de la propriété

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de la propriété

Bulletin
industrielle
Marques de fabrique,
de commerce ou de service
Enregistrements, renouvellements, inscriptions portées au registre national des marques,
palmarès et récompenses industrielles
Volume II
(Code de la propriété intellectuelle, Livre VII et VIII)
22 FEVRIER 2013
de la propriété
N° 13/08
officiel
BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
Publication hebdomadaire en 2 volumes
SOMMAIRE GÉNÉRAL
de la publication
o
N 13/08 - VOL. II
22 février 2013
INSTITUT NATIONAL
DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
VOLUME I
15 rue des Minimes
CS 50001
92677 Courbevoie Cedex
Adresse des délégations régionales
Téléphone : 0820 213 213
Classification internationale des produits et services
Télécopie : +33 (0)1 56 65 86 00
Avis relatif aux observations et oppositions concernant les
demandes d’enregistrement de marques françaises
Avis relatif aux observations et oppositions concernant les marques
internationales
Sommaire détaillé
PUBLICATIONS RELATIVES AUX DEMANDES
D’ENREGISTREMENT
VOLUME II
Adresse des délégations régionales
Classification internationale des produits et services
Sommaire détaillé
Décisions du Directeur général de l’INPI
PUBLICATIONS RELATIVES AUX ENREGISTREMENTS,
AUX RENOUVELLEMENTS, AUX INSCRIPTIONS
PORTÉES AU REGISTRE NATIONAL DES MARQUES ET
AUX PALMARÈS ET RÉCOMPENSES INDUSTRIELLES
II
BOPI 13/08 - VOL. II
L’INPI vous accueille
Pour contacter le siège et les délégations régionales : 0820 213 213 (0.09 € TTC/mn)
Pour toute information INPI Direct : 0820 210 211
Site internet : www.inpi.fr
Siège
LORRAINE
15 rue des Minimes
CS 50001
92677 Courbevoie Cedex
[email protected]
123, rue du Faubourg des Trois Maisons
BP 30749
54064 Nancy Cedex
[email protected]
ALSACE
MIDI-PYRENEES
2, rue Brûlee
67000 Strasbourg
[email protected]
Parc d’Activites de Basso Cambo
3, rue Michel Labrousse
BP 10656
31106 Toulouse Cedex 01
[email protected]
AQUITAINE
2, place de la Bourse
33076 Bordeaux Cedex
[email protected]
AUVERGNE
DRIRE / INPI
21, allee Evariste Galois
63174 Aubière Cedex
[email protected]
BASSE-NORMANDIE
DRIRE / INPI
Citis – Le Pentacle
Avenue de Tsukuba
14209 Herouville-Saint-Clair Cedex
[email protected]
BOURGOGNE
CRCI / INPI
Place des Nations Unies
BP 87009
21070 DlJON Cedex
[email protected]
BRETAGNE
Maison de la Technopole
15, rue du ChêQne Germain – CS 4671 9
35576 Cesson Sevigne Cedex
[email protected]
GUADELOUPE
488, rue de la Chapelle
Z.I. de Jarry
97122 Baie Mahault
[email protected]
LANGUEDOC-ROUSSILLON
DRIRE / INPI
3, place Paul Bec
CS 29537
34961 Montpellier Cedex 2
[email protected]
NORD-PAS-DE-CALAIS
97, boulevard Carnot
59040 Lille Cedex
[email protected]
PACA Est
249, rue Fernand Leger
BP 267
06905 Sophia-Antipolis Cedex
[email protected]
PACA Ouest
32, cours Pierre Puget
13286 Marseille Cedex 06
[email protected]
PAYS DE LA LOIRE
3, place de la Petite Hollande
BP 82308
44023 Nantes Cedex 01
[email protected]
RHôNE-ALPES Grenoble
W.T.C./EUROPOLE
5, place Robert Schuman
BP 1515
38025 Grenoble Cedex 01
[email protected]
RHôNE-ALPES Lyon
43, rue Raulin
69364 Lyon Cedex 07
[email protected]
RHÔNE-ALPES Saint-Etienne
DRIRE / INPI
15, rue de I’Alrna
42029 Saint-Etienne Cedex
[email protected]
III
APERÇU DU CONTENU DE LA 10ème EDITION DE LA CLASSIFICATION INTERNATIONALE
DES PRODUITS ET DES SERVICES AUX FINS DE L’ENREGISTREMENT DES MARQUES
VERSION 10-2013
Lorsque vous complétez le formulaire CERFA de demande d’enregistrement de marque, vous devez indiquer, dans la
rubrique n°5, la liste des produits et/ou services pour lesquels vous souhaitez revendiquer une protection.
Lors de l’examen de la marque par l’INPI aux fins de son enregistrement éventuel, cette liste de produits et services fait
l’objet d’une attention particulière.
Pour vous aider à l’établir, vous trouverez ci-après, pour chaque classe de la classification internationale des marques,
un aperçu des intitulés de produits et services pour lesquels les examinateurs de l’INPI ne formulent pas d’objection.
Le libellé de chaque classe n’est pas obligatoirement à reprendre tel quel et il est conseillé de choisir parmi les produits
et services proposés ceux qui vous concernent directement.
Cet aperçu n’est pas non plus exhaustif et vous pouvez, si vous le souhaitez, mentionner d’autres produits et services.
Dans ce cas, évitez les termes vagues tels que « services divers ou accessoires », ou en langue étrangère comme
« funboard » qui seront considérés comme un libellé irrégulier.
PRODUITS
Classe 1 :
Produits chimiques destinés à l’industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture et la
sylviculture ; résines artificielles à l’état brut, matières plastiques à l’état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les
aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l’industrie. Sel pour conserver, autres que pour
les aliments ; réactifs chimiques autres qu’à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Classe 2 :
Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ;
résines naturelles à l’état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.
Colorants pour aliments ; encres d’imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Classe 3 :
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ;
crèmes pour le cuir.
Classe 4 :
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris
les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l’éclairage. Bois de feu ; gaz d’éclairage.
Classe 5 :
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques
à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ;
matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour
la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ;
préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de
métaux précieux à usage dentaire.
Classe 6 :
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ;
matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie
métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques, échafaudages métalliques ; boîtes
en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d’emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d’art en
métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d’immatriculation métalliques.
Classe 7 :
Machines-outils ; moteurs (à l’exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de
transmission (à l’exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés
manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d’aspiration
à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d’emballage ou
d’empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs
(machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines
de cuisine électriques ; machines à trier pour l’industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ;
foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Classe 8 :
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs.
Appareils pour l’abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à
main).
IV
Classe 9 :
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de
pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement ; appareils
et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD, et autres supports
d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à
calculer, équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels
(programmes enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;
étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de
sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Classe 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles
orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles
d’opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils
à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage
médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.
Classe 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation,
de distribution d’eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes
de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d’éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de
climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l’air ou de l’eau ; stérilisateurs.
Classe 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de
suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de
cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Classe 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d’artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ;
fusées de signalisation.
Classe 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages.
Objets d’art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou
verres de montre ; porteclefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles.
Classe 15 : Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de
musique.
Classe 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour
la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l’exception
des meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères d’imprimerie ; clichés.
Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
calendriers ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de
toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en
matières plastiques pour l’emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Classe 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à
étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d’emballage (rembourrage) en
caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ;
gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l’emballage ; fibres ou laine de verre pour l’isolation.
Classe 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ;
filets à provisions.
Classe 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d’art en
pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de
construction ; bois façonnés.
V
Classe 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine,
écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie
(à l’exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Classe 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception des pinceaux) ;
matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré
(à l’exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d’art en porcelaine, en céramique, en
faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles
ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Classe 22 : Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l’exception du caoutchouc ou des
matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d’emballage (rembourrage)
ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l’emmagasinage de marchandises
en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l’emballage.
Classe 23 : Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine
filée ; soie filée.
Classe 24 : Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de
table non en papier ; linge de bain (à l’exception de l’habillement).
Classe 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ;
fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de
plage, de ski ou de sport, sous-vêtements.
Classe 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles.
Articles de mercerie (à l’exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ;
articles décoratifs pour la chevelure.
Classe 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.
Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Classe 28 : Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d’éclairage
et les sucreries. Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail
de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace
ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de
protection (parties d’habillement de sport).
Classe 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où
le lait prédomine.
Classe 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ;
gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Classe 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ;
semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ;
appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;
agrumes ; bois bruts ; fourrages.
Classe 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire
des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Classe 33 : Boissons alcoolisées (à l’exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Classe 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ;
boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
VI
SERVICES
Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers).
Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; Présentation de produits sur tout
moyen de communication pour la vente au détail Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité.
Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d’expositions
à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d’entreprises (analyses commerciales).
Classe 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance.
Banque directe. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière.
Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de
capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement
de fonds.
Classe 37 : Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux
de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation
(construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage),
d’édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes
de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien,
nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou
vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d’appareils de bureau. Installation, entretien
et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d’ordinateurs. Entretien et réparation d’horlogerie.
Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Classe 38 : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d’ordinateurs
ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie
mobile. Fourniture d’accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne.
Fourniture d’accès à des bases données. Services d’affichage électronique (télécommunications). Raccordement par
télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d’informations (nouvelles). Location
d’appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de
visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques
mondiaux.
Classe 39 : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de
transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité
ou d’énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement.
Location de véhicules Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de
documents stockés électroniquement.
Classe 40 : Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure.
Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de
dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services
d’encadrement d’oeuvres d’art. Purification de l’air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de
matériaux dangereux. Production d’énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques.
Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de
déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Classe 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou
d’éducation ; Recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres.
Production de films sur bandes vidéo. Location de films cinématographiques. Location d’enregistrements sonores.
Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de
bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation
de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau informatique. Services de jeux d’argent.
Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro- édition.
Classe 42 : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches
scientifiques et techniques ; conception et développement d’ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement
de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur.
Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière d’ordinateurs.
Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Conseils en technologie de l’information. Hébergement de
serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d’art graphique. Stylisme (esthétique
industrielle). Authentification d’oeuvres d’art. Audits en matière d’énergie.
Classe 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services
hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d’enfants. Mise à disposition de terrains de camping.
Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Classe 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires; soins d’hygiène et
de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers.
Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d’opticiens. Services de médecine alternative.
Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d’animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
Classe 45 : Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences
matrimoniales. Etablissement d’horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance
nocturne. Surveillance des alarmes antiintrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location
de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle.
1
BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
VOLUME II
PUBLICATIONS RELATIVES AUX DEMANDES D’ENREGISTREMENT
No 13/08
22 février 2013
Sommaire détaillé
Pages
PARTIE PRÉLIMINAIRE : Décisions du Directeur Général de l’INPI. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
PARTIE I :
PARTIE II :
5
Publications relatives aux enregistrements
I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée. . . . . . . . . .
11
I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée. . . . . . . . . .
23
I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée résultant
d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque communautaire
ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du Protocole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée. . . . . . . . . . . . . . . .
193
I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée résultant
d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque communautaire
ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du Protocole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée. . . . . . . . . . . . . . . .
195
I-5. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
197
I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
201
Publications relatives aux renouvellements
II-1. Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services. . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
227
II-2. Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services. . . . . . . . . .
309
II-3. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
PARTIE III :
PARTIE IV :
Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des Marques
III-1. Tableau général des inscriptions. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
319
III-2. Publication des retraits ou renonciations. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
329
III-3. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
345
Publications relatives aux palmarès et récompenses industrielles
IV-1. Palmarès. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
IV-2. Récompenses industrielles. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
IV-3. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
En regard de chaque partie la mention « Néant » apparaîtra ou bien le numéro de la page si la partie
concernée comporte des informations.
Décisions du Directeur Général de l’INPI
VOLUME II
PARTIE PRÉLIMINAIRE
3
5
6
7
VOLUME II
PARTIE I
I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée résultant
d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du
Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire
publiée
I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée résultant
d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du
Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire
publiée
I-5. Errata
I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs
9
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
11
PARTIE I-1
Enregistrements effectués sans modification par rapport à
la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
No National
Référence BOPI
1ère publication
10 3 729 440
10/20
9, 11, 20
12 3 931 794
12/30
39
11 3 879 341
11/52
3
12 3 935 619
12/32
16, 38, 41
12 3 886 526
12/04
9, 16, 35, 38, 41, 42
12 3 935 842
12/32
37, 42
12 3 897 435
12/10
38, 41, 42, 43
12 3 936 252
12/33
38, 41, 42, 45
12 3 901 021
12/12
19
12 3 936 696
12/33
29, 30, 32, 33, 35
12 3 903 336
12/13
39, 41, 42
12 3 936 739
12/33
9, 16, 25
12 3 908 347
12/16
16, 35, 41
12 3 936 802
12/33
37
12 3 909 502
12/16
29, 30, 32, 43
12 3 936 825
12/35
43
12 3 912 368
12/18
9, 16, 35, 38, 41, 42
12 3 936 842
12/33
41, 42, 45
12 3 913 250
12/19
3, 14, 18, 24, 25, 28
12 3 936 891
12/33
16, 25, 26, 35, 38
12 3 914 468
12/19
25
12 3 937 972
12/34
24, 25, 26
12 3 914 740
12/19
9, 35, 38, 41, 42
12 3 938 022
12/34
16, 35, 41
12 3 915 128
12/20
3, 5
12 3 938 872
12/34
7, 9, 11, 39
12 3 916 609
12/20
18, 25
12 3 939 147
12/35
16, 35, 36, 38, 41
12 3 916 686
12/20
3, 5
12 3 939 153
12/35
3, 35, 41
12 3 917 001
12/21
33, 35
12 3 939 157
12/35
9, 16, 28, 35, 38, 41, 42
12 3 919 728
12/23
11
12 3 939 199
12/35
9, 16, 35, 36, 41, 42, 45
12 3 921 341
12/24
28, 35, 41
12 3 939 216
12/35
41
12 3 921 423
12/24
35
12 3 939 217
12/35
35, 41
12 3 923 148
12/25
41
12 3 939 701
12/35
18, 25, 35
12 3 923 371
12/25
35, 38, 41
12 3 940 368
12/36
9, 41, 42
12 3 923 381
12/25
35, 38, 41
12 3 941 077
12/37
35, 41, 45
12 3 924 409
12/26
38
12 3 941 147
12/37
18, 25
12 3 924 505
12/26
35, 38
12 3 941 403
12/37
5, 29, 30
12 3 924 511
12/26
9, 16, 35, 41
12 3 941 451
12/37
5, 29, 30
12 3 924 513
12/26
16, 25, 27
12 3 942 220
12/38
35, 41, 42
12 3 925 599
12/26
9, 35, 44
12 3 942 321
12/38
25
12 3 926 283
12/27
35, 38, 41, 42
12 3 942 335
12/38
29, 30, 32
12 3 931 127
12/30
35, 36, 41
12 3 942 336
12/38
39, 41, 43
12 3 931 787
12/30
39
12 3 942 412
12/38
3, 14, 18, 24, 25
Classes des produits et services
12
No National
Référence BOPI
1ère publication
No National
Référence BOPI
1ère publication
12 3 942 424
12/38
14, 22, 35
12 3 951 175
12/43
19, 35, 37
12 3 943 398
12/39
5, 32
12 3 951 190
12/43
31
12 3 943 402
12/39
5, 32
12 3 951 226
12/43
9, 25, 41
12 3 943 410
12/39
5, 32
12 3 951 641
12/44
35, 38, 41
12 3 944 373
12/39
2, 9, 37, 40, 41, 42
12 3 951 796
12/44
35, 41, 42
12 3 944 967
12/40
11, 19, 37
12 3 951 949
12/44
35, 41
12 3 945 303
12/40
38, 39, 43
12 3 951 975
12/44
11, 16, 24, 27
12 3 945 334
12/40
35, 36, 38, 43
12 3 952 255
12/44
3
12 3 945 356
12/40
35
12 3 952 311
12/44
12 3 945 407
12/40
25, 29, 30, 32, 35, 43
3, 5, 6, 14, 16, 18, 20, 21, 24,
35, 38, 39
12 3 945 429
12/40
35, 38, 41, 42
12 3 952 318
12/44
5, 16, 29, 30, 31, 32, 33, 35,
41, 43
12 3 945 511
12/40
25, 35, 42
12 3 952 572
12/44
6, 11, 19
12 3 945 542
12/40
29, 30, 43
12 3 952 585
12/44
20, 35, 42
12 3 945 548
12/40
29, 30, 43
12 3 952 594
12/44
33
12 3 945 552
12/40
29, 30, 43
12 3 952 928
12/48
14, 18, 25
12 3 945 862
12/40
29, 30, 31, 32
12 3 953 016
12/44
35, 41, 42
12 3 946 603
12/41
25, 32, 35, 41, 43
12 3 953 091
12/44
5, 31, 41, 44, 45
12 3 947 205
12/41
35, 38, 42, 45
12 3 953 152
12/44
3, 26, 31
12 3 948 659
12/42
35, 36, 37, 42
12 3 953 449
12/45
14, 18, 24, 25
12 3 948 661
12/42
35, 36, 37, 42
12 3 953 457
12/45
29, 30, 32, 33
12 3 948 749
12/42
3, 5, 29, 30, 31
12 3 953 666
12/45
29, 31, 33, 43
12 3 948 756
12/42
25, 28, 41
12 3 953 738
12/45
18, 25, 35
12 3 948 810
12/42
16, 35, 38, 41, 42
12 3 953 899
12/45
16, 35, 40, 41
12 3 949 409
12/42
40
12 3 953 950
12/45
9, 42, 43
12 3 949 780
12/42
35, 36, 45
12 3 953 965
12/45
35, 41
12 3 949 796
12/42
35, 38
12 3 953 968
12/45
35, 41
12 3 949 803
12/42
9, 36, 38, 42, 45
12 3 954 249
12/45
25
12 3 949 894
12/42
3, 18, 25
12 3 954 319
12/46
33
12 3 949 933
12/43
35, 45
12 3 954 321
12/46
33
12 3 949 939
12/43
35, 45
12 3 954 323
12/46
33
12 3 949 977
12/43
9, 41, 42
12 3 954 325
12/46
38, 41, 44
12 3 950 009
12/43
10
12 3 954 341
12/46
29, 35, 43
12 3 950 067
12/43
9, 16, 35, 41, 42, 45
12 3 954 346
12/45
6, 9, 11, 35, 38, 41, 42
12 3 950 081
12/43
25, 35, 41
12 3 954 370
12/46
35, 41, 42
12 3 950 100
12/43
30, 32, 35
12 3 954 374
12/46
3, 4, 18, 24, 25
12 3 950 193
12/43
35, 36, 45
12 3 954 434
12/45
6, 7, 19
12 3 950 211
12/43
35, 36, 41, 44
12 3 954 624
12/45
33
12 3 950 229
12/43
5
12 3 954 667
12/45
3, 5, 44
12 3 950 689
12/43
19, 31
12 3 954 724
12/45
33
12 3 950 711
12/43
1, 5, 31, 35, 39, 42
12 3 954 758
12/45
9, 16, 35, 38, 41, 42
12 3 950 737
12/43
35, 37, 38, 39, 41, 43
12 3 954 774
12/45
16, 28, 41
12 3 950 998
12/43
35, 36, 39, 43
12 3 954 784
12/45
16, 28, 41
12 3 951 118
12/43
35, 38, 41, 42
12 3 954 790
12/45
35, 38
No National
Référence BOPI
1ère publication
12 3 954 835
12/45
12 3 954 868
No National
Référence BOPI
1ère publication
35, 38, 42
12 3 956 793
12/47
35, 38, 42
12/45
16
12 3 956 795
12/47
41
12 3 954 869
12/45
16
12 3 956 796
12/47
33, 41, 43
12 3 954 873
12/45
32, 34
12 3 956 799
12/47
35, 36, 41
12 3 954 920
12/45
41, 42, 44
12 3 956 800
12/47
16, 35, 38, 41
12 3 955 403
12/46
18, 24, 25
12 3 956 802
12/47
35, 38, 41
12 3 955 542
12/46
35, 38, 42
12 3 956 804
12/47
9, 11
12 3 955 554
12/46
35, 38, 42
12 3 956 806
12/47
45
12 3 955 563
12/46
35, 38, 42
12 3 956 807
12/47
22, 28, 41
12 3 955 571
12/48
41
12 3 956 808
12/47
26, 31, 42, 44
12 3 955 572
12/48
41
12 3 956 809
12/47
16, 35, 38, 41
12 3 955 593
12/48
6, 19, 37
12 3 956 810
12/47
35, 38, 41
12 3 956 589
12/46
35, 38, 41, 42
12 3 956 812
12/47
14, 18, 25, 35
12 3 956 736
12/47
9, 16, 20
12 3 956 813
12/47
35, 38, 39
12 3 956 737
12/47
16, 25, 40
12 3 956 817
12/47
45
12 3 956 738
12/47
12, 35, 37, 38, 42
12 3 956 818
12/47
12, 36, 37, 39, 42
12 3 956 739
12/47
16, 35, 38, 39, 41, 42
12 3 956 821
12/47
41
12 3 956 741
12/47
16, 35, 38, 39, 41, 42
12 3 956 826
12/47
9, 11, 42
12 3 956 745
12/47
9, 16, 38, 41, 42, 44
12 3 956 827
12/47
45
12 3 956 746
12/47
12, 39
12 3 956 829
12/47
16, 35, 41
12 3 956 748
12/47
30
12 3 956 832
12/47
12, 36, 37, 39, 42
12 3 956 749
12/47
5, 29, 30
12 3 956 833
12/47
16, 28, 41
12 3 956 750
12/47
35
12 3 956 834
12/47
38, 41, 43
12 3 956 751
12/47
28
12 3 956 836
12/47
35, 41, 42
12 3 956 753
12/47
41, 43
12 3 956 837
12/47
30, 32, 33
12 3 956 754
12/47
12, 32, 33
12 3 956 838
12/47
25
12 3 956 758
12/47
29, 30, 32
12 3 956 839
12/47
16, 35, 41
12 3 956 759
12/47
41
12 3 956 840
12/47
12, 36, 37, 39, 42
12 3 956 761
12/47
10, 44
12 3 956 841
12/47
9, 38, 42
12 3 956 765
12/47
35, 41, 42
12 3 956 842
12/47
16, 41
12 3 956 766
12/47
15, 16, 41
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1ère publication
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1ère publication
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12/47
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12/47
3, 26, 44
21
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
23
PARTIE I-2
Enregistrements effectués avec modification par rapport à
la demande publiée
No National : 06 3 414 288
Dépôt du : 6 MARS 2006
à : I.N.P.I. PARIS
S.P.M.D., Société anonyme, 4, rue Philippe de Commynes, 80000
AMIENS.
No SIREN : 432 585 783.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET SAUVAGE, 65, Boulevard Soult, 75012 PARIS.
Classe No 3 : Savons, pains de toilette surgras pour l'hygiène
quotidienne ; gels lavants ; parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.
Classe No 5 : Produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la
médecine ; désinfectants. Crème calmante pour le soin des
démangeaisons et irritations des muqueuses et peaux sensibles.
Produits pharmaceutiques topiques pour le traitement du point.
Classes de produits ou services : 3, 5.
bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de
fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ;
étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ;
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et
sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à
roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour
l'emballage ;
BOPI de publication antérieure : 06/15
No National : 11 3 826 052
Dépôt du : 23 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
ANIS JEAN, 21 rue Carnot, 93230 ROMAINVILLE.
ANIS JEAN, 21 rue Carnot, 93230 ROMAINVILLE.
Classe No 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à
usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de
maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à
l'exception de l'habillement) ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 14, 16, 18, 24, 25.
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; métaux
précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux
précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers,
24
No National : 11 3 828 464
Dépôt du : 3 MAI 2011
à : I.N.P.I. PARIS
No National : 11 3 828 476
à : I.N.P.I. PARIS
Editions Terre d'Images, SARL, 01 ZA des Salons, BP 28, 86370
VIVONNE.
Crédit Municipal de Toulouse, Etablissement Public Communal
de Crédit et d'Aide Sociale, 29 rue des Lois, BP 10603, 31006
TOULOUSE.
No SIREN : 263 100 620.
Editions Terre d'Images, 01 ZA des Salons, BP 28, 86370
VIVONNE.
Crédit Municipal de Toulouse, 29 rue des Lois, BP 10603, 31006
TOULOUSE.
Classe No 16 : Articles pour reliures ; adhésifs (matières
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
papier ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou
lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
plastiques ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41.
Classe No 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; bureaux de placement ;
Classe No 36 : Estimations financières (immobilier).
No National : 11 3 828 479
à : I.N.P.I. PARIS
Crédit Municipal de Toulouse, Etablissement Public Communal
de Crédit et d'Aide Sociale, 29 rue des Lois, BP 10603, 31006
TOULOUSE.
No SIREN : 263 100 620.
Crédit Municipal de Toulouse, 29 Rue des Lois, BP 10603, 31006
TOULOUSE.
prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et
direction des affaires ;
Classe No 36 : Estimations financières (immobilier).
No National : 11 3 838 299
Dépôt du : 11 JUIN 2011
à : I.N.P.I. PARIS
JAMON-BOYER Jean-Bernard, 43 Route de Polignac, 43000
POLIGNAC.
JAMON-BOYER Jean-Bernard, 43 Route de Polignac, 43000
POLIGNAC.
Classe No 3 : Dentifrices produits de rasage ; produits pour la
conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; propolis ;
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ;
pansements ; désinfectants ; bains
chimiques à usage médical ou
médicinales ; tisanes ; sucre à usage
gelée royale à usage médical ;
emplâtres, matériel pour
médicinaux ; préparations
pharmaceutique ; herbes
médical ; pollen, propolis et
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes,
l'emballage ;
Classe No 29 : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et
cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses
comestibles ; graisses alimentaires ; fromages ; boissons lactées
où le lait prédomine ; boissons lactées avec du miel ; pollen
préparé pour l'alimentation ;
o
Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz ; farine et préparations
faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces
comestibles ; épices ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ;
gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de
cacao, de café, de chocolat, de thé ; produits de la ruche
comestibles ; produits à base de gelée royale pour l'alimentation
humaine ; gelée royale pour l'alimentation humaine ; pain
d'épices ; propolis pour l'alimentation humaine ;
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; céréales en grains non
travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;
agrumes ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe No 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits
ou essences alcooliques ;
en organisation et direction des affaires ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communications
par
terminaux
radiophoniques ou téléphoniques ; services d'affichage
électronique
raccordement
par
télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences
de
presse
ou
d'informations
(nouvelles) ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; transmission d'informations par
voie télématique sur réseaux nationaux et internationaux ;
o
Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
location d'enregistrements sonores ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir
25
d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et
de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 3, 5, 16, 29, 30, 31, 32, 33, 35,
38, 41.
No National : 11 3 842 662
à : I.N.P.I. PARIS
MANGEARD Philippe, 164 Avenue de la Clua, 06100 NICE.
MANGEARD Philippe, 164 Avenue de la Clua, 06100 NICE.
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ;
estimations
immobilières ;
gérance
de
biens
immobiliers ; services de financement ; analyse financière ;
constitution ou investissement de capitaux ; consultation en
matière financière ; estimations financières (assurances,
banques, immobilier) ; placement de fonds ;
Classe No 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ; services de loisir ;
publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ;
production de films sur bandes vidéo ; location de films
cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours
(éducation
ou
divertissement) ;
organisation
Classes de produits ou services : 35, 36, 41.
No National : 11 3 842 673
à : I.N.P.I. PARIS
MANGEARD PHILIPPE, 164 Avenue de la Clua, 06100 NICE.
MANGEARD PHILIPPE, 164 Avenue de la Clua, 06100 NICE.
26
crédit ;
estimations
immobilières ;
gérance
de
biens
informations en matière de divertissement ; services de loisir ;
publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ;
production de films sur bandes vidéo ; location de films
concours
(éducation
ou
divertissement) ;
organisation
Classe No 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; conditionnement de produits ; distribution
[livraison] de produits ; distribution [livraison] de produits
alimentaires, plats cuisinés et de boissons ; livraison de
marchandises ; livraison de marchandises commandées par
correspondance ; location de réfrigérateurs ;
Classe No 41 : Formation pratique [démonstration] ; formation ;
organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation
de concours [éducation ou divertissement] ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et
conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires,
symposiums ; planification de réceptions [divertissement] ;
publication de textes autres que textes publicitaires ; rédaction
de textes autres que textes publicitaires ; exploitation de
publications électroniques en ligne non téléchargeables ;
Classe No 42 : Conception de systèmes informatiques ;
consultation en matière de logiciels ; création et entretien de
sites Web pour des tiers ; duplication de programmes
informatiques ; élaboration [conception] de logiciels ; installation
de logiciels ; location de logiciels informatiques ; location de
serveurs Web ; location d'ordinateurs ; maintenance de logiciels
d'ordinateurs ; mise à jour de logiciels ; programmation pour
ordinateurs ; reconstitution de bases de données ; contrôle de
qualité ; recherche et développement de nouveaux produits pour
des tiers ; recherches biologiques ; recherches en bactériologie ;
recherches en chimie ; analyse chimique ; services de
dessinateurs pour emballages.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 39, 41, 42.
No National : 11 3 842 707
No National : 11 3 842 807
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
DRAY David, 62 avenue Maurice Thorez, 69200 VENISSIEUX.
MARK & LAW, 7, rue des Aulnes, Bât. B, 69410 CHAMPAGNE AU
MONT D'OR.
SECRIA, S.A., 1 RUE
MARLOTTE.
No SIREN : 905 850 186.
LOUIS
RAULT,
77780
BOURRON-
JEAN-PIERRE ELLUARD, 96 RUE DES VIGNOBLES, 78400
CHATOU.
Classe No 9 : Logiciels [programmes enregistrés] ; programmes
d'ordinateurs
[logiciels
téléchargeables] ;
programmes
d'ordinateurs
enregistrés ;
programmes
du
système
d'exploitation enregistrés pour ordinateurs ; publications
électroniques téléchargeables ; caisses comptables ; caisses
enregistreuses ;
Classe No 16 : Menus ; prospectus ; affiches ; brochures ;
imprimés ; bavoirs en papier ; autocollants [articles de
papeterie] ; emballages et enveloppes pour bouteilles en carton
ou en papier ; dessous de carafes en papier ; dessous de chopes
à bière ; dessous de carafes en papier ; linge de table en papier ;
sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ; sachets pour la cuisson par microondes ; sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques ; serviettes de table en papier ; sets de table
en papier ;
Classe No 35 : Agences d'informations commerciales ; aide à la
direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; analyse
du prix de revient ; comptabilité ; conseils en organisation des
affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; courrier
publicitaire ; démonstration de produits ; diffusion [distribution]
d'échantillons ; étude de marché ; gérance administrative
d'hôtels ; gestion de fichiers informatiques ; informations et
conseils commerciaux aux consommateurs ; organisation de
foires à buts commerciaux ou de publicité ; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; présentation
de produits sur tout moyen de communication pour la vente au
détail ; projets [aide à la direction des affaires] ; publication de
textes publicitaires ; publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; traitement administratif de commandes d'achats ;
prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à
des journaux (pour des tiers) ; organisation d'expositions à buts
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; agences de
presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de
télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ;
location de temps d'accès à des réseaux informatiques
mondiaux ;
Classe No 41 : Activités sportives ; production de films sur
bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location
d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; location de décors de
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; publication électronique
périodiques en ligne ; micro-édition.
de
livres
et
de
No National : 11 3 849 453
Dépôt du : 28 JUILLET 2011
27
alcool.
No National : 11 3 852 414
à : I.N.P.I. PARIS
AREAD, EURL, 2 RUE PAUL ROHMER, 67200 STRASBOURG.
No SIREN : 449 375 294.
AREAD, 2 RUE PAUL ROHMER, 67200 STRASBOURG.
o
Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
Dépôt du : 8 AOÛT 2011
à : I.N.P.I. PARIS
COMMUNE DE LACAUNE, COLLECTIVITE TERRITORIALE, 1 RUE
DE LA MAIRIE, 81230 LACAUNE.
No SIREN : 218 101 244.
COMMUNE DE LACAUNE, 1 RUE DE LA MAIRIE, 81230
LACAUNE.
Classe No 29 : Oeufs, lait et produits laitiers ;
Classe No 30 : Farine et préparations faites de céréales, pain,
confiserie, glaces comestibles ;
Classe No 36 : Assurances ; affaires immobilières ; émission de
chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations
immobilières ; gérance de biens immobiliers ; estimations
financières (assurances, banques, immobilier).
préparés, ni transformés.
No National : 11 3 852 406
No National : 11 3 852 466
à : I.N.P.I. PARIS
DUMONT ARNAUD, 10 ALLEE DES COCOTIERS, 97426 LES
TROIS BASSINS.
DUMONT ARNAUD, 10 ALLEE DES COCOTIERS, 97426 LES
TROIS BASSINS.
Classe No 5 : Produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la
médecine, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour
empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la
destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains
médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ;
préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux
précieux à usage dentaire ;
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé ;
à : I.N.P.I. PARIS
Biocyte, Sarl, 52 Boulevard Raymond Poincaré, 06160 JUAN LES
PINS.
Biocyte, 52 Boulevard Raymond Poincaré, 06160 JUAN LES
PINS.
Classe No 5 : Produits vétérinaires ; aliments pour bébés ;
emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber
les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits
pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides,
herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes
hygiéniques ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre
à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Classes de produits ou services : 5.
28
No National : 11 3 852 575
à : I.N.P.I. PARIS
MORERE Jean Loïc, 10 les colinnes de la Grippière, 97170 PETIT
BOURG.
MORERE Jean Loïc, 10 les colinnes de la Grippière, 97170 PETIT
BOURG.
Classe No 33 : Vins d'appellation d'origine contrôlée.
No National : 11 3 856 510
Dépôt du : 2 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
SCEA VIGNOBLES BENETEAU, SCEA, 0 LE CHAY, 33390 CARS.
communications
par
terminaux
services
d'affichage
électronique
location
d'appareils
de
émissions
à des réseaux informatiques mondiaux.
No National : 11 3 856 494
SCEA VIGNOBLES BENETEAU, 0 LE CHAY, 33390 CARS.
Classe No 33 : Vins de pays, vins d'appellation d'origine
controlée.
No National : 11 3 869 035
Dépôt du : 25 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. MARSEILLE
YETIGEL, SA, 220 RUE DES 4 GENDARMES D'OUVEA, Z.I.
Courtine, 84000 AVIGNON.
No SIREN : 350 564 878.
YETIGEL, 220 RUE DES 4 GENDARMES D'OUVEA, Z.I. Courtine,
84000 AVIGNON.
Dépôt du : 1er SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
JNB, SARL, 35 Boulevard Emile Roux, 11200 LEZIGNANCORBIERES.
JNB, 35 Boulevard Emile Roux, 11200 LEZIGNAN-CORBIERES.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : La marque consiste en le
mot »YETI », associé à un personnage dynamique à forme mihumaine, mi-singe évoluant dans une ambiance « banquise »
qui évoque le froid, s'intéressant à une friandise glacée.
Couleurs : Pantone Bleu process cyan pour le mot « YETI » et la
banquise. Pantone Bleu process cyan et jaune yellow c pour le
personnage. Pantone jaune yellow c et orange 021 C pour le
fond.
Classe No 29 : Poisson ; fruits et légumes conservés, congelés,
séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes qui peuvent être
emballées en emballage standard ou en pochettes souples
individuelles sous forme de sucettes prêtes à consommer ;
oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ;
graisses alimentaires ; beurre ; salaisons ; crustacés (non
vivants) ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où
le lait prédomine ;
pain, pâtisserie et confiserie, confiserie à l'eau et au sirop, ou au
lait, ou à d'autres ingrédients sous emballage souple,
commercialisée liquide à congeler par le consommateur, ou
gélifiée, ou dure, glaces comestibles, bâtonnet glace à l'eau et
au sirop, ou au lait, ou à d'autres ingrédients, ces produits étant
surgelés ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire
lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ;
glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ;
biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à
base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres
boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ;
sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons
à l'eau et au sirop, ou aux fruits, ou à d'autres ingrédients,
conditionnées en pochettes souples ayant la forme d'une sucette
commercialisée liquide et que le consommateur congèle avant
consommation ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs
sans alcool.
No National : 11 3 870 795
Dépôt du : 1er NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
sci lezongars, sci, 324 Roques Nord, 33550 VILLENAVE DE
RIONS.
sci lezongars, M. Iles Philip, 324 Roques Nord, 33550 VILLENQVE
DE RIONS.
Classe No 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières et
des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ;
extraits ou essences alcooliques ; vins d'appellation d'origine
contrôlée.
No National : 11 3 871 214
Dépôt du : 3 NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. LYON
CEGID GROUP, Société Anonyme, 52 Quai Paul Sédallian, 69009
LYON.
No SIREN : 327 888 111.
Cabinet Laurent & Charras, Le Contemporain, 50 Chemin de la
Bruyère, 69574 DARDILLY Cedex.
Classe No 9 : Appareils et équipement pour le traitement de
l'information, pour l'enregistrement, la transmission et la
reproduction du son et/ou des images, la lecture de tout
document, supports magnétiques, ordinateurs, périphériques
pour ordinateurs, logiciels, notamment logiciels de gestion
comptable, de gestion financière, progiciels.
Classe No 36 : Affaires financières et monétaires, gestion
financière, gestion de la trésorerie, affaires immobilières,
assurances.
Classe No 38 : Services de communication, à savoir :
communication par terminaux d'ordinateurs, transmission
d'informations
par
voie
télématique,
radiophonique,
télégraphique,
téléphonique,
messagerie
électronique,
transmission de messages et d'images assistée par ordinateur,
transmission d'informations contenues dans des banques de
données, services de messagerie en ligne, services d'échange
électronique de données, transmission de messages et
messagerie par moyens électroniques, informatiques, et par le
réseau Internet, télétransmission de liasses et de données
fiscales ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases
de données.
No National : 11 3 871 035
No National : 11 3 871 447
à : I.N.P.I. PARIS
Laurent Miquel, SAS, Hameau Cazal Viel, 34460 CESSENON SUR
ORB.
No SIREN : 409 117 298.
Laurent Miquel, Mme Corish Miquel Neasa, Hameau Cazal Viel,
34460 CESSENON SUR ORB.
29
à : I.N.P.I. PARIS
Aldrick Allal, 20 rue du carré du roi, 34000 MONTPELLIER.
Aldrick Allal, 20 rue du carré du roi, 34000 MONTPELLIER.
30
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
reproduction
de
documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
Classe No 42 : Conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d'un support physique vers un
support électronique.
No National : 11 3 872 094
à : I.N.P.I. PARIS
Communauté d'Agglomération du Pays de Meaux – Musée de la
Grande Guerre du Pays de Meaux, collectivité territoriale,
C.A.P.M., Musée de la Grande Guerre du Pays de Meaux, Place
de l'Hôtel de ville, BP 227, 77107 MEAUX cedex.
Communauté d'Agglomération du Pays de Meaux – Musée de la
Grande Guerre du Pays de Meaux, Place de l'Hôtel de ville,
BP 227, 77107 MEAUX cedex.
No National : 11 3 871 897
à : I.N.P.I. PARIS
M. NOUY Stéphane, Immeuble Le sommet, ZI de Jarry, rue
Ferdinand Forest, 97122 BAIE-MAHAULT.
M. NOUY Stéphane, Immeuble Le sommet, ZI de Jarry, rue
Ferdinand Forest, DLLIS ô naturelle, 97122 BAIE-MAHAULT.
textiles ; sous-vêtements ;
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farine
et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie,
glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour
faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ;
épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes
(alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ;
chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de
thé ;
o
Classe N 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
alcool ;
o
Classe N
43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements
temporaires.
Classe No 3 : Préparations pour blanchir et autres substances
pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes
pour le cuir ;
Classe No 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ;
produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles
(y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes :
bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;
Classe No 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ;
câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ;
quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ;
minerais ;
constructions
métalliques ;
échafaudages
métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ;
récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires
métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou
figurines
(statuettes)
en
métaux
communs ;
plaques
d'immatriculation métalliques ;
Classe No 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes
blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de
boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le
jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le
traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes
souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à
calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle
contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;
étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage
médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de
sauvetage ;
31
fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage
(rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ;
fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de
marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes)
en matière textile pour l'emballage ;
Classe No 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à
usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de
maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à
l'exception de l'habillement) ;
Classe No 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ;
lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils
d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de
climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la
purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ;
coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets,
chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;
statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou
écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de
gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables,
queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à
glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le
surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de
protection (parties d'habillement de sport) ;
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
plastiques ;
l'emballage ;
Classe No 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte,
poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ;
monuments non métalliques ; constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre
isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en
béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre,
en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois
façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
o
Classe N 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à
l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ;
instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de
fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de
construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en
porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines
(statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles
ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ;
vaisselle ; aquariums d'appartement ;
Classe No 22 : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni
d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles
(gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du
caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles
Classe No 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières et
des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ;
extraits ou essences alcooliques ;
Classe No 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ;
cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour
fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ;
cendriers pour fumeurs ;
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 3, 4, 6, 8, 9, 11, 14, 16, 18, 19,
20, 21, 22, 24, 25, 28, 33, 34, 35, 41.
No National : 11 3 878 233
Dépôt du : 1er DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
EURL AM STUDIO, 15 RUE NAPOLEON, 20200 BASTIA.
No SIREN : 482 673 803.
M. AMSELLEM MARFISI MAURICE, SALON DE COIFFURE A M
STUDIO, 15 RUE NAPOLEON, 20200 BASTIA.
32
No National : 11 3 883 121
Dépôt du : 20 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Thierry CARETTE, 14 rue Greffulhe, 92300 LEVALLOIS.
VERONIQUE CABINET KLOCHENDLER-LEVY, 6 rue Jean Goujon,
75008 PARIS.
Classe No 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; masques de beauté tous
ces produits relevant du monopole pharmaceutique.
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;
substances diététiques à usage médical ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes
médicinales ; tisanes ; sucre à usage médical ;
leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ;
coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets,
chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;
statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou
écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Classe No 44 : Salons de beauté ; salons de coiffure.
Classe No 10 : Articles orthopédiques ; bas pour les varices ;
Aliments pour bébés ; emplâtres ; matériel pour pansements
tous ces produits relevant du monopole pharmaceutique.
No National : 11 3 883 133
à : I.N.P.I. STRASBOURG
LABONE LIMITED, Société régie selon les lois des Seychelles,
Suite 206, Premier Building, Victoria, Mahé, SEYCHELLES.
CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
No National : 11 3 883 043
à : I.N.P.I. PARIS
bourgogne select, sarl, chemin de la Motte, 71570 AZE.
No SIREN : 492 662 192.
bourgogne select, M. longefay hervé, chemin de la Motte, 71570
AZE.
alcool ;
Classe No 33 : Vins bénéficiant des appellations d'origine
comportant le terme “ Bourgogne ”, eau de vie de marc de
Bourgogne ou marc de Bourgogne, eau de vie de vin de
Bourgogne.
33
No National : 11 3 883 204
à : I.N.P.I. PARIS
MIGAULT PATRICK, 24 Grand Rue, 79170 ASNIERES EN
POITOU.
No SIREN : 334 409 448.
POITOU.
o
Classe N 31 : Fleurs naturelles à l'exception des chrysanthèmes.
No National : 11 3 883 205
à : I.N.P.I. PARIS
POITOU.
No SIREN : 334 409 448.
Classe No 35 : Recrutement, mise à disposition et placement de
personnel ;
Classe No 41 : Formation ; accompagnement socioprofessionnel
(formation) à savoir : aides à la résolution de problématique
sociales, à la définition de projet professionnel, à la rédaction de
CV et lettres de candidatures, à l'organisation de la recherche
d'emploi, à la recherche de formation ; conduite d'ateliers,
orientation professionnelle ;
Classe No 45 : Gestion (animation) d'atelier et chantiers
d'insertion (formation et orientation professionnelle) à savoir :
insertion professionnelle de personnes rencontrant des
difficultés d'accès au marché du travail par le biais d'activité
économiques, évaluation des capacités et aptitudes, orientation
professionnelles ; aides à la recherche d'emploi (orientation
professionnelle) à savoir évaluation, aides à la définition et/ou
émergence de projet professionnel, aides à la rédaction de CV et
lettres de candidatures, à l'organisation de la recherche
d'emploi, à la recherche de formation.
POITOU.
No National : 12 3 885 920
Dépôt du : 3 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
The Mark on the Wall, SAS, 53 rue de Lancry, 75010 PARIS.
o
Classe N 31 : Fleurs naturelles à l'exception des oeillets et des
graptophyllum. Chrysanthèmes.
The Mark on the Wall, M. Herman Simon-Pierre, 53 rue de
Lancry, 75010 PARIS.
No National : 12 3 885 898
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 24 : Couvertures de lit ; tissus à usage textile ; linge de
lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain
(à l'exception de l'habillement) ;
Classe No 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ;
papiers peints ;
DU COEUR AU TRAVAIL, association loi 1901, 11 rue du 14
juillet, 10110 BAR SUR SEINE.
No SIREN : 342 344 348.
Classe No 28 : Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; jeux de
cartes ou de table.
DU COEUR AU TRAVAIL, Mme LEBON Francine, 11 rue du 14
juillet, 10110 BAR SUR SEINE.
34
No National : 12 3 886 038
à : I.N.P.I. PARIS
Mme muller catherine, 11 rue charles tellier, 75016 PARIS.
Mme muller catherine, 11 rue charles tellier, 75016 PARIS.
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
No National : 12 3 892 188
à : I.N.P.I. PARIS
pour le cuir ;
(y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ;
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
matières plastiques.
COMMUNICATION STRUCTURE PERFECTIONNEMENT, SA, 66
rue La Fayette, 75009 PARIS.
No SIREN : 732 056 411.
COMMUNICATION STRUCTURE PERFECTIONNEMENT, 66 rue
La Fayette, 75009 PARIS.
Classe No 16 : Caractères d'imprimerie.
Classe No 35 : Recrutement de personnel. Conseils et
consultations relatifs à la recherche d'un emploi. Réalisation de
bilans de compétences ;
Classe No 38 : Communications par terminaux d'ordinateurs ou
par réseaux de fibres optiques, services de téléconférences,
mondial ;
Classe No 41 : Edition d'une revue de presse.
Classe
No
42 :
Elaboration
(conception),
installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels.
Programmation pour ordinateurs.
Dépôt effectué en même temps que le renouvellement de la
marque No : 02 3 150 800
No National : 12 3 890 991
No National : 12 3 892 228
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
M. HOLGARD Fabien, 301 Chemin de la Gravière, 84460 CHEVAL
BLANC.
OSEO, Société Anonyme, 27/31, avenue du Général Leclerc,
94710 MAISONS ALFORT.
No SIREN : 320 252 489.
M. HOLGARD Fabien, 301 Chemin de la Gravière, 84460 CHEVAL
BLANC.
94710 MAISONS ALFORT CEDEX, A l'attention de Christine
ROULE.
pour le cuir ;
Classe No 9 : Supports d'enregistrement (préenregistrés)
magnétiques, numériques, optiques, dans le domaine de la
finance, de l'aide aux entreprises et de la recherche scientifique.
Classe N 5 : Compléments alimentaires pour êtres humains et
animaux ; herbes médicinales.
Classe No 16 : Livres, journaux, prospectus, brochures,
catalogues, manuels, photographies, publications, périodiques,
dans le domaine de la finance, de l'aide aux entreprises et de la
recherche scientifique.
Classe No 35 : Publicité ; publicité par correspondance, par radio,
par télévision par un réseau informatique ; gestion des affaires
commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ;
o
agences de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ;
diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; distribution de matériels publicitaires en faveur de
la recherche. Location d'espaces publicitaires. Services
d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Location de
temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publications de textes publicitaires ; locations d'espaces
publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations
publiques ; sondages d'opinion. Promotion des ventes pour des
tiers ; promotion de la recherche et de l'innovation. Recrutement
du personnel ; mise à jour et reproduction de documents sur
tout support ; services d'études, de conseils et d'informations
pour toutes questions sociales à savoir : aide à l'emploi (aide à
l'accomplissement de démarches administratives), constitution
de documentation technique à savoir systématisation de
données ; prévisions économiques ; sondages et études
statistiques ; informations statistiques ; revue de presse ; gestion
de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de donnees
dans un fichier central ; services de recherches d'information
dans des fichiers informatiques ; tous les services précités
pouvant etre rendus en ligne sur le réseau Internet ou tout autre
réseau de transmission d'informations à distance ;
Classe No 36 : Assurances ; affaires immobilières ; locations de
biens ; courtage en assurances ; estimations financières et
fiscales (assurances, immobilier) ; estimations immobilières ;
gérance de biens immobiliers ; services d'informations, de
conseils et d'études sur les questions d'assurances et leurs
corollaires ; tous les services précités pouvant être rendus en
ligne sur le réseau Internet ou tout autre réseau de transmission
d'informations à distance.
Classe No 39 : Distribution (livraison) de documents, listes et
répertoires, de périodiques ;
sportives et culturelles ; édition de publications relatives aux
petites et moyennes entreprises et à la recherche, l'innovation,
sous la forme de livres et de tous autres supports de diffusion ;
prêts et location de livres, films, enregistrements de toute sorte,
et de tous autres supports de reproduction ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; organisation et
conduite de colloques, conférences, congrès et autres
manifestations ; production de films, enregistrement sur bande
vidéo ; informations et études sur l'éducation et la formation
professionnelle ; tous les services précités pouvant être rendus
en ligne sur le réseau Internet ou tout autre réseau de
transmission d'informations à distance ; services d'aides et
d'information en matière d'organisation des affaires sur la
transmission et la reprise d'entreprises ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs ;
constitution
de
documentation
technique ;
hébergement, création (conception) et maintenance de site
Internet pour des tiers à destination des entreprises petites et
moyennes et aux différents partenaires du déposant ; tous les
services précités pouvant être rendus en ligne sur le réseau
Internet ou tout autre réseau de transmission d'informations à
distance.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 36, 39, 41, 42.
No National : 12 3 892 229
à : I.N.P.I. PARIS
94710 MAISONS ALFORT.
No SIREN : 320 252 489.
94710 MAISONS ALFORT CEDEX, A l'attention de Christine
ROULE.
35
Classe No 9 : Supports d'enregistrement (préenregistrés)
magnétiques, numériques, optiques, dans le domaine de la
finance, de l'aide aux entreprises et de la recherche scientifique.
Classe No 16 : Livres, journaux, prospectus, brochures,
catalogues, manuels, photographies, publications, périodiques,
dans le domaine de la finance, de l'aide aux entreprises et de la
recherche scientifique.
Classe No 35 : Publicité ; publicité par correspondance, par radio,
par télévision par un réseau informatique ; gestion des affaires
agences de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ;
diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; distribution de matériels publicitaires en faveur de
la recherche. Location d'espaces publicitaires. Services
d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Location de
publications de textes publicitaires ; locations d'espaces
publiques ; sondages d'opinion. Promotion des ventes pour des
tiers ; promotion de la recherche et de l'innovation. Recrutement
du personnel ; mise à jour et reproduction de documents sur
tout support ; services d'études, de conseils et d'informations
pour toutes questions sociales à savoir : aide à l'emploi (aide à
l'accomplissement de démarches administratives), constitution
de documentation technique à savoir systématisation de
données ; prévisions économiques ; sondages et études
statistiques ; informations statistiques ; revue de presse ; gestion
de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données
dans un fichier central ; services de recherches d'information
dans des fichiers informatiques ; tous les services précités
pouvant être rendus en ligne sur le réseau Internet ou tout autre
réseau de transmission d'informations à distance ;
Classe No 36 : Assurances ; affaires immobilières ; locations de
biens ; courtage en assurances ; estimations financières et
fiscales (assurances, immobilier) ; estimations immobilières ;
gérance de biens immobiliers ; services d'informations, de
conseils et d'études sur les questions d'assurances et leurs
corollaires ; tous les services précités pouvant être rendus en
ligne sur le réseau Internet ou tout autre réseau de transmission
d'informations à distance.
Classe No 39 : Distribution (livraison) de documents, listes et
répertoires, de périodiques ;
sportives et culturelles ; édition de publications relatives aux
petites et moyennes entreprises et à la recherche, l'innovation,
sous la forme de livres et de tous autres supports de diffusion ;
prêts et location de livres, films, enregistrements de toute sorte,
et de tous autres supports de reproduction ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; organisation et
conduite de colloques, conférences, congrès et autres
manifestations ; production de films, enregistrement sur bande
vidéo ; informations et études sur l'éducation et la formation
professionnelle ; tous les services précités pouvant être rendus
en ligne sur le réseau Internet ou tout autre réseau de
transmission d'informations à distance ; services d'aides et
d'information en matière d'organisation des affaires sur la
transmission et la reprise d'entreprises ;
ingénieurs ;
constitution
de
documentation
technique ;
hébergement, création (conception) et maintenance de site
Internet pour des tiers à destination des entreprises petites et
moyennes et aux différents partenaires du déposant ; tous les
services précités pouvant être rendus en ligne sur le réseau
Internet ou tout autre réseau de transmission d'informations à
distance.
36
No National : 12 3 892 237
à : I.N.P.I. PARIS
M. mortier christian, entree, 20 route de racines, 10130
MONTFEY.
M. mortier christian, entree, 20 route de racines, 10130
MONTFEY.
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
matières plastiques ;
Classe No 38 : Informations en matière de télécommunications ;
location
d'appareils
de
émissions
radiophoniques ou télévisées ;
informations en matière de divertissement mise à disposition
d'installations de loisirs ; prêts de livres ; production de films sur
photographie ; organisation de concours (divertissement) ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux
d'argent ;
Classe No 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ;
toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinierpaysagiste.
Classe No 41 : Divertissement ; activités sportives ; informations
en matière de divertissement ; mise à disposition d'installations
de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de
films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
photographie ; organisation de concours (divertissement) ;
d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en
ligne ; micro-édition ;
catherine derivery duvannes, 17 hameau de la gare d'auxy,
45340 AUXY.
No SIREN : 517 990 629.
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs.
catherine derivery duvannes, Mme derivery duvannes catherine,
17 hameau de la gare d'auxy, 45340 AUXY.
No National : 12 3 892 304
à : I.N.P.I. PARIS
No National : 12 3 892 273
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales ; conseils en
organisation et direction des affaires ;
Classe No 41 : Publication de livres.
Mme PREVOT GIGANT GERALDYNE, 14 RUE DE L ETOILE,
75014 PARIS.
Mme PREVOT GIGANT GERALDYNE, 14 RUE DE L ETOILE,
75014 PARIS.
No National : 12 3 892 691
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 16 : Articles pour reliures ; photographies ; articles de
papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire
et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; Caractères
papier ; albums ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets
d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou
non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments
de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette
en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et
Promenades en France, SARL, 14 rue Poterne, 21200 BEAUNE.
No SIREN : 421 901 489.
Promenades en France, 14 rue Poterne, 21200 BEAUNE.
Classe No 35 : Publicité ; administration commerciale ;
organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
Classe No 41 : Activités sportives ; réservation de places de
spectacles.
No National : 12 3 892 789
à : I.N.P.I. PARIS
37
Classe No 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;
digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
No National : 12 3 895 232
Dépôt du : 7 FÉVRIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. astesiano guillaume, rd 97, 83660 CARNOULES.
M. astesiano guillaume, rd 97, 83660 CARNOULES.
sarl anthocyanes, sarl, les domaines, 33 boulevard André
maginot, 57000 METZ.
No SIREN : 489 840 579.
sarl anthocyanes, M. bertin didier, les domaines, 33 boulevard
André maginot, 57000 METZ.
prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits
sur tout moyen de communication pour la vente au détail ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de
textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces publicitaires ; relations publiques.
Classe No 33 : Cidres ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ; services
de traiteurs ; services hôteliers.
No National : 12 3 895 242
No National : 12 3 895 183
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
Conseil National de l'Emballage, Association loi 1901, 71 avenue
Victor Hugo, 75116 PARIS.
Conseil National de l'Emballage, M. FONTAINE Michel, 71
avenue Victor Hugo, 75116 PARIS.
G.I.E.
LISE
BACCARA,
GROUPEMENT
D'INTERETS
ECONOMIQUES, PINTHIERS, RUE DES POTIRONS, 17800 PONS.
No SIREN : 344 199 054.
G.I.E. LISE BACCARA, M. PAIGNON GERARD, PINTHIERS, RUE
DES POTIRONS, 17800 PONS.
Description de la marque : L'EXOTIQUE
Classe No 32 : Boissons à base de fruits et jus de fruits ; apéritifs
sans alcool ;
Description de la marque : Emballé 3.0
38
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ;
publication de livres ; organisation de concours (éducation ou
culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique.
leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues
ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins
pour l'horlogerie ; médailles ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Classe No 41 : Production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
télévision ; montage de bandes vidéo.
No National : 12 3 903 209
à : I.N.P.I. PARIS
Dialogue & Initiative, Association, 15 rue de Vaugirard, 75006
PARIS.
No SIREN : 488 606 948.
Dialogue & Initiative, M. RAFFARIN Jean-Pierre, 15 rue de
Vaugirard, 75006 PARIS.
No National : 12 3 900 536
à : I.N.P.I. PARIS
M. FANE GAGNI, 188 RUE DES RUFFINS, 93100 MONTREUIL.
M. FANE GAGNI, 188 RUE DES RUFFINS, 93100 MONTREUIL.
Classe No 3 : Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux ; masques de beauté ; produits de rasage ;
savons destinés au corps humain.
No National : 12 3 901 072
à : I.N.P.I. PARIS
Mme VIVIER LE GOT CLAUDE, 53 rue de la boétie, 75008 PARIS.
Mme VIVIER LE GOT CLAUDE, 53 rue de la boétie, 75008 PARIS.
et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères
papier ; affiches ; albums ; cartes ; journaux ; prospectus ;
communications
par
terminaux
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion
sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ;
services
d'affichage
électronique
location
d'appareils
de
émissions
No National : 12 3 905 260
à : I.N.P.I. PARIS
Lalape, SAS, 196 rue louis barthou, 60280 MARGNY LES
COMPIEGNE.
Lalape, M. Laterza Bastien, 196 rue louis barthou, 60280
MARGNY LES COMPIEGNE.
leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; chaînes,
ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ;
ceintures
(habillement) ;
fourrures
(vêtements) ;
gants
(habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ;
chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sousvêtements.
No National : 12 3 905 415
à : I.N.P.I. PARIS
39
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes
informatiques ; conception de systèmes informatiques ;
consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données
et de programmes informatiques autre que conversion
physique ; conversion de données ou de documents d'un
support physique vers un support électronique ; contrôle
technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs
d'arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ;
authentification d'oeuvres d'art ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains
de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
pensions pour animaux.
No National : 12 3 910 582
à : I.N.P.I. PARIS
PLAYER RECORDS, SARL, 10 Chemin de la Mue, 14130 ST
GATIEN DES BOIS.
M. GRASSET Martin, 86 Boulevard Carnot, 59000 LILLE.
cypain, sarl, 5 ter rue de sotteville, 76100 ROUEN.
cypain, Mme savalle laure, 5 ter rue de sotteville, 76100 ROUEN.
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
succédanés du café ; glaces comestibles ; miel, sirop de
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à
base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour
faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs
sans alcool ;
Classe No 9 : Supports d'enregistrement magnétiques pour le
son ou les images ; , disques acoustiques, optiques et video,
Cédéroms, Dévédéroms préenregistrés, disques numériques
polyvalents, disques vidéo ; bandes audio-numériques et bandes
audio et vidéo ; jeux vidéo enregistrés ; logiciels de jeu de réalité
virtuelle ; enregistrements audio et vidéo ; logiciels pour
télécharger des sonneries, de la musique, des fichiers MP3, des
illustrations graphiques, des jeux, des images et des vidéos ;
fichiers électroniques audio, vidéo ou audiovisuels enregistrés,
illustrations graphiques, jeux, images et vidéos téléchargeables
pour dispositifs de communication sans fil ; supports
électroniques numériques portables et portatifs pour
l'enregistrement, l'organisation, la transmission, la manipulation
40
et la révision de textes, données et de fichiers ; musique sous
forme numérique (téléchargeable) ; lecteurs MP3 ;
Classe No 14 : (Joaillerie) porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ; bracelets
(bijouteries) ; chaines (bijouteries) ; épinglettes en métaux
précieux ;
Classe No 16 : Photographies ; articles de papeterie ; adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; affiches ;
albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; mouchoirs de
poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table
en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou
en matières plastiques pour l'emballage ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises,
tee-shirts ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ;
bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements ;
Classe No 38 : Communications radiophoniques, télégraphiques,
téléphoniques ou télématiques, diffusion de programmes
radiophoniques ; transmission de sons par satellites ou autres
modes de transmission ; émissions radiophoniques ou
télévisées ;
Classe No 41 : Divertissement ; informations en matière de
livres ; production de films sur bandes vidéo ; location
d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ;
montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique
No National : 12 3 911 639
à : I.N.P.I. PARIS
Mle KEUSTERS OLIVIA, BAT G, 50 RUE DU FBG DU TEMPLE,
75011 PARIS.
Mle KEUSTERS OLIVIA, BAT G, 50 RUE DU FBG DU TEMPLE,
75011 PARIS.
Classe No 9 : Appareils et instruments nautiques, géodésiques,
de secours (sauvetage) ; appareils et instruments pour la
conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le
réglage ou la commande du courant électrique ; extincteurs ;
étuis à lunettes ; bâches de sauvetage ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ;
présentation de produits sur tout moyen de communication
pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des
affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de
placement ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou
de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
places de spectacles ; service de jeux d'argent ; publication
No National : 12 3 912 214
à : I.N.P.I. PARIS
Description de la marque : PICNIC BOX
Classe No 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la
cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de
construction) ; bouteilles ; ustensiles ou nécessaires de toilette ;
poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés, oeufs,
lait ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ;
beurre ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de
poisson.
Monsieur Bruno CLAUDON, 573 chemin du ferrandou, 06250
MOUGINS.
No SIREN : 422 618 538.
Monsieur Bruno CLAUDON, 573 chemin du ferrandou, 06250
MOUGINS.
No National : 12 3 911 822
à : I.N.P.I. PARIS
M. Leblanc Pascal, 8 impasse Marcel, 92320 CHATILLON.
M. Leblanc Pascal, 8 impasse Marcel, 92320 CHATILLON.
marchandises ; services de logistique en matière de transport ;
location de garages ou de places de stationnement ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement ;
Classe No 40 : Couture ; traitement de tissus ; traitement des
déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières
premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures
et de déchets ;
ingénieurs ; étude de projets techniques.
41
étuis à lunettes ; bâches de sauvetage.
Classe No 35 : Services d'abonnement à des services de
télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur
tout moyen de communication pour la vente au détail.
Classe No 45 : Médiation ; ouverture de serrures.
No National : 12 3 912 452
à : I.N.P.I. PARIS
Terre de Bières, SARL, 218 Rue de l'Ecossais, 69400 LIMAS.
Florent Langloy, 7 Bis Place du 8 Mai 1945, 69210 SAIN-BEL.
No SIREN : 503 774 325.
Terre de Bières, M. Langloy Florent, 218 Rue de l'Ecossais, 69400
LIMAS.
Classe No 30 : Levure, poudre pour faire lever ; vinaigre, sauces
(condiments) ;
o
Classe N 32 : Bières ; boissons à base de fruits et jus de fruits ;
limonades ;
Classe No 33 : Vins beneficiant de l'appellation d'origine
controlée Beaujolais. Tous ces produits étant fabriqués ou
fournis par un artisan.
No National : 12 3 913 089
à : I.N.P.I. PARIS
M. brice nicolas, 20 rue andre parrain, 95800 COURDIMANCHE.
M. brice nicolas, 20 rue andre parrain, 95800 COURDIMANCHE.
No National : 12 3 914 099
à : I.N.P.I. PARIS
M. SAMPAIO Michael, 84 rue de la Jarry, 94300 VINCENNES.
M. SAMPAIO Michael, 84 rue de la Jarry, 94300 VINCENNES.
Classe No 37 : Construction ; informations en matière de
construction ; conseils en construction ; supervision (direction)
de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou
de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services
d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location
de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage),
d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou
entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de
véhicules
(réparation) ;
désinfection ;
dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de
bureau ; installation, entretien et réparation de machines ;
installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et
réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de
mobilier ; construction navale ;
Classe No 41 : Prêts de livres ; location de films
services de photographie ;
d'arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ;
authentification d'oeuvres d'art.
No National : 12 3 914 786
o
Classe N 9 : Appareils et instruments géodésiques, optiques, de
pesage, de mesurage, de secours (sauvetage) ; appareils et
instruments pour la conduite, la distribution, la transformation,
l'accumulation, le réglage ou la commande du courant
électrique ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ;
relais électriques ; vêtements de protection contre les accidents,
les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle
à : I.N.P.I. PARIS
M. Maury Eric, 18 rue Injalbert, 31500 TOULOUSE.
42
en organisation et direction des affaires sur des réseaux
informatiques mondiaux (accompagnement des entreprises
dans leurs projets de transformation) ; Service de conseil en
matière de management ;
Description de la marque : Prononcée “ Envergures Dix
Soixante ” ou “ Envergures Dix puissance moins Soixante ”
Classe No 35 : Conseils en organisation et direction des affaires :
accompagnement des entreprises dans leurs projets de
transformation (mise en perspective de l'ensemble des
transformations à conduire et structuration des étapes à
parcourir pour y parvenir) ; information en matière de conseils
en organisation et direction des affaires sur des réseaux
informatiques mondiaux (accompagnement des entreprises
dans leurs projets de transformation) ; Service de conseil en
matière de management ;
Classe No 41 : Service de formation en matière de management
en entreprise : préparation et suivi du management à tous les
niveaux d'organisations de l'entreprise, formation aux
comportements managériaux, à la gestion des décisions
opérationnelles et à la gestion des situations de négociations
sensibles ; accompagnement et entrainement individuel et
collectif de chefs d'équipes (formation et conseils en
communication) à l'exercice de leurs fonctions de meneurs,
dirigeants et responsables d'équipes (engagement personnel de
l'individu, prise de décision, prise de risque) ; accompagnement
et entrainement d'équipes en entreprise (formation et conseils
en communication), notamment par des opérations de
construction et dynamisation d'équipe (améliorer la cohésion
d'équipe, la solidarité des individus, créer une vision commune
et partagée des objectifs et des moyens et actions pour les
atteindre) ; accompagnement et entrainement de personnes
(formation et conseils en communication) dans le cadre de leur
développement personnel et professionnel ; informations à but
éducatif en matière de formation sur des réseaux informatiques
mondiaux (accompagnement et entrainement d'équipes en
entreprise, accompagnement et entrainement individuel et
collectif de chefs d'équipes et de personnes) ; Organisation et
conduite de conventions, séminaires, réunions et groupes de
travail dans le cadre de la montée d'une dynamique managériale
optimale dans le cadre de l'entreprise.
Classe No 41 : Service de formation en matière de management
en entreprise : préparation et suivi du management à tous les
niveaux d'organisations de l'entreprise, formation aux
comportements managériaux, à la gestion des décisions
opérationnelles et à la gestion des situations de négociations
sensibles ; accompagnement et entrainement individuel et
collectif de chefs d'équipes (formation et conseils en
communication) à l'exercice de leurs fonctions de meneurs,
dirigeants et responsables d'équipes (engagement personnel de
l'individu, prise de décision, prise de risque) ; accompagnement
et entrainement d'équipes en entreprise (formation et conseils
en communication), notamment par des opérations de
construction et dynamisation d'équipe (améliorer la cohésion
d'équipe, la solidarité des individus, créer une vision commune
et partagée des objectifs et des moyens et actions pour les
atteindre) ; accompagnement et entrainement de personnes
(formation et conseils en communication) dans le cadre de leur
développement personnel et professionnel ; informations à but
éducatif en matière de formation sur des réseaux informatiques
mondiaux (accompagnement et entrainement d'équipes en
entreprise, accompagnement et entrainement individuel et
collectif de chefs d'équipes et de personnes) ; Organisation et
conduite de conventions, séminaires, réunions et groupes de
travail dans le cadre de la montée d'une dynamique managériale
optimale dans le cadre de l'entreprise.
No National : 12 3 915 096
à : I.N.P.I. PARIS
Fédération Nationale des Travaux Publics, Union de Syndicats, 3
rue de Berri, 75008 PARIS.
Fédération Nationale des Travaux Publics, 3 rue de Berri, 75008
PARIS.
No National : 12 3 914 821
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 9 : Machines à calculer ;
Description de la marque : Prononcée : “ Dix puissance moins
soixante ” ou “ Dix-Soixante ”
Classe No 35 : Conseils en organisation et direction des affaires :
accompagnement des entreprises dans leurs projets de
transformation (mise en perspective de l'ensemble des
transformations à conduire et structuration des étapes à
parcourir pour y parvenir) ; information en matière de conseils
Classe No 37 : Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices
(surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de
véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules
(réparation) ;
désinfection ;
dératisation ;
blanchisserie ;
rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du
cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de
cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ;
installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ;
installation, entretien et réparation de machines ; installation,
entretien et réparation d'ordinateurs ; réparation de serrures ;
restauration de mobilier.
No National : 12 3 915 097
à : I.N.P.I. PARIS
Fédération Nationale des Travaux Publics, Union de Syndicats, 3
rue de Berri, 75008 PARIS.
Fédération Nationale des Travaux Publics, 3 rue de Berri, 75008
PARIS.
Classe No 9 : Machines à calculer ;
Classe No 37 : Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices
(surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de
(réparation) ;
désinfection ;
dératisation ;
blanchisserie ;
installation, entretien et réparation de machines ; installation,
entretien et réparation d'ordinateurs ; réparation de serrures ;
restauration de mobilier.
No National : 12 3 915 274
à : I.N.P.I. PARIS
Mme Costantini Frédérique, 1 impasse du Brevent, 44470
THOUARE SUR LOIRE.
Mme Costantini Frédérique, 1 impasse du Brevent, 44470
THOUARE SUR LOIRE.
43
sauvetage ;
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
Classe No 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël
exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël
en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de
queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à
No National : 12 3 915 419
à : I.N.P.I. PARIS
Mme Lechat natalie, Agissant pour le compte de la société
Iberica en cours de formation, 40 rue de Varenne, 75007 PARIS.
Mme Lechat natalie, 40 rue de Varenne, 75007 PARIS.
Description de la marque : Tam Tam Safari
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques ; disques compacts, DVD et autres supports
d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à
pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l'information et les
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
pour le cuir ;
44
prédomine ;
préparés, ni transformés (à l'exception des pommes de terre) ;
animaux vivants ; fruits et légumes frais (à l'exception des
pommes de terre) ; semences (graines) (à l'exception des
graines de pommes de terre), plantes et fleurs naturelles (à
l'exception des pommes de terre) ; aliments pour les animaux ;
malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la
pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes et
plants (à l'exception des pommes de terre) ; arbres (végétaux) ;
agrumes ; bois bruts ; fourrages ;
sans alcool ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;
o
Classe N
43 : Services de restauration (alimentation) ;
Classe No 29 : Oeufs beurre ;
Classe No 30 : Coquilles à tostadas, tortillas, kits pour tacos
composés de coquilles et/ou tortillas pour tacos, sauce pour
tacos et mélange d'assaisonnement sec ; kits pour burritos
composés de tortillas, haricots noirs, riz et mélange
d'assaisonnement sec ; kits pour fajitas composés de tortillas,
sauce et mélange d'assaisonnement sec ; kits pour enchiladas
composés de tortillas, sauce enchilada et mélange
d'assaisonnement sec ; et kits pour gorditas composés de
tortillas gorditas, sauce rancho et mélange d'assaisonnement
sec ; tortillas frits.
No National : 12 3 915 971
à : I.N.P.I. PARIS
LVMH FRAGRANCE BRANDS, Societe anonyme, 77 rue Anatole
France, 92300 LEVALLOIS.
No SIREN : 572 082 253.
LVMHFB co GUERLAIN, M. Direction Juridique, 125 rue du
Président Wilson, 92300 LEVALLOIS.
No National : 12 3 915 663
à : I.N.P.I. PARIS
M. moreau christophe, le grand boucherot, 45230 LA BUSSIERE.
M. moreau christophe, le grand boucherot, 45230 LA BUSSIERE.
Classe No 3 : Cosmétiques à savoir : laits, lotions et huiles pour
le visage et pour le corps à l'exclusion des produits purifiants,
matifiants et nettoyants.
No National : 12 3 916 032
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir.
toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ;
coussins ; étagères ; fauteuils ; literie (à l'exception du linge de
lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières
plastiques ;
à : I.N.P.I. PARIS
LABORATOIRE LES GRANITS, SAS, 11 RUE JEANNE DEROIN,
44200 NANTES.
LABORATOIRE LES GRANITS, ROUTE DE ST CLEMENTIN, 79250
NUEIL LES AUBIERS.
Classe No 25 : Chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de
sport ; sous-vêtements.
No National : 12 3 915 826
à : I.N.P.I. PARIS
Mle Ungur Erika, 14 rue Laugier, 75017 PARIS.
Classe No 5 : Substances diététiques à usage médical issues de
l'agriculture biologique ou élaborées à partir de produits qui en
sont issus ; produits pharmaceutiques. Bains médicinaux,
herbes médicinales, tisanes.
M. Pita Guillermo, 14 rue Laugier, 75017 PARIS.
Mle Ungur Erika, 14 rue Laugier, 75017 PARIS.
No National : 12 3 916 272
45
graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification
d'oeuvres d'art.
à : I.N.P.I. PARIS
e-Node, SA, 30 rue de la République, 33150 CENON.
No SIREN : 422 617 449.
e-Node, M. Philippe Ganter, 30 rue de la République, 33150
CENON.
No National : 12 3 916 621
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 9 : Supports d'enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres
supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour
appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; logiciels de
jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;
Classe No 42 : Recherche et développement de nouveaux
produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conversion de
données et de programmes informatiques autre que conversion
support physique vers un support électronique.
M. ABITBOL BERNARD, 159 RUE DE PARIS, 94220 CHARENTON
LE PONT.
M. TEYSSEDOU JEAN PIERRE, 2 ALLEE SANTOS DUMONT,
92150 SURESNES.
LE PONT.
No National : 12 3 916 393
à : I.N.P.I. PARIS
M. Vincens Romain, 6 bis rue de la Gare, 94110 ARCUEIL.
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ;
M. Vincens Romain, 6 bis rue de la Gare, 94110 ARCUEIL.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie.
tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ;
comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de
placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe No 38 : Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière de divertissement ou
d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition
d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ;
location
de
films
cinématographiques ;
location
d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ;
organisation de concours (éducation) ; organisation et conduite
de colloques, conférences ou congrès ; organisation
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
produits pour des tiers ; etude de projets techniques ;
architecture ; décoration intérieure ; contrôle technique de
véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts
No National : 12 3 916 638
à : I.N.P.I. PARIS
LE PONT.
M. TEYSSEDOU JEAN PIERRE, 2 ALLEE SANTOS DUMONT,
92150 SURESNES.
LE PONT.
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ;
46
No National : 12 3 916 882
à : I.N.P.I. PARIS
No National : 12 3 916 738
Mme Sauvaigo
GRENOBLE.
Sylvie,
26
rue
Colonel
Dumont,
38000
à : I.N.P.I. PARIS
Altheia, SAS, 2 place de Touraine, 78000 VERSAILLES.
No SIREN : 535 287 106.
Altheia, M. SZULMAN Albert, 2 place de Touraine, 78000
VERSAILLES.
produits pour des tiers ; architecture ; décoration intérieure ;
contrôle technique de véhicules automobiles ; services de
dessinateurs d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ;
No National : 12 3 916 785
à : I.N.P.I. PARIS
M. Chypre Camille, 31 rue Sommeiller, 74000 ANNECY.
Mme Sauvaigo Sylvie, 26 rue Colonel Dumont,
GRENOBLE.
38000
Classe No 1 : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture
et la sylviculture ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical
ou vétérinaire ; réactifs de biologie nucléaire pour usage
scientifique ou de recherche ; cultures cellulaires/ tissulaires
pour usage scientifique ou de recherche ; enzymes pour usage
scientifique ou de recherche ; tampons à savoir mélange de
réactifs pour usage scientifique ou de recherche ; fluorochrome
pour usage scientifique ou de recherche ; ADN (acides
désoxyribonucléique) ; ARN (acides ribonucléique) ; molécules
chimiques agissant sur l'ADN (acides désoxyribonucléiques) ;
modèles animaux modifiés génétiquement ou pas à savoir
matière première biologique avec laquelle on prépare un extrait
de tissus contenant des protéines ;
logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour le diagnostic
non à usage médical ;
M. Gourdeau Frederic, 18 RUE ROUSSELET, 75007 PARIS.
M. Gourdeau Frederic, 18 RUE ROUSSELET, 75007 PARIS.
monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de
prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage
ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion
financière ; gérance de biens immobiliers ; services de
financement ; analyse financière ; constitution ou investissement
de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations
financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de
fonds.
Classe No 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location
de logiciels.
No National : 12 3 916 915
à : I.N.P.I. PARIS
SLG SA, Société Anonyme à Directoire et Conseil de
surveillance, 47 rue de l'Est, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT.
No SIREN : 432 675 163.
M. PAQUET Philippe, 36 rue de Courcelles, 75008 PARIS.
47
No National : 12 3 916 998
à : I.N.P.I. PARIS
VIDELOT, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE, 42 RUE DE
RIVIERE, 33000 BORDEAUX.
No SIREN : 477 999 593.
Classe No 16 : Bons d'achat, bons promotionnels, chèques
cadeaux de paiement, cartes cadeaux de paiement, bons
cadeaux, bons de réduction, coupons de réduction, coupons
promotionnels, bons à valoir sur l'achat de produits ou de
services, bons destinés à être échangés contre des produits ou
des services, codes promotionnels, cartes promotionnelles,
cartes de fidélité, cartes d'abonnement, cartes de débit et de
crédit (non magnétiques) ;
Classe No 35 : Consultations pour les questions de personnels,
services de communication (relations publiques) et de
marketing ;
Classe No 36 : Emission de chèques de voyage, émission de
chèques cadeaux, de bons cadeaux, de bons de réduction, de
coupons de réduction, de coupons promotionnels, de codes
promotionnels, émission de titres de paiement, analyse et
gestion de budget ;
Classe No 39 : Organisation de voyages, réservation de places
pour les voyages et les transports ;
Classe No 41 : Formation, information en matière de
divertissement, services de loisirs, activités sportives et
culturelles, organisation d'évènements et de manifestations à
buts culturels ou éducatifs, organisation de colloques,
d'expositions, de conférences, réservation de places de
spectacles et d'autres manifestations culturelles ou de loisirs.
o
N National : 12 3 916 922
NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, 92593
LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
administration commerciale. Diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.
No National : 12 3 917 311
à : I.N.P.I. PARIS
M. Augris Stanislas, 4 Rue HENRI MARROU, 92290 CHATENAY
MALABRY.
Mme Texier Cora, 4 Rue HENRI MARROU, 92290 CHATENAY
MALABRY.
M. Augris Stanislas, 4 Rue HENRI MARROU, 92290 CHATENAY
MALABRY.
à : I.N.P.I. PARIS
Fondations du sport, association, 141 avenue de Clichy, 75017
PARIS.
Association pour la promotion de la Fondation du Sport, Mle
Gouriou Anne-Lise, 141 avenue de Clichy, 75017 PARIS.
Classe No 35 : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; publication de textes publicitaires ; locations
Classe No 41 : Éducation ; divertissement ; activités sportives et
culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
ingénieurs.
Description de la marque : la police utilisé est Arial Black
Regular, en noir
Classe No 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ;
articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ;
perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles
décoratifs pour la chevelure.
48
No National : 12 3 917 470
à : I.N.P.I. PARIS
SOLIAGE, ASSOCIATION, 11 rue Pierre Rigaud, 94200 IVRY SUR
SEINE.
No SIREN : 533 195 194.
SOLIAGE, M. Guillaume Philippe, 11 rue Pierre Rigaud, 94200
IVRY SUR SEINE.
documents ; bureaux de placement ; Organisation d'expositions
à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication ; publication de textes publicitaires ;
locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces
publicitaires ; relations publiques ;
Classe No 42 : Architecture ; décoration intérieure ; conversion de
support électronique ; services de dessinateurs d'arts
graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; l'ensemble de
ces services concernant les seniors, les personnes en perte
d'autonomie et leurs aidants.
No National : 12 3 918 200
pour le cuir ;
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
sauvetage ;
pour l'horlogerie ; médailles ; Bijoux fantaisistes, bijoux.
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
M. Angel Gustavo, 12 Sentier des Auges, 77160 PROVINS.
sans alcool ;
M. Angel Gustavo, 12 Sentier des Auges, 77160 PROVINS.
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 2 : Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la
rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ;
mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et
en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ;
colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la
peausserie ; enduits (peintures) ; Vernis à ongle, ;
fonds ;
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; services de logistique en matière de
49
transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux,
d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ;
remorquage ; location de garages ou de places de
stationnement ; location de véhicules ; services de taxis ;
réservation de places de voyage ; entreposage de supports de
données ou de documents stockés électroniquement ;
No National : 12 3 919 857
Organisation de concert, de soirée dansante et de spectacle.
Organisation de tournée avec des artistes internationaux.
Organisation de spectacle pour le lancement d'artistes ;
organisation de concours de danse à des fins de divertissement ;
organisation de concours de discjockey à des fins de
divertissement ; organisation de défilé de mode à des fins de
divertissement ; organisation de carnaval à des fins de
divertissement ; organisation de tombola et de tirage au sort à
des fins de divertissement.
Mme saint ramon eve, 12 rue rené jacques, 92130 ISSY LES
MOULINEAUX.
Classes de produits ou services : 2, 3, 9, 14, 16, 18, 25, 32, 33, 36,
39, 41, 43.
No National : 12 3 919 436
à : I.N.P.I. NANTES
ALLIANCE FARINE, SAS, 6 rue Yves Ramoz, 85500 SAINT PAUL
EN PAREDS.
No SIREN : 502 237 324.
JURICA, Le Victoria 76, 82 Boulevard d'Angleterre, BP 323, 85008
LA ROCHE SUR YON Cedex.
succédanés du café ; et confiserie, glaces comestibles ; miel,
sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces
(condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sucreries ; chocolat ;
boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
préparés, ni transformés ; semences (graines) ; aliments pour les
animaux ; malt.
à : I.N.P.I. PARIS
Mme chauveau christel, 47 rue des francs bourgeois, 75004
PARIS.
Mme saint ramon eve, 12 rue rené jacques, 92130 ISSY LES
MOULINEAUX.
lotions pour les cheveux ; dépilatoires ; produits de
rasage ;
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
matières plastiques ; tous les produits précités en classe 16 etant
exclusivement lies à l'imagerie et à l'univers des pin-up.
bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de
ski ou de sport ; sous-vêtements ;
exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; balles ou
ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes
ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches
à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ;
conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction
de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Organisation
evenementielle à savoir organisation d'evenements à but
commerciaux et de publicité ;
divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Organisation
evenementielle à savoir evenement à but culturel et éducatif ;
50
tous les servoces précites en classe 41 etant exclusivement
consacrés a l'imagerie et à l'univers des pin-up.
No National : 12 3 919 901
à : I.N.P.I. PARIS
CNDP
(CENTRE
NATIONAL
DE
DOCUMENTATION
PEDAGOGIQUE), Etablissement public à caractère administratif,
@ 4 DAJ, téléport 1, BP 80158, 86961 FUTUROSCOPE.
No SIREN : 180 043 010.
CNDP
(CENTRE
NATIONAL
DE
DOCUMENTATION
PEDAGOGIQUE), Mme BEGODERE Jocelyne, @ 4 DAJ, téléport
1, BP 80158, 86961 FUTUROSCOPE.
géodésiques, photographiques, optiques, de pesage, de
mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d'enseignement ; supports d'enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement
pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; Ces
produits ayant exclusivement pour objet l'activité d'édition de
périodiques et d'exploitation de sites Internet destinées à l'étude
de la langue et de la culture françaises, à l'exclusion de tout
usage dans le domaine du cinéma, du spectacle et du
divertissement ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel
d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
clichés ; affiches ; albums ; livres ; journaux ; Ces produits ayant
exclusivement pour objet l'activité d'édition de périodiques et
d'exploitation de sites Internet destinées à l'étude de la langue et
de la culture françaises, à l'exclusion de tout usage dans le
domaine du cinéma, du spectacle et du divertissement ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; informations en matière
d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à
buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et
de périodiques en ligne ; micro-édition ; Ces services ayant
exclusivement pour objet l'activité d'édition de périodiques et
d'exploitation de sites Internet destinées à l'étude de la langue et
de la culture françaises, à l'exclusion de tout usage dans le
domaine du cinéma, du spectacle et du divertissement.
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
informations en matière de divertissement ; publication de
livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
location
de
films
location
d'enregistrements sonores ; organisation d'expositions à buts
culturels ; publication électronique de livres et de périodiques en
ligne ; micro-édition.
No National : 12 3 920 233
à : I.N.P.I. PARIS
Ecole Supérieure d'Ostéopathie, SAS, Cité Descartes, 8 rue
Alfred Nobel, 77420 CHAMPS-SUR-MARNE.
No SIREN : 381 941 277.
Ecole Supérieure d'Ostéopathie, M. CAPOROSSI Christophe, Cité
Descartes, 8 rue Alfred Nobel, 77420 CHAMPS-SUR-MARNE.
No National : 12 3 920 219
M. NEYRAT Frédéric, 40 avenue Emile Labussière, 87100
LIMOGES.
informations en matière de divertissement ; recyclage
professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ;
publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur
photographie ;
organisation
de
concours
(éducation) ;
d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en
ligne ; micro-édition ;
à : I.N.P.I. PARIS
M. NEYRAT Frédéric, 40 avenue Emile Labussière, 87100
LIMOGES.
d'arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ;
services d'opticiens.
No National : 12 3 920 274
51
d'isolation (construction) ; démolition de constructions ;
communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de
fibres
optiques ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ; émissions radiophoniques ou télévisées ;
services de messagerie électronique ;
Classe No 42 : Conception et développement d'ordinateurs ;
conversion de données et de programmes informatiques autre
que conversion physique ; conversion de données ou de
documents d'un support physique vers un support électronique.
No National : 12 3 920 435
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
Belliss'Immo, SARL, 65 rue du pressoir neuf, 45000 ORLEANS.
No SIREN : 501 168 488.
Xinxin Food Co., Ltd, Société de droit chinois, 502, Fuyun
Building, 336, Qiutao Zhi Road, Shangcheng Qu, Hangzhou,
Zhejiang Province, China, Chine, République populaire.
Belliss'Immo, M. RABIER Philippe, 65 rue du pressoir neuf,
45000 ORLEANS.
CABINET BLEGER-RHEIN, 17, Rue de la Forêt,
VENDENHEIM.
67550
Classe No 9 : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction du son ou des images ; disques compacts, DVD et
autres supports d'enregistrement numériques ; logiciels de jeux ;
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
fonds ;
administration commerciale ; travaux de bureau ;
Classe No 43 : Services
hébergement temporaire.
de
restauration
(alimentation) ;
No National : 12 3 920 829
à : I.N.P.I. PARIS
NOWFASHION, SAS, 22 Rue de la Verrerie, 75004 PARIS.
No SIREN : 520 220 773.
NOWFASHION, M. Mezzanotti Valerio, 22 Rue de la Verrerie,
75004 PARIS.
52
et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel
caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en
carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau ; services d'abonnement à des
journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services
de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits
conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ;
communications
par
terminaux
services
d'affichage
électronique
location
d'appareils
de
émissions
bandes vidéo ; services de photographie ; réservation de places
de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un
réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; analyse de
systèmes
informatiques ;
conception
de
systèmes
informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; contrôle
d'arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ;
No National : 12 3 921 679
à : I.N.P.I. TOULOUSE
NEOBEIT, société par actions simplifiée, 54 rue d'Arcueil, 94150
RUNGIS.
No SIREN : 539 780 346.
Maître Nicolas MORVILLIERS, Société d'Avocats MORVILLIERS
SENTENAC, 18, rue Lafayette, 31000 TOULOUSE.
Classe No 19 : Constructions non métalliques, à savoir
ensembles immobiliers, immeubles, maisons individuelles ;
constructions transportables non métalliques ; matériaux de
construction non métalliques.
Classe No 35 : Organisations d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; organisation de manifestations à buts
commerciaux ou de publicité ; gérance administrative de biens
immobiliers, gérance administrative de complexes immobiliers,
d'immeubles et de résidences à usage d'habitation ; gestion
administrative de programmes immobiliers neufs ou de
réhabilitation ;
gérance
administrative
de
patrimoines
immobiliers pour le compte de tiers. Promotion des ventes pour
des tiers, promotion des ventes de biens immobiliers (pour des
tiers), promotion des ventes pour des tiers sur réseaux
informatiques ; promotion publicitaire de projets immobiliers.
Etablissement de déclarations fiscales. Services de publicité,
diffusion d'annonces publicitaires, diffusion d'annonces
publicitaires
sur
réseaux
informatiques ;
informations
publicitaires,
informations
publicitaires
sur
réseaux
informatiques ; campagnes de marketing pour des tiers
organisées par le biais du réseau Internet ; développement de
campagnes promotionnelles pour des entreprises ; gestion de
fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier
central ; systématisation de données dans un fichier central ;
recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour
des tiers.
Classe No 36 : Affaires immobilières ; consultations et
informations en matière immobilière ; consultations et
informations en matière immobilière, sur réseaux informatiques
ou par voie téléphonique ; évaluation (estimation) de biens
immobiliers ; expertises immobilières ; services de promotion
(financement) de projet immobilier ; transactions immobilières ;
courtage en biens immobiliers ; services de syndics immobiliers
à savoir administration financière de biens ; services de gérance
de biens immobiliers ; services d'agences immobilières ;
location de biens immobiliers, location de résidences
spécialisées pour personnes âgées ; location de bureaux
immobiliers ; recouvrement de loyers ; gérance d'immeubles ;
gestion immobilière de résidences spécialisées pour personnes
âgées ; gestion immobilière de résidences hôtelières, gestion
immobilière de résidences de tourisme ; gestion (financière) de
tous immeubles, syndic de copropriété à savoir administration
financière de biens, transactions (financières) sur immeubles et
fonds de commerce. Assistance administrative et financière au
montage et au suivi de tous programmes immobiliers. Affaires
financières ; consultations et informations en matière financière ;
consultations et informations en matière financière sur réseaux
informatiques ; conseils et consultations en matière de
financement ; services d'aide à la recherche et à l'obtention de
financement de projets de constructions immobilières ; services
d'analyse financière ; services d'investissement de capitaux ;
conseils financiers en placements, placement de fonds ;
courtage en financement ; conseils en investissement et gestion
du patrimoine ; estimations financières, estimations financières
dans le domaine de l'immobilier, gestion financière de projets
immobiliers, gestion financière de résidences et de programmes
immobiliers neufs ou de réhabilitation ; conseils et consultations
en matière de financement dans le domaine de l'immobilier ;
conseils et consultations en matière d'investissement dans le
domaine immobilier, sur réseaux informatiques ; gestion de
portefeuilles et courtage de produits immobiliers ou financiers ;
gérance financière de patrimoines immobiliers pour le compte
de tiers. Assurances ; consultations et informations en matière
d'assurances ; consultations et informations en matière
d'assurances sur réseaux informatiques ; présentation de
produits d'assurance sur tout moyen de communication pour la
vente au détail ; courtage en assurances. Estimations fiscales ;
expertises fiscales ; consultations et informations en matière
fiscale ; consultations et informations en matière fiscale sur
réseaux informatiques. Services de recouvrement de créances.
Consultation et information en matière financière, fiscale et
immobilière, par voie téléphonique.
Classe No 37 : Services de construction immobilière ;
construction et entretien de bâtiments, construction et entretien
de complexes immobiliers, d'immeubles et de résidences à
usage d'habitation ; informations en matière de construction
immobilière ; informations en matière de construction
immobilière sur réseaux informatiques ; supervision (direction)
de travaux de construction ; promotion (construction) de projets
immobiliers. Construction de bâtiments basse consommation.
Démolition de constructions. Dératisations, désinfection,
recherche et destruction des animaux nuisibles autres que dans
l'agriculture. Expertises, diagnostics, rapports ou études dans
tous sols ou tous bâtiments en vue de rechercher la présence de
tous parasites et de toutes substances organiques ou végétales.
Diagnostics techniques du bâtiment. Recherches et études
techniques des pathologies du bâtiment.
Classe No 42 : Recherches et conseils en matière de construction
immobilière ; établissement de plans pour la construction
53
immobilière ; études de projets de construction immobilière ;
services d'architectes, conseils en architecture ; travaux de
métreurs, décoration intérieure. Recherches techniques.
Expertises, recherches et prospections géologiques. Analyses et
recherches
chimiques.
Recherches
bactériologiques
et
biologiques. Recherches et conseils en matière de protection de
l'environnement et en matière d'économie d'énergie ;
consultations sur la protection de l'environnement ; recherche et
développement de nouveaux produits pour des tiers.
No National : 12 3 921 966
à : I.N.P.I. PARIS
FFESSM CODEP 13, Association, 46 Bd Fenouil, BP 40010, 13467
MARSEILLE CEDEX 16.
No SIREN : 431 443 753.
FFESSM CODEP 13, M. DOUCHET MARC, 46 Bd Fenouil,
BP 40010, 13467 MARSEILLE CEDEX 16.
sans alcool ;
Classe No 33 : Vodka ; cidres ; vins.
mise à disposition d'installations de loisirs ; services de
divertissement).
No National : 12 3 921 977
à : I.N.P.I. PARIS
ADT Vaucluse Tourisme, Association loi 1901, 12 rue du collège
de la croix, BP 50147, 84008 AVIGNON cedex 1.
No National : 12 3 922 187
à : I.N.P.I. PARIS
M. souchon michel, ferme du Buou, chemin du Buou, 84160
PUYVERT.
M. souchon michel, ferme du Buou, chemin du Buou, 84160
PUYVERT.
ADT Vaucluse Tourisme, Mme TESTON Martine, 12 rue du
collège de la croix, BP 50147, 84008 AVIGNON cedex 1.
Classe No 43 : Réservation de logements temporaires.
No National : 12 3 922 175
à : I.N.P.I. PARIS
M. Barclay Thomas, Immeuble, 18 rue de chateaudun, 92250 LA
GARENNES COLOMBE.
M. Pradel Jean-Louis, Immeuble bl2, 64 rue des rigoles, bl2,
75020 PARIS.
M. Barclay Thomas, Immeuble, 18 rue de chateaudun, 92250 LA
GARENNES COLOMBE.
Description de la marque : rouge de provence
54
Classe No 33 : Vins d'appellation d'origine contrôlée comprenant
la terme “ Provence ”.
No National : 12 3 922 189
à : I.N.P.I. PARIS
M. Baget Marc, 171 rue d'Uhartea, 64990 MOUGUERRE.
M. Baget Marc, 171 rue d'Uhartea, 64990 MOUGUERRE.
Classe No 32 : Bières.
No National : 12 3 924 235
Description de la marque : Bar à vins, pintxos
Classe No 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et
des vins) ; cidres ; digestifs ; (alcools et liqueurs) spiritueux ; Vins
d'appellation d'origine controlée “ Champagne ”.
o
Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de
produits sur tout moyen de communication pour la vente au
détail ; conseils en organisation et direction des affaires ;
à : I.N.P.I. PARIS
Association Française pour le Développement et la Promotion de
l'Avenue Verte London Paris, Association, Hôtel du
Département, Quai Jean Moulin, Cedex 01, 76101 ROUEN.
Association Française Avenue Verte London Paris, Hôtel du
Département, Quai Jean Moulin, Cedex 01, 76101 ROUEN.
temporaires ; mise à disposition de terrains de camping.
No National : 12 3 923 411
à : I.N.P.I. PARIS
M. Moumni Jalel, 217 avenue général frére, 69008 LYON.
M. Moumni Jalel, 217 avenue général frére, 69008 LYON.
Description de la marque : Avenue Verte London Paris
Classe No 9 : Disques compacts, DVD et autres supports
d'enregistrement numériques ;
photographies ; articles de papeterie ; clichés ; papier ; carton ;
boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ;
journaux ; prospectus ; brochures.
55
Classe No 35 : Services de vente au détail y compris en ligne de
chaussures, de sacs à main, de sacs du soir, de cosmétiques et
de parfums.
o
N National : 12 3 924 257
à : I.N.P.I. PARIS
M. LOUBOUTIN CHRISTIAN, 1 Rue Volney, 75002 PARIS.
CABINET PLASSERAUD, 52 rue de la Victoire, 75440 PARIS
Cedex 09.
No National : 12 3 924 281
à : I.N.P.I. PARIS
SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS,
ETABLISSEMENT
PUBLIC,
ESPLANADE
DE
L'ARMÉE
D'AFRIQUE, 84018 AVIGNON CEDEX 1.
o
N SIREN : 288 400 021.
SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DE
VAUCLUSE, ECOLE DEPARTEMENTALE D'INCENDIE ET DE
SECOURS, ESPLANADE DE L'ARMÉE D'AFRIQUE, 84018
AVIGNON CEDEX 1.
Classe No 3 : Cosmétiques, produits de parfumerie, préparations
non-médicamenteuses pour le soin de la peau, savons pour le
bain ; produits pour le bain et pour le corps, à savoir, gels pour
le bain et pour la douche, huiles et perles ; produits pour le soin
des ongles ; vernis pour les ongles ; rouge à lèvres, cosmétiques
pour cils, laques pour les ongles, crèmes pour chaussures,
cirages ;
Classe No 9 : Etuis et housses de protection pour téléphones
cellulaires, ordinateurs portables, lecteurs et baladeurs et
baladeurs multimédias ;
Classe No 14 : Bijoux ; montres ; bracelets de montres ; porteclefs ; parures pour chaussures en métaux précieux ;
Classe No 16 : Papier, carton et produits en ces matières, non
compris dans d'autres classes, à savoir : sachets pour
l'emballage en papier, enveloppes pour l'emballage en papier,
pochettes pour l'emballage en papier, cartonnages, serviettes à
démaquiller en papier, étuis pour passeport ; produits de
l'imprimerie ; photographies ; papeterie ; boites en carton ou en
papier ; sacs en papier ; cartes de visite ; cartes postales ; fairepart (papeterie) ; cartes ; sacs à provisions, boîtes à chaussures ;
Description de la marque : Cette marque est composée d'une
forme rectangulaire noire avec des flammes en partie haute
s'exportant à l'extérieur en volutés symbolisant les phénomènes
thermiques travaillés dans cet outil pédagogique. Le bandeau
rouge représente le sapeur pompier par le rouge caractéristique
de ses véhicules d'intervention.
Classe No 6 : Construction métallique constitue d'un caisson
maritime partiellement isolé destiné à la formation des sapeurs
pompiers.
Classe No 9 : Appareil d'enseignement.
Classe No 41 : Service de formation à la prévention de
phénomènes thermiques dangereux.
No National : 12 3 924 289
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières
non compris dans d'autres classes, à savoir : étuis pour les clefs
(maroquinerie), porte-documents, boîtes à chapeau en cuir,
cartables, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage,
trousses de voyages (maroquinerie), porte-monnaie, sacs de
plage, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtement, boîtes en
cuir ou en carton-cuir ; malles et sacs de voyage ; coffres de
voyage ; sacs à main ; portefeuilles ; sacs (enveloppes,
pochettes) en cuir ; sacs à dos ; bandoulières (courroies) en cuir ;
serviettes (maroquinerie) ; caisses en cuir ou en carton-cuir ;
étuis en cuir ; valises en cuir ; porte monnaie ; bourses ; cabas ;
paniers ; sacs du soir ;
Classe No 25 : Chaussures ; bonneterie ; collants ; bas ;
à : I.N.P.I. PARIS
SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS,
ETABLISSEMENT
PUBLIC,
ESPLANADE
DE
L'ARMÉE
D'AFRIQUE, 84018 AVIGNON CEDEX 1.
o
N SIREN : 288 400 021.
SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DE
VAUCLUSE, ECOLE DEPARTEMENTALE D'INCENDIE ET DE
SECOURS, ESPLANADE DE L'ARMÉE D'AFRIQUE, 84018
AVIGNON Cedex 1.
56
cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ;
poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Marque comportant un hologramme.
Description de la marque : CETTE MARQUE EST COMPOSÉE
D'UNE FORME RECTANGULAIRE BLEUE OUVERTE SUR UNE
FACE AVEC DES FLAMMES AU PLAFOND. LE CÔNE HACHURÉ
BLEU PENETRANT A L'INTERIEUR SYMBOLISE L'ACTION DE
L'EAU DANS LA MAÎTRISE DE CE FEU. LE BANDEAU ROUGE
REPRÉSENTE LE SAPEUR POMPIER PAR LE ROUGE
CARACTÉRISTIQUE DE SES VEHICULES D'INTERVENTION.
Classe No 6 : Construction métallique constituée par un caisson
maritime partiellement isolé destiné à la formation des sapeurs
pompiers.
Classe No 9 : Appareil d'enseignement.
Classe No 41 : Service de formation pour les sapeurs pompiers
au maniement de la lance à incendie lors de différentes
situations opérationnelles.
Classe No 22 : Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ;
matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des
matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles
non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en
caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour
le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs
ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour
l'emballage.
No National : 12 3 924 393
à : I.N.P.I. PARIS
LIGUE NATIONALE CONTRE LE CANCER, Association reconnue
d'utilité publique régie par la loi du 1er Juillet 1901, 14, rue
Corvisart, 75013 PARIS.
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant, 92593
LEVALLOIS PERRET CEDEX.
No National : 12 3 924 385
Dépôt du : 1er JUIN 2012
à : I.N.P.I. PARIS
IDP, SARL, 1598 Route de Barjols, 83143 LE VAL.
IDP, M. Uzan Benjamin, 1598 Route de Barjols, 83143 LE VAL.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; photographies ;
papeterie ; matériel pour les artistes ; articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement.
construction
métalliques ;
constructions
transportables
câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et
quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ;
minerais ;
constructions
métalliques ;
échafaudages
récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ;
objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines
(statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation
métalliques ;
cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des
pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ;
faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou
en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre
Classe No 36 : Services de financement d'établissements relatifs
à la lutte contre le cancer ; services de financement d'activités
relatives à la lutte contre le cancer à savoir campagnes
d'information, de sensibilisation et de propagande destinées à
éclairer le public sur les risques de cancer induits par la
consommation de certains produits tel l'alcool et le tabac et les
risques de cancer liés à l'environnement ; quêtes dans le but de
financer les campagnes d'information, de sensibilisation et de
propagande contre le cancer. Campagnes d'appel à la générosité
publique à savoir collectes et distribution de dons au
développement de projets de recherche scientifique et médicale,
d'information,
de
prévention,
d'accompagnement,
d'amélioration de la qualité de vie de personnes ainsi que des
formations (services de financement) ; collecte de bienfaisance ;
parrainage financier ; constitution de fonds, placement de fonds.
Classe No 38 : Emissions télévisées et radiophoniques, diffusion
de
programmes
de
télévision
et
de
programmes
radiophoniques ;
télévision
par
câbles ;
messagerie
électronique ; transmission de messages ; communications par
terminaux d'ordinateurs et par réseaux d'ordinateurs ;
transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ;
fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture
d'accès à un réseau informatique mondial.
Classe No 41 : Enseignement particulièrement en ce qui
concerne le cancer ; éducation et divertissement ; organisation et
57
conduite de colloques, de congrès, de conférences, de
séminaires et de symposiums ; organisation d'évènements
sportifs ; informations en matière d'éducation ; éducation ;
formation et instruction en particulier en matière de
cancérologie ; divertissement radiophonique et télévisé ;
production de programmes télévisés, production de spectacles,
montage de programmes radiophoniques et de télévision,
publication de textes autres que publicitaires se rapportant au
cancer.
cancer.
Classe No 44 : Services d'informations médicales sur le cancer et
ses conséquences.
ses conséquences.
No National : 12 3 924 394
à : I.N.P.I. PARIS
No National : 12 3 924 395
à : I.N.P.I. PARIS
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement.
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement.
d'information,
de
prévention,
d'accompagnement,
d'information,
de
prévention,
d'accompagnement,
de
programmes
de
télévision
et
de
programmes
radiophoniques ;
télévision
par
câbles ;
messagerie
de
programmes
de
télévision
et
de
programmes
radiophoniques ;
télévision
par
câbles ;
messagerie
58
cancer.
ses conséquences.
No National : 12 3 924 401
conseils en coiffure, conseils en communication (présentation et
image).
No National : 12 3 924 414
à : I.N.P.I. PARIS
M. baykam irazi-ene, residence macédo, 3 allée monet, 33600
PESSAC.
M. baykam irazi-ene, residence macédo, 3 allée monet, 33600
PESSAC.
à : I.N.P.I. PARIS
Réussir AUTREMENT, S.A.R.L., 27 AVENUE LOUIS ARAGON,
94800 VILLEJUIF.
No SIREN : 530 634 872.
Réussir AUTREMENT, Mme BATTUT LYSIANE, 27 AVENUE
LOUIS ARAGON, 94800 VILLEJUIF.
Classe No 35 : Accompagnement de personnes ou d'équipes
pour le développement de leurs potentiels et de leurs savoirsfaire dans le cadre d'objectifs professionnels, à savoir conseil en
communication (relations publiques) ;
Classe No 41 : Formation ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; publication de livres ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
Accompagnement de personnes ou d'équipes pour le
développement de leurs potentiels et de leurs savoirs-faire dans
le cadre d'objectifs professionnels, à savoir conseil en
orientation professionnelle ;
Classe No 44 : Accompagnement de personnes ou d'équipes
pour le développement de leurs potentiels et de leurs savoirsfaire dans le cadre d'objectifs professionnels, à savoir conseil et
soutien psychologique, conseils en image personnelle, à savoir
Classe No 9 : Appareils et instruments pour l'enregistrement, la
reproduction et/ou la transmission du son et/ou d'informations
virtuelles ou d'enregistrements ; enregistrements sonores et/ou
visuels ; enregistrements sonores et/ou visuels améliorés ;
enregistrements sonores et/ou visuels interactifs ; supports
d'enregistrement audio et/ou visuels ; logiciels interactifs ;
publications (téléchargeables) fournies en ligne à partir de bases
de données, de l'Internet ou de tout autre réseau de
communications y compris sans fil, par câble ou par satellite ;
disques compacts ; mini disques ; clés USB ; super disques
compacts audio ; DVD ; Cédéroms ; systèmes de réalité virtuelle ;
musique sous forme numérique (téléchargeable) ; lecteurs MP3,
MP4, MPEG ; assistants numériques et dispositifs électroniques
portables pour la réception et/ou la transmission sans fil du son ;
musique numérique (téléchargeable) fournie à partir de sites
Web MP3 sur Internet ; CD-Rom contenant des jeux ; sonneries
pour téléphones ; mécanismes pour machines et appareils à
prépaiement à pièces, y compris commutateurs à monnaie ; les
machines automatiques précités, machines et appareils
fonctionnant via un réseau ; appareils électroniques de
divertissement conçus pour être utilisés avec ses systèmes
d'affichage ; unités d'affichage vidéo ; appareils et instruments
pour
le
traitement,
la
transmission,
le
stockage,
l'enregistrement, la réception et la récupération de données se
trouvant sous la forme de données codées, textes, sons, images
graphiques ou vidéo ou une combinaison de ces formats ;
appareils, instruments et équipements de traitement des
images ; appareils photographiques ; supports d'enregistrement
magnétiques, numériques, et optiques ; logiciels, y compris
logiciels fournis à partir d'une base de données informatique, de
l'Internet ou de tout autre réseau électronique ; supports
exploitables par une machine ; sons, images et données
numériques (téléchargeables) fournis à partir d'une base de
données informatique ou de l'Internet, y compris de sites
Internet MP3 ; appareils et instruments de réception et de
transmission par satellite ; appareils pour le téléchargement de
sons, images et données par le biais de l'Internet ; agendas
electroniques.
Classe No 16 : Produits en ces matières (papier, carton) non
compris dans d'autres classes à savoir : cartonnages, sacs,
sachets, enveloppes, pochettes, pour emballages en papier,
tubes en carton, papier pour appareils enregistreurs ; produits
de l'imprimerie, publications imprimées, livres, jaquettes de
livres, journaux, magazines, brochures, dépliants ; partitions
musicales ; recueils de chansons ; housses pour albums ; articles
en papier, tickets, étiquettes, cartes, cartes de voeux,
photographies, affiches, papeterie, autocollants ; chèquecadeau ; blocs-notes, répertoires ; agendas et journaux ;
calendriers ; signets ; décalcomanies pour fenêtres et
constructions en carton en trois dimensions ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; bottes ;
chaussures ; pantoufles ; sandales ; baskets ; bonneterie et
chaussettes ; chapeaux ; casquettes ; bérets ; foulards ; gants ;
mitaines ; ceintures (articles d'habillement) ; chemises ; T-shirts ;
chemises de sport ; pantalons ; jeans ; shorts ; shorts de
gymnastique ;
vêtements
de
bain ;
sous-vêtements ;
survêtements ; vêtements d'extérieur ; manteaux ; vestes ;
vestes de ski ; imperméables et vêtements résistant aux
intempéries ; vêtements de ski ; costumes ; pulls ; cardigans ;
tricots ; jambières ; pyjamas ; gilets ; bandeaux et manchettes ;
vêtements pour hommes ; vêtements pour dames ; vêtements
pour enfants ; sous-vêtements ; vêtements pour hommes,
dames, enfants et bébés ; pantalons ; jupes ; pèlerines ; jerseys ;
chemisiers ; robes ; vêtements de nuit ; robes de chambre ;
sweat-shirts ; bas ; protège-oreilles ; gilets ; kilts ; châles ;
combinaisons ;
Classe No 35 : Le rassemblement, pour des tiers, d'un éventail de
produits afin de permettre aux clients de visualiser et d'acheter
facilement des appareils et instruments pour l'enregistrement, la
reproduction et/ou la transmission d'informations ou
d'enregistrements audio et/ou vidéo, enregistrements audio et/
ou vidéo améliorés, enregistrements audio et/ou vidéo
interactifs, supports d'enregistrement audio et/ou vidéo, jeux
vidéo, logiciels interactifs, publications (téléchargeables),
disques compacts, CD super audio, DVD, CD-Rom, systèmes de
réalité virtuelle, musique numérique (téléchargeable), lecteurs
MP3, jeux électroniques, jeux sur CD-Rom, sonneries pour
téléphones, assistants numériques et autres dispositifs
électroniques portables pour la réception et/ou la transmission
sans fil du son ; appareils de jeux vidéo prévus pour être utilisés
avec des dispositifs d'affichage ; machines de jeux vidéo à
utiliser avec un téléviseur fournissant des services de jeux et de
divertissement ; machines de jeux vidéo à utiliser avec un
récepteur de télévision ; machines de jeux vidéo fournissant des
services de jeux et de divertissement ; toutes étant des machines
de sports automatiques ; machines automatiques compactes de
sport actionnées par de l'argent ; mécanismes pour machines et
appareils à prépaiement à pièces, y compris commutateurs à
monnaie ; les machines automatiques précités, machines et
appareils fonctionnant via un réseau ; appareils de jeu
électroniques conçus pour être utilisés avec un téléviseur ou des
unités d'affichage visuel ; appareils de jeux prévus pour être
utilisés avec des dispositifs d'affichage ; appareils électroniques
de divertissement conçus pour être utilisés avec ces systèmes
d'affichage ; machines et appareils de jeux vidéo ; unités
d'affichage vidéo ; appareils et instruments pour le traitement, la
transmission, le stockage, l'enregistrement, la réception et la
récupération de données se trouvant sous la forme de données
codées, textes, sons, images graphiques ou vidéo ou une
combinaison de ces formats ; appareils, instruments et
équipements
de
traitement
des
images ;
appareils
photographiques ; cartes pour jeux électroniques conçus pour
être utilisés avec des téléphones ; supports d'enregistrement
magnétiques, numériques, optiques ; logiciels interactifs ;
logiciels, y compris logiciels fournis à partir d'une base de
données informatique, de l'Internet ou de tout autre réseau
électronique ; supports exploitables par une machine ; contenu
audionumérique, contenu vidéo, et données (téléchargeables)
fournis à partir d'une base de données informatique ou de
l'Internet, y compris sites Web MP3 sur l'Internet ; appareils et
instruments de réception et de transmission par satellite ;
appareils pour le téléchargement de sons, d'images et de
données à partir de l'Internet ; appareils et instruments pour
l'enregistrement, la reproduction et/ou la transmission
d'informations ou d'enregistrements audio et/ou vidéo ; jeux
vidéo ; DVD's ; CD Rom ; systèmes à réalité virtuelle ; lecteurs
MP3 ; assistants ;
Classe No 38 : Services de communication ; services de
diffusion ; transmission de musique et d'informations ; services
de vidéotexte, de données numérisées, de télétexte et de
données visuelles ; fourniture d'accès pour des utilisateurs à
Internet ou à tout autre réseau de communications y compris
sans fil, par câble ou par satellite ; fourniture de connections à
l'Internet, à d'autres bases de données ou à tout autre réseau de
communications ; fourniture d'accès à des sites Web de
59
musique numérique sur l'Internet ou tous relatifs aux réseaux de
communications ;
offre
de
musique
numérique
par
communication ; services d'accès par voie de communication ;
transmission d'informations et d'actualité ; fourniture et
exploitation de services de conférences électroniques ; gestion
de forums de discussion ;
Classe No 41 : Services de divertissement ; services de
production et distribution dans le domaine des enregistrements
sonores et/ou visuels et du divertissement ; services d'édition
musicale ; services de studio d'enregistrement ; services
d'information sur la musique, les divertissements, les jeux et les
événements fournis en ligne à partir d'une base de données
informatique, de l'Internet ou tout autre réseau de
fourniture de musique numérique (non téléchargeable) à partir
de l'Internet ; fourniture de musique numérique (non
téléchargeable ou pas) à partir de sites Web MP3 ; production,
préparation, présentation, distribution et location de
programmes télévisés et radiophoniques et de films, de films
animés et d'enregistrements sonores et/ou vidéo ; production de
spectacles de divertissement en direct ; organisation, production
et présentation de jeux de questions-réponses, expositions,
événements sportifs, spectacles, spectacles itinérants, spectacles
sur scène, spectacles de théâtre, concerts, spectacles en direct et
événements auxquels participe le public ; fourniture de
publications électroniques en ligne (non téléchargeables ou
pas) ; services de jeux électroniques fournis à partir d'une base
de données informatique, de l'Internet ou tout autre réseau de
services d'assistance et de conseil relatifs aux services précités.
No National : 12 3 924 518
à : I.N.P.I. PARIS
M. koenig bruno, 31 RUE DES MACCHABEES, 69005 LYON.
M. KOENIG BRUNO, 31 RUE DES MACCHABEES, 69005 LYON.
60
No National : 12 3 924 842
à : I.N.P.I. PARIS
Espoirs d'enfants, association loi 1901, La Butaudière, 35150
JANZE.
Espoirs d'enfants, Mle Legendre Isabelle, La Butaudière, 35150
JANZE.
fonds ;
Classe No 43 : Services de traiteurs ; crèches d'enfants ; mise à
disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour
personnes âgées ; pensions pour animaux.
No National : 12 3 925 285
à : I.N.P.I. PARIS
M. Benillouche Gary, Immeuble, 10 rue Benouville, 75116 PARIS.
M. Benillouche Gary, Immeuble, 10 rue Benouville, 75116 PARIS.
Classe No 35 : Gestion administrative de campagnes de collecte
de fonds ; services de bienfaisance, à savoir organisation et
conduite de programmes de bénévolat (collecte de bienfaisance)
campagnes promotionnelles et de sensibilisation aux questions
de nutrition, sécurité alimentaire et durabilité, eau et
assainissement, hygiène publique et santé publique, publicité ;
Classe No 36 : Services financiers pour collecte de bienfaisance ;
collecte de dons à des fins de bienfaisance ; organisation de
collectes ;
actes
de
bienfaisance
(collectes) ;
gestion
administrative de fonds de bienfaisance ; collectes de
bienfaisance pour soins médicaux et assistance nutritionnelle ;
parrainage financier d'aide internationale et de projets de
développement ; campagnes de collecte de fonds ;
Classe No 41 : Education et formation.
No National : 12 3 925 229
à : I.N.P.I. PARIS
M. CORMIER ALEXANDRE, 415 Bd Pomare, Immeuble Matisse,
BP 730, PAPEETE, 98713 TAHITI, POLYNESIE FRANCAISE.
lotions pour les cheveux ;
Classe No 25 : Chaussures ; vêtements en cuir ou en imitation du
cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; cravates ;
chaussures de plage, de ski ou de sport.
No National : 12 3 925 375
à : I.N.P.I. PARIS
Mme LESEUR Laurence, 2 rue Guynemer, 94300 VINCENNES.
La maison d'édition d'illustrations jeunesse, Mme LESEUR
Laurence, 2 rue Guynemer, 94300 VINCENNES.
M. CORMIER ALEXANDRE, 415 Bd Pomare, Immeuble Matisse,
BP 730, PAPEETE, 98713 TAHITI, POLYNESIE FRANCAISE.
Classe No 16 : Photographies ; articles de papeterie ; matériel
pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou
papier ; calendriers ; instruments d'écriture ; tableaux (peintures)
encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ;
instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; linge de
table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en
papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
61
matières premières de récupération (transformation) ; recyclage
d'ordures et de déchets.
No National : 12 3 925 650
o
Classe N 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël
exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; appareils de
culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ;
tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ;
patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; rembourrages de
protection (parties d'habillement de sport).
à : I.N.P.I. PARIS
EUROPE FINANCES, SAS, 170 BOULEVARD HAUSSMANN,
2ème étage, 75008 PARIS.
EUROPE FINANCES, M. RASE DIDIER, 170 BOULEVARD
HAUSSMANN, 2ème étage, 75008 PARIS.
No National : 12 3 925 501
à : I.N.P.I. PARIS
M. hansen klaus rune, 325 chemin de Liquis, 30670 AIGUES
VIVES.
M. hansen klaus rune, 325 chemin de Liquis, 30670 AIGUES
VIVES.
Classe No 3 : Savons, huiles essentielles, produits cosmétiques,
lotions à usage cosmétique, masques de beauté, préparations
non médicamenteuses pour les soins de la peau, produits de
rasage, lotions et gels après-rasage, lotions pour les cheveux,
gels et lotions anti-âge pour la peau (non médicamenteuses),
déodorants à usage personnel ; produits de parfumerie.
No National : 12 3 925 656
Classe No 16 : Articles pour reliures ; articles de papeterie ;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ;
matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et
articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel
caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; cartes ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art
et direction des affaires ; comptabilité ; bureaux de placement ;
gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à
buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un
locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces
Classe No 40 : Sciage ; couture ; informations en matière de
traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ;
polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ;
services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ;
étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ;
traitement de tissus ; services de reliure ; services
d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ;
vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de
matériaux dangereux ; production d'énergie ; sérigraphie ;
services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ;
traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de
à : I.N.P.I. PARIS
OBJECTIF ET STRATEGIE INFORMATIQUE (O.S.I), société à
responsabilité limitée, 25 avenue des Seringas, 85270 SAINTHILAIRE-DE-RIEZ.
No SIREN : 514 527 605.
CABINET FREDERIC BENECH, M. BENECH Frédéric, 146-150
avenue des Champs-Elysées, 75008 PARIS.
Classe No 35 : Présentation de produits sur Internet pour la vente
au détail, informations commerciales aux consommateurs,
gestion de fichiers informatiques, location d'espace publicitaire,
publicité en ligne sur un réseau informatique, services de
comparaison de prix, diffusion d'annonces publicitaires,
promotion des ventes pour des tiers par un réseau informatique.
Services de promotion publicitaire ; services de mise en réseau
d'entreprises à savoir intermédiation commerciale ; service en
ligne pour la mise en relation d'utilisateurs de réseaux sociaux
avec des entreprises à savoir intermédiation commerciale à
partir d'un réseau informatique mondial ; gestion de fichiers
informatiques ;
Classe No 38 : Télécommunications, fourniture de forums de
discussion sur l'Internet, fourniture d'accès à des bases de
données ;
Classe No 41 : Informations en matière de divertissement,
informatique. Services d'information sur les loisirs et sorties par
62
le biais d'un site Internet. Services de diffusion de petites
annonces par le biais d'un site Internet.
notamment
des
environnemental.
Classe No 42 : Evaluations, estimations, recherches notamment
dans le domaine de la gestion et l'optimisation de la
consommation de l'énergie destinées aux collectivités publiques
et aux grandes entreprises ; élaboration (conception) technique
et artistique (esthétique industrielle) d'appareils d'éclairage
public et d'équipements urbains destinés à la gestion et
l'optimisation de la consommation de l'énergie pour le compte
des collectivités publiques et de grandes entreprises,
notamment
des
variateurs
de
tension
à
caractère
environnemental ; services d'ingénierie liés à la gestion et
l'optimisation de la consommation d'énergie pour le compte des
collectivités publiques et de grandes entreprises ; établissement
d'expertises, conseils, informations, études, analyses et
diagnostics techniques se rapportant notamment à la gestion et
l'optimisation de la consommation de l'énergie pour le compte
des collectivités publiques et de grandes entreprises ;
installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmations pour ordinateur dans le cadre de la gestion et
l'optimisation de la consommation de l'énergie destinées aux
collectivités publiques et aux grandes entreprises et notamment
aux variateurs de tension à caractère environnemental.
No National : 12 3 925 661
à : I.N.P.I. PARIS
BOURGOGNE FRANCHE COMTE LUMIERE, SOCIÉTÉ PAR
ACTIONS SIMPLIFIÉE À ASSOCIÉ UNIQUE, 130 ZA DES
BRUOTTEES, 21200 VIGNOLES.
No SIREN : 514 652 296.
INLEX IP EXPERTISE, 5 rue Feydeau, 75002 PARIS.
variateurs
de
tension
à
caractère
No National : 12 3 925 704
Description de la marque : Jaune Pantone 109 C ; Vert Pantone
369 C
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales ; conseils,
consultations et renseignements d'affaires auprès des
collectivités publiques et de grandes entreprises en matière de
gestion et d'optimisation de la consommation de l'énergie ;
expertise commerciale en matière de gestion et d'optimisation
de la consommation de l'énergie à destination des collectivités
publiques et de grandes entreprises ; conseils pour
l'organisation administrative de projets d'aménagement urbain
durable pour les collectivités publiques et de grandes
entreprises ; études de marché ; prévisions économiques dans le
cadre de la gestion et l'optimisation de la consommation
d'énergie pour le compte des collectivités publiques et de
grandes entreprises ; gestion administrative des installations
d'éclairage public et d'équipements urbains, notamment de
variateurs de tension à caractère environnemental pour le
compte des collectivités publiques et de grandes entreprises ;
services
de
recommandation
(conseils
commerciaux)
concernant les achats à destination des collectivités publiques et
grandes entreprises en matière de gestion et d'optimisation de
la consommation d'énergie, notamment de variateurs de tension
à caractère environnemental ; vente au détail aux collectivités
publiques et aux grandes entreprises d'installations d'éclairage
public et d'équipement urbains notamment de variateurs de
tension à caractère environnemental.
Classe No 37 : Travaux de construction, supervision, mise en
service (installation), entretien et réparation (maintenance),
informations et conseils en matière de construction d'appareils
d'éclairages publics et d'équipements urbains dans le cadre de
la gestion et l'optimisation de la consommation de l'énergie
pour le compte des collectivités publiques et de grandes
entreprises ; installation et maintenance de systèmes
électroniques et de matériels informatiques pour la gestion et le
contrôle à distance d'installations d'éclairage public et
d'équipements urbains destinés à la gestion et l'optimisation de
la consommation de l'énergie pour le compte des collectivités
publiques et de grandes entreprises, notamment des variateurs
de tension à caractère environnemental ; déparasitage et
assistance en cas de pannes des installations électriques et
d'installations d'éclairage public et d'équipements urbains
destinés à la gestion et l'optimisation de la consommation de
l'énergie pour le compte des collectivités publiques et de
grandes entreprises ; maîtrise d'ouvrage déléguée (direction de
travaux de construction et d'installation) d'installations
d'éclairage public et d'équipements urbains destinés à la gestion
et l'optimisation de la consommation de l'énergie pour le
compte des collectivités publiques et de grandes entreprises
GOLCONDE DIFFUSION, SARL, place de l'église, 30580 FONS
SUR LUSSAN.
GOLCONDE DIFFUSION, place de l'église, 30580 FONS SUR
LUSSAN.
et la sylviculture ;
Classe No 3 : Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux ;
Classe No 5 : Produits pour la destruction des animaux nuisibles ;
parasiticides.
63
No National : 12 3 925 717
à : I.N.P.I. PARIS
Mme Froc Elodie, 1 rue Trarieux, 92600 ASNIERES SUR SEINE.
M. Froc Yvan, 1 rue Trarieux, 92600 ASNIERES SUR SEINE.
Mme Froc Elodie, 1 rue Trarieux, 92600 ASNIERES SUR SEINE.
No National : 12 3 925 745
à : I.N.P.I. PARIS
communications
par
terminaux
services
d'affichage
électronique
location
d'appareils
de
émissions
No National : 12 3 925 742
L'OREAL, Société Anonyme, 14 rue Royale, 75008 PARIS.
No SIREN : 632 012 100.
L'OREAL, Département Marques, 63/65 rue Henri Barbusse,
92585 CLICHY CEDEX.
Classe No 3 : Parfums ; eau de toilette ; gel douche ;
shampooing ; produits de maquillage ; crème à usage
cosmétique pour le corps.
No National : 12 3 925 755
à : I.N.P.I. PARIS
STRAUSS VONDERWEIDT ET CIE (SVC), SA, 1 Ch de Derriere le
Parc, 78580 MAULE.
No SIREN : 549 802 908.
STRAUSS VONDERWEIDT ET CIE, SVC, M. Schneider JeanMarc, 1 Ch de Derriere le Parc, 78580 MAULE.
construction métalliques ; câbles et fils métalliques non
électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux
métalliques ; boîtes en métaux communs ; récipients
d'emballage en métal ; objets d'art en métaux communs ; tous
les produits précités excluent les colliers de serrage ;
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; cintres pour
vêtements ; étagères ; récipients d'emballage en matières
plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
M. RACUK Fabian, Rue Gustave André, Les Bosquets 1, 26400
CREST.
commerciale ; services d'abonnement à des services de
télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur
tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité
en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
d'annonces publicitaires.
Mle VOSSIER Thily, Les Aurelles, 26120 UPIE.
M. RACUK Fabian, Rue Gustave André, Les Bosquets 1, 26400
CREST.
à : I.N.P.I. PARIS
64
No National : 12 3 925 762
à : I.N.P.I. LYON
No National : 12 3 925 774
à : I.N.P.I. PARIS
CHAPPUIS Sophie, agissant pour le compte de la société
CAVISKILLS en cours de formation, 32 cours de la Liberté, 69003
LYON.
NEWEDGE GROUP, Société Anonyme, 56-60 Avenue des
Champs-Elysées, 75008 PARIS.
No SIREN : 353 020 936.
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Cabinet LAVOIX, 2 Place d'Estienne d'Orves, 75009 PARIS.
hygiéniques pour la médecine ; emplâtres, matériel pour
pansements ; désinfectants.
Classe No 10 : Appareils et instruments médicaux et
chirurgicaux ; appareils thérapeutiques ; appareils pour l'analyse
à usage médical.
Classe No 42 : Services d'analyses et de recherche médicales.
Recherches scientifiques à des fins médicales. Services
scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches
et de conception y relatifs, à savoir : évaluations, estimations et
recherches dans les domaines scientifiques et technologiques
rendues par des ingénieurs. Recherche et développement de
nouveaux produits pour des tiers.
No National : 12 3 925 768
à : I.N.P.I. PARIS
BCBG MAX AZRIA GROUP, Société par Actions Simplifiée,
Domaine de Blanchelaine, 26600 MERCUROL.
No SIREN : 437 380 306.
BREMA-LOYER, Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc,
92340 BOURG-LA-REINE.
Classe No 14 : Articles de bijouterie et de joaillerie ; bijouterie
fantaisie ; horlogerie, montres, bracelets de montres, boîtiers de
montres, pendules ; porte-clés de fantaisie ;
Classe No 18 : Malles et valises ; sacs de voyage, sacs à
roulettes ; sacs à main, sacs à dos, sacs de plage, sacs
d'écoliers ; parapluies, parasols ;
Classe No 25 : Vêtements (habillement), à savoir vestes,
pantalons, jupes, chemises, hauts (tops), tuniques, manteaux,
robes, écharpes, gants (habillement), chaussures, à savoir
chaussures en cuir, tennis, sandales et chaussures de plage,
chaussures pour femmes ; chapellerie, à savoir chapeaux,
casquettes, bandeaux pour la tête (habillement) ; ceintures
(habillement).
Classe No 36 : Affaires financières ; affaires bancaires. Services
de courtage sur les marchés financiers et notamment sur les
marchés à terme, services de consultations en matières
financières et boursières et services d'informations financières
et boursières. Opération de compensation. Courtage en bourse,
gestion financière de commissions, services d'exécution et de
passages d'ordres sur les marqhés, services de suivi et de
contrôle des opérations financières et boursières et fourniture de
relevés de ces opérations sur les marchés, y compris ceux
fournis en ligne ou en temps différé à partir de systèmes de
traitement de données, de bases de données informatiques ou
de réseaux informatiques, ou de télécommunication, y compris
le réseau global de communication, le réseau mondial Web ;
Classe No 38 : Services de transmission d'informations pour
l'aide à la décision et pour le routage d'ordres dans le domaine
financier fournis en ligne ou en temps différé à partir de
systèmes de traitement de données, de bases de données
informatiques ou de réseaux informatiques ou de
télécommunication, y compris le réseau global de
communication, le réseau mondial Web ; services de
consultations financières et boursières par voie électronique ou
informatique, y compris par le réseau global de communication,
le réseau mondial Web ; services de transmission d'informations
financières et boursières par voie électronique ou informatique,
y compris par le réseau global de communication, le réseau
mondial Web ; fourniture d'accès à une plateforme de services
mutualisés mettant à la disposition de ses utilisateurs des
données, des graphiques, des statistiques et des informations
sur les marchés ainsi que des services et outils d'exécution et de
passages d'ordres sur les marchés, des relevés retraçant
l'ensemble de leurs opérations et des services et outils de suivi
et de contrôle de leurs opérations ; services de fourniture
(transmission) d'informations concernant les produits et services
financiers ainsi que les produits et services de placements par
l'intermédiaire d'un réseau de communication mondial, de type
Internet ou d'une plateforme mettant à disposition des données,
des graphiques, des statistiques et des informations sur les
marchés ainsi que des services et outils d'exécution et de
passages d'ordres sur les marchés, des relevés retraçant
l'ensemble des opérations sur les marchés et des services et
outils de suivi et de contrôle des opérations sur les marchés ;
Classe No 42 : Création, gestion (mise à jour) d'un site Internet
ou d'une plateforme de services mutualisés mettant à la
disposition de ses utilisateurs des données, des graphiques, des
statistiques et des informations sur les marchés ainsi que des
services et outils d'exécution et de passages d'ordres sur les
marchés, des relevés retraçant l'ensemble des opérations sur les
marchés et des services et outils de suivi et de contrôle des
opérations sur les marchés.
No National : 12 3 925 847
à : I.N.P.I. PARIS
M. Krokidis Efstathios, 11 avenue de Lescure, 81160 ARTHES.
M. Krokidis Efstathios, 11 avenue de Lescure, 81160 ARTHES.
cuits ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ;
fromages ; Fruits et légumes aromatiques en conserve ou
semiconserves à savoir olives, câpres, cornichons, oignons,
piments (assaisonnement ; condiments en conserve ou
semiconserve ; sauces à salade, huile d'olive, huile d'olive
aromatisée. Epices, vinaigre, assaisonnements et autres
préparations pour relever la saveur des aliments. Fromage ;
sauces (condiments) ;
Classe No 30 : Miel, sirop de mélasse ; vinaigre, sauces
(condiments) ;
Classe No 35 : Présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; Presentation des
detail.
65
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ;
affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de
placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
Classe No 38 : Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
émissions radiophoniques ou télévisées ; location de temps
d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
No National : 12 3 925 947
à : I.N.P.I. PARIS
M. segall christophe, 20 B Mas Garric, 34140 MEZE.
No National : 12 3 925 866
M. segall christophe, ip-mirador, 20 B Mas Garric, 34140 MEZE.
à : I.N.P.I. PARIS
M. BRUNETTI Jean-Paul, Agissant pour le compte de la société
SEM CONSEILS en cours de formation, 54 avenue de Breteuil,
75007 PARIS.
M. BRUNETTI Jean-Paul, 54 avenue de Breteuil, 75007 PARIS.
Classe No 9 : Equipement pour le traitement de l'information et
les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; dispositifs
de protection personnelle contre les accidents ;
Classe No 45 : Service de sécurité pour la protection des biens et
des individus ; agences de surveillance nocturne ; surveillance
des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité.
Classe No 35 : Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de
comptabilité ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou
de publicité ;
Classe No 36 : Affaires immobilières ; estimations immobilières ;
gérance de biens immobiliers ;
ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture.
No National : 12 3 925 959
à : I.N.P.I. PARIS
Mme Beressa Céline, 25 rue pierre georges latecoere, 31150
FENOUILLET.
No National : 12 3 925 870
Mme Beressa Céline, 25 rue pierre georges latecoere, 31150
FENOUILLET.
à : I.N.P.I. PARIS
TEQTEL, SAS, 9 Résidence
MOLIERES.
No SIREN : 481 937 571.
La
Cocquetière,
91470
LES
TEQTEL, M. BORNECQUE Cédric, 9 Résidence La Cocquetière,
91470 LES MOLIERES.
cuits ; gelées, confitures, compotes ;
Classe No 30 : Epices ;
66
No National : 12 3 927 331
Classe No 33 : Vins.
No National : 12 3 926 417
à : I.N.P.I. PARIS
Mme MATSUI Kumiko, 178 Boulevard Haussmann, 75008 PARIS.
Mme MATSUI Kumiko, 178 Boulevard Haussmann, 75008 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
Réseau GESAT, Association Loi 1901, 202 Quai de Clichy, 92110
CLICHY-LA-GARENNE.
Réseau GESAT, Mle Chabert Emilie, 202 Quai de Clichy, 92110
CLICHY-LA-GARENNE.
relations publiques ; Service de conciergerie d'entreprise, à
savoir : mise en relation commerciale des clients et prestataires.
affaires ;
reproduction
de
documents ;
organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publication
de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ;
diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Recherche, étude, conseil en ressources humaines ;
Classe No 41 : Formation ; divertissement ; informations en
matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition
d'installations de loisirs ; organisation de concours (éducation
ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
culturels ou éducatifs ;
Classe No 45 : Location de vêtements.
No National : 12 3 928 062
No National : 12 3 926 620
à : I.N.P.I. PARIS
M. PARISOT Arnaud, 3 lotissement le champ au blé, 28260 LA
CHAUSSÉE D'IVRY.
à : I.N.P.I. PARIS
Les Vignobles du Sud Roussillon, SCAV, 1 Avenue du Mas Deu,
66300 TROUILLAS.
No SIREN : 775 640 592.
Les Vignobles du Sud Roussillon, M. Lleres, 1 Avenue du Mas
Deu, 66300 TROUILLAS.
M. PARISOT Arnaud, 3 lotissement le champ au blé, 28260 LA
CHAUSSÉE D'IVRY.
Classe No 35 : Publication de livres ; montage de bandes vidéo ;
services de photographie.
Classe No 41 : Réalisation et montages vidéo ; films de mariage ;
films institutionnels (logos, animations vidéos, motion design,
films publicitaire, promotion d'activité, de produits) ;
Description de la marque : CASOTS
Classe No 42 : Conception (élaboration) d'affiches, de flyers, de
cartes de visites, infographie (images publicitaire et non
publicitaire.
Classe No 33 : Vins bénéficiant de l'appellation d'origine “ Côtes
du Roussillon ”.
No National : 12 3 928 312
à : I.N.P.I. PARIS
M. ROBIN Fabrice, Agissant pour le compte de la société MDX
Médical en cours de formation, 21 rue Henri Barbusse, 91160
SAULX LES CHARTREUX.
M. ROBIN Fabrice, 21 rue Henri Barbusse, 91160 SAULX LES
CHARTREUX.
hygiéniques pour la médecine ; désinfectants ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
articles orthopédiques ; biberons ; tétines de biberons ;
Classe No 44 : Services médicaux ; services vétérinaires ;
services hospitaliers ; Location d'appareils médicaux.
No National : 12 3 928 329
No National : 12 3 929 592
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
I C C, SARL, 6 RUE DE LIEGE, 30000 NIMES.
I C C, M. BATTARD STEPHANE et ZAOULHE EVRARD, 6 A RUE
DE LIEGE, 30000 NIMES.
67
Mme ABIHSSIRA CELINE, La cadenelle le villandry, 122 rue du
commandant Rolland, 13008 MARSEILLE.
Mme ABIHSSIRA CELINE, La cadenelle le villandry, 122 rue du
commandant Rolland, 13008 MARSEILLE.
Classe No 16 : Albums ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures.
No National : 12 3 929 581
à : I.N.P.I. PARIS
SCA VIGNERONS DE VACQUEYRAS PRODUCTEURS DE
GIGONDAS, SCA, Route de Vaison la romaine, BP 1, 84190
VACQUEYRAS.
No SIREN : 783 255 979.
GIGONDAS, M. DUCONGET Pascal, Route de Vaison la romaine,
BP 1, 84190 VACQUEYRAS.
Classe No 33 : Vins d'appellation d'origine protégée Vacqueyras ;
pour le cuir. Tous ces produits étant élaborés sous contrôle
médical.
Classe No 44 : Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains
ou pour animaux, salons de beauté, ces services étant rendus
sous le contrôle d'un médecin ; chirurgie esthétique ; salon de
coiffure.
68
No National : 12 3 929 601
No National : 12 3 930 074
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
GIGONDAS, SCA, Route de Vaison la romaine, BP 1, 84190
VACQUEYRAS.
No SIREN : 783 255 979.
GIGONDAS, M. DUCONGET Pascal, Route de Vaison la romaine,
BP 1, 84190 VACQUEYRAS.
M. guinoiseau gabriel, 9 rue du grenier à sel, BP 209, 51000
CHALONS EN CHAMPAGNE.
M. guinoiseau gabriel, 9 rue du grenier à sel, BP 209, 51000
CHALONS EN CHAMPAGNE.
Classe No 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des vins et des
bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux.
Classe No 33 : Vins d'appellation d'origine protégée Gigondas ;
No National : 12 3 929 654
à : I.N.P.I. PARIS
SCEA heritiers du Comte de Raousset, SCEA, Les prés, 69115
CHIROUBLES.
SCEA Héritiers du Comte de Raousset, M. PASSOT Rémy, les
prés, 69115 CHIROUBLES.
des vins) ; vins de pays, vins d'appellation d'origine.
No National : 12 3 931 065
à : I.N.P.I. PARIS
M. Quintana Richard,
WINTZENHEIM.
7
rue
de
l'Abbé
Stupfel,
68920
M. Quintana Richard, 7 rue de l'Abbé Stupfel,
WINTZENHEIM.
68920
communications
par
terminaux
services
d'affichage
électronique
location
d'appareils
de
émissions
No National : 12 3 931 067
à : I.N.P.I. PARIS
69
Garnitures
d'étanchéité ;
matières
isolantes ;
peintures
isolantes ; bandes isolantes ; matières pour empêcher le
rayonnement de la chaleur ; compositions chimiques pour
obturer les fuites ; isolants ;
poix et bitume ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ;
Enduits [matériaux de construction] ; revêtements de parois
[construction] non métalliques ; bois de construction ;
Classe No 37 : Travaux de couverture de toits ; services
d'isolation (construction) ; Travaux de peinture ; traitement
contre la rouille.
M. Cau Nicolas, Agissant pour le compte de la société
YACHTING SPIRIT en cours de formation, 46 Quai François
Mitterrand, 13600 LA CIOTAT.
M. Cau Nicolas, 2 Chemin du Bérard, 13260 CASSIS.
No National : 12 3 931 083
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales ; présentation
de produits sur tout moyen de communication pour la vente au
Classe No 37 : Conseils en construction ; construction navale.
HOLDING RB, SARL, ZI ROUSSET, 460 Avenue Victoire, 13790
ROUSSET.
No SIREN : 521 797 878.
G&B Associés, Mme BALDASSARI Charlotte, Le Ponant Littoral
Bâtiment E, 16 Avenue André Roussin, 13016 MARSEILLE.
No National : 12 3 931 081
HOLDING RB, SARL, ZI ROUSSET, 460 Avenue Victoire, 13790
ROUSSET.
No SIREN : 521 797 878.
G&B Associés, Mme BALDASSARI Charlotte, Le Ponant Littoral
Bâtiment E, 16 Avenue André Roussin, 13016 MARSEILLE.
Classe No 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante,
mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à
calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non
métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage
(rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ;
feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis
isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semifinis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc
pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
Garnitures
d'étanchéité ;
matières
isolantes ;
peintures
isolantes ; bandes isolantes ; matières pour empêcher le
rayonnement de la chaleur ; compositions chimiques pour
obturer les fuites ; isolants ;
poix et bitume ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ;
Enduits [matériaux de construction] ; revêtements de parois
[construction] non métalliques ; bois de construction ;
feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis
isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semifinis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc
pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
Classe No 37 : Travaux de couverture de toits ; services
d'isolation (construction) ; Travaux de peinture ; traitement
contre la rouille.
70
No National : 12 3 931 132
à : I.N.P.I. PARIS
M. joncheres guillaume, 6 rue pierre haret, 75009 PARIS.
M. loussert jacques, c/o Rees Pollock, 35 new Bridge street, EC4V
6BW LONDON, Royaume-uni.
M. joncheres guillaume, 6 rue pierre haret, 75009 PARIS.
fonds.
No National : 12 3 931 152
à : I.N.P.I. PARIS
M. THERY OLIVIER, 10 RUE ANGELIQUE VERIEN, 92200
NEUILLY SUR SEINE.
M. THERY OLIVIER, 10 RUE ANGELIQUE VERIEN, 92200
NEUILLY SUR SEINE.
Classe No 35 : Publicité ; présentation de produits sur tout moyen
de communication pour la vente au détail ; gestion de fichiers
informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
Classe No 38 : Télécommunications ; fourniture
utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ;
d'accès
Classe No 39 : Entreposage de supports de données ou de
documents stockés électroniquement.
Description de la marque : Black Trombone –
de loisirs ; production de films sur bandes vidéo ; location de
d'un réseau informatique ; micro-édition ;
temporaires.
No National : 12 3 931 178
o
N National : 12 3 931 176
à : I.N.P.I. PARIS
M. Maurice Johan, Agissant pour le compte de la société Black
Trombone en cours de formation, 12 rue Jean de la Fontaine,
75016 PARIS.
M. Maurice Johan, 12 rue Jean de la Fontaine, 75016 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
AMMAGDALA BIOPULSE, SCOP exploitée sous forme de SARL,
25 RUE A. FARISSOL, 84140 MONTFAVET.
No SIREN : 489 792 580.
AMMAGDALA BIOPULSE, Mle CANTAT MARION, 25 RUE A.
FARISSOL, 84140 MONTFAVET.
o
Classe N 44 : Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains
ou pour animaux ; chirurgie esthétique ; maisons de
convalescence ou de repos ; salons de beauté ; salons de
coiffure.
No National : 12 3 931 185
71
façonnés.
No National : 12 3 931 196
à : I.N.P.I. PARIS
Route Service Industrie, SARL, ZA Ecoparc, Allée des Merisisers,
27400 HEUDEBOUVILLE.
Route Service Industrie, M. Prevost Jean-Marc, ZA Ecoparc,
Allée des Merisisers, 27400 HEUDEBOUVILLE.
à : I.N.P.I. BORDEAUX
RUQUET Catherine, 48 Rue De LATTRE de TASSIGNY, 33120
ARCACHON.
RUQUET Catherine, 48 Rue De LATTRE de TASSIGNY, 33120
ARCACHON.
façonnés.
No National : 12 3 931 198
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie photographie – articles
de papeterie adhésifs (matières collantes) pour la papeterie
caractères d'imprimerie, clichés papier, carton, boîtes en carton
ou en papier, affiches, prospectus brochures, calendriers, sacs et
sachets (enveloppes pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage.
Classe No 29 : Viande, volaille, extrait de viande, gibier, séchés
cuit, congelé.
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) services de
bar. Services de traiteurs.
à : I.N.P.I. PARIS
COCO LM, Société par Actions Simplifiée, 7 rue Emile
Schwoerer, 68000 COLMAR.
No SIREN : 404 775 793.
CEDEX.
o
N National : 12 3 931 188
à : I.N.P.I. PARIS
Route Service Industrie, SARL, ZA Ecoparc, Allée des Merisisers,
27400 HEUDEBOUVILLE.
Route Service Industrie, M. Prevost Jean-Marc, ZA Ecoparc,
Allée des Merisisers, 27400 HEUDEBOUVILLE.
Classe No 29 : Amandes préparées, fruits confits, fruits
cristallisés, fruits conservés, fruits conservés dans l'alcool, fruits
cuits, en-cas à base de fruits, pulpes de fruits, salades de fruits,
tranches de fruits, noix de coco séchées, huile de noix de
palmiers, noix préparées, raisins secs et dattes ; confitures,
compotes, gelées de fruits, marmelades, mélanges pour tartines
contenant de la graisse ; beurre, dont crème de beurre, beurre
d'arachide, beurre de cacao et beurre de coco, margarine,
saindoux ; lait, produits laitiers, boissons lactées où le lait
prédomine, lait de soja, lait caillé, yaourts, crème, crème
fouettée ; œufs ; charcuterie, dont jambon, lard, pâtés de foie,
salaisons, saucisses, saucissons, tripes ; viande ; poisson ;
légumes, notamment légumes fermentés, cuits, séchés, salades
de légumes ; chips et pommes chips.
72
Classe No 30 : Pâtisserie et biscuiterie, notamment macarons,
kougelhopfs, pain d'épices, gâteaux secs ou à base de recettes
traditionnelles ; sucreries et confiseries, notamment chocolat,
pâtes d'amandes, pâtes de fruits, meringues, pralines, réglisses,
caramels ; brioches, pains, petits pains, gaufres, crêpes, tartes,
biscottes ; miel, gelée royale, sirop de mélasse ; pâtes et poudres
pour gâteaux ; mets à base de farine ; aliments et en-cas à base
de céréales ; glaces alimentaires, glaces à rafraîchir et yaourts
glacés ; pâtés, petits fours, pizzas, quiches, tourtes, sandwiches ;
boissons à base de cacao, chocolat, café, thé ; décorations
comestibles (macarons, meringues, confiseries) pour gâteaux et
arbres de Noël.
Classe No 43 : Services de restauration et services de traiteurs ;
services de dégustation (restauration) de produits de pâtisserie
et biscuiterie.
No National : 12 3 931 212
informatiques et de support électronique en général et plus
particulièrement dans le secteur des énergies.
No National : 12 3 931 214
à : I.N.P.I. PARIS
Mle BONNAFOUS Caroline, 35 Avenue Léon Tolstoi, 69150
DECINES.
Mle BONNAFOUS Caroline, 35 Avenue Léon Tolstoi, 69150
DECINES.
à : I.N.P.I. PARIS
AGNES, SAS, 25 PLACE DE LA MADELEINE, 75008 PARIS.
No SIREN : 751 960 170.
AGNES, M. NAUDIN PATRICIA, 25 PLACE DE LA MADELEINE,
75008 PARIS.
Description de la marque : Reptil'Mode (rose fushia)
Classe No 36 : Constitution ou investissements de capitaux ;
estimations financières ; consultation en matière financière ;
placement de fonds, analyse financière et estimation financière
en matière d'acquisition et d'exploitation de centrales de
production ou de stockage d'énergie notamment en mer et sous
la mer ; constitution, collecte, placement de fonds dans le
secteur des énergies ; location d'équipement et accessoires
nécessaires à l'exploitation, à savoir location de centrales de
production ou de stockage ou de distribution d'énergie ;
Classe No 37 : Réparation de centrales de production ou de
stockage d'énergie, d'installation de transport et de distribution
d'énergie ; maintenance (entretien et réparation) de centrales de
production ou de stockage d'énergie, d'installation de transport
et de distribution d'énergie ; supervision (direction) de travaux
de construction de centrales de production ou de stockage
d'énergie, d'installation de transport et de distribution
d'énergie ; informations en matière de réparation et de
maintenance de centrales de production ou de stockage
d'énergie, d'installation de transport et de distribution
d'énergie ; assistance à maîtrise d'ouvrage, gestion technique
des installations à savoir services d'assistance technique pour la
réparation et la maintenance des installations (centrales de
production ou de stockage d'énergie, d'installation de transport
et de distribution d'énergie) ; tous ces services étant rendus au
profit de société ou d'entité intervenant dans le secteur des
énergies ;
Classe No 31 : Animaux vivants ; aliments pour les animaux ;
crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ;
Classe No 43 : Services de bars ; pensions pour animaux.
Classe No 39 : Transport ; entreposage de marchandises ;
organisation de voyages. Distribution des eaux et énergies.
Location de véhicules, de bateaux. Entreposage de supports de
données ou de documents stockés électroniquement. Transport
de matériel, d'installations, de marchandise pour la vente,
l'installation et l'exploitation d'unités de production ou de
stockage notamment en mer, transport d'énergie, location
d'équipement et accessoires nécessaires à l'exploitation, à
savoir location d'installations (équipements) de transport et de
distribution d'énergie ;
Classe No 40 : La production, stockage d'énergie notamment en
mer et sous la mer ; production d'énergie, production d'énergie
électrique renouvelable ;
BNA NUTRITION ANIMALE, Société par actions simplifiée à
associé unique, Z.I. de Bellitourne – AZE, 7 avenue René Cassin,
53200 CHATEAU-GONTIER.
No SIREN : 528 979 842.
Classe No 42 : Services scientifiques et technologiques
(estimations, recherche) rendus par des ingénieurs, à savoir
études de projets techniques, élaboration (conception) et
développement de nouveaux logiciels, de programmes
NOVAGRAAF FRANCE, 122 rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET cedex.
No National : 12 3 931 217
à : I.N.P.I. PARIS
92593
73
No National : 12 3 931 227
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni
préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; aliments pour
les animaux, nourriture pour animaux de compagnie, additifs
pour substances alimentaires non à usage médical destinés aux
animaux ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux ;
farines pour animaux ; animaux vivants ;
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales dans le
domaine de l'alimentation animale et de l'élevage d'animaux,
consultation professionnelle liée à l'alimentation animale et à
l'élevage d'animaux sans rapport avec la conduite des affaires,
services de conseil et de consultation liés à l'alimentation
animale et à l'élevage ; conseils, études, assistance et expertise
concernant l'efficacité technique, l'état sanitaire d'un troupeau et
l'impact des méthodes d'élevage sur l'environnement ;
Classe No 42 : Services de recherche et de consultations sur
l'alimentation, l'hygiène, l'élevage et sur la pathologie animale ;
expertises (travaux d'ingénieurs) en matière agricole, vétérinaire
et hygiénique ; élaboration de normes et de méthodes
d'analyses techniques dans le domaine de l'élevage d'animaux,
analyse de données ou de documents scientifiques et
techniques rendue par des ingénieurs ; contrôles de qualité
agro-alimentaires ; services de contrôles sanitaires dans le
domaine de l'alimentation animale et dans celui de l'élevage
d'animaux ; services de conception (élaboration) de produits
alimentaires pour animaux ;
Classe No 44 : Services d'élevage d'animaux, mise au point de
méthodes et techniques d'élevage d'animaux, élaboration de
concepts d'élevage d'animaux de rente influant notamment sur
l'alimentation de ces derniers et prenant en compte l'état
sanitaire du troupeau, l'impact sur l'environnement et les
performances économiques.
No National : 12 3 931 221
à : I.N.P.I. PARIS
Mle couvreur armelle, Agissant pour le compte de la société
arléa créations en cours de formation, 70 rue de paris, 92100
BOULOGNE-BILLANCOURT.
Mle couvreur armelle, 70 rue de paris, 92100 BOULOGNEBILLANCOURT.
M. KLEIN Eric, agissant pour le compte de la société POUR
VOTRE SECURITE en cours de formation, 9 rue Adolphe
Seyboth, 67000 STRASBOURG.
CEDEX.
Classe No 35 : Vente en ligne, vente au détail, vente en gros,
vente par correspondance d'articles de sécurité, d'appareils et
instruments scientifiques, d'appareils et instruments de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage),
d'instruments d'alarme, d'appareils d'éclairage, de vêtements de
sécurité, de chaussures de sécurité, de lunettes de sécurité, de
protection pour les oreilles et les yeux, de harnais de sécurité, de
sièges de sécurité, de nacelles de sécurité, d'équipements de
sécurité ; organisation de foires et d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; diffusion (distribution)
d'échantillons, démonstration de produits ; diffusion d'annonces
publicitaires, courriers publicitaires, distribution et diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons),
publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité
par correspondance, publicité radiophonique, publicité
télévisée ; relations publiques ; sondages d'opinion ; recueil de
données dans un fichier central, gestion de fichiers
informatiques ; services d'approvisionnement pour des tiers
(achat de produits et de services pour d'autres entreprises) ;
regroupement de produits (chaussures, bottes, gants, pantalons,
vestes, parkas, gilets, ceintures, harnais, appareils respiratoires
isolants et filtrants, lunettes de sécurité, écrans faciaux filtrants,
boules et bouchons pour atténuer le bruit, casques, cagoules)
pour le compte de tiers ; traitement administratif de commandes
d'achat, présentation de produits sur tous moyens de
communication pour la vente en ligne, au détail, en gros ou par
correspondance, informations et conseils commerciaux aux
consommateurs, analyse du prix de revient, aide à la direction
des affaires, expertises en affaires, consultations pour la
direction des affaires, études de marchés.
Classe No 41 : Organisation de concours (éducation) ;
organisation d'expositions à but culturel ; publication de
rapports d'activités, de livres, de magazines, de CD-Roms,
publication de textes (autres que publicitaires), publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; formation
pratique (démonstration) ; montage de bandes vidéo, montage
de programmes radiophoniques et de télévision ; mise en pages
(autre qu'à but publicitaire), production de films, enregistrement
(filmage) sur bandes vidéo / DVD ; reportages photographiques.
No National : 12 3 931 231
à : I.N.P.I. PARIS
pour l'horlogerie ; médailles ; Boucles d'oreilles et bagues
fantaisie ; sautoirs (bijouterie), colliers (bijouterie), bracelets
(bijouterie).
M. KLEIN Eric, agissant pour le compte de la société POUR
VOTRE SECURITE en cours de formation, 9 rue Adolphe
Seyboth, 67000 STRASBOURG.
CEDEX.
Classe No 35 : Vente en ligne, vente au détail, vente en gros,
vente par correspondance d'articles de sécurité, d'appareils et
instruments scientifiques, d'appareils et instruments de
74
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage),
d'instruments d'alarme, d'appareils d'éclairage, de vêtements de
sécurité, de chaussures de sécurité, de lunettes de sécurité, de
protection pour les oreilles et les yeux, de harnais de sécurité, de
sièges de sécurité, de nacelles de sécurité, d'équipements de
sécurité ; organisation de foires et d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; diffusion (distribution)
d'échantillons, démonstration de produits ; diffusion d'annonces
publicitaires, courriers publicitaires, distribution et diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons),
publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité
par correspondance, publicité radiophonique, publicité
télévisée ; relations publiques ; sondages d'opinion ; recueil de
données dans un fichier central, gestion de fichiers
informatiques ; services d'approvisionnement pour des tiers
(achat de produits et de services pour d'autres entreprises) ;
regroupement de produits (chaussures, bottes, gants, pantalons,
vestes, parkas, gilets, ceintures, harnais, appareils respiratoires
isolants et filtrants, lunettes de sécurité, écrans faciaux filtrants,
boules et bouchons pour atténuer le bruit, casques, cagoules)
pour le compte de tiers ; traitement administratif de commandes
d'achat, présentation de produits sur tous moyens de
communication pour la vente en ligne, au détail, en gros ou par
correspondance, informations et conseils commerciaux aux
consommateurs, analyse du prix de revient, aide à la direction
des affaires, expertises en affaires, consultations pour la
direction des affaires, études de marchés.
Classe No 41 : Formation, éducation, enseignement, instruction,
informations en matière de formation ; organisation de concours
(éducation), épreuves pédagogiques ; organisation et conduites
d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de
congrès, d'expositions, de séminaires, de symposiums,
organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ;
publication de rapports d'activités, de livres, de magazines, de
CD-Roms, publication de textes (autres que publicitaires),
formation pratique (démonstration) ; montage de bandes vidéo,
montage de programmes radiophoniques et de télévision ; mise
en pages (autre qu'à but publicitaire), production de films,
enregistrement (filmage) sur bandes vidéo / DVD ; reportages
photographiques.
Classe No 45 : Consultations en matière de sécurité, inspection
d'usines et d'entreprises en matière de sécurité, protection
civile, services de sécurité pour la protection des biens et des
individus (à l'exception de leurs transports).
No National : 12 3 931 232
à : I.N.P.I. PARIS
Mme JOACHIM JOCELYNE, Agissant pour le compte de la
société CREACTIV'AGENCY en cours de formation, 41 MONTEE
DE L EPALLUD, 38300 DOMARIN.
CREACTIV'AGENCY, Mme JOACHIM JOCELYNE, 41 MONTEE
DE L EPALLUD, 38300 DOMARIN.
brochures ; faire parts ; coaching et conseil en image et
développement personnel ; reportages photographiques ;
organisation de bals, service d'orchestre, édition de livres et/ou
guides ; promotion de ventes pour les tiers ; relations publiques ;
présentation de produits sur tout moyen de communication ou
de publicité pour la vente au détail. Conseils en organisation et
direction des affaires ; service d'hôtesses d'accueils et de
mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des
ventes ; recrutement de personnel ; ; Publicité ; gestion des
affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion
de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de
et direction des affaires ; reproduction de documents ;
d'annonces publicitaires ; relations publiques ; vente au détail et
en ligne de tous supports de carterie événementielle ;
Elaboration et conception de tous supports de carterie
évènementielle à savoir services de dessinateurs d'arts
graphiques ; Conseils en image personnelle à savoir : conseil en
matière de coiffure, de maquillage, de tenue vestimentaire ;
Produits de l'imprimerie ; photographies et prises de vue ;
articles de papeterie ; carton ; boites en carton ou ; en papier ;
affiches ; albums ; cartes ; revues ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; faire parts planification, organisation et coordination
d'événements privés et professionnels : mariages (planification
réceptions), salons, foires, expositions à buts commerciaux
planification, organisation et coordination d'événements privés
et professionnels : mariages (planification réceptions), salons ;
foires, expositions à buts commerciaux ; coaching et conseil en
image
et
développement
personnel ;
reportages
photographiques ; organisation de bals, service d'orchestre,
édition de livres et/ou guides ; promotion de ventes pour les
tiers ; relations publiques ; présentation de produits sur tout
moyen de communication ou de publicité pour la vente au
détail. Conseils en organisation et direction des affaires ; service
d'hôtesses d'accueils et de mannequins à des fins publicitaires
ou de promotion des ventes ; recrutement de personnel ; ;
Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ou d'éducation ;
publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
location de décors de spectacles ; services de photographie ;
réservation de places de spectacles ; publication électronique de
livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Produits de
l'imprimerie ; photographies et prises de vue ; articles de
papeterie ; carton ; boites en carton ou en papier ; affiches ;
albums ; cartes ; revues ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; faire parts planification, organisation et coordination
d'événements privés et professionnels : mariages (planification
réceptions), salons, foires, expositions à buts non commerciaux ;
planification, organisation et coordination d'événements privés
et professionnels : mariages (planification réceptions), salons ;
foires, expositions à buts non commerciaux ; coaching et conseil
en
image
et
développement
personnel ;
reportages
photographiques ; organisation de bals, service d'orchestre,
édition de livres et/ou guides ; promotion de ventes pour les
tiers ; relations publiques ; présentation de produits sur tout
moyen de communication ou de publicité pour la vente au
détail. Conseils en organisation et direction des affaires ; service
d'hôtesses d'accueils et de mannequins à des fins publicitaires
ou de promotion des ventes ; recrutement de personnel ; ;
No National : 12 3 931 249
Produits ou services désignés : Produits de l'imprimerie ;
journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art
aquarelles ; dessins ; linge de table en papier ; Produits de
l'imprimerie ; photographies et prises de vue ; articles de
papeterie ; carton ; boites en carton ou en papier ; affiches ;
albums ; cartes ; revues ; livres ; journaux ; prospectus ;
à : I.N.P.I. PARIS
BdS 3, Société à responsabilité limitée, 38, rue de Berri, 75008
PARIS.
No SIREN : 523 526 788.
TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle, 31, rue
Tronchet, 75008 PARIS.
75
No National : 12 3 931 288
ciment, béton, enduits (matériaux de constructions), plâtre,
pierre, marbre ; bois de construction, de placage ; boiseries ;
contre-plaqué ; plâtre, asphalte, poix, bitume, gravier ; briques ;
vitres ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ;
revêtements (construction) non métalliques ; carrelages non
métalliques ; cheminées non métalliques ; échafaudages,
escaliers non métalliques ; fenêtres et portes non métalliques ;
stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles ;
piscines, bassins (constructions non métalliques) ; cabines de
bain non métalliques ; conduites d'eau non métalliques ; tuyaux
de drainage non métalliques ; constructions transportables non
métalliques ; constructions non transportables non métalliques ;
monuments non métalliques ; colonnes d'affichage non
métalliques ; enduits (matériaux de construction), lames de
parquets ;
Classe No 36 : Affaires immobilières ; agences immobilières ;
gérance,
location,
estimation
de
biens
immobiliers,
d'appartements, de bureaux ; recouvrement de loyers ; location
d'exploitations agricoles ; établissement de baux ; expertise
immobilière à savoir estimations immobiliaires ; estimation
d'antiquités, d'objets d'art, de bijoux, de timbres ; estimation
numismatique ; parrainage financier.
Classe No 37 : Construction d'édifices, d'immeubles, d'usines et
de magasins ; informations en matière de construction et de
réparation ;
nettoyage
de
bâtiments ;
démolition
de
constructions.
No National : 12 3 931 272
à : I.N.P.I. PARIS
M. LIEUTIER DAVID, 171 CHEMIN PIERRE DOUCET, 73200
MERCURY.
M. LIEUTIER DAVID, 171 CHEMIN PIERRE DOUCET, 73200
MERCURY.
façonnés ;
l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois
ou en matières plastiques.
à : I.N.P.I. PARIS
Mle LE BLANC LAURENCE, 2 rue du Maréchal Harispe, 75007
PARIS.
Mle VALADAUD JULIE, 22 rue Georges Joignet, 27660
BERNOUVILLE.
Mle LE BLANC LAURENCE, 2 rue du Maréchal Harispe, 75007
PARIS.
sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; coffrets destinés à
contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour
animaux ; filets ou sacs à provisions ;
ou en matières plastiques ;
véhicules
(réparation) ;
désinfection ;
dératisation ;
Classe No 40 : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en
matière de traitement de matériaux ; services de broderie ;
soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ;
meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de
dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de
vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services
matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de
photographies ; développement de pellicules photographiques ;
sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ;
taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de
déchets et de matières premières de récupération
(transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.
No National : 12 3 931 294
à : I.N.P.I. PARIS
DIARRA Zacharie, 2 RUE PASTEUR, 91300 MASSY.
No SIREN : 513 979 278.
M. Diarra Zacharie, 2 allee de marseille, 91300 MASSY.
76
No National : 12 3 931 820
à : I.N.P.I. PARIS
CARAT LOCATION, SARL, BATIMENT 566 C, 50 RUE ARDOIN,
93584 SAINT OUEN CEDEX.
No SIREN : 384 830 386.
M. BATTAGLIA FREDERIC, 234 RUE CHAMPIONNET, 75018
PARIS.
Classe No 9 : Housse de téléphone, coque de téléphone ;
communications
par
terminaux
services
d'affichage
électronique
location
d'appareils
de
émissions
CARAT LOCATION, Mle MEHAT VANESSA, BATIMENT 566 C, 50
RUE ARDOIN, 93584 SAINT OUEN CEDEX.
Description de la marque : WHITE PEARL
Classe No 39 : Transport ; organisation de voyages ; informations
en matière de transport ; services de logistique en matière de
transport ; location de garages ou de places de stationnement ;
location de véhicules ; services de taxis ; réservation de places
de voyage.
No National : 12 3 932 406
à : I.N.P.I. PARIS
Mutuelle VIASANTE, Mutuelle soumise aux dispositions du livre
II du code de la mutualité, 1 Avenue Carsalade du Pont, 66866
PERPIGNAN.
No SIREN : 777 927 120.
Mutuelle VIASANTE, Mme BEKIC Tiphaine, 1 Avenue Carsalade
du Pont, 66866 PERPIGNAN.
No National : 12 3 931 817
à : I.N.P.I. PARIS
CARAT LOCATION, SARL, BATIMENT 566 C, 50 RUE ARDOIN,
93584 SAINT OUEN CEDEX.
No SIREN : 384 830 386.
M. BATTAGLIA FREDERIC, 234 RUE CHAMPIONNET, 75018
PARIS.
CARAT LOCATION, Mle MEHAT VANESSA, BATIMENT 566 C, 50
RUE ARDOIN, 93584 SAINT OUEN CEDEX.
Classe No 9 : Lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à
lunettes ; Contactologie (service de santé) ; lunettes de soleil ;
Classe No 10 : Prothèses auditives ;
Description de la marque : BLACK PEARL
Classe No 39 : Transport ; organisation de voyages ; informations
en matière de transport ; services de logistique en matière de
transport ; location de garages ou de places de stationnement ;
location de véhicules ; services de taxis ; réservation de places
de voyage.
fonds ; Mutuelle, assurances individuelles et collectives, agences
d'assurance, assurances sur la vie et assurance maladie
obligatoire
et
complémentaire,
opérations
financières,
opérations de prévoyance et d'épargne, garanties hospitalières,
services d'assurance rendus par une mutuelle, garanties
professionnels indépendants, garanties santé, garanties arrêts
de travail, invalidité et décès, garanties accidents de la vie,
garanties frais d'obsèques, intermédiaire en assurance,
garanties emprunteurs ;
Service de prévention à savoir formation ;
pensions pour animaux ;
toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinierpaysagiste ; Services d'audioprothésistes.
77
précités étant en relation avec l'accessibilité des établissements
commerciaux aux personnes en situation de handicap ;
Classe No 42 : Services de conseils et d'information en matière
d'architecture intérieure et extérieure, de conception d'intérieurs
et d'extérieurs de magasins et de bâtiments ; services
d'évaluation technique et de contrôle de qualité de service en
matière de bâtiments ; services de contrôle de qualité à des fins
de certification ; étude de projets techniques ; services
d'expertises (travaux d'ingénieurs) ; l'ensemble des services
précités étant en relation avec l'accessibilité des établissements
commerciaux aux personnes en situation de handicap ;
Classe No 45 : Services de conseillers et services juridiques dans
le domaine des lois, règlementations et prescriptions ; examen
de normes et pratiques afin de vérifier leur conformité aux lois
et règlements ; services d'informations sur des questions
juridiques ; l'ensemble des services précités étant en relation
avec l'accessibilité des établissements commerciaux aux
personnes en situation de handicap.
No National : 12 3 932 495
à : I.N.P.I. PARIS
COLLECTIVITE
TERRITORIALE
DE
SAINT-BARTHELEMY,
Collectivité Territoriale, Collectivité d'outre-mer, GUSTAVIA
SAINT-BARTHELEMY.
No National : 12 3 932 418
à : I.N.P.I. PARIS
Chambre de Commerce et d'Industrie du Pays d'Auge,
Etablissement public, 33 Cours des Fossés, BP 40010, 14601
HONFLEUR Cedex.
CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis, 5 Place
Newquay, BP 70250, 35802 DINARD Cedex.
fonds ;
Classe No 41 : Education ; formation ; organisation et conduite
d'ateliers de formation à destination des professionnels ;
organisation et conduite de colloques, conférences, congrès,
tables rondes, salons, séminaires, débats, symposiums ;
organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs ;
publication de livres, de guides, de textes autres que textes
publicitaires ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro édition ; l'ensemble des services
véhicules
(réparation) ;
désinfection ;
dératisation ;
78
communications
par
terminaux
services
d'affichage
électronique
location
d'appareils
de
émissions
distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou
d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ;
location de garages ou de places de stationnement ; location de
véhicules ; services de taxis ; entreposage de supports de
(transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;
conduite de colloques, conférences ou congrès organisation
d'arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ;
de bars ; services de traiteurs ; crèches d'enfants ; mise à
personnes âgées ; pensions pour animaux ;
toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinierpaysagiste ;
Classe No 45 : Services juridiques ; médiation ; service de
sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences
matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ;
services de crémation ; agences de surveillance nocturne ;
surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière
de sécurité ; ouverture de serrures ; location de vêtements ;
agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en
propriété intellectuelle.
44, 45.
No National : 12 3 932 510
à : I.N.P.I. PARIS
COLLECTIVITE
TERRITORIALE
DE
SAINT-BARTHELEMY,
SAINT-BARTHELEMY.
fonds ;
véhicules
(réparation) ;
désinfection ;
dératisation ;
communications
par
terminaux
services
d'affichage
électronique
location
d'appareils
de
émissions
d'arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ;
44, 45.
79
No National : 12 3 932 515
à : I.N.P.I. PARIS
COLLECTIVITE
TERRITORIALE
DE
SAINT-BARTHELEMY,
SAINT-BARTHELEMY.
fonds ;
véhicules
(réparation) ;
désinfection ;
dératisation ;
communications
par
terminaux
services
d'affichage
électronique
location
d'appareils
de
émissions
80
d'arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ;
44, 45.
No National : 12 3 932 518
à : I.N.P.I. PARIS
COLLECTIVITE
TERRITORIALE
DE
SAINT-BARTHELEMY,
SAINT-BARTHELEMY.
fonds ;
véhicules
(réparation) ;
désinfection ;
dératisation ;
communications
par
terminaux
services
d'affichage
électronique
location
d'appareils
de
émissions
d'arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ;
81
graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés
(non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ;
boissons lactées où le lait prédomine ; huiles et graisses
comestibles (à l'exception de l'huile d'olive) ;
café, de chocolat ou de thé.
No National : 12 3 932 650
à : I.N.P.I. RENNES
Audren Tristan, Bourrien, 35360 MONTAUBAN DE BRETAGNE.
Blandin Magali, Bourrien, 35360 MONTAUBAN DE BRETAGNE.
Briand Jerome, 7 rue du Chapelier, 56430 MAURON.
Audren Tristan, Bourrien, 35360 MONTAUBAN DE BRETAGNE.
44, 45.
No National : 12 3 932 606
à : I.N.P.I. PARIS
Mle politi céline, 14 boulevard victor hugo, 30700 UZES.
Mle POLITI céline, 14 BOULEVARD VICTOR HUGO, 30700 UZES.
Classe No 9 : Logiciels et applications logicielles permettant la
transmission, l'accès à, l'organisation, et la gestion
d'information et de communication sur tous supports matériels
et réseaux. Logiciels d'animation. Logiciels pour cartes
électroniques et numériques, et pour planificateurs d'itinéraires.
Logiciels, outils et langages de programmation utilisés pour
faciliter les fonctions et les caractéristiques d'autres logiciels et
IPL Interface plateforme logiciel. Logiciels téléchargeables
facilitant la mise en relation et le suivi des utilisateurs. Logiciels
pour faciliter la planification publicitaire, promotionnelle,
commerciale et de marketing. Dispositifs numériques d'aide
personnelle. Dispositifs et contrôleurs de stockage et de réseau.
Périphériques d'ordinateurs, sacs et étuis pour ordinateurs, tapis
de souris, supports d'appareils de navigation, de combinés
téléphoniques ou de tout autre appareil informatique.
Combinaison de plongée et vêtement de flottabilité intégré (VFI).
Classe No 35 : Services de facilitation d'échange, d'achat et de
vente via des réseaux informatiques et de communication par
notamment la mise à disposition de bases de données
contenant des produits et des services. Fourniture et location de
temps et d'espace pour la diffusion d'annonces publicitaires en
ligne et la présentation de produits sur tout moyen de
82
communication. Services de distribution de matériel publicitaire
et d'abonnement à des services de télécommunication pour de
la publicité sur un réseau. Services de marketing notamment
services d'études de marché, d'informations et de conseils
commerciaux. Services de renseignement d'affaires, d'achat
comparatif et de commandes d'achats. Services d'administration
commerciale à savoir recueil de données, gestion de fichiers
informatiques et d'affaires commerciales. Publicité.
Classe No 38 : Communication à partir de toute forme de réseaux
et sur tous supports matériels notamment à partir d'une carte
numérique et interactive. Fourniture d'accès utilisateur, de
compte sécurisé et location de temps d'accès à des réseaux
informatiques mondiaux. Fourniture d'accès à des bases de
données. Fourniture de moyens de télécommunication dont Email, forum de discussion et messagerie instantanée, textuelle,
vocale ou vidéo. Services d'affichage électronique. Agences de
presse et d'information. Fourniture de moyens de transmission
et d'accès à des informations par des images, des documents,
des liens Internet et Intranet.
Classe No 42 : Conception, développement, location et
maintenance de logiciels et de supports matériels. Analyse et
conception de systèmes informatiques. Recherche et
développement de nouveaux produits pour des tiers.
Conversion de données ou de documents. Services
informatiques de mise à disposition temporaire de logiciels
téléchargeables ou non pour l'utilisation de réseaux sociaux, le
visionnage en ligne en temps réel, la création, l'affichage, la
mise en ligne de liens et la transmission de données. Services
informatiques de mise à disposition sur tous supports matériels
et réseaux de communication de moteurs de recherche et de
bases de données d'information, notamment sous forme audio,
vidéo, image, texte, graphique. Services informatiques sous
forme de site ou de pages Internet personnalisées, incluant un
contenu généré et géré par l'utilisateur, des liens spécifiques, la
participation à des discussions, et l'engagement dans des
réseaux sociaux, d'affaires, de communication et de
communauté. Création et entretien de sites Web pour des tiers.
Services de dessinateurs d'arts graphiques.
No National : 12 3 932 651
à : I.N.P.I. PARIS
WONDERCITY, Société par actions simplifiée, 20 rue Louis
David, 75116 PARIS.
No SIREN : 521 745 281.
Mme Brunet Virginie, Avocat, 13 rue Tronchet, 69006 LYON.
relations publiques ; Location de base de données publicitaires
ou commerciales ; service de marketing direct ou indirect ;
communications
par
terminaux
services
d'affichage
électronique
location
d'appareils
de
émissions
à des réseaux informatiques mondiaux ; Prestations de service
Internet à savoir service de télécommunication et de messagerie
électronique par réseau Internet ;
informatique ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition ; Services de loisir ; services
d'information sur les activités d'éveil pour les enfants ;
information
dans
le
domaine
pédagogique
et
des
divertissements proposés aux enfants dans leurs villes.
No National : 12 3 933 142
à : I.N.P.I. PARIS
M. COHEN Marcel, Georges, 10 Passage de l'Industrie, 75010
PARIS.
BLETRY ET ASSOCIES, 23 Rue du renard, 75004 PARIS.
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
abraser ; cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ;
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques, vétérinaires ;
substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ;
désinfectants, fongicides ; produits hygiéniques pour la
medecine.
83
Classe No 16 : Papier, carton ; boites en papier ; cartonnages ;
sacs, sachets, enveloppes en papier ou carton pour l'emballage ;
produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographie ;
papeterie ; produits en matières plastiques pour l'emballage à
savoir sacs, sachets, films et feuilles ; clichés, sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en
matières plastiques).
No National : 12 3 933 151
à : I.N.P.I. PARIS
M. COHEN Marcel, Georges, 10 Passage de l'Industrie, 75010
PARIS.
BLETRY ET ASSOCIES, 23 Rue du Renard, 75004 PARIS.
Classe No 10 : Appareils de massage, vibromasseur, prothèses,
préservatifs ;
Classe No 28 : Jouets pour adultes, jeux, jeux de cartes ou de
tables, jeux érotiques ;
Classe No 35 : Service de vente en ligne via Internet de jeux,
jouets pour adultes, sextoys (jeux sexuels), objets de massage,
lecture érotique. Vente au détail de vibromasseurs. Stimulateurs,
sextoys manuel, préservatifs, jeux pour adultes, livres érotiques.
abraser ; cosmétiques, lotions pour les cheveux, tous ces
produits étant destinés à blanchir, clarifier et éclaircir la peau ;
dentifrices.
No National : 12 3 934 316
à : I.N.P.I. PARIS
No National : 12 3 933 159
A.L Consulting Developpement, Société à responsabilité limitée,
27 les Riquets, 27660 BEZU SAINT ELOI.
No SIREN : 521 530 402.
SCHMIT CHRETIEN, Mle AFONSO Angélique, 8 place du
Ponceau, 95031 CERGY-PONTOISE Cedex.
à : I.N.P.I. PARIS
jean medeville et fils, SCEA, 1 CHATEAU FAYAU, 33410
CADILLAC.
No SIREN : 781 860 861.
jean medeville et fils, M. jacques medeville, 1 CHATEAU FAYAU,
33410 CADILLAC.
Classe No 10 : Appareils de massage, vibromasseur, prothèses,
préservatifs ;
Classe No 28 : Jouets pour adultes, jeux, jeux de cartes ou de
tables, jeux érotiques ;
Classe No 35 : Service de vente en ligne via Internet de jeux,
jouets pour adultes, sextoys (jeux sexuels), objets de massage,
lecture érotique. Vente au détail de vibromasseurs. Stimulateurs,
sextoys manuel, préservatifs, jeux pour adultes, livres érotiques.
No National : 12 3 934 313
à : I.N.P.I. PARIS
No National : 12 3 934 423
à : I.N.P.I. PARIS
A.L Consulting Developpement, Société à responsabilité limitée,
27 les Riquets, 27660 BEZU SAINT ELOI.
No SIREN : 521 530 402.
AXE GOURMET DECO, SARL, Route de Nice, hameau les
Pinsons, 83170 BRIGNOLES.
No SIREN : 519 947 154.
SCHMIT CHRETIEN, Mle AFONSO Angélique, 8 place du
Ponceau, 95031 CERGY-PONTOISE Cedex.
AXE GOURMET DECO, Mme LEZY TIBERGHIEN Catherine,
Route de Nice, hameau les Pinsons, 83170 BRIGNOLES.
84
Classe No 3 : Savons ; parfums, cosmétiques, lotions pour les
cheveux huiles essentielles bénéficiant de l'appellation d'origine
protégée “ Huile essentielle de lavande de Haute Provence ”.
hygiéniques pour la médecine ; herbes médicinales ;
Classe No 10 : Appareils de massage ;
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; coussins ;
Classe No 24 : Tissus ; tissus à usage textile ;
Classe No 40 : Couture ;
Classe No 44 : Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté
pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale.
No National : 12 3 934 500
à : I.N.P.I. PARIS
Trésors de St Malo, SAS, 2 Grand rue, 35400 SAINT MALO.
No SIREN : 440 192 300.
Trésors de St Malo, M. JORDAN Eric, 2 Grand rue, 35400 SAINT
MALO.
prédomine ;
sans alcool ;
des vins) ; cidres, digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ;
Classe No 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ;
cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour
fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ;
cendriers pour fumeurs.
34.
No National : 12 3 934 578
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
Monsieur MESSAOUD Saïd, 239 Bd National, 13003 MARSEILLE.
M. MESSAOUD SAID, 239 Bd National, 13003 MARSEILLE.
Classe No 12 : Véhicules, appareil de locomotion par terre, par
air ou par eau, moteurs pour véhicules terrestres, pièces de
rechange pour véhicules automobiles (amortisseurs, freins,
pneumatiques, bougies, courroies, filtres), carrosserie, véhicules
électriques.
Classe N 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
Classe No 41 : Education et formation à l'exclusion du domaine
médical ; divertissement ; activités sportives et culturelles,
services de photographie, publication de livres, organisation de
concours (éducation ou divertissement), organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication
électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Classe No 42 : Evaluation, estimations et recherches dans les
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et
logiciels ; étude de projets techniques. Conception, installation
et maintenance de systèmes informatiques. Création, entretien
o
85
et hébergement de sites Internets (Web). Contrôle technique de
véhicules automobiles.
No National : 12 3 934 624
à : I.N.P.I. PARIS
MR GRONDIN CHRISTOPHE, 31 AVENUE DU GÉNÉRAL MICHEL
BIZOT, 75012 PARIS.
No SIREN : 514 100 734.
MR GRONDIN CHRISTOPHE, M. GRONDIN CHRISTOPHE, 31
AVENUE DU GÉNÉRAL MICHEL BIZOT, 75012 PARIS.
pour l'horlogerie ; médailles.
No National : 12 3 934 766
à : I.N.P.I. PARIS
TEYRAN AGRI SERVICES, SARL, CHEMIN DU MAS DU PONT,
BP 8, 34820 TEYRAN.
No SIREN : 393 568 910.
TEYRAN AGRI SERVICES, M. VELLAS NICOLAS, CHEMIN DU
MAS DU PONT, 34820 TEYRAN.
No National : 12 3 935 279
à : I.N.P.I. PARIS
ASSOCIATION ARIA, Association de droit local, 27, Avenue de
l'Europe, 67300 SCHILTIGHEIM.
No SIREN : 402 743 074.
sans alcool ;
Classe No 33 : Vins bénéficiant de l'indication géographique
protégée « Var » ; vins bénéficiant de l'appellation d'origine
contrôlée « Coteaux Varois en Provence ».
No National : 12 3 934 982
à : I.N.P.I. PARIS
M. PILAT Pascal, Lieu dit La Cave, 28400 LA GAUDAINE.
M. PILAT Pascal, Lieu dit La Cave, 28400 LA GAUDAINE.
VENDENHEIM.
67550
86
Classe No 7 : Machines à coudre, à tricoter ;
Classe No 14 : Bijouterie, pierres précieuses ; coffrets à bijoux ;
porte-clefs de fantaisie ; médailles ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; boîtes en carton ou en
papier ; albums ; cartes ; livres ; aquarelles ; patrons pour la
couture ;
Classe No 18 : Porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs
à provisions ;
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; cintres pour
vêtements ; coussins ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille bénéficiant de l'indication
géographique protégée “ volailles d'Alsace ”, et gibier ; extraits
de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et
cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits
laitiers bénéficiant de l'indication géographique protégée
“ crème fraîche fluide d'Alsace ” ; huiles et graisses comestibles
(à l'exception de l'huile d'olive) ; graisses alimentaires ; beurre ;
prédomine ;
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales
bénéficiant de l'indication géographique protégée “ pâtes
d'Alsace ”, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ;
miel bénéficiant de l'indication géographique protégée “ miel
d'Alsace ”, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ;
sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à
rafraîchir ;
sandwiches,
pizzas ;
crêpes
(alimentation) ;
Classe No 23 : Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ;
fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ;
laine filée ; soie filée ;
Classe No 24 : Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ;
tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge
de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de
l'habillement) ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; gants
(habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
sous-vêtements ;
attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour
la chevelure ;
exceptés les articles d'éclairage et les sucreries.
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ;
appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; fourrages ;
28.
sans alcool ;
No National : 12 3 935 445
o
Classe N 33 : Vins bénéficiant des appellations d'origine
“ Alsace ”, “ Alsace grand cru ” ou “ vin d'Alsace ” et/ou
“ Crémant d'Alsace ” ; eaux de vie bénéficiant de l'appellation
d'origine “ Marc d'Alsace Gewurztraminer ”.
à : I.N.P.I. PARIS
COOPERATIVE
GARUN-PAYSANNE,
Société
Agricole, Le chemin chaussé, 22403 HENANSAL.
COOPERATIVE GARUN-PAYSANNE, M. JOSEPH Frédéric, Le
chemin chaussé, 22403 HENANSAL.
No National : 12 3 935 412
à : I.N.P.I. PARIS
Coopérative
Classe No 31 : Aliments pour les animaux.
Mme renard séverine, Agissant pour le compte de la société
LITTLE SOURIS en cours de formation, 10 avenue du raincy,
94100 SAINT MAUR DES FOSSES.
Mme renard séverine, 10 avenue du raincy, 94100 SAINT MAUR
DES FOSSES.
No National : 12 3 935 488
à : I.N.P.I. PARIS
Mme Marzella Sabrina, 8 rue de l'Isly, 75008 PARIS.
Mme Leroy Mélanie, 17 rue Desnouettes, 75015 PARIS.
Mme Marzella Sabrina, 8 rue de l'Isly, 75008 PARIS.
Classe No 35 : Accompagnement d'équipes ou de personnes
dans le développement de leur potentiel, de leurs aptitudes, de
leur communication, de leur management dans le cadre
d'objectifs professionnels et/ou personnels à savoir bilans de
compétences, aide à la sélection du personnel par l'utilisation
d'outils psychotechniques, conseil en ressources humaines ;
Classe No 41 : Conseils en orientation professionnelle : salariés,
étudiants, lycéens, collégiens ; animation de formations, actions
de sensibilisation en entreprise ;
Classe No 44 : Conseils et soutien psychologique.
87
No National : 12 3 935 584
à : I.N.P.I. PARIS
SINGLE MAN, EURL, 3 rue Quentin Bauchart, 75008 PARIS.
SINGLE MAN, M. MADON Julien, 3 rue Quentin Bauchart, 75008
PARIS.
Classe No 9 : Appareils et instruments photographiques,
cinématographiques, optiques ; appareils pour l'enregistrement,
la transmission ou la reproduction du son ou des images ;
supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ;
films
impressionnés ;
bandes
magnétiques ;
appareils
d'agrandissement et de reproductions photographiques ;
appareils de projections fixes et cinématographiques ;
amplificateurs ; haut-parleurs ; appareils d'enseignement ;
appareils récepteurs de télé cinématographie, de télévision et de
télédistribution ; dispositifs de synchronisation des images et du
son ; bandes vidéo ; vidéocassettes ; vidéogrammes ; disques
vidéo numériques (DVD) ; compacts disques ; disques compacts
numériques ; disques lasers ; disques lasers vidéos ; supports
d'enregistrement
sonores ;
enregistreurs
à
bandes
magnétiques ; distributeurs de tickets ; dispositifs pour le
montage des films ; caméras ; appareils de montage pour films
cinématographiques ; ordinateurs ; programmes d'ordinateurs
pour le montage d'images ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures (à l'exception des
chaussures orthopédiques) et chapellerie ;
No National : 12 3 935 501
à : I.N.P.I. PARIS
RENAUD MACHINES A BOIS, SAS, ZA LES BAUCHES, 2 RUE
DES PINS, 44460 ST NICOLAS DE REDON.
No SIREN : 477 577 779.
RENAUD MACHINES A BOIS, M. RENAUD ALAIN, ZA LES
BAUCHES, 2 RUE DES PINS, 44460 ST NICOLAS DE REDON.
Classe No 7 : Outils et pièces détachées pour machines à bois :
outils tranchants, pièces d'usure et consommables pour
l'industrie du bois, à savoir : – couteaux de broyeurs. – lames de
dérouleuses. – enclumes de coupe. – lames de scies.
Classe No 38 : Diffusion de films ; diffusion de films présentés en
salles de cinéma télédiffusion par câble ; radiodiffusion ;
télédiffusion ; fourniture d'accès à un réseau informatique
mondial ; transmission assistée par ordinateur de messages et
d'images ; services de communication sans fil ; fourniture
(transmission) d'information et de données sur les films ;
représentations culturelles ; montage de bandes vidéo ;
projection de films cinématographiques ; télécommunications ;
télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie
télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique, par
l'Internet ; télécommunications multimédia et interactive ;
télécommunications
par
réseau
informatique
et
de
télécommunication mondial (réseau des réseaux) ;
Classe No 41 : Exploitation de salles de cinéma ; production de
programmes de radio et de télévision ; présentation de
spectacles en direct ; services d'imprésario à savoir organisation
de représentations en direct dans le domaine du cinéma ;
services de production de films ; divertissement sous forme de
spectacles et représentations de pièces de théâtre et de
concerts ;
distribution
et
production
de
films
cinématographiques ; services de divertissement à savoir
organisation de festivals de films ; production et diffusion de
films ; studios de cinéma ; location de films ; enregistrement
(filmage) sur bandes vidéo, sur vidéocassettes, sur
vidéogrammes et sur films cinématographiques ; réservation de
billets pour les films ; réservation de billets pour des spectacles
ou autres évènements de divertissement ; représentations
culturelles ; montage de bandes vidéo ; projection de films
cinématographiques ; activités culturelles ; production, édition,
réalisation, diffusion de spectacles, d'oeuvre audiovisuelles et
musicales, de films et téléfilms, sur tout support magnétique,
numérique, sur bandes-vidéo, vidéogrammes et vidéocassettes ;
location de films, d'enregistrements phonographiques,
d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de
théâtre ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours en
matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et
conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
88
No National : 12 3 935 756
à : I.N.P.I. PARIS
SYMA
AREMIS-Lure,
Etablissement
public,
Hôtel
du
Département, 23 rue de la Préfecture, BP 20349, 70006 VESOUL
CEDEX.
SYMA AREMIS-Lure, Hôtel du Département, 23 rue de la
Préfecture, BP 20349, 70006 VESOUL CEDEX.
Classe No 35 : Promotion (publicité) et gestion (gérance
administrative) du parc industriel d'innovation Aremis-Lure ;
Classe No 37 : Amènagement (construction) du parc industriel
d'innovation Aremis-Lure ;
Classe No 42 : Création (conception) et amènagement
(architecture) du parc industriel d'innovation Aremis-Lure.
administrative) du parc industriel d'innovation AREMIS-Lure ;
d'innovation AREMIS-Lure ;
(architecture) du parc industriel d'innovation AREMIS-Lure.
Date de dépôt de la demande initiale : 18 JUILLET 2012
No national objet de la division : 12 3 935 756
No National : 12 3 935 762
à : I.N.P.I. PARIS
SYMA
AREMIS-Lure,
Etablissement
public,
Hôtel
du
CEDEX.
No National : 12 3 935 758
à : I.N.P.I. PARIS
SYMA
AREMIS-Lure,
Etablissement
public,
Hôtel
du
CEDEX.
No National : 12 3 935 780
Date de dépôt de la demande initiale : 18 JUILLET 2012
à : I.N.P.I. PARIS
SYMA
AREMIS-Lure,
Etablissement
public,
Hôtel
du
CEDEX.
No national objet de la division : 12 3 935 758
No National : 12 3 935 761
à : I.N.P.I. PARIS
SYMA
AREMIS-Lure,
Etablissement
public,
Hôtel
du
CEDEX.
administrative) du parc industriel d'innovation AREMIS-Lure ;
d'innovation AREMIS-Lure ;
(architecture) du parc industriel d'innovation AREMIS-Lure.
No National : 12 3 935 871
à : I.N.P.I. PARIS
M. ngabala bellou ulrich donald, 81 A avenue FERNAND
BOMMELLE, 95370 MONTIGNY LES CORMEILLES.
M. ngabala bellou ulrich donald, 81 A avenue FERNAND
BOMMELLE, 95370 MONTIGNY LES CORMEILLES.
89
Classe No 24 : Couvertures de lit ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements en
cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; chaussures
de plage, de ski ou de sport.
No National : 12 3 936 028
à : I.N.P.I. PARIS
denis lacour, 30 rue louis detrat, 42350 LA TALAUDIERE.
No SIREN : 383 326 915.
denis lacour ingenierie, M. lacour denis, 30 rue louis detrat,
42350 LA TALAUDIERE.
Classe No 7 : Machines-outils ; machines d'aspiration à usage
industriel ;
ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
Classe No 14 : Porte-clefs de fantaisie ; Bijoux fantaisie.
No National : 12 3 935 902
à : I.N.P.I. PARIS
No National : 12 3 936 236
à : I.N.P.I. PARIS
M. Masquart Pierre, 6 rue Anatole de la Forge, 75017 PARIS.
M. Guelblum Ludovic, 78 allée Jules Auffret, 93320 LES
PAVILLONS SOUS BOIS.
M. Henry Guillaume, 12 rue Lincoln, 75008 PARIS.
UDC FRANCE, SARL, 539 avenue Jean prouvé, 30900 NÎMES.
No SIREN : 500 677 885.
UDC FRANCE, M. VEBER Jean-Guy, 539 avenue Jean prouvé,
30900 NÎMES.
administration commerciale ; services d'abonnement à des
de télécommunication pour les tiers ; conseils en organisation et
direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ;
d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Services de
conseil dans les domaines des affaires financières, juridiques,
immobilières, et en matière d'investissements et réseaux
professionnels fournissant des tels services ;
Classe No 18 : Cuir peaux d'animaux ; malles et valises ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
Classe No 36 : Affaires financières ; affaires monétaires ; affaires
immobilières ;
gestion
financière ;
gérance
de
biens
Classe No 20 : Commodes ; coussins ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l'exception du linge de lit) ; matelas ;
Classe No 37 : Construction ; supervision (direction) de travaux
de construction ;
90
Classe No 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; mise
à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases
de
données ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ; services de téléconférences ou de
visioconférences ;
Classe No 41 : Formation ; divertissement ; activités sportives et
d'éducation ; publication de livres ; production de films sur
bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques,
culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 45 : Services juridiques ; médiation.
No National : 12 3 936 266
à : I.N.P.I. PARIS
Euro diffusion's, SARL, ZA SAINT LOUIS, 84250 LE THOR.
No SIREN : 348 193 855.
Euro diffusion's, M. besson emmanuel, ZA SAINT LOUIS, 84250
LE THOR.
Classe No 12 : Bateaux d'aviron pour la mer, la rivière.
reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques
compacts,
DVD
et
autres
supports
d'enregistrement
numériques ; Appareils pour l'enregistrement, la transmission,
la reproduction du son ou des images ; supports
d'enregistrement numériques ; appareils pour l'enregistrement,
la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des
images. Supports d'enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques, disquettes souples. Disques compact
(audio-vidéo), support d'enregistrements sonores et visuels ;
journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art
aquarelles ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes
de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques
pour l'emballage ; Produits de l'imprimerie ; articles pour
reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel
pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de
bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou
papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes,
l'emballage ; produits de l'imprimerie, photographies, affiches,
albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures,
partitions musicales. Service de composition musicale, édition
d'enregistrements sonores et visuels. Edition musicale, édition
de livres, de revues ;
No National : 12 3 936 274
à : I.N.P.I. PARIS
trentetrois.fr, SARL, 3 place Jeanne Platet, 77590 BOIS LE ROI.
M. MENOT Frédéric, trentetrois.fr, 3 place Jeanne Platet, 77590
BOIS LE ROI.
Classe No 10 : Mobilier spécial à usage médical, coutellerie
chirurgicale, chaussures orthopédiques.
No National : 12 3 936 415
micro-édition ; Organisation de concerts de musique classique et
d'inspiration tzigane dans des lieux culturels et historiques de
France pour permettre la restauration et la sauvegarde du
patrimoine ; éducation ; formation ; divertissement ; activités
places de spectacles ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition ; publication de livres,
organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs.
Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
Organisations de concerts, festivals de musique.
à : I.N.P.I. PARIS
M. NEVEOL MATHIEU, 23 rue Montant au Palais, 89300 JOIGNY.
M. NEVEOL MATHIEU, 23 rue Montant au Palais, 89300 JOIGNY.
No National : 12 3 936 608
91
M. Petroff Valéry, 9 bis rue du Hainaut, 75019 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
Mme VINCHON Céline, Agissant pour le compte de la société
LILIZ en cours de formation, Hameau de Botilly, 74270 CHILLY.
Mme VINCHON Céline, Hameau de Botilly, 74270 CHILLY.
ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; lunettes (optique) ; articles de
lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à
usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
protection (parties d'habillement de sport).
Description de la marque : Nom “ LILIZ ” ;
Traduction : “ SUSTAINABLE WATER ” = “ L'EAU DURABLE ”
Classe No 1 : Produits chimiques destinés à l'industrie, à
l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, en particulier
produits chimiques de base et intermédiaires utilisés dans
l'agriculture, la sylviculture et le jardinage et pour la fabrication
d'amendements pour le sol, d'enrobages de semences, de gels
et enrobages pour les racines et de produits limitant l'érosion
des sols ou améliorant les propriétés de rétention d'eau ;
polymères et résines de polymérisation absorbantes,
superabsorbantes, en particulier pour lier des produits aqueux
en tout genre et pour l'utilisation dans l'industrie, l'agriculture,
l'horticulture et la sylviculture ;
Classe No 7 : Appareils et instruments agricoles autres que ceux
entraînés manuellement pour le travail des sols, l'épandage, le
traitement, la fertilisation, la dépose, le dosage, l'enfouissement
de produits agrochimiques et d'amendements sous forme
liquide, pâteuse, solide, granulée, poudre, répartis de façon
globale, localisée ou micro localisée ; instruments agricoles pour
l'évaluation des propriétés des sols ;
préparés, ni transformés. Graines (semences) ; bois bruts et
dérivés de bois brut ; fourrages et plantes fibreuses ; matériaux
bruts d'exploitation géologique.
No National : 12 3 936 623
à : I.N.P.I. PARIS
ANTIDOC, SARL, 9 bis rue du Hainaut, 75019 PARIS.
M. Valéry Petroff, 9 bis rue du Hainaut, 75019 PARIS.
M. Petroff Michel, 196 bis avenue de Versailles, 75016 PARIS.
No National : 12 3 936 704
à : I.N.P.I. PARIS
CRES Bretagne, Association, 6 Cours des Alliés, 35000 RENNES.
No SIREN : 379 779 309.
CRES Bretagne, M. Yann Cassagnou, 187, rue de Chatillon,
35000 RENNES.
fonds ;
92
No National : 12 3 936 731
à : I.N.P.I. PARIS
Cervinvest, SAS, 275 boulevard Pereire, 75017 PARIS.
Cervinvest, M. Janny Marc-Antoine, 275 boulevard Pereire,
75017 PARIS.
pour le cuir ;
(y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ;
manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes
blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de
boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses
(instruments à la main) ;
l'habillement) ;
relations publiques ; Vente au détail sur Internet d'objets liés à la
décoration pour l'habitat au sens large (la maison et le jardin) à
savoir : ustensiles de cuisines, appareils électriques ou non pour
le ménage et la cuisines, articles en verre, céramique,
porcelaine, métal et matières plastiques pour le ménage et la
cuisine, récipients pour le ménage et la cuisine, batteries de
cuisine, verres, carafes, théière, services à thé et à café,
assiettes, plats, articles de décoration et matériel de décoration,
décorations pour anniversaires, jours de fête, fêtes et à thème,
broderies, fleurs artificielles, articles et appareils de sport, jeux
et jouets, décorations pour arbres de Noël, produits de
l'imprimerie, journaux, magazines, périodiques, livres, articles
de bureau et articles d'écriture, objets de décoration pour le
salon, vases, poufs, bougies, mobilier, fauteuils, chaises de bar,
chaises, canapés, éclairage, luminaires, appliques, pots de
fleurs, appareils de ventilation, consoles, meuble de télévision,
tapis, coussins, petits accessoires de décoration, abat jours,
bureaux, chaises de bureau, plateaux, porte manteaux, tableaux,
photographies, statuettes, figurines, horloges, objets pour les
chambres à coucher, linge de maison, systèmes de rangements,
appareils électroniques, accessoires de décoration pour la salle
de bain, accessoires pour les toilettes, fauteuils de jardin,
transats, hamacs, poufs de jardin, photophores, tables de jardin,
luminaires d'extérieurs, bougies, pots de fleurs, jardinières,
bancs, parasols, barbecues et accessoires associés, tables
basses, chauffages d'extérieur, services pour feu de cheminée,
chenets, par-feu, décorations murales, produits en matières
textiles, tissus d'ameublement, appareils de rasage, appareils
électriques à usage personnel, appareils d'épuration de l'eau,
articles de verrerie, linge de table, petits ustensiles ménagers
électriques ou non, cadres photos, fontaines, ustensiles de
cuisson, stickers muraux, fournitures de bureau, rideaux,
télescopes, planisphères, draps de dessous, draps housse, taies
d'oreiller, serviettes de bain, nappes, serviettes de tables, ronds
de serviette, dessous de plats, argenterie, savons, produits
cosmétiques, posters, boissons incluant boissons alcoolisées,
bagages, encens, outils de jardinage, clichés, bijouterie
fantaisie ;
d'arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ;
Classes de produits ou services : 3, 4, 8, 11, 18, 20, 21, 24, 35, 42.
No National : 12 3 936 796
à : I.N.P.I. PARIS
Imprimeries IPS, société par actions simplifiée, ZI des Iscles
no 45, 30 avenue des Alpines, 13160 CHATEAURENARD.
No SIREN : 304 711 369.
ALEZAN Avocats, AARPI, Mme LECOMTE ANNICK, 9 avenue
Percier, 75008 PARIS.
93
Classe No 41 : Education ; formation ; divertissement ;
informations en matière de formation, de divertissement ou
d'éducation. Services de loisirs. Organisation de concours
(éducation ou divertissement). Organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès. Services de jeux proposés
en ligne (à partir d'un réseau informatique). Publication
Production de spectacles ; représentation de spectacles ;
réservation de places de spectacles ;
Classe
No
42 :
Elaboration
(conception),
installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conception,
création, hébergement, maintenance de sites Internet pour le
compte de tiers ; élaboration (conception) de systèmes
informatiques et de télécommunications ; location de temps
d'accès à un centre serveur de banques de données, notamment
pour les réseaux de télécommunication mondiale (Internet) ou à
accès privé (Intranet) ; programmation pour ordinateurs ;
recherches et développement de nouveaux produits (pour des
tiers) ; services de mise à jour de base de données et de
logiciels ; services de création (élaboration) d'images virtuelles
et interactives ; service d'indexation de sites Internet ;
conversion de données et de programmes informatiques (autre
que conversion physique) ; conversion de documents d'un
support physique vers un support électronique ; création et
développement de projets Internet (travaux d'ingénieurs) ;
Classe No 45 : Accompagnement en société (personnes de
compagnie) ; services de rencontres ; services juridiques,
recherches légales ; établissement d'horoscopes.
Classes de produits ou services : 16, 35, 36, 38, 39, 40, 41, 42, 45.
No National : 12 3 936 800
à : I.N.P.I. PARIS
Description de la marque : Couleurs : vert pantone 381 C ; noir
pantone process black C ; gris principal (dégradé) pantone 420 C
Classe No 16 : Journaux, imprimés, affiches, photographies,
albums, livres, cartes, journaux, prospectus, brochures,
catalogues ;
Classe No 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales.
Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des
tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Gestion
de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau
informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires, mise à jour
de documentation publicitaire ; location d'espaces publicitaires,
diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques. Sondage
d'opinion, études de marché ;
Classe No 36 : Affaires financières, à savoir services de
consultation en matière financière, informations financières ;
affaires monétaires, collectes de fonds et collectes de
bienfaisance ; affaires immobilières ;
par réseau de fibres optiques. Services d'affichage électronique
(télécommunications ; transmission de messages, de données,
d'informations et d'images à travers tout réseau de
télécommunications, y compris Internet. Raccordement par
télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences
de presse ou d'informations (nouvelles) ; transmission
d'informations accessibles par code d'accès depuis des banques
de données multimédias ; services d'accès à des bases de
données. Services de téléconférences. Services de messagerie
électronique ;
Classe No 39 : Distribution de journaux. Entreposage de supports
de données ou de documents stockés électroniquement ;
Classe No 40 : Imprimerie ;
Imprimeries IPS, société par actions simplifiée, ZI des Iscles
no 45, 30 avenue des Alpines, 13160 CHATEAURENARD.
No SIREN : 304 711 369.
ALEZAN Avocats (AARPI), Mme LECOMTE ANNICK, 9 avenue
Percier, 75008 PARIS.
Classe No 16 : Journaux, imprimés, affiches, photographies,
albums, livres, cartes, journaux, prospectus, brochures,
catalogues ;
Classe No 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales.
Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des
tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Gestion
de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau
informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires, mise à jour
de documentation publicitaire ; location d'espaces publicitaires,
diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques. Sondage
d'opinion, études de marché ;
Classe No 36 : Affaires financières, à savoir services de
consultation en matière financière, informations financières ;
affaires monétaires, collectes de fonds et collectes de
bienfaisance ; affaires immobilières ;
par réseau de fibres optiques. Services d'affichage électronique
(télécommunications ; transmission de messages, de données,
d'informations et d'images à travers tout réseau de
télécommunications, y compris Internet. Raccordement par
télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences
de presse ou d'informations (nouvelles) ; transmission
d'informations accessibles par code d'accès depuis des banques
de données multimédias ; services d'accès à des bases de
données. Services de téléconférences. Services de messagerie
électronique ;
94
Classe No 39 : Distribution de journaux. Entreposage de supports
de données ou de documents stockés électroniquement ;
Classe No 40 : Imprimerie ;
Classe No 41 : Education ; formation ; divertissement ;
informations en matière de formation, de divertissement ou
d'éducation. Services de loisirs. Organisation de concours
(éducation ou divertissement). Organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès. Services de jeux proposés
en ligne (à partir d'un réseau informatique). Publication
Production de spectacles ; représentation de spectacles ;
réservation de places de spectacles ;
Classe
No
42 :
Elaboration
(conception),
installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conception,
création, hébergement, maintenance de sites Internet pour le
compte de tiers ; élaboration (conception) de systèmes
informatiques et de télécommunications ; location de temps
d'accès à un centre serveur de banques de données, notamment
pour les réseaux de télécommunication mondiale (Internet) ou à
accès privé (Intranet) ; programmation pour ordinateurs ;
recherches et développement de nouveaux produits (pour des
tiers) ; services de mise à jour de base de données et de
logiciels ; services de création (élaboration) d'images virtuelles
et interactives ; service d'indexation de sites Internet ;
conversion de données et de programmes informatiques (autre
que conversion physique) ; conversion de documents d'un
support physique vers un support électronique ; création et
développement de projets Internet (travaux d'ingénieurs) ;
Classe No 45 : Accompagnement en société (personnes de
compagnie) ; services de rencontres ; services juridiques,
recherches légales ; établissement d'horoscopes.
Classe No 9 : Logiciels (programmes enregistrés) ;
Classe No 36 : Affaires financières ; analyse financière ;
Classe No 41 : Formation ;
Classe No 42 : Conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes
support physique vers un support électronique ; Edition de
logiciels dans le domaine de la relation financière clients, du
poste client.
No National : 12 3 936 837
No National : 12 3 936 806
à : I.N.P.I. PARIS
Biarritz Holdings, Société de droit luxembourgeois, 9-11 rue
Louvigny, L 1946 LUXEMBOURG, Luxembourg.
à : I.N.P.I. PARIS
The Coca-Cola Company, Incorporée selon les lois de l'Etat de
Delaware, Georgie, One Coca-Cola Plaza, Atlanta, 30313
GEORGIE, Etats-Unis d'Amérique.
Marchais & Associés, 4 avenue Hoche, 75008 PARIS.
Avocat, Mme Bailey Sarah, 5 Boulevard de la Madeleine, 75001
PARIS.
Classe No 32 : Boissons à savoir eaux potables, eaux
aromatisées, eaux minérales et gazeuses ; boissons non
alcooliques à savoir les boissons énergétiques, boissons pour
sportifs, boissons de fruits et jus de fruits, sirops, concentrés et
poudres pour la préparation de boissons, y compris eaux
minérales et gazeuses, boissons non alcooliques, boissons
énergétiques, boissons pour sportifs, boissons de fruits et jus de
fruits.
No National : 12 3 936 829
Classe No 9 : Produits optiques, lunettes de vue, lunettes de
soleil ; lunettes de sport ; pièces, éléments destinés aux lunettes
de soleil, lunettes de sport à savoir cadres, étuis, branches,
verres de remplacement, pièces de nez et bandes protectrices
(pour le devant des lunettes ou équipements de vue) ; casques
protecteurs pour le surf des neiges et le ski ; disques et cassettes
enregistrés, cassettes vidéo préenregistrées, disques vidéo
digitaux et CD-ROM ; supports de stockage ; housses
d'ordinateurs ; boitiers de disques compacts ; accessoires de
téléphones mobiles, à savoir housses, étuis, sangles, cordons,
haut-parleurs, écouteurs, casques d'écoute ; lecteurs de disques
compacts ; lecteurs de MP3 ;
67205
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie, vêtements de
ski et de surf des neiges notamment combinaisons de ski,
pantalons de ski, vestes de ski, pantalons de surf des neiges et
vestes de surf des neiges ; casquettes, bandeaux, chapeaux,
visières, bonnets, capuchons et couvre-chefs pour se protéger
du soleil, bottes, chaussures, chaussures spéciales de sport et de
gymnastique, chaussures d'athlétisme, bottes de sport, bottes
de neige, bottes de surf des neiges, bottes de ski ;
COVLINE, M. GRIES SYLVAIN, 3 rue du parc, VALPARC, 67205
OBERHAUSBERGEN.
Classe No 28 : Appareils et instruments de sport, skis pour surf,
planches pour surf des neiges ; articles de sport, à savoir cordes
pour le ski, fixations pour le ski, fart pour skis et planches de surf
des neiges ; housses et sacs de protection pour articles de sport,
à : I.N.P.I. PARIS
COVLINE, SAS, 3
OBERHAUSBERGEN.
rue
du
parc,
VALPARC,
95
notamment sacs pour skis pour le surf, planches de surf des
neiges, skis pour la neige.
développement
psychologique.
No National : 12 3 936 862
personnel
:
conseil
et
soutien
à : I.N.P.I. PARIS
Mme Rousseau Tesson Aurélie, 58 rue du Pontereau, 44300
NANTES.
savoir
No National : 12 3 936 924
Mme Rousseau Tesson Aurélie, 58 rue du Pontereau, 44300
NANTES.
à
à : I.N.P.I. PARIS
CHAPUIS SALAISONS DE MORTEAU, SARL C.S.D.M., 17 rue du
Soleil Couchant, 25130 VILLERS-LE-LAC.
No SIREN : 408 886 489.
CHAPUIS SALAISONS DE MORTEAU, M. Pierre Alain Chapuis,
17 rue du Soleil Couchant, 25130 VILLERS-LE-LAC.
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
relations publiques ; Conseil en ressources humaines ; bilan de
compétences ; conseil pour les affaires ; autres conseils de
gestion ; conseil en communication (relations publiques) ;
coaching à savoir conseil en orientation professionnelle ;
Classe No 29 : • salaisons bénéficiant de l'indication
géographique protégée “ Saucisse de Morteau ou Jésus de
Morteau ”, plats cuisinés à base de viande et salaisons ;
Classe No 30 :
(alimentation).
•
Classe No 43 :
(alimentation).
•
sandwiches,
services
de
pizzas,
quiches,
traiteurs
et
crêpes
restauration
o
Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
“ coaching (formation) ” ; “ coaching à savoir : conseil en
orientation professionnelle ” ;
Classe No 44 : Services médicaux ; salons de beauté ; salons de
coiffure ; Accompagnement individuel ou de groupe en
entreprise à savoir conseil et soutien psychologique ;
accompagnement individuel ou de groupe dans le cadre familial
ou conjugal à savoir conseil et soutien psychologique ;
No National : 12 3 937 541
à : I.N.P.I. PARIS
SOCIETE HAMEL, société par actions simplifiée, 4-6 Rue René
Roeckel, 92340 BOURG LA REINE.
No SIREN : 334 963 071.
SOCIETE HAMEL, M. hamel vincent, 4-6 Rue René Roeckel,
92340 BOURG LA REINE.
96
lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; rouge à
lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;
Classe No 14 : Horlogerie ; instruments chronométriques et
orfèvrerie ; horlogerie moderne ou ancienne et instruments
chronométriques modernes ou anciens ; montres-bracelets ;
chronographes [montres] ; chronomètres ; chronomètres à
arrêt ; horloges ; horloges atomiques ; horloges électriques ;
pendules [horlogerie] ; réveille-matin ; boîtiers, bracelets,
chaînes, ressorts ou verres de montre ; aiguilles [horlogerie] ;
balanciers [horlogerie] ; barillets [horlogerie] ; boîtes [cabinets]
d'horloges ; écrins pour l'horlogerie ; étuis pour l'horlogerie ;
cadrans [horlogerie] ; mouvements d'horlogerie ; cadrans
solaires ; chronoscopes ; horloges de contrôle [horloges mères] ;
joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; métaux précieux et
leurs alliages. Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ;
coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; porte-clefs de
fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ;
médailles ; figurines en métaux précieux, boîtes en métaux
précieux ; boîtiers de montres et d'instruments d'horlogerie ou
chronométriques en cuir, en carton-cuir ou en imitations du
cuir ; bracelets de montres et d'instruments d'horlogerie ou
chronométriques en cuir ou en imitations du cuir ;
malles ; coffres de voyage ; valises ; parapluies ; parasols ;
cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie (non en
métaux
précieux) ;
porte-cartes
(portefeuilles) ;
portedocuments ; étuis pour clés [maroquinerie] ; bagages ; sacs à
main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de
voyage, de plage, d'écoliers ; sacs à bandoulières ; sacsbesaces ; sacs de sport ; serviettes [maroquinerie] ; cartables ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; trousses de
voyages (maroquinerie) ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou
sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; sacshousses pour vêtements (pour le voyage). Articles de
maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des
étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des
gants et des ceintures). Colliers ou habits pour animaux ; portemonnaie ;
Classe No 35 : Services de vente au détail de métaux précieux et
leurs alliages, de produits d'horlogerie, d'instruments
chronométriques, de montres, de réveille-matin, de boîtiers,
bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre, d'aiguilles
[horlogerie], de balanciers [horlogerie], barillets [horlogerie], de
boîtes [cabinets] d'horloges, d'écrins et d'étuis pour l'horlogerie,
de cadrans [horlogerie], de mouvements d'horlogerie, joaillerie,
de bijouterie, de pierres précieuses, de monnaies, d'objets d'art
en métaux précieux, de coffrets à bijoux, de boîtes en métaux
précieux, de porte-clefs de fantaisie, de statues ou figurines
(statuettes) en métaux précieux, de médailles, de boîtiers de
montres et d'instruments d'horlogerie ou chronométriques en
cuir, en carton-cuir ou en imitations du cuir, de bracelets de
cuir ou en imitations du cuir, d'ustensiles de cuisine et de
ménage, vaisselle, bougeoirs, figurines, vases, cendriers, étuis à
cigarettes, fume-cigarettes, boîtes, porte-monnaie, poudrier en
métaux précieux et leurs alliages ; services de vente par
correspondance et/ou en ligne de métaux précieux et leurs
alliages,
de
produits
d'horlogerie,
d'instruments
chronométriques, de montres, de réveille-matin, de boîtiers,
bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre, d'aiguilles
[horlogerie], de balanciers [horlogerie], barillets [horlogerie], de
boîtes [cabinets] d'horloges, d'écrins et d'étuis pour l'horlogerie,
de cadrans [horlogerie], de mouvements d'horlogerie, joaillerie,
de bijouterie, de pierres précieuses, de monnaies, d'objets d'art
en métaux précieux, de coffrets à bijoux, de boîtes en métaux
précieux, de porte-clefs de fantaisie, de statues ou figurines
(statuettes) en métaux précieux, de médailles, de boîtiers de
cuir, en carton-cuir ou en imitations du cuir, de bracelets de
cuir ou en imitations du cuir, d'ustensiles de cuisine et de
ménage, vaisselle, bougeoirs, figurines, vases, cendriers, étuis à
cigarettes, fume-cigarettes, boîtes, porte-monnaie, poudrier en
métaux précieux et leurs alliages ; présentation de produits sur
tout moyen de communication pour la vente au détail ;
Classe No 36 : Expertises, évaluations et estimations financières
en matière de montres, d'instruments d'horlogerie ou
chronométriques, de bijouterie, de joaillerie, de pierres
précieuses, de métaux précieux et leurs alliages, de monnaies,
d'objets d'art en métaux précieux, de statues ou figurines
(statuettes) en métaux précieux, de médailles, d'ustensiles de
cuisine et de ménage, vaisselle, bougeoirs, figurines, vases,
cendriers, étuis à cigarettes, fume-cigarettes, boîtes, portemonnaie, poudrier en métaux précieux et leurs alliages ;
Classe No 37 : Entretien et réparation de montres, de produits
d'horlogerie et chronométriques, de bijouterie, de joaillerie, de
pierres précieuses, de métaux précieux et leurs alliages, de
monnaies, d'objets d'art en métaux précieux, de statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux, de médailles,
d'ustensiles de cuisine et de ménage, vaisselle, bougeoirs,
figurines, vases, cendriers, étuis à cigarettes, fume-cigarettes,
boîtes, porte-monnaie, poudrier en métaux précieux et leurs
alliages ; informations en matière de construction, de réparation
et d'entretien de montres, de produits d'horlogerie et
chronométriques, de bijouterie, de joaillerie, de pierres
précieuses, de métaux précieux et leurs alliages, de monnaies,
d'objets d'art en métaux précieux, de statues ou figurines
(statuettes) en métaux précieux, de médailles, d'ustensiles de
cuisine et de ménage, vaisselle, bougeoirs, figurines, vases,
cendriers, étuis à cigarettes, fume-cigarettes, boîtes, portemonnaie, poudrier en métaux précieux et leurs alliages ;
entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures.
Restauration de mobilier.
No National : 12 3 937 554
à : I.N.P.I. PARIS
Mme de Ramecourt Marjolaine, 2 avenue Molière, 78170 LA
CELLE SAINT-CLOUD.
Mme de Ramecourt Marjolaine, 2 avenue Molière, 78170 LA
CELLE SAINT-CLOUD.
Description de la marque : HUMANLINK Consulting
Classe No 35 : Conseil en organisation et direction des affaires.
Mise en place de plans de communication internes/externes ;
organisation de plans stratégiques. Conception et animation de
démarches d'innovation participatives. Communication de crise
au sein des entreprises. Publicité et relations publiques.
Organisation
d'événements
et
d'expositions
à
but
commerciaux ;
Classe No 38 : Animation de forums de discussion. Conception et
animation d'émissions radiophoniques ou télévisées, de
conférences et téléconférences ; Animation de réunions
créatives au service de la direction des entreprises. Conseil dans
le domaine de la créativité au sein des entreprises. Enquêtes
marketing en vue de recherches de marques.
Classe No 41 : Organisation et animation de séminaires de
formation, plans de formation dans les domaines :
développement personnel (confiance en soi, leadership,
intelligence relationnelle, gestion des émotions, gestion des
conflits, prise de parole en public), ; management d'équipe, prise
de fonction, innovation et créativité. Formation individuelle,
97
coaching de managers. Supervision de consultants. Coaching
d'étudiants (préparation aux oraux des concours). Micro-édition,
rédaction de livres et supports pédagogiques.
No National : 12 3 937 564
à : I.N.P.I. PARIS
Mme LAMBERT SABINE, Résidence Fromentin, 23 allée de
Bruxelles, 17000 LA ROCHELLE.
Mme LAMBERT SABINE, Résidence Fromentin, 23 allée de
Bruxelles, 17000 LA ROCHELLE.
Description de la marque : textes gris foncé : Pantone 445 arcs :
dégradé de gris clair : Pantone 7541 > Pantone 428 disque bleu :
dégradé bleu canard : Pantone 3125 > Pantone 3135 > Pantone
319 ; contour : Pantone 315 lettres PS : blanc
Classe No 9 : Supports de données optiques et supports de
données magnétiques à savoir carte vitale et les cartes
professionnelles de santé (puce informatique) : publications
électroniques téléchargeables ;
Classe No 16 : Carnets ; cartes ; papier pour appareils
enregistreurs ; feuilles, fiches ; formulaires ; formules ; images ;
impressions ; imprimés ; livrets ; livrets ; livres ; matériel
journaux ;
registres ;
brochures ;
guides
d'utilisation ;
prospectus ; papiers, publications, revues, guides et plus
généralement toute publication en papier en matière de santé ou
d'assurance maladie ;
Classe No 35 : Publicité ; diffusion d'annonces et de matériel
(tracts, prospectus, imprimés) publicitaires ; transcription de
communications ; recherches d'information dans des fichiers
informatiques pour des tiers ; reproduction de documents ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité via les
réseaux de communication mondiale (de type Internet) ; tous
services informatiques à savoir : mise à jour de documentation
d'information ; reproduction de documents liés à la santé et à
l'assurance maladie ; gestion de fichiers informatiques ; services
d'assistance et d'information (conseils et renseignements)
relatifs à tous les télé services professionnels de santé précités.
Classe No 36 : Assurance maladie ; services d'informations en
matière de santé à destination des professionnels de santé ;
assurance ; assurance maladie ; consultation et information en
matière d'assurance.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements en
cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement).
marque No : 3 934 887
No National : 12 3 937 871
à : I.N.P.I. PARIS
La Caisse Nationale de l'Assurance Maladie des Travailleurs
Salariés (CNAMTS), Etablissement public national à caractère
administratif, 50 avenue du professeur André Lemierre, 75986
PARIS Cedex 20.
No SIREN : 180 035 024.
SELARL DU MANOIR DE JUAYE, 5/7 rue Georges Berger, 75017
PARIS.
Classe No 38 : Télécommunications ; communication par
terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques
destinés à renseigner sur le programme télé services
professionnels de santé ; communications (transmission et
diffusion) d'informations par voies téléphonique, télématique,
ou par réseaux ou terminaux d'ordinateurs en particulier
Internet ; diffusion de données sur les réseaux de
télécommunications ; services de transmissions d'informations
par réseaux Internet ; communications par liens hypertextes sur
un réseau de télécommunications et notamment sur Internet ;
communications par liens hypertextes avec des messageries
électroniques ; fourniture d'accès à des bases de données au
moyen de serveurs informatiques ; exploitation de bases de
données
commerciales,
administratives,
statistiques,
économiques ; transmission d'informations contenues dans une
banque de données ; raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial (de type Internet) ou à un
réseau de communication à accès privé ou réservé (de type
Intranet) ; messagerie électronique ; téléchargement de
données ; abonnements à des bases de données informatiques ;
des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques,
de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé
ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de
communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou
réservé (de type Intranet) ; messageries sécurisées ; services
d'assistance et d'information (conseils et renseignements)
relatifs à tous les services précités ;
Classe No 41 : Exploitation de publication électronique en ligne,
éditions de revue, brochures, guides d'information, textes
(autres que publicitaires) sur tout support y compris par voie
électronique sur un réseau de télécommunication ; formation.
Classe No 42 : Recueil de base de données, conversion de
logiciels ou de documents d'un support physique vers un
98
support électronique ; études de projets techniques ; contrôle de
qualité ; évaluations ; estimations et recherches dans les
ingénieurs à savoir l'étude et la conception de projets de téléservices destinés à dématérialiser les procédures dans le
domaine de la santé.
alcooliques à savoir services de bars ; services d'informations en
matière de service de restauration et de bars et en matière
d'oenologie.
No National : 12 3 938 213
o
N National : 12 3 938 072
Dépôt du : 1er AOÛT 2012
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
BISTROCASH, Société par Actions Simplifiée, 65 Rue Baron LE
ROY, 75012 PARIS.
No SIREN : 480 077 452.
GLOBAL LICENSING, SARL, 14, rue de Belzunce, 75010 PARIS.
GLOBAL LICENSING, 14, rue de Belzunce, 75010 PARIS.
Cabinet GUIU – JURISPATENT, 10 Rue Paul Thénard, 21000
DIJON.
Classe No 35 : Publicité ; location d'espace publicitaire ; services
de promotion des ventes sur tous supports y compris sur des
objets promotionnels ou sur Internet ; informations et conseils
commerciaux aux consommateurs, notamment en matière
d'achat, de sélection et de conservation de vins et spiritueux et
de composition de cartes de vins et spiritueux ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, brochures, imprimés,
échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ; gestion des
affaires commerciales ; consultation et aide pour la direction des
affaires ; services d'organisation et de conduite d'expositions et
de foires à buts commerciaux ou de publicité ; organisation
d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ;
émission de cartes de fidélité à buts commerciaux ;
démonstration de produits ; présentation et regroupement de
produits au profit de tiers (à l'exception de leur transport)
permettant aux clients de voir, de commander et d'acheter les
produits listés ci-dessous dans les magasins de vente au détail,
dans un catalogue général de marchandises, sur un site Internet,
par téléphone ou sur toute autre forme de media de
télécommunication ; traitement administratif de commandes
d'achat ; services d'abonnement à un site Internet permettant
aux clients de commander en ligne les produits listés ci-après et
de les retirer en magasin ; services de vente au détail ou en gros,
par correspondance, par Internet ou par tous moyens
électroniques de commande à distance des produits suivants :
pompes à bières, installations de tirage de bière pression,
appareils et installations de réfrigération, appareils pour le
refroidissement des boissons, brûloirs à café, percolateurs
électriques à café, congélateurs, café, thé, cacao, sucre,
succédanés du café, boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé, sel, moutarde, vinaigre, sauces
(condiments),
épices,
confiseries,
sucreries,
bonbons,
cacahuètes, gâteaux salés, biscuits, olives, abats, saucisses,
viandes, poissons, caviar, foie gras, charcuterie, truffes, petits
fours, sandwichs, infusions non médicinales, bières, eaux
minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits, lait,
sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades,
nectars de fruit, sodas, apéritifs sans alcool, boissons
alcooliques, cidres, digestifs (alcools et liqueurs), cocktails, vins,
spiritueux, extraits ou essences alcooliques, vaisselles, verres,
insecticides, emballages en matière plastique et feuilles
d'aluminium, produits de nettoyage et d'hygiène, seau à
champagne, tire-bouchon, set de tables en tissus ou en papier,
serviettes de tables en tissus ou en papier, nappes en tissus ou
en papier, ustensiles de cuisine, chalumeaux de cuisine,
appareils ménagers électriques, meubles, parasols, ardoises
pour écrire, articles de décoration à savoir tableaux, vases,
bougeoirs, photophores ;
Classe No 39 : Emballage, entreposage et stockage de
marchandises et de produits ; chargement et déchargement de
produits et de marchandises ; distribution [livraison] de produits
et de marchandises ; livraison de marchandises commandées
par correspondance ou sur Internet ; information en matière de
transport et de livraison ;
Classe No 43 : Services de bars et de restauration (alimentation) ;
services de dégustation de boissons alcooliques et non
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en
sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à
l'emballage.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ;
No National : 12 3 938 430
à : I.N.P.I. PARIS
M. Cattin Thomas, 10 rue du Mail, 75002 PARIS.
M. Belhocine-Boissy Eric, 203 rue du Faubourg Saint Denis,
75010 PARIS.
Mme Erber Mélanie, 71-73 avenue des Champs Elysées, 75008
PARIS.
99
précieux ; vaisselle non en métaux précieux ; porte-savons,
porte-éponges, porte-serviettes (non en métaux précieux),
distributeurs de papier hygiénique, boîtes à savon, boîtes en
métaux non précieux pour la distribution des serviettes en
papier ; vaisselle en métaux précieux ; instruments d'arrosage,
pots à fleurs, plateaux à usage domestique, rouleaux à
pâtisserie, boîtes à pain, bassines, gobelets, coupes à fruits,
bouteilles, moules ménagers, moules à glaçons, couvercles de
pot, légumiers, seaux, ustensiles ménagers non métalliques,
seaux à rafraîchir, bocaux à gâteaux secs, moules à gâteaux,
carafes, poêlons, dessous-de-plat, céramiques pour le ménage,
marmites, coquetiers, tire-bouchons, pots, étagères à épices,
balais, glacières portables non électriques, sacs isothermes,
ustensiles de cuisine non métalliques, faïence, bobèches non en
métaux précieux, bougeoirs non en métaux précieux, cloches à
beurre, légumiers ;
Classe No 24 : Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de
table ; linge de maison (à l'exception du linge de table en papier
et des serviettes de toilette en papier) notamment serviettes,
mouchoirs en tissu, linge de table, nappes, linge de lit, couettes
et housses de couettes ; linge de bain (à l'exception de
l'habillement) ; couvertures de voyage ; rideaux en matières
textiles ; tentures murales en matières textiles ; non-tissés
(textiles) ; chemins de table, embrasses en matières textiles,
tissus pour l'ameublement, plaids, dessus-de-lit, couvre-lits ;
Classe No 26 : Fleurs artificielles ;
préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; plantes et
fleurs naturelles ; arbustes, plantes, plants, arbres (végétaux),
agrumes, bois brut ; plantes séchées pour la décoration ; plantes
fleuries ; plantes vertes ; couronnes en fleurs naturelles ; arbres
de Noël, graines (semences) ; gazon naturel et artificiel ;
arbustes ; fleurs séchées pour la décoration ; semences
(graines) ;
Classe No 3 : Savons, parfumerie, parfums, eau de Cologne, eau
de lavande, eaux de senteur, eaux de toilette, huiles essentielles,
huiles pour la parfumerie ;
Classe No 4 : Bougies (éclairage) ; bougies parfumées ; bougies
d'aromathérapie ; veilleuses (bougies) ; bougies chauffe-plats
(bougies) ;
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; literie (à
l'exception du linge) notamment coussins ; objets d'art en bois,
liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille,
ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières
ou en matières plastiques ; récipients d'emballage en matières
plastiques ; boîtes en bois ou plastique ; bambou, rideaux de
bambou, tables, plateaux de tables, corbeilles à pain,
commodes, canapés-lits, établis, bancs, divans, coussins,
chaises longues, portes de meuble, garnitures de portes non
métalliques, sommiers de lits, casiers à bouteilles, repose-pieds,
nichoirs, fauteuils, coffres non métalliques, crochets de rideaux,
embrasses non en matière textiles, patères de rideaux, anneaux
de rideaux, rails pour rideaux, tringles de rideaux, poulies en
matières plastiques pour rideaux, charnières non métalliques,
meubles de bureau, corbeilles non métalliques, coussins,
palettes de manutention non métalliques, parcs pour bébés,
boîtes à jouets, moulures pour cadres, baguettes pour tableaux
(encadrements), matelas pneumatiques, oreillers pneumatiques,
coussins à air non à usage médical, fauteuils, serrures non
métalliques, non électriques matelas, buffets, armoires à
pharmacie, garnitures de meubles (non métalliques), meubles,
tableaux accroche-clefs, tabourets, porte-parapluies, stores
d'intérieur à lamelles, persiennes (stores) en bois tissées
(mobilier), tables de dessin, tables à roulettes, secrétaires,
sièges, tables pour salles de classe, mobilier scolaire, bureaux,
présentoirs, armoires, paravents, sofas, sacs de couchages pour
le camping, lits d'enfants, échelles en bois ou en matière
plastique, chaises (sièges), lits, vaisseliers, cuves non
métalliques ; stores de fenêtre d'intérieur en matières textiles ;
Classe No 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ;
verrerie, porcelaine et faïence (non comprises dans d'autres
classes) à savoir : vases, assiettes et plats, bocaux, bols, grandes
tasses (mugs) et tasses, objets d'art en porcelaine, en terre cuite
ou en verre, bougeoirs (non en métaux précieux) verres
(récipients), verres à boire ; vases et flacons non en métaux
Classe No 35 : Services de publicité ; gestion des affaires
services de vente au détail et en gros dans les commerces, et via
des réseaux informatiques mondiaux, par catalogue, par
courrier, par téléphone, par radio et télévision, et via d'autres
moyens électroniques de savons, parfumerie, parfums, eau de
Cologne, eau de lavande, eaux de senteur, eaux de toilette,
huiles essentielles, huiles pour la parfumerie ; bougies
(éclairage) ; bougies parfumées ; bougies d'aromathérapie ;
veilleuses (bougies) ; bougies chauffe-plats (bougies) ; meubles,
glaces (miroirs), cadres ; literie (à l'exception du linge)
notamment coussins ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc,
osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de
mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières
plastiques ; récipients d'emballage en matières plastiques ;
boîtes en bois ou plastique, bambou, rideaux de bambou, tables,
plateaux de tables, corbeilles à pain, commodes, canapés-lits,
établis, bancs, divans, coussins, chaises longues, portes de
meuble, garnitures de portes non métalliques, sommiers de lits,
casiers à bouteilles, repose-pieds, nichoirs, fauteuils, coffres,
crochets de rideaux, embrasses, patères de rideaux, anneaux de
rideaux, rails pour rideaux, tringles de rideaux, poulies pour
rideaux, verre poli, charnières non métalliques, meubles de
bureau, corbeilles non métalliques, coussins, palettes de
manutention non métalliques, parcs pour bébés, boîtes à jouets,
moulures pour cadres, baguettes pour tableaux, matelas
pneumatiques, oreillers pneumatiques, coussins d'air, fauteuils,
serrures non métalliques, matelas, buffets, armoires à
pharmacie, garnitures de meubles (non métalliques), meubles,
tableaux accroche-clefs, tabourets, porte-parapluies, stores
d'intérieur à lamelles, persiennes en bois tissées, tables de
dessin, tables à roulettes, secrétaires, sièges, tables pour salles
de classe, mobilier scolaire, bureaux, présentoirs, armoires,
paravents, sofas, sacs de couchages, lits d'enfants, échelles,
chaises, lits, vaisseliers ; ustensiles et récipients non électriques
pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en
plaqué) ; verrerie, porcelaine et faïence (non comprises dans
d'autres classes), y compris vases, assiettes et plats, bocaux,
bols, grandes tasses (mugs) et tasses, objets d'art en porcelaine,
en terre cuite ou en verre, bougeoirs (non en métaux précieux)
verres (récipients), verres à boire ; vases et flacons non en
métaux précieux ; vaisselle non en métaux précieux ; portesavons, porte-éponges, porte-serviettes (non en métaux
précieux), distributeurs de papier hygiénique, boîtes à savon,
boîtes en métaux non précieux pour la distribution des
serviettes en papier ; vaisselle en métaux précieux ; instruments
d'arrosage, pots à fleurs, plateaux, rouleaux à pâtisserie, boîtes
à pain, bassines, gobelets, coupes à fruits, cuves, bouteilles,
moules ménagers, moules à glaçons, couvercles.
100
Classe No 42 : Services de décoration intérieure.
No National : 12 3 938 791
à : I.N.P.I. PARIS
Association nationale pour l'éducation, la science et la culture,
association loi 1901, 57 boulevard des Invalides, 75007 PARIS.
Mme Cibien Catherine, Mab France, BP 42234, 31321 CASTANET
TOLOSAN cedex.
Classes de produits ou services : 17, 29, 30, 31, 32, 33, 41, 43.
No National : 12 3 938 839
à : I.N.P.I. PARIS
COTE OBSCUR, SARL, 34 CHEMIN DES GROTTES LOUBIERES,
13013 MARSEILLE.
feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles
métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ;
résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs
ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour
l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
COTE OBSCUR, M. Perez Pascal, 34 CHEMIN DES GROTTES
LOUBIERES, 13013 MARSEILLE.
Classe No 29 : Viande bénéficiant de l'appellation d'origine
protégée “ Taureau de Camargue ”, poisson, volaille et gibier ;
extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés,
séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et
produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses
alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non
vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ;
boissons lactées où le lait prédomine ;
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz bénéficiant de
l'indication géographique protégée “ Riz de Camargue ”,
tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites
de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ;
miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel,
moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à
rafraîchir ;
sandwiches,
pizzas ;
crêpes
(alimentation) ;
Classe No 31 : Produits agricoles ni préparés, ni transformés et
céréales en grains non travaillés bénéficiant de l'indication
géographique protégée “ Riz de Camargue ” ; Produits
horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux
vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et
fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon
naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ;
bruts ; fourrages ;
sans alcool ;
o
Classe N 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et
des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins bénéficiant
des Indications Géographiques Protégées “ Bouches du Rhône
Terre de Camargue et “ Sable de Camargue ” ; spiritueux ;
compacts,
DVD
et
autres
supports
d'enregistrement
numériques ; logiciels de jeux ; cartes à mémoire ou à
microprocesseur ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles
de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou
le ménage ; matériel pour les artistes ; clichés ; papier ; carton ;
prospectus ; brochures ; calendriers ; tableaux (peintures)
encadrés ou non ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes,
l'emballage ;
ceintures (habillement) ; foulards ; chaussettes ; chaussures de
plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Classe No 34 : Articles pour fumeurs ; allumettes ; briquets pour
fumeurs ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ;
reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts
informatique ; publication de textes publicitaires ; locations
terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de
radiotéléphonie mobile ; fourniture de forums de discussion sur
l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services
d'affichage électronique (télécommunications) ; émissions
101
No National : 12 3 938 927
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 40 : Couture ; imprimerie ; services de broderie ;
services de gravure ; tirage de photographies ; sérigraphie ;
services de photogravure ;
logiciels ; programmation pour ordinateur ; conception de
systèmes informatiques ; conversion de données et de
programmes informatiques autre que conversion physique ;
conversion de données ou de documents d'un support physique
vers un support électronique.
No National : 12 3 938 861
à : I.N.P.I. PARIS
KUNVAGO, SARL, 43 rue de France, 77300 FONTAINEBLEAU.
No SIREN : 538 394 610.
L'Axel restaurant, M. Goto kunihisa, 43 rue de France, 77300
FONTAINEBLEAU.
SOTRAPA, SARL, ZI DU BOIS BERNOUX, 345 ROUTE DU BOIS
BERNOUX, 71290 CUISERY.
No SIREN : 321 798 639.
SOTRAPA, M. MORIE STEPHANE, ZI DU BOIS BERNOUX, 345
ROUTE DU BOIS BERNOUX, 71290 CUISERY.
Description de la marque : ESPACE SUN
bruts ; fourrages.
cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de
construction) ; porcelaines ; faïence ; objets d'art en porcelaine,
en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en
porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ;
vaisselle ;
vins ;
de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.
No National : 12 3 938 934
à : I.N.P.I. LYON
NOVA MEDIA SOLUTIONS, SARL, 14 rue des Girondins, 69007
LYON.
No SIREN : 533 554 861.
M. DAKPOU TOUKO, 14 RUE DES GIRONDINS, 69007 LYON.
NOVA MEDIA SOLUTIONS, M. DAKPOU TOUKO, 14 rue des
Girondins, 69007 LYON.
communications
par
terminaux
services
d'affichage
électronique
location
d'appareils
de
émissions
102
à des réseaux informatiques mondiaux ; Fourniture de forums
de discussion par réseaux Internet et par réseaux de téléphonie
mobile ;
Classe No 39 : Organisation de voyages ; informations en matière
de transport ; distribution (livraison de produits) ; réservation de
places de voyage ; entreposage de supports de données ou de
documents stockés électroniquement ;
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe
No
45 :
Médiation ;
agences
matrimoniales ;
établissement d'horoscopes ; Clubs de rencontre sur Internet et
réseaux de telephonie mobile ; services de clubs de rencontre, à
savoir organisation de rencontres entre personnes physiques (à
but social) et mise en relation d'individus (à but social).
commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et
direction des affaires ; comptabilité ; organisation d'expositions
à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ;
Classe
No
38 :
Communications
radiophoniques
ou
téléphoniques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
sur l'Internet ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
émissions radiophoniques ou télévisées ; services de
téléconférences ; services de messagerie électronique ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ;
publication de livres ; publication électronique de livres et de
No National : 12 3 938 989
à : I.N.P.I. PARIS
Cabinet Propulse, sarl, 5 allée des pins, 37300 JOUE LES TOURS.
Cabinet Propulse, M. Hilario Eric, 5 allée des pins, 37300 JOUE
LES TOURS.
No National : 12 3 938 982
à : I.N.P.I. PARIS
LES TOURS.
commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et
direction des affaires ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; recyclage
professionnel ; publication de livres ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de
livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 45 : Médiation.
commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ;
38 :
Communications
radiophoniques
ou
Classe
No
téléphoniques ; fourniture de forums de discussion sur
l'Internet ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
émissions radiophoniques ou télévisées ; services de
messagerie électronique ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement.
No National : 12 3 938 992
à : I.N.P.I. PARIS
LES TOURS.
No National : 12 3 938 985
à : I.N.P.I. PARIS
LES TOURS.
services d'abonnement à des services de télécommunication
pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
et direction des affaires ; comptabilité ; gestion de fichiers
publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces
communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de
fibres
optiques ;
communications
radiophoniques
ou
téléphoniques ; fourniture de forums de discussion sur
l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; émissions
services de messagerie électronique ;
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation et
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication
103
No National : 12 3 939 466
à : I.N.P.I. PARIS
TROPICANA PRODUCTS, INC., Société constituée selon les lois
de l'Etat de Delaware – 1001, 13th Avenue East, Bradenton,
FLORIDE 34208, Etats-Unis d'Amérique.
SANTARELLI, 14, avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237,
75822 PARIS CEDEX 17.
No National : 12 3 939 244
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 32 : Jus de fruits.
No National : 12 3 939 646
VECTALYS, SAS, Canal Biotech 2, 3 rue des satellites, 31400
TOULOUSE.
No SIREN : 483 390 472.
Cabinet Morelle & Bardou, 9 av de l'Europe, BP 72253, 31522
RAMONVILLE cedex.
85 QUATRE VINGT CINQ SAS, Société par Actions simplifiée, 42
rue des Vinaigriers, 75010 PARIS.
No SIREN : 478 460 645.
à : I.N.P.I. PARIS
PARTENAIRES PI, Mélissa Cassanet, 223 Avenue Charles de
Gaulle, 92200 NEUILLY SUR SEINE.
Classe No 1 : Produits chimiques destinés aux sciences. Produits
pour la conservation des produits pharmaceutiques ;
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires.
Préparation biologique à usage médicale et vétérinaire : vecteurs
viraux ; cellules souches à usage médical et vétérinaires ;
cultures de tissus biologiques à usage médical et vétérinaires ;
Classe No 41 : Formation dans le domaine de la biotechnologie
et notamment le transfert de gènes ; publication de revues,
périodiques, livres dans le domaine de la biotechnologie et
notamment le transfert de gènes ; publication électronique de
livres et de périodiques en ligne dans le domaine de la
biotechnologie et notamment le transfert de gènes ;
organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires
ou congrès dans le domaine de la biotechnologie et notamment
le transfert de gènes ;
Classe No 42 : Services de recherches et de conception dans le
domaine du transfert des gènes par vecteurs viraux, à savoir
evaluations, estimations et recherches dans les domaines
scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ;
recherche biologique.
Classe No 35 : Publicité, agence de communication, conseil en
marketing commercial ; conseils commerciaux aux entreprises
commerciales ou industrielles en matière de stratégies de
communication institutionnelle, interne et externe, de
mercatique, de publicité, de relations publiques et de
multimédias (nouvelles technologies) ; conseil en direction des
affaires, à savoir consultations professionnelles pour la création
de noms de marque, de noms de société, de noms de domaine,
de logotypes, de packagings, de dessins et modèles et plus
généralement d'identité d'entreprises ; conseil en stratégie
commerciale dans les domaines de la création de noms de
marque, de noms de société, de noms de domaine, de
logotypes, de packagings, de dessins et modèles et plus
généralement d'identité d'entreprises ; information en matière
de communication liée à ces sujets ; investigations et recherches
pour affaires dans les domaines des noms de la création de
noms de marque, de noms de société, de noms de domaine, de
généralement d'identité d'entreprises, à savoir analyse
comparative, visite, étude d'environnement, veille stratégique ;
conseils commerciaux en matière de création de sites Internet et
de contenu de sites Internet ; études de marchés ; sondages
d'opinion ; études, conseils, audits et évaluations (études
qualitatives et quantitatives) pour des entreprises industrielles et
commerciales dans le domaine de la publicité, de la
communication institutionnelle et de la création de noms de
généralement d'identité d'entreprises ; services de veille
concurrentielle, de veille sémantique, de veille statistique dans
ces domaines ; services de conseils en matière de promotion
des ventes pour des tiers ; intermédiation commerciale dans le
domaine des marques et des autres signes distinctifs ; relations
publiques. Diffusion et distribution de matériel publicitaire à
savoir tracts, prospectus, imprimés, échantillons, par courrier et
en ligne ; diffusion d'annonces publicitaires ; publication de
textes publicitaires en ligne. Services de traitement des
données ; recueil de données dans un fichier central ;
systématisation de données dans un fichier central ;
104
Classe No 40 : Services de traitement et de tirage de films
cinématographiques. Services de tirages de photographies ;
services de développement de pellicules photographiques ;
services de tirage d'albums photographiques ; services de
photogravure ; services d'évaluation et de correction pour des
prestations de traitement de films cinématographiques et
photographiques ; services d'informations et d'assistance pour
le traitement de films cinématographiques et photographiques ;
Classe No 41 : Services de production de contenus audio et
vidéo, production de films autres que films publicitaires ;
production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes
vidéo ; montage de programmes pour fibres optiques ; location
de
bandes
vidéo,
d'appareils
et
d'accessoires
cinématographiques, de films cinématographiques. Services de
rédaction et de publication de textes autres que publicitaires sur
tous supports ; services d'édition et de publication de livres, de
revues, de magazines et autres publications y compris
électroniques, d'albums de photographies, de plaquettes
commerciales ou institutionnelles sur tous supports y compris
électroniques ; exploitation de publications en ligne non
téléchargeables ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne dans les domaines de la publicité, de la
stratégie de communication institutionnelle et de la création de
noms de marque, de noms de société, de noms de domaine, de
généralement d'identité d'entreprises. Formation, organisation
et conduite de colloques, de conférences, de séminaires et de
symposiums, de téléconférences, de vidéoconférences, de
formations en ligne, sous la forme de plateforme e-learning,
dans les domaines de la publicité, de la stratégie de
communication institutionnelle et de la création de noms de
généralement
d'identité
d'entreprises.
Organisation
d'expositions à but culturel ou éducatif.
concernant la santé, la famille, les arts, la politique, les loisirs,
les rencontres, le travail, et les informations sur un large éventail
de sujets d'intérêt général pour le public ; et transmission
électronique de messages, données et images ;
Classe No 42 : Services informatiques, à savoir hébergement en
ligne de logiciel et site Internet pour le compte de tiers pour
organiser et conduire en ligne des réunions, assemblées, et
discussions interactives ; fourniture d'accès à des pages Web
personnalisées proposant des informations définies par
l'utilisateur, des profils personnels et des informations ; création
et hébergement de pages Web personnalisées proposant des
informations définies par l'utilisateur, des profils personnels et
des informations.
No National : 12 3 940 007
à : I.N.P.I. PARIS
SYTO, EURL, 2 imp des eaux, 30420 CALVISSON.
No SIREN : 527 634 042.
SYTO, M. FRANCES Sylvain, 2 imp des eaux, 30420 CALVISSON.
No National : 12 3 939 906
à : I.N.P.I. PARIS
M. jean-baptiste erwan, 6 villa godin, 75020 PARIS.
Mle dumouchel suzanne, 6 villa godin, 75020 PARIS.
M. jean-baptiste erwan, 6 villa godin, 75020 PARIS.
Classe No 35 : Services publicitaires et de diffusion de
l'information, à savoir fourniture d'espace pour annonces
publicitaires classées via des réseaux informatiques mondiaux
et sans fil ; informations commerciales au consommateur en
matière de produits et services via des réseaux informatiques
mondiaux et sans fil ; promotion de produits et services pour le
compte de tiers sur des réseaux informatiques mondiaux et sans
fil ; fourniture d'accès à un répertoire commercial en ligne
d'informations commerciales sur des réseaux informatiques
mondiaux et sans fil ; fourniture d'accès à une base de données
informatique en ligne et d'une base de données en ligne
explorable contenant des listes de petites annonces et des listes
de publicités pour des ventes, des emplois, des CV, du
bénévolat ;
Classe No 38 : Fourniture de tableaux d'affichage en ligne
interactifs pour la transmission de messages parmi des
utilisateurs de réseaux informatiques mondiaux et sans fil
concernant des listes classées et des listes d'annonces, des
événements, des cours, des rencontres, des activités, le
logement, l'immobilier, des co-locataires, des locations, des
mises en vente, des petites annonces, l'emploi, des curriculum
vitae, du volontariat, des services, la communauté, des
annonces personnelles, la politique, la famille, les arts et
informations sur un large éventail de sujets d'intérêt général
pour le public ; fourniture de forums et de groupes de discussion
en ligne pour la transmission de messages parmi des
utilisateurs de réseaux informatiques mondiaux et sans fil
de pesage, de mesurage, de secours (sauvetage) et
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des
images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques
appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à
calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
batteries électriques ; fils électriques ; relais électriques ;
combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ;
vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et
le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les
accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à
lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
fonds ;
de machines de chantier ; assistance en cas de pannes de
véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; entretien,
nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; rechapage ou
vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et
réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et
réparation de machines ; installation, entretien et réparation
d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation
de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;
communications
par
terminaux
services
d'affichage
électronique
location
d'appareils
de
émissions
d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ;
Classe No 45 : Services juridiques ; médiation ; agences
services de crémation ; ouverture de serrures ; location de
vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ;
conseils en propriété intellectuelle.
No National : 12 3 940 110
à : I.N.P.I. PARIS
L'AMIE AILEE, GAEC, 19 rue Jean Aicard, 83520 ROQUEBRUNE
SUR ARGENS.
No SIREN : 532 414 323.
L'AMIE AILEE, M. PERRIN Jean-Jacques, 19 rue Jean Aicard,
83520 ROQUEBRUNE SUR ARGENS.
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries.
No National : 12 3 940 144
à : I.N.P.I. PARIS
o
N National : 12 3 940 058
Mle HUET Sandrine, 35 Rue Ramey, 75018 PARIS.
Mle HUET Sandrine, 35 Rue Ramey, 75018 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
Mme Bazin Fleur, Agissant pour le compte de la société SARL
LSK en cours de formation, 30 avenue du ponant, 92390
VILLENEUVE LA GARENNE.
Mme Bazin Fleur, 30 avenue du ponant, 92390 VILLENEUVE LA
GARENNE.
sans alcool ;
105
106
supports d'enregistrement numériques ;
artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à
l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ;
papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ;
calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou
aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ;
(tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
services
d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
relations publiques ; Renseignements d'affaires, consultations
professionnelle d'affaires. Vente en ligne et au detail d'oeuvres
d'art. Promotion commerciale d'artistes et oeuvres d'art. Conseil
commercial et marketing aux entreprises et particuliers ;
recherche de partenaires en rapport avec le suivi des affaires ;
micro-édition ; Orientation professionelle (conseils en matiere
d'education ou de formation).
No National : 12 3 940 148
à : I.N.P.I. PARIS
Roux Corporate Finance, SASU, 2 B rue Léon Cosnard, 75017
PARIS.
No SIREN : 522 227 693.
Roux Corporate Finance, M. Roux Mathieu, 2 B rue Léon
Cosnard, 75017 PARIS.
Description de la marque : – Couleurs : rouge pantone 186.C,
gris Cool Grey pantone 3.C, noir pantone noir 100% – « Pieces of
Heart » peut se traduire littéralement par « des morceaux de
cœur »
Classe No 9 : Supports d'enregistrement magnétiques ; disques
acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD, et autres
appareils à pré-paiement ; équipement pour le traitement de
l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes enregistrés) ;
photographies ; articles de papeterie, adhésifs (matières
artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des
meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement et
fournitures d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; blocs note,
cahiers, calendriers, agendas, almanachs ; fournitures pour
écrire, stylos, crayons, portes-mines ; boîtes en carton ou en
matières plastiques ; reliures et matériels pour reliures ;
journaux, prospectus, tracts, livres, livrets, revues, magazines,
brochures, imprimés, manuels, lettres d'information, fiches
(papeterie) ;
Classe No 28 : Jeux de société ; jeux de cartes ou de table ;
administration commerciale. Rédaction de textes publicitaires,
mise à jour de documentations publicitaires ; sondage
d'opinion ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus,
imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux
(pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de
télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur
tout moyen de communication pour la vente au détail ; vente
aux enchères. Recherche de parraineurs ; conseils en
organisation et direction des affaires ; conseils pour la stratégie
et la gestion des entreprises ; consultations pour la direction des
affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; aide à la
direction des affaires ; aide à la direction d'entreprises
industrielles ou commerciales ; estimation en affaires
commerciales ; expertises en affaires ; information et
investigation
d'affaires ;
recherches
pour
affaires ;
renseignements d'affaires ; conseils en matière d'opérations de
haut de bilan ; conseils d'affaire pour acquisition, cession, et
restructurations d'entreprises ; conseils en prise de participation
majoritaire ou minoritaire ; conseils en rapprochement
d'entreprises ; ingénierie financière ; évaluation d'entreprises ;
prévisions
économiques
et
évaluation
de
potentiels
économiques ; informations d'affaires ; recherche de marchés ;
services d'études et analyses de marchés, établissements de
statistiques ; consultations et études commerciales et
économiques ; consultations pour les questions de personnels ;
aide au recrutement ; analyse du prix de revient ; service de
comparaison de prix ; organisation d'exposition à buts
commerciaux ou de publicités ; comptabilité ; vérification de
comptes ; administration commerciale ; relations publiques ;
recueil et systématisation de données dans un fichier central ;
gestion de fichiers informatiques ; travaux de bureau ;
recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour
des tiers ; services de revues de presse. Reproduction de
documents. Publicité en ligne sur un réseau informatique.
Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; location
Classe No 36 : Informations et consultations en matières
d'assurances ; affaires financières ; analyse financière ; affaires
bancaires ; affaires et opérations monétaires ; services
financiers ; placement de fonds ; transactions financières ;
conseils et consultations en matière financière, fiscale et
bancaire ; conseil en introduction en bourse et privatisations ;
informations et estimations financières et fiscales ; expertises
comptable, financière et fiscale ; constitution et investissement
de capitaux ; constitution de fonds ; conseils et consultations en
matière de biens immobiliers ;
marchandises ; organisation de voyages. Informations en
matière de transport. Services de logistique en matière de
transport. Distribution de journaux. Distribution (livraison de
produits). Location de garages ou de places de stationnement.
Services de taxis. Réservation de places de voyage. Entreposage
de supports de données ou de documents stockés
électroniquement ;
Classe No 41 : Education, formation, enseignement, instruction,
divertissement, activités sportives et culturelles ; informations
en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation et
conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences,
de congrès, de séminaires ; planification et organisation de
réceptions (divertissement) ; services de clubs (éducation ou
divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs ; mise à disposition d'installations de loisirs.
Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés
en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication
Orientation professionnelle. Enregistrement sur bandes vidéos ;
montage de bandes vidéos ; production de films sur bandes
vidéos ; édition et publication, notamment en ligne, de livres, de
revues, de périodiques, de lettres d'information ; édition et
publication de disques optiques compacts ; rédaction et
publication de textes autres que textes publicitaires. Location de
films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores.
Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes
vidéo. Services de photographie. Organisation de concours
(éducation ou divertissement) ;
hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs.
Services hôteliers. Réservation de logements temporaires.
No National : 12 3 940 393
à : I.N.P.I. PARIS
BERTRAND Jean, 49 avenue des Vignes, 87210 LE DORAT.
No SIREN : 504 758 103.
BERTRAND Jean, M. BERTRAND Jean, 49 avenue des Vignes,
87210 LE DORAT.
107
Classe No 41 : Formation.
No National : 12 3 940 627
à : I.N.P.I. PARIS
M. GOURJON Christian, 73 CHEMIN DU MAS DE BOYER, 30300
COMPS.
M. GOURJON Christian, 73 CHEMIN DU MAS DE BOYER, 30300
COMPS.
Classe No 29 : Huiles et graisses comestibles ;
Classe No 31 : Fruits et légumes frais ;
des vins) ; cidres ; digestifs, (alcools et liqueurs) ; spiritueux ;
extraits ou essences alcooliques.
No National : 12 3 940 769
à : I.N.P.I. PARIS
M. Bertin Jean-Philippe, 110 rue Pierre Demours, 75017 PARIS.
M. Bertin Jean-Philippe, 110 rue Pierre Demours, 75017 PARIS.
(tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
services
et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ;
d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Promotion
commerciale de location immobiliere ; mise en relation
commerciale entre locataire et prorpietaire ; gestion de fichiers
informatique ; exploitation (gestion) de fichiers descriptifs de
biens immobilers et de profils de futurs locataires ;
o
Classe N 35 : Diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions
à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un
Classe No 36 : Affaires immobilières ; estimations immobilières ;
d'isolation (construction) ; démolition de constructions ;
Classe No 36 : Assurances ; affaires immobilières ; estimations
immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de
financement ;
services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès
utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de
forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des
bases de données ; services d'affichage électronique
(télécommunications) ; agences de presse ou d'informations
(nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services
de téléconférences ; services de messagerie électronique ;
mondiaux ; Diffusion (transmission) par voie électronique d'une
base de données comportant des annonces immbilieres
108
concernant
des
locations
d'ensembles
immobilier
professionnels et : ou non professionnels ainsi que des
informations (contacts) sur les agences immobilieres.
No National : 12 3 941 324
à : I.N.P.I. PARIS
SERVICE ELECTROMENAGER, SARL, ZONE DU VAL D'ORNEL,
CHEMIN DE LA VACQUERIE, 52100 BETTANCOURT LA FERREE.
No SIREN : 330 295 643.
SERVICE ELECTROMENAGER, M. HOUPERTR PHILIPPE, ZONE
DU VAL D'ORNEL, CHEMIN DE LA VACQUERIE, 52100
BETTANCOURT LA FERREE.
l'habillement) ;
congélateurs ; cafetières électriques ; cuisinières.
No National : 12 3 941 360
No National : 12 3 941 385
à : I.N.P.I. NANTES
Mme CSORE Stéphanie, 78 rue Blaise Pascal, 37000 TOURS.
Mme CSORE Stéphanie, 78 rue Blaise Pascal, 37000 TOURS.
à : I.N.P.I. PARIS
PROFILS CARAIBES, EURL, ZONE INDUSTRIELLE DE LA JAULA,
97129 LAMENTIN.
No SIREN : 498 126 853.
PROFILS CARAIBES, ZONE INDUSTRIELLE DE LA JAULA, 97129
LAMENTIN.
Classe No 6 : Matériaux de construction métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ;
constructions
métalliques.
Description de la marque : Police de caractères : New Cuisine
(from Stéphen Rapp) Couleurs : rouge : pantone 485 jaune :
pantone : 109 vert : pantone 382 orange : pantone 151 bleu clair :
pantone 312 bleu foncé : pantone : 2935 rose : pantone 162 à
42%
Classe No 28 : Jeux et jouets cadeaux pour enfants à savoir
peluches, ours en peluche et puzzles ;
No National : 12 3 941 381
à : I.N.P.I. PARIS
M. Defarge Mickael, Agissant pour le compte de la société
BARNABAY en cours de formation, 10 avenue victor hugo,
75016 PARIS.
M. Defarge Mickael, 10 avenue victor hugo, 75016 PARIS.
Classe No 41 : Services d'animation et de divertissement pour
enfants à savoir organisation de spectacles de marionnettes et
de magie, conduite d'ateliers (divertissement) de sculpture sur
ballon ;
Classe No 42 : Conception et élaboration de décors pour des
lieux de spectacles ;
Classe No 44 : Service de maquillages pour enfants.
No National : 12 3 941 386
à : I.N.P.I. PARIS
Demagis Interactive, SARL, 18 rue Stephenson, 75018 PARIS.
Demagis Interactive, M. CIMPER Freddy, 18 rue Stephenson,
75018 PARIS.
109
d'arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ;
No National : 12 3 941 408
à : I.N.P.I. PARIS
compacts,
DVD
et
autres
supports
d'enregistrement
numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ;
caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour
le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de
jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques
d'ordinateurs ; détecteurs ; cartes à mémoire ou à
microprocesseur ;
o
Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de
communications
par
terminaux
services
d'affichage
électronique
location
d'appareils
de
émissions
M. AGRECH David, 24 Rue Thiers, 95300 PONTOISE.
M. AGRECH David, 24 Rue Thiers, 95300 PONTOISE.
Classe No 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par
air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs
de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes
antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores
(pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges
de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes,
pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ;
chariots de manutention ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; à
l'exception des vêtements, chaussures et chapellerie de travail.
No National : 12 3 941 416
à : I.N.P.I. PARIS
Commune de Lisses, collectivité territoriale, 2 rue thirouin, 91090
LISSES.
No SIREN : 219 103 405.
MAIRIE DE LISSES, M. Lafon Thierry, 2 rue thirouin, 91090
LISSES.
110
Description de la marque : Ville de Lisses
administration commerciale ; travaux de bureau ;
Classe No 38 : Raccordement par télécommunications à un
réseau informatique mondial ;
sportives et culturelles.
No National : 12 3 941 427
No National : 12 3 941 433
à : I.N.P.I. PARIS
M. THUILLIER LUDOVIC, 184 rue des chétillons, 51190 LE
MESNIL SUR OGER.
M. THUILLIER LUDOVIC, 184 rue des chétillons, 51190 LE
MESNIL SUR OGER.
à : I.N.P.I. PARIS
Commune de Talmont-Saint-Hilaire, Collectivité territoriale, 3
rue de l'Hôtel de Ville, 85440 TALMONT-SAINT-HILAIRE.
No SIREN : 218 502 888.
Mairie de Talmont-Saint-Hilaire, M. BERTHOME Pierre, 3 rue de
l'Hôtel de Ville, 85440 TALMONT-SAINT-HILAIRE.
No National : 12 3 941 434
à : I.N.P.I. PARIS
DELIFRANCE, Société Anonyme, 99 rue Mirabeau, 94200 IVRYSUR-SEINE.
No SIREN : 313 167 173.
DELIFRANCE, 99 rue Mirabeau, 94200 IVRY-SUR-SEINE.
Classe No 29 : Plats préparés ou cuisinés ou traiteurs composés
d'un ou de plusieurs produits suivants : viande, poisson, volaille
et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes ; gelées,
confitures, compotes ; charcuterie ; crustacés (non vivants) ; et/
ou en conserve, et/ou séchés et/ou cuits ;
111
Classe No 30 : Farines et préparations faites de céréales, pains,
pâtisseries, viennoiseries, gâteaux, tartes ; sandwichs, pains
bagnats (sandwiches), paninis ; friands, feuilletés, quiches,
pizzas, tourtes, tartes salées, croûtes au fromage, tartines
garnies ;
Classe No 43 : Service de restauration (alimentation), service de
traiteurs.
marque No : 1 254 845
No National : 12 3 941 465
à : I.N.P.I. PARIS
Mme GALLAND Delphine, 4, rue Souveraine, 05130 TALLARD.
CABINET ROMAN, M. ROMAN Iannis, 35, rue Paradis, BP 30064,
13484 MARSEILLE Cedex 20.
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de
viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits,
oeufs, lait et produits laitiers, graisses alimentaires, beurre,
bouquets (crevettes roses) non vivants, charcuterie, chips
(pommes de terre), conserves de poisson, conserves de viande,
coquillages non vivants, crustacés non vivants, fromages,
jambon, lard, mets à base de poisson, produits de la pêche,
salaisons, cornichons. Plats préparés, chauds ou froids,
composés essentiellement de viande, de volaille, de poisson, de
légumes. Salades composées chaudes ou froides, composées
essentiellement de viande, de volaille, de poisson, de légumes ;
Classe No 30 : Salades chaudes ou froides, composées
essentiellement de riz ou de pâtes alimentaires. Plats préparés,
chauds ou froids, composés essentiellement de riz ou de pâtes
alimentaires. Assaisonnements. Couscous (semoule). Nouilles.
Pizzas. Quiches. Taboulé. Sushi. Tartes ;
Classe No 43 : Services de traiteurs. Services de traiteurs
proposant des plats à emporter ; services de restauration
(alimentation).
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits (à
l'exception des pommes), pommes bénéficiant de l'Indication
Géographique Protégée « Pomme des Alpes de Haute
Durance » ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits
laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ;
beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de
poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Classe No 35 : Service de vente au détail et/ou en gros ou demigros de viande, poisson, volaille et gibier extraits de viande,
fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées,
confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et
graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, charcuterie,
salaisons, conserves de viande ou de poisson, fromages,
boissons lactées où le lait prédomine, café, thé, cacao, sucre, riz,
tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites
de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles,
miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel,
moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à
rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuiterie,
gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de
cacao, de café, de chocolat ou de thé.
No National : 12 3 941 475
à : I.N.P.I. PARIS
MIX BUFFET, SAS, ZA du Val Coric, 56380 GUER.
No SIREN : 415 183 896.
AVOXA N5, M. ERMENEUX Bertrand, ZAC ATALANTE
CHAMPEAUX, 5 Allée Ermengarde d'Anjou, CS 40824, 35108
RENNES CEDEX 3.
No National : 12 3 941 479
à : I.N.P.I. PARIS
MARIE, Société par Actions Simplifiée, Parc tertiaire SILIC, 4 rue
de la Couture, 94150 RUNGIS.
No SIREN : 327 280 368.
Classe No 29 : Quiches, tartes et plats cuisinés surgelés à base de
viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et
légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ;
compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses
comestibles.
Classe No 30 : Quiches, tartes et plats cuisinés surgelés à base de
café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ;
farine bénéficiant de l'indication Géographique Protégée
« Farine de Blé Noir de Bretagne ou Farine de Blé Noir de
Bretagne – Gwinizh Breizh » et préparations faites à base de
farine bénéficiant de l'Indication Géographique Protégée
« Farine de Blé Noir de Bretagne ou Farine de Blé Noir de
Bretagne – Gwinizh Breizh », pain, pâtisserie et confiserie, miel,
sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel,
moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices.
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ; bar,
traiteur, hôtellerie ; services de restauration rapide ; services de
conseil en matière culinaire.
112
No National : 12 3 941 519
No National : 12 3 941 526
à : I.N.P.I. PARIS
M. RIGA Jean cedric, 15 route d'egreville, 77460 SOUPPES SUR
LOING.
M. RIGA Jean cedric, 15 route d'egreville, 77460 SOUPPES SUR
LOING.
à : I.N.P.I. PARIS
Mle PIANELLI Carine, 8 Rue Lisse Bellegarde, 13100 AIX-ENPROVENCE.
Mle PIANELLI Carine, 8 Rue Lisse Bellegarde, 13100 AIX-ENPROVENCE.
Description de la marque : PsyAction
Classe No 35 : Conseil en management pour la prévention et la
gestion des risques psychosociaux ;
Classe No 41 : Activités sportives et culturelles.
No National : 12 3 941 523
Classe No 41 : Formation professionnelle ;
Classe No 42 : Activités de recherche en psychologie sociale et
du travail ;
Classe No 44 : Conseils psychologiques en prévention et gestion
des risques psychosociaux.
à : I.N.P.I. PARIS
VIGIPHARM, SAS, 534 rue Marius PETIPA, 34080 MONTPELLIER.
No SIREN : 523 809 424.
VIGIPHARM, Mme NAVARRE Caroline, 534 rue Marius PETIPA,
34080 MONTPELLIER.
No National : 12 3 941 531
à : I.N.P.I. PARIS
Produits ou services désignés : Produits pharmaceutiques et
vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments
et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ;
matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ;
bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ;
herbes médicinales ; tisanes ; alliages de métaux précieux à
usage dentaire ; Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs
naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; céréales en grains
non travaillés ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; Aliments
pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et
animaux ; emplâtres ; matériel pour pansements ; désinfectants ;
produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ;
parasiticides ; tous ces produits relevant du monopole
pharmaceutique ;
Blandine Demoury, 3 rue des Tilleuls, 02220 TANNIERES.
No SIREN : 751 214 206.
L'arbre à idées, Mle demoury blandine, Blandine Demoury, 3 rue
des Tilleuls, 02220 TANNIERES.
toutes ces matières ou en matières plastiques ; étagères ; boîtes
en bois ou en matières plastiques.
No National : 12 3 941 545
à : I.N.P.I. PARIS
M. GALAS José, 128 rue Schoelcher, 97110 POINTE-A-PITRE.
M. GALAS José, 128 rue Schoelcher, 97110 POINTE-A-PITRE.
113
café, de chocolat ou de thé.
No National : 12 3 941 622
à : I.N.P.I. RENNES
Mme MEJIA, Monica, Agissant au nom et pour le compte de la
société “ La Vie des Parents ”, en cours de formation, 6 Rue
Baudri de Bourgueil, 35200 RENNES.
MEJIA, Monica, 6 Rue Baudri de Bourgueil, 35200 RENNES.
montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
informatique.
No National : 12 3 941 556
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 41 : Education, formation, accompagnement dans le
domaine du développement humain et personnel à niveau
groupal, individuel ou organisationnel et dans le domaine de la
psychologie et de la psychothérapie individuelle et groupale
(services de psychologue et de psychothérapeute). Organisation
et conduite de colloques, conférences, séminaires, stages,
ateliers ou congrès autour de la parentalité ou le développement
humain et personnel. Organisation de manifestations à buts
culturels ou éducatifs. Publication de textes autres que
publicitaires.
M. balac philippe, écluse de Boudrac'h, Boudrac'h, 29520
CHATEAUNEUF DU FAOU.
Classe No 44 : Evaluation et bilan psychologique d'enfants et
d'adultes. Services psychologiques, thérapie individuelle et
groupale.
M. balac philippe, écluse de Boudrac'h, Boudrac'h, 29520
CHATEAUNEUF DU FAOU.
No National : 12 3 941 663
à : I.N.P.I. PARIS
LA MAISON DES ARTISTES, Association, 11 RUE BERRYER,
HOTEL SALOMON DE ROTHSCHILD, 75008 PARIS.
No SIREN : 784 362 212.
LA MAISON DES ARTISTES, M. ARON Rémy, 11 RUE BERRYER,
HOTEL SALOMON DE ROTHSCHILD, 75008 PARIS.
114
fonds ;
o
communications
par
terminaux
services
d'affichage
électronique
location
d'appareils
de
émissions
No National : 12 3 941 956
à : I.N.P.I. PARIS
Mme MBOLE MONEBOULOU LAURENCE, 19, rue Saint Martin,
49000 ANGERS.
No SIREN : 442 718 219.
Mme MBOLE MONEBOULOU Laurence, 19 rue St Martin, 49000
ANGERS.
Classe No 14 : Bijouterie, pierres précieuses ; objets d'art en
métaux précieux ; coffrets à bijoux ; porte-clefs de fantaisie ;
statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ;
ceintures (habillement) ; foulards ; chaussons.
No National : 12 3 941 958
à : I.N.P.I. PARIS
M. BONNEL Xavier, 9 TER Rue Jacques Kellner, 78380
BOUGIVAL.
M. BONNEL Xavier, 9 TER Rue Jacques Kellner, 78380
BOUGIVAL.
No National : 12 3 941 948
à : I.N.P.I. PARIS
ALTA VOILES PIRIAC, sarl, ZAC du Pladreau, 7 A rue du
Pladreau, bâtiment Voilerie Alta Sails, 44420 PIRIAC.
No SIREN : 447 716 085.
ALTA VOILES PIRIAC pour la marque SAILS OMBRAGE, M.
TEXIER Jean-Marc, ZAC du Pladreau, 7 A rue du Pladreau,
bâtiment Voilerie Alta Sails, 44420 PIRIAC.
Classe No 18 : Sacs à main, à dos, à roulettes ;
Classe No 22 : Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement).
supports d'enregistrement numériques ; logiciels (programmes
enregistrés) ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; photographies ; adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ;
papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ;
calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la
couture ; dessins ;
Classe No 18 : Sacs à main, à dos, à roulettes ;
Classe No 43 : Services de bars, services de bars à vins.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; sousvêtements.
115
No National : 12 3 942 196
No National : 12 3 942 178
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
MAUD PASS, SASU, 8 RUE AUGUSTE GERVAIS, 92130 ISSYLES-MOULINEAUX.
No SIREN : 535 090 831.
MAUD PASS, Mle PERCHENET MAUD, 8 RUE AUGUSTE
GERVAIS, 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX.
sans alcool ;
Mobile Tech People, SAS, 25 Avenue de Wagram, 75017 PARIS.
Mobile Tech People, M. Guinier Vincent, 25 Avenue de Wagram,
75017 PARIS.
appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction
du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et
autres supports d'enregistrement numériques ; équipement
pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels
de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques
d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
communications
par
terminaux
services
d'affichage
électronique
location
d'appareils
de
émissions
de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de
systèmes
informatiques ;
conception
de
systèmes
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
documents d'un support physique vers un support électronique.
No National : 12 3 942 182
No National : 12 3 942 201
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
Les Ostals, Société à Responsabilité Limitée, 6 Place du
Maréchal Leclerc, 09500 MIREPOIX.
No SIREN : 395 103 336.
M. GREGOIRE
ROCAMADOUR.
francal,
46500
Cabinet Morelle & Bardou, 9 Avenue de l'Europe, BP 72253,
31522 RAMONVILLE SAINT AGNE Cedex.
M. GREGOIRE Xavier, mayrinhac le francal,
ROCAMADOUR.
46500
Xavier,
mayrinhac
le
116
lotions pour les cheveux ; masques de beauté ; produits de
rasage.
No National : 12 3 942 207
à : I.N.P.I. PARIS
BROSSERIE DE GRENOBLE, SARL, 37 AVENUE RHIN ET
DANUBE, 38100 GRENOBLE.
No SIREN : 493 899 637.
BROSSERIE DE GRENOBLE, 37 AVENUE RHIN ET DANUBE,
38100 GRENOBLE.
Description de la marque : Marque : pizzapizza – Couleurs :
Orange, lila, contour blanc ombre noire
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
manuellement notamment couteaux (outils) ; couteaux à
mastiquer ; couteaux à enduire ; spatules (outils) ; lames (outils) ;
outils à marouflage ; cales à poncer ;
Classe No 16 : Matériels pour les artistes ; pinceaux ; brosses à
peindre ; rouleaux à peindre ; manchons pour rouleaux à
peindre ;
Classe No 21 : Eponges, brosses (à l'exception des pinceaux)
notamment brosse à tapisser, brosse à lessiver, matériaux pour
la brosserie, gants de ménage, balais, paille de fer, guipons,
instruments de nettoyage actionnés manuellement.
No National : 12 3 942 208
à : I.N.P.I. PARIS
M. Abraham Michel, 26 Rue de Reims, 67000 STRASBOURG.
M. Abraham Michel, 26 Rue de Reims, 67000 STRASBOURG.
117
No National : 12 3 942 221
fonds.
à : I.N.P.I. PARIS
M. NOEL LAURENT, 196 RUE DES COMBETTES, 73800 CRUET.
M. NOEL LAURENT, 196 RUE DES COMBETTES, 73800 CRUET.
No National : 12 3 942 273
à : I.N.P.I. PARIS
SANOFI, Société Anonyme, 54 rue La Boétie, 75008 PARIS.
No SIREN : 395 030 844.
Sanofi, Direction Juridique Marques B3/315,
Raymond Aron, 92160 ANTONY.
20
avenue
Description de la marque : Authotel
Classe No 39 :
stationnement.
Location
de
garages
ou
de
places
de
No National : 12 3 942 263
à : I.N.P.I. PARIS
M. PETER ALEXANDRE, Agissant pour le compte de la société
LOGEMENTRAVAIL en cours de formation, 96 A RUE DES TROIS
CHATEAUX, 68000 COLMAR.
LOGEMENTRAVAIL, M. PETER ALEXANDRE, 96 A RUE DES
TROIS CHATEAUX, 68000 COLMAR.
Classe
No
38 :
Télécommunications,
communications
radiophoniques, télévisuelles, téléphoniques et par ordinateurs
via des sites Internet ou des plateformes électroniques dans le
domaine de la santé, transmission d'informations dans le
domaine de la communication de soins de santé adressés aux
patients ou professionnels de la santé par l'intermédiaire
d'ordinateurs, Internet, télévision et radio, fournissant des
forums de discussions en ligne et bulletins électroniques pour la
transmission de messages parmi les utilisateurs d'ordinateurs
dans le domaine de la santé et pharmaceutique, développement
pharmaceutiques et médicaux.
Classe No 41 : Services d'éducation, notamment organisation de
séminaires, de groupes de travail, formation et conférences dans
le domaine de la santé. Edition de revues, livres, guides et base
de données dans le domaine de la santé, formation en ligne ;
fourniture d'accès à des sites Web comportant l'information
éducative dans le domaine de la santé, à des sites Web
interactifs de formation en ligne dans le domaine de la santé.
Classe No 44 : Information médicale dans le domaine de la santé,
services médicaux, consultations médicales.
documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
No National : 12 3 942 274
à : I.N.P.I. PARIS
M. ANDREASSIAN Philippe,
LABASTIDE SAINT SERNIN.
4
rue
Jean
Pascal,
31620
M. ANDREASSIAN Philippe, 4 rue Jean Pascal,
LABASTIDE SAINT SERNIN.
31620
118
commerciale ; travaux de bureau ; présentation de produits sur
tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils
en organisation et direction des affaires ; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations
publiques ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; activités sportives et
d'éducation ; organisation et conduite de colloques, conférences
ou congrès ; Coaching (formation).
produits pour des tiers ; étude de projets techniques.
No National : 12 3 942 275
à : I.N.P.I. PARIS
SONAFI, Société par actions simplifiée, 42 rue Rieussec, 78220
VIROFLAY.
No SIREN : 354 058 513.
SB ALLIANCE, DIRECTION JURIDIQUE, 42 rue Rieussec, 78220
VIROFLAY.
Classe No 16 : Produits en papier et carton (brut, mi-ouvré ou
pour la papeterie ou l'imprimerie) et produits en ces matières, à
savoir : produits de l'imprimerie, livres, journaux, magazines,
périodiques et revues.
Classe No 30 : Cacao et produits de cacao ; chocolat et produits
de chocolat. Sucre. Pâtisserie et confiserie, boissons à base de
cacao ou de chocolat. Biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries.
Classe No 35 : Publicité en ligne sur un réseau informatique.
Classe
No
38 :
Télécommunications.
Transmission
d'informations sur le réseau mondial de la télécommunication,
par le câble, par satellite. Services de transmission par voie
télématique ; services de transmission d'informations par
centres serveurs télématiques, communications par terminaux
d'ordinateurs.
Classe No 41 : Services d'éducation et de divertissement ;
services de divertissement télévisés et via Internet. Informations
en matière de divertissement, services de clubs de
divertissement ; divertissements diffusés par terminaux
d'ordinateurs.
No National : 12 3 942 304
à : I.N.P.I. PARIS
o
Classe N 16 : Produits en papier et carton (brut, mi-ouvré ou
pour la papeterie ou l'imprimerie) et produits en ces matières, à
savoir : produits de l'imprimerie, livres, journaux, magazines,
périodiques et revues.
Classe No 30 : Cacao et produits de cacao ; chocolat et produits
de chocolat. Sucre. Pâtisserie et confiserie, boissons à base de
cacao ou de chocolat. Biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries.
Mle TETART Carine, 12 Place de la République, 07400 LE TEIL.
Mle TETART Carine, 12 Place de la République, 07400 LE TEIL.
Classe No 35 : Publicité en ligne sur un réseau informatique.
Classe
No
38 :
Télécommunications.
Transmission
d'informations sur le réseau mondial de la télécommunication,
par le câble, par satellite. Services de transmission par voie
télématique ; services de transmission d'informations par
centres serveurs télématiques, communications par terminaux
d'ordinateurs.
Classe No 41 : Formation – organisation et animation d'ateliers
de divertissement ou d'éducation – accompagnement au
recyclage professionnel – services de photographie –
organisation et conduite de conférences – organisation de
concours (éducation et divertissement) ;
Classe No 41 : Services d'éducation et de divertissement ;
services de divertissement télévisés et via Internet. Informations
en matière de divertissement, services de clubs de
divertissement ; divertissements diffusés par terminaux
d'ordinateurs.
Classe No 42 : Conseils en soins cosmétiques, en maquillage, en
coiffure, en style vestimentaire ;
Classe No 44 : Conseil en image personnelle et professionnelle –
relooking.
No National : 12 3 942 276
à : I.N.P.I. PARIS
SONAFI, Société par actions simplifiée, 42 rue Rieussec, 78220
VIROFLAY.
No SIREN : 354 058 513.
SB ALLIANCE, DIRECTION JURIDIQUE, 42 rue Rieussec, 78220
VIROFLAY.
No National : 12 3 942 324
à : I.N.P.I. PARIS
Ansepial, Société par actions simplifiée, Villa Brousse, 35 rue du
Docteur Broussé, 62360 SAINT-ETIENNE-AU-MONT.
No SIREN : 752 974 907.
Ernst & Young, société d'Avocats, Batiment 22, 1025 rue Henri
Becquerel, CS 39520 / Cedex 2, 34961 MONTPELLIER.
119
lunettes en ligne ; services rendus par un franchiseur, à savoir
aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise
commerciale ;
Classe No 42 : Conseils et services d'assistance technique dans le
domaine des articles de lunetterie, d'optique médicale,
industrielle ou scientifique ; recherches scientifiques et
techniques dans le domaine de l'optique et de la lunetterie à
savoir : évaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et techniques rendues par des
ingénieurs ; conception (élaboration) de verres de lunettes,
d'articles de lunetterie ;
Classe No 3 : Produits et préparations de nettoyage, de
conservation, de désinfection et d'entretien pour lunettes, verres
de lunettes et lentilles de contact ;
Classe No 5 : Produits et solutions pour lunettes, verres de
lunettes et lentilles de contact ; produits pharmaceutiques à
usage ophtalmique ; solutions à usage médical ; produits
pharmaceutiques à usage ophtalmologique ;
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques dans le
domaine de l'optique et de la lunetterie ; appareils pour le
diagnostic non à usage médical ; appareils, articles et
instruments d'optique et de lunetterie, à savoir notamment :
montures de lunettes, lunettes (optique), lunettes de vue,
lunettes de soleil, lunettes masques, lunettes de protection pour
les yeux et pour activités sportives, lunettes de sport, lunettes de
baignade et de natation, lunettes de lecture, lunettes de mode,
lunettes antiéblouissantes, lunettes 3D, lunettes électroniques,
lunettes de protection, verres correcteurs (optique), verres de
contact, lentilles de contact, lentilles d'optique, verres solaires,
verres de lunettes progressifs, verres de lunettes anti-reflets,
verres de lunettes unifocaux, verres de lunettes multifocaux,
verres de lunettes teintés, verres de lunettes photosensibles,
verres de lunettes traités, alidade à lunettes ; protections de
lunetterie, à savoir notamment : étuis pour lunettes, étuis pour
lentilles de contact, récipients et supports pour les lentilles de
contact ; bandeaux, cordons, cordonnets, chaînes et liens pour
retenir les lunettes ; montures et supports pour lunettes ;
Classe No 35 : Services de vente au détail, de vente en ligne sur
Internet, de vente à distance et de tout autre type de vente par
tout autre moyen, portant notamment sur des : appareils,
produits, articles et instruments d'optique médicale, industrielle
ou scientifique, articles d'optique et de lunetterie, montures de
lunettes, lunettes (optique), lunettes de vue, lunettes de soleil,
lunettes masques, lunettes de protection pour les yeux et pour
activités sportives, lunettes de sport, lunettes de baignade et de
natation, lunettes de lecture, lunettes de mode, lunettes
antiéblouissantes, lunettes 3D, lunettes électroniques, verres
correcteurs (optique), verres de contact, lentilles de contact,
lentilles d'optique, verres solaires, verres de lunettes
progressifs, verres de lunettes anti-reflets, verres de lunettes
unifocaux, verres de lunettes multifocaux, verres de lunettes
teintés, verres de lunettes photosensibles, verres de lunettes
traités ; publicité et présentation de produits sur et par tout
moyen de communication et pour tout type de commerce,
notamment en ligne via les réseaux informatiques ; publicité et
diffusion de matériel publicitaire en matière de produits
optiques ; soutien promotionnel, à savoir notamment publicité
dans le cadre de l'offre de services sur Internet et en ligne ;
préparation et insertion d'annonces publicitaires ; publicité par
correspondance ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion
de publicités pour le compte de tiers via l'Internet ; placement de
publicités pour des tiers ; services de publicité et de marketing ;
gestion
des
affaires
commerciales ;
administration
commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
reproduction
de
documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou
de publicité ; location de temps publicitaire sur et par tout
location
d'espaces
publicitaires ;
diffusion
d'annonces
publicitaires ; relations publiques ; organisation à but
commercial d'expositions de produits optiques ; services de
saisie et de traitement de données ; sondages d'opinion ;
parrainage d'opérations commerciales ; décoration de vitrines ;
recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers
informatiques ; études et recherches de marchés ; réalisation
d'études prospectives (études de marchés) ; prospection de
débouchés commerciaux ; conseils en organisation des affaires,
à savoir constitution de collections d'articles d'optique et de
lunetterie pour des tiers ; sélection de produits et de
fournisseurs ; conseil et information dans le domaine de
l'optique ; conseils esthétiques dans le domaine de l'optique et
de la lunetterie ; conseils et services d'essai et de choix de
Classe No 44 : Services médicaux ; services d'opticiens et
d'oculistes ; soins médicaux, soins d'hygiène et de beauté ;
services d'ophtalmologie.
No National : 12 3 942 327
à : I.N.P.I. PARIS
SCTV, Syndicat professionnel, 1 place du Gué de Maulny, 72019
LE MANS.
Cabinet Lexington, M. Levy Laurent, 72 boulevard de Courcelles,
75017 PARIS.
Classe No 16 : Papier, carton ; produits de l'imprimerie
notamment journaux, prospectus, brochures, affiches, tracts,
manuels ; photographies ; papeterie ; matériel d'instruction ou
d'enseignement ;
commerciale ; conseil, consultation, accompagnement et aide
dans l'exploitation, la direction et l'organisation des affaires ;
services
d'assistance
administrative,
d'accompagnement
administratif, d'expertise, d'audit, de conseil, de gestion, de
management, d'organisation et d'administration d'entreprises
rendus en matière d'assistance administrative et d'organisation
d'entreprise ; conseil aux entreprises en matière de
communication
institutionnelle ;
travaux
de
bureau ;
comptabilité ; recueil de données dans un fichier central ; études
de marché ; établissement de rapports statistiques et
économiques ; gestion de fichiers informatiques et de bases de
données ; consultation pour les questions de personnel ;
bureaux de placement ; sélection et recrutement de personnel ;
publicité ; diffusion et distribution d'annonces et de matériel
publicitaire sur tout support de communication ; location
d'espaces publicitaires et de temps publicitaire sur tout support ;
parrainage
publicitaire ;
organisation
d'expositions,
d'évènements, de salons à buts commerciaux ou de publicité ;
Classe No 41 : Education ; formation ; enseignement ;
organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires,
congrès ou expositions à buts culturels ou éducatifs ;
organisation et conduite de concours, manifestations culturelles,
compétitions sportives ; production de films ; services d'édition ;
publication de textes autres que textes publicitaires ; livres,
revues, périodiques, rapports économiques, statistiques et
sociaux sur tout support ;
Classe No 42 : Expertises (travaux d'ingénieurs), services de
diagnostic technique automobile ; élaboration, conception, mise
à jour, maintenance, location de logiciels, maintenance de
120
logiciels d'ordinateurs, constitution de bases de données ;
programmation pour ordinateurs, conseil et assistance en
matière d'informatique. Services de contrôle technique de
véhicules automobiles, de diagnostic et d'expertise technique de
véhicules automobiles ; services d'évaluations, expertises, de
recherches et de tests dans le domaine automobile et des
transports ; service d'homologation de véhicules ;
Classe No 45 : Services juridiques ; défense juridique des intérêts
professionnels des opérateurs de centres de contrôle technique
de véhicules automobiles.
No National : 12 3 942 334
à : I.N.P.I. PARIS
FRANCE RESTAURATION RAPIDE, société par actions simplifiée,
Allée Beaumarchais, 18390 SAINT GERMAIN DU PUY.
No SIREN : 330 319 260.
Cabinet Armengaud Aîné, Mme Siefer Gaillardin Anne, 3 avenue
Bugeaud, 75116 PARIS.
viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées,
confitures ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses
comestibles ; conserves ; salades de fruits ; salades de légumes ;
salaisons ;
succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales,
vinaigre, sauces, sauces à salade ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, hot-dogs, petits pains fourrés aux légumes ou à la
viande, chiches-kebabs ;
sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
Classe No 43 : Services d'hôtellerie et de restauration,
restauration rapide, restaurants libre-service, salons de thé,
cantines, cafés-restaurants, cafétérias, bars ; services de
restauration de produits à emporter ; préparation de plats à
emporter.
viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées,
confitures ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses
comestibles ; conserves ; salades de fruits ; salades de légumes ;
salaisons ;
succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales,
vinaigre, sauces, sauces à salade ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, hot-dogs, petits pains fourrés aux légumes ou à la
viande, chiches-kebabs ;
sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
Classe No 43 : Services d'hôtellerie et de restauration,
restauration rapide, restaurants libre-service, salons de thé,
cantines, cafés-restaurants, cafétérias, bars ; services de
restauration de produits à emporter, préparation de plats à
emporter.
o
N National : 12 3 942 337
à : I.N.P.I. PARIS
FRANCE RESTAURATION RAPIDE, société par actions simplifiée,
Allée Beaumarchais, 18390 SAINT GERMAIN DU PUY.
No SIREN : 330 319 260.
Cabinet Armengaud Aîné, Mme Siefer Gaillardin Anne, 3 avenue
Bugeaud, 75116 PARIS.
No National : 12 3 942 345
à : I.N.P.I. PARIS
CONSEILS – EXPERTISES EN GERONTOLOGIE, Société à
Responsabilité Limitée Unipersonnelle, 6 rue du Réservoir,
68100 MULHOUSE.
No SIREN : 478 246 317.
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 8, avenue du Président Wilson,
75016 PARIS.
Classe No 36 : Gestion de biens immobiliers ; vente et location de
résidences privées en copropriété.
Classe No 43 : Hébergement temporaire pour personnes
dépendantes ; maison de retraite pour personnes âgées.
Classe No 44 : Services rendus par des auxiliaires de vie pour
l'accompagnement et le bien-être de personnes âgées, de
personnes dépendantes ; services d'aide à la personne rendus
par des spécialistes en gérontologie, à savoir : soins d'hygiène
et de beauté pour êtres humains, massage, assistance médicale,
coordination de services médicaux, services de gardes-malades.
Classe No 45 : Services de sécurité pour la protection des biens
et des individus.
No National : 12 3 942 346
à : I.N.P.I. PARIS
Mle Nourrisson Emilie, 4 rue du marché, 63118 CEBAZAT.
Mle Mathieu Jennifer, 4 rue du marché, 63118 CEBAZAT.
Nourrisson Emilie, Mle Nourrisson Emilie, 4 rue du marché,
63118 CEBAZAT.
121
Description de la marque : bleu clèr30. 6%Cyan + 18% Magenta
à1 bleu + foncé (85% Cyan + 50% magenta) vert (50% Cyan
+100% jaune) 1oreille originale blanche ds 1carré bleu+ 2 coins
arrondis+ cadre vert. +rond vert rappel du conduit auditif +
repris ds les lettres “ o ”. carré aux 2 coins arrondis en oblique
vers la gauche
Classe No 10 : Equipement médicaux permettant aux
malentendants de visualiser des impulsions sonores, matériel de
l'audiologie, appareils auditifs, équipements prothétiques de
corrections auditives ; prothèses auditives ;
Classe No 35 : Services de vente au détail de produits
d'entretiens et accessoires pour appareils auditifs, d'aides
auditives, de réveils pour malentendants, d'appareils auditifs, de
prothèses auditives ;
Classe No 44 : Conseils en matière d'audition et d'acoustique
pour malentendants.
de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou
le ménage ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ;
tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;
mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ;
linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets
pour l'emballage ;
bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de
ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Classe No 35 : Vente en ligne au détail de vêtements, jeux,
jouets, biberons, tétines de biberon, tétines sucettes, livres,
livres de naissance, posters, toiles, supports d'enregistrement
audio et vidéo, linge de maison, doudous, peluches, bavoirs,
chaussons, chaussures, bonnets.
marque No : 3 798 467
No National : 12 3 942 674
à : I.N.P.I. PARIS
Champ Dong Creations Industries, SARL, 148 Chemin
d'Avignon, Domaine Bouche, 84850 CAMARET-SUR-AIGUES.
Champ Dong Creations Industries, Mle Zhao Stéphanie, 148
Chemin d'Avignon, Domaine Bouche, 84850 CAMARET-SURAIGUES.
No National : 12 3 942 439
à : I.N.P.I. PARIS
AUDITION MOZART, SARL, 30 AVENUE MOZART, 75016 PARIS.
AUDITION MOZART, M. KALIFA STEPHANE, 30 AVENUE
MOZART, 75016 PARIS.
des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins
d'appellation d'origine ; spiritueux.
No National : 12 3 943 287
à : I.N.P.I. PARIS
Mle Soares Da Costa Ricardina, 83 RUE CARNOT, 92300
LEVALLOIS-PERRET.
Mle soares Da Costa Ricardina, 83 RUE CARNOT, 92300
LEVALLOIS-PERRET.
Classe No 3 : Ongle postiche, produit pour les soins des ongles,
laques pour les ongles ;
Classe No 41 : Formation, organisation de concours (éducation
ou divertissement), organisation et conduites de colloques ou
congrès ;
122
Classe No 44 : Salons de beauté à savoir pose d'ongles en gel,
résine, capsules, formes, manucure, esthétisme ongulaire mains
et pieds.
No National : 12 3 943 354
à : I.N.P.I. PARIS
ADICTIZ, S.A.S., 165, avenue de Bretagne, 59000 LILLE.
No SIREN : 504 614 892.
BRM AVOCATS, Martine RICOUART MAILLET, PARC
EURATECHNOLOGIES, Bât Cube, 35, rue Winston Churchill,
59160 LILLE LOMME.
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le
traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes
souples ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses
enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le
traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs.
Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;
périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ;
fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes,
gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre
les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection
personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de
lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à
usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches
de sauvetage ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l'exception des articles d'éclairage et des sucreries). Arbres de
Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou
de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ;
tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ;
patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou
pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages
de protection (parties d'habillement de sport).
No National : 12 3 943 366
à : I.N.P.I. PARIS
M. CARRANO Michel, 14 B rue Soufflet, 91290 ARPAJON.
PONTET ALLANO & ASSOCIES, SELARL, 25 rue Jean Rostand,
Parc Orsay Université, 91893 ORSAY CEDEX.
fourrures (peaux d'animaux) ; couvertures en peaux (fourrures) ;
boîtes et caisses en cuir ou en carton-cuir ; boîtes de chapeau en
cuir ; malles ; coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des
articles de toilette dits « vanity cases » ; sacs, sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; bourses ;
cartables ; porte-documents ; sacs d'écolier ; serviettes d'écolier ;
gibecières ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; sacs à roulettes ;
sacs à dos ; sacs à main ; sacs à provisions ; sacs de sport ; sacs
de voyage ; sacs-housses pour vêtements pour le voyage ;
trousses de voyage (maroquinerie) ; valises ; porte-cartes
(portefeuilles) ; portefeuilles ; porte-monnaie ; écharpes pour
porter les bébés ; sacoches pour porter les enfants ; habits pour
animaux ; colliers pour animaux ; laisses ; cannes ; poignées de
cannes ; cannes-sièges ; parapluies ; cannes de parapluie ;
poignées de parapluie ; fourreaux de parapluie ; parapluies de
golf ; parasols ; étuis pour clefs.
Classe No 24 : Matières textiles ; linge de bain (à l'exception de
l'habillement) ; serviettes de toilette en matières textiles ; gants
de toilette ; linge de maison ; linge de table non en papier ; sets
de table non en papier ; serviettes de table en matières textiles ;
dessous de carafes (linge de table) ; chemins de table ; tapis de
table non en papier ; ronds de table non en papier ; nappes non
en papier ; toiles cirées (nappes) ; essuie-mains en matières
textiles ; essuie-verres ; mouchoirs de poche en matières
textiles ; linge de lit ; draps ; sacs de couchage (enveloppes
cousues remplaçant les draps) ; housses pour coussins ; taies
d'oreillers ; couverture de lit ; couvre-lits ; couvre-pieds ; dessusde-lit ; édredons ; jetés de lit ; plaids ; couvertures de voyage ;
rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; rideaux
de douche en matières textiles ou en matières plastiques ;
cotonnades ; étiquettes en tissu ; bannières ; drapeaux non en
papier ; fanions non en papier.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements de
golf ; chaussures de golf ; chapeaux de golf ; bandanas ;
foulards ; bandeaux pour la tête (habillement) ; cache-col ;
écharpes ; étoles (fourrures) ; fourrures (vêtements) ; bérets ;
bonnets ; casquettes ; visières (chapellerie) ; body (justaucorps) ;
chemises ; chemisettes ; jupes ; jupes-shorts ; robes ; pantalons ;
shorts ; maillots ; pull-overs ; tee-shirts ; polos ; costumes ;
uniformes ; imperméables ; manteaux ; vestes ; pardessus ;
parkas ; blouses ; châles ; chandails ; gilets ; bretelles ; ceintures
(habillement) ; ceintures porte-monnaie (habillement) ; cravates ;
gants (habillement) ; mitaines ; bonneterie ; sous-vêtements ;
chaussettes ; fixe-chaussettes ; supports-chaussettes ; collants ;
peignoirs ; pyjamas ; robes de chambre ; chaussons ; chaussures
de plage ; sandales ; semelles ; semelles intérieures.
Classe No 28 : Jeux ; jouets ; articles de gymnastique et de sport
à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; cannes de
golf ; clubs de golf ; crosses de golf ; poignées de club de golf ;
balles de golf ; gants de golf ; housses pour têtes de club de
golf ; tés de golf ; sacs pour clubs de golf avec ou sans roulettes ;
outils de remise en place des mottes de terre (accessoires de
golf) ; balles de jeu ; ballons de jeu ; engins pour exercices
corporels ; appareils de culture physique ; appareils pour jeux ;
jeux automatiques (machines) à prépaiement ; cartes à jouer ;
cibles.
Classe No 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; organisation de compétitions sportives ;
camps (stages) de perfectionnement sportif ; organisation et
conduite de cours de golf (formation) ; mise à disposition
d'installations de loisirs ; location de terrains de sport ; mise à
disposition de parcours de golf ; location de parcours de golf ;
location de matériel de golf ; location de matériel de jeux ;
location d'équipement pour les sports, à l'exception des
véhicules ;
organisation
de
concours
(éducation
ou
divertissement) ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ;
production de films sur bandes vidéo ; production de films autre
que films publicitaires ; photographie ; services de billetterie
(divertissement) ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un
réseau informatique ; jeux d'argent ; édition de livres et manuels
sur le golf.
No National : 12 3 943 403
à : I.N.P.I. PARIS
BUROTIC STORE, SARL UNIPERSONNELLE, 22 rue Gustave
Eiffel, BP 10058, 78306 POISSY CEDEX.
No SIREN : 753 528 918.
BUROTIC STORE, M. TANTET PATRICK, 22 rue Gustave Eiffel,
BP 10058, 78306 POISSY CEDEX.
123
rasage ; sels de bain, huiles de bain, gels de bain, produits de
soin pour la peau, produits de rinçage pour les cheveux et le
corps, parfums et lotions pour la peau ;
hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances
diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour
bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et
animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ;
fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou
serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical
ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ;
Classe No 21 : Peignes et éponges ; brosses (à l'exception des
pinceaux) ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ;
bouteilles ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; distributeurs à
usage ménager et commercial de produits pour le bain, produits
de soin pour la peau et les cheveux, produits cosmétiques pour
la peau et les cheveux et produits similaires par raccord à une
sortie d'eau ;
Classe No 44 : Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté
pour êtres humains ou pour animaux ; chirurgie esthétique ;
salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux.
Classe No 7 : Machines à imprimer.
No National : 12 3 943 418
à : I.N.P.I. PARIS
OUEST-INSPECTION, ASSOCIATION LOI 1901, 6 RUE FRESNEL,
14000 CAEN.
No SIREN : 502 696 263.
OUEST-INSPECTION, Mle FEUTRY MELANIE, 6 RUE FRESNEL,
14000 CAEN.
Classe No 42 : Contrôle du respect des cahiers des charges des
Signes d'Identification de la Qualité et de l'Origine à savoir
contrôle de qualité.
No National : 12 3 943 757
à : I.N.P.I. PARIS
Mme Richard Emmanuelle, Agissant pour le compte de la
société Agronomie Terroirs en cours de formation, 5 rue
Miramont, 65380 AVERAN.
Mme Richard Emmanuelle, 5 rue Miramont, 65380 AVERAN.
informations en matière de divertissement ; mise à disposition
d'installations de loisirs ; publication de livres ; production de
montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation
ou divertissement) ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition ;
No National : 12 3 943 476
à : I.N.P.I. PARIS
CHALLENGINE, Société par actions simplifiée, 12 avenue
Magdeleine, 60500 CHANTILLY.
No SIREN : 539 292 151.
Cabinet LOYER & ABELLO, M. ABELLO Michel, 9 rue Anatole de
la Forge, 75017 PARIS.
pour des tiers ; élaboration (conception), installation,
informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services
de dessinateurs d'arts graphiques.
124
No National : 12 3 943 841
à : I.N.P.I. PARIS
AXL-CONCEPT, EURL, Le Noble, 24230 MONTCARET.
No SIREN : 751 666 405.
SCHMIT-CHRETIEN, Madame Sandrine VIMES, 111, Cours du
Médoc, CS 40009, 33070 BORDEAUX CEDEX.
cartes ou de badges, de terminaux de point de vente et de leurs
périphériques, d'écrans, de télécopieurs, d'imprimantes, de
distributeurs automatiques ;
communications
par
terminaux
mondial ; location d'appareils de télécommunication ; émissions
pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration
de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de
données et de programmes informatiques autre que conversion
support physique vers un support électronique ; conception de
systèmes de dématérialisation de documents ou de produits
physiques ; conception de logiciels d'encaissement.
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques
pour la médecine.
Classe No 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autre
revêtements de sols.
No National : 12 3 943 899
à : I.N.P.I. PARIS
M. Merret Yannick, Agissant pour le compte de la société
Neoshop en cours de formation, 112 avenue de Paris, 94306
VINCENNES.
Dreyfus & associés, 78 avenue Raymond Poincaré, 75116 PARIS.
No National : 12 3 943 980
à : I.N.P.I. PARIS
M. DEMOINERET DANY, 15 RUE DE LA PEYRADE, 12390
RIGNAC.
M. DEMOINERET DANY, 15 RUE DE LA PEYRADE, 12390
RIGNAC.
reproduction du son ou des images mécanismes pour appareils
à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou
à microprocesseur ; terminaux de paiement électronique (bornes
interactives) terminaux point de vente ; téléphones portables ;
appareils téléphoniques ; lecteurs de chèques ; lecteurs de cartes
ou de badges ; imprimantes ; périphériques d'encaissement ;
Classe No 35 : Publicité en ligne sur un réseau informatique ou
sur Internet ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
d'espaces publicitaires sur un point de vente ; diffusion
d'annonces publicitaires sur un point de vente ;
Classe No 36 : Affaires financières ; affaires monétaires ; services
de financement ; recouvrement de créances ;
Classe No 37 : Installation, entretien et réparation d'ordinateurs ;
installation et réparation d'appareils électriques ; installation,
entretien et réparation de machines ; installation et réparation de
téléphones ; installation, réparation et entretien de terminaux de
paiement électronique, de lecteurs de chèques, de lecteurs de
données ou de documents stockés électroniquement.
125
No National : 12 3 944 371
à : I.N.P.I. PARIS
o
N National : 12 3 944 318
SAS OMEGA, 43 Boulevard Haussmann, 75008 PARIS.
No SIREN : 531 819 639.
Eric BATTEUR, GROUPE FIDORG, Le Trifide, 18 rue Claude
Bloch, 14000 CAEN.
à : I.N.P.I. PARIS
MC, S.A.R.L, Ze du Plessis, 16440 ROULLET-SAINT-ESTEPHE.
No SIREN : 449 484 633.
CABINET SMISSAERT, Mme SMISSAERT SOPHIE, 22 QUAI
LOUIS DURAND, 17000 LA ROCHELLE.
Classe No 6 : Statues et objets d'art en métaux commun,
conduits, capuchons, mitres et tuyaux métalliques pour
cheminées, cheminées métalliques, numéros de maison
métalliques non lumineux, boîtes aux lettres métalliques ;
Classe No 8 : Soufflets de cheminée (instruments à main),
couverts de table, tisonniers ;
Classe No 19 : Statues et objets d'art en pierre, en béton ou en
marbre ;
informatique ; location de temps publicitaires sur tout moyen de
relations publiques.
Classe No 20 : Statues et objets d'art en bois, en cire, en plâtre,
en matières plastiques, meubles, vannerie ;
Classe No 21 : Statues et objets d'art en porcelaine, terre cuite ou
en verre, brosses.
No National : 12 3 944 367
à : I.N.P.I. PARIS
FCA FERTILISANTS, SARL, BP 394, 7 Rue Roland Coffignot,
51689 REIMS CEDEX 2.
No SIREN : 380 243 725.
FCA FERTILISANTS, BP 394, 7 Rue Roland Coffignot, 51689
REIMS CEDEX 2.
Classe No 1 : Engrais pour les terres.
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers, ni
préaprés ni transformés.
sylviculture.
crédit ;
estimations
immobilières ;
gérance
de
biens
banques, immobilier) ; placement de fonds.
Classe No 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; publication
de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de
location d'enregistrement sonores ; location de magnétoscopes
divertissement) ; organisation et conduite de colloques ;
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autres que conversion physique ; conversion de
support électronique ; contrôle technique de véhicules
automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ;
126
stylisme (esthétique industrielles) ; authentification d'oeuvres
d'art.
No National : 12 3 944 396
à : I.N.P.I. PARIS
NICESOFT SEGAMI, SAS, 24 Rue du Champ de l'Alouette, 75013
PARIS.
NICESOFT SEGAMI, 24 Rue du Champ de l'Alouette, 75013
PARIS.
par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à des bases de
données ; Fourniture de forums de discussions en ligne dans le
domaine médical ; transmission d'informations (numéros de
téléphones et adresses de praticiens via le conseil de l'ordre des
médecins) ; diffusion (transmission) de diagnostics médicaux
par Internet ;
Classe No 44 : Information et conseil dans le domaine médical
sur toutes pathologies médicales (maladies, interventions
chirurgicales et dignostiques médicaux) destinés aux patients et
grand public par des mises en page et vidéos sur Internet.
No National : 12 3 944 404
services
d'affichage
électronique
location
d'appareils
de
émissions
No National : 12 3 944 426
à : I.N.P.I. PARIS
Mme COUZINET Corinne,
CASTELMAUROU.
19
rue
du
tourmalet,
31180
Mme COUZINET Corinne, 19 rue du tourmalet,
CASTELMAUROU.
31180
à : I.N.P.I. PARIS
M. Toledano Yves, 30 rue Marbeuf, 75008 PARIS.
M. Toledano Yves, 30 rue Marbeuf, 75008 PARIS.
Classe No 18 : Sacs à main, à dos, à roulettes ; filets ou sacs à
provisions ;
Classe No 20 : Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau,
jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre,
écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
sauvetage ;
communications
par
terminaux
No National : 12 3 944 440
à : I.N.P.I. LILLE
ALKERN, Société par Actions Simplifiée, ZI Parc de la Motte au
Bois, Rue André Bigotte, 62440 HARNES.
No SIREN : 378 736 755.
ALKERN, ZI Parc de la Motte au Bois, Rue André Bigotte, 62440
HARNES.
Classe No 19 : Matériaux de construction non métalliques :
Eléments de construction en béton. Matériaux à bâtir à savoir
127
matériaux de construction non métalliques. Pavés non
métalliques, dalles non métalliques, carreaux pour la
construction non métalliques. Carrelages non métalliques.
Pierres, pierres artificielles, pierres à bâtir. Moellons, briques.
Bétons, enduits (matériaux de construction), mortier pour la
construction. Caniveaux, bordures (matériaux de construction
non métalliques).
Classe No 37 : Construction d'édifices permanents, de routes, de
ponts : maçonnerie.
No National : 12 3 944 481
à : I.N.P.I. PARIS
EDN INTERNATIONAL CO., lTD., Société constituée selon les lois
taiwanaises, 9 F.-1, NO. 107, Sec. 4, Jhongsiao E. Rd., Da-An
District, 106 TAIPEI CITY, Chine, Taïwan.
Cedex 09.
Classe No 3 : Produits cosmétiques ; crème anti-âge ; crème
antirides ; crèmes à usage cosmétique ; crème pour cuticule ;
crèmes pour le visage ; crème pour les yeux ; crème de nuit ;
crème nettoyante pour la peau ; crèmes pour blanchir la peau ;
masque de beauté ; poudre pour le visage ; maquillage pour le
visage ; fonds de teint ; lotions pour le visage ; lotions pour le
corps ; lotions de protection solaires ; baume à lèvres ; rouge à
lèvres ; brillant à lèvres ; fard à paupières ; produit de maquillage
pour les yeux ; démaquillant pour les yeux ; crayons pour les
yeux ; crayons pour les sourcils ; crayons à usage cosmétiques ;
produits cosmétiques pour le renouvellement de la peau ;
produits cosmétiques pour le soin du corps ; savons, huile
nettoyante pour le visage ; lotions toniques pour la peau ; spray
topique pour la peau à usage cosmétique ; produits cosmétiques
sous forme d'aérosol pour les soins de la peau ; produits de
soins de la peau à usage non médical ; lotions stimulantes pour
la peau à usage non médical ; mascara, fard à joues ; rouge à
joues ; crèmes solaires ; produits anti tâches (cosmétiques) ;
masques gommant pour le visage ; huiles essentielles à usage
personnel ; huiles essentielles pour la fabrication de produits
parfumés ; parfum ; produits de parfumerie ; préparations de
soin pour cheveux ; shampooing pour cheveux ; tous ces
produits etant a usage cosmétique ;
Classe No 21 : Poudriers contenant du maquillage.
o
Classe N 3 : Produits cosmétiques ; crème anti-âge ; crème
antirides ; crèmes à usage cosmétique ; crème pour cuticule ;
crèmes pour le visage ; crème pour les yeux ; crème de nuit ;
crème nettoyante pour la peau ; crèmes pour blanchir la peau ;
masque de beauté ; poudre pour le visage ; maquillage pour le
visage ; fonds de teint ; lotions pour le visage ; lotions pour le
corps ; lotions de protection solaires ; baume à lèvres ; rouge à
lèvres ; brillant à lèvres ; fard à paupières ; produit de maquillage
pour les yeux ; démaquillant pour les yeux ; crayons pour les
yeux ; crayons pour les sourcils ; crayons à usage cosmétiques ;
produits cosmétiques pour le renouvellement de la peau ;
produits cosmétiques pour le soin du corps ; savons, huile
nettoyante pour le visage ; lotions toniques pour la peau ; spray
topique pour la peau à usage cosmétique ; produits cosmétiques
sous forme d'aérosol pour les soins de la peau ; produits de
soins de la peau à usage non médical ; lotions stimulantes pour
la peau à usage non médical ; mascara, fard à joues ; rouge à
joues ; crèmes solaires ; produits anti tâches (cosmétiques) ;
masques gommant pour le visage ; huiles essentielles à usage
personnel ; huiles essentielles pour la fabrication de produits
parfumés ; parfum ; produits de parfumerie ; préparations de
soin pour cheveux ; shampooing pour cheveux ; tous ces
produits étant à usage cosmétique ;
Classe No 21 : Poudriers contenant du maquillage.
o
N National : 12 3 944 482
à : I.N.P.I. PARIS
EDN INTERNATIONAL CO., lTD., Société constituée selon les lois
taiwanaises, 9 F.-1, NO. 107, Sec. 4, Jhongsiao E. Rd., Da-An
District, 106 TAIPEI CITY, Chine, Taïwan.
Cedex 09.
No National : 12 3 944 496
à : I.N.P.I. PARIS
COMPAGNIE DES GAZ DE PETROLE PRIMAGAZ, société
anonyme, 4 rue Hérault de Sechelles, 75017 PARIS.
No SIREN : 542 084 454.
CABINET FLECHNER, M. BILQUEY David, 22 avenue de
Friedland, 75008 PARIS.
produits pour absorber, arroser et lier la poussière ;
combustibles (y compris les essences pour moteurs),
notamment propane et butane ;
Classe No 6 : Récipients métalliques pour gaz, notamment
bouteilles métalliques pour gaz ; tuyaux métalliques ; raccords
métalliques pour bouteilles de gaz et tuyaux ;
Classe No 17 : Tuyaux flexibles non-métalliques, raccord nonmétalliques pour bouteilles de gaz et tuyaux ;
Classe No 35 : Regroupement pour le compte de tiers (à
l'exception de leur transport), permettant au consommateur de
les voir et de les acheter commodément, et services de vente au
détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au
détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques
de commande à distance, de bouteilles de gaz et de matériel
associé et de connectique ; traitement administratif de
commandes d'achat ;
128
Classe No 39 : Services de conditionnement de bouteilles de gaz ;
services de consignation de bouteilles de gaz ; services de
distribution (livraison) de bouteilles de gaz ; services de livraison
à domicile de bouteilles de gaz.
usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs
industriels
(machines) ;
machines
d'emballage
ou
d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main
électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs
(machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines
à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de
cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies
(machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ;
foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores
(pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges
de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes,
pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ;
chariots de manutention ;
No National : 12 3 944 516
à : I.N.P.I. PARIS
M. bloyet david, 29 rue de bigorre, 65100 ADE.
Classe No 35 : Accomplissement de démarches administratives
pour le delivrance de cartes grises, de certificats
d'immatriculation et de certificats de conformité européens ;
vente au detail de véhicules à moteur.
M. bloyet david, 29 rue de bigorre, 65100 ADE.
à : I.N.P.I. PARIS
Mme DE COURTILLES SABINE, Agissant pour le compte de la
société ART ESPACE en cours de formation, 5 RUE SALNEUVE,
75017 PARIS.
No National : 12 3 944 533
ART ESPACE, Mme DE COURTILLES SABINE, 5 RUE SALNEUVE,
75017 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
6
allée
No National : 12 3 944 544
Eastchoice & SO, EURL,
WITTELSHEIM.
No SIREN : 530 796 523.
de
la
lauch,
68310
Eastchoice & SO, M. so samnel, 6 allée de la lauch, 68310
WITTELSHEIM.
Description de la marque : Couleur pantone 525 cvc et 142 cvc
présence étoile 5 branches au bas de la lettre O et étoile 5
branches coté droit de la lettre C. présence d'une ligne qui
souligne “ ertificat ”
construction
métalliques ;
constructions
transportables
minerais ;
constructions
métalliques ;
échafaudages
récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ;
objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines
(statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation
métalliques ;
Classe No 7 : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des
moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes
de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules
terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés
manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs
automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à
Description de la marque : Logo ART ESPACE noir sur fond
blanc
Classe No 6 : Monuments métalliques ; objets d'art en métaux
communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux
communs ;
Classe No 19 : Constructions transportables non métalliques ;
monuments non métalliques ; verre de construction ; objets d'art
en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines
(statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois
façonnés ;
Classe No 35 : Présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations
publiques ;
Classe No 41 : Organisation de concours (éducation ou
129
Classe No 42 : Architecture ; décoration intérieure.
No National : 12 3 944 549
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 38 : Fourniture de forums de discussion sur l'Internet ;
agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions
divertissement ou d'éducation ; production de films sur bandes
vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
PL COM, SARL, 22 rue tronchet, 69006 LYON.
No SIREN : 378 957 674.
PL COM, M. GUTTY Bertrand, 22 rue tronchet, 69006 LYON.
No National : 12 3 944 623
à : I.N.P.I. PARIS
krav maga 94, association, 5 bis rue des villas, 94800 VILLEJUIF.
No SIREN : 507 920 569.
krav maga 94, M. prat fabrice, 5 bis rue des villas, 94800
VILLEJUIF.
Classe No 8 : Armes blanches ;
supports d'enregistrement numériques ; logiciels de jeux ;
logiciels (programmes enregistrés) ;
No National : 12 3 944 557
à : I.N.P.I. PARIS
M. tournade thierry, 37 rue de la fontaine, 33240 SAINT-ANDREDE-CUBZAC.
M. tournade thierry, 37 rue de la fontaine, 33240 SAINT-ANDREDE-CUBZAC.
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
protection (parties d'habillement de sport) ; Articles de sport, a
savoir gants de boxe, gants pour les sports de combat, mitaines,
protections pour le sport, plastrons, protège-coudes, protègegenoux, protège-tibias, sacs de frappe, punshing balls, boucliers
de frappe, objets rembourrés pour la frappe, cordes a sauter,
engins pour exercices corporels, pistolet d'entrainement
(factices),
couteaux
d'entrainement
(factices),
armes
d'entrainement (factices), bâtons d'entrainement pour le
130
combat, sacs de sport adaptés aux produits qu'ils sont destinés
à contenir ;
communications
par
terminaux
services
d'affichage
électronique
location
d'appareils
de
émissions
Enseignement sportif, enseignement de sports de combat, de
self défense et d'arts martiaux, organisation d'évenements et de
compétitions sportives, organisation et présentation de
spectacles, édition de films et de livres, de périodiques ;
informations concernant les sports, les sports de combat et les
arts martiaux fournis en ligne à partir d'une banque de données
ou à partir d'Internet ; production de films ; enseignement par
correspondance ; organisation de colloques, conférences,
congrès et de séminaires, organisation de stages sportifs,
publication de textes autres que textes publicitaires ;
enseignement, conférence ; formation pratique (démonstration) ;
épreuves pédagogiques, organisation et conduite d'ateliers de
formation ; publication de livres, organisation d'expositions à
buts culturels ou éducatifs, camps (stages) de perfectionnement
sportif, enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, clubs de
sports (mise en forme et fitness), clubs de sports et de combats
(mise en forme), clubs de santé (remise en forme physique).
Classe No 45 : – services juridiques. – recherches juridiques. –
tous ces services étant rendus par un avocat.
No National : 12 3 945 098
à : I.N.P.I. PARIS
Université de Lyon, Etablissement Public, Quartier Sergent
Blandan, 37 rue du Repos, 69361 LYON Cedex 07.
Package, M. POURCHET Gauvain, La Sucrière, 49/50 quai
Rambaud, CS 80059, 69285 LYON Cedex 02.
No National : 12 3 945 067
EVOL'JURIS, Sociéte en participation d'avocats, ESPACE
BEAUVALLE – BAT. A, Rue du MAHATMAGANDHI, 13090 AIX
EN PROVENCE.
No SIREN : 533 776 217.
Cabinet LAMBALLAIS et Associés, 47 Bd Jean Jaurès, 13300
SALON DE PCE.
Description de la marque : World Wide Web 2012
No National : 12 3 945 245
No National : 12 3 945 501
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
M. BOUNIOL Bertrand, Agissant pour le compte de la société
Questions d'Informatiques en cours de formation, 168 Rue Saint
Martin, 75003 PARIS.
M. BOUNIOL Bertrand, 168 Rue Saint Martin, 75003 PARIS.
Classe No 35 : Administration commerciale ; présentation de
détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion
de fichiers informatiques ;
télécommunications ; fourniture d'accès utilisateur à des
réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des
bases de données ; services de messagerie électronique ;
mondiaux ;
Classe No 42 : Authentification d'oeuvres d'art ;
Classe No 45 : Conseils en propriété intellectuelle.
No National : 12 3 945 327
à : I.N.P.I. PARIS
M. Frey Franklin, Agissant pour le compte de la société SAS
MODULO en cours de formation, Parc d'affaires tgv Reims –
Bezannes, 1 rue René Cassin, 51340 BEZANNES.
M. Charles Nollevalle, Agissant pour le compte de la société SAS
MODULO en cours de formation, Parc d'affaires TGV Reims
Bezannes, 1 rue René Cassin, 51430 BEZANNES.
M. Frey Franklin, Parc d'affaires tgv Reims – Bezannes, 1 rue
René Cassin, 51340 BEZANNES.
131
M. Dutertre Xavier, 4 bis Chemin du Plessis, 27180 LE PLESSISGROHAN.
antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; véhicules
électriques ; caravanes ; tracteurs ; cadres, béquilles, freins,
guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de
cycles ; chariots de manutention ; Aéronefs régionaux, aéronefs
moyen-courriers, aéronefs long-courriers, leurs pièces et leurs
composants, leurs assemblages de pièces et composants ;
données ou de documents stockés électroniquement ; Transport
de conteneurs, prestations logistiques, location d'avions,
prestations de maintenance associées au transport ;
d'arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ;
authentification d'oeuvres d'art ; Evaluations techniques pour
des tiers ; recherche et développement de nouveaux produits
techniques en industrie aéronautique.
No National : 12 3 945 503
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 35 : Organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ;
Classe No 36 : Affaires immobilières.
antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; ceintures
de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ;
132
caravanes ; tracteurs ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes,
pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; chariots de
manutention ; Aéronefs régionaux, aéronefs moyen-courriers,
aéronefs long-courriers, leurs pièces et leurs composants, leurs
assemblages de pièces et composants ;
matière de droits de propriété intellectuelle pour le compte de
tiers.
données ou de documents stockés électroniquement ; Transport
de conteneurs, prestations logistiques, location d'avions,
prestations de maintenance associées au transport ;
d'arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ;
Evaluations techniques pour des tiers ; recherche et
développement de nouveaux produits techniques en industrie
aéronautique.
No National : 12 3 945 545
No National : 12 3 945 626
à : I.N.P.I. PARIS
PIOT Bernard, 221 Rue Hippolyte Marinoni, 77000 VAUX LE
PENIL.
No SIREN : 753 808 195.
SNBV, M. Piot Bernard, 221 Rue Hippolyte Marinoni, 77000
VAUX LE PENIL.
Classe No 6 : Escaliers métalliques ;
Classe No 19 : Escaliers non métalliques ;
Classe No 42 : Création, (conception) d'escaliers tous matériaux
et étude de projets technique en matière d'escaliers tous
matériaux.
No National : 12 3 945 764
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
M. MILCENT Guillaume, Agissant pour le compte de la société
ARGYMA en cours de formation, 2 rue courte, 31300
TOULOUSE.
M. MILCENT Guillaume, 2 rue courte, 31300 TOULOUSE.
o
Classe N 35 : Aide aux entreprises industrielles et commerciales
dans la conduite de leurs affaires ; investigations pour affaires ;
conseils, informations ou renseignements d'affaires, notamment
dans le domaine des brevets, des marques, des modèles et plus
généralement du droit de la propriété industrielle ; recherches et
études de marché ;
Classe No 41 : Publication et édition de livres, périodiques et
brochures dans le domaine juridique ou de la propriété
intellectuelle (autres que publicitaires) ; instruction, cours et
information entre autres en matière de la propriété industrielle
et intellectuelle ; séminaires et conférences, service de
traduction ;
Classe No 45 : Services juridiques dans le domaine de la
propriété industrielle et intellectuelle ; conseils en propriété
industrielle et intellectuelle ; services de surveillance en matière
de propriété industrielle ; concession de licences de propriété
industrielle ; conseils pour l'obtention et la défense des droits de
propriété industrielle ; expertise légale et technique, dans le
domaine du droit de la propriété industrielle ; services de
recherches, de conseils, de négociation et d'expertise dans le
domaine du droit de la concurrence et du droit contractuel ;
recherche, dépôt, administration, surveillance et audit en
PARIS NOTAIRES SERVICES, Association Loi 1901, 12 avenue
Victoria, 75004 PARIS.
SELARL FWPA, 15 boulevard du Palais, 75004 PARIS.
Classe No 35 : Services de publicité ; diffusion d'annonces et
encarts publicitaires ; services d'abonnement de journaux et de
revues ;
reproduction
de
documents ;
tous
services
informatiques, à savoir constitution et gestion de fichiers, saisie
et traitement de données, travaux de bureaux à façon sur
ordinateur, traitement de texte, travaux statistiques, études
qualitatives et quantitatives, analyse de données assistée par
ordinateur, recueil de données dans un fichier centralisé ;
organisation d'expositions à buts commerciaux au de publicité.
Les services précités étant exclusivement destinés aux services
liés à l'immobilier ;
Classe No 36 : Assurances (services étant exclusivement destinés
aux services liés à l'immobilier) ; affaires immobilières y compris
évaluation, cotation, expertise et négociation immobilière, vente,
location et gérance d'immeubles ; transactions financières et
monétaires (services étant exclusivement destinés aux services
liés à l'immobilier) ; services d'information en matière juridique
à savoir droit notarial et droit immobilier ; services d'information
et/ou de consultation en matière immobilière ;
Classe No 38 : Services de télécommunications, notamment
services télématiques accessibles par code d'accès ou par
terminaux d'ordinateurs sur réseaux informatiques de type
Extranet ou Internet ; les services précités étant exclusivement
destinés aux services liés à l'immobilier ;
Classe No 39 : Entreposage de supports de données ou de
documents en matière juridique, stockés électroniquement ; les
services précités étant exclusivement destinés aux services liés à
l'immobilier ;
Classe No 41 : Publications de textes autres que publicitaires ;
séminaires, stages, notamment à finalité professionnelle pour
les métiers du notariat et ceux liés au secteur de l'immobilier ;
organisation d'expositions et d'autres manifestations à buts
culturels ou éducatifs ; les services précités étant exclusivement
destinés aux services liés à l'immobilier ;
Classe
No
42 :
Conception,
élaboration,
installation,
développement, mise à jour, duplication et production de
programmes pour ordinateurs et systèmes multimédias y
compris didacticiels, logiciels d'analyses statistiques et logiciels
d'expertise immobilière ; reconstitution de bases de données ;
location d'ordinateurs ; location de logiciels informatiques ;
location de temps d'accès à un centre serveur de base de
données ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ;
expertises (travaux d'ingénieurs) ; étude de projets techniques ;
recherches et développement de nouveaux produits pour les
tiers ; clubs d'utilisateurs et clubs d'abonnés (éducation) ;
gestion administrative des lieux d'exposition ; contrôle de
qualité ; les services précités étant exclusivement destinés aux
services liés à l'immobilier ;
Classe No 45 : Services juridiques y compris : concession de
licences de logiciels et/ou de marques, négociation de contrats,
y compris négociation de contrats de vente et de location
immobilières, conseils dans le domaine du notariat et de
l'immobilier, notamment expertise (dont expertise pour la
réalisation de la vente). Les services précités étant
exclusivement destinés aux services liés au domaine notarial et/
ou de l'immobilier.
133
produits pour des tiers ; décoration intérieure ; services de
dessinateurs
d'arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ; Développement, conception et réalisation de sites
Internet ; gestion de contenus de sites Internet ; optimisation du
référencement Internet ; studio graphique, création (conception)
de stands destinés à des salons et expositions. Conception et
realisation de charte graphique, logo, à savoir : services de
dessinateurs d'arts graphiques ; Services de dessinateur de tous
supports d'emballages, de packagings de produits.
No National : 12 3 945 834
à : I.N.P.I. PARIS
M. Vinazza Emmanuel, Agissant pour le compte de la société
tikisoft en cours de formation, 2 Rue André Citroen, 31130
BALMA.
M. Vinazza Emmanuel, 2 Rue André Citroen, 31130 BALMA.
Classe No 42 : Location de logiciels hébergés pour les services
informatiques des entreprises ; développement de sites Internet ;
développement d'applications logicielles ; consultation en
ingénierie informatique.
No National : 12 3 945 788
No National : 12 3 946 146
à : I.N.P.I. PARIS
HÖI ANH!, SARL, 35 bis rue de Saint Germain, 95240
CORMEILLES EN PARISIS.
No SIREN : 531 545 317.
HÖI ANH!, Mme LENOIR NATHALIE, 35 bis rue de Saint
Germain, 95240 CORMEILLES EN PARISIS.
à : I.N.P.I. PARIS
M. PAULEVE CHRISTIAN, 498 CHEMIN DU PUITS DE LA
FIGUIÈRE, 13340 ROGNAC.
M. PAULEVE CHRISTIAN, 498 CHEMIN DU PUITS DE LA
FIGUIÈRE, 13340 ROGNAC.
Classe No 35 : Réalisation de tous supports de communication
(service de publicité) ; publicité ; gestion des affaires
commerciales ; présentation de produits sur tout moyen de
et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts
relations publiques ; réalisation de tous supports de
signalétiques. Organisation d'évènements à but commerciaux
ou de publicité ; audit, développement et conseils stratégiques
en communication et évènementiel ;
Classe No 41 : Formation ; organisation de concours (éducation
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; Edition de livre, de revue, de DVD, de
cassette audio et vidéo ;
Classe No 25 : Vêtements, teashirts, polo, blouson, casquettes,
chemise, jogging, chapeau ;
134
sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de
loisirs ; publication de livres ; production de films sur bandes
vidéo ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours
colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à
buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et
de périodiques en ligne ; – dressage d'animaux – exploitation
d'installations sportives – organisation et conduite d'ateliers de
formation – service de formation rendus par des écoles
d'équitation – épreuves techniques et pédagogiques (formation,
éducation) – production de spectacles, de film – organisation de
compétitions sportives.
de plomberie ; démolition de constructions ; location de
machines de chantier.
No National : 12 3 946 383
No National : 12 3 946 165
à : I.N.P.I. PARIS
bnl france, sarl, 18 passage prive, parc victor hugo, 93500
PANTIN.
No SIREN : 532 045 549.
à : I.N.P.I. PARIS
Département de la Charente, Collectivité territoriale, CONSEIL
GENERAL, Hôtel du Département, 31 boulevard Emile Roux,
16917 ANGOULEME cedex 9.
CONSEIL GENERAL DE LA CHARENTE, Direction de la
communication, Hôtel du Département, 31 boulevard Emile
Roux, 16917 ANGOULEME cedex 9.
M. jeanne boris, 295 convent avenue, 10031 NEW YORK, EtatsUnis d'Amérique.
bnl france, sarl, 18 passage prive, parc victor hugo, 93500
PANTIN.
Description de la marque : Appellation “ CHARENTE LE
DEPARTEMENT ” Monochrome en pantone 490 C pour le texte
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie : papeterie de la
collectivité (papier à en tête, enveloppes, blocs notes…) ;
adhésifs ; affiches ; cartes ; prospectus ; brochures ; calendriers ;
sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage et le conditionnement ; serviettes en
papier ; linge de table en papier.
Classe No 25 : Vêtements : objets promotionnels sur support
vêtement (t-shirts, casquettes. ) et vêtements de travail.
Classe No 35 : Publicité ; publicité en ligne ; publication de textes
publicitaires ; relations publiques. Supports de communication
de la collectivité : dépliants d'informations, campagnes de
communication, autocollants.
Classe No 38 : Télécommunications : fourniture d'accès à un site
Internet de la collectivité et fourniture d'accès à des lettres
d'informations électroniques.
Classe No 39 : Transports : réseau de bus départementaux et
véhicules de la collectivité.
No National : 12 3 946 260
à : I.N.P.I. PARIS
M. HECTOR Cyril, Agissant pour le compte de la société ICUBE
FRANCE en cours de formation, 9 RUE DE LA FORET,
MACHERIN, 77630 SAINT MARTIN EN BIERE.
M. HECTOR Cyril, 9 RUE DE LA FORET, MACHERIN, 77630
SAINT MARTIN EN BIERE.
No National : 12 3 946 386
à : I.N.P.I. PARIS
Département de la Charente, collectivité territoriale, Conseil
général, Hôtel du Département, 31 boulevard Emile Roux, 16917
ANGOULEME cedex 9.
135
DEPARTEMENT ” Couleurs dédiées : Pantone 490C pour le fond,
blanc pour le texte CHARENTE et Pantone 139 C pour le texte LE
DEPARTEMENT
o
No National : 12 3 946 415
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N 25 : Vêtements : objets promotionnels sur support
Mle Isabelle Audinet, 4 Les Gauguins, 45320 SAINT HILAIRE LES
ANDRESIS.
Isabelle Audinet, Mle Audinet Isabelle, 4 Les Gauguins, 45320
SAINT HILAIRE LES ANDRESIS.
Classe No 41 : Divertissement ;
sylviculture.
No National : 12 3 946 387
à : I.N.P.I. PARIS
Département de la Charente, Collectivité territoriale, CONSEIL
GENERAL, Hôtel du Département, 31 boulevard Emile Roux,
16917 ANGOULEME cedex 9.
DEPARTEMENT ” Couleurs dédiées : Pantone 490C pour
CHARENTE et Pantone 139 C pour LE DEPARTEMENT
Classe No 25 : Vêtements : objets promotionnels sur support
No National : 12 3 946 553
à : I.N.P.I. PARIS
NEXINNOV, SARL, 29 rue Marcel Dassault, 92100 BOULOGNE
BILLANCOURT.
No SIREN : 508 733 060.
NEXINNOV, M. HADJ-SLIMANE Réda, 29 rue Marcel Dassault,
92100 BOULOGNE BILLANCOURT.
Classe No 3 : Produits cosmétiques pour les soins de la peau ;
crèmes ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; produits
d'hydratation et d'hygiène de l'oeil ; lotions pour les cheveux ;
dentifrices ; dépilatoires ; rouge à lèvres ; mascara ; produits de
démaquillage ; masque de beauté ; produits de rasage ;
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et
hygiéniques, préparations chimiques à usage médical,
pharmaceutique ou parapharmaceutique, herbes médicinales,
tisanes, parasiticides, compléments nutritionnels à usage
médical et compléments alimentaires à usage médical à base de
vitamines, de minéraux, substances diététiques à usage
médical ; Formules à base d'acides aminés (produits
pharmaceutiques).
produits et de produits innovants. Recherche et développement
dans les domaines scientifiques et technologiques dans le
domaine de l'industrie pharmaceutique, l'ophtalmologie, l'ORL,
136
la dermatologie,
gynécologie.
la
cancérologie,
la
diabétologie
et
la
No National : 12 3 946 600
pour des tiers ; étude de projets techniques ; laboratoire
d'analyse chimique, de recherche en cosmétologie, de recherche
pharmaceutique, de recherche en produits diététiques et
nutritionnels, de recherche en compléments alimentaires ;
recherches en matière de protection de l'environnement ;
recherche en agronomie ; recherches scientifiques à but
médical.
à : I.N.P.I. PARIS
M. VITRAC Xavier, Agissant pour le compte de la société
Laboratoire PHENOBIO en cours de formation, 30 Rue Edouard
Manet, 33650 SAINT MEDARD D'EYRANS.
Laboratoire PHENOBIO, M. VITRAC Xavier, 30 Rue Edouard
Manet, 33650 SAINT MEDARD D'EYRANS.
No National : 12 3 946 637
à : I.N.P.I. PARIS
Mle Bontemps Caroline, 223 Le Grand Fresne, 44850 ST MARS
DU DESERT.
Mle Ganivet Julie, 22 rue de Beaulieu, 44470 THOUARE SUR
LOIRE.
Mle Bontemps Caroline, 223 Le Grand Fresne, 44850 ST MARS
DU DESERT.
Classe No 1 : Produits chimiques naturels ou issus des
biotechnologies destinés à l'agriculture, l'horticulture et la
sylviculture ; engrais pour les terres ; produits chimiques
destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs
(matières collantes) destinés à l'industrie. Réactifs chimiques
autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage
industriel ;
Classe No 3 : Compléments alimentaires à visée cosmétique ;
compléments nutritionnels non à usage médical à base de
vitamines, minéraux, oligo-éléments, pro-biotiques, acides gras
essentiels ; tous ces produits sont issus d'une production
biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Dentifrices ; cosmétiques ; parfums, eaux de toilette,
désodorisants pour le corps ; huiles essentielles ; extraits de
plantes à usage cosmétique ; savons, laits de toilette ; crèmes,
gels, laits, lotions, masques, pommades, poudres et
préparations cosmétiques pour les soins de la peau ; produits
cosmétiques anti-rides ; produits cosmétiques pour le soin des
lèvres ; produits cosmétiques anti-solaires, préparations
cosmétiques pour le bronzage de la peau, produits cosmétiques
après-solaire ; préparations cosmétiques pour l'amincissement.
Produits capillaires (préparations pour le soin des cheveux et du
cuir chevelu) ; préparations cosmétiques pour le bain ;
dépilatoires ; produits de maquillage et de démaquillage ; rouge
à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; lingettes et
serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ;
Classe No 5 : Aliments, compléments alimentaires, compléments
nutritionnels et substances diététiques à usage médical ou
vétérinaire ; aliments pour bébés ; herbes médicinales ; tisanes ;
tous ces produits sont issus d'une production biologique ou
élaborés à partir de produits qui en sont issus. Produits
pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la
médecine et l'hygiène intime, pour l'hygiène du corps et des
cheveux ; matériel pour pansements ; désinfectants ; produits
pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides,
herbicides, parasiticides. Bains médicinaux ; bandes, culottes ou
serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical
ou
pharmaceutique,
produits
dermatologiques
et
pharmaceutiques pour les soins de la peau, produits antisolaires
à usage médical ; produits de diagnostic à usage médical ;
faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs
sans alcool ; tous ces produits sont issus d'une production
Classe No 42 : Evaluations, estimations, recherches et rapports
dans les domaines scientifique et technologiques rendus par des
Classe No 16 : Articles pour reliures ; photographies ; adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel
pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; albums ;
cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ;
instruments d'écriture ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
produits pour des tiers ; étude de projets techniques ;
architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception),
documents d'un support physique vers un support électronique ;
services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
No National : 12 3 946 691
à : I.N.P.I. PARIS
137
sans alcool ;
Classe No 33 : Vins d'appellation d'origine “ Champagne ” ; eaude-vie d'appellation d'origine “ Marc de Champagne ”, “ Fine de
Champagne ”.
PHARMACIE ET SANTE, EURL, 29 AVENUE JEAN MOULIN,
75014 PARIS.
SNC GRANDE PHARMACIE DIDOT, M. CHHIT SUNVIRAK, 29
AVENUE JEAN MOULIN, 75014 PARIS.
No National : 12 3 946 869
à : I.N.P.I. PARIS
M. Baraou Laurent, 39 Rue Saint Antoine, 28410 BU.
M. Vojinovic Arnaud, 4 Rue Neuve de la Chardonnière, 75018
PARIS.
M. Baraou Laurent, 39 Rue Saint Antoine, 28410 BU.
o
Classe N 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; bandes, culottes ou serviettes
hygiéniques ;
emplâtres,
matériel
pour
pansements,
désinfections ; tous ces produits relevant du monopole
pharmaceutique ;
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
No National : 12 3 948 041
o
N National : 12 3 946 749
à : I.N.P.I. PARIS
CHAMPAGNE GREMILLET, SAS, 1 Rue Envers de Valeines,
10110 BALNOT SUR LAIGNES.
No SIREN : 341 921 344.
CHAMPAGNE GREMILLET, M. GREMILLET Jean-Michel, 1 Rue
Envers de Valeines, 10110 BALNOT SUR LAIGNES.
à : I.N.P.I. PARIS
ALTAÏR CONSEIL, s.a.s, 33 rue Vivienne, 75002 PARIS.
No SIREN : 387 484 322.
ALTAÏR CONSEIL, M. GOUREVITCH Bruno, 33 rue Vivienne,
75002 PARIS.
Classe No 35 : Conseils en organisation et direction des affaires ;
relations publiques ; Audit, conseil, expertise, assistance à
maîtrise d'ouvrage et à maîtrise d'oeuvre en matière
d'organisation et de direction des affaires dans les domaines
suivants : gestion d'entreprise et de collectivité (gouvernance et
138
gouvernement
d'entreprise,
stratégie
et
planification
stratégique, projets d'entreprise, développement commercial,
amélioration des performances, gestion des ressources
humaines et développement des compétences, systèmes
d'information et de communication, gestion opérationnelle,
organisation, management des processus, communication,
activités de contrôle et de pilotage, pratiques managériales,
médiation, gestion du savoir et de la connaissance, activités de
veille, benchmark, travail collaboratif, affaires publiques),
conduite du changement (gestion de projet, accompagnement
au changement, fusion, restructuration, innovation, gestion des
risques dans les projets de transformation), gestion des risques
(management global des risques, cartographie des risques,
plans de maîtrise des risques, gestion et communication de
crise, exercices de crise, stratégie et plan de continuité des
activités,
risques
professionnels,
pénibilité,
risques
psychosociaux, risques réglementaires, responsabilité sociale et
sociétale de l'entreprise, politique éthique de l'entreprise,
développement durable, sécurité et sûreté, intelligence
économique) et gestion de la qualité (management de la qualité
et de la performance selon toutes techniques, assurance qualité,
conformité de l'entreprise, enquêtes de satisfaction, gestion des
normes et des référentiels d'entreprise, ergonomie) ;
Classe No 41 : Formation ; Formation dans les domaines
suivants : gestion d'entreprise et de collectivité (gouvernance et
gouvernement
d'entreprise,
stratégie
et
planification
stratégique, projets d'entreprise, développement commercial,
amélioration des performances, gestion des ressources
humaines et développement des compétences, systèmes
d'information et de communication, gestion opérationnelle,
organisation, management des processus, communication,
activités de contrôle et de pilotage, pratiques managériales,
médiation, gestion du savoir et de la connaissance, activités de
veille, benchmark, travail collaboratif, affaires publiques),
conduite du changement (gestion de projet, accompagnement
au changement, fusion, restructuration, innovation, gestion des
risques dans les projets de transformation), gestion des risques
(management global des risques, cartographie des risques,
plans de maîtrise des risques, gestion et communication de
crise, exercices de crise, stratégie et plan de continuité des
activités,
risques
professionnels,
pénibilité,
risques
psychosociaux, risques réglementaires, responsabilité sociale et
sociétale de l'entreprise, politique éthique de l'entreprise,
développement durable, sécurité et sûreté, intelligence
économique) et gestion de la qualité (management de la qualité
et de la performance selon toutes techniques, assurance qualité,
conformité de l'entreprise, enquêtes de satisfaction, gestion des
normes et des référentiels d'entreprise, ergonomie).
No National : 12 3 948 641
à : I.N.P.I. PARIS
H.I.S.L, Société par actions
SARRALBE.
No SIREN : 529 076 242.
simplifiée,
Le
Haras,
VENDENHEIM.
57430
67550
Classe No 6 : Eléments de construction métalliques intégrant des
microbilles ; bardages métalliques pour bâtiments ; panneaux et
cloisons métalliques de séparation d'espaces à l'intérieur des
édifices ; toitures et éléments de toiture métalliques ; éléments
de constructions métalliques permettant à la lumière de passer à
travers le toit ; puits de lumière ; exutoires de désenfumage
métalliques ; métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ;
quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ;
minerais métalliques ; constructions métalliques ; échafaudages
récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires
métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou
figurines
(statuettes)
en
métaux
communs ;
plaques
d'immatriculation métalliques ;
Classe No 19 : Plaques de polycarbonate remplies de
microbilles ; éléments de construction non métalliques intégrant
des microbilles ; bardages non métalliques pour bâtiments ;
panneaux et cloisons non métalliques de séparation d'espaces à
l'intérieur des édifices ; toitures et éléments de toiture non
métalliques ; éléments de constructions non métalliques
permettant à la lumière de passer à travers le toit ; puits de
lumière ; exutoires non métalliques de désenfumage ; appareils
mécaniques, à savoir éléments de construction non métalliques,
d'extraction de fumée ; matériaux de construction non
métalliques ; constructions transportables non métalliques ;
verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ;
ciment ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; coupoleslumières et toits transparents de polyester stratifié par fibres de
verre ;
Classe No 37 : Services de construction, réparation, entretien,
maçonnerie, ravalement de bâtiments, nettoyage d'édifices
(surfaces extérieures), supervision (direction) de travaux de
constructions ; services d'étanchéité (construction) ; services
d'isolation (construction) ; pose de briques (maçonnerie).
Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ;
informations en matière de construction ; maçonnerie ; travaux
de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
démolition de constructions ; location de machines de chantier ;
nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces
extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de
(réparation) ;
désinfection ;
dératisation ;
blanchisserie ;
installation, entretien et réparation de machines ; entretien et
mobilier ; construction navale.
No National : 12 3 948 681
à : I.N.P.I. PARIS
INTELSTEER France, SARL Unipersonnelle, 11 bis Rue de la
planche, 75007 PARIS.
No SIREN : 521 977 116.
INTELSTEER France, M. Du Pont de Compiègne Victor, 14
boulevard montmartre, 75009 PARIS.
139
d'arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ;
No National : 12 3 948 687
à : I.N.P.I. PARIS
INTER EQUIPEMENT, SA, 7 rue Pierre et Marie Curie, B.P. 81,
33293 BLANQUEFORT Cedex.
No SIREN : 319 730 495.
INTER EQUIPEMENT, M. TARIS Alain, 7 rue Pierre et Marie
Curie, B.P. 81, 33293 BLANQUEFORT Cedex.
Description de la marque : CARDELUM
Classe No 7 : Groupe électrogène solaire. Générateur solaire.
Classe No 9 : Appareils et instruments pour la conduite, la
commande du courant électrique ; batteries électriques ; fils
électriques ; relais électriques.
façonnés ;
véhicules
(réparation) ;
désinfection ;
dératisation ;
ACILLA, SARL, 15 RUE DE LA CROIX DU CHÊNES, 22440
PLOUFRAGAN.
No SIREN : 752 072 371.
No National : 12 3 949 103
à : I.N.P.I. PARIS
M. BARON STEPHANE, 27 RUE SAINT GUILLAUME, BP 4226,
22000 SAINT BRIEUC.
relations publiques ; Carte de fidélité, jeux concours, en matière
publicitaire.
140
communications
par
terminaux
services
d'affichage
électronique
location
d'appareils
de
émissions
No National : 12 3 949 144
à : I.N.P.I. PARIS
Mle LALLEMENT AUDREY, Agissant pour le compte de la
société CAP & SENS en cours de formation, 7 RUE SAINT REMI,
51500 SACY.
Mle LALLEMENT AUDREY, 7 RUE SAINT REMI, 51500 SACY.
No National : 12 3 949 111
à : I.N.P.I. PARIS
bureaux de placement ; Recrutement. Audit et conseil RH.
Le Berre, EARL, keresquen, 29720 PLONEOUR LANVERN.
No SIREN : 524 114 493.
Le Berre, Mme Le Berre Erell, keresquen, 29720 PLONEOUR
LANVERN.
No National : 12 3 949 153
o
Classe N 31 : Elevage poneys ;
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 41 : Ferme pédagogique (formation) ; poney club ;
Classe No 43 : Pension chevaux.
MARIE CLUZEL LUSPOT,
VINCENNES.
No SIREN : 513 163 097.
4
RUE
DE
L
EGLISE,
94300
MARIE CLUZEL LUSPOT, Mme LUSPOT MARIE, 4 RUE DE L
EGLISE, 94300 VINCENNES.
No National : 12 3 949 124
à : I.N.P.I. PARIS
Mme delval carole, 6 sable, 33190 MORIZES.
Mme delval carole, 6 sable, 33190 MORIZES.
o
Classe N 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la
cuisine ;
cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits
laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ;
beurre ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; fromages ;
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; levure, poudre pour
faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ;
épices ; sandwiches, pizzas ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ;
chocolat.
No National : 12 3 949 218
No National : 12 3 949 242
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
Mle GELSOMINO Muriel, RESIDENCE LE METRONOME, 7 TER
RUE DE L'ISLE ADAM, 95260 BEAUMONT SUR OISE.
Mle GELSOMINO Muriel, RESIDENCE LE METRONOME, 7 TER
RUE DE L'ISLE ADAM, 95260 BEAUMONT SUR OISE.
141
Mme PERRON Séverine, Agissant pour le compte de la société
AS WE ARE en cours de formation, LE SOLEIL DE JADE,
BATIMENT A, 160 AVENUE PIERRE DE COUBERTIN, 73100 AIX
LES BAINS.
Mme PERRON Séverine, LE SOLEIL DE JADE, BATIMENT A, 160
AVENUE PIERRE DE COUBERTIN, 73100 AIX LES BAINS.
Classe No 35 : Services de promotion des produits et services de
tiers par Internet ; Marketing autour des produits et services des
fournisseurs ; Vente d'espace publicitaire ; communication vers
les clients : lettres d'information par courrier électronique,
forums, actualités, dossiers rédactionnels (services de
publicité) ; organisation d'événements à buts commerciaux et
publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires de produits
d'occasion.
Classe No 38 : Service de télécommunication et de messagerie
électronique par réseau Internet de ventes privées de produits et
services du monde aquatique.
No National : 12 3 949 230
à : I.N.P.I. PARIS
M. Le Blanc Gérard, 390 rue de l'Aunis, 79230 AIFFRES.
M. Le Blanc Gérard, 390 rue de l'Aunis, 79230 AIFFRES.
Classe No 1 : Liquide chimique pour cigarettes, cigare et
inhalateurs électroniques à usage non médical ;
Classe No 34 : Alternatives aux fumeurs à savoir cigarettes,
inahlateurs et cigares electroniques non à usage médical.
relations publiques ; Conseil en marketing, stratégies digitales et
interactives (conseil en marketing). Conseil en communication ;
conseil en marketing sportif ; conseil en stratégie d'entreprise et
organisation ; conseil en ressources humaines et management ;
mentorat, tutorat (éducation). Formation pour adultes ou
étudiants ; formation action ; animation de communautés
sociales ; ateliers, séminaires, conférences, interventions à but
commercial ou de publicité.
coaching (formation) ; orientation professionnelle (conseil en
matière de formation ou d'éducation). Formation pour adultes
ou étudiants ; formation action ; publication de guides,
ouvrages, lettres d'informations, newsletter, sur le Web, ebook,
blog, réseaux sociaux, tutoriels, didacticiels, vidéos ou audios,
podcasts, Webcasts ; micro édition, animation de communautés
sociales online ou offline ; ateliers, séminaires, conférences,
interventions à but éducatif.
142
d'arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ;
authentification d'oeuvres d'art ; Etude et évaluation de système
d'information et d'échanges de données (travaux d'ingénieurs) ;
développement de système d'informations.
o
N National : 12 3 949 284
à : I.N.P.I. PARIS
Rachel QUESNEY, Sous les Roches, 91150 ETAMPES.
administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de
prospectus, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus,
imprimés, échantillons) services d'abonnement de journaux
(pour des tiers). Conseils en organisation et direction des
affaires ; reproduction de documents ; bureau de placement ;
agence de recrutement et location de services de models et
mannequins à des fins commerciales, artistiques, publicitaires
ou promotionnelles ; gestion et location de fichiers
informatiques ; organisation d'exposition à buts commerciaux
location de temps publicitaire sur tous moyens de
d'espaces publicitaires ; diffusions d'annonces publicitaires ;
Classe No 38 : Télécommunications, informations en matières de
communication
par
terminaux
d'ordinateurs
ou
par
réseaux
de
fibres
optiques ;
radiophonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau
informatique mondial ; service d'affichage électronique
(télécommunications) ; raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial ; agence de presse ou
d'informations
(nouvelles) ;
location
d'appareil
de
télécommunication ; émission radiophoniques ou télévisées ;
services de téléconférence ; service de messagerie électronique ;
organisation de spectacles évenementiels ou pour émissions
télévisées ou radiophoniques.
Classe No 41 : Education ; formation ; divertissement ; activites
sportives et culturelles : informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; édition et
publication de livres, revues, magazines ou catalogues ;
production de films ou de spectacles ; production, montage,
location et vente de films, de phonogrammes ou de
vidéogrammes, ; production de films sur bande vidéo, CD ROM
et
location
de
films
cinématographiques,
locations
d'enregistrements sonores, ; production d'émission télévisées
ou radiophonique, de cassettes, disques ou vidéogrammes ;
micro-édition location de magnétoscopes ou de postes de radio
ou télévision ; location de décors de spectacle ou
d'emplacements publicitaires ; montage de bandes vidéo ;
services de photographie ; organisation de concours en matière
d'éducation, artistiques ou de divertissement ; castings,
découvertes de talents variés, artistiques, sportifs recrutement,
sélections pour la représentation du couple idéal, version
institutionnelle ou de charme dans un objectif de rencontre et
d'échanges, à centres d'intérêts divers, à but caritatif,
promotionnel ou commercial ; organisation et conduite de
colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à
buts culturels, artistiques, éducatifs ou de divertissements ;
réservation de places de spectacles ; services de promotion ou
de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;
services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et
de périodiques en ligne ; promotion, réalisation de spectacles
événementiels ou pour émission télévisées ou radiophonique,
reportages sur cassettes, ou CD audio, CDROM ou vidéo.
No National : 12 3 949 285
à : I.N.P.I. PARIS
prospectus, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus,
imprimés, échantillons) Services d'abonnement de journaux
(pour des tiers). Conseils en organisation et direction des
affaires ; reproduction de documents ; bureau de placement ;
agence de recrutement et location de services de models et
mannequins à des fins commerciales, artistiques, publicitaires
ou promotionnelles ; gestion et location de fichiers
informatiques ; organisation d'exposition à buts commerciaux
location de temps publicitaire sur tous moyens de
d'espaces publicitaires ; diffusions d'annonces publicitaires ;
Classe No 38 : Télécommunications, informations en matières de
communication
par
terminaux
d'ordinateurs
ou
par
réseaux
de
fibres
optiques ;
radiophonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau
informatique mondial ; service d'affichage électronique
un réseau informatique mondial ; agence de presse ou
d'informations
(nouvelles) ;
location
d'appareil
de
télécommunication ; émission radiophoniques ou télévisées ;
services
de
téléconférences ;
service
de
messagerie
électronique ; organisation de spectacles évenementiels ou pour
émissions télévisées ou radiophoniques.
Classe No 41 : Education ; formation ; divertissement ; activites
divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; édition et
publication de livres, revues, magazines ou catalogues ;
production de films ou de spectacles ; production, montage,
location et vente de films, de phonogrammes ou de
vidéogrammes ; production de films sur bandes vidéo, CD Rom
et
location
de
films
cinématographiques,
locations
d'enregistrements sonores, ; production d'émission télévisées
ou radiophonique, de cassettes, disques ou vidéogrammes ;
micro-édition location de magnétoscopes ou de postes de radio
ou télévision ; location de décors de spectacle ou
d'emplacements publicitaires ; montage de bandes vidéo ;
services de photographie ; organisation de concours en matière
d'éducation, artistiques ou de divertissement ; castings,
découvertes de talents variés, artistiques, sportifs recrutement,
sélections pour la représentation du couple idéal, version
institutionnelle ou de charme dans un objectif de rencontre et
d'échanges, à centres d'intérêts divers, à but caritatif,
promotionnel ou commercial ; organisation et conduite de
buts culturels, artistiques, éducatifs ou de divertissements ;
réservation de places de spectacles ; services de promotion ou
de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;
services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et
de périodiques en ligne ; promotion, et réalisation de spectacles
évènementiels ou pour émission télévisées ou radiophonique,
reportages sur cassettes, ou CD audio, CDROM ou vidéo.
(inspection),
détecteurs.
de
secours
(sauvetage)
et
143
d'enseignement ;
No National : 12 3 949 630
à : I.N.P.I. PARIS
C2M, Société par Actions Simplifiée, 27-41 Boulevard Louise
Michel, 92230 GENNEVILLIERS.
No SIREN : 334 356 862.
PARTENAIRES PI, Mme Loinger Gaëlle, 223 Avenue Charles de
Gaulle, 92200 NEUILLY SUR SEINE.
No National : 12 3 949 311
à : I.N.P.I. PARIS
HUMAN TRAINING, SARL,
SARTROUVILLE.
No SIREN : 753 917 905.
2,
2
RUE
LINNE,
78500
HUMAN TRAINING, Mme DESEIGNE NATHALIE, 2, 2 RUE
LINNE, 78500 SARTROUVILLE.
No National : 12 3 949 314
à : I.N.P.I. PARIS
LTF GASCOIN, SARL, 6 RUE DU FOURNEAU, 78970 MEZIERES
SUR SEINE.
No SIREN : 394 691 372.
LTF GASCOIN, M. GASCOIN LAURENT, 6 RUE DU FOURNEAU,
78970 MEZIERES SUR SEINE.
Classe No 6 : Métaux communs et leur alliage, supports muraux
métalliques pour les écrans de télévision, vidéoprojecteurs,
d'appareils d'affichage, d'appareils de visio et audio conférence.
Classe No 9 : Appareils d'enregistrement, de transmission, de
reproduction et de traitement du son et des images, appareils de
télévision, écrans de télévision, vidéoprojecteurs, appareils
d'affichage, appareils de visio et audio conférence, visualiseurs,
et leurs pièces constitutives ; appareils et instruments d'optique,
connecteurs électriques, appareils de branchement, dispositifs
électroniques incluant des circuits intégrés et des mémoires à
semiconducteurs, diodes, diodes électroluminescentes (DEL) ;
câbles ; télécommandes (appareils), boîtiers de vote interactif
(appareils), tablettes lumineuses (électronique), casques,
lunettes en 3 dimensions ; panneaux à cristaux liquides,
tableaux électroniques interactifs ; tableaux électroniques
interactifs tactiles ; unités (appareils ou instruments) de
reconnaissance vocale ; haut-parleurs, boîtiers de haut-parleurs ;
lecteurs de DVD ; lecteurs de discs compacts ; ordinateurs
portables ; souris (informatique) ; clés USB ; enceintes
acoustiques ;
logiciels
(programmes
enregistrés)
de
télécommandes, de traitements d'image et du son ; caméras ;
sacoches, valises pour matériels électroniques et audiovisuels
(écrans tactiles, ordinateurs portables, caméras).
Classe No 11 : Ampoules électriques, lampes pour appareils de
projection, réflecteurs de lampes, appareils à diodes
électroluminescentes (DEL), éléments lumineux directionnels
(pièces d'appareils d'affichage).
Classe No 20 : Mobilier, meubles, bureaux, armoires, tables,
pupitres, plateaux de présentation pour tout type de matériel
audiovisuel, supports pour écrans plats et vidéoprojecteurs ;
supports pour appareils de sonorisation ; supports pour
tableaux interactifs ; chariots de supports pour écrans plats et
vidéoprojecteurs.
Classe No 35 : Services de diffusion d'informations
commerciales ou publicitaires par voie télématique et
électronique ; services de gestion des affaires commerciales, en
particulier gestion de services de vente au détail pour les tiers, à
savoir services de recherche de produits, de gestion des stocks,
de traitement des transactions et de facturations, services de
gestion des réclamations et des demandes des clients, suivi de
gestion des données sur les clients et les marchandises, saisi,
suivi (contrôle) et gestion des commandes des clients ;
l'ensemble de ces services rendus dans le cadre du commerce
de détail d'appareils audiovisuels, d'appareils émetteur et
récepteur
de
communications ;
d'appareils
d'intercommunication ; d'écrans de visualisation ; de postes de
télévision, d'écrans de télévision, d'écrans numériques, d'écrans
d'affichage dynamique, d'écrans de projections, de visualiseurs,
de vidéoprojecteurs, de tableaux électroniques interactifs,
144
d'appareils de visio et audio conférence, de télécommandes ; de
supports d'enregistrement audio et vidéo.
gérance de biens immobiliers ; constitution ou investissement
de capitaux ;
Classe No 37 : Services d'installation, de maintenance, de
réparation
d'appareils
et
d'instruments
permettant
l'enregistrement, la transmission, la reproduction de sons,
d'images et de données, d'appareils de visioconférence,
d'appareils d'audioconférence, d'appareils pour l'affichage
dynamique de données, d'appareils de gestion de réseaux de
télécommunication et de leurs systèmes de commutation et
d'interconnexion ;
de
dispositifs
électroniques
de
communication ; de matériel informatique et de logiciels ;
d'appareils et instruments pour enregistrer, stocker, traiter,
analyser, transmettre, distribuer et/ou afficher des données ;
d'accessoires d'ordinateurs, de matériel et de logiciels de
télécommunications pour la diffusion ou la transmission du son
et des images ; de pièces et parties constitutives pour tous les
produits précités ; d'équipement pour le traitement de
l'information et les ordinateurs. Services d'information en
matière d'installation, de maintenance et de réparation de ces
produits.
communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture
d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ;
d'accès à des bases de données ; services d'affichage
électronique (télécommunications) ; agences de presse ou
d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou
télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie
électronique ;
No National : 12 3 949 718
à : I.N.P.I. PARIS
UPMYPLACE france, sas, 74 RUE VIEILLE DU TEMPLE, 75003
PARIS.
No SIREN : 532 464 237.
UPMYPLACE france, sas, M. KOCH CAMILLE, 74 RUE VIEILLE DU
TEMPLE, 75003 PARIS.
Classe No 41 : Divertissement ; mise à disposition d'installations
de loisirs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
de livres et de périodiques en ligne ;
pour des tiers étude de projets techniques ; élaboration
de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conception de
systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ;
consultation en matière de logiciels ; conversion de données et
de programmes informatiques autre que conversion physique ;
vers un support électronique ; fourniture de moteurs de
recherche pour l'Internet ; hébergement de site informatique
[sites Web] ; informations météorologiques (services de –).
No National : 12 3 949 740
à : I.N.P.I. PARIS
LEXINGTON AVOCATS, SELAS, 72 boulevard de Courcelles,
75017 PARIS.
No SIREN : 752 839 985.
LEXINGTON AVOCATS, M. Levy Laurent, 72 boulevard de
Courcelles, 75017 PARIS.
Description de la marque : La marque UPMYPLACE s'écrit en un
seul mot. Le logo contient trois couleurs le blanc le gris le violet
caractéristique de la marque
Classe No 35 : Agences de publicité ; agences d'informations
commerciales ;
annonces
publicitaires
(diffusion
d') ;
communiqtion (présentation de produits sur tout moyen de –) ;
comparaison de prix (services de –) ; comptabilité ; conseils
commerciaux (informations et –) et aux consommateurs ;
consommateurs (informations et conseils commerciaux aux –) ;
courrier publicitaire ; décorqtion de vitrines ; démonstration de
produits ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de
matériel publicitaire [tracts, prospectus, echantillons) ; direction
d'entreprises commericiales ou industrielles (aide à la –) ;
distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus,
echantillons) ; documentation publicitaire (mise à jour de –) ;
enchères (vente aux –) ; établissement de statistiques ; étude de
marché ; expositions (organisation d'–) à but commerciaux ou
de publicité ; facturation ; fichier central (recueil de données
dans un –) ; fichier central (systématisation de données dans un
–) ; fichiers informatiques (gestion de –) ; film publicitaires
(production de –) ; licenses de produits de services de tiers
(administration commerciales de –) ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; location
d'espaces publicitaires ; marché (étude de –) ; marketing ;
opinion (sondage de –) ; parraineurs (recherches de –) ; prix de
revient (analyse du –) ; radiophonique (publicité) ; relevé de
comptes (établissement de) ; textes publicitaires (rédaction de
–) ;
Classe No 36 : Affaires financières ; affaires monétaires ; affaires
immobilières ; estimations immobilières ; gestion financière ;
de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ;
matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des
appareils) ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en
brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ;
Classe No 41 : Éducation ; formation. Publication de livres. Prêt
de livres. Organisation et conduite de colloques, forums,
séminaires, congrès, symposiums et conférences. Organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Edition et publication
de livres, de revues, de périodiques et de textes (autres que
publicitaires) sur support papier ou en ligne. Micro-édition,
l'ensemble des services précités étant en relation avec le
domaine juridique ;
Classe No 45 : Services juridiques. Services de conseils
professionnels relatifs au domaine juridique. Services de
recherches juridiques. Services de contentieux. Services de
médiation, arbitrage, conciliation et résolution des litiges.
Conseils en propriété intellectuelle ; gestion de droits de
propriété intellectuelle ; services de surveillance en matière de
propriété
intellectuelle.
Gérance
de
droits
d'auteur.
Enregistrements de noms de domaine ; tous les services précités
sont fournis par des avocats ; services d'avocats.
No National : 12 3 949 784
à : I.N.P.I. PARIS
E-mages, SAS, 1839 ROUTE DES PUGETS, 06700 SAINT
LAURENT DU VAR.
No SIREN : 530 440 825.
M. LEVALLOIS JEAN-PHILIPPE, 1839 ROUTE DES PUGETS,
06700 SAINT LAURENT DU VAR.
E-mages, M. LEVALLOIS JEAN-PHILIPPE, 1839 ROUTE DES
PUGETS, 06700 SAINT LAURENT DU VAR.
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
No National : 12 3 950 036
Dépôt du : 1er OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. soumagnac claude, 61 Avenue de la Dordogne, 33350
MOULIETS ET VILLEMARTIN.
M. soumagnac claude, 61 Avenue de la Dordogne, 33350
MOULIETS ET VILLEMARTIN.
Classe No 33 : Vins d'appellation d'origine.
No National : 12 3 950 086
à : I.N.P.I. PARIS
Mle CAULIER CORALIE, 59 RUE DU GENERAL LECLERC, 60420
MAIGNELAY-MONTIGNY.
Mle CAULIER CORALIE, 59 RUE DU GENERAL LECLERC, 60420
MAIGNELAY-MONTIGNY.
145
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
sauvetage ;
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
146
No National : 12 3 950 138
à : I.N.P.I. PARIS
EARL COUTREAU, EARL, CHATEAU DAVID, 40 Grande rue,
33590 VENSAC.
No SIREN : 403 783 368.
EARL COUTREAU, Mme COUTREAU Sabine, CHATEAU DAVID,
40 Grande rue, 33590 VENSAC.
relations publiques ; tous les services précités se rapportant
exclusivement à des publications relatives aux sports équestres.
disposition d'installations de loisirs ; prêts de livres ; production
de
films
sur
bandes
vidéo ;
location
de
films
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; tous les
services précités se rapportant exclusivement à des publications
relatives aux sports équestres.
No National : 12 3 950 265
Classe No 33 : Vins d'appellation d'origine Medoc.
No National : 12 3 950 179
er
à : I.N.P.I. PARIS
M. MARGIOTTA FABRICE, Agissant pour le compte de la société
UNIASSURANCE en cours de formation, 2 RUE DU GENERAL DE
GAULLE, 57500 ST AVOLD.
M. MARGIOTTA FABRICE, UNIASSURANCE, 2
GENERAL DE GAULLE, 57500 ST AVOLD.
RUE
DU
à : I.N.P.I. PARIS
JOUR DE COURSES EDITIONS, Sarl, 92 AVENUE DU GENERAL
DE GAULLE, 92250 LA GARENNE COLOMBES.
No SIREN : 498 635 853.
JOUR DE COURSES EDITIONS, M. CAIRE MAYEUL, 92 AVENUE
DU GENERAL DE GAULLE, 92250 LA GARENNE COLOMBES.
et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel
caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en
carton ou en papier ; affiches ; cartes calendriers ; instruments
d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la
couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche
en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en
papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes,
plastiques ; tous les produits précités se rapportent
exclusivement à des publications relatives aux sports équestres.
fonds.
No National : 12 3 950 917
à : I.N.P.I. PARIS
Mme Trajkovic Tatiana, Agissant pour le compte de la société
archibon cupcake en cours de formation, 13 rue des Belles
feuilles, 75116 PARIS.
Mme Trajkovic Tatiana, 13 rue des Belles feuilles, 75116 PARIS.
147
central ; organisation de concours à but commerciaux en
matière de voyage ;
café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits étant fabriqués
par un artisan.
No National : 12 3 950 973
à : I.N.P.I. PARIS
M. BOUCHAHOUA Hédi, Agissant pour le compte de la société
HB& co en cours de formation, 2 rue Mozart, 78100 SAINT
GERMAIN EN LAYE.
M. BOUCHAHOUA Hédi, 2 rue Mozart, 78100 SAINT GERMAIN
EN LAYE.
Produits ou services désignés : Location de véhicule de tourisme
avec chauffeur ; Vente au détail de véhicule de tourisme ;
Transport ; Agence d'import export ;
radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des
réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de
discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de
données ;
services
d'affichage
électronique
un réseau informatique mondial ; location d'appareils de
télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ;
services de téléconférences ; services de messagerie
électronique ; location de temps d'accès à des réseaux
informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des plateformes
sur Internet, ainsi que sur l'Internet mobile ; services de
messagerie
électronique ;
services
de
communication
interactive ; fourniture d'accès à des sites Web contenant des
informations sur les voyages, cartes de destination,
cartographiques, itinéraires de voyage ; fourniture d'accès à des
forums de discussion et tableaux d'affichage électroniques en
ligne, permettant aux utilisateurs de commenter des sujets
d'intérêt en matière de voyages et d'organisation de voyages ;
transmission de messages et de fichiers numériques, à savoir
contenus de blogs, photos, vidéos et autre contenu audiovisuel ;
fourniture d'accès en ligne à des cartes, répertoires et listes de
destinations via des réseaux électroniques de communication
pour voyageurs ; fourniture d'accès en ligne à des publications
non téléchargeables en matière de voyages, notamment de
bulletins d'informations sur les voyages et les destinations ;
Classe No 39 : Organisation de voyages ; organisation de
croisières ; organisation d'excursions ; transport de passagers ;
accompagnement de voyageurs ; services d'agences de
voyages, à savoir réservation de titres de transport et
d'hébergements ; services de réservation de voyages et de
voyages organisés ; organisation et réservation d'activités de
voyages, à savoir excursions, voyages vers des événements et
attractions ; informations relatives aux excursions et attractions
dans le cadre de voyages ; informations sur les destinations de
voyages par le biais d'un site Internet ; réservation de places de
voyage ; services de taxis ; services d'autobus ; visites
touristiques ; information en matière de transports, notamment
information en matière de trafic aérien, transport fluvial et
maritime, transport ferroviaire ; services de bateaux de
plaisance ;
No National : 12 3 951 109
à : I.N.P.I. PARIS
BOILORIS, Société à responsabilité limitée à associé unique, 130
rue Saint Charles, 75015 PARIS.
No SIREN : 339 489 445.
Cabinet CJA, Mme GAMBERT Laëtitia, 15 rue d'Astorg, 75008
PARIS.
hébergement temporaire ; services de réservations d'hôtels et
de restaurants ; location de maisons de vacances ; informations
en matière d'hébergement, à savoir évaluations, comptesrendus et recommandations de logements ;
Classe No 44 : Services de salons de beauté, salons de coiffure,
services de manucure, services de massages, fournis dans le
cadre de voyages organisés ; services de saunas, services de
stations thermales et services de spas fournis dans le cadre de
voyages organisés.
Classe No 35 : Publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; services publicitaires, à savoir promotion et
commercialisation de produits et services de tiers dans le
domaine des voyages et de la planification de voyages via des
réseaux de communications électroniques ; informations
d'affaires dans le domaine des voyages et de la planification de
voyages ; agence d'informations commerciales dans le domaine
des voyages et de la planification de voyages ; services de
conseils commerciaux aux consommateurs dans le domaine des
voyages et de la planification de voyages ; fourniture
d'informations comparatives sur les tarifs aériens et hôteliers ;
services de fidélisation de la clientèle par le biais de diagnostics
personnalisés ; services de comparaison de prix dans le
domaine des voyages et de la planification de voyages ; vente
aux enchères de voyages sur Internet ; établissement de
statistiques ; étude de marché ; organisation d'évènements à but
commercial ou publicitaire ; recueil de données dans un fichier
No National : 12 3 951 157
à : I.N.P.I. PARIS
NORPROTEX, SAS, 675 Chemin de Périgord, CS 30022, LE
PONTET, 84275 VEDENE CEDEX.
No SIREN : 552 620 700.
NORPROTEX, M. SOKOLOWSKI Pierre, 675 Chemin de Périgord,
CS 30022, LE PONTET, 84275 VEDENE CEDEX.
148
commerce de produits technologiques ; informations liées au
conseil dans le domaine de l'organisation des entreprises ;
Classe No 36 : Conseil aux entreprises industrielles ou
commerciales en matière financière ; diffusion de prospectus,
lettres d'informations à des fins publicitaires dans le domaine de
la gestion financière ;
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
Produits d'optique, à savoir lunettes de vue, lunettes solaires et
lunettes de ski ; produits audio et de téléphonie à savoir housses
et étuis pour téléphones et pour jeux électroniques, coques de
protections de téléphone, accroche téléphone, casques audio,
kits piéton, oreillettes, souris informatiques, tapis de souris
informatiques, support mémoire (clé USB), lecteurs MP3 ;
enceintes (classe 9).
Classe No 42 : Diffusion de prospectus, lettres d'informations à
des fins publicitaires dans le domaine des nouvelles
technologies et du traitement informatisé de l'information ;
étude de projets techniques ; conception de logiciels,
consultation et conseils techniques dans le domaine de
l'informatique ; conseil technique, audit technique en relation
avec les progiciels et logiciels (travaux d'ingénieurs) ; conseils
en matière de nouvelles technologies.
No National : 12 3 951 204
à : I.N.P.I. PARIS
Mme BOUTON VERONIQUE, Agissant pour le compte de la
société LEADINOV en cours de formation, BAT A, 154 RUE DE
LOURMEL, 75015 PARIS.
Mme BOUTON VERONIQUE, BAT A, 154 RUE DE LOURMEL,
75015 PARIS.
No National : 12 3 951 203
à : I.N.P.I. PARIS
Atlante & Cie, SASU, 78 BOULEVARD BOURDON, 92200
NEUILLY SUR SEINE.
No SIREN : 529 988 669.
Atlante & Cie, Mme Chanez Céline, 78 BOULEVARD BOURDON,
92200 NEUILLY SUR SEINE.
photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ;
matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des
appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; dessins ;
instruments de dessin ;
Conseils en ressources humaines ; conseils en management ;
Classe No 35 : Diffusion de prospectus, lettres d'informations à
des fins publicitaires dans le domaine de la gestion
commerciale ; services de gestion commerciale, conseil en
organisation et direction des affaires ; conseils commerciaux en
mercatique ; service d'audit d'organisation des affaires ; conseil
aux entreprises et organisations industrielles, commerciales ou
publiques, en organisation et direction des affaires, prestations
intellectuelles de conseil en stratégie commerciale, en
organisation des affaires et en marketing des affaires ; analyses
commerciales ; analyses de marché ; assistance à la gestion des
activités commerciales et aux enquêtes de recherche de
marché ; recherche dans le domaine des activités commerciales ;
recherche et analyse économique dans le cadre de conseil en
direction des affaires ; rédaction de rapports d'expertise
commerciale ; conseils commerciaux dans le domaine du
divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de
livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation et
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication
No National : 12 3 951 586
à : I.N.P.I. PARIS
M. Paquet
ANNONAY.
Jean-Luc,
32
Avenue
Daniel
Mercier,
07100
149
artistes ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ;
boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ;
prospectus ; brochures ; instruments d'écriture ; objets d'art
patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; sacs
et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ;
Paquet Sarl, sarl, 32 Avenue Daniel Mercier, 07100 ANNONAY.
07100
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; sous-vêtements ;
(tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
services
d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de
comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers
M. Paquet Jean-Luc, 32 Avenue Daniel Mercier,
ANNONAY.
façonnés ;
No National : 12 3 951 704
mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de
livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films
location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ;
services de photographie ; organisation de concours (éducation
No National : 12 3 951 760
à : I.N.P.I. LYON
M. GUILLET LAURENT, 70 MONTEE DES GAUDETS, 69910
VILLIE-MORGON.
à : I.N.P.I. PARIS
M. regnault valentin, 5 chemin du montrouillet, 95110 SANNOIS.
GUILLET LAURENT, 70 MONTEE DES GAUDETS, 69910 VILLIEMORGON.
M. gervais leo, 16 impasse lautréamont, 95370 MONTIGNY LES
CORMEILLES.
M. regnault valentin, 5 chemin du montrouillet, 95110 SANNOIS.
Classe No 33 : – vins d'appellation d'origine contrôlée.
150
No National : 12 3 952 396
à : I.N.P.I. PARIS
IAE de Paris, Etablissement Public Administratif, 21 rue Broca,
75005 PARIS.
No SIREN : 197 500 028.
IAE de Paris, Mme Michel Géraldine, 21 rue Broca, 75005 PARIS.
Classe No 35 : Agences d'informations commerciales, aide à la
direction des affaires, conseils en organisation et direction des
affaires, consultation pour la direction des affaires, consultation
professionnelle d'affaires, mise à jour de documentation
publicitaire, aide à la direction d'entreprises commerciales ou
industrielles, estimation en affaires commerciales, estimation de
marques, établissement de statistiques, étude de marché,
expertises en affaires, informations d'affaires, recherches
d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers,
investigations pour affaires, informations et conseils
commerciaux aux consommateurs, investigations pour affaires,
marketing, mise à jour de documentation publicitaire, mise en
pages à buts publicitaires, prévisions économiques, recherche
de marché, recherche de parraineurs, recherches d'informations
dans des fichiers informatiques pour des tiers, recherches pour
affaires, recueil de données dans un fichier central, rédaction de
textes publicitaires, renseignements d'affaires, sondage
d'opinion, systématisation de données dans un fichier central,
conseils pour la gestion et le développement des marques,
évaluation des marques ; recherches et études en marketing,
recherches et études en management ;
Classe No 36 : Consultation en matière financière, évaluation
financière des marques, informations financières ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; cours par correspondance,
micro-édition, mise à disposition de publications électroniques
en ligne non téléchargeables, organisation et conduite d'ateliers
de formation, organisation et conduite de colloques,
organisation et conduite de conférences, organisation et
conduite de congrès, organisation et conduite de séminaires,
organisation et conduite de symposiums, orientation
professionnelle [conseils en matière d'éducation ou de
formation], publication électronique de livres et de périodiques
en ligne, recyclage professionnel, publication de livres ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations, recherches, et rapports
dans les domaines scientifiques et technologiques, à savoir
expertises (travaux) d'ingénieurs ; services d'analyses et de
recherches industrielles à savoir recherches et développement
de nouveaux produits ; conception et développement
d'ordinateurs et de logiciels, recherche et développement de
nouveaux produits pour des tiers ;
Classe No 45 : Services juridiques, services de surveillance en
matière de propriété intellectuelle, informations, études et
recherches sur les droits de propriété intellectuelle.
Classe No 35 : Agences d'informations commerciales, aide à la
direction des affaires, conseils en organisation et direction des
affaires, consultation pour la direction des affaires, consultation
professionnelle d'affaires, mise à jour de documentation
publicitaire, aide à la direction d'entreprises commerciales ou
industrielles, estimation en affaires commerciales, estimation de
marques, établissement de statistiques, étude de marché,
expertises en affaires, informations d'affaires, recherches
d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers,
investigations pour affaires, informations et conseils
commerciaux aux consommateurs, investigations pour affaires,
marketing, mise à jour de documentation publicitaire, mise en
pages à buts publicitaires, prévisions économiques, recherche
de marché, recherche de parraineurs, recherches d'informations
dans des fichiers informatiques pour des tiers, recherches pour
affaires, recueil de données dans un fichier central, rédaction de
textes publicitaires, renseignements d'affaires, sondage
d'opinion, systématisation de données dans un fichier central,
conseils pour la gestion et le développement des marques,
évaluation des marques ; recherches et études en marketing,
recherches et études en management ;
Classe No 36 : Consultation en matière financière, évaluation
financière des marques, informations financières ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; cours par correspondance,
micro-édition, mise à disposition de publications électroniques
en ligne non téléchargeables, organisation et conduite d'ateliers
de formation, organisation et conduite de colloques,
organisation et conduite de conférences, organisation et
conduite de congrès, organisation et conduite de séminaires,
organisation et conduite de symposiums, orientation
professionnelle [conseils en matière d'éducation ou de
formation], publication électronique de livres et de périodiques
en ligne, recyclage professionnel, publication de livres ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations, recherches, et rapports
dans les domaines scientifiques et technologiques, à savoir
expertises (travaux) d'ingénieurs ; services d'analyses et de
recherches industrielles à savoir recherches et développement
de nouveaux produits ; conception et développement
d'ordinateurs et de logiciels, recherche et développement de
nouveaux produits pour des tiers ;
Classe No 45 : Services juridiques, services de surveillance en
matière de propriété intellectuelle, informations, études et
recherches sur les droits de propriété intellectuelle.
No National : 12 3 952 447
à : I.N.P.I. PARIS
AGRO INGREDIENTS TECHNOLOGY – AIT, Société par actions
simplifiée, 7 quai de l'Apport Paris, 91100 CORBEIL ESSONNES.
No SIREN : 545 650 202.
NOVAGRAAF FRANCE, 122 rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
92593
No National : 12 3 952 418
à : I.N.P.I. PARIS
Institut d'Administration des Entreprises de Paris, Etablissement
Public Administratif, 21 rue Broca, 75005 PARIS.
No SIREN : 197 500 028.
Institut d'Administration des Entreprises de Paris, Mme Michel
Géraldine, 21 rue Broca, 75005 PARIS.
Classe No 35 : Services d'aide à l'organisation et la direction des
affaires, comme l'aide à l'installation et au développement des
professionnels
de
la
boulangerie-viennoiserie-pâtisserie,
artisans ou industriels, tels que boulangeries, viennoiseries,
pâtisseries, fournils, terminaux de cuisson.
Classe No 41 : Services de formation ; formation professionnelle ;
rédaction de textes autres que textes publicitaires ; exploitation
de publications électroniques en ligne non téléchargeables ;
formation pratique (démonstration) ; organisation et animation
d'ateliers et de séminaires de formation ;
produits pour des tiers dans le domaine de la boulangerieviennoiserie-pâtisserie ; contrôle de qualité des produits de
boulangerie-viennoiserie-pâtisserie.
No National : 12 3 952 864
151
No National : 12 3 952 981
à : I.N.P.I. PARIS
M. Lewalle Alexis, 2 Square Dutilleul, 59800 LILLE.
M. Lewalle Alexis, 2 Square Dutilleul, 59800 LILLE.
à : I.N.P.I. PARIS
M. Goudé Arnaud, 9 residence de l'orée de marly, 78590 NOISY
LE ROI.
M. Goudé Arnaud, 9 residence de l'orée de marly, 78590 NOISY
LE ROI.
Classe No 25 : Lingerie ;
Classe No 42 : Création d'un site Internet de e-commerce
proposant des produits sexy tels que sextoys, lingerie et
produits cosmétiques pour le corps.
No National : 12 3 952 951
à : I.N.P.I. PARIS
BISCUITS POULT, SAS, Parc d'activité d'Albasud, 82000
MONTAUBAN.
M. Chapoullié Christophe, 39 rue Pergolèse, 75116 PARIS.
compacts,
DVD
et
autres
supports
d'enregistrement
numériques ; équipement pour le traitement de l'information et
les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ;
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
communications
par
terminaux
services
d'affichage
électronique
location
d'appareils
de
émissions
de loisirs ; publication de livres ; montage de bandes vidéo ;
services de photographie ; organisation de concours (éducation
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 30 : Biscuits ;
Classe No 45 : Agences matrimoniales.
Classe No 43 : Service de création de biscuits, à savoir service de
préparation et de conception de biscuits personnalisés.
152
No National : 12 3 953 013
à : I.N.P.I. PARIS
M. POBLAH Alex Yaovi Carlos, Hall B, 3 rue de Ecoles, 78400
CHATOU.
M. MACHADO Philippe, 31 rue de la poste, 78820 JUZIERS.
M. LUMUMBA Kahindula, 1 rue Général Delanne, 92200
NEUILLY SUR SEINE.
M. POBLAH Alex Yaovi Carlos, Hall B, 3 rue de Ecoles, 78400
CHATOU.
Classe No 41 : Formation ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ;
Classe No 42 : Etude de projets techniques.
No National : 12 3 953 043
à : I.N.P.I. PARIS
Apple Inc., société régie par les lois de l'Etat de Californie, 1
Infinite Loop, Cupertino, CALIFORNIE 95014, Etats-Unis
d'Amérique.
Wilson & Berthelot, 22 rue Bergère, 75009 PARIS.
Classe No 9 : Ordinateurs, périphériques informatiques ;
ordinateurs portables, tablettes électroniques (ordinateur),
assistants personnels numériques, organiseurs électroniques,
blocs-notes électroniques ; lecteurs de livres numériques ;
dispositifs manuels numériques électroniques, à savoir
ordinateurs portables, tablettes numériques et logiciels y
relatifs ; dispositifs manuels numériques électroniques portables
pouvant fournir un accès à Internet et permettant la
transmission, la réception et le stockage d'appels téléphoniques,
de télécopies, de messages électroniques et autres données
numériques, à savoir ordinateurs portables et tablettes
numériques ; dispositifs électroniques portables pour la
réception, le stockage et/ou la transmission sans fil de données
et de messages et dispositifs électroniques permettant à
l'utilisateur de garder en mémoire ou de gérer des informations
personnelles, à savoir ordinateurs portables et tablettes
numériques ; appareils pour l'enregistrement et la reproduction
du son ; lecteurs MP3 et lecteurs audio pour autres formats
numériques ; enregistreurs audio numériques ; enregistreurs et
lecteurs vidéo numériques ; enregistreurs et lecteurs de
cassettes audio ; enregistreurs et lecteurs de cassettes vidéo ;
enregistreurs et lecteurs de disques compacts ; enregistreurs et
lecteurs de disques numériques polyvalents ; enregistreurs et
lecteurs de bandes audio numériques ; radios ; émetteurs et
récepteurs radio ; mixeurs audio, vidéo et numériques ;
appareils audio pour voitures ; oreillettes, écouteurs ; hautparleurs ;
microphones ;
équipements
et
instruments
électroniques de communication ; appareils électroniques
d'enseignement ;
instruments
et
appareils
optiques ;
instruments et appareils de télécommunication ; appareils de
système de localisation GPS et de navigation ; téléphones ;
dispositifs de communication sans fil pour l'émission de voix, de
données et d'images, à savoir téléphones cellulaires et
téléphones sans fil, récepteurs de radiomessagerie, téléphones
intelligents (ordiphones), assistants électroniques de poche,
ordinateurs portables, tablettes numériques ; câbles ; appareils
pour le stockage de données ; puces, disques et bandes
contenant ou pour l'enregistrement de programmes
informatiques ou de logiciels ; télécopieurs ; appareils
photographiques ; piles et batteries ; télévisions ; récepteurs de
télévision ; écrans de télévision ; logiciels informatiques ; jeux
informatiques et électroniques à savoir, logiciels pour jeux
informatiques et électroniques ; logiciels pour système de
localisation GPS ; logiciels pour le voyage et le tourisme, pour la
planification d'itinéraires, pour la navigation, pour la
planification d'itinéraires de voyage, pour l'information
géographique, l'information sur la destination, le transport et la
circulation, pour l'indication d'itinéraires pour véhicules et
piétons, pour la représentation cartographique personnalisée de
sites, pour l'information en matière de plans de rues, pour
l'affichage électronique de cartes et pour l'information sur la
destination ; logiciels pour créer, rédiger, distribuer, télécharger,
transmettre, recevoir, jouer, réviser, extraire, encoder, décoder,
afficher, stocker et organiser du texte, des données, des
illustrations graphiques, des images, des contenus audio, vidéo
et autres contenus multimédia, des publications électroniques et
des jeux électroniques ; logiciels pour usage en relation avec
l'enregistrement,
l'organisation,
la
transmission,
la
manipulation, et la révision de texte, de données, de fichiers
audio, de fichiers vidéo et de jeux électroniques en rapport avec
les ordinateurs, les télévisions, les décodeurs TV, les lecteurs
audio, les lecteurs vidéo, les lecteurs média, les téléphones et
les dispositifs numériques électroniques portables ; logiciels
permettant aux utilisateurs de programmer et de distribuer du
texte, des données, des illustrations graphiques, du contenu
audio, vidéo et autre contenu multimédia via un réseau
informatique mondial et autres réseaux informatiques,
électroniques et de communication ; logiciels pour identifier,
localiser, regrouper, distribuer et gérer des données et des liens
entre des serveurs informatiques et des utilisateurs connectés à
des réseaux informatiques mondiaux et autres réseaux
informatiques, électroniques et de communication ; logiciels
pour usage sur des dispositifs numériques électroniques de
poche et mobiles et autres produits électroniques grand public ;
logiciels de publication électronique ; logiciels de lecture de
publication électronique ; logiciels informatiques pour la gestion
d'informations personnelles ; contenus, informations et
commentaires audio et audiovisuels pré-enregistrés et
téléchargeables ; livres, magazines, périodiques, lettres
d'information, journaux, revues et autres publications
électroniques téléchargeables ; logiciels de gestion de bases de
données ; logiciels de reconnaissance des caractères ; logiciels
de reconnaissance vocale ; logiciels de courrier et de messagerie
électroniques ; logiciels pour accéder, naviguer et rechercher
dans des bases de données en ligne ; tableaux d'affichage
électroniques ; logiciels de synchronisation des données ;
logiciels de développement d'applications ; manuels de
l'utilisateur sous format lisible électroniquement, en machine ou
sur ordinateur conçus pour être utilisés avec, et vendus
ensemble avec tous les produits précités ; pièces et parties
constitutives et appareils d'essai et de vérification pour tous les
produits précités ; housses, sacs et étuis adaptés ou façonnés
pour contenir tous les produits précités.
Classe No 39 : Services de navigation GPS ; services
d'information et de guide pour le voyage et le tourisme ;
planification d'itinéraires de voyage ; information en matière de
transport et de circulation ; services de transports ; stockage
électronique de données, de texte, d'images, de contenu audio
et vidéo ; services de stockage pour l'archivage de données
électroniques ; services d'information et de consultation en
relation avec le transport, le voyage et le tourisme.
Priorité : Jamaïque, le 12 AVRIL 2012, sous le No 060189
153
No National : 12 3 953 048
à : I.N.P.I. PARIS
AVEX, SARL, 29 rue de MARIGNAN, 75008 PARIS.
No SIREN : 388 491 383.
AVEX, M. DUMETRIER Adrian, 29 rue de MARIGNAN, 75008
PARIS.
Classe No 3 : Produits de toilette ; cosmetiques. Crèmes, lotions
et substances pour le soin de la peau (à usage cosmétique), plus
particulièrement préparation pour l'hygiène buccale et le soin de
l'herpès buccale ;
hygiéniques pour la médecine ; désinfectants ; préparations et
substances médicales pour le soin de la peau, plus
particulièrement préparation pour l'hygiène buccale et le
traitement de l'herpès buccale.
No National : 12 3 953 082
à : I.N.P.I. PARIS
Restaurant O 26, SARL, 55 Bld de Créteil, 94100 SAINT MAUR
DES FOSSES.
Restaurant O 26, Mme Meimoun Barbara, 55 Bld de Créteil,
94100 SAINT MAUR DES FOSSES.
animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour
plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ;
produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides,
hygiéniques ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ;
alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
de traiteurs.
No National : 12 3 953 133
Classe No 5 : Protéines pour l'alimentation animale, produits
pour l'engraissement des animaux et du bétail ; compléments
alimentaires pour l'alimentation animale ;
préparés, ni transformés), non compris dans d'autres classes,
graines (semences), grains (céréales), céréales en grains non
travaillés, semences pour l'agriculture, graines non travaillés
pour l'alimentation animale, céréales pour l'alimentation des
animaux, sous-produits issus du traitement des céréales pour
l'alimentation des animaux, résidus du traitement des grains de
céréales pour l'alimentation du bétail, farines pour animaux,
foin, fourrages, fourrages fortifiants, additifs pour fourrages non
à usage médical, substances alimentaires fortifiantes pour les
animaux, produits alimentaires pour animaux, aliments pour
animaux et bétail, maïs, tourteaux, tourteaux de maïs pour les
animaux, alimentation pour le bétail contenant de la farine de
maïs, aliments prémélangés pour les animaux, aliments de
synthèse pour les animaux, à usage non médical,
assaisonnements
pour
l'alimentation
animale,
objets
comestibles à mâcher pour animaux, animaux vivants, bétail ;
sylviculture, services de conseillers et prestation de conseils en
matière d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture, services
vétérinaires, services de conseil en matière de nutrition
animale ; informations en matière d'élevage d'animaux mises à
disposition sur un réseau Internet, diffusées par voie de presse
(publi-communiqués), par envoi postal et par remise de main en
main des commerciaux aux clients.
No National : 12 3 953 134
à : I.N.P.I. PARIS
EURALIS SEMENCES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE,
AVENUE GASTON PHOEBUS, 64230 LESCAR.
No SIREN : 423 296 250.
INLEX IP EXPERTISE, 16 RUE DANJOU, 33000 BORDEAUX.
à : I.N.P.I. PARIS
EURALIS SEMENCES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE,
AVENUE GASTON PHOEBUS, 64230 LESCAR.
No SIREN : 423 296 250.
INLEX IP EXPERTISE, 16 RUE DANJOU, 33000 BORDEAUX.
Classe No 5 : Protéines pour l'alimentation animale, produits
pour l'engraissement des animaux et du bétail ; compléments
alimentaires pour l'alimentation animale ;
154
préparés, ni transformés), non compris dans d'autres classes,
graines (semences), grains (céréales), céréales en grains non
travaillés, semences pour l'agriculture, graines non travaillés
pour l'alimentation animale, céréales pour l'alimentation des
animaux, sous-produits issus du traitement des céréales pour
l'alimentation des animaux, résidus du traitement des grains de
céréales pour l'alimentation du bétail, farines pour animaux,
foin, fourrages, fourrages fortifiants, additifs pour fourrages non
à usage médical, substances alimentaires fortifiantes pour les
animaux, produits alimentaire pour animaux, aliments pour
animaux et bétail, maïs, tourteaux, tourteaux de maïs pour les
animaux, alimentation pour le bétail contenant de la farine de
maïs, aliments prémélangés pour les animaux, aliments de
synthèse pour les animaux, à usage non médical,
assaisonnements
pour
l'alimentation
animale,
objets
comestibles à mâcher pour animaux, animaux vivants, bétail ;
sylviculture, services de conseillers et prestation de conseils en
matière d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture, services
vétérinaires, services de conseil en matière de nutrition
animale ; informations en matière d'élevage d'animaux mises à
disposition sur un réseau Internet, diffusées par voie de presse
(publi-communiqués), par envoi postal et par remise de main en
main des commerciaux aux clients.
N National : 12 3 953 143
préparés, ni transformés ; plantes ; arbres (végétaux) ;
sylviculture.
LYS 26, société civile, 51 BOULEVARD HENRI SELLIER, 92150
SURESNES.
No SIREN : 508 535 739.
à : I.N.P.I. PARIS
Gustave
Classe No 28 : Décorations pour arbres de Noël exceptés les
articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières
synthétiques ;
à : I.N.P.I. PARIS
rue
Classe No 26 : Fleurs artificielles ;
o
bis
Classe No 4 : Bougies, mèches pour l'éclairage ;
No National : 12 3 953 206
TESSIEUX Sandra, 12
PERPIGNAN.
No SIREN : 749 981 817.
Courbet,
66000
LYS 26, M. RIVALAIN GABRIEL, 51 BOULEVARD HENRI SELLIER,
92150 SURESNES.
Les Bijoux de Camille, Mle TESSIEUX Sandra, 12 bis rue
Gustave Courbet, 66000 PERPIGNAN.
No National : 12 3 953 186
à : I.N.P.I. PARIS
Laure Lépine décoration, sarl, ZI, 11 allée de l'espérance, 93110
ROSNY-SOUS-BOIS.
No SIREN : 494 190 465.
Laure Lépine décoration, Mle Lépine LAURE, ZI, 11 allée de
l'espérance, 93110 ROSNY-SOUS-BOIS.
Classe No 14 : Porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines
(statuettes) en métaux précieux ; médailles ;
No National : 12 3 953 315
155
Classe No 42 : Conception de systèmes informatiques ;
vers un support électronique ;
des individus ; agences de surveillance nocturne ; surveillance
des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ;
Traçabilité électronique longue portée de tubes, tubes
métalliques, éléments de structures, constructions métalliques,
cadres et accessoires de vélo ; (Services de sécurité pour la
protection des biens et des individus).
à : I.N.P.I. PARIS
Conseil National du Réseau CERFRANCE, Association Loi 1901,
18 rue de l'Armorique, 75015 PARIS.
No SIREN : 390 672 665.
Conseil National du Réseau CERFRANCE, 18 rue de l'Armorique,
75015 PARIS.
No National : 12 3 953 453
à : I.N.P.I. PARIS
ATHOME, EURL, 137 AVENUE DU MARECHAL SOULT, 64100
BAYONNE.
No SIREN : 519 316 038.
ATHOME, 137 AVENUE DU MARECHAL SOULT,
BAYONNE.
64100
Classe No 35 : Conseils en organisation et direction d'entreprises
agricoles ; services de gestion et d'organisation d'entreprises
agricoles visant à préserver l'environnement (conseil en
organisation et direction des affaires) ;
Classe No 41 : Education, formation dans les domaines de la
gestion et l'organisation d'entreprises agricoles ; publication de
textes autres que textes publicitaires dans les domaines de la
gestion et l'organisation d'entreprises agricoles ;
Classe No 42 : Recherche en matière de protection de
l'environnement et développement durable.
No National : 12 3 953 384
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 37 : Services à la personne, à savoir aide ménagère
(repassage, nettoyage et entretien d'habitation) ”.
M. Yguel Manuel, Agissant pour le compte de la société
StraTagGem en cours de formation, 56 rue de la Krutenau,
67000 STRASBOURG.
Classe No 41 : Services à la personne, à savoir services de cours
particuliers (formation) ”.
M. Yguel Manuel, 56 rue de la Krutenau, 67000 STRASBOURG.
Classe No 45 : Services à la personne, à savoir garde d'enfants à
domicile ”.
Classe No 12 : Véhicules ; cycles ; cadres, béquilles, freins,
guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de
cycles ; poussettes ;
156
No National : 12 3 953 516
à : I.N.P.I. PARIS
Dentelle Sophie Hallette, Société par Actions Simplifiée, 2 Rue
Alfred Melayers, 59540 CAUDRY.
Avocats à la Cour, Mme CHAMPAGNER KATZ Corinne, 19
Avenue Rapp, 75007 PARIS.
Classe No 24 : Tissus ; tissus de coton ; tissus adhésifs collables à
chaud ; tissus d'ameublement ; linge de lit, draps, taies
d'oreillers, dessus de lit (couvre-lits), housses pour coussins ;
sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ;
linge de bain (à l'exception de l'habillement), serviettes de
toilette en matières textiles ; linge de table non en papier,
nappes non en papier, toiles cirées (nappes), serviettes de table
non en papier, torchons (essuie-verre) ; tentures murales en
matières textiles ; rideaux en matières plastiques ou en matières
textiles ; stores en matières textiles ;
Classe No 25 : Vêtements, robes, robes de chambre, robes de
marié, jupes, pantalons, pulls, pyjamas, écharpes, châles,
fourrure, manteaux de fourrure, manchons de fourrure, cols de
fourrure, veste de fourrure, manteaux en imitation de fourrure,
veste en imitation fourrure, étoles en fourrure, étoles en
imitation de fourrure, gilet, costumes, blouses, chemises, pullovers, jeans, short, T-shirt, cols, protège-cou, cache-cou,
ceintures (habillement), vêtements pour dormir, sousvêtements, camisoles, soutiens-gorge, porte bretelles, porte
jarretelles, jarretelles, jarretières, maillot de bain, sousvêtements de plage, gants (habillement), bonneterie, collants,
bas justaucorps, mi-bas, bustiers, legging, manteaux, pardessus,
imperméables, vestes, parkas, ponchos, blazers, manteaux de
sport, vêtements de sport, chaussettes, cravates ; chaussures (à
l'exception des chaussures orthopédiques), bottines, pantoufles,
sandales ; chapellerie, bonnet de fourrure, casquette ;
Classe No 26 : Articles de mercerie (à l'exception des fils) ;
passementerie ; dentelles et broderies, rubans et lacets ;
boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; boutonspression ; épinglettes ; agrafes et attaches pour vêtements ;
boucles (accessoires d'habillement) ; badges ornementaux ;
ornements de chapeaux (non en métaux précieux), fleurs et
fruits artificiels ; articles décoratifs pour la chevelure ; bandeaux
et filets pour les cheveux, épingles et pinces à cheveux,
barrettes ; lacets de chaussures ; boucles de chaussures ;
attaches de bretelles ; fermoirs de ceintures ; rubans élastiques ;
jabots (dentelles) ; pièces collables à chaud pour l'ornement ou
la réparation d'articles textiles (mercerie) ; paillettes pour
vêtements ; boîtes à couture.
o
N National : 12 3 953 538
à : I.N.P.I. PARIS
RESERVOIR PROD, Société par actions simplifiée à associé
unique, 101-103 boulevard Murat, 75016 PARIS.
No SIREN : 432 411 502.
TMARK CONSEILS, 31, rue Tronchet, 75008 PARIS.
Classe No 9 : Appareils et instruments pour l'enregistrement, la
reproduction, la transmission du son ou des images ; supports
de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou
des images ; cassettes vidéo ; DVD ; disquettes, disques
compacts numériques, disques compacts audio – vidéo, disques
optiques compacts, disques acoustiques, disques magnétiques ;
appareils pour le traitement de l'information ; magnétoscopes,
lecteurs de cassettes, lecteurs de disques compacts, lecteurs
optiques, lecteurs vidéo, lecteurs de DVD ; cartes à mémoire ou
à microprocesseur ; circuits imprimés, circuits intégrés, puces
(circuits intégrés) ; logiciel (programmes enregistrés) logiciels de
jeux ; jeux sur disques optiques numériques ; jeux sur disques
compacts ; jeux électroniques et automatiques utilisés
seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran
d'ordinateur ; cartouches de jeux vidéo ; écrans vidéo ; caméras
vidéo, lecteurs informatiques, mémoires pour ordinateurs,
modems, moniteurs (programmes d'ordinateurs) ; ordinateurs,
imprimantes
d'ordinateurs,
programmes
d'ordinateurs
enregistrés ; processeurs (unités centrales de traitement),
périphériques
d'ordinateurs,
scanneurs
informatiques,
téléphones, téléphones portables ; cartes téléphoniques ;
appareils et instruments optiques ; articles de lunetterie ;
lentilles de contact, lunettes (optique), lunettes de soleil, lunettes
de sport ; étuis à lunettes, étuis pour lentilles de contact ;
montures de lunettes ; appareils de télévision ; baladeurs ;
fichiers MP3, lecteurs de fichiers MP3 ; agendas électroniques ;
haut-parleurs ; batteries électriques ; casques à écouteurs ;
avertisseurs acoustiques, avertisseurs contre le vol ; appareils
photographiques ; talkies-walkies ; appareils de projection,
écrans
de
projection ;
publications
électroniques
(téléchargeables) ; films pour l'enregistrement des sons et/ou
des
images ;
supports
d'enregistrements
sonores ;
téléprompteurs ;
supports
de
données
magnétiques,
audiovisuelles et optiques ; bandes vidéo ; diapositives ;
appareils pour l'amplification des sons ; bandes (rubans)
magnétiques ; appareils de radio ; disques vidéo préenregistrés
ou vierges, disques laser préenregistrés ou vierges ; cassettes à
bandes magnétiques ; supports d'enregistrements acoustiques
et audiovisuels ; cartes électroniques ; programmes de télévision
sous forme de cassettes vidéo ; jeux interactifs (logiciels)
télévisuels et/ou audiovisuels ; supports numériques de
compilation et pour la mise en forme informatique, la
numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou
de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non ; logiciels
de bases de données et notamment bases de données vocales,
banques de données textuelles et sonores, banques d'images.
Classe No 38 : Communications radiophoniques ; diffusion de
programmes de télévision et radiophoniques ; émissions
radiophoniques, émissions télévisées ; messagerie électronique ;
transmission de messages ; transmission de messages et
d'images assistée par ordinateur ; communication par terminaux
d'ordinateurs ; télévision par câbles ; diffusion de programmes
audiovisuels par ondes, câbles, satellites, terminaux
d'ordinateurs
ou
réseau
informatique
mondial ;
informations
en
matière
de
télécommunications ; agences de presse ; agences d'information
(nouvelles) ;
services
d'affichage
électronique
communications
télégraphiques,
téléphoniques ; communication (transmission) d'informations
contenues dans des bases de données ou dans un serveur
télématique ; transmission d'informations et de données, en
ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de
données, de réseaux informatiques, y compris le réseau mondial
de télécommunication dit « Internet » et le réseau mondial dit
« Web » ; services téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ;
location d'appareils de télécommunication ; services de
téléconférences ; transmission de télégrammes, de télécopies ;
expédition de dépêches.
Classe No 41 : Divertissement, formation, éducation ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; organisation
de concours en matière d'éducation ou de divertissement ;
séminaires, organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ;
production de films, production de films sur bandes vidéo,
montage de bandes vidéo ; exploitation de publications
électroniques en ligne (non téléchargeables) ; services de
photographie,
services
de
reporters,
reportages
photographiques ; services d'imagerie numérique ; informations
en matière de divertissement et d'éducation ; services de loisirs ;
services d'enseignement ; activités culturelles et sportives ;
divertissement radiophonique ou télévisé ; agences pour
artistes ; services d'artistes de spectacles ; production de
spectacles ; organisation de spectacles (services d'imprésarios) ;
réservation de places de spectacles ; édition et publication de
textes (autres que textes publicitaires), d'illustrations, de livres,
de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de
cassettes audio et vidéo, de disques compacts audio-vidéo, de
disques compacts interactifs, de Cédéroms, de Dévédéroms, de
publications en tous genres et sous toutes les formes (autres
qu'à buts publicitaires), y compris publications électroniques et
numériques (autres que publicitaires), de supports sonores et/ou
visuels, de supports multimédias (disques interactifs, disques
compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes
multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou
d'images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux
télévisuels, audiovisuels, de jeux sur disques compacts et
disques compacts audionumériques ; montage de programmes
radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et
d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à
usage interactif ou non ; organisation de jeux (divertissements) ;
production de programmes d'informations, de divertissements
radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et
d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à
usage interactif ou non ; location de films et cassettes y compris
de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports
sonores et/ou visuels et de supports multimédias (disques
interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire
morte) ; services de ludothèques, à savoir services d'animations
ludiques (divertissements) ; rédaction de scénarios ; services
d'enregistrement de sons (studio d'enregistrement) et services
d'enregistrement d'images (filmage) ; location d'appareils audio,
d'appareils d'éclairage pour des décors de théâtres ou des
studios de télévision ; location de décors de spectacles ; services
de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.
No National : 12 3 953 603
à : I.N.P.I. PARIS
SPORTS FACILES, SAS, 45 Rue Héricart, 75015 PARIS.
SPORTS FACILES, M. MOOTHEN David, 45 Rue Héricart, 75015
PARIS.
No National : 12 3 953 638
à : I.N.P.I. PARIS
GOLDWAY EXPORT Ltd (Incorporated), Société de Droit Hong
Kongais, UNIT 1, 14/F, WELL TECH CENTRE, 9 PAT TAT STREET,
SAN PO KONG, KOWLOON, Hong-Kong.
GOLDWAY EXPORT Ltd, M. ALONSO GUTIERREZ JUAN,
GARNIER, LOT BRUNIQUEL, 24 RUE DES TAILLES VENT, 97434
ST GILLES LES BAINS, ILE DE LA REUNION.
Classe No 1 : Résines artificielles à l'état brut, matières plastiques
à l'état brut ; préparations pour la trempe et la soudure des
métaux ;
Classe No 2 : Métaux en feuilles et en poudre pour peintres,
décorateurs, imprimeurs et artistes ;
construction métalliques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ;
tuyaux métalliques ; constructions métalliques ; coffres
métalliques ;
Classe No 7 : Machines-outils ; perceuses à main électriques ;
scies (machines) ; robots (machines) ;
Classe No 17 : Produits en matières plastiques mi-ouvrées ;
matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; bouchons en
caoutchouc ; feuilles métalliques isolantes ; résines artificielles
ou synthétiques (produits semi-finis) ;
Classe No 19 : Verre
(construction) ; vitraux.
Classe No 9 : Logiciels et applications logicielles permettant la
transmission, l'accès à, l'organisation, et la gestion de messages
textuels, messages instantanés, documents, liens sur l'Internet,
et images par le biais de l'Internet et d'autres réseaux de
communications. Logiciels permettant l'accès à des informations
sur un réseau informatique mondial ; logiciels téléchargeables à
partir de l'Internet ; logiciels téléchargeables sous forme d'une
application mobile facilitant la mise en relation de fédérations
sportives avec leurs licenciés et dématérialisant les documents
entre les fédérations sportives et leurs licenciés ;
Classe No 35 : Services de publicité ; services de publicité et de
marketing en ligne ; services de promotion des ventes pour des
tiers ; service en ligne pour la mise en relation de sportifs et de
fédérations sportives avec des entreprises ;
Classe No 38 : Services de messagerie Web, de messagerie
instantanée,
de
messagerie
textuelle ;
services
de
communication électronique ; services de diffusion par le Web
(télécommunications) ; transmission de messages, données et
contenus via un réseau informatique mondial et d'autres
réseaux informatiques et de communications ; transmission de
messages,
commentaires,
informations,
et
contenus
multimédias mis à jour, par messagerie Web, messagerie
instantanée, messagerie textuelle, et via un réseau informatique
mondial
et
d'autres
réseaux
informatiques
et
de
communications.
157
de
construction ;
verre
isolant
No National : 12 3 953 640
à : I.N.P.I. PARIS
GOLDWAY EXPORT Ltd (Incorporated), Société de Droit
Japonais, UNIT 1, 14/F, WELL TECH CENTRE, 9 PAT TAT
STREET, SAN PO KONG, KOWLOON, Hong-Kong.
GOLDWAY EXPORT Ltd, M ALONSO GUTIERREZ JUAN,
GARNIER, LOT BRUNIQUEL, 24 RUE DES TAILLES VENT, 97434
ST GILLES LES BAINS, ILE DE LA REUNION.
Classe No 1 : Résines artificielles à l'état brut, matières plastiques
à l'état brut ; préparations pour la trempe et la soudure des
métaux ;
Classe No 2 : Métaux en feuilles et en poudre pour peintres,
décorateurs, imprimeurs et artistes ;
158
construction métalliques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ;
tuyaux métalliques ; constructions métalliques ; coffres
métalliques ;
Classe No 7 : Machines-outils ; perceuses à main électriques ;
scies (machines) ; robots (machines) ;
Classe No 17 : Produits en matières plastiques mi-ouvrées ;
matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; bouchons en
caoutchouc ; feuilles métalliques isolantes ; résines artificielles
ou synthétiques (produits semi-finis) ;
Classe No 19 : Verre
(construction) ; vitraux.
de
construction ;
verre
isolant
No National : 12 3 953 685
à : I.N.P.I. PARIS
M. DUVAL Eric,
BILLANCOURT.
7-9
rue
Nationale,
92100
BOULOGNE-
CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis, 5 Place
Newquay, BP 70250, 35802 DINARD Cedex.
commerce pour des tiers ; estimations financières [assurances,
banques, immobilier] ; analyse financière, crédit bail, cautions
(garanties), constitution et placement de fonds, gestion de
participations, aménagement et octroi d'assurances pour biens
immobiliers ;
Classe No 37 : Réalisation (construction) de biens immobiliers ;
aménagement, réhabilitation, et rénovation de biens
immeubles ; assistance technique aux promoteurs en matière de
construction, aménagement, réhabilitation et rénovation de
biens immeubles ; supervision (direction) de travaux de
construction ou de réparation d'immeubles ; informations en
matière de construction et supervision (direction) de travaux de
construction, informations en matière de réparation et de
maintenance d'immeubles ; informations en matière de
construction, de réparation et de maintenance des installations
techniques (permanentes ou temporaires) d'immeubles ou de
bâtiments ; construction à savoir travaux publics, travaux du
génie civil ; démolition de constructions ; installation et
réparation d'entrepôts ; service de nettoyage d'intérieurs et
d'extérieurs d'immeubles ou de bâtiments ; entretien
(maintenance, réparation) de bâtiments et de garages de
stationnement, nettoyage de véhicules ; entretien et réparation
de
véhicules ;
réparation,
entretien
et
maintenance
d'instrumentation de contrôle à savoir caméras de surveillance
et alarmes.
Classe No 39 : Transport ; entreposage de bateaux et de
marchandises ; organisation de voyages ; services de bateaux de
plaisance, location de bateaux, déchargement de bateaux,
informations en matière d'entreposage, location d'entrepôts,
location de garages, location de conteneurs d'entreposage,
location de places de stationnement, déménagement de
mobilier, assistance en cas de pannes de véhicules
[remorquage] ; organisation de croisières, de voyages et
d'excursions, visites touristiques ; réservation de places de
voyage ; visites touristiques ; transport et accompagnement de
voyageurs ; informations en matière de transport ;
Classe No 41 : Formation ; divertissement ; activités sportives et
culturelles ; organisation et conduite de colloques, conférences,
séminaires ; services de camps de vacances [divertissement] ;
camps [stages] de perfectionnement sportif ; services de clubs
[divertissement ou éducation] ; clubs de santé [mise en forme
physique] ;
organisation
de
concours
[éducation
ou
divertissement] ; exploitation de parcours de golf ; location
d'ustensiles pour la pratique du golf ; mise à disposition de
parcours de golf ; organisation de tournois de golf ; location de
courts de tennis ; planification de réceptions [divertissement] ;
Description de la marque : rouge Pantone = PMS 1807 C
Classe No 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales,
administration commerciale, travaux de bureaux. Conseils,
informations
ou
renseignements
d'affaires.
Gestion
commerciale de programmes immobiliers ; administration
commerciale de parcs de stationnement et de résidences
notamment hôtelières ou médicalisées, conseil en organisation
et direction des affaires (notamment en matière immobilière)
gestion de fichiers informatiques, recueil de données dans un
fichier central, élaboration d'une base de données ; publicité en
ligne sur un réseau informatique, diffusion d'annonces
publicitaires,
locations
d'espace
publicitaire,
relations
publiques ;
Classe No 36 : Affaires immobilières et estimations immobilières,
affaires financières et monétaires, assurances ; location,
administration, gestion et gérance de biens immeubles et de
fonds de commerce ou de titres de sociétés ; établissement de
baux, perception de loyers, locations (locaux tertiaires),
affermage de biens immobiliers, agences immobilières ;
agences de logement [propriétés immobilières] ; location de
bureaux [immobilier] ; location d'appartements ; courtage en
biens immobiliers, constitution et investissement de capitaux,
services financiers destinés à l'achat et au financement de bien
immobiliers, octroi de garanties financières sur des biens
immobiliers, services de gestion pour investissements
immobiliers, acquisition de biens immobiliers et de fonds de
Classe No 42 : Conseils en construction, architecture ; conseils en
matière d'économie d'énergie ; établissement de plans pour la
construction ; décoration intérieure ; levés de terrain ;
planification en matière d'urbanisme ; prospection géologique ;
étude de projets techniques dans le domaine de la construction
immobilière, élaboration de rapports, de diagnostics et d'audits
en matière de la performance énergétique dans les immeubles
ou les bâtiments ; conception, installation, maintenance, mise à
jour ou location de logiciels dans le domaine immobilier ;
reconstitution de bases de données ;
hébergement temporaire ; agences de logement [hôtels,
pensions], réservation d'hôtels, services hôteliers ; services de
bars ; cafés-restaurants, cafétérias, restaurants à service rapide
et permanent [snack-bars] ; mise à disposition de terrains de
camping ; services de camps de vacances [hébergement] ;
services hôteliers ; location de chaises, tables, linge de table et
verrerie ; maisons de retraite pour personnes âgées, maisons de
vacances ;
Classe No 44 : Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ;
bains turcs ; salons de beauté, massage, services de manucure,
salons de coiffure, services de stations thermales, maisons de
repos, maisons médicalisées, conception d'aménagements
paysagers, entretien de pelouses, jardinage ; location
d'équipements médicaux ; destruction des mauvaises herbes ;
services de stations thermales pour la santé et le bien-être
physiques et psychiques ;
Classe No 45 : Services de sécurité pour la protection des biens
et des individus, agences de surveillance nocturne, inspection de
bagages à des fins de sécurité, services d'occupation de
logements en l'absence des habitants, ouverture de serrures,
surveillance des alarmes anti-intrusion ; élaboration de rapports,
de diagnostics d'audits en matière de sécurité des biens et des
individus dans les immeubles ou les bâtiments notamment en
matière de sécurité incendie, de sécurité des équipements, des
caractéristiques techniques de l'immeuble, de sa maintenance,
de son occupation et de son environnement ; services de gestion
des contentieux, services juridiques ; services d'assistance
juridique.
No National : 12 3 953 720
à : I.N.P.I. PARIS
SATSUKI, Société à Responsabilité Limitée Unipersonnelle, 9
Clos des Garennes, 38780 OYTIER SAINT OBLAS.
No SIREN : 534 000 880.
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12 rue Boileau, 69006 LYON.
159
le domaine culinaire, de l'hôtellerie et du tourisme. Services
d'éditions de livres de recettes et de parutions dans le domaine
culinaire ;
hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs.
Services hôteliers.
No National : 12 3 953 740
à : I.N.P.I. PARIS
CIE EUROPE, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE, RUE DES
FRERES LUMIERE, 59160 LOMME.
No SIREN : 326 534 955.
CABINET BEAU DE LOMENIE, IMMEUBLE EUROCENTRE, 179
BOULEVARD DE TURIN, 59777 LILLE.
Classe No 16 : Matériels d'instruction et d'enseignement (à
l'exception des appareils) ; journaux, livres, livrets, manuels,
manuels
d'enseignement,
magazines,
revues,
guides,
prospectus, publications ;
Classe No 35 : Regroupement pour le compte de tiers de produits
d'épicerie, de boulangerie, de boucherie, de charcuterie, de
crémerie, de poissonnerie, de sushis et préparation pour faire
des sushis, bonbons, chocolat, boissons alcoolisées ou non,
bières, digestifs (alcools et liqueurs), vins, spiritueux, eaux
minérales et gazeuses, sirops et autres préparations pour faire
des boissons, sodas, apéritifs sans alcool, thés, cafés,
condiments, vinaigres, épices, sauces, fruits et légumes,
produits agricoles, horticoles et forestiers, algues, gingembres,
préparations culinaires, ustensiles pour le ménage et la cuisine,
ustensiles de cuisson, services de table, récipients et ustensiles
pour la réalisation de tâches ménagères courantes, livres, livres
de recettes, Dvd, Cdrom, disques vidéos, supports numériques
pour le stockage de vidéos, parutions électroniques, articles de
papeterie, parapluies, savons, cosmétiques, huiles essentielles,
sels de bain, jeux, jouets, permettant aux consommateurs de les
voir et de les acheter commodément ; présentation des produits
précités sur tout moyen de communication pour leur vente au
détail ; publicité ; organisation de manifestations, d'expositions
et d'évènements à des fins commerciales ou publicitaires ;
promotion de produits pour le compte de tiers ; distribution de
prospectus, d'échantillons publicitaires ; diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
textes publicitaires ;
Classe No 39 : Services de livraison, services de livraison à
domicile ou sur le lieu de travail de produits alimentaires, repas
et boissons. Services de mise à disposition de produits
alimentaires, repas et boissons, à savoir : services de livraison
de produits alimentaires, repas et boissons ;
Classe No 41 : Services d'enseignement et de formation.
Services de formation et d'enseignement dans le domaine
culinaire et de la restauration. Services d'enseignement par
correspondance. Services d'enseignement et de formation
professionnelle. Services d'enseignement et de formation dans
le cadre de préparation à des concours d'entrée d'écoles
spécialisées. Services d'organisation de concours en matière
d'éducation ou de divertissement. Organisation de colloques,
conférences, congrès en matière de formation. Organisation de
concours en matière dans le domaine culinaire. Organisation de
colloques, conférences, congrès dans le domaine culinaire, de
l'hôtellerie et du tourisme. Services de divertissements
radiophoniques et télévisés en particulier dans le domaine
culinaire, de l'hôtellerie et du tourisme. Montage de
programmes radiophoniques et de télévision en particulier dans
Classe No 16 : Sacs, sachets, enveloppes et pochettes en
matières plastiques pour l'emballage ; boîtes en carton ; cartons
à chapeau (boîtes) ;
Classe No 18 : Malles, valises, sacs à roulette, sacs d'alpinistes,
sacs de sport, sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements
pour le voyage ; boîtes à chapeau en cuir ; boîtes et caisses en
cuir ou carton-cuir ; boîtes et caisses en fibre vulcanisée ; coffres
de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilettes
dits “ vanity cases ” ;
Classe No 20 : Boîtes en bois ou en matières plastiques ; coffres
et conteneurs non métalliques ; housses pour vêtement
(rangement) ; housses à vêtement (penderie) ; récipients
d'emballage en matière plastique ; soupapes non métalliques
autres que parties de machines. Housse pour ranger des articles
textiles (rangement).
No National : 12 3 953 745
à : I.N.P.I. PARIS
No SIREN : 326 534 955.
matières plastiques pour l'emballage ; boîtes en carton ; cartons
à chapeau (boîtes) ;
160
Classe No 18 : Malles, valises, sacs à roulette, sacs d'alpinistes,
sacs de sport, sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements
pour le voyage ; boîtes à chapeau en cuir ; boîtes et caisses en
cuir ou carton-cuir ; boîtes et caisses en fibres vulcanisée ;
coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de
toilettes dits “ vanity cases ” ;
No National : 12 3 953 817
à : I.N.P.I. PARIS
o
Classe N 20 : Boîtes en bois ou en matières plastiques ; coffres
et conteneurs non métalliques ; housses pour vêtements
(rangement) ; housses à vêtements (penderie) ; récipients
textiles (rangement).
ABOTIA, EARL, Maison ABOTIA, 64220 ISPOURE.
SELARL JEAN CAMICAS, M. CAMICAS JEAN, 4 Avenue FOCH,
64100 BAYONNE.
No National : 12 3 953 772
à : I.N.P.I. PARIS
APAGO, Forme Juridique : SARL, 17 D rue Alain Savary, 25000
BESANCON.
No SIREN : 752 046 755.
SARL APAGO, Témis Batiment B, 17 D rue Alain Savary, 25000
BESANCON.
Classe No 29 : Viande fraîche de porc et salaison du porc ; viande
fraîche de veaux de lait ; lait, fromage et produits laitiers ;
Classe No 31 : Porcs, veaux et vaches laitières ; fruits frais
(raisin) ;
Classe No 33 : Vin et boissons alcoolisées (à l'exception des
bières).
No National : 12 3 953 882
à : I.N.P.I. PARIS
Association d'organisations de producteurs Jardins de
Normandie, association Loi 1901, Maison de l'Agriculture,
Avenue de Paris, 50009 SAINT LO cedex.
No SIREN : 497 765 941.
NONY, 3 rue de Penthièvre, 75008 PARIS.
Description de la marque : Gris : 425 Magenta : 225 Orange : 717
Vert : 376 Typo : Barméno et ITC Syndon
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier fruits et légumes
conservés, séchés et cuits. Confitures, gelées, œufs, lait,
produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Beurre,
charcuteries, salaisons, crustacés, fromages, conserves de
viandes ou de poissons.
Classe No 30 : Café, thé, sucre, riz, farine, pain patisseries, glaces
comestibles miel, levure, poudre pour lever sel, moutarde,
vinaigre, sauces épices, glace à rafraichir – sandwiches, pizzas,
biscuiterie gâteaux, sucrerie, chocolat, boisson à base cacao,
café, thé.
Classe No 32 : Bieres, eaux minérales et gazeuses – boissons de
fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des
boissons. Limonades, nectars de fruits, sodas, apéritifs sans
alcools. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
Classe No 33 : Digestifs, vins, spiritueux, extraits ou essences
alcooliques.
Classe No 43 : Services de restauration, services de bar, services
de traiteur, locations de salle de séminaires, réunions.
Classe No 29 : Poisson, gibier ; extraits de viande ; fruits et
légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; oeufs, lait ; graisses alimentaires ; beurre ;
viande ou de poisson ; boissons lactées où le lait prédomine ;
pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ;
bruts ; fourrages.
161
No National : 12 3 953 947
à : I.N.P.I. PARIS
M. BOOZER Robert, Agissant pour le compte de la société
POWER EVENTS en cours de formation, 38 rue Bezout, 75014
PARIS.
M. BOOZER Robert, 38 rue Bezout, 75014 PARIS.
Classe No 35 : Organisation et conduite de foires et de salons
professionnels en France ou à l'étranger à buts commerciaux.
o
N National : 12 3 954 045
matières plastiques pour l'emballage ; sacs en matière plastique
pour l'emballage sous vide ; boîtes en carton ; cartons à chapeau
(boîtes) ;
Classe No 18 : Malles, valises ; sacs à roulette, sacs d'alpinistes,
sacs de sport, sacs de voyage ; malles, valises et sacs de voyage
comprenant un sac housse de compression ; sacs housse pour
vêtements pour le voyage ; boîtes à chapeau en cuir ; boîtes et
caisses en cuir ou carton-cuir ; boîtes et caisses en fibre
vulcanisée ; coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des
articles de toilettes dits “ vanity cases ”.
Classe No 20 : Boîtes en bois ou en matières plastiques ; coffres
et conteneurs non métalliques ; housses pour vêtement
(rangement) ; housses à vêtement (penderie) ; récipients
textiles sous vide.
à : I.N.P.I. PARIS
Mélody Szymczak, 11 avenue du GAY, 40140 SOUSTONS.
No SIREN : 753 896 539.
COFEE, Mle Szymczak Mélody, Mélody Szymczak, 11 avenue du
GAY, 40140 SOUSTONS.
No National : 12 3 954 145
à : I.N.P.I. PARIS
NINTH POLE, SAS, 216 boulevard saint germain, 75007 PARIS.
No SIREN : 517 880 787.
o
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; agences de
presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques
ou télévisées ;
montage de bandes vidéo ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; services de jeu proposés en
ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique
No National : 12 3 954 074
à : I.N.P.I. PARIS
No SIREN : 326 534 955.
NINTH POLE, M. PAULSEN Paul, 216 boulevard saint germain,
75007 PARIS.
Classe No 35 : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; relations publiques ;
communications radiophoniques ou téléphoniques ; émissions
radiophoniques ou télévisées ;
Classe No 41 : Divertissement ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; production de films sur bandes
vidéo ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours
colloques, conférences ou congrès.
162
No National : 12 3 954 150
à : I.N.P.I. PARIS
BOLLORE, Société anonyme, ODET, 29500 ERGUE GABERIC.
No SIREN : 055 804 124.
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, 3 rue Auber,
75009 PARIS.
Description de la marque : Bleu Pantone Pro Cyan C
QUADRICHROMIE : Cyan 100 % – R 0 – V 160 – B 220 HTML
009FDA police : Koerner Sans
Classe No 6 : Mobiliers urbains métalliques, à savoir,
constructions
transportables
métalliques,
monuments
métalliques notamment abris ; kiosques métalliques.
usage médical), appareils et instruments pour la conduite, la
commande du courant électrique, et notamment batteries,
chargeurs de batteries, condensateurs et super condensateurs ;
câbles appareils pour le chargement de batterie électrique ;
distributeur automatique de courant électrique permettant le
chargement d'une batterie d'un véhicule électrique ; distributeur
automatique permettant la location d'un véhicule et sa
restitution ; cartes magnétiques, cartes à puces ; appareils
électronique de navigation pour véhicules, ; logiciels de gestion
d'une flotte automobile ; logiciels et micro logiciels
téléchargeables d'applications pour téléphones et ordinateurs
pour la location, la réservation et l'abonnement à un service de
location de voiture ; lettres d'information en ligne ; publications
électroniques téléchargeables ; tapis de souris ; aimants
décoratifs (magnets) ; panneaux de signalisation lumineux ou
mécaniques ; triangles de signalisation pour véhicules en
panne ; gilets de signalisation retro-réfléchissants ; gants pour la
protection contre les accidents, appareils électronique de
navigation pour véhicules, ordinateurs de bord ; avertisseurs
contre le vol ; prises de courant ; système électronique de
localisation de véhicule ;
Classe No 12 : Véhicules ; véhicules terrestres à propulsion
électrique ; pièces détachées pour véhicules terrestres à
propulsion électrique, à savoir, pièces de carrosserie, pièces de
moteur, freins, amortisseurs ; voitures à propulsion électrique ;
vélomoteurs à propulsion électrique, scooters à propulsion
électrique, camions à propulsion électrique ; moteurs électriques
et organes de transmission pour les véhicules à propulsion
électrique, pare-soleil pour automobile ;
Classe No 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la
papeterie ou l'imprimerie) ; cahiers, albums, chemises pour
documents, classeurs ; produits de l'imprimerie ; articles pour
reliures, journaux, périodiques, manuels, revues, catalogues,
publications, lettre d'information ; photographies, tracts,
prospectus, échantillons, calendriers, autocollants ; supports en
papier ou en carton pour photographies ; papeterie ; adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie ; matières plastiques pour
l'emballage, à savoir sacs, sachets, pochettes ; sacs en papier
pour l'emballage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ;
machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des
meubles) ; clichés ;
Classe No 19 : Mobiliers urbains (non métalliques), à savoir,
constructions non métalliques, notamment abris, kiosques ;
station (construction non métallique) de location de véhicule ;
Classe No 20 : Mobiliers urbains à savoir cadres métalliques ou
non, vitrés ou non, lumineux ou non, tournants ou non,
panneaux de verre et tableaux d'affichage, bancs ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; tee-shirts,
casquettes, visières, blousons, écharpes, gants (habillement),
vestes, coupe-vents, parkas, ceintures (habillement), polos, teeshirts, foulards, cravates, étoles, chandails ; chaussures,
chaussures de sports, chaussures de plage, sandales ;
Classe No 35 : Publicité ; publicité par correspondance, par
affichage, publicité radiophonique, publicité télévisée ; publicité
par voie de presse écrite ; diffusion d'annonces publicitaires ;
diffusion et distribution matériel publicitaire (tracts, prospectus,
imprimés, échantillons) ; parrainage publicitaire ; agence
publicitaire, service de location d'espaces et de temps
publicitaires ; services d'abonnement à une lettre d'information ;
service d'abonnement à un service de location de voiture ;
service d'abonnement à un service de location de voiture en
auto-partage ; gestion de fichiers informatiques ; services de
saisie et de traitement, de compilation de données, de
statistiques dans un fichier central ; location de fichiers
informatiques ; organisations d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; services de vente au détail de véhicules
électriques et de leur pièces détachées ; services de vente au
détail de journaux papiers ou en ligne, de logiciels
téléchargeables ; services de vente au détail de boissons et de
produits de restauration rapide ;
Classe No 36 : Service d'assurance, services de consultation en
matière d'assurance ; assurance contre les accidents de la route,
le vol et la dégradation de véhicules ; gérance de d'immeuble ;
location de parking ; services de crédit ; services de crédit bail ;
parrainage financier ;
Classe No 37 : Service de maintenance, entretien et réparation de
véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules ;
information en matière d'entretien de véhicules ; station services
[recharge des batteries électriques de véhicule, entretien] ;
Classe No 38 : Télécommunications ; agences de presse et
d'information (nouvelles) ; communication radiophoniques,
télégraphiques, téléphoniques, par télévision, par terminaux
d'ordinateur,
par
Internet ;
télédiffusion ;
transmission,
traitement et diffusion de données et d'informations par moyens
électroniques, informatiques, par câble, par radio, par courrier
électronique, par télévision, par rayon laser, par satellite, par
réseau numérique terrestre ; communications (transmission)
d'informations par voies télématiques ; transmission de
messages, transmission d'images assistées par ordinateur,
transmission de sons et d'images ; service de courrier
électronique, de messagerie électronique, et de diffusion
d'informations par voie électronique, notamment pour les
réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à
accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de fournitures
de
temps
d'accès
à
des
réseaux
téléphoniques,
radiotéléphoniques, télématiques, télévisés, de communication
mondiale ; services de transmission de données, de sons ou
d'images ; transmission d'informations en ligne ; fourniture
d'accès et de liens par télécommunications à des bases de
données informatiques et à Internet ; transmission électronique
de fichiers audio et vidéo en continu et téléchargeables via un
téléphone ou un ordinateur ; fourniture de services de
connexion et d'accès à des réseaux électroniques de
communications, pour la transmission ou la réception de
contenu audio, vidéo ou multimédia ; transmission électronique
de fichiers audio et vidéo via des réseaux de communication ;
mise à disposition de forum de discussion en ligne pour la
transmission de messages entre utilisateurs ; service de
communication avec les système électronique de localisation de
véhicule ;
Classe No 39 : Services de réservation en ligne et par téléphone
de véhicules de location, de places de voyage ; stockage de
données et d'informations par moyens électroniques,
informatiques, par câble, par radio, par courrier électronique,
par télévision, par rayon laser, par satellite, par réseau
numérique terrestre ; services de transport ; services de location
de véhicules ; gestion d'un parc automobile ; location de
véhicules ; services de crédit-bail et affrètement de véhicules ;
location de garages et de places de stationnement ; informations
en matière de transport et de réservation de véhicule ; services
d'acheminement et de mise à disposition de véhicules
automobiles à des tiers en vue de leur location ; services
d'assistance en cas de panne de véhicules ; services d'assistance
en cas de panne de véhicules ; services de location de galeries
pour véhicules, de remorques organisation de voyages ; services
d'informations touristiques ; services de distribution de
journaux, de colis, de lettre d'information ;
Classe No 41 : Divertissement ; éducation ; formation ;
information en matière de divertissement, d'éducation ;
divertissements radiophoniques et/ou par télévision et/ou par
réseau de communication mondiale ; activités sportives et
culturelles ; agence pour artistes ; édition et publication de livres,
journaux, périodiques ; publication électronique de périodiques,
163
lettre d'information en ligne ; micro-édition ; production de
spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées et
radiophoniques, de reportages, de vidéogrammes, de
phonogrammes. Production de programmes de divertissement
sur Internet ; organisation de concours, de jeux en matière
d'éducation ou de divertissement ; organisation de loteries, de
concours avec remise de prix ; organisation et conduite de
buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacle ;
de bar ; information en matière d'hébergement temporaire ;
réservation d'hôtels ou de logements temporaires.
37, 38, 39, 41, 43.
No National : 12 3 954 162
à : I.N.P.I. PARIS
M. Petigny Michel, 27 rue du général de Gaulle, 78120
RAMBOUILLET.
M. Petigny Michel, 27 rue du général de Gaulle, 78120
RAMBOUILLET.
Classe No 41 : Éducation ; activités sportives et culturelles ;
publication de livres ; services de photographie ; organisation de
places de spectacles ; publication électronique de livres et de
Classe No 20 : Meubles, éléments constitutifs de meubles de
cuisine et de salles de bains, tables, tablettes, sièges, buffets,
placards, étagères, glaces (miroirs) ;
Classe No 35 : Publicité, diffusion d'annonces publicitaires,
diffusion d'imprimés commerciaux et publicitaires ; promotion
des ventes (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout
moyen de communication pour la vente au détail ; émission de
cartes de fidélité permettant à leurs détenteurs de bénéficier de
cadeaux ; parrainage publicitaire ; conseil administratif et
commercial, gestion administrative et commerciale et assistance
administrative et commerciale en relation avec des franchises
commerciales ; publication de textes publicitaires ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; organisation d'expositions à
buts commerciaux ou de publicité ; regroupement pour le
compte de tiers (à l'exception de leur transport) et vente au
détail pour les produits suivants : meubles, éléments constitutifs
de meubles de cuisine et de salles de bains, tables, tablettes,
sièges, buffets, placards, étagères, glaces (miroirs) ;
Classe No 37 : Services d'installation de meubles de cuisine et de
salles de bains, entretien et maintenance de meubles de cuisine
et de salles de bains.
No National : 12 3 954 171
à : I.N.P.I. PARIS
CUISINE AS, Société Anonyme, ZI DE FRIMONT, 33190 LA
REOLE.
No SIREN : 312 311 038.
No National : 12 3 954 172
à : I.N.P.I. PARIS
ANYTIME, Société anonyme de droit belge BE 0846 315 003, 475
avenue Louise, 1050 BRUXELLES, Belgique.
Cabinet CJA, Mme GAMBERT Laëtitia, 15 rue d'Astorg, 75008
PARIS.
SCHMIT-CHRETIEN, 111, Cours du Médoc, CS 40009, 33070
BORDEAUX CEDEX.
Classe No 9 : Appareils et équipements exclusivement pour le
traitement de données financières et monétaires, notamment de
164
flux
financiers ;
programmes
d'ordinateurs
(logiciels
téléchargeables) utilisés exclusivement pour le traitement de
données financières et monétaires, notamment de flux
financiers ; applications logicielles (logiciels téléchargeables
pour téléphones portables et tablettes numériques) utilisées
exclusivement pour le traitement de données financières et
monétaires, notamment de flux financiers ; publications
électroniques (téléchargeables) exclusivement en matière
financière ;
lettres
d'information,
journaux
et
revues
électroniques (téléchargeables) édités exclusivement en matière
financière ; annuaires et guides électroniques (téléchargeables)
édités exclusivement en matière financière ; catalogues et
brochures électroniques (téléchargeables) édités exclusivement
en matière financière ; logiciels de bases de données
exclusivement à caractère financier ou monétaire ; bornes
d'accueil informatiques et électroniques pour la transmission de
paiements ; cartes codées, plastifiées ou à microprocesseur
magnétiques à usage financier ; cartes magnétiques « sans
contact », dotées de la technologie de communication sans fil à
courte portée et haute fréquence (NFC) ; distributeurs
automatiques de monnaie ; mécanismes pour appareils de prépaiement ; appareils pour l'usage d'une carte magnétique de
paiement ; appareils terminaux de paiement ; appareils et
instruments informatiques et électroniques d'encaissement ;
caisses enregistreuses ; porte-monnaie électronique ; terminaux
de paiement « sans contact » équipés de la technologie de
communication sans fil à courte portée et haute fréquence
(NFC) ;
Classe No 16 : Cartes codées, plastifiées ou à microprocesseur
non magnétiques à usage financier ;
Classe No 35 : Services de publicité, de marketing et de
promotion pour entreprises, liés exclusivement à la fourniture
de services financiers, notamment de banque en ligne ;
promotion de ventes et de produits pour le compte de tiers par
fidélisation de la clientèle dans le cadre de la fourniture de
services financiers exclusivement, par l'octroi de cartes de
paiement ouvrant droit à des offres commerciales, des cadeaux
promotionnels ou des réductions sur le prix de produits ou de
services de partenaires ; organisation d'opérations à buts
commercial
ou
publicitaire,
notamment
organisation
d'opérations de fidélisation de la clientèle dans le cadre de la
fourniture de services financiers exclusivement, par l'octroi de
cartes de paiement ouvrant droit à des offres commerciales, des
cadeaux promotionnels ou des réductions sur le prix de produits
ou de services de partenaires ; publicité directe par distribution,
dans le cadre de la fourniture de services financiers
exclusivement, de cartes de paiement ouvrant droit à des offres
commerciales ; publicité en ligne sur Internet, y compris sur
l'Internet mobile exclusivement pour promouvoir des services
financiers, à savoir services de banque en ligne ; location de
temps et d'espaces publicitaires sur tout moyen de
communication exclusivement pour promouvoir des services
financiers, à savoir services de banque en ligne ; mise en place
de dispositifs d'affichages promotionnels sur Internet, y compris
sur l'Internet mobile, exclusivement pour promouvoir des
services financiers, à savoir services de banque en ligne ;
publication de textes et/ou d'images publicitaires exclusivement
pour promouvoir des services financiers, à savoir services de
banque en ligne ; conseils, informations et renseignements
d'affaires, en matière de fidélisation de la clientèle dans le cadre
de la fourniture de services de banque en ligne exclusivement ;
études et recherches de marchés exclusivement dans le secteur
bancaire ; analyse et traitement de données obtenues au cours
d'études de marché et d'études de comportement de
consommateurs exclusivement dans le secteur bancaire ;
sondages, enquêtes et études de satisfaction auprès de
consommateurs, exclusivement en matière de services
bancaires ; sondages et enquêtes d'opinion exclusivement en
matière de services bancaires ; informations statistiques
exclusivement en matière financière ; gestion de fichiers
informatiques
exclusivement
en
matière
financière ;
systématisation de données exclusivement à caractère financier
dans un fichier central ; organisation et conduite de concours,
expositions, salons, séminaires, congrès, conférences à buts
commerciaux ou de publicité, exclusivement relatifs à des
activités bancaires ou financières ; organisation, conduite,
gestion et suivi d'opérations promotionnelles et publicitaires en
vue de fidéliser la clientèle dans le cadre de services de banque
en ligne.
Classe No 36 : Services financiers, bancaires, boursiers et
monétaires, notamment services de banque en ligne ; services
de financement, de crédit, de prêt d'argent liés ou non à l'usage
d'une carte bancaire, financière ou d'un chéquier ; crédits et
prêts à renouvellement automatique, associés ou non à l'usage
d'une carte bancaire ou d'un chéquier ; crédit-bail ; opérations
de financement et de crédit aux particuliers par prospection
téléphonique ; services de carte de crédit et de débit ; émission
de chèques de voyages et de lettres de crédit ; transactions
financières ; transferts électroniques de fonds ; transferts de
fonds par technologie de communication sans fil à courte portée
et haute fréquence (NFS) ; constitution de capitaux ;
investissement de capitaux ; consultations, informations et
conseils en matières financière, bancaire, monétaire,
immobilière et d'assurance ; services d'assurance ;
Classe No 38 : Télécommunications utilisées exclusivement pour
la fourniture de services de banque en ligne ; communications
par réseaux de fibres optiques, par appareils téléphoniques, par
terminaux d'ordinateurs, par modem, par serveurs vocaux et par
tout moyen multimédia y compris par réseaux mondiaux et
privés de communication de type Internet, Intranet et Extranet,
utilisées exclusivement pour la fourniture de services de banque
en ligne ; transmission d'informations et de données à caractère
financier par réseaux de fibres optiques, par appareils
téléphoniques, par terminaux d'ordinateurs, par modem, par
serveurs vocaux et par tout moyen multimédia y compris par
réseaux mondiaux et privés de communication de type Internet,
Intranet et Extranet, utilisées exclusivement pour la fourniture de
services de banque en ligne ; transmission d'informations et de
données exclusivement à caractère financier par des appareils
téléphoniques et des ordinateurs, notamment les flux
financiers ; communications radiophoniques, télégraphiques et
téléphoniques, utilisées exclusivement pour la fourniture de
services de banque en ligne ; télécommunications par ondes
haute fréquence et courte portée (NFS), utilisées exclusivement
pour la transmission d'informations et de données financières,
notamment de flux financiers ; location d'appareils de
télécommunication pour la fourniture de services de banque en
ligne ; location d'appareils pour la transmission de flux
financiers et de paiements ;
Classe No 41 : Organisation et conduite d'ateliers, de groupes de
travail, d'actions de formation professionnelle en matière de
mercatique, télémercatique, de fidélisation de clientèle, mis en
place en relation avec la fourniture de services financiers
exclusivement ; édition, publication et prêt de livres, livrets,
revues, magazines, journaux, brochures exclusivement en
matière de services financiers ; publication électronique de livres
et de périodiques en ligne exclusivement en matière de services
financiers ;
Classe No 42 : Services de contrôle permettant la certification
électronique
de
signatures
attachées
aux
transferts
électroniques de fonds et aux transactions financières par un
réseau de communication mondial ou privé ; élaboration
(conception), développement, mise à jour, installation, location
et maintenance de logiciels et progiciels utilisés exclusivement
pour le traitement et la transmission de flux financiers ;
recherche et développement de nouveaux produits et services
(pour des tiers) en matière financière.
No National : 12 3 954 173
à : I.N.P.I. PARIS
PowerOn, SARL, 66 Avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS.
No SIREN : 505 077 750.
PowerOn, M. Ruiz Jean-François, 66 Avenue des Champs
Elysées, 75008 PARIS.
Classe No 9 : Logiciels informatiques ; logiciels permettant
l'organisation, la transmission, la publication instantanée ou
différée de messages, de liens, d'images et de vidéos par le biais
d'Internet et d'autres réseaux de télécommunication sur les
réseaux sociaux ; logiciels d'optimisation de l'utilisation des
réseaux
sociaux
facilitant
notamment
la
promotion
d'événement, la mise en relation et le suivi des messages entre
utilisateurs sur les réseaux sociaux ; logiciels ayant des
applications dans le domaine du réseautage social ; logiciels
sous forme applications mobile ;
Classe No 35 : Publicité, gestions des affaires commerciales,
administration commerciale, travaux de bureau ; diffusion de
gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à
buts commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur un
réseau informatique ; gestions des affaires commerciales ;
analyse de donnée permettant le suivi de l'activité des
utilisateurs sur les réseaux sociaux ; consultation marketing
dans le domaine des réseaux sociaux ;
Classe No 38 : Fourniture d'accès à des logiciels sur des réseaux
de données permettant l'organisation, la diffusion, la publication
de message, écrit, photos, vidéos entre utilisateurs sur les
réseaux sociaux.
Classe No 42 : Conception et développement de logiciels ;
élaboration, installation, mise à jour ou location de logiciel et
d'application mobile.
No National : 12 3 954 188
à : I.N.P.I. PARIS
International Business Machines Corporation, Société constituée
et régie par les lois de l'Etat de New York, USA, New Orchard
Road, Armonk, 10504 NEW YORK, Etats-Unis d'Amérique.
Compagnie IBM France, Le Plan du Bois, Dept de la Propriété
Intellectuelle, 06610 LA GAUDE.
165
localisation, récupération et réception de texte, documents
électroniques,
illustrations
graphiques
et
informations
audiovisuelles sur des réseaux informatiques internes à l'échelle
de l'entreprise et sur des réseaux informatiques mondiaux
locaux et étendus ; logiciels de développement et logiciels de
conception de sites Web et manuels d'utilisateur, sous format
électronique, vendus sous forme d'ensemble ; manuels de
documentation et d'instruction enregistrés sur des supports de
données électroniques exploitables par une machine et
concernant les ordinateurs ou les programmes informatiques.
Classe No 38 : Services de télécommunications ; services de
livraison électronique de messages ; communication par
terminaux d'ordinateurs ; courrier électronique ; agences de
presse
et
d'information
(nouvelles) ;
services
de
télécommunication et de messagerie électronique par réseau
informatique ; transmission de données assistée par ordinateur ;
services de télécommunication permettant une interaction
commerciale à travers un réseau informatique mondial.
Classe No 42 : Programmation pour ordinateurs ; conception,
mise à jour et entretien de logiciels ; conception de logiciels et
de matériel informatique pour le compte de tiers, et services
d'assistance dans le domaine des ordinateurs rendus par des
informaticiens, services informatiques, à savoir, conception,
création et maintenance de sites Web pour le compte de tiers ;
analyse de systèmes informatiques, intégration de systèmes et
de réseaux informatiques, programmation d'ordinateurs pour le
compte de tiers toutes destinées à des interactions
commerciales sur des réseaux informatiques mondiaux ;
services de support technique, à savoir, dépannage de systèmes
d'exploitation et de programmes d'ordinateurs rendus par des
informaticiens ; interconnexion d'ordinateurs et de logiciels ;
services de test de logiciels et d'ordinateurs ; études de projets
techniques dans le domaine du matériel informatique et des
logiciels ; conseils informatiques en matière de matériel
informatique, à savoir conseils en matière de recherche et
développement
informatique ;
analyse
de
systèmes
informatiques ; conseils et assistance informatiques concernant
l'utilisation d'Internet ; location d'ordinateurs et de logiciels ;
recherche scientifique et industrielle, à savoir recherche et
développement de nouveaux produits, recherches biologiques,
recherches en bactériologie, recherches en chimie, recherches
en cosmétologie, recherche en mécanique, recherches
géologiques recherches techniques, recherche pharmaceutique,
recherche scientifique à buts médicaux.
Classe No 9 : Ordinateurs ; matériel informatique, à savoir unités
à bande magnétique (informatique), bandes (rubans)
magnétiques, circuits imprimés, circuits intégrés, claviers
d'ordinateurs, disques compacts (audio-vidéo), disques
optiques, coupleurs (informatique), disquettes souples, support
de données magnétiques, écrans vidéo, scanneurs, imprimantes
d'ordinateurs, interfaces (informatique), lecteurs (informatique),
logiciels (programmes enregistrés), microprocesseurs, modems,
moniteurs (matériel), ordinateurs, mémoires d'ordinateurs,
périphériques
d'ordinateurs,
programmes
d'ordinateurs
enregistrés et logiciels ; adaptateurs d'ordinateurs ; composants
d'ordinateurs ; équipement pour le traitement de l'information ;
semi-conducteurs ; supports de données électroniques
exploitables par une machine ; disques magnétiques ; unités de
disques durs ; enregistreurs à bande magnétique ; machines à
calculer ; caisses enregistreuses ; télécopieurs ; jeux vidéo
conçus pour être utilisés sur écran vidéo ; magnétoscopes ;
bandes vidéo ; piles et batteries ; puces informatiques ;
plaquettes pour circuits intégrés ; accessoires informatiques, à
savoir, serveurs de communications ; étuis de transport pour
ordinateurs ; cartes d'interface pour ordinateurs ; câbles
informatiques et pièces de câble informatique ; cartes faxmodem pour ordinateurs ; accessoires informatiques, à savoir,
filtres d'écran, tapis de souris d'ordinateur, convertisseurs
électriques, à savoir, numériques-analogiques, analogiquesnumériques et commutateurs pas à pas de voltage,
téléavertisseurs, manettes de contrôle informatiques, souris
d'ordinateur ; publications électroniques, à savoir, livres,
magazines et manuels contenant des informations en matière de
technologie informatique ; cartes à circuits intégrés et cartes à
puce intelligente, adaptateurs pour circuit intégré et adaptateurs
pour cartes à puce intelligente ; lecteurs pour cartes à circuit
intégré et cartes à puce intelligente ; micro-ordinateurs ;
systèmes d'alimentation électrique ; projecteurs ; commandes à
distance pour ordinateurs ; onduleurs, parasurtenseurs et
alimentations électriques sans coupure ; terminaux de points de
vente ; logiciels de système d'exploitation ; logiciels d'accès à un
réseau informatique mondial ; logiciel de gestion de bases de
données ; logiciels de gestion de documents ; logiciels de
No National : 12 3 954 236
à : I.N.P.I. PARIS
NEXINNOV, SARL, 29 rue Marcel Dassault, 92100 BOULOGNEBILLANCOURT.
No SIREN : 508 733 060.
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT.
Classe No 3 : Savons, parfums, huiles essentielles ; cosmétiques ;
crèmes, lotions cosmétiques pour les soins du visage et les
soins du corps ; produits de démaquillage ; masque de beauté ;
produits de rasage ; lotions pour les cheveux ;
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires,
herbes médicinales, vitamines, minéraux, compléments
nutritionnels à usage médical, produits pharmaceutiques utilisés
en gynécologie ; formules à base d'acides aminés (produits
pharmaceutiques) ; substances diététiques à usage médical ;
compléments alimentaires à base de plantes et de fleurs ;
fongicides ; culottes ou serviettes hygiéniques ;
166
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques ; logiciels
utilisés dans le domaine de la gynécologie ; appareils de
diagnostic non à usage médical.
No National : 12 3 954 251
à : I.N.P.I. PARIS
NEXINNOV, SARL, 29 rue Marcel Dassault, 92100 BOULOGNEBILLANCOURT.
No SIREN : 508 733 060.
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT.
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires,
herbes médicinales, vitamines, minéraux, compléments
nutritionnels à usage médical, produits pharmaceutiques utilisés
en diabétologie ; formules à base d'acides aminés (produits
pharmaceutiques) ; substances diététiques à usage médical ;
compléments alimentaires à base de plantes et de fleurs ;
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques ; logiciels
utilisés dans le domaine de la diabétologie ; appareils de
diagnostic non à usage médical ; optique, de mesurage,
oculaires ; logiciels utilisés dans le domaine des soins de l'oeil,
de la santé de l'oeil et des produits ophtalmiques.
No National : 12 3 954 464
à : I.N.P.I. PARIS
LEGRAND FRANCE, Société Anonyme, 128 avenue du Maréchal
de Lattre-de-Tassigny, 87000 LIMOGES.
No SIREN : 758 501 001.
LEGRAND SNC, Société en Nom Collectif, 128 avenue du
Maréchal de Lattre-de-Tassigny, 87000 LIMOGES.
No SIREN : 389 290 586.
Classe No 9 : Appareils et instruments, notamment modulaires,
pour l'alimentation en courant électrique basse ou moyenne
tension, la conduite, la distribution, la répartition, la
courant électrique basse ou moyenne tension, appareils
électriques de commande, d'éclairage, de chauffage, de
climatisation, de volets, de stores, de serrures ; instruments et
dispositifs de télécommande, de signalisation, de surveillance,
de télésurveillance, de contrôle (inspection), de contrôle d'accès,
de
détection,
d'alarme,
d'intercommunication,
lesdits
instruments et dispositifs précités étant câblés ou fonctionnant
par radio, par téléphone, par infrarouge ou par courant porteur ;
appareils de mesurage pour circuits électriques ; armoires,
coffrets, consoles et tableaux, tous pour appareillages et circuits
électriques ; compteurs, notamment d'énergie électrique ;
accumulateurs électriques ; redresseurs de courant ; ballasts
électriques et moniteurs pour ceux-ci ; répartiteurs (électricité),
transformateurs ; onduleurs (électricité), blocs de jonction ;
boîtiers électroniques, boîtes de dérivation ; bornes (électricité) ;
coupe-circuits ; sectionneurs ; interrupteurs, commutateurs,
télérupteurs et disjoncteurs ; parafoudres, fusibles, détecteurs
d'élévation de température, niveau d'éclairement, courant
électrique, de surtension d'origine électrique ou atmosphérique,
d'anomalie ou défaillance technique d'installation électrique, de
fumée, de gaz et d'inondation ; minuteries pour éclairage et/ou
installations électriques, indicateurs ; contacteurs, relais,
programmateurs, et thermostats ; délesteurs ; variateur de
lumière ; prises ; conducteurs électriques, notamment fils,
câbles, rails et bus ; profilés d'installation et/ou de distribution
pour conducteurs électriques et/ou appareillages électriques, y
compris goulottes, colonnes et chemins de câbles ; coupleurs
modulaires, connecteurs de rails (électricité), interfaces de
raccordement de micro-ordinateur à des réseaux électriques,
blocs modulaires (électricité) destinés à être montés sur rails de
tableaux de distribution ; l'ensemble des produits précités étant
des éléments équipant les tableaux de distribution et/ou coffrets
ou armoires de distribution ; pièces et parties constitutives de
tous les produits précités ; catalogues et documentations
électroniques, notices de produits électroniques, schémas de
câblage électroniques, tous dans le domaine des appareillages
électriques d'installations ; bases de données enregistrées en
matière d'appareillages électriques d'installations ; logiciels
d'enseignement, d'instructions et de formation, y compris sous
forme de disquettes, de Cédéroms, de disques vidéo
numériques, de bases de données enregistrées ; aucun des
produits précités n'étant destinés à être utilisé dans le secteur de
la domotique et de la gestion technique des bâtiments.
No National : 12 3 954 655
à : I.N.P.I. PARIS
BOUYGUES TELECOM, Société Anonyme, 32 AVENUE HOCHE,
75008 PARIS.
No SIREN : 397 480 930.
INLEX IP EXPERTISE, 5 rue Feydeau, 75002 PARIS.
SANTARELLI, 14, avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237,
75822 PARIS CEDEX 17.
d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; disques
compacts,
DVD
et
autres
supports
d'enregistrement
numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ;
caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements pour
le traitement d'informations ; ordinateurs ; extincteurs ;
périphériques d'ordinateurs ; appareils de communication et de
traitement de données ; appareils et instruments de
boîtiers
électroniques,
numériques,
informatiques permettant de se connecter à un réseau de
communication mondiale de type Internet, à des chaînes
télévisées, radiophoniques, à des réseaux téléphoniques, à des
réseaux de télécommunication ; terminaux multimédia ;
appareils
téléphoniques ;
appareils
radiotéléphoniques ;
téléviseurs ; antennes et pylônes de téléphonie sans fil ; câbles
destinés à la connexion d'appareils de télécommunication ;
logiciels ; cartes à mémoire ou magnétiques comportant un
crédit d'unités téléphoniques ; cartes électroniques ; cartes à
puces ; cartes pour le paiement à distance par terminaux
téléphoniques ou d'ordinateurs ; appareils et instruments de
lecture optique, de cartes magnétiques, électroniques, à puces et
d'informations codées ; modems, y compris sans fil (wi-fi ou
blue tooth) ; décodeurs numériques ; serveur informatique ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; affichages ;
opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la
clientèle dans le domaine de la téléphonie mobile, recueil de
données dans un fichier central, services de diffusion de
journaux informatifs à but publicitaire (diffusion de matériel
publicitaire) ; services d'abonnement à des journaux informatifs ;
abonnements
téléphoniques
et
radiotéléphoniques ;
abonnements à un service de radiomessagerie ; abonnements
télématiques ; abonnements à une base de données ;
abonnements à un serveur de bases de données ; abonnements
à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de
transmissions de données, notamment de communication
mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type
Intranet) ; abonnements à des journaux électroniques ;
abonnements à un service de télécommunication ; services de
mise à jour de base de données ; services d'information en
matière de mise à jour de bases de données ; services de
gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de
données dans un fichier central ; services de réponse
téléphonique (pour abonnés absents) ; services de mise à jour
de documentation publicitaire, de diffusion (distribution)
d'échantillons ; services d'organisation d'expositions, de foires à
buts commerciaux ou de publicité ; établissement de plans
médias ; services de démonstration de produits ; services
d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'aide à
la direction des affaires ; conseils en organisation et direction
des affaires ; services d'aide à la direction d'entreprises
commerciales ou industrielles ; publicité par affichage, par
courrier publicitaire ; diffusion et distribution de matériel et
documents publicitaires, à savoir tracts, prospectus, imprimés,
échantillons ; location d'espaces publicitaires et location de
temps publicitaires sur tout moyen de communication ;
promotion des ventes pour les tiers ; recherche de marché,
informations statistiques ; reproduction de documents ;
transcription de communications ; services de marketing ;
exploitation d'une banque de données administratives ; services
de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de
données
et
plus
généralement
d'enregistrement,
de
transcription, de transmission et de systématisation de
communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou
visuels ;
Classe
No
38 :
Télécommunications ;
communications
téléphoniques, radio téléphoniques et radiophoniques ainsi que
par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive,
et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou
équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone,
visiophone et vidéo-conférence ; radiotéléphonie mobile ;
location de radiotéléphones ; services téléphoniques et radio
téléphoniques ; communications par terminaux d'ordinateurs ;
services de transmission et de diffusion d'informations par voie
téléphonique et télématique, télévisuelle et numérique ;
transmission de messages et d'informations et messagerie par
moyens
électroniques,
informatiques,
téléphoniques
télévisuelles, numériques et par le réseau Internet ; services de
courrier électronique et de diffusion d'informations par voie
électronique ; fourniture de temps d'accès à un serveur
informatique ; informations en matière de télécommunications ;
fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
transmission et diffusion d'informations contenues dans des
banques de données et d'images y compris par voie télévisuelle
et numérique ; transmission d'informations par le réseau
Internet ; télécommunications multimédia ; diffusion de
programmes de télévision, communications télévisuelles et
télévisuelles numériques via un réseau téléphonique ; diffusion
de programmes de télévision et plus généralement de
programmes multimédias (mise en forme informatique de textes
et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou
non) à usage interactif ou non ; émissions radiophoniques et
télévisées et plus généralement diffusion de programmes
audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de
textes et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux
ou non) ; diffusion de programmes d'informations, de
divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes
audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de
textes et/ou d'images fixes ou animées et/ou de sons musicaux
167
ou non), à usage interactif ou non ; services de transmission de
données, en particulier de transmission par paquet, expédition,
transmission de documents informatisés, services de courrier
électronique. Services de transfert d'appels téléphoniques ou de
télécommunications ; transmission par satellite ; services de
télécommunication accessibles par codes d'accès ou par
terminaux.
Services
de
téléchargement
de
données
numériques ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ;
fourniture d'accès à des bases de données ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherche dans les
ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits ;
conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ;
location de temps d'accès à un centre serveur de bases de
données et au réseau Internet ; conception et hébergement de
sites informatiques (sites Web) sur le réseau Internet ; assistance
technique (conseils) et consultations dans les domaines
informatiques
et
les
élaboration
(conception) et mise à jour de logiciels ; programmation pour
ordinateurs ; élaboration, maintenance et mise à jour d'un
moteur de recherche de réseau de télécommunication.
No National : 12 3 955 240
à : I.N.P.I. PARIS
M. GARDUÑO HERNANDEZ Julian, 31 rue des sables d'or,
apt. 448, 72100 LE MANS.
M. GARDUÑO HERNANDEZ Julian, 31 rue des sables d'or,
apt. 448, 72100 LE MANS.
Description de la marque : Prothèch-Dentaire est le nom de la
marque à déposer. Sur le logo, le R de Prothèch, est entouré
d'un cercle comme un symbole distinctif et esthétique. Les
couleurs de fond sont de gauche à droite : gris clair et noir
nuancé de losanges gris plus clairs.
animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour
plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ;
produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides,
hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou
pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ;
alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les
varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux
pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour
massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils
à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins
hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage
médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
168
No National : 12 3 955 369
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
M. TARLET Claude, Le Surena, 5 quai Marcel Dassault, 92150
SURESNES.
Avocat à la Cour, M. GALVAIRE Eric, 76 rue de Miromesnil,
75008 PARIS.
Classe No 35 : Sélection du personnel et des agents pour la
sûreté aéroportuaire, la sécurité électronique, la surveillance
humaine, le transport de fonds et de valeurs, la protection
physique des personnes, par tous procédés et notamment
psychotechniques ; sélection du personnel et des agents pour la
sécurité, de surveillance ou de contrôle des personnes, des
bâtiments, des lieux et des biens, des maîtres-chiens, des
vigiles, des agents de sécurité, des convoyeurs de fonds, des
agents de recherches privées, des hôtesses d'accueil, par tous
procédés et notamment psychotechniques ; sélection du
personnel d'installation, de maintenance, de vérification,
d'entretien et de réparation des matériels, appareils et systèmes
de sécurité, de surveillance ou de contrôle des personnes, des
bâtiments, des lieux et des biens, par tous procédés et
notamment psychotechniques ;
Classe No 37 : Installation, maintenance, vérification, entretien et
réparation des systèmes, matériels et appareils pour la sûreté
aéroportuaire, la sécurité électronique, la surveillance humaine,
le transport de fonds et de valeurs, la protection physique des
personnes, le contrôle, la surveillance et la de télésurveillance,
des dispositifs d'alarmes en cas de vol ou signalant l'incendie,
des matériels et moyens de secours ; réparation de serrures ;
Classe No 38 : Services de télécommunications pour la sûreté
aéroportuaire, la sécurité électronique, la télésurveillance, la
surveillance humaine, le transport de fonds et de valeurs, la
protection physique des personnes, la surveillance, le contrôle
des personnes, le protection et la surveillance des biens, des
lieux et des bâtiments ; services de liaison sécurisée par satellite,
radioguidage pour la surveillance, la protection et le contrôle
des personnes, des biens, des lieux, des fonds et des valeurs ;
communications par services télématiques et par terminaux
d'ordinateurs ; communications télématiques et informatiques ;
services de communications sur réseaux informatiques par tous
moyens de diffusion et notamment par réseaux Internet,
Extranet et Intranet ; transmission de messages et d'images
assistée
par
ordinateurs ;
services
de
messageries
électroniques ; services de messageries informatiques ; services
de transmission et d'échange de données et d'informations en
matière de sécurité, de gardiennage et de surveillance par voie
télématique, informatique, par réseaux Internet, Extranet et
Intranet ; transmission et échange de données et d'informations
contenues dans des bases ou banques de données
informatiques en matière de sécurité, de gardiennage et de
surveillance ; services de télétraitement et de téléchargement ;
Classe No 39 : Transport sécurisé de personnes ou de
marchandises ; transport de fonds et de valeurs ; entreposage
sécurisé de fonds, de valeurs, de colis ou de marchandises ;
services de chauffeurs (protection, escorte, garde rapprochée,
convoyeurs de fonds) ; livraison sécurisée de valeurs, de fonds,
de colis ou de marchandises ; dépôt sécurisé de valeurs, de
fonds, de colis ou de marchandises ;
Classe No 41 : Formation théorique et pratique au gardiennage, à
la surveillance, à la sécurité des personnes et des biens, au droit
civil et pénal, au maniement des extincteurs, au maniement des
armes, aux premiers secours, à la gestion des conflits ;
enseignement et éducation en matière de sécurité et de
surveillance ; publications de livres et de textes (autres que
publicitaires) relatifs aux matières précitées ; organisation et
conduite d'ateliers de formation, colloques, conférences,
congrès, séminaires et symposiums, relatifs aux matières
précitées ; dressage de chiens pour la sécurité et la surveillance ;
camps d'entraînement (stages) ; stages de perfectionnement
sportif ; informations et conseils en matière d'éducation dans les
domaines de la sécurité et de la surveillance ; formation à la
pédagogie ; formation aux sports de combat, aux techniques de
sécurité et aux soins de premier secours.
Classe No 42 : Filmage et enregistrement vidéo ou sur tout
support pour la sûreté aéroportuaire, la sécurité électronique, la
surveillance humaine, le transport de fonds et de valeurs, la
protection physique des personnes ; services de rédaction des
rapports d'événements ou d'activités dans le domaine de la
sûreté aéroportuaire, la sécurité électronique, la surveillance
humaine, le transport de fonds et de valeurs ; audit externe et
contrôle de qualité des services et systèmes pour la sûreté
aéroportuaire, la sécurité électronique, la surveillance humaine,
le transport de fonds et de valeurs, la protection physique des
personnes ;
Classe No 45 : Services de télésurveillance et de sécurité
électronique ; services de garde rapprochée et de protection
physique ou électronique des personnes, des bâtiments, des
lieux, des fonds et des valeurs ; services de protection, de
surveillance, de sécurité et de contrôle pour la sûreté
aéroportuaire ; services de surveillance humaine ; agences de
recherches privées ; services de gardiennage ; services de
surveillance ; services de sécurité pour la protection des biens et
des individus ; agences de surveillance nocturne ; escorte
(protection rapprochée) ; protection civile ; consultation en
matière de sécurité ; conseil en sécurité ; agences de détectives ;
ouverture de serrures ; surveillance, mise en place et
maintenance des dispositifs de protection et/ou anti-intrusion et
des alarmes ; mise en place et développement de services
d'assistance en ligne sur le réseau Internet à savoir de liaison
sécurisée par satellite et par radioguidage entre un camion ou
tout autre véhicule, un poste central de commandement
identifiant et localisant la position exacte dudit véhicule, un
poste d'assistance en ligne (réparation ou assistance
mécanique), et un poste de police (vol ou agression) ; services
de maîtres-chiens et de conducteurs de chiens de garde ou de
défense ; services d'agents de sécurité ; services de rondiers ;
services de prévention et de dissuasion des vols, de l'incendie,
de l'intrusion, des actes de malveillance, des attentats ; services
d'alerte et d'appels de détresse ; services d'enquête ; services de
guidage des équipes de secours ; services de contrôle du respect
des consignes de sécurité ; lutte contre l'incendie ; surveillance
de magasins ; élaboration de plans de prévention en matière de
sécurité ; gestion des rondes à distance ; services de protection à
distance ; services d'accueil et de contrôle d'accès à savoir :
mise à disposition de personnel (hôtesses, appariteurs,
huissiers, portiers, guides) et de matériel (panneaux, dispositifs
de signalisation, délimitateurs de files) pour l'accueil des
personnes dans les bâtiments publics ou privés ; mise à
disposition de personnel (gardiens, vigiles, gardes, videurs,
personnels de sécurité, veilleurs) et de matériel (portiques ;
dispositifs de reconnaissance biométrique, vocale, visuelle,
magnétique, optique, photo-sensible ou par empreinte digitale)
pour le contrôle de l'accès des personnes aux bâtiments publics
ou privés.
No National : 12 3 955 426
REALISATIONS
TECHNIQUES
ET
COMMERCIALES
INTERNATIONALES S.A. en abrégé, R.T.C.I., S.A., Société
Anonyme, 281, route d'Arlon, L 8011 STRASSEN, Luxembourg.
OFFICE FREYLINGER, S.A., M. Olivier LAIDEBEUR, B.P. 48, 234
route d'Arlon, L 8001 STRASSEN, Luxembourg.
169
expertises et travaux d'ingénierie dans le domaine de la
construction métallique ; conseils donnés par des ingénieurs et
par des experts en construction, notamment dans le choix des
matériaux de construction, dans le choix des types d'aciers, et
dans l'utilisation de l'acier et des laminés ou profilés
métalliques ; conseils en construction ; établissement de plans
pour la construction ; planification en matière d'urbanisme ;
levés de terrain.
Priorité : BX, le 26 AVRIL 2012, sous le No 1246593
No National : 12 3 955 428
à : I.N.P.I. PARIS
construction
métalliques ;
constructions
transportables
produits métalliques non compris dans d'autres classes, à savoir
constructions
métalliques,
matériaux
de
construction
métalliques, tuyaux métalliques ; minerais ; métaux communs et
leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ;
matériaux de construction métalliques, laminés ou profilés, tels
que profilés lourds et légers, poutrelles ; constructions
transportables métalliques.
o
Classe N 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non
métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ;
constructions transportables non métalliques ; monuments non
métalliques.
promotion des ventes [pour des tiers] ; administration
commerciale ; travaux de bureau ; comptabilité ; établissement
de relevés de comptes ; démonstration de produits ; mise à jour
de documentation publicitaire ; gérance administrative de
sociétés de construction et de vente de matériaux de
construction ; vente au détail et services d'aide à la
commercialisation pour la vente en gros de matériaux de
construction ; présentation de produits de construction sur tous
supports pour la vente au détail ou en gros ; gestion de fichiers
informatiques ; recueil et systématisation de données dans un
fichier central ; démonstration de produits ; promotion des
ventes pour des tiers ; agences d'import-export ; services
d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de
services pour d'autres entreprises] ; informations et conseils
commerciaux aux consommateurs ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.
construction ;
services
d'une
entreprise
générale
de
construction ; services de génie civil ; services de construction
de maisons, d'immeubles d'habitation ou de bureaux, de locaux
à usage professionnel, commercial ou industriel ; supervision
[direction] de travaux de construction ; travaux de terrassement
et d'excavation ; travaux de fondations ; travaux de façades,
notamment réalisation de façades, nettoyage et rénovation de
façades ; services de construction clé-en-main ; réparation ;
services d'installation ; démolition de constructions ; services de
construction de constructions métalliques, de hangars,
d'immeubles industriels ou de locaux techniques.
Classe No 42 : Services scientifiques et technologiques ainsi que
services de recherches et de conception y relatifs, notamment
dans le domaine de la construction métallique ; évaluations,
estimations, recherches dans les domaines scientifiques et
technologiques, notamment dans le domaine de la construction
métallique, à savoir expertises (travaux) d'ingénieurs et
recherches (travaux) d'ingénieurs ; services d'analyses et de
recherches industrielles, notamment dans le domaine de la
construction
métallique,
à
savoir
:
recherches
et
développements de nouveaux produits pour des tiers,
notamment dans le domaine de la construction métallique,
recherches techniques, notamment dans le domaine de la
construction métallique ; établissement de plans (construction),
M. AROUA Djamel, Agissant pour le compte de la société
WORLD GREEN MEETING en cours de formation, 2 allée Gavoty
Honorat, 13012 MARSEILLE.
M. AROUA Djamel, 2 allée Gavoty Honorat, 13012 MARSEILLE.
communications
par
terminaux
services
d'affichage
électronique
location
d'appareils
de
émissions
170
No National : 12 3 955 517
Classe No 45 : Services de télésurveillance des fluides dans les
hôpitaux.
Arythma consulting, SARL, 55 D Rue Michelet, 62000 ARRAS.
No SIREN : 753 935 725.
ArythmA Consulting, M. Delétoille Olivier, Olivier Delétoille, 55 D
Rue Michelet, 62000 ARRAS.
No National : 12 3 955 525
Nature en toit, association, Ferme de Jade, rue des huguenots,
78410 AUBERGENVILLE.
Nature en toit, Ferme de Jade, rue des huguenots, 78410
AUBERGENVILLE.
comptabilité.
No National : 12 3 955 518
ArythmA Consulting, SARL, 55 D Rue Michelet, 62000 ARRAS.
No SIREN : 753 935 725.
ArythmA Consulting, M. Delétoille Olivier, Olivier Delétoille, 55 D
Rue Michelet, 62000 ARRAS.
Description de la marque : ArythmA Consulting
comptabilité.
No National : 12 3 955 522
à : I.N.P.I. PARIS
MIL'S, Société par Actions Simplifiée, 15 rue de Genève, 69740
GENAS.
No SIREN : 327 218 939.
préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences
(graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ;
arbres (végétaux) ;
de travaux de construction ; services d'isolation (construction) ;
publication de livres ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ;
sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
Classe No 44 : Services médicaux.
No National : 12 3 955 537
à : I.N.P.I. PARIS
ASPIC, SA COOPERATIVE DE PRESTATION DE SERVICES, 29
Chemin de la Caussade, 33270 FLOIRAC.
No SIREN : 514 470 095.
ASPIC, M. FABIER Vincent, 29 Chemin de la Caussade, 33270
FLOIRAC.
commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
Location de matériel publicitaire, conseils, informations, et
renseignements d'affaires pour la pharmacie, travaux de bureau
à façon relatif à la statistique ou la gestion des pharmacies ;
Classe No 41 : Formation ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; Organisation et conduite de stages et
de séminaires, service relatif à l'assistance et à la formation en
informatique, soutien technique de professionnels de santé, à
savoir : formation ;
Classe No 42 : Conception graphique de catalogue de produits
relatif à la pharmacie.
No National : 12 3 955 539
Universal International Music B.V., Société de droit Néerlandais,
Gerrit van der Veenlaan 4, 3743 DN BAARN, PAYS-BAS.
CABINET WEINSTEIN, Conseils en Propriété Industrielle, 56 A,
rue du Faubourg St Honoré, 75008 PARIS.
171
Classe No 16 : Livres et magazines dans les domaines de la
musique, du divertissement, de l'art et/ou de la culture ; carnets
d'adresses ; carnets de rendez-vous ; calendriers ; cartes de
vœux ; cartes postales ; trousses à stylos et à crayons ; taillecrayons ;
stylos ;
crayons ;
éphémérides ;
stickers ;
décalcomanies ; bloc-notes ; autocollants [articles de papeterie] ;
tampons encreurs ; affiches ; cartes de collection ; pinces à
billets ; articles de papeterie.
Classe No 35 : Distribution (services de vente au détail)
d'enregistrements sonores musicaux et d'enregistrements
vidéo ; services de publicité et services de consultation y relatifs,
services de promotion des ventes pour des tiers et services de
consultation y relatifs ; services de publicité et services de
promotion des ventes pour des tiers ; services de publicité et de
promotion pour les musiciens, les chanteurs, les compositeurs
de chansons, les interprètes et les artistes ; services de
traitement administratif de services de commande en ligne par
ordinateur de marchandises et de produits de consommation ;
traitement administratif de commande en ligne par ordinateur
dans le domaine de la musique ; service de vente au détail en
ligne par ordinateur dans le domaine de la musique, des
enregistrements sonores musicaux et des enregistrements
vidéo ; organisation et conduite d'un salon d'exposition en ligne
à buts commerciaux ou de publicité, dans le domaine de la
musique, des concerts musicaux et des vidéos ; services de
vente par correspondance par catalogue portant sur des CD, des
cassettes, des DVD, des vêtements et des produits sous licence
comprenant les vêtements, cosmétiques, livres et magazines,
jouets, articles de bijouterie, sacs d'emballage, sacs à dos et
autocollants [articles de papeterie] ; services de vente au détail
en ligne comprenant le téléchargement de musiques
préenregistrées et des contenus audiovisuels, des vêtements et
des marchandises comprenant les vêtements, cosmétiques,
livres et magazines, jouets, articles de bijouterie, sacs
d'emballage, sacs à dos et autocollants [articles de papeterie] ;
organisation de campagnes promotionnelles utilisant les medias
audiovisuels ; services de conception de campagnes
publicitaires audiovisuelles dans le domaine de la musique ;
conception de présentations audiovisuelles pour une utilisation
dans la publicité ; organisation et conduite d'expositions et de
salons dans le domaine de la musique et du divertissement ;
organisation et conduite de foires et de salons à buts
commerciaux ou de publicité ; promotion et conduite
d'expositions à but commercial dans le domaine de la musique ;
promotion de concerts pour des tiers ; promotion de biens et
services de tiers par l'organisation de sponsors en vue de
l'association de leurs produits et services à des concerts et des
événements musicaux ; promotion de produits pour les tiers à
travers la conception et la diffusion de publicités dans un
magazine électronique accessible par réseau informatique ;
services d'informations commerciales fournies en ligne sur les
biens et services de tiers par le biais d'un réseau informatique ;
services de commerce (vente) au détail accessibles par réseaux
informatiques et par télévision interactive pour des CD,
cassettes, DVD, vidéocassettes et produits sous licence
comprenant les vêtements, cosmétiques, livres et magazines,
jouets, articles de bijouterie, sacs d'emballage, sacs à dos et
autocollants [articles de papeterie] ; abonnement à des livres,
revues, journaux et bandes dessinées.
No National : 12 3 955 579
à : I.N.P.I.
Classe No 9 : Bandes magnétiques, disques et cassettes audio
pré enregistrées ; bandes magnétiques, disques et cassettes
vidéo pré enregistrées ; bandes et disques numériques audio et
vidéo ; disques compacts, DVD, disques laser et disques
phonographiques contenant de la musique et des
divertissements ; enregistrements sonores et vidéo de théâtre et
de musique ; logiciel de jeu de réalité virtuelle ; tonalités de
sonneries, musique, fichiers MP3, illustrations, jeux, images et
vidéos à télécharger pour appareils de communication sans fil ;
musique, fichiers MP3, illustrations, jeux informatiques, images
et vidéos à télécharger ; logiciels, bandes, cartouches et
cassettes de jeux informatiques ; logiciels, bandes, cartouches et
cassettes de jeux vidéos ; souris (informatique).
Paris Première, SAS, 89 Avenue Charles de Gaulle, 92575
NEUILLY-SUR-SEINE Cedex.
No SIREN : 383 081 254.
M. Delassus Edouard, 266 rue du Faubourg Saint Martin, 75010
PARIS.
M. Illouz François, 104 Avenue du Président Kennedy, 75016
PARIS.
172
Classe No 9 : DVD et autres supports d'enregistrement
numérique ; cassettes audio et vidéo ; bandes magnétiques et
bandes vidéo ; disques compacts audio et vidéo ; vidéodisques ;
Cédéroms ; logiciels ; logiciels de jeux ; cartouches de jeux
vidéo ;
o
Classe N 16 : Produits en papier et en carton (brut, mi-ouvré, ou
pour la papeterie, ou l'imprimerie) à savoir : cahiers, albums,
chemises pour documents ; imprimés ; produits de l'imprimerie,
livres, journaux, magazines, périodiques, brochures et revues ;
photographies, supports pour photographies en papier ou en
carton ; cartes postales, autocollants (articles de papeterie) ;
billets (tickets) ; portraits ; affiches ; affichettes ;
Classe No 38 : Émissions télévisées ; émissions radiophoniques ;
diffusion de programmes audiovisuels, de manière linéaire et
non linéaire ; diffusion de programmes de télévision par tous
modes, toutes technologies et notamment, sans que cette liste
soit exhaustive, en mode analogique ou numérique, par ondes
hertziennes, par câble, par satellite, par télévision numérique
terrestre, par réseaux de fibre optique, par ADSL, au moyen
d'Internet, par GPRS, UMTS, WAP, EDGE, HSDPA, HSUPA,
HSOPA, WIMAX, sur tous réseaux et sur tous supports
(téléviseurs, ordinateurs, téléphones mobiles de toutes
générations, tablettes numériques, terminaux mobiles ;
communication radiophonique, téléphonique et par télévision ;
télécommunications ; communication et transmission au public
de données, textes, sons, images (autres que publicitaires) par
voie électronique et notamment par réseaux internationaux
comme Internet, par réseaux câblés ; transmission de messages
et d'images assistée par ordinateur ; communication par
vidéographie
interactive
par
terminaux,
périphériques
d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques ;
fourniture de forums de discussion sur Internet ; services de
téléphonie pour le divertissement ;
Classe No 41 : Divertissements télévisés ou radiophoniques ;
divertissements télévisés interactifs ; divertissements diffusés
par terminaux d'ordinateurs ; divertissements télévisés faisant
participer les spectateurs par téléphone ; production d'émissions
de télévision ; édition et/ou production de cassettes vidéo, de
DVD, carte SD, clé USB et tous supports permettant la diffusion
d'émissions de télévision selon quelque mode ou technologie
que ce soit ; montage de programmes de télévision et de radio ;
production de films et de spectacles ; éducation ; activités
culturelles et sportives ; enregistrement (filmage) sur bandes
vidéo ; édition de livres, revues, brochures et périodiques ;
édition de sites Internet ; reportages photographiques ; rédaction
de scénarios ; organisation de concours et de jeux en matière
d'éducation, de divertissement ou de sport ; organisation
d'évènements, d'exposition à buts culturels, sportifs ou
éducatifs.
o
N National : 12 3 955 582
portes métalliques, fenêtres métalliques et seuils métalliques ;
poignées et garnitures métalliques de fenêtres et de portes ;
ferme-portes non électriques, portails métalliques, clôtures
métalliques ;
Classe No 19 : Cadres, chassis, de fenêtres ou de portes non
métalliques, fenêtres ou portes non métalliques ; verre isolant
pour la construction ; vitraux ; portails et clôtures non
métalliques ; volets non métalliques ;
Classe No 37 : Installation et réparation de fenêtres, portes,
volets, portails, clôtures et vitrages.
No National : 12 3 955 592
à : I.N.P.I. PARIS
ACCUEIL FUNERAIRE 85, SARL, 62 avenue Louis Breguet, 85180
CHATEAU D'OLONNE.
No SIREN : 504 096 389.
ACCUEIL FUNERAIRE 85, 62 avenue Louis Breguet, 85180
CHATEAU D'OLONNE.
Classe No 45 : Pompes funèbres.
No National : 12 3 955 604
M. SCHNEIDER Emmanuel, 5 rue Guynemer, 94160 SAINT
MANDE.
M. GRONFIER Thierry, B1/19, 12345 Magnolia Boulevard, Valley
Village, 91607 LOS ANGELES, Etats-Unis d'Amérique.
M. SCHNEIDER Emmanuel, 5, rue Guynemer, 94160 SAINTMANDE.
ALSACE FERMETURES, SARL, 142 RUE DE LYON, 67640
FEGERSHEIM.
No SIREN : 504 383 225.
ALSACE FERMETURES, Mme CLAUSS Martine, 142 RUE DE
LYON, 67640 FEGERSHEIM.
reproduction du son ou des images ;
Classe No 17 : Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ;
Classe No 18 : Malles et valises ;
Classe No 19 : Constructions transportables non métalliques ;
Classe No 20 : Boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Classe No 6 : Cadres, chassis, ferrures, galets, visseries, arrêts,
quincaillerie et ferrures de fenêtres ou portes métalliques,
verroux de portes métalliques, panneaux de portes métalliques,
publicité en ligne sur un réseau informatique ;
de loisirs ; location d'enregistrements sonores.
No National : 12 3 955 633
à : I.N.P.I. PARIS
M. SALLE Aurélien, L'ancien Presbytère, 27230 SAINT AUBIN DE
SCELLON.
AB INITIO, 5 rue Daunou, 75002 PARIS.
173
Classe No 45 : Services de conseil dans le domaine juridique ;
audit, veille et analyse juridique en matières législative et
réglementaire ; services de lobbying autres qu'à buts
économiques ou commerciaux ; promotion et défense des
intérêts des entreprises publiques ou privées, d'organisations
professionnelles, de collectivités territoriales, d'organismes à
but non lucratif dans les domaines politique, juridique et social ;
services d'arbitrage et de médiation ; recherches légales ;
recherches judiciaires ; investigations sur les antécédents de
personnes physiques ou d'entreprises publiques ou privées ;
services de rencontres sociales et de réseautage permettant de
partager des informations, des photographies, des contenus
audio et vidéo, d'échanger des points de vue, des avis et
réactions et de créer éventuellement des communautés
virtuelles.
No National : 12 3 955 654
Classe No 9 : Publications électroniques ; films et supports audiovisuels enregistrés.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie, livres, manuels, journaux
et périodiques, reproductions graphiques, lithographies, posters,
photographies, vignettes et images autocollantes ou non,
répertoires, annuaires et guides d'informations ; instruments
pour l'écriture.
Classe No 25 : Vêtements (habillement) ; chaussures (non à
usage orthopédique) ; chapellerie.
Classe No 35 : Aide à la direction des affaires ; conseils en
organisation
et
direction
des
affaires ;
consultations
professionnelles d'affaires ; conseils en stratégie d'affaires ;
expertise en affaires ; investigations pour affaires ; étude de
marché ; consultations en affaires publiques ; conseils et
stratégies de lobbying pour les entreprises, les organisations
professionnelles et les collectivités territoriales visant à
participer à l'élaboration de décisions publiques (aide à la
direction des affaires) ; analyse de l'environnement politique,
commercial, social et économique (consultations et conseils
dans le domaine économique) ; informations statistiques
commerciales fournies en ligne ; sondages d'opinion ; prévisions
économiques ; abonnement à des bases de données, à un
serveur de bases de données, à un centre de fourniture d'accès à
un réseau mondial de télécommunication ; abonnement à des
journaux (y compris à des journaux électroniques) et à tous
supports d'informations, de textes, de sons et d'images ;
stockage (saisie) de données ; gestion administrative et
commerciale de serveurs informatiques, de réseaux de
transmission de données, de sons et/ou d'images, de réseaux de
télécommunication (y compris par voie électronique ou
informatique) ; gestion commerciale de réseaux et de sites de
télécommunication pour le commerce électronique (y compris
par voie informatique) ; organisation de conférences, de salons
et d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité
en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques.
Classe No 36 : Affaires financières ; affaires monétaires ;
informations financières ; consultations en matière financière ;
conseils et consultations pour la recherche de financement ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
analyse de l'environnement politique, bancaire et financier
(consultations et conseils dans le domaine financier) ; conseils et
consultations en matière immobilière.
Classe No 41 : Formation théorique et pratique y compris en
ligne ; activités sportives et culturelles ; publication de textes et
de livres notamment dans les domaines politique, institutionnel,
économique,
législatif
et
réglementaire ;
production
audiovisuelle, à savoir : productions de films (autres que films
publicitaires) ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de réunions, de
colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et de
symposiums ; organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
périodiques en ligne ; micro-édition ; constitution et organisation
de cercles de réflexion ; services de bienfaisance, à savoir
sensibilisation (information à but éducatif) du public aux
services communautaires, de bienfaisance et de bénévolat.
à : I.N.P.I. PARIS
SQYNET PRODUCTIONS, SAS, 7 rue des Pinsons, 78990
ELANCOURT.
No SIREN : 452 403 827.
SQYNET PRODUCTIONS, M. Coe Brian, 7 rue des Pinsons, 78990
ELANCOURT.
Classe No 41 : Production de films sur bandes vidéo.
No National : 12 3 955 656
à : I.N.P.I. PARIS
WALKO Pauline, 5 avenue de la chalotais, 35770 VERN SUR
SEICHE.
No SIREN : 539 612 853.
L'effet Papill'Ongle, Mle walko pauline, 5 avenue de la chalotais,
35770 VERN SUR SEICHE.
Classe No 44 : Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains
ou pour animaux ; salons de beauté.
174
No National : 12 3 955 675
Mme VEGA TORRES MERCEDES, 24 BIS RUE DE COLOMBES,
92600 ASNIERES SUR SEINE.
Mme VEGA TORRES MERCEDES, 24 BIS RUE DE COLOMBES,
92600 ASNIERES SUR SEINE.
Classe No 9 : Lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à
lunettes ;
et la sylviculture et en particulier pâtes spéciales, pâtes en
matière plastique ; résines artificielles et synthétiques à l'état
brut, matières plastiques à l'état brut ; matériaux frittés ; pâtes
vinyliques ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ;
préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits
chimiques destinés à conserver les aliments ; matières
tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ;
matières fissiles pour appareils nucléaires ; éléments
combustibles pour réacteurs ; produits chimiques pour la
purification de l'eau et des huiles.
Classe No 2 : Couleurs ; peintures et vernis (à l'exception des
isolants), laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille et
contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants
(ni pour métaux, ni pour semences) ; résines naturelles à l'état
brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres,
décorateurs, imprimeurs et artistes.
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
No National : 12 3 955 743
à : I.N.P.I. PARIS
ALSTOM, société anonyme, 3 avenue André Malraux, 92300
LEVALLOIS-PERRET.
No SIREN : 389 058 447.
Sophie COIGNET, ALSTOM Management, SA, Intellectual
Property Department, 3 avenue André Malraux, 92300
LEVALLOIS-PERRET.
produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; carburants,
combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières
éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage.
Classe No 6 : Feuilles d'étain, de plomb, d'aluminium et leurs
alliages ; produits pour soudure ; métaux communs et leurs
alliages ; produits laminés, façonnés, ouvrés, mi-ouvrés à base
d'acier, de fer et autres métaux communs, d'étain, de plomb,
d'aluminium et de leurs alliages ; produits de chaudronnerie et
chaufferie ; tous matériaux mi-ouvrés en cuivre et aluminium et
leurs alliages ; produits filés, laminés ; maillechort et alliages de
nickel ; bronzes ; matériaux de construction métalliques ;
constructions transportables métalliques ; rails et autres
matériaux métalliques pour les voies ferrées ; chaînes
métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ;
serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ;
tuyaux métalliques ; coffres forts ; clous et vis ; minerais ;
réservoirs métalliques de stockage, conteneurs métalliques ;
vannes métalliques ; panneaux métalliques de signalisations
urbaine, routière et ferroviaire ; canalisations métalliques
préfabriquées ; douilles ; fils métalliques pour papeterie ; toiles
métalliques pour papeterie ; garnitures métalliques ; poutres
métalliques ; matériaux frittés ; moules métalliques ; colonnes
montantes en métal ; tuyaux laminés et profilés pour les
bâtiments ; poteaux métalliques ; produits en aluminium et
alliages pour le bâtiment ; cabines pour la peinture au pistolet ;
porte coupe-feu, ferme-portes non électriques.
Classe No 7 : Machines électriques tournantes et statiques ;
machines
pneumatiques,
hydrauliques,
thermiques
et
nucléaires ; turbines autres que pour véhicules terrestres ;
compresseurs ; turbocompresseurs ; générateurs de courant et
d'électricité ; éoliennes, hydroliennes, turbines activées par les
courants et les marées et leurs pièces détachées ; machines à
commandes numériques ; machines pour la manutention,
notamment de bagages pour aéroports, de combustibles
nucléaires et de matières radioactives ; machines pour le
traitement des matières plastiques ; machines pour l'industrie
papetière ; machines et appareils pour le génie civil, le bâtiment,
le forage, la prospection du sol et des fonds marins, notamment
bétonnières, bitumeuses, broyeurs, centrifugeurs, concasseurs,
trémies ; machines de drainage, rouleaux écraseurs, machines
extractrices, machines à filtrer, forer, goudronner, malaxer ;
tamis (machines ou parties de machines) ; machines-outils ;
machines à souder, à chauffer, à braser, à scier, à planer, à
cisailler, à filer, à laminer, à câbler, à former, à assembler ;
pièces détachées des machines précitées ; tours ; matériels de
levage et de manutention ; dynamos, alternateurs, palans ; ponts
roulants ; treuils ; grues ; vérins notamment pneumatiques et
hydrauliques ;
amortisseurs
pneumatiques ;
graisseurs ;
détenteurs d'air ; pistons ; génératrices, courroies de
transmission
et
engrenages
correspondants ;
pompes
(machines) ; pompes (parties de machines ou de moteurs) ;
machines et appareils pour le vide ; instruments agricoles autres
que ceux entraînés manuellement ; moteurs et leurs parties,
pièces détachées (à l'exception de celles pour véhicules
terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de
transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ;
appareils de lavage et machines de nettoyage ; appareils et
machines de cuisine (non entraînés manuellement ou
électriques) pour hacher, moudre, presser et couper ; presses
(machines à usage industriel) ; appareils de production de
vapeur (parties de machines) ; joints métalliques ; collecteurs de
chaudières ; robinets et vannes ; régulateurs (parties de
machines) ; régulateurs de vitesse, de machines et de moteurs ;
régulateurs d'eau d'alimentation ; régulateurs de pression ;
régulateurs
de
tension ;
générateurs
électrochimiques,
générateurs magnéto aérodynamiques ; filtres à air ; filtres à
eau ; matériel de pompage ; filtres (parties de machines ou de
moteurs), filtres presses ; clapets de non-retour ; machines et
outillage d'horlogerie ; métiers à tisser pour papeterie ; rouleaux
pour papeterie ; matériel à filigraner ; joints en toutes matières
plastiques diverses ; garnitures de chaudières de machines ;
membranes de pompes ; moules (parties de machines) ; ouvreboîtes électriques, fouets électriques à usage ménager ;
mécanismes de propulsion pour véhicules non terrestres
(notamment applications navales) ; pistolets pour la peinture ;
ascenseurs ; élévateurs ; variateurs électroniques de vitesse pour
moteurs électriques ; moteurs électriques, leurs combinaisons
en entraînements à vitesse variable ; machines à peindre.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques,
électrotechniques,
nautiques,
géodésiques,
acoustiques,
photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de
mesurage, de signalisation, de régulation, de commande, de
protection, de surveillance, de coupure, de contrôle (inspection),
de secours (sauvetage), météorologiques, océanologiques ;
produits et appareils permettant le contrôle de moteurs et de
matériel électrique, électronique et informatique ; appareils et
instruments pour la conduite, la distribution, la transformation,
l'accumulation, le réglage ou la commande du courant
électrique ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils
pour la saisie, l'enregistrement, la transmission ou la
magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques
et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses
enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le
traitement
de
l'information ;
logiciels ;
extincteurs ;
accumulateurs et piles électriques ; piles à combustibles ;
cryostats ; chargeurs ; bobines ; composants électroniques ;
semi-conducteurs ; circuits imprimés ; tubes électroniques ;
conducteurs électriques ; fils et câbles de communication et de
transport d'énergie ; gaines et manchons de jonction pour
câbles électriques, fils d'identification et gaines d'identification
pour fils électriques ; matériels de soudure ; canalisations
électriques ; sous-stations, tableaux, panneaux de contrôle et de
commande, stations décentralisées de production d'énergie ;
équipement haute tension, à savoir, disjoncteurs, sectionneurs,
parafoudres, réducteurs de mesure de toutes tensions et de tous
types (y compris optoélectroniques) pour postes intérieurs,
extérieurs ou postes sous enveloppe métallique (postes
blindés) ; équipement moyenne et basse tension, à savoir,
tableaux
et
postes
de
transformation,
interrupteurs,
sectionneurs, contacteurs, parafoudres, disjoncteurs, fusibles,
ré-enclencheurs et appareils associés ; transformateurs, prises
de courant ; commutateurs ; boîtiers de dérivation ; réducteurs
de mesure ; coupe-circuit ; isolateurs de ligne ; postes de
distribution ; appareils et installations de saisie, de stockage, de
calcul, de conversion et de transmission de données ;
ordinateurs et périphériques ; matériels et installations pour les
communications et les télécommunications par fils, câbles et
radio ; appareils de radio et de télévision ; magnétophones ;
électrophones ; lecteurs de disques compacts ; téléphones ;
matériels optiques et électro-optiques ; lasers ; masers ;
bolomètres ;
pyromètres ;
calorimètres ;
thermocouples,
compteurs, podomètres, taximètres ; variateurs de vitesse et de
voltage pour véhicules et de lumière ; contrôleurs de vitesse
pour véhicules ; dispositifs d'alarme, transmetteurs d'ordres,
systèmes d'alerte ; signalisation lumineuse ou mécanique ;
signalisation acoustique et optique, sirènes, matériel de
communication et de télécommunication ; modulateurs,
émetteurs, récepteurs, antennes, guides d'ondes, matériels de
télévision et de radiodiffusion, grand public et professionnels ;
centres téléphoniques ; circuits imprimés ; interphones ; tous
appareils et instruments relatifs aux mesures et analyses des
infrasons ;
redresseurs ;
amplificateurs ;
appareils
de
radioguidage ; haut-parleurs ; régulateurs de tension d'intensité,
de puissance, de commande et de fréquence ; signalisations
urbaine,
routière
et
ferroviaire ;
bornes
lumineuses ;
convertisseurs statiques et tournants ; convertisseurs d'énergie ;
résistance électriques ; rhéostats ; condensateurs, aimants ;
canalisations préfabriquées ; conducteurs électriques en tous
métaux ; matériel électroménager ; balances ; thermostats ;
membranes ; relais, à savoir relais télécommandés, relais
électriques, relais de protection et relais auxiliaires, indicateurs
et transducteurs et systèmes de surveillance, d'analyse, de
communication et de commande, pour réseaux électriques et
stations de production d'énergie et pour appareillage électrique ;
175
postes électriques blindés ou conventionnels ; sous-stations
sous enveloppe métallique (postes blindés) pour réseaux
électriques de transport et de distribution ; systèmes de contrôle
de commande des réseaux électriques ; stations de conversion ;
compensateurs, notamment compensateurs d'énergie réactive,
tables de commande électrique ; équipements et stations
d'essais électriques ; automates programmables ; matériels et
équipements de surveillance, de conduite et de supervision de
procédés automatisés pour l'industrie et pour la production, le
transport et la distribution de l'énergie ; matériels et
équipements de surveillance, de conduite et de supervision des
accès des sites, bâtiments et infrastructures industrielles ;
matériels et équipements de communication industrielle ;
contrôleurs
programmables
et
leurs
équipements
périphériques ; calculateurs d'automatismes ; matériels et
équipements de conversion d'énergie électrique ; matériels et
équipements de télécommunication sur lignes de transport
d'énergie ; cartes à circuit imprimé électroniques ; microcircuits
électroniques ; logiciels de mise en œuvre et d'exploitation de
microcircuits ou de cartes électroniques ; logiciels de conduite et
de supervision de procédés automatisés ; logiciels de
programmation, de mise en œuvre et d'exploitation de
l'ensemble des matériels, équipements et logiciels précités ;
régulateurs d'éclairage ; appareils de balisage de pistes
d'aéroports.
Classe No 11 : Installations, appareils d'éclairage, de
conditionnement d'air, de chauffage, de production de vapeur,
de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de
distribution d'eau ; régulateurs de tirage (chauffage) ;
installations sanitaires et en particulier filtres à air, filtres à eau ;
matériel électroménager ; cuisinière, réfrigérateur ; réacteurs
nucléaires ; générateurs ; installations pour le traitement de
combustibles et modérateurs nucléaires ; machines à chauffer ;
collecteurs de chaudière ; robinets ; tubes électriques ; douilles ;
chauffe-eau industriels ; brûleurs ; garnitures façonnées de fours
et de fourneaux ; stérilisateurs, pasteurisateurs ; robinets ;
appareils d'éclairage de piste d'aéroports ; filtres (parties
d'installations domestiques ou industrielles) ; assécheurs d'air ;
douilles ; appareils et machines pour la purification de l'air, de
l'eau.
air ou par eau ou sur rail ; véhicules électriques ; moteurs et
leurs parties, pièces détachées pour véhicules terrestres ;
amortisseurs pneumatiques ; courroies de transmission et
engrenages correspondants ; pompes à air (accessoires de
véhicules) ; arbres de transmission pour véhicules terrestres ;
moteurs et tous mécanismes de propulsion pour véhicules
terrestres.
Classe No 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la
papeterie) ; produits de l'imprimerie ; punaises ; articles pour
reliures ; photographies ; papeterie ; imprimés ; journaux ;
périodiques ; livres ; adhésifs (matières collantes pour la
papeterie et le ménage) ; pinceaux ; machines à écrire et articles
de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou
d'imprimerie ; clichés ; papier d'emballage.
Classe No 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, balata et
succédanés ; amiante, mica ; joints ; feuilles, plaques et
baguettes de matières plastiques (produits semi-finis) ; produits
en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à
étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; garnitures
d'étanchéité ou d'isolation ; tuyaux laminés et profilés pour les
bâtiments.
revêtements
d'étanchéité
non
métalliques,
éléments
préfabriqués, produits pour la construction des routes ; tuyaux
rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ; constructions transportables non métalliques ;
monuments non métalliques ; réservoirs de stockage ;
signalisations non lumineuse et non mécanique (non
métallique) ; signalisations urbaine, routière et ferroviaire ;
canalisations préfabriquées ; matériaux réfractaires pour la
protection des fourneaux ; matières bitumeuses ; matériaux de
constructions préfabriquées ; matériaux réfractaires pour la
protection des fourneaux ; matières bitumeuses ; matériaux de
construction ; pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux,
mortier, plâtre et gravier ; colonnes montantes ; tuyaux laminés
et profilés pour les bâtiments ; poteaux en béton ; briques
réfractaires ; matériaux réfractaires pour la protection des
fourneaux ; poteaux en béton ; briques réfractaires.
Classe No 24 : Tissus à usage textile ; couvertures de lit ou de
table ; toiles, tissus et feutres pour utilisations techniques.
176
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales,
prospectus, d'échantillons ; services d'abonnement de journaux
pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements
d'affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux
de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
enregistrement, transcription, composition, compilation ou
systématisation
de
communications
écrites
et
d'enregistrements ; exploitation ou compilation de données
mathématiques ou statistiques ; conseils en organisation des
affaires ; gestion administrative de réseaux routiers, ferroviaires,
portuaires et aériens.
émissions de chèques de voyage et de lettres de crédit ;
expertise immobilière ; gérance d'immeuble ; agences de
change ou services de compensation ; instituts de crédit ;
services de courtiers en valeurs et en biens ; services de
location, d'estimation de biens immobiliers ou de bailleurs de
fonds ; services de financement.
Classe No 37 : Construction ; entretien et réparation de tous
appareils, de tous matériels, de toutes machines se rapportant
aux domaines de l'électrotechnique, de l'électronique, de la
mécanique, du transport de l'énergie électrique, du nucléaire, de
la locomotion, notamment ferroviaire, de l'électrochimie, du
génie civil, du bâtiment, du forage, de la prospection du sol et
des fonds marins ; services d'installation (mise en œuvre),
d'exploitation (mise en service), et de maintenance de tous
appareils, de tous matériels, de toutes machines se rapportant
aux domaines de l'électrotechnique, de l'électronique, de la
la locomotion, notamment ferroviaire, de l'électrochimie, du
des fonds marins ; location de tous appareils, de tous matériels,
de toutes machines se rapportant aux domaines de la
mécanique, du transport de l'énergie électrique, du nucléaire, du
des fonds marins ; décontamination ; construction d'usines clés
en mains ; travaux de constructions publiques et privées ;
travaux du génie ; inspections de projets de constructions ;
travaux publics ; travaux ruraux ; forage de puits ; location
d'outils et de matériel de construction, de bouteurs,
d'extracteurs d'arbres ; entretien ou nettoyage de bâtiments, de
locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection,
dératisation) ; entretien ou nettoyage d'objets divers
(blanchisserie) ; réparation, transformation de vêtements ;
rechapage ou vulcanisation de pneus ; cordonnerie ;
construction d'édifices, des routes, des ponts, des barrages ou
des lignes de transmission ; travaux de peinture, de plomberie,
d'installation de chauffage ou de couverture ; construction
navale ; location d'outils ou de matériel de construction ;
réalisation de projets d'infrastructures de transport et de
distribution d'énergie ; travaux de peinture ; exploitation (mise
en service) et gestion (entretien et réparation) de tous appareils,
de tous matériels, de toutes machines se rapportant aux
domaines de l'électrotechnique, de l'électronique, de la
la locomotion, de l'électrochimie, du génie civil, du bâtiment, du
forage, de la prospection du sol et des fonds marins ; peinture
de carrosseries.
Classe No 38 : Télécommunications ; agences de presse et
d'informations ; communications par terminaux d'ordinateurs ;
diffusion de programmes de radio ou de télévision.
Classe No 39 : Transport ; emballage, manutention, entreposage
et livraison de marchandises ; transport et distribution
d'énergie ; organisation de voyages ; distribution de journaux ;
transport et distribution d'eau et d'électricité ; exploitation de
transbordeurs ; déchargement et chargement de bagages et de
marchandises ; remorquage maritime, renflouage de navires ;
location de garages ; réservation de places pour le voyage ;
location de véhicules de transport ; sauvetage de vaisseaux en
perdition et de leur cargaison ; informations concernant les
voyages ou les transports de marchandises ; inspection de
véhicules ou de marchandises avant le transport ; opérations de
secours ; services d'exploitation de réseaux routiers,
ferroviaires, portuaires et aériens ; services de location de tous
appareils, de tous matériels, de toutes machines de locomotion,
notamment ferroviaire.
Classe No 40 : Traitement de matériaux ; galvanisation ;
protection cathodique ; frittage des matériaux ; traitement de
matière plastique ; soudure électrique ; transformation des
produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage,
pressurage de fruits, meunerie) ; services de sciage, rabotage,
découpage, façonnage, polissage, revêtement métallique ;
teinture de tissus ou vêtements ; imperméabilisation de tissus ;
reliure de documents ; étamage ; purification et régénération de
l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; tirage de
photographies.
sportives et culturelles ; édition de livres, de revues ; prêts de
livres ; production de spectacles, de films ; agences pour
artistes ;
locations
de
films,
d'enregistrements
phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et
accessoires de décors de théâtre ; organisation de concours en
matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et
conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; loteries ; réservation
de places pour les spectacles ; montage de bandes vidéo.
Classe No 42 : Services scientifiques et technologiques, ainsi que
services de recherches et de conception y relatifs, à savoir :
évaluations, estimations et recherches dans les domaines
scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ;
programmation pour ordinateurs, conception de logiciels ; étude
de projets techniques relatifs à tous appareils, à tous matériels, à
toutes
machines
se
rapportant
aux
domaines
de
l'électrotechnique, de l'électronique, de la mécanique, du
transport de l'énergie électrique, du nucléaire, de la locomotion,
de l'électrochimie, du génie civil, du bâtiment, du forage, de la
prospection du sol et des fonds marins ; étude et essais
hydrodynamiques ; expertises (travaux d'ingénieurs), essais de
matériaux et de produits ; travaux de laboratoires ; étude de
projets d'usines clés en mains ; prospection géologique ;
location de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs ;
imprimerie ; location de temps d'accès à un centre serveur de
bases de données ; services de reporters ; enregistrement
(filmage) sur bandes vidéo ; gérance administrative de lieux
d'expositions ; évaluations, estimations, recherches et rapports
d'ingénieurs ; ingénierie, conception, élaboration et suivi des
projets clés en main d'infrastructures de transport et de
distribution d'énergie ; contrôle de puits de pétrole ; contrôle de
qualité ; consultation en matière de sécurité.
Classe No 45 : Services juridiques ; services de sécurité pour la
protection des biens et des individus.
Classes de produits ou services : 1, 2, 4, 6, 7, 9, 11, 12, 16, 17, 19,
24, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 45.
No National : 12 3 956 008
à : I.N.P.I. PARIS
Château de Villars Fontaine Domaine de Montmain, Sarl, 10 rue
des Beveys, 21700 VILLARS FONTAINE.
No SIREN : 329 894 133.
Château de Villars Fontaine Domaine de Montmain, M. Hudelot
Bernard, 10 rue des Beveys, 21700 VILLARS FONTAINE.
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux à
l'exclusion des vins effervescents et vins d'appellation d'origine
contrôlée Champagne.
No National : 12 3 956 347
177
No National : 12 3 956 423
à : I.N.P.I. PARIS
GROUPE GORGE, Société Anonyme, 15-19 rue des Mathurins,
75009 PARIS.
No SIREN : 348 541 186.
CEDEX.
LE SOJAMI, SAS, BATIMENT AGROPOLE ENTREPRISE, BP 109,
47931 AGEN CEDEX 09.
No SIREN : 411 103 062.
LE SOJAMI, M. GARREAU JEAN JAMES, BATIMENT AGROPOLE
ENTREPRISE, BP 109, 47931 AGEN CEDEX 09.
Classe No 6 : Portes, cloisons, portails, panneaux de portes, de
cloisons et de portails, trappes, plaques, blindages, cellules
blindées, conteneurs, caissons, coffres, cellules, tous ces
produits étant métalliques et présentant des propriétés
d'étanchéité et de résistance au feu, à l'eau, aux inondations, au
souffle, aux radiations, à la radioactivité, aux armes, aux balles,
aux organismes biologiques, aux effractions ou aux pressions,
ou des propriétés d'étanchéité à l'eau, d'isolation phonique ou
de sécurité, et étant notamment destinés aux installations
nucléaires, de retraitement, chimiques, pétrochimiques,
pharmaceutiques, hospitalières, de recherche ou de travaux
publics. Portes roulantes, portes accordéon, portes à guillotine,
portes basculantes, portes blindées, porte anti-effraction, porte
anti-souffle, porte iso-phoniques, toutes ces portes étant
métalliques. Matelas de plomb destinés à la radioprotection.
Menuiserie métallique (cloisons, châssis fixes, portes, ventaux)
résistant au feu et aux inondations.
Classe No 19 : Menuiserie vitrée (cloisons, châssis fixes, portes,
ventaux) et vitres (non pour véhicules) résistant au feu, à l'air, à
l'eau, aux gaz, aux fumées, aux inondations, au souffle, aux
radiations, à la radioactivité, aux armes, aux balles, aux
organismes biologiques, aux effractions ou aux pressions.
prédomine ; tous ces produits sont issus d'une production
café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits sont issus d'une
production biologique ou élaborés à partir de produits qui en
sont issus.
céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ;
arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages. Tous ces
produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à
partir de produits qui en sont issus. Appâts vivants pour la
pêche.
Classe No 21 : Poubelles, tous ces produits étant métalliques et
présentant des propriétés d'étanchéité et de résistance au feu, à
l'air, à l'eau, aux gaz, aux fumées, aux inondations, au souffle,
aux radiations, à la radioactivité, aux armes, aux balles, aux
organismes biologiques, aux effractions ou aux pressions, ou
des propriétés d'étanchéité à l'eau ou à l'air, d'isolation
phonique ou de sécurité, et étant notamment destinés aux
installations
nucléaires,
de
retraitement,
chimiques,
pétrochimiques, pharmaceutiques, hospitalières, recherche ou
de travaux publics.
Classe No 37 : Services de construction, de supervision
(direction) de travaux de construction, de maintenance
(entretien) et de réparation, en particulier d'équipements
destinés aux installations nucléaires, de retraitement, chimiques,
pétrochimiques, pharmaceutiques, hospitalières, de recherche
ou de travaux publics.
Classe No 42 : Etablissement de plans (construction), ingénierie
et services d'analyses et de recherches industrielles, tous ces
services en particulier dans le domaine des équipements
destinés aux installations nucléaires, de retraitement, chimiques,
pétrochimiques, pharmaceutiques, hospitalières, de recherche
ou de travaux publics.
178
No National : 12 3 956 448
M. GOURMANN Thibault, 16 route du Moulin Bourcier, 77600
CHANTELOUP-EN-BRIE.
M. GOURMANN Thibault, 16 route du Moulin Bourcier, 77600
CHANTELOUP-EN-BRIE.
par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès utilisateur à
des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des
bases de données ; services de messagerie électronique ;
Fourniture d'accès à un site Web sur l'Internet à des fins de
réseautage.
No National : 12 3 956 509
M. ABISDID Cédric, Agissant pour le compte de la société
LOGICOLIS en cours de formation, MAZET DES PUITS, 10
IMPASSE GASTON CREMIEUX, 13500 MARTIGUES.
M. FENECH LOIC, Agissant pour le compte de la société
LOGICOLIS en cours de formation, 6 rue missiri, Bt K1 La
Batarelle Haute, 13013 MARSEILLE.
LOGICOLIS, M. ABISDID Cédric, MAZET DES PUITS, 10
IMPASSE GASTON CREMIEUX, 13500 MARTIGUES.
Description de la marque : BiBrain Connecting School. Logo
+lettres BLEU & BLANC sur fond NOIR.
Classe No 9 : Equipement pour le traitement de l'information et
les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; Logiciels
informatiques ; logiciels et applications logicielles permettant la
transmission, l'accès à, l'organisation, et la gestion de messages
textuels, messages instantanés, revues de blogues en ligne,
textes, liens sur l'Internet, et images par le biais de l'Internet et
d'autres réseaux de communications ; logiciels utilisés pour
optimaliser les fonctions et les caractéristiques d'autres logiciels
et logiciels en ligne non téléchargeables ; logiciels permettant
l'accès à des informations sur un réseau informatique mondial ;
logiciels téléchargeables à partir de l'Internet ; appareils radio ;
logiciels téléchargeables dans le domaine du réseautage social ;
logiciels téléchargeables sous forme d'une application mobile ;
logiciels téléchargeables facilitant la publicité en ligne, la
promotion commerciale, la mise en relation d'utilisateurs de
réseaux sociaux avec des entreprises et permettant le suivi des
utilisateurs et de la publicité de tiers afin de fournir des
stratégies, des connaissances, des directives de marketing, et
permettant également de prévoir le comportement des
consommateurs ; appareils et instruments scientifiques,
nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques,
optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection) de secours (sauvetage), et d'enseignement ;
d'enregistrement
magnétiques,
disques
acoustiques ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à
prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer,
ordinateurs ; extincteurs ;
Description de la marque : logicolis
Classe No 39 : Informations en matière de transport de
marchandises services de logistique en matière de transport de
marchandises.
No National : 12 3 956 521
à : I.N.P.I. PARIS
Orange Brand Services Limited, Société de droit britannique, St.
James Court, Great Park Road, Almondsbury Park, Bradley
Stoke, Bristol, Grande-Bretagne.
Classe No 9 : Appareils pour l'émission, l'enregistrement, la
transmission ou la reproduction du son ou des images ;
appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs,
appareils téléphoniques, téléphones mobiles et téléphones fixes,
smartphones (terminaux de poche ou ordiphones), appareils de
télécommunication, connecteurs à un réseau informatique ou
téléphonique ; coques de protection pour téléphones portables.
Classe
No
38 :
transmission
d'informations par voie télématique, transmission de messages,
d'images codées et de sons ; services de transmission de
données en particulier de transmission par paquet
d'informations et d'images, services de transmission de
données multimédia ; téléchargement de données ; transmission
d'informations contenues dans des banques de données et
banques d'images, services de diffusion d'informations par voie
électronique, notamment pour les réseaux de communication
mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé ; location
d'appareils et d'installations de télécommunication. Fourniture
d'accès à un service de personnalisation de téléphones mobiles
(coques,
sonnerie,
message
d'accueil,
clip
vidéo,
photographies).
Service
de
diffusion
(transmission)
d'informations, de conseils et de message à distance dans le
domaine
de
la
personnalisation
d'accessoires
de
télécommunication et de téléphones. Fourniture d'accès à un
service de personnalisation de téléphones portables par le biais
de sites Internet.
o
N National : 12 3 956 547
à : I.N.P.I. PARIS
ATOS, Société Anonyme, RIVER OUEST, 80 QUAI VOLTAIRE,
95870 BEZONS.
No SIREN : 323 623 603.
NOVAGRAAF FRANCE, 122 Rue Edouard Vaillant, 92593
LEVALLOIS PERRET CEDEX, MME Bérengère EGASSE.
Classe No 9 : Appareils scientifiques (autres qu'à usage médical)
et appareils électriques destinés à la conduite, la distribution, la
transformation, le stockage, l'ajustement et le contrôle de
l'électricité, de l'eau, du gaz et du pétrole ; appareils, supports
pour la production et la reproduction, l'enregistrement, le
stockage, la manipulation, la transmission, le traitement de sons,
d'images, d'informations et de toutes sortes de données ;
appareils pour le traitement des données, systèmes de
transmission de données, ordinateurs, logiciels, jeux de circuits
imprimés ;
Classe No 35 : Services de conseils en gestion comprenant la
gestion des affaires, le développement et la planification en
terme d'organisation ; services de conseils techniques
administratifs ou commerciaux en management ; services de
conseils techniques administratifs ou commerciaux dans le
domaine des technologies de l'information, le traitement des
données ; gestion administrative d'opérations informatiques
pour des tiers ; planification stratégique des technologies de
l'information ; gestion informatique de dossiers ; gestion
administrative
informatisée
en
matière
administrative,
commerciale et technique ; saisie et traitement de données ;
location de fichiers informatiques ; services de recrutement et de
gestion de personnel ; organisation d'expositions à buts
commerciaux en relation avec ces affaires ; services
informatiques à savoir gestion de fichiers informatiques ;
compilation, archivage de bases de données ; conseils
professionnels en matière de programmation d'ordinateurs, de
conception et location de logiciels, de gestion des systèmes
informatiques et de réseaux, de location de temps d'accès à une
base de données, de gestion de base de données ; services de
consultations dans le domaine de la compilation de bases de
données informatiques ; conseils dans le domaine de la
systématisation et externalisation de données ; gestion
administrative
informatisée
à
distance
en
matière
administrative, commerciale, comptable et de ressources
179
humaines ; services d'externalisation du traitement des
documents et des données d'une entreprise, à savoir, services
de recueil et de systématisation de données dans un fichier
central, de saisie et de traitement de données, d'informations,
d'images, de documents, de mise à jour de bases de données et
d'images ;
Classe No 38 : Services de télécommunication, notamment ceux
par réseaux multimédia et télématiques, communication par
terminaux d'ordinateurs notamment par réseau de type
Internet ; mise à disposition d'accès à des services en ligne ;
transmission d'images et de messages assistée par ordinateur ;
services de messagerie électronique, téléphonie mobile ;
services de fourniture d'accès pour la gestion informatisée de
systèmes pour la transmission de données et la
télécommunication de traitement de données ; gestion de
réseaux de transmission de données de valeur supérieure
(systèmes multimédia, vidéotex, réseaux informatiques de
télécommunication au niveau international) ; location de temps
d'accès à un centre serveur de bases de données ; gestion et
location de temps d'accès à un serveur informatique ; fourniture
d'un accès sécurisé à des réseaux informatiques, à des serveurs
et à l'Internet ; services de télécommunication pour le paiement
à distance sécurisé ; transmission d'informations accessibles via
des bases de données et via des centres serveurs de bases de
données informatiques ou télématique ; transmission et
échanges de données et d'information par terminaux
d'ordinateurs, par voie électronique ; services de fourniture
d'accès pour la gestion informatisée de systèmes pour le
paiement à distance sécurisé, services de fourniture d'accès
pour la consultation de données sur Internet ;
Classe No 42 : Services de programmation informatique,
conception et mise à jour de logiciels ; services informatiques à
savoir location d'ordinateurs, programmation pour ordinateurs ;
support technique à savoir aide et assistance techniques en
matière de matériel informatique, de logiciels d'ordinateurs ;
conception de systèmes informatiques et de réseaux ; location
de logiciels ; location de temps d'accès à une base de données
informatisée par tout appareil technique comprenant un
système de transmission de données ; conseils professionnels
en matière de programmation d'ordinateurs, de conception et
location de logiciels, de gestion de systèmes informatiques et de
réseaux, de location de temps d'accès à une base de données,
de gestion de base de données ; gestion de base de données à
distance, gestion de systèmes de réseaux informatiques à
distance ; services de consultation, recherche, dans le domaine
des technologies de l'information, des ordinateurs, de la
conception de logiciels, et la mise à jour et la compilation de
bases de données informatiques ; gestion de serveurs
informatiques ; location de temps d'accès à un centre serveur de
bases de données ; conseils en suivi de projets techniques,
informatiques comprenant la gestion des processus ; conseils en
suivi de projets techniques, informatiques comprenant les
conseils en stratégie ; location de temps d'accès à une base de
données informatisée ; infogérance, à savoir hébergement de
serveurs ayant pour but la prise en charge totale ou partielle du
système d'information du client ; fourniture d'accès sécurisé et
des communications avec un système informatique intégré et/ou
pour l'admissibilité et l'identification de l'utilisateur ; services de
programmation de solutions de traitement électronique et
informatique de paiements ; conception et développement
d'équipements, structures et systèmes informatiques facilitant
l'utilisation durable de ressources informatiques ; conseil en
développement durable dans le domaine de l'informatique et
des nouvelles technologies ; gestion technique informatisée en
matière administrative et commerciale ; gestion technique
informatisée à distance en matière administrative, commerciale,
technique et de ressources humaines.
No National : 12 3 956 596
à : I.N.P.I. PARIS
M. REGHEM Sylvain, 8 rue verte, 59152 GRUSON.
MEDICIS AVOCATS, Mme VERSPIEREN NATHALIE, 9 rue des
fabricants, 59100 ROUBAIX.
180
Classe No 35 : Consultation professionnelle d'affaires ; agences
d'informations commerciales ; aide à la direction des affaires ;
services d'approvisionnement pour des tiers ; étude de marché ;
promotion des ventes pour des tiers. L'ensemble des services
repris etant exclusivement rendus dans le domaine des articles
textiles et de décoration intérieur de la maison.
No National : 12 3 956 684
Classe No 6 : Matériaux de construction métalliques, à savoir
tuyaux, tubes et raccords métalliques ou à base de métal ;
tuyaux et raccords à brides métalliques ou à base de métal ;
pièces de voirie, regards et grilles en fonte ductile pour
chaussées et bordures ; couvertures pour chambres de câbles,
descentes pluviales, équipements de sol, siphons, entrées
d'eaux pluviales, séparateurs de liquides, ainsi que les jonctions,
assemblages et pièces moulées pour le montage, l'assemblage,
l'installation et la réparation de canalisations, tous ces produits
étant métalliques ou à base de métal, destinés à la canalisation
pour les travaux publics en sous-sol ou destinés à des systèmes
d'évacuation sanitaire ou pluviale pour les bâtiments.
Quincaillerie et pièces métalliques pour la mise en oeuvre des
portes, fenêtres ou d'ensembles en verre trempé. Profilés divers
pour le bâtiment ;
à : I.N.P.I. PARIS
M. Martin Pascal, 11 rue Foury, 92310 SEVRES.
M. Martin Pascal, 11 rue Foury, 92310 SEVRES.
Classe No 12 : Appareils de locomotion par terre, par air ou par
eau ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; jeux de
cartes ou de table ;
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons).
Classe No 37 : Location de machines de chantier ;
Classe
No
38 :
radiophoniques ou téléphoniques ;
communications
Classe No 39 : Transport ; emballage et entreposage
marchandises ; organisation de voyages ; informations
matière de transport ; services de logistique en matière
transport ; distribution (livraison de produits) ; réservation
places de voyage ;
de
en
de
de
Classe No 41 : Éducation ;
ingénieurs ; étude de projets techniques ;
Classe No 43 : Hébergement temporaire ; services hôteliers ;
sylviculture ; assistance médicale ;
des individus ; consultation en matière de sécurité.
44, 45.
No National : 12 3 956 747
Classe No 11 : Installations d'adduction d'eau, de distribution
d'eau et d'assainissement, installations d'épuration et de
traitement des eaux, réseaux d'irrigation et de protection
incendie, bornes d'irrigation, bouches d'incendie, poteaux
d'incendie, séparateurs pour collecteurs d'assainissement,
dispositifs d'accès aux réseaux d'assainissement. Appareils de
robinetterie pour réseaux d'adduction d'eau, vannes de
sectionnement pour réseaux d'adduction d'eau, colliers de prise
pour canalisations d'adduction d'eau, vannes à papillons.
Appareils de régulation pour l'adduction d'eau, à savoir vannes
de régulation, régulateurs de pression, limiteurs de débit,
régulateurs de niveau, clapets de conduites d'eau. Robinets de
réservoirs d'eau. Vannes de sécurité, vannes à ouverture
réglable pour réseaux d'adduction d'eau. Robinets d'arrêt.
Robinets de branchement. Appareils pour la protection des
réseaux, à savoir purgeurs d'air pour adduction d'eau en tant
que parties d'installations de distribution d'eau. Ventouses pour
adduction d'eau en tant que parties d'installations de
distribution d'eau ;
Classe No 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica
et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à
savoir : tampons amortisseurs en caoutchouc, valves en
caoutchouc, bagues d'étanchéité, bandes isolantes, bourrelets
d'étanchéité, garnitures d'étanchéité, joints ; produits en
matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper
et à isoler ; tuyaux et tubes flexibles non métalliques, raccords
de tuyaux non métalliques ; joints ;
Classe No 19 : Matériaux de construction non métalliques, à
savoir tuyaux, tubes et raccords rigides non métalliques,
équipements de sol, siphons, entrées d'eaux pluviales,
séparateurs de liquides, ainsi que les jonctions, assemblages et
pièces moulées pour le montage et l'installation de
canalisations, tous ces produits étant rigides et non métalliques.
No National : 12 3 956 777
SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS SNCF,
établissement public à caractère industriel et commercial, 34 rue
du Commandant René Mouchotte, 75014 PARIS.
No SIREN : 552 049 447.
à : I.N.P.I. PARIS
SAINT-GOBAIN PAM, Société Anonyme, 91 avenue de la
Libération, 54000 NANCY.
No SIREN : 755 802 105.
COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN, M. ADAM Olivier, “ Les
Miroirs ”, 18 avenue d'Alsace, 92400 COURBEVOIE.
SANTARELLI, 14, avenue de la Grande-Armée, 75017 PARIS.
Description de la marque : La marque
pictogramme “ M ” et du nom Montségur.
consiste
181
d'un
Classe No 12 : Véhicules sur rails, tracteurs et tractés, de
transports de personnes ; locomotives ; motrices ; wagons ;
rames de voitures ou de wagons ; compartiments de voitures de
chemin de fer.
Classe No 16 : Titres de transport ferroviaire, tickets, coupons et
carnets pour le transport et les voyages en train ; cartes de
réseaux ferroviaires ; produits de l'imprimerie, à savoir
prospectus, tracts, plaquettes, dépliants, brochures, brochures
d'information, annuaires, guides, guides de voyage, bulletins,
bulletins d'information, lettres d'information, horaires imprimés,
fiches d'horaires et indicateurs horaires, l'ensemble étant relatif
aux transports ferroviaires.
Classe No 35 : Services d'abonnement et d'offres tarifaires
promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle pour les
transports et les voyages en train, y compris ceux donnant droit
à l'utilisation d'une carte d'un badge et/ou d'un coupon d'accès
ou de circulation ; services de programmes de fidélité pour les
transports et les voyages en train à savoir services
d'organisation et gestion de programmes de fidélisation ;
informations et conseils en matière d'abonnement et d'offres
tarifaires promotionnelles pour les transports et les voyages en
train ; les services précités étant fournis ou accessibles par tous
moyens, y compris par voie télématique ou sur des réseaux de
télécommunications ou informatiques, notamment Internet, par
téléphone ou par des points de contact (guichets, bornes) dédiés
à cet effet.
Classe No 39 : Transports ferroviaires de passagers ;
organisation de transports et de voyages en train ; réservation et
échange de titres de transports ferroviaires ; informations en
matière de transport et de voyages en train, notamment
informations concernant les tarifs et horaires de chemin de fer,
l'état du trafic et les voyages en train ; les services précités étant
fournis ou accessibles par tous moyens, y compris par voie
télématique ou sur des réseaux de télécommunications ou
informatiques, notamment Internet, par téléphone ou par des
points de contact (guichets, bornes) dédiés à cet effet.
No National : 12 3 956 786
à : I.N.P.I. PARIS
EURO TRADE, S.A., 26 boulevard Paul Vaillant Couturier, 94200
IVRY-SUR-SEINE.
No SIREN : 383 414 331.
M. Hassanaly Irad, 26 boulevard Paul Vaillant Couturier, 94200
IVRY-SUR-SEINE.
façonnés ;
No National : 12 3 956 801
à : I.N.P.I. PARIS
IVRY-SUR-SEINE.
No SIREN : 383 414 331.
IVRY-SUR-SEINE.
182
façonnés ;
Description de la marque : Le pictogramme “ M ”
façonnés ;
No National : 12 3 956 822
à : I.N.P.I. PARIS
GROUPE AEF, société par actions simplifiée, 137 rue de
l'Université, 75007 PARIS.
No SIREN : 483 899 381.
DESBARRES & STAEFFEN, M. DESBARRES Thierry, 18 avenue
de l'Opéra, 75001 PARIS.
No National : 12 3 956 816
à : I.N.P.I. PARIS
IVRY-SUR-SEINE.
No SIREN : 383 414 331.
IVRY-SUR-SEINE.
Description de la marque : Le texte “ Montségur ”
Classe No 35 : Etudes de marché ; sondages d'opinion ;
établissement de statistiques ;
Classe No 38 : Télécommunications ; services de transmission
d'images, de messages, de données, de fichiers audio, vidéo,
par tout moyen de télécommunication, y compris Internet ;
services d'accès à des bases de données, à des réseaux
informatiques, à des plateformes Internet, à des plateformes
mobiles, à des centres serveurs informatiques délocalisés ;
Classe No 41 : Formation ; éducation ; organisation et conduite
de colloques, de conférences, de congrès, d'ateliers de travail
concernant notamment la santé et la médecine, la médecine à
distance, par téléphone, la surveillance médicale à distance, les
consultations médicales à distance, les dispositifs médicaux
permettant la communication entre le patient et le médecin, les
prescriptions médicales par voie électronique, la sécurisation et
la confidentialité des données médicales, relatives à la santé, les
échanges de données médicales notamment par l'Internet, à
haut débit et à très haut débit, en ligne, accessibles par le biais
d'une plateforme Internet, de centres serveurs informatiques de
données, de plateforme mobile, d'un portail Internet, utilisables
par tout type d'ordinateurs, par téléphone portable, par
tablettes ; publications électroniques de livres et de périodiques
en ligne non téléchargeables ; micro-édition ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; édition électronique
de livres et de revues ; publications de livres ;
Classe No 42 : Evaluation, estimation, étude et recherche dans
les domaines scientifiques, technologiques, dans le domaine
médical et de la santé, à contenu hautement technologique ;
Classe No 44 : Services médicaux ; assistance médicale,
assistance hospitalière, notamment par téléphone, par Internet,
par le biais de tout moyen de communication et de
télécommunication.
183
équipements de sol, siphons, entrées d'eaux pluviales,
séparateurs de liquides, ainsi que les jonctions, assemblages et
pièces moulées pour le montage et l'installation de
canalisations, tous ces produits étant rigides et non métalliques.
No National : 12 3 956 864
No National : 12 3 956 835
à : I.N.P.I. PARIS
SAINT-GOBAIN PAM, Société Anonyme, 91 avenue de la
Libération, 54000 NANCY.
No SIREN : 755 802 105.
SOCIETE ISAGRI, SA, Avenue des Censives, BP 50333, 60026
BEAUVAIS CEDEX.
No SIREN : 327 733 432.
SOCIETE ISAGRI, Estelle GIACOMUZZI, Avenue des Censives,
BP 50333, 60026 BEAUVAIS CEDEX.
Description de la marque : Revendication des couleurs : GRIS =
Pantone 423U et BLEU = Pantone 279C
Classe No 6 : Matériaux de construction métalliques, à savoir
tuyaux, tubes et raccords métalliques ou à base de métal ;
tuyaux et raccords à brides métalliques ou à base de métal ;
pièces de voirie, regards et grilles en fonte ductile pour
chaussées et bordures ; couvertures pour chambres de câbles,
descentes pluviales, équipements de sol, siphons, entrées
d'eaux pluviales, séparateurs de liquides, ainsi que les jonctions,
assemblages et pièces moulées pour le montage, l'assemblage,
l'installation et la réparation de canalisations, tous ces produits
étant métalliques ou à base de métal, destinés à la canalisation
pour les travaux publics en sous-sol ou destinés à des systèmes
d'évacuation sanitaire ou pluviale pour les bâtiments.
Quincaillerie et pièces métalliques pour la mise en oeuvre des
portes, fenêtres ou d'ensembles en verre trempé. Profilés divers
pour le bâtiment ;
Classe No 11 : Installations d'adduction d'eau, de distribution
d'eau et d'assainissement, installations d'épuration et de
traitement des eaux, réseaux d'irrigation et de protection
incendie, bornes d'irrigation, bouches d'incendie, poteaux
d'incendie, séparateurs pour collecteurs d'assainissement,
dispositifs d'accès aux réseaux d'assainissement. Appareils de
robinetterie pour réseaux d'adduction d'eau, vannes de
sectionnement pour réseaux d'adduction d'eau, colliers de prise
pour canalisations d'adduction d'eau, vannes à papillons.
Appareils de régulation pour l'adduction d'eau, à savoir vannes
de régulation, régulateurs de pression, limiteurs de débit,
régulateurs de niveau, clapets de conduites d'eau. Robinets de
réservoirs d'eau. Vannes de sécurité, vannes à ouverture
réglable pour réseaux d'adduction d'eau. Robinets d'arrêt.
Robinets de branchement. Appareils pour la protection des
réseaux, à savoir purgeurs d'air pour adduction d'eau en tant
que parties d'installations de distribution d'eau. Ventouses pour
adduction d'eau en tant que parties d'installations de
distribution d'eau ;
Classe No 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica
et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à
savoir : tampons amortisseurs en caoutchouc, valves en
caoutchouc, bagues d'étanchéité, bandes isolantes, bourrelets
d'étanchéité, garnitures d'étanchéité, joints ; produits en
matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper
et à isoler ; tuyaux et tubes flexibles non métalliques, raccords
de tuyaux non métalliques ; joints ;
Classe No 19 : Matériaux de construction non métalliques, à
savoir tuyaux, tubes et raccords rigides non métalliques,
Classe
No
9:
Appareils
d'enseignement
audiovisuel,
diapositives, appareils de cadrage pour diapositives, appareils
de projection de diapositives, cadres pour diapositives, disques
acoustiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques,
disques compacts (audio-vidéo), disques magnétiques, disques
optiques, disques optiques compacts, disquettes souples, films
pour l'enregistrement des sons, appareils pour l'enregistrement
du son, : supports d'enregistrements sonores, enregistreurs à
bande
magnétique,
caisses
enregistreuses,
appareils
d'enseignement, enseignes lumineuses, machines à facturer, fils
conducteurs de rayons lumineux de fibres optiques, câbles à
fibres optiques, fibres optiques pour fils conducteurs de rayons
lumineux, écrans fluorescents, appareils pour le traitement de
l'information, logiciels de jeux, programmes enregistrés de
logiciels, machines de traitement de texte, cartes magnétiques,
fils magnétiques, magnétoscopes, mémoires pour ordinateurs,
Modems, clé USB, disques durs, programmes d'ordinateurs
moniteurs,
dispositifs
pour
le
montage
des
films
cinématographiques, ordinateurs, ordinateurs blocs-notes,
imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs,
périphériques d'ordinateurs, logiciels téléchargeables pour
programmes
d'ordinateurs,
programmes
d'ordinateurs
enregistrés,
panneaux
de
signalisation
lumineux
ou
mécaniques, instruments pour levée de plans, mécanismes pour
appareils à prépaiement, programmes d'ordinateurs enregistrés,
programmes du système d'exploitation enregistrés pour
ordinateurs, appareils de projection, écrans de projection,
circuits intégrés pour puces, récepteurs audio et vidéo,
répondeurs téléphoniques, appareils pour la reproduction du
son, appareils scolaires, appareils pour la transmission du son,
souris pour informatique, tapis de souris, supports de données
magnétiques, supports de données optiques, tableaux
d'affichage électroniques, tables traçantes pour traceurs,
transmetteurs pour télécommunication, unités à bande
magnétique pour informatique, unités centrales de traitement
pour processeurs.
Classe No 16 : Clichés à adresses, machines à imprimer des
adresses, plaques à adresses pour machines à adresser,
affiches, porte-affiches en papier ou en carton, boîtes en carton
ou en papier, brochures, calendriers, cartes, chemises pour
documents, dossiers (papeterie), drapeaux en papier,
duplicateurs, écriteaux en papier ou en carton, enseignes en
papier ou en carton, formulaires, images, impressions,
imprimés, journaux, bandes en papier ou cartes pour
l'enregistrement des programmes d'ordinateur, prospectus,
publications, reliures, articles pour reliures, répertoires,
représentations graphiques, revues, périodiques, sous-main,
stylos.
Classe No 35 : Estimation en affaires commerciales, affichage,
courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons), aide à la direction
d'entreprises commerciales ou industrielles, aide à la direction
des affaires, consultation et services de conseils pour la
direction des affaires, mise à jour de documentation publicitaire,
reproduction de documents, recueil de données dans un fichier
central, gestion de fichiers informatiques, organisation de foires,
d'expositions, de salons à buts commerciaux ou de publicité
184
avec sous sans distribution de prix ou attribution de
récompenses, gestion de fichiers informatiques, location de
matériel publicitaire, location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication, location d'espaces publicitaires,
sondage d'opinion, courrier publicitaire, diffusion d'annonces
publicitaires, publication de textes publicitaires, publicité,
publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par
correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée,
relations publiques, reproduction de documents. Présentation de
détail, vente aux enchères, traitement administratif des
commandes d'achat, promotion des ventes pour les tiers, vente
au détail de matériel d'occasion à usage agricole (tracteurs,
moissonneuses, outils de travail du sol, pulvérisateurs, matériels
de semis).
Classe No 38 : Communications par réseau de fibres optiques,
communications par terminaux d'ordinateurs, communications
radiophoniques,
communications
télégraphiques,
communications téléphoniques, fournitures d'accès à un réseau
informatique
mondial,
informations
en
matière
de
télécommunications, location d'appareils de télécommunication,
location d'appareils pour la transmission de messages, location
de modems, location de télécopieurs, location de téléphones,
messagerie
électronique,
transmission
de
messages,
communications par terminaux d'ordinateur, diffusion de
programmes
radiophoniques,
raccordement
par
télécommunications à un réseau informatique mondial,
radiodiffusion, transmission par satellite, informations en
matière de télécommunications, transmission de messages,
location d'appareils pour la transmission de messages,
transmission par satellite, services de sélection (recherches) et
de transmission d'informations, de sons, d'images par
ordinateurs reliés en réseaux, expédition (transmission) de
dépêches, de messages, de documents informatisés, service de
transmission (diffusion) électronique de contenus audio et vidéo
en flux continu et téléchargeables par le biais de réseaux
informatiques et autres réseaux de communication, diffusion
(transmission) de contenus audio, vidéo et multimédias par le
biais d'un réseau informatique mondial, transmission
d'informations accessibles par code d'accès à des bases de
données et à des centres serveurs de bases de données
informatiques ou télématiques, location de temps d'accès à un
système informatique, location de temps d'accès à des bases de
données et à des centres serveurs de bases de données
notamment pour les réseaux de communication mondiale de
type Internet ou d'accès privé ou réservé de type Intranet,
service de fourniture de forums de discussion sur Internet,
services de téléchargement de données (informations, images,
sons) par un réseau mondial, par ordinateurs reliés en réseau et
par le biais d'un site informatique sur les réseaux de
communication ; services d'exploitation de publications
électroniques en ligne à savoir services de téléchargement.
Classe No 41 : Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo,
organisation de concours en matière d'éducation et
divertissement avec ou sans distribution de prix ou attribution
de distinctions, organisation et conduite de conférences,
formation pratique (démonstration), organisation et conduite
d'ateliers de formation, publication de livres, publication
électronique de livres et de périodiques en ligne, services de
jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.
Classe No 42 : Analyse pour l'implantation de systémes
d'ordinateur, reconstitution de bases de données, conception de
systèmes informatiques, consultation en matière d'ordinateurs,
conversion de données et de programmes informatiques – autre
que conversion physique, conversion de données ou de
documents d'un support physique vers un support électronique,
création et entretien de sites Web pour des tiers, duplication de
programmes informatiques, conception (élaboration) de
logiciels, étude de projets techniques, travaux d'ingénieurs
(expertises), hébergement de sites informatiques, conception de
sites Web, services d'informations météorologiques, ingénierie,
installation de logiciels, location de logiciels informatiques,
location d'ordinateur, maintenance de logiciel d'ordinateurs.
No National : 12 3 956 891
à : I.N.P.I. PARIS
SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE, Société Anonyme, “ Les
No SIREN : 998 269 211.
Classe No 9 : Logiciels (programmes enregistrés) offrant la
possibilité de visualiser les plans de découpes avant et post
optimisation du plateau de verre ; logiciels de calcul dans le
domaine des matériaux de construction non métalliques ;
logiciels permettant une seconde optimisation des plans de
découpe des produits verriers des transformateurs de verre pour
notamment la fabrication de fenêtre, les projets architecturaux,
l'automobile, le solaire ;
Classe No 38 : Services de transmission, de communication et de
télécommunication par tous moyens, y compris électroniques,
informatiques, téléphoniques et audiovisuels ; transmission de
messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission
d'informations contenues dans des bases de données ; services
de courrier et de messagerie téléphonique et électronique ;
services de fourniture et d'échange électronique d'informations ;
communication par terminaux d'ordinateurs sur les réseaux
Internet, Extranet, Intranet ; services de fourniture d'accès par
télécommunication et de connexion à des bases de données
informatiques ou à des réseaux informatiques ou télématiques,
y compris Internet et le réseau mondial Web ;
Classe No 42 : Conseils techniques dans le domaine verrier ;
conception et élaboration de logiciels ; location de logiciels
informatiques ; mise à jour de logiciels ; programmation pour
ordinateurs.
No National : 12 3 956 961
à : I.N.P.I. PARIS
ACTRIS, SARL, 24 rue Victor Grignard, 29490 GUIPAVAS.
No SIREN : 392 947 263.
ACTRIS, M. DESTHIEUX Marc, 24 rue Victor Grignard, BP 143,
29803 BREST Cedex 9.
systèmes
informatiques ;
conception
de
systèmes
informatiques ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; tous les services
précités exclusivement en relation avec le domaine de
l'ingénierie routière afin d'établir un inventaire du patrimoine
routier.
No National : 12 3 956 978
CORDIA, SA, ZAC de la Villette aux Aulnes, 2 rue Galilée, 77290
MITRY MORY.
No SIREN : 343 390 662.
CORDIA, M. MATUREL Jean-Yves, ZAC de la Villette aux Aulnes,
2 rue Galilée, 77290 MITRY MORY.
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
sauvetage ;
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
Classe No 20 : Glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire,
plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine,
écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces
matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ;
récipients d'emballage en matières plastiques ; vaisseliers ;
boîtes en bois ou en matières plastiques.
185
appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction
des images ; équipement pour le traitement de l'information et
les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
systèmes
informatiques ;
conception
de
systèmes
informatiques ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique.
No National : 12 3 957 069
à : I.N.P.I. PARIS
nordaq france, sarl, 5 rue des allumettes, centre d'affaire
amadeus, 13090 AIX EN PROVENCE.
No SIREN : 499 280 535.
nordaq fresh, M. grot jerome, 5 rue des allumettes, centre
d'affaire Amadeus, 13090 AIX EN PROVENCE.
Classe No 1 : Produits chimiques pour la purification de l'eau ;
matériaux filtrants (produits chimiques, substances minérales et/
ou matières plastiques à l'état brut) ; matériaux céramiques en
particules utilisés comme supports de filtrage ;
Classe No 7 : Filtres (pièces de machines ou de moteurs) ;
machines à filtrer ; filtres-presses ; appareils pour la fabrication
d'eaux minérales ; séparateurs d'eau ;
Classe No 11 : Filtres pour l'eau potable ; appareils à filtrer l'eau ;
filtres [parties d'installations domestiques ou industrielles] ;
installations de réfrigération de l'eau ; installations de
distribution d'eau ; installation d'aduction d'eau ; appareils
d'adoucissement et de stérilisation de l'eau ; accessoires de
régulation de l'eau ; filtres pour la climatisation ;
No National : 12 3 957 039
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 16 : Papier-filtre ; matières filtrantes (papier) ;
Classe No 37 : Construction et aménagement d'installations de
purification de l'eau, services de réparation et d'entretien des
installations de purification de l'eau.
ACTRIS, SARL, 24 rue Victor Grignard, 29490 GUIPAVAS.
No SIREN : 392 947 263.
ACTRIS, M. DESTHIEUX Marc, 24 rue Victor Grignard, BP 143,
29803 BREST Cedex 9.
186
No National : 12 3 957 264
à : I.N.P.I. PARIS
SYNERGIE LYON CANCER, FONDATION DE COOPERATION
SCIENTIFIQUE, 60 AVENUE ROCKEFELLER, CANCEROPOLE
CLARA, 69008 LYON.
No SIREN : 501 870 091.
CENTRE LEON BERARD, Mme ROUSSEAU-TSANGARIS
MARINA, DIRECTION DE LA RECHERCHE – Synergie Lyon
Cancer (MC FIORE), 28 RUE LAENNEC, 69008 LYON.
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
matières plastiques. Tous ces produits étant exclusivement en
relation avec l'activité médicale de lutte contre le cancer.
relations publiques. Tous ces services étant exclusivement en
relation avec l'activité médicale de lutte contre le cancer.
communications
par
terminaux
services
d'affichage
électronique
location
d'appareils
de
émissions
à des réseaux informatiques mondiaux. Tous ces services étant
exclusivement en relation avec l'activité médicale de lutte contre
le cancer.
Tous ces services étant exclusivement en relation avec l'activité
médicale de lutte contre le cancer.
d'arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ;
authentification d'oeuvres d'art. Tous ces services étant
exclusivement en relation avec l'activité médicale de lutte contre
le cancer.
No National : 12 3 957 368
à : I.N.P.I. PARIS
Mme Cazaubon Michèle, Bâtiment A, 17 rue Mesnil, 75116
PARIS.
Mme Cazaubon Michèle, Bâtiment A, 17 rue Mesnil, 75116
PARIS.
publication de livres ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de
No National : 12 3 957 430
à : I.N.P.I. PARIS
IPACS, SARL, 21 rue de Fécamp, 75012 PARIS.
No SIREN : 443 582 796.
IPACS, M. DUBOIS GEORGES, 21 rue de Fécamp, 75012 PARIS.
commerciale ; travaux de bureau ; services d'abonnement à des
de télécommunication pour les tiers ; conseils en organisation et
direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
informatiques ;
communications
par
terminaux
services
d'affichage
électronique
location
d'appareils
de
émissions
187
No National : 12 3 957 456
M. Liebus Sebastien, 30 rue des saules, 75018 PARIS.
M. Mira Pablo, batiment C, 2 rue Pierre Joigneaux, 92270 BOISCOLOMBES.
M. Liebus Sebastien, 30 rue des saules, 75018 PARIS.
logiciels ; étude de projets techniques ; élaboration (conception),
physique.
No National : 12 3 957 454
M. SAADOUN BEBE, 65 RUE JEANNE DARC, 94160 SAINT
MANDE.
M. SAADOUN BEBE, 65 RUE JEANNE DARC, 94160 SAINT
MANDE.
Classe No 9 : Publications electroniques téléchargeables ;
Classe No 16 : Affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; calendriers ; sacs et sachets
pour l'emballage ; magazines de décoration tous les produits
précités étant exclusivement relatifs à l'aménagement intérieur
et extérieur et à la décoration.
ou de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen
de communication ; publication de textes publicitaires ; locations
relations publiques. Tous les services précités étant
exclusivement relatifs à l'aménagement intérieur et extérieur et
à la décoration.
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
décoratifs pour la chevelure ;
188
Classe No 38 : Fourniture d'accès à des informations et
communications sur Internet.
No National : 12 3 957 460
à : I.N.P.I. TOULOUSE
LA COUTELLERIE DE LAGUIOLE – HONORE DURAND, SARL,
Espace Les Cayres, 12210 LAGUIOLE.
No SIREN : 387 876 998.
Nicolas MORVILLIERS, SELARL d'Avocats MORVILLIERS
SENTENAC, 18 rue Lafayette, 31000 TOULOUSE.
Classe No 8 : Outils et instruments à main entrainés
manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillères ; armes
blanches ; rasoirs.
cuisine ni en métaux précieux ni en plaqué ; peignes et
éponges ; brosses à l'exception des pinceaux ; matériaux pour la
brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; tous ces
produits étant fabriqués par un maître artisan.
marque No : 3 202 493
No National : 12 3 957 513
SIFA, SAS, 23 BOULEVARD DOCTEUR PONTIER, BP 158, 81303
GRAULHET CEDEX.
No SIREN : 717 220 974.
SIFA, M. FABRE JEAN CLAUDE, 23 BOULEVARD DOCTEUR
PONTIER, 81303 GRAULHET CEDEX.
et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières
plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des
métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ;
matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à
l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ;
réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;
décolorants à usage industriel ;
Classe No 2 : Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la
rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ;
mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et
en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ;
colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la
peausserie ; enduits (peintures) ;
pour le cuir ;
Classe No 7 : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des
moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes
de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules
terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés
manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs
automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à
usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs
industriels
(machines) ;
machines
d'emballage
ou
d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main
électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs
(machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines
à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de
cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies
(machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ;
foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles
métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ;
résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs
ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour
l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
véhicules
(réparation) ;
désinfection ;
dératisation ;
vulcanisation (traitement de matériaux) ; production d'énergie ;
tirage de photographies ; développement de pellicules
photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ;
soufflage (verrerie) ; taxidermie.
189
Classe No 7 : Machines de découpage à jet d'eau, appareils à jet
d'eau pour décoller et déchiqueter, machines à jet d'eau, ses
parties et accessoires, pompes (machines), presses isostatiques,
buses pour appareils à jet d'eau, appareils de nettoyage à haute
pression, appareils de lavage, machines d'ébavurage, machines
d'évaluation ou de contrôle de la propreté, appareils
d'atomisation, machines de broyage à sec, machines à écraser,
outils de polissage, machines-outils pour la finition et le
durcissement de surfaces métalliques, appareils d'expansion de
tube, appareil de retrait de tube, machines de traitement au
laser, unités de forage, unités de taraudage, têtes de foreuses,
têtes de taraudage, régulateurs (partie de machine), régulateurs
d'alimentation hydraulique contrôlant la vitesse ; mécanismes
de contrôle de machine, réacteurs, moteurs ; foreuses, ses
parties et accessoires, taraudeuses ses parties et accessoires,
découpeuses, machines de rainurage, broyeurs (machines),
aléseuses, ses parties et accessoires, machines de chanfreinage,
fraiseuses, mortaiseuses, machines pour l'affutage, perceuses
électriques, perceuses pneumatiques ;
Classe No 11 : Séchoirs (machines).
No National : 12 3 957 549
No National : 12 3 957 545
M. LASRY STEPHANE, 19 CHEMIN DI OUSTAOUS, 13127
VITROLLES.
M. MIGHIRIAN MARC, 11 BVD LOUIS FOURNIER, 13012
MARSEILLE.
SUGINO MACHINE LIMITED, Société de droit japonais, 2410
Hengo, Uozu-shi, TOYAMA 937-8511, Japon.
M. LASRY STEPHANE, 19 CHEMIN DI OUSTAOUS, 13127
VITROLLES.
CABINET REGIMBEAU, 20 Rue de Chazelles, 75847 PARIS
CEDEX 17.
pour
lessiver ;
savons ;
parfums,
huiles
essentielles,
cosmétiques, ;
dentifrices ;
dépilatoires ;
produits
de
rasage ; lotions pour les cheveux à l'exclusion des lotions à
usage antiparasitaire.
No National : 12 3 957 752
SAMSUNG DISPLAY CO., LTD., Société organisée sous les lois
de la République de Corée, 95, Samsung 2 Ro, Giheung-Gu,
YONGIN-CITY, Gyeonggi-Do, Corée, Republique.
CASALONGA & ASSOCIÉS, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
190
électroluminescentes pour automobiles ; appareils d'éclairage à
diodes électroluminescentes pour navires.
No National : 12 3 957 834
Description de la marque : Pantone 805 PC, Pantone 376 PC,
Pantone 2925 PC, Pantone 425 PC.
Classe No 9 : Moniteurs (matériel) ; moniteurs vidéo ;
ordinateurs ; appareils et récepteurs de télévision ; tubes
cathodiques ; écrans à plasma ; écrans plats sous forme d'écrans
à émission par effet de champ ; diodes ; téléphones mobiles ;
écrans pour téléphones mobiles ; lecteurs MP3 ; écrans pour
lecteurs MP3 ; lecteurs MP4 ; écrans pour lecteurs MP4 ; lecteurs
multimédias portables ; écrans pour lecteurs multimédias
portables ; appareils de navigation pour véhicules sous forme
d'ordinateurs de bord ; écrans pour appareils de navigation ;
lecteurs audio numériques ; écrans pour lecteurs audio
numériques ; appareils photographiques ; écrans pour appareils
photographiques ; caméras (appareils cinématographiques) ;
écrans pour caméras ; caméras vidéo portatives munies d'un
enregistreur intégré ; écrans pour caméras vidéo portatives
munies d'un enregistreur intégré ; écrans à émission par effet de
champ ; téléviseurs ; ordinateurs personnels ultra mobiles ;
écrans pour ordinateurs personnels ultra mobiles ; écrans vidéo
pour ordinateurs personnels ultra mobiles ; tablettes tactiles ;
Classe No 11 : Feux pour navires ; lampes d'indicateurs de
direction pour navires ; ampoules d'indicateurs de direction pour
navires ; appareils et dispositifs d'éclairage pour navires ; feux
pour aéronefs ; lampes d'indicateurs de direction pour aéronefs ;
ampoules d'indicateurs de direction pour aéronefs ; appareils et
dispositifs d'éclairage pour aéronefs ; installations d'éclairage
pour aéronefs ; feux pour véhicules de chemins de fer ; lampes
d'indicateurs de direction pour véhicules de chemins de fer ;
ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules de chemins
de fer ; appareils et dispositifs d'éclairage pour véhicules de
chemins de fer ; feux pour motocyclettes ; feux pour
automobiles ; lampes d'indicateurs de direction pour
automobiles ; ampoules d'indicateurs de direction pour
automobiles ; appareils et dispositifs d'éclairage pour
automobiles ; feux pour bicyclettes ; ampoules pour bicyclettes ;
appareils
et
dispositifs
d'éclairage
pour
bicyclettes ;
lampadaires, lampes de sûreté pour usage souterrain ; lampes
germicides pour la purification de l'air ; lampes de mineurs ;
lampes au néon ; lampes ; lampes dynamo ; accessoires pour
lampes à décharge ; lampes à incandescence ; accessoires de
lampes à incandescence ; lampes à rayons ultraviolets non à
usage médical ; lampes germicides ; lustres ; ampoules
d'éclairage miniatures ; dispositifs d'éclairage pour vitrines ;
lampes flottantes ; lampes au mercure ; lampes d'éclairage pour
aquariums ; petits projecteurs ; phares à acétylène ; lampes à
arc ; charbon pour lampes à arc ; lampes de sûreté ; lampes pour
l'éclairage extérieur ; lampes de projecteurs ; lustres ;
projecteurs de plongée ; lampes de décoration ; lampes à
infrarouge ; lampes électriques ; filaments de lampes
électriques ; lampes de poche ; appareils d'éclairage électriques ;
dispositifs d'éclairage électriques autres que pour véhicules ;
douilles de lampes électriques ; lanternes d'éclairage ; fils de
magnésium (éclairage) ; tubes lumineux pour l'éclairage ; tubes
à décharge pour l'éclairage ; diffuseurs (éclairage) ; tubes à
décharges électriques pour l'éclairage ; appareils et installations
d'éclairage ; torches pour l'éclairage ; lampes de pêche ;
plafonniers ; lampions ; lampes électriques pour arbres de Noël ;
lampes à pied ; projecteurs ; lampes solaires artificielles ; lampes
d'ambiance ; lampes fluorescentes ; tubes fluorescents pour
l'éclairage ; lampes torche ; appareils d'éclairage à diodes
électroluminescentes ;
appareils
d'éclairage
à
diodes
électroluminescentes pour aéronefs ; appareils d'éclairage à
diodes électroluminescentes pour véhicules de chemin de fer ;
appareils d'éclairage à diodes électroluminescentes pour
motocyclettes ;
appareils
d'éclairage
à
diodes
INFOLOGIC – ENGINEERING, Société par Actions Simplifiée, 99
route de Lyon, 26500 BOURG-LES-VALENCE.
No SIREN : 484 937 222.
CONSEILS RHONE-ALPES – PLANTEVIN & ASSOCIES, M.
PLANTEVIN Christian, Immeuble “ Le Thélémos ”, 15 quai du
Commerce, 69009 LYON.
Classe No 9 : Logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques
d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; lecteurs
informatiques ;
interfaces
informatiques ;
scanners
(explorateurs)
informatiques ;
ordinateurs
portables ;
imprimantes d'ordinateurs ; mémoire pour ordinateurs ;
programmes
d'ordinateurs
enregistrés ;
programme
d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; l'ensemble des
produits précités n'ayant aucun lien avec les logiciels d'aides à
la navigation.
par réseau de fibres optiques ; les services précités n'ayant
aucun lien avec les logiciels d'aides à la navigation.
logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour
ordinateur ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
support électronique : l'ensemble des services précités n'ayant
aucun lien avec les logiciels d'aides à la navigation.
No National : 12 3 957 889
à : I.N.P.I. LILLE
M. OUAHRANI ALI, 43 Rue PASTEUR, 59167 LALLAING.
M. OUAHRANI ALI, 43 Rue PASTEUR, 59167 LALLAING.
Marque comportant un hologramme.
Translitération : TCF GLOBE La télé des convertis musulmans
pour les francophones du Monde
compacts,
DVD
et
autres
supports
d'enregistrement
numériques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ;
affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ;
prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à
des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des
services de télécommunication pour les tiers ; présentation de
détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de
publication de textes publicitaires ; locations d'espaces
publiques ;
communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture
d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ;
d'accès à des bases de données ; services d'affichage
électronique
raccordement
par
télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences
de
presse
ou
d'informations
(nouvelles) ;
émissions
informations en matière de divertissement ou d'éducation ;
location
de
films
location
d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services
de photographie ; organisation de concours (éducation ou
191
résultant d’une transformation de demande de marque communautaire
193
PARTIE I-3
Enregistrements effectués sans modification par rapport à
la demande publiée résultant d’une transformation de
demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un
enregi

de la propriété

Transcription

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