Transformation sous douane

Comment les solutions de douane
et IT peuvent-elles accélérer les
flux de marchandises?
7 mars 2013
Introduction
2
I
Port d’Anvers, votre partenaire dans la
chaîne intégrale d’approvisionnement
Focus sur la facilitation de commerce
• La facilitation de commerce permet d’améliorer les procédures et les inspections dans le
port
• Pour minimaliser les coûts et maximaliser l’efficacité du port comme pivot des chaînes
globales d’approvisionnement
• La facilitation de commerce tend à l’équilibre entre les inspections (sûreté et sécurité) et
les besoins de la chaîne d’approvisionnement (fiabilité, prévisibilité, ponctualité,
flexibilité…)
Étroite interaction de la communauté portuaire
Port Authority
Other stakeholders
Sector associations
Customs
Terminal operators
Cargo handlers
Food Inspection Agency
IT developpers
Logistics Service Providers
Barge operators
Forwarders / customs agents
Rail operators
Shipping agents
Transport companies
1. Processus d'importation dans le port d’Anvers
2. Procédures douanières à l’importation
3. Application IT : réutilisation de conteneurs
4. Procédures douanières à l’exportation: E-guichet
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Dédouanement proactif
Au moins 48 heures avant l’arrivée:
•L’agent maritime informe les services douaniers des marchandises à
décharger (manifeste de cargaison)
•L’agent maritime envoie l’avis d’arrivée au destinataire et notifie
Dédouanement proactif
Env. 7 heures avant l’arrivée:
•Le manifeste de cargaison est ouvert pour levée
•Les marchandises peuvent être déclarées en douane par le
réceptionnaire ou le prestataire de services
Traitement automatisé des déclarations en douane
87% des déclarations d’importation sont
automatiquement communiquées dans les 5
minutes de la déclaration
traitement AUTOMATISÉ
Profils de risques
prédéfinis
Déclarant
au nom du
réceptionnaire
Douane
Envoi automatisé pour
analyse électronique
des risques
Déclaration en douane
automatique
Entrepôt
Données
douanes
Module
risque
Cargaison dédouanée dans les 5 min. de la
déclaration
Pas de sélection
Douanes:
contrôle
manuel
Traitement automatisé des déclarations en douane
TRAITEMENT AUTOMATISÉ
Profils de risques
prédéfinis
Déclarant
au nom du
réceptionnaire
Douanes
Envoi automatisé pour
analyse électronique
des risques
Déclaration en douane
automatique
Entrepôt
Données
douanes
Cargaison dédouanée dans les 2 heures
de la déclaration
Pas de sélection
Douanes:
contrôle
manuel
Module
risques
Sélection
(risque potentiel)
Traitement automatisé des déclarations en douane
TRAITEMENT AUTOMATISÉ
Profils de risques
prédéfinis
Déclarant
au nom du
destinataire
Douanes
Envoi automatisé pour
analyse électronique
des risques
Déclaration en douane
électronique
Entrepôt
Données
douanes
Module
risques
Sélection
(risque potentiel)
Notification dans les
2 heurs de la déclaration
Sélection
pour inspection
Douanes:
contrôle
manuel
Procédures douanières: importation
Procédure de sélection
Sélection pour inspection:
•Basée sur les profils de risques ou au hasard
•Moins d’inspections après analyse périodique de la programmation
•Considération des objections du déclarant
•Considération du feedback à partir d’inspections antérieures
•Considération de compagnies certifiées AEO (50% d’inspections en moins)
Les marchandises peuvent être
dédouanées avant l’arrivée du navire
dans le port
À l’arrivée du navire dans le port:
Les marchandises peuvent être dédouanées avant le déchargement effectif
du navire
 Planification efficace du post-acheminement jusqu’à la destination finale
 Gain de temps et d’argent
Conclusion
Navire en mer
ATA - 3d
Marchandises livrées à
destination
Navire au port
ATA - 2d
ATA - 1d
ATA + 1j
ATA
Opérateurs de
terminaux
Notifications par l’agent
maritime aux douanes et au
destinataire
ATA + 3j
Post-acheminement
Déclaration Dédouaneen douane ment
traitement
automatisé
Planification du postacheminement
ATA + 2j
Confirmation de
post-acheminement
Les marchandises peuvent être livrées à destination
dans le nord de la France le lendemain du
déchargement à Anvers
1. Processus d'importation dans le port d’Anvers
2. Procédures douanières à l’importation
3. Application IT : réutilisation de conteneurs
4. Procédures douanières à l’exportation: E-guichet
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Procédures douanières à l’importation
Plusieurs options, en fonction des besoins de la chaîne d’approvisionnement et offrant
divers avantages:
a)Procédure de transit du Port d’Anvers vers la France
b)Libre circulation en Belgique suivie de la livraison intracommunautaire en France
c)Stockage en entrepôt sous douane pour distribution (EMEA)
d)Extended gate nationale
e)Extended gate transfrontalière vers la France
Procédures douanières à l’importation
a. Procédure de transit
Déclaration de transit
NCTS
•Le port d’Antwerp offre divers
avantages:
• Lieu de Chargement et de
Déchargement
• E-transit
BELGIQUE
FRANCE
Déclaration de transit :
•Libre circulation
•Entrepôt sous douane
•Perfectionnement
•….
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Procédures douanières à l’importation
a. Procédure de transit
LCD (= Lieu de Chargement et de Déchargement)
•Préalablement désigné et agrée
•Présence douane non-permanente
•Mainlevée dans un délai très court
•Usage pas limité au titulaire de l’autorisation
Procédures douanières à l’importation
a. Procédure de transit
E-transit
Eléments-clés:
Win-Win:
Ecologique :
• Créer de valeur à partir des
informations CUSCAR
• Chargeurs, transitaires et
courtiers réalisent un gain en
créant et modifiant des
documents T1
• Réduction des
impressions papier
• Création JIT T1 et flexibilité
pour changements de dernière
minute
• Interface électronique pour
mutiples logiciels de courtage
et de douane
• Fonctionnalités basées sur le
net, XML et EDI
• Réduction/élimination des
pénalités de retard sur les
droits de douane
• Réduction du travail manuel
et des erreurs
Procédures douanières à l’importation
b. Libre circulation en BE + livraison
intercommunautaire en FR
Droits de douanes
duties
•Déclaration d’importation pour ‘libre
circulation’ en Belgique
•Paiement de droits de douane en Belgique
•Basée sur la livraison
intercommunautaire en France: report
de TVA sur l’importation jusqu’à la
déclaration de TVA périodique du
réceptionnaire en France comme
payable et déduisible:
• Pas de paiement en liquide
• Pas de préfinancement de la TVA
BELGIQUE
FRANCE
Report de TVA
Procédures douanières à l’importation
c. Stockage en entrepôt sous douane en Belgique
Entrepôt sous
douane
Entrepôt sous douane =
•Zone ouverte ou fermée sur territoire de l’UE
où les marchandises importées peuvent être
stockées sans limite de temps et sans :
• Être soumises à des droits d’importation
et la TVA
• Application de mesures de politique
commerciale
=> Suspension de droits de douanes et
de TVA sur l’importation pendant le
stockage des marchandises dans
l’entrepôt sous douane
• Peut être un entrepôt ou un terminal (maritime
ou d’intérieur)
• Les activités de logistique à valeur ajoutée
destinées au maintien de la qualité des
marchandises ou à leur distribution sont
autorisées
Procédures douanières à l’importation
c. Stockage en entrepôt sous douane en Belgique
Entrepôt sous
douane
Entrepôt TVA
Perfectionnement
Réexportation
Transformation sous
supervision douanière
Libre circulation dans l’UE
Transit
Après stockage en entrepôt sous douane, une
variété de procédures douanières sont encore
possibles, faisant de l’entrepôt sous douane la
solution idéale pour distribution EMEA
Procédures douanières à l’importation
c. Stockage en entrepôt sous douane en Belgique
Entrepôt sous
douane
Entrepôt TVA
Perfectionnement
Re-export
Transformation sous
supervision douanière
Libre circulation dans l’UE
Transit
Entrepôt TVA:
•Exemption de la TVA
•Pas de préfinancement
•Usage simple via n° de TVA global
Procédures douanières à l’importation
c. Stockage en entrepôt sous douane en Belgique
Entrepôt sous
douane
Entrepôt TVA
Perfectionnement actif
Transformation sous
supervision douanière
Re-export
Libre circulation dans l’UE
Transit
Perfectionnement actif:
•fabriquer à partir de marchandises non communautaires
•Pas de taxes à l’importation (droits, accises, TVA)
•Pas de mesures de politique commerciale
•Exporter les produits fabriqués
Procédures douanières à l’importation
c. Stockage en entrepôt sous douane en Belgique
Entrepôt sous
douane
Entrepôt TVA
Perfectionnement
Re-export
Transformation sous
supervision douanière
Libre circulation dans l’UE
Transit
Transformation sous douane:
•Importer produit A
•Transformer A dans un autre produit B qui a un tarif douanier plus réduit
•Payer les droits applicable au produit B
Procédures douanières à l’importation
c. Stockage en entrepôt sous douane en Belgique
Entrepôt sous
douane
Entrepôt TVA
Perfectionnement
Re-export
Transformation sous
supervision douanière
Libre circulation dans l’UE
Transit
Re-exportation
Transférer les marchandises vers le bureau de sortie via:
•Transit
•Procédure d’ exportation
Procédures douanières à l’importation
c. Stockage en entrepôt sous douane en Belgique
Entrepôt sous
douane
Authorisation unique
transfert entre différents lieux sans aucune
formalité douanière
Lieux sont désignés dans la même autorisation
BELGIQUE
FRANCE
Entrepôt sous
douane
Procédures douanières à l’importation
c. Stockage en entrepôt sous douane en Belgique
•
•
•
Autorisation unique pour divers États-membres (possibilité depuis 2001 – réforme des
régimes douaniers à impact économique)
Comptes centraux situés dans un État-membre de l’UE du détenteur de l’autorisation
Paiement central des droits d’importations dans l’État-membre qui a délivré la SEA
Procédures douanières à l’importation
d. Extended gate national
Principe: transfert sans mettre fin au
régime
Déclaration
d’entrepôt sous
douane
BELGIQUE
FRANCE
Autorisation de
déclaration sous douane :
•Libre circulation
•Entrepôt sous douane
•Perfectionnement
•….
Conditions:
•Expéditeur: entrepôt C (E)
•Destinataire: entrepôt + domiciliation
•Conteneurs
•Fermé et scellé
Avantages:
•Au départ: procédure de placement
trés simple p.ex. description
sommaire (cfr. B/L) et comptabilité
matière simplifié + contrôle douanier
très exceptionnel
Les formalités douanières sont reportées sur
l’arrière-pays = post-acheminement rapide, fiable et
efficace
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Procédures douanières à l’importation
d. Extended gate national
Le concept d’extended gate offre une bonne alternative pour le
transit:
Exemple:
•1 connaissement pour 5 conteneurs à livrer à Dourges sous 1 document
de transit :
•1 conteneur sélectionné pour inspection physique:
• Déplacement jusqu’au poste d’inspection frontalière dans le port (= coûts
additionnels + temps supplémentaire)
• Les 4 autres conteneurs doivent rester au terminal
• 1 connaissement pour 4 conteneurs à livrer à Dourges sous extended
gate:
• Pas d’inspections dans le port
• Pas de document de transit
Procédures douanières à l’importation
d. Extended gate transfrontalier
•Même principe que national
Déclaration
d’entrepôts sous
douane
Mais:
Accord préalable entre les 2
administrations des douanes
concernant le transfert
BELGIQUE
FRANCE
Autorisation de déclaration
sous douane
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1. Processus d'importation dans le port d’Anvers
2. Procédures douanières à l’importation
3. Application IT : réutilisation de conteneurs
4. Procédures douanières à l’exportation: E-guichet
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APCS offre des solutions ICT pour divers besoins
des clients
Cargo & logistiques
•
•
Douanes
•
Notification de réservation
du terminal à conteneurs
Réservation de transport
maritime
Cargaisons
dangereuses
• Déclaration de matières
dangereuses navires et
pré- et postacheminement
•
•
Échange de MRN avec
les opérateurs de
terminaux
Déclaration en douane
Notification d’arrivée du
navire
Nautique
•
•
•
Demande de planification
d’allège
Consultation du planning
d’éclusage
Déclaration des droits
d’amarragecation of
arrival and/or departure
Business to business, business to government, government to government
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www.portofantwerp.com/apcs
Atouts
Transparence
track & tracing
Convivialité
Réduction des
coûts
Approche de guichet unique
harmonisation &
standardisation des
échanges d’informations
élimination des erreurs et
des tâches redondantes
Fiabilité
Meilleure planification de votre
transport
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Réutilisation de conteneurs
Demande de réutilisation
Validation des règles de gestion
Chargeur
Transporteur
Go/ No Go
Go/ No Go
Win-Win:
Ecologique:
• Le transporteur génère de
nouveaux revenus des
conteneurs vides
• Réduction des émissions
de Co2
• Le transporteur réalise
des économiques sur le
stockage de conteneurs
vides
• Le transporteur réduit ses
frais de transport en
limitant les transports à
vide
• Le transporteur gagne du
temps aux portes
• Profitabilité accrue pour
les compagnies de
transport
• Réduction des
courses à vide
• Réduction du trafic
routier
• Moins de moteurs
tournant à l’attente
aux portes
1. Processus d'importation dans le port d’Anvers
2. Procédures douanières à l’importation
3. Application IT : réutilisation de conteneurs
4. Procédures douanières à l’exportation: E-guichet
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E-guichet: processus
E-desk: processus
•
Enregistrement utilisateur du conteneur et numéro MRN dans l’application e-guichet
•
A l’arrivée du conteneur au terminal, l’opérateur du terminal extrait les informations du eguichet grâce à l’échange électronique de données. Plus de documents papier pour
l’exportation.
•
Les données sont utilisées par l’opérateur de terminal pour la notification d’arrivée et le
manifeste de sortie vers les douanes  Efficacité
•
L’opérateur de terminal renvoie le statut du conteneur à l’application e-Guichet. L’utilisateur
suit grâce à une fonction l’arrivée à quai du terminal et son chargement à bord.

Transparence
•
Pas uniquement pour les déclarations d’exportation mais aussi pour les déclarations de
transit à l’exportation
E-guichet: processus
Saisie des
données
sur le net
opérateur de terminal
système A
Télécharg
ement
multiple
opérateur de terminal
système B
opérateur de terminal
système C
E-guichet: exemple I
E-guichet: exemple II
Port d’ANVERS:
Nous sommes heureux de vous aider
à améliorer votre chaîne d’approvisonnement