Ville de Beaconsfield

BEACONSFIELD
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL
LE LUNDI 23 FÉVRIER 2009 À 20 H
ORDRE DU JOUR
A.
OUVERTURE DE LA SÉANCE
B.
ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR
Adoption de l'ordre du jour de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de
Beaconsfield du lundi 23 février 2009 - #2009-02-40.-2050
C.
PÉRIODE DE QUESTIONS DU PUBLIC
10.-
PROCÈS-VERBAUX
10.1
Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville
de Beaconsfield tenue le lundi 26 janvier 2009 à 20 h - #2009-02-40.-2051
20.-
AFFAIRES CONTRACTUELLES
20.1
Renouvellement du contrat pour la fourniture approximative de 3 000 tonnes de pierre
concassée pour la dernière année de renouvellement, soit 2009, à la Compagnie
Meloche Inc., au coût approximatif de 40 000 $, toutes taxes incluses, ajustement à
l'IPC en sus. - #2009-01-50.-2041
20.2
Renouvellement, pour la dernière année, du contrat pour le transport et la disposition
de matériaux d'excavation pour 2009 à Carrières Régionales, Div. De Bau-Val inc.,
pour un montant approximatif de 25 000 $, toutes taxes incluses (ajustement à l'IPC
en sus) - #2009-01-50.-2044
20.3
Approbation d'une entente intermunicipale entre la Ville de Pointe-Claire et la Ville de
Beaconsfield concernant l'usage du centre d'appels d'urgence de Pointe-Claire par
Beaconsfield - #2009-02-10.-2046
20.4
Octroi du contrat # 08-GC-340 concernant la reconstruction des infrastructures
d'aqueduc et d'égouts dans le cadre du Plan d'Intervention 2008 au plus bas
soumissionnaire conforme, soit Roxboro Excavation Inc., pour la somme de 1 899
606,47 $, toutes taxes incluses - #2009-02-50.-2055
20.5
Adjudication du contrat pour l'achat regroupé pour la fourniture, la distribution et
l'entretien de bacs roulants et de conteneurs (2008-93) au plus bas soumissionnaire
conforme, soit IPL inc., pour un montant approximatif de 450 000,00 $ (incluant les
taxes) et révocation de la résolution antérieure nº 2008-12-396 - #2009-02-40.-2061
30.-
FINANCES ET TRÉSORERIE
30.1
Liste des comptes à payer au 27 février 2009 - #2009-02-20.-2064
30.2
Ratification du renouvellement du contrat d'assurance générale de la Ville pour la
période du 1er janvier au 31 décembre 2009 et autorisation du paiement de la prime,
soit 78 875,15 $ incluant les taxes, au courtier B.F. Lorenzetti & Associés inc. #2009-01-40.-2043
30.3
Paiement de la quote-part 2009 de l'agglomération de Montréal par la Ville de
Beaconsfield à la Ville de Montréal - #2009-02-20.-2056
30.4
Paiement de la quote-part provisoire 2009 de la Communauté métropolitaine de
Montréal par la Ville de Beaconsfield - #2009-02-20.-2059
40.-
RÈGLEMENTATION
40.1
Adoption du Règlement no. BEAC-038 intitulé « Règlement autorisant un emprunt de
3 800 000 $ pour le renouvellement des conduites d'eau potable et d'égout (Plan
d'intervention 2009) - #2009-02-40.-2060
BEACONSFIELD
45.-
URBANISME
*PIIA (Plan d'implantation et d'intégration architecturale)
45.1
Demande d'approbation par PIIA pour la construction d'un bâtiment principal situé au
524, des Véroniques (Approbation) - #2009-01-45.-2039
45.2
Demande de dérogation mineure pour la propriété située au 124, Taywood
(Approbation partielle) - #2009-01-45.-2040
50.-
RESSOURCES HUMAINES
50.1
Octroi du contrat d'assurances collectives pour les différents groupes d'employés à
SSQ Groupe financier à compter du 1er avril 2009, pour une période maximale de
5 ans (60 mois) - #2009-01-30.-2038
60.-
GÉNÉRAL
60.1
Approbation du procès-verbal de la réunion du Comité de finances et de gestion tenue
le 12 février 2009 - #2009-02-10.-2062
60.2
Approbation du procès-verbal de la réunion du Comité de Culture et loisirs tenue le
12 février 2009 - #2009-02-60.-2047
60.3
Approbation des procès-verbaux de la réunion du Comité consultatif de
l'environnement tenue le 10 février 2009 et de la réunion spéciale tenue le
27 janvier 2009 - #2009-02-60.-2048
60.4
Approbation du procès-verbal de la réunion du Comité consultatif de circulation tenue
le jeudi 5 février 2009 - #2009-02-50.-2054
60.5
Approbation du procès-verbal de la réunion du Comité consultatif d'urbanisme tenue
le 4 février 2009 - #2009-02-45.-2058
60.6
Demande d'approbation d'une entente de publication avec le Comité zone
d'intervention prioritaire (ZIP) Ville-Marie, pour la Route bleue du Grand Montréal #2009-02-60.-2049
60.7
Approbation d'un appui financier de 2 000 $ pour les Bourses commémoratives Toope
2009 - #2009-02-60.-2057
60.8
Message de félicitations à Madame Anne-Marie Parent pour sa nomination comme
membre du Bureau d'audiences publiques sur l'environnement - #2009-02-10.-2063
70.-
CONSEIL D’AGGLOMÉRATION
70.1
Rapport du maire au sujet des décisions prises par le conseil d'agglomération lors de
sa séance du 29 janvier 2009 - #2000-01-01.-0001
70.2
Orientation du conseil sur les sujets qui doivent faire l'objet de délibérations au conseil
d'agglomération du 26 février 2009 - #2009-02-40.-2052
80.-
RAPPORTS DES DIRECTEURS
80.1
Dépôt des rapports des directeurs - #2009-02-40.-2053
80.2
Dépôt du rapport bi-annuel du directeur général sur le suivi de la planification
stratégique, de juin 2008 à décembre 2008 - #2009-02-10.-2065
F.
AFFAIRES NOUVELLES
G.
LEVÉE DE LA SÉANCE ORDINAIRE