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Des Formules adaptées à chacun
GARANTIES au 01/01/2014 *
HONORAIRES MÉDICAUX (1)
• Consultation, visite, imagerie
• Analyses, auxiliaires médicaux
PHARMACIE (15 % - 30 % - 65 %)
(2)
OPTIQUE
• Verres
• Monture
• Lentilles acceptées
• Lentilles refusées
• Opération des yeux par laser (myopie,
• hypermétropie, astigmatisme, presbytie)
• Prime Optique (4) : verres ou monture
• ou lentilles (acceptées ou refusées)
Optima Pro
100 %
100 %
130 %
100 %
200 %
200 %
100 %
100 %
100 %
30 €
DENTAIRE
• Soins
• Inlay core
• Prothèses acceptées
• Prothèses refusées
• Orthodontie acceptée
• Implants dentaires (3)
TRANSPORTS
(3)
HOSPITALISATION MÉDICALE, PSYCHIATRIE
• Honoraires et séjour
• Forfait journalier hospitalier (7)
• Chambre particulière (7)
• Lit accompagnant (8)
Confort Pro
100 %
100 %
100 %
APPAREILLAGE
• Orthopédie, prothèse médicale
• Prothèse auditive
CURE THERMALE acceptée par l’A.M.O.
Eco Pro
{
Remb. AMO
+ Forfait (3)
122 €
pour l’ensemble
des prestations
optiques
{
{
Remb. AMO +
Forfait (3) 10% du PMSS
Remb. AMO +
Forfait (3) 10% du PMSS
Forfait (5) 10% du PMSS
130 %
130 %
100 %
100 %
100 %
70 % / 100 %
-
100 %
150 %
200 %
50 %
200 %
290 €
400 %
150 %
400 %
400 %
400 %
1.080 €
100 %
100 %
200 %
AMO
AMO + 122 €
AMO + 10 % du PMSS
100 % max.
100 %
-
200 % max.
100 %
46 €/j. max.
-
200 % max.
100 %
60 €/j. max.
10 €/j.
100 % max.
100 %
-
200 % max.
100 %
46 €/j. maxi
19 €/j.
200 % max.
100 %
60 €/j. maxi
19 €/j.
100 % max.
-
100 % max.
46 €/j. max.
69 €
200 % max.
60 €/j. max.
10 % du PMSS
100 %
100 %
100 %
-
702 €
351 €
50 % du PMSS
50 % du PMSS
(11) : Pour les actes effectués par un
praticien titulaire d’un diplôme officiellement reconnu sanctionnant une
formation spécifique à ces pratiques
médicales. 3 séances maxi. par année
civile et par bénéficiaire.
7,50 €
100 %
10 €
6,26 € (12)
130 %
25 €
Frais Réels
200 %
(12) : A partir de 60 ans. Un forfait par
année civile et par bénéficiaire pour les
personnes ne pouvant prétendre à une
prise en charge par leur organisme
d’Assurance Maladie Obligatoire.
Oui
Oui
Oui
200 %
Remb. AMO +
Forfait (3) 10% du PMSS
{
(6)
MATERNITÉ
• Honoraires et séjour
• Chambre particulière
• Participation aux frais d’accouchement
(10)
FORFAIT ACTES LOURDS (18 euros)
AUTRES PRESTATIONS - OBSÈQUES
• Adulte (jusqu’à 65 ans)
• Enfant (à partir de 12 ans et jusqu’à 18 ans)
PRÉVENTION
• Ostéopathie, chiropractie
• Vaccins anti grippe
• Ostéodensitométrie
(11)
ASSISTANCE (24h/24 et 7 jours/7)
(2) : En cas d'application du Tarif
Forfaitaire de Responsabilité (T.F.R.)
par l'Assurance Maladie Obligatoire,
le remboursement complémentaire
s'effectuera sur la même base (T.F.R.).
100 %
100 %
(6)
HOSPITALISATION CHIRURGICALE
• Honoraires et séjour
• Forfait journalier hospitalier (durée illimitée)
• Chambre particulière (durée illimitée)
• Frais accompagnant enfant (9)
(1) : La majoration de déplacement des
consultations à domicile considérées
comme médicalement non justifiées
par les médecins et l’organisme
d’Assurance Maladie Obligatoire (AMO)
n’est pas prise en charge (actes codifiés “D.E.” Dépassement Exceptionnel).
Ces garanties sont accessibles pour une souscription avant 60 ans et sur presentation d’un justificatif
d’activité en qualité de “Travailleur Non Salarié”.
Dans les autres situations contactez-nous, d’autres garanties vous seront proposées.
(3) : Forfait par année civile et par
bénéficiaire, proratisé en cas d’adhésion ou de radiation en cours d’année.
(4) : Une prime par année civile et par
bénéficiaire, proratisée en cas d’adhésion ou de radiation en cours d’année.
(5) : Montant forfaitaire par œil, par
bénéficiaire et par année civile, proratisé en cas d’adhésion ou de radiation
en cours d’année.
(6) : Hors soins externes. Les soins
externes font l’objet d’un remboursement suivant la nature de l’acte.
(7) : Forfait journalier hospitalier (selon
tarif en vigueur) et chambre particulière, limités à 90 jours en médecine, à
30 jours en psychiatrie, par année civile
et par bénéficiaire. Sans limitation de
durée en médecine aiguë.
(8) : Pour un enfant de moins de 12 ans,
en milieu hospitalier uniquement et
limité à 60 jours par année civile.
(9) : Jusqu’à 2 ans quelle que soit l’intervention chirurgicale et jusqu’à 10
ans pour une intervention chirurgicale
qui fait l’objet d’une exonération du
ticket modérateur.
(10) : Directement liée aux prestations
maternité et versée à la mère
lorsqu’elle est bénéficiaire des prestations de La Mutuelle Verte.
Une Mutuelle adaptée à vos besoins
* Les remboursements de votre organisme d’Assurance Maladie Obligatoire et de La Mutuelle Verte sont limités aux frais réels sous
réserve des évolutions règlementaires.
Les pourcentages indiqués s’appliquent sur le montant servant de base de remboursement aux organismes d’Assurance Maladie
Obligatoires (A.M.O.) Français en vigueur au 01/01/2014 et sont applicables dans la mesure où le parcours de soins coordonné est respecté.
Ils concernent les assurés sociaux du Régime Général, Agricole et des Travailleurs Non Salariés, et comprennent la participation de votre
organisme d’Assurance Maladie Obligatoire (Sécurité Sociale, MSA, Caisses Travailleurs Non Salariés...).
Ces garanties sont conformes aux critères du “Contrat Responsable” (Art L 871-1 du Code de la Sécurité Sociale) en vigueur au 01/01/2014.
Ainsi ne pourront donner lieu à remboursement : les franchises et participations forfaitaires ; la majoration de la participation de l’assuré
ainsi que les dépassements d’honoraires pour les actes réalisés en dehors du parcours de soins coordonné (sans prescription préalable du
médecin traitant). En outre, elles prennent en charge l’ensemble des prestations de prévention prévues par l’arrêté du 8 juin 2006.
Exemples de remboursements au 01/01/2014 *
Frais
Réels
Tarif de
convention
Remboursement
régime de base
Remboursement
La Mutuelle Verte
Reste
à charge
Garantie Eco Pro
• Consultation Spécialiste
45 €
23 €
16,10 €
6,90 €
22 €
• Prothèse dentaire acceptée (SPR 50)
430 €
107,50 €
75,25 €
32,25 €
322,50 €
• 2 verres, 1 monture
350 €
17,48 €
10,49 €
6,99 €
302,52 €
{
Forfait 30 €
Garantie Confort Pro
• Consultation Spécialiste
45 €
23 €
16,10 €
13,80 €
15,10 €
• Prothèse dentaire acceptée (SPR 50)
430 €
107,50 €
75,25 €
139,75 €
215 €
• 2 verres, 1 monture
350 €
17,48 €
10,49 €
Forfait : 122 €
217,51 €
• Consultation Spécialiste
45 €
23 €
16,10 €
28,90 €
NEANT
• Prothèse dentaire acceptée (SPR 50)
430 €
107,50 €
75,25 €
• 2 verres, 1 monture
350 €
17,48 €
10,49 €
Garantie Optima Pro
{
354,75 €
NEANT
Forfait : 10 % PMSS
(312,90 €)
26,61 €
* Les exemples de remboursements ne tiennent pas compte de la participation forfaitaire de l’assuré prévue à 1 euro à compter du 1er janvier 2005.
* Les remboursements sont applicables dans la mesure où le parcours de soins coordonné est respecté.
P.M.S.S. : Plafond Mensuel de la Sécurité Sociale (3.129 euros au 1er janvier 2014)
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Demande de devis Santé personnalisé à renvoyer sous enveloppe affranchie à La Mutuelle Verte
(Travailleurs Non Salariés)
❑ Mme ❑ Mlle ❑ M. :
Prénom :
Né(e) le :
Code postal :
Adresse :
Ville :
Tél. :
E-mail :
Avez-vous déjà une Mutuelle ? ❑ OUI ❑ NON
Profession :
Organisme d’Assurance Maladie Obligatoire :
Je suis intéressé(e) par la ou les Garantie(s) :
❑ ECO PRO ❑ CONFORT PRO ❑ OPTIMA PRO ❑ AUTRES GARANTIES
JE SOUHAITE ÊTRE CONTACTÉ(E) PAR UN CONSEILLER ENTRE 8h30 ET 19h AU :
Conjoint : Né(e) le :
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(COCHEZ
UNE OU PLUSIEURS CASES)
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Profession :
❑ Salarié(e) ❑ Travailleur Non Salarié ❑ Professionnel de Santé - Organisme d’Assurance Maladie Obligatoire :
Vos enfants : jusqu’à 21 ans si scolarisés et jusqu’à 25 ans s’ils poursuivent des études supérieures (Cotisations offertes à partir du 3e enfant)
Nombre d’enfants :
Années de naissance :
JE SOUHAITE AUSSI RECEVOIR DES INFORMATIONS SUR LES GARANTIES SUIVANTES : ❑ INDEMNITÉS JOURNALIÈRES
❑ RENTE DE CONJOINT ET (OU) RENTE D’ÉDUCATION
❑ CAPITAL DÉCÈS, P.T.I.A.
❑ RETRAITE
❑ RENTE EN CAS D’INVALIDITÉ
❑ OBSÈQUES
❑ DÉPENDANCE
Conformément à la loi Informatique et Liberté du 6 janvier 1978, je dispose d'un droit d'accès et de rectification pour toute information me concernant sur votre fichier clientèle
Des Services adaptés à vos attentes
Des cotisations déductibles :
Nos contrats répondent à la définition ainsi qu’aux règles et obligations définies dans les articles L871-1, R871-1 et R871-2 du Code de la Sécurité Sociale, concernant les contrats responsables. Ainsi, vous
pouvez bénéficier des avantages fiscaux liés aux contrats collectifs facultatifs (Loi madelin) des Travailleurs Non Salariés.
La Loi : La loi du 11.02.1994, dite loi MADELIN, permet la déductibilité des cotisations Retraite et Prévoyance versées dans le cadre des régimes obligatoires, de base et complémentaires, ainsi que
celles des régimes facultatifs. Le montant maximum des cotisations déductibles est défini par l’article 154 bis du Code Général des Impôts.
A ce titre, les cotisations afférentes aux garanties procurant une rente en cas de décès ou d'invalidité, des remboursements complémentaires de frais médicaux, et des indemnités journalières en cas d'arrêt
de travail, peuvent être déductibles du revenu imposable. Ces dispositions sont applicables aux primes dues au titre de contrats d’assurances de groupes souscrits par l’intermédiaire de groupements d’indépendants non agricoles en exercice ou en retraite.
Les Bénéficiaires : Les Exploitants individuels et les associés des sociétés de personnes dont les revenus sont
soumis à l’imposition au titre des B.I.C. (Bénéfices Industriels et Commerciaux)
ou B.N.C. (Bénéfices Non Commerciaux) : Artisans, Commerçants et Professions libérales ; Les gérants majoritaires de S.A.R.L. ; Le conjoint collaborateur d'un entrepreneur individuel (il ne doit pas exercer
par ailleurs une activité salariée supérieure à un mi-temps).
Déductibilité : Conditions de déductibilité de votre cotisation “Mutuelle Verte” :
• Adhérer à un contrat collectif souscrit par l’intermédiaire de l’Association Mutuelle Verte “A.M.V.” auprès de “La Mutuelle Verte”. (Si vous êtes adhérent à La Mutuelle Verte, vous êtes membre de droit de
“l’A.M.V.” sans qu’il vous en coûte une cotisation supplémentaire.)
• Justifier, auprès de l’A.M.V., du paiement des cotisations aux Régimes Obligatoires (Maladie et Vieillesse) à l’adhésion et ensuite chaque année (article 2 du Décret N°94-775 du 5/09/94).
• Pour le cas où vous auriez déjà souscrit à des contrats bénéficiant des dispositions de la loi “Madelin”, le bénéfice de la déduction est subordonné au respect des plafonds visés par l’article 154 Bis du Code
Général des Impôts.
Les seuils de déductibilité :
Plafond Retraite obligatoire complémentaire et facultative - Les primes et cotisations (1) sont déductibles dans une limite égale au plus élevé des 2 montants suivants :
• 10 % de la fraction du bénéfice imposable retenu dans la limite de 8 fois le montant annuel du Plafond de la Sécurité Sociale (2), auxquels s’ajoutent 15 % supplémentaires sur la fraction de ce bénéfice
comprise entre 1 fois et 8 fois le plafond annuel.
• Ou 10 % du montant annuel du Plafond de la Sécurité Sociale (2).
Plafond Prévoyance complémentaire facultative - Les primes et les cotisations sont déductibles dans une limite égale à la somme :
• de 7 % du montant annuel du Plafond de la Sécurité Sociale (2),
• et de 3,75 % du bénéfice imposable, le total ainsi obtenu ne peut excéder 3 % de 8 fois le montant annuel du Plafond de la Sécurité Sociale (2).
(1) L’assiette de calcul comprend outre les cotisations aux contrats Madelin et aux régimes facultatifs : les cotisations versées aux régimes vieillesse obligatoires complémentaires pour leur seule fraction excédant la cotisation minimum obligatoire ;
les sommes versées par l’entreprise au titre du plan d’épargne collectif (PERCO). Toutefois, ne figurent plus dans l’assiette de calcul, les cotisations versées au titre des régimes vieillesse obligatoires de base, qui sont exonérées par ailleurs.
(2) Pour 2014 : Plafond Annuel de la Sécurité Sociale (P.A.S.S.) = 37.548 euros
Tiers Payant Généralisé sur tout le territoire français, vous n’avez pas à faire l’avance de vos dépenses
pour la plupart de vos frais médicaux.
Remboursements très rapides des prestations que vous avez dû avancer, de 24 à 48 h après réception
du dossier.
Cotisations réduites pour les enfants à charge. La cotisation est offerte pour le 3e enfant et les suivants.
Accès à Priorité Santé Mutualiste : Ce service est destiné à informer et aider gratuitement nos adhérents
NOUVEAU
à s’orienter vers des soins de qualité. Les mutualistes trouvent des réponses aux questions qu’ils se posent sur
la prévention, le dépistage, les maladies et leurs traitements.
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Réseau de Santé : En plus de l’accès aux Services de Soins
et d’Accompagnement Mutualistes, vous bénéficiez grâce au réseau Itelis,
de services privilégiés et de tarifs négociés auprès de certains professionnels
de santé (opticiens, audioprothésistes, chirurgiens-dentistes...). Vous pouvez
ainsi accéder à des prestations de qualité au meilleur prix !
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d’hospitalisation imprévue ou d’atteinte corporelle grave entraînant une immobilisation à domicile, vous pouvez bénéficier
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Une Protection complète
• Indemnités journalières en cas d’arrêt de travail.
Compensez votre perte de revenus : En cas d’arrêt de travail,
vous percevez des indemnités journalières lorsque, à la suite d’un
accident ou d’une maladie, vous êtes dans l’incapacité temporaire
d’exercer votre activité professionnelle. Vous pouvez aussi
bénéficier d’une Indemnité Journalière “frais professionnels”.
• La Rente Education. Aidez vos enfants à bâtir leur
avenir : Cette garantie consiste au versement d’une rente pour
chaque enfant à charge, en cas de décès de l’assuré. Les enfants
fiscalement à charge sont pris en compte jusqu’à 20 ans s’ils sont
scolarisés et 25 ans s’ils poursuivent des études supérieures.
• La Rente de Conjoint. Préservez les ressources
de votre famille : En cas de décès ou d’Invalidité Absolue et
Définitive de l’assuré, cette garantie consiste au versement
d’une rente viagère ou temporaire pour le bénéficiaire désigné.
• Rente en cas d’invalidité. Protégez votre famille : Cette
garantie permet à l’assuré de percevoir une rente trimestrielle en
cas d’incapacité permanente totale ou d’incapacité permanente
partielle, quelle qu’en soit la cause.
• Capital Décès, Perte Totale et Irréversible
d’Autonomie, Maladies Graves et Redoutées. Assurez
l’avenir de vos proches : Cette garantie permet le versement du
capital souscrit à un bénéficiaire désigné en cas de décès (exonéré
de droits de succession, selon la législation en vigueur) ou à
l’assuré en cas de perte totale et irréversible d’autonomie.
Un capital doublé en cas d’accident.
• Retraite. Un complément de retraite sur mesure :
Vous constituez librement votre retraite en cotisant régulièrement
chaque année. Vous pouvez également procéder à des versements
complémentaires. Vous percevrez votre rente dès votre départ en
retraite et ce jusqu’à la fin de votre vie. De plus, si vous venez à
décéder, la rente pourra être reversée à votre conjoint.
Pour les Seniors :
• Garanties Dépendance.
Faites face à la perte d’autonomie.
• Garanties Obsèques.
Prévoyez dès aujourd’hui en toute sérénité.
Une Vraie mutuelle
Les mutuelles sont des organismes
à but non lucratif.
Les objectifs qu’elles poursuivent sont
la prévoyance, la solidarité et l’entraide.
L’égalité de traitement des adhérents et
l’absence de sélection des risques sont leurs règles.
Mutuelle Verte avantages
avantages
Parrainage
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Sportif
Plus vous parrainez, plus vous gagnez !
-10 % sur toutes nos garanties santé *
Devenez l’ambassadeur de La Mutuelle
Verte et gagnez 30 euros minimum pour
chaque parrainage effectué. En effet,
ce montant augmentera de 5 euros à
chaque nouveau parrainage réalisé lors
d’une même année civile*. Et si vous êtes
l’un des 3 meilleurs parrains de l’année,
vous gagnez 200 euros de plus*.
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vous faire bénéficier d’une réduction
de 10 % sur votre garantie santé. Cette
réduction s’applique sur la cotisation
santé adulte (hors frais d’encaissement
éventuel), pour toute adhésion à
La Mutuelle Verte à titre individuel.
* Ces offres sont soumises à conditions, consultez nos plaquettes disponibles dans nos agences ou sur notre site internet.
Pour tous renseignements,
n’hésitez pas à prendre contact avec nos services au :
04 94 18 50 50 (Siège Social)
03 21 15 36 30 (Agence d’Arras)
du mardi au vendredi, de 9h15 à 12h45 et de 13h30 à 18h00,
ainsi que le samedi, de 9h45 à 12h45.
Siège Social
78, Cours Lafayette - CS 60521
83041 TOULON Cedex 9
Fax : 04 94 22 02 07
Agence d’Arras
20, Grand Place
62000 ARRAS
Fax : 03 21 15 07 45
www.mutuelleverte.com
Mutuelle soumise aux dispositions du livre II du Code de la Mutualité
et immatriculée au Répertoire SIRENE sous le n° 309 104 099
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du lundi au vendredi, de 8h30 à 17h30 sans interruption.