2010-02-22 Ordre du jour 20h

BEACONSFIELD
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL
LE LUNDI 22 FÉVRIER 2010 À 20 H
ORDRE DU JOUR
A.
OUVERTURE DE LA SÉANCE
B.
ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR
Adoption de l'ordre du jour de la séance ordinaire du Conseil de la Ville de
Beaconsfield du lundi 22 février 2010 - #2010-01-40.-2501
C.
PÉRIODE DE QUESTIONS DU PUBLIC
10.-
PROCÈS-VERBAUX
10.1
Approbation du procès-verbal de la séance extraordinaire du Conseil de la Ville de
Beaconsfield tenue le lundi 25 janvier 2010 à 19 h - #2010-02-40.-2530
10.2
Approbation du procès-verbal de la séance extraordinaire du Conseil de la Ville de
Beaconsfield tenue le lundi 25 janvier 2010 à 19 h 30 - #2010-02-40.-2531
10.3
Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil de la Ville de
Beaconsfield tenue le lundi 25 janvier 2010 à 20 h - #2010-02-40.-2532
20.-
AFFAIRES CONTRACTUELLES
20.1
Appel d'offres pour le contrat #10-ME-354 concernant l'ajout de contrôles mécaniques
au garage municipal situé au 300, Beaurepaire (Rejet) - #2010-01-50.-2490
20.2
Appel d'offres pour le contrat #10-ME-355 concernant le remplacement de certains
équipements mécaniques au garage municipal situé au 300 Beaurepaire (Rejet) #2010-01-50.-2491
20.3
Appel d'offres pour le contrat #10-EL-356 concernant le remplacement de l'éclairage
au garage municipal situé au 300, Beaurepaire (Rejet) - #2010-01-50.-2492
20.4
Appel d'offres pour le contrat #10-AR-357 concernant des travaux d'architecture au
garage municipal situé au 300, Beaurepaire (Rejet) - #2010-01-50.-2493
20.5
Appel d'offres pour le contrat #10-EL-358 concernant le remplacement de l'éclairage
au Centre Récréatif situé au 1974, City Lane (Rejet) - #2010-01-50.-2494
20.6
Appel d'offres pour le contrat #10-AR-359 concernant la construction d'un mur solaire
au Centre Récréatif situé au 1974 City Lane (Rejet) - #2010-01-50.-2495
20.7
Appel d'offres pour le contrat #10-GC-361 pour des services éconergétiques sur deux
bâtiments municipaux (Rejet) - #2010-01-50.-2497
20.8
Demande pour autoriser le greffier à signer la convention d'aide financière avec le
ministère du Développement durable, de l'Environnement et des Parcs relativement
au programme "Coupez le moteur!" - #2010-02-40.-2539
20.9
Octroi du contrat #10-GC-352 pour des Travaux ponctuels sur le réseau d'égout
pluvial au plus bas soumissionnaire conforme, soit Les Pavages D'Amour Inc., pour la
somme de 191 356,98 $, toutes taxes incluses - #2010-02-50.-2543
20.10 Octroi du contrat #10-GC-353 pour la Réfection des chaussées souples au plus bas
soumissionnaire conforme, soit La Compagnie Meloche Inc., pour la somme de
386 029,11 $, toutes taxes incluses - #2010-02-50.-2544
BEACONSFIELD
20.11 Renouvellement du contrat #08-GC-337 pour le Marquage de chaussées pour l'année
2010, à Lignes de Stationnement Rivard 2004 inc., au coût approximatif de 62 000 $,
incluant les taxes et l'ajustement à l'indice des prix à la consommation 2009 (IPC) #2010-02-50.-2545
30.-
FINANCES ET TRÉSORERIE
30.1
Approbation de la liste des comptes à payer au 22 février 2010 - #2010-02-20.-2554
30.2
Demande d'obtention d'une carte de crédit VISA RBC pour dépenses d'affaires, d'une
limite maximale de 10 000 $, à l'usage de la trésorerie - #2010-02-20.-2515
30.3
Approbation d'un appui financier de 500 $ à l'Orchestre symphonique des jeunes de
l'Ouest de l'île pour 2010 - #2010-02-60.-2519
30.4
Demande d'aide financière au Ministère de l'Éducation, Loisir et Sport dans le cadre
du Programme de soutien aux installations sportives et récréatives du Fonds pour le
développement du sport et de l'activité physique pour le projet d'aménagement d'un
terrain multi-sports à surface synthétique au Parc Beacon Hill - #2010-02-50.-2555
30.5
Participation au Congrès de l'ADGMQ à Rimouski, du 19 au 22 mai 2010, pour un
montant approximatif de 1800 $ - #2010-02-10.-2557
30.6
Participation au Congrès annuel de la Fédération canadienne des municipalités qui
aura lieu à Toronto, du 28 au 31 mai 2010, au coût de 3 445 $ et remboursement des
frais de transport, de logement et des autres dépenses inhérentes - #2010-02-10.-
2561
30.7
Participation au Congrès annuel de l'Union des municipalités du Québec qui aura lieu
dans la ville de Québec, du 13 au 15 mai 2010, au coût de 2 560 $ et remboursement
des frais de transport, de logement et des autres dépenses inhérentes - #2010-02-
10.-2562
40.-
RÈGLEMENTATION
40.1
Adoption du Règlement no. BEAC-051 intitulé « Règlement autorisant un emprunt de
3 255 000 $ pour le renouvellement des conduites d'eau potable et d'égout dans le
cadre du plan d'intervention 2010 » - #2010-02-40.-2540
40.2
Dépôt par le greffier du certificat relatif aux résultats de la demande de tenue d'un
registre pour le second projet de règlement no. 720-84 intitulé « Règlement modifiant
le règlement de zonage 720 par la création de la zone P321 visant à zoner « parcs et
espaces verts » les lots 3 532 903 et 3 532 904 (zones H303 et H313), les lots
1 417 837, 1 417 836 et 1 417 835 (zone H316) et une partie du lot 1 418 651
localisée à l'extrémité nord de la rue James-Shaw » - #2010-02-40.-2547
45.-
URBANISME
*PIIA (Plan d'implantation et d'intégration architecturale)
45.1
Demande d'approbation par PIIA pour la construction d'un bâtiment principal situé au
427, des Crécerelles (Approbation) - #2010-02-45.-2520
45.2
Demande d'approbation par PIIA pour la construction d'un bâtiment principal situé au
601, Lakeshore (Refus) - #2010-02-45.-2521
45.3
Demande d'approbation par PIIA pour la construction d'un bâtiment principal situé au
8, Garrison Lane (Refus) - #2010-02-45.-2522
45.4
Demande d'approbation par PIIA pour l'agrandissement du bâtiment principal situé au
72, St-Andrew (Approbation) - #2010-02-45.-2524
BEACONSFIELD
45.5
Demande d'approbation par PIIA pour l'émission d'un certificat d'autorisation pour
l'installation d'une enseigne, pour le commerce situé au 484, boulevard Beaconsfield
(Approbation) - #2010-02-45.-2525
45.6
Demande d'autorisation pour procéder à un changement de zonage pour la zone
H427, afin de permettre l'aménagement d'une église et d'une garderie privée dans
l'école Allancroft située au 265, Allancroft (Refus) - #2010-02-45.-2526
45.7
Demande d'approbation par PIIA pour l'apparence architecturale des nouveaux
modèles de maisons du projet Wildtree (Approbation) - #2010-02-45.-2528
50.-
RESSOURCES HUMAINES
50.1
Approbation, en vue de permanence, d'une bibliothécaire, en date du 23 février 2010 #2010-01-30.-2505
50.2
Approbation en vue de permanence, d'un mécanicien, en date du 22 février 2010 #2010-01-30.-2506
51.-
NOMINATION / DÉSIGNATION D’ÉLUS
51.1
Nomination de membres du Conseil au Comité de démolition - #2010-02-40.-2566
60.-
GÉNÉRAL
60.1
Renouvellement du mandat de M. John Theodosopoulos comme membre du Comité
consultatif d'urbanisme (CCU) pour un terme de 2 ans, à compter du 22 février 2010 #2010-02-45.-2523
60.2
Renouvellement du mandat de M. Benjamin Anson comme membre du Comité
consultatif d'urbanisme (CCU) pour un terme de 2 ans à compter du 22 février 2010 #2010-02-45.-2527
60.3
Approbation du procès-verbal de la réunion du Comité consultatif d'urbanisme tenue
le 3 février 2010 - #2010-02-45.-2529
60.4
Approbation du procès-verbal de la réunion du Comité consultatif de circulation tenue
le 10 février 2010 - #2010-02-50.-2542
60.5
Approbation du procès-verbal de la réunion du Comité de finances et de gestion tenue
le 11 février 2010 - #2010-02-40.-2548
60.6
Approbation du procès-verbal de la réunion du Comité de Culture et loisirs tenue le
9 février 2010 - #2010-02-60.-2552
60.7
Approbation du procès-verbal de la réunion du Comité consultatif de l'environnement
tenue le 8 février 2010 - #2010-02-60.-2553
60.8
Approbation des procès-verbaux des réunions du Comité du Conseil pour le
Centenaire de Beaconsfield tenues le 10 décembre 2009 et le 14 janvier 2010 #2010-02-60.-2556
60.9
Approbation d'un appui financier de 2 000 $ pour les bourses commémoratives Toope
pour 2010 - #2010-02-60.-2518
60.10 Participation de la Ville de Beaconsfield à L'Heure de la Terre, le 27 mars 2010 à
20 h 30 - #2010-02-40.-2550
60.11 Fermeture de rues, le 4 juin 2010, dans le cadre du lancement des célébrations du
Centenaire de Beaconsfield - #2010-02-60.-2558
60.12 Partenariat avec l'agglomération de Montréal et mandat pour présenter une demande
de soutien financier, au nom de la Ville de Beaconsfield et de toute l'agglomération de
Montréal, dans le cadre du Programme Climat Municipalités - #2010-02-40.-2559
BEACONSFIELD
70.-
CONSEIL D’AGGLOMÉRATION
70.1
Rapport du maire au sujet des décisions prises par le conseil d'agglomération lors de
sa séance du 28 janvier 2010 - #2000-01-01.-0001
70.2
Orientation du conseil sur les sujets qui doivent faire l'objet de délibérations au conseil
d'agglomération du 25 février 2010 - #2010-02-40.-2537
70.3
Opposition à l’adoption, par le Conseil d'Agglomération, du Règlement concernant la
quote-part pour l’alimentation en eau potable (exercice financier 2010 - RCG 10-005)
et demande d’intervention et d’enquête au ministre des Affaires municipales, des
Régions et de l’Occupation du territoire - #2010-02-40.-2560
80.-
RAPPORTS DES DIRECTEURS
80.1
Dépôt des rapports des directeurs - #2010-02-40.-2538
F.
AFFAIRES NOUVELLES
G.
LEVÉE DE LA SÉANCE ORDINAIRE