Le lien - Ministère de la Famille

Le lien
No 1, juin 2014
L’infolettre des organismes communautaires
Ministère de la Famille
Bonjour,
C’est avec plaisir que nous donnons le coup d’envoi
de l’infolettre Le lien. Celle-ci concrétise la volonté du
ministère de la Famille d’assurer une communication
régulière avec les organismes communautaires Famille
(OCF) et les organismes communautaires offrant des
services de halte-garderie communautaire.
Des nouvelles du ministère
Le Forum de la famille québécoise
À l’automne 2013 se tenait le Forum de la famille
québécoise. Plus de 120 personnes y ont participé. Elles
étaient en provenance d’organisations représentant
différents secteurs d’activité, dont les organismes
communautaires. Les échanges ont été fructueux. Ils
ont mené à des constats sur les besoins des familles
québécoises et ont apporté un éclairage sur des pistes
d’action à explorer.
Permettez-nous de profiter de l’occasion pour saluer
l’importante contribution des organismes communautaires
au mieux-être des familles québécoises. Vos nombreuses
initiatives et votre engagement de même que le
dévouement des personnes qui œuvrent dans chacun de
vos organismes contribuent à répondre aux besoins variés
des familles du Québec. Il s’agit là d’un apport inestimable
à la mission du Ministère.
Le site Web du Ministère
Saviez-vous que la section Partenaires du site Web du
Ministère traite des OCF ? Le site est aussi un lieu privilégié
pour obtenir de l’information sur les programmes de
soutien financier, les publications du Ministère, etc.
N’hésitez pas à le consulter.
Nous espérons que vous apprécierez ce moyen de
communication. Nous vous souhaitons bonne lecture !
Brigitte Thériault
Pierre Robert
Sous-ministre adjointe à la
Direction générale des politiques
Sous-ministre adjoint à la Direction
générale des opérations régionales
Nouvelles publications
Deux fois l’an, vous recevrez l’infolettre Le lien qui
vous informera des nouveautés du Ministère et
des travaux qu’il réalise. Celle-ci vise également
à transmettre des informations relatives aux
programmes de soutien financier offerts par le
Ministère aux organismes communautaires.
Gazelle et Potiron
Le cadre de référence Gazelle et Potiron vise à favoriser
le développement global des enfants de moins de 5 ans
par la saine alimentation, le jeu actif et le développement
moteur. Élaboré à l’intention des
services de garde éducatifs à
l’enfance, il s’avère aussi intéressant
pour les services de halte-garderie
communautaire.
DANS CE NUMÉRO
• Des nouvelles du Ministère
• À propos de la Table des partenaires OCF
• Les opérations relatives aux subventions :
− Les conventions d’aide financière
− La reddition de comptes 2013-2014 des
organismes communautaires
−L’adhésion ou la modification au virement
bancaire
− Les modifications aux coordonnées des
organismes
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Le lien L’infolettre des organismes communautaires
• l’Association des haltes-garderies communautaires du
Québec;
• la Direction du développement des politiques – Famille,
ministère de la Famille;
• la Direction de la coordination et du soutien aux
régions, ministère de la Famille.
Favoriser le développement global des jeunes enfants au
Québec : une vision partagée pour des actions concertées
Le document Favoriser le développement global des
jeunes enfants au Québec : une vision partagée pour des
actions concertées présente la vision gouvernementale du
développement des jeunes enfants et des interventions
pour le soutenir. Il est le fruit d’un travail conjoint des
ministères de la Famille; de l’Éducation, du Loisir et
du Sport; et de la Santé et des Services sociaux, en
collaboration avec l’organisme Avenir d’enfants.
Les opérations liées aux subventions
Les conventions d’aide financière
Il a pour but de promouvoir une
compréhension commune des orientations éducatives gouvernementales en
matière de développement des jeunes
enfants. Il vise également à favoriser
la mise en place d’actions cohérentes
et complémentaires auprès des jeunes
enfants et de leur famille.
L’automne dernier, le Ministère a procédé au renouvellement des conventions d’aide financière pour les haltesgarderies communautaires. Pour cette opération, des
ajustements ont été apportés sur le format de la convention
d’aide financière ainsi que sur le mode de transmission.
De plus, un modèle de résolution a été proposé. Ces
changements ont comme principal objectif de faciliter la
gestion des conventions.
L’automne prochain, une opération similaire sera menée
pour le renouvellement des conventions d’aide financière
des OCF qui viennent à échéance le 31 mars 2015. Des
précisions à cet effet vous seront transmises lors de la
prochaine édition de l’Infolettre.
À propos de la table des partenaires OCF
La Table des partenaires OCF constitue le lieu privilégié
de communication, de concertation et de collaboration
entre le Ministère et les organismes communautaires.
Les représentants des OCF peuvent s’y prononcer sur les
différents enjeux qui touchent les familles québécoises.
La reddition de comptes des organismes
communautaires 2013-2014
La Table a pour mandat :
L’assemblée générale annuelle est l’occasion de présenter
à vos membres les actions réalisées par votre organisme
lors de la dernière année, par la présentation des rapports
d’activités et financiers.
• d’assurer une communication continue sur les besoins,
notamment d’appui financier de l’action communautaire
autonome Famille et la réponse apportée par le
Ministère;
• de proposer des moyens d’accroître la reconnaissance
de l’action communautaire autonome Famille;
• de proposer des moyens de resserrer les liens entre les
OCF et le Ministère;
• de partager les connaissances existantes sur la réponse
aux besoins des familles.
Les organismes financés dans le cadre du Programme de
soutien financier à l’action communautaire auprès des
familles ou par le biais du Programme de soutien financier
des haltes-garderies communautaires doivent faire
parvenir au Ministère différents documents de reddition
de comptes :
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•
•
•
•
Les membres sont :
• la Fédération québécoise des organismes communautaires Famille;
• la Fédération des associations de familles monoparentales et recomposées du Québec;
• la Confédération des organismes familiaux du Québec;
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le rapport d’activités;
le rapport financier;
les prévisions budgétaires pour l’exercice en cours;
la liste des membres du conseil d’administration;
les règlements intérieurs si des modifications ont été
apportées.
Le lien L’infolettre des organismes communautaires
Précisons qu’en vertu du Code civil et de la Loi sur les
compagnies du Québec, c’est le conseil d’administration
de l’organisme qui est responsable d’approuver le rapport
d’activités et le rapport financier. Vous pouvez donc
transmettre au Ministère votre reddition de comptes
dès que ces documents ont été approuvés par le
conseil d’administration. Cette façon de faire a pour but
d’accélérer le versement de la subvention.
L’adhésion ou modification au virement bancaire
Nous vous rappelons qu’il est possible d’adhérer au
virement bancaire. Il s’agit d’un moyen simple et efficace
de recevoir votre subvention directement dans votre
compte bancaire.
Pour adhérer ou obtenir des informations supplémentaires,
veuillez communiquer avec votre conseiller ou conseillère
en développement et concertation de votre direction
régionale.
Concernant le rapport financier, le type de mandat confié
à l’auditeur est déterminé en fonction des subventions
versées par le gouvernement du Québec (ses ministères
et ses organismes publics et parapublics). Dans tous les
cas, le bilan doit être signé par deux administrateurs
désignés par le conseil d’administration et le rapport
financier doit être approuvé par le conseil d’administration
de l’organisme.
Les modifications aux coordonnées
Veuillez aviser la personne responsable de votre dossier
à la direction régionale du Ministère lors de modifications
aux coordonnées ou lors d’un changement au sein de votre
conseil d’administration. Ces coordonnées sont utilisées
pour les communications officielles telles les conventions
d’aide financière, la confirmation d’un versement de la
subvention, etc.
Type de mission de certification
Moins de 25 000 $
25 000 $ à 99 999 $
100 000 $ et plus
X
Rapport de
l’auditeur
indépendant
Rapport
de mission
d’examen
Rapport de
compilation
ou aucun
Type de rapport de
l’auditeur
Audit
Examen
Compilation
ou aucun
Total des subventions
gouvernementales
versées à l’organisme
pour l’exercice
financier
Type de
mission
REMERCIEMENTS
L’automne dernier, dans le cadre de la campagne
de financement Entraide, le Ministère a invité cinq
maisons de la famille à livrer un témoignage sur
les activités réalisées grâce aux dons obtenus par
Entraide. Nous tenons à remercier les organismes
suivants pour leurs témoignages grandement
appréciés :
X
X
X
X
X
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Centre ressources Jardin de familles
Carrefour Familial les Pitchou
La Maison de quartier de Fabreville inc.
Station familles
Maison de la famille LeMoyne
Pour nous joindre ou pour nous faire part de vos commentaires au
sujet de cette infolettre
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