Règlement manifs CL FS 5 bonne

Version mai 2008
Conservation du Palais de Chaillot
1, Place du Trocadéro et du 11 Novembre
75116 Paris
tél : 01.45.04.77.70
fax : 01.45.03.12.96
Centre des Monuments Nationaux
Hôtel de Sully – 62 rue Saint Antoine
75186 Paris Cedex 04
tél : 01.44.61.20.30
fax : 01.44.61.20.86
Parvis et terrasses du Palais de Chaillot
Manifestations et installations temporaires
Mode d’emploi des démarches administratives
Informations techniques particulières
Ce document comporte 8 pages
Centre des Monuments Nationaux – service des locations et tournages
Hôtel de Sully – 62 rue Saint-Antoine 75004 Paris – tél : 01.44.61.20.25 fax : 01.44.61.20.86
Conservateur du Palais de Chaillot :
Chantal Lavillaureix, architecte des bâtiments de France, architecte urbaniste en chef de l’Etat :
tél : 01.45.04.77.70 - fax : 01.45.03.12.96 - mail : [email protected]
Technicien en charge du Palais de Chaillot :
Philippe Chocat, technicien des services culturels et des bâtiments de France en charge de la Conservation du Palais
de Chaillot :
Tél : 01.45.04.77.70 – fax : 01.45.03.12.96-mail : [email protected]
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Préambule :
Ce document fixe le cadre général relatif à l’organisation des manifestations et installations temporaires sur le
Parvis et les Terrasses du Palais de Chaillot de type exposition, fête, représentation, réception, etc… nécessitant
l’implantation de mobilier, d’œuvres d’art, tentes, podiums, gradins, scènes, etc…
Présentation :
Le Palais de Chaillot est une propriété de l’Etat, Ministère de la Culture et de la Communication dont le parvis
et les terrasses sont confiées en gestion au Centre des Monuments Nationaux – (CMN). Deux stands de vente
de produits de bouche, situés de part et d’autre du parvis sont sous concession du Centre des Monuments
Nationaux.
Le Palais de Chaillot abrite par ailleurs plusieurs institutions dans les deux ailes de Paris et de Passy : la Cité de
l’Architecture et du Patrimoine, le Théâtre de Chaillot, le Musée de l’Homme, le Musée de la Marine, deux
restaurants : le restaurant Carlu et le restaurant de l’Homme, dépendant respectivement de la Cité de
l’Architecture et du Patrimoine et du Musée de l’Homme, les bureaux de l’ICOMOS, des services dépendant
de la ville de Paris, ainsi que la Conservation du Palais de Chaillot.
En dehors des emprises des deux ailes, du Parvis et des Terrasses, le jardin et les abords relèvent du domaine
public de la ville de Paris. Le jardin est géré par le service des parcs et jardins de la ville de Paris.
La vocation fondamentale du parvis des Droits de l’Homme et des terrasses intermédiaires du Palais de
Chaillot est d’être un lieu de promenade et de détente, au cœur de Paris, et d’accueillir des
manifestations publiques ayant pour but la défense des Droits de l’Homme ou de causes à dimension
civique ou humanitaire .
A ce titre, tous les mobiliers, tentes, podiums, gradins, scènes…. sont interdits sur le parvis. La vente de
produits de bouche est également interdite sur le parvis, à l’exception des ventes réalisées par les deux
stands sous concession.
Seuls pourront être éventuellement tolérées des installations temporaires ne modifiant pas la vue depuis
la Place du Trocadéro sur la tour Eiffel et installées sur les terrasses latérales, sous réserve de l’accord du
Conservateur du Palais de Chaillot et de prescriptions spécifiques liées à leur mise en œuvre.
Protections réglementaires :
Les jardins du Palais de Chaillot sont classés parmi les sites de la Ville de Paris par arrêté du 31 août 1981 du
ministre de l’urbanisme et du logement.
Le Palais de Chaillot est classé pour les façades et les toitures, ainsi que les décors d’origine subsistants au titre
des monuments historiques depuis le 24 décembre 1980 par le ministre de l’environnement et du cadre de vie et
le ministre de la culture et de la communication
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Administration et conservation :
Au Palais de Chaillot, les fonctions d’administrateur du domaine et de Conservateur sont réunies et assurées par
le Conservateur du Palais de Chaillot.
L’administrateur assure notamment, au nom du Centre des Monuments Nationaux et des diverses institutions :
- la surveillance du domaine,
- le respect du règlement de visite du Parvis et des Terrasses avec l’ensemble du personnel de sécurité des
institutions occupant le Palais de Chaillot (Cité de l’Architecture et du Patrimoine, Théâtre National de
Chaillot, Musée de la Marine, Musée de l’Homme), les agents de surveillance des Parcs et Jardins de la
ville de Paris, les agents de la police nationale,
- L’établissement des conventions d’occupation avec le CMN,
- La tenue à jour du calendrier de l’ensemble des manifestations ayant lieu au Palais de Chaillot, tant sur le
Parvis et les Terrasses latérales qu’au sein des murs du Palais
- la gestion de la répartition des charges (eau, électricité, gaz…) et des taxes diverses entre les différentes
institutions occupant le Palais de Chaillot ….
La responsabilité de la conservation, de l’entretien du monument, les avis sur projets et sur travaux relèvent de
la fonction d’architecte urbaniste en chef de l’Etat, architecte des bâtiments de France – Conservateur du
monument, administrativement rattaché au Service National des Travaux.
Pour toute manifestation, tout événement, l’organisateur aura obtenu l’accord préalable
du Ministre de la Culture et de la Communication.
Les installations fixes ou mobiles éventuelles liées à ces manifestations devront avoir fait l’objet de
l’ensemble des autorisations nécessaires au titre des lois et règlements en vigueur.
Les conditions générales d’occupation du domaine sont consultables sur le site du Centre des Monuments
Nationaux : www.monuments-nationaux.fr
1- Les démarches administratives – assurances – redevance :
Les démarches administratives sont :
- 1 convention d’occupation auprès du Centre des Monuments Nationaux,
- 1 demande d’autorisation pour installation temporaire sur un Monument Historique Classé (pour une durée
supérieure à 1 mois), à déposer au SDAP de Paris
- 1 demande d’autorisation pour modification de l’état ou de l’aspect du site classé, à déposer à la Mairie
- 1 demande d’autorisation auprès de la Préfecture de Police de Paris,
- 1 déclaration auprès du commissariat.
Attention : Pour établir ces documents un repérage et une visite des lieux sont indispensables
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1-1 une convention d’occupation des lieux du Centre des Monuments Nationaux – autorisation pour
occupation du domaine public
A établir par le Centre des Monuments Nationaux,( service des affaires domaniales ) ( voir liste des contacts
en page 7) à partir de la convention type et ceci un mois avant le début de la manifestation ou de
l’installation et comprenant notamment :
1. L’autorisation du Ministère de la Culture et de la Communication au titre de la législation sur les
monuments historiques et celle du Ministère de l’Ecologie, de l’Energie, du Développement Durable et de
l’Aménagement du Territoire au titre de celle relative aux sites classés.
2. Le montant de la redevance pour occupation du domaine public. Selon un barème fixé par le conseil
d’administration du CMN consultable sur le site : www. monuments-nationaux.fr
3. Une présentation synthétique du projet – nature de l’installation temporaire- faisant la synthèse de
l’ensemble des prestataires et intervenants.
4. Le déroulé de la phase montage-démontage comprenant notamment : 1 planning unique et détaillé faisant la
synthèse de tous les intervenants, un plan des zones de montage et de circulation (avec prise en compte du
fonctionnement du domaine de l’Etat et celui de la Ville de Paris), un descriptif des moyens de manutention
( poids en charge),des moyens mis en œuvre pour la protection du parvis, des terrasses et des escaliers
pendant la phase de montage –démontage – le nom du régisseur, interlocuteur unique.
5. Le plan de prévention pour montage et démontage et la notice d’un coordonnateur de sécurité pour coactivités si nécessaire .
6. Prévoir deux états des lieux (avant et après la manifestation) faits par Madame le Conservateur du Palais de
Chaillot ou Monsieur le Technicien des bâtiments de France affecté à la Conservation.
7. Les missions du bureau de contrôle – le certificat du bureau de contrôle (branchement électrique, charge
admissible, stabilité des structures etc… )
8. Assurances – responsabilité civile et assurance couvrant les dégâts éventuels au monument : une
synthèse de l’ensemble des assurances des prestataires (vis-à-vis de dégradations du Monument Historique,
vis à vis de l’accueil du public) et la qualification des prestataires techniques
- Nota : En cas de dégâts, l’assureur prendra en charge, après l’aval et sous le contrôle du Conservateur, la
mise en œuvre des travaux et le paiement des entreprises.
9. Une copie de la notice de sécurité remise à la Préfecture de Police décrivant les moyens de secours présents
sur le site, les conditions d’évacuation du public (moyens d’alerte), le nom de la personne responsable
unique de la sécurité présente sur le site, le niveau sonore à respecter.
10. Les moyens de maintenance et de nettoyage.
1-2- Pour une installation temporaire de plus de 20 m2 et d’une durée comprise entre un et trois mois
(installations comprises) :
Une demande d’autorisation de travaux sur immeuble classé au titre des Monuments Historiques, ainsi
qu’au titre du site classé (en quatre exemplaires)
Art L 621-9 du code du patrimoine et art.425-5 du code de l’urbanisme à compter du 1er octobre 2007- Extrait
de l’imprimé Cerfa N°13587 –01,
Art L 630-1du code du patrimoine et art L.341-1 et suivants du code de l’environnement au titre des sites
classés,
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-
Remise au Service départemental de l’architecture et du patrimoine de Paris ou à la Mairie de Paris en ce
qui concerne le site classé. (voir liste des contacts en page 9)
A compter de cette date le Préfet de région a un délai de 1 mois (installations temporaires) à 6 mois pour se
prononcer sur la demande. L’accord exprès du Préfet est requis en site classé. Si le dossier relève de l’avis
du ministre, le délai est prolongé à un an.
1-2 – une demande d’autorisation auprès du Préfet de Police de Paris
Toutes les manifestations doivent être au préalable déclarées et autorisées par la Préfecture de Police – direction
des transports et de la protection du public- sous-direction de la sécurité du public – Bureau des établissements
recevant du public - Les composantes du dossier à constituer se trouvent sur :
http://www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr/demarches/notice_organisations/notice_d_instruction.htm
1-3 –déclarations et accords
L’accord du service des parcs et jardins (ville de Paris) est requis en cas d’occupation du domaine de la ville
pour les installations connexes. (parties situées dans les jardins du Trocadéro, au delà des Terrasses
intermédiaires et du Parvis)
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–Informations techniques, la circulation et le stationnement des véhicules .
L’accès au Parvis et aux Terrasses du Palais de Chaillot est strictement interdit aux véhicules. La charge
admissible moyenne au droit du parvis et des terrasses est de 650kg/m2 .
Les avenues Albert 1er de Monaco, Hussein de Jordanie, Gustave V de Suède sont des voies pompiers et ne
peuvent donc pas être bloquées par des implantations provisoires ou par du stationnement de véhicules.
Installations : les loges, les cantines etc… seront implantées en dehors du parvis et des terrasses intermédiaires.
L’implantation de groupes électrogènes sera faite à l’extérieur du parvis et des terrasses intermédiaires, pour
éviter les propagations de bruit au niveau du théâtre situé sous le parvis et les terrasses. (ces installations
devront avoir l’accord de la ville de Paris)
Les sorties de secours des différents établissements doivent rester libres afin de permettre l’évacuation
éventuelle du public. (attention au stationnement de véhicules, aux installations de podium, loges, cantine…. au
public massé devant les sorties…. )
Le passage des câbles doit être sécurisé conformément aux DTU et règlements en vigueur.
Dans l’ensemble des escaliers, terrasses, parvis, le sol en pierres doit être protégé en cas de pose de rails.
Rien ne doit être appuyé contre les murs, ferronneries, garde-corps et rampes du Palais.
Rien ne doit être fiché dans les sols des terrasses, parvis, escaliers….
A l’issue de la manifestation, les espaces libérés doivent être laissés propres et sans dégradation liée aux
installations ou à la manifestation.
Un état des lieux photographique sera demandé avant et après la manifestation. .
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– Informations techniques : les alimentations électriques, les branchements en eau et les réseaux
3-1 : les alimentations électriques :
•
Seuls des groupes électrogènes sont autorisés pour l’alimentation électrique des manifestations extérieures
sur le Parvis et les Terrasses. Ces derniers seront situés hors du Parvis et des Terrasses intermédiaires afin
d’éviter toute propagation du bruit gênant le bon fonctionnement du Théâtre.
3-2 les branchements en eau et utilisation des commodités:
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•
•
•
Les éventuels branchements en eau nécessaires aux manifestations sont soumis à autorisation. Un
branchement est possible au droit du local des toilettes situé au pied des escaliers du palais, côté jardin, aile
de Paris. Le branchement même provisoire sur les bouches incendie est strictement interdit.
La consommation en eau fera l’objet d’une facture séparée et complémentaire.
L’usage pour le compte de la manifestation des toilettes publiques situées au même endroit est soumis à
l’accord de la Ville de Paris, en charge actuellement de la gestion de cet espace.
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– Informations techniques : la protection des sols du Parvis et des terrasses intermédiaires
•
•
L’implantation des ouvrages doit respecter les sols en pierre du parvis, des escaliers et des terrasses
intermédiaires.
Le système existant d’évacuation des eaux pluviales doit être maintenue en l’état : à ce titre, il est interdit de
le boucher par un usage non approprié (jets de cannettes ou autres déchets )
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– Informations techniques : la protection du monument et du public
5-1 : le monument :
•
L’organisateur doit veiller à ce que les charges entreposées respectent les charges admissibles
moyennes par la dalle du parvis et des terrasses (650kg/m2) et soient convenablement réparties. Un
bureau de contrôle sera nommé pour vérifier le respect et la bonne répartition de la charge sur les
dalles du parvis et des terrasses. Le rapport de ce dernier sera joint au dossier technique de demande
d’autorisation transmis au Conservateur du Palais de Chaillot..
•
Les passages et les sols des lieux d’accueil du matériel doivent être protégés par des plaques caoutchoutées.
•
Rien ne doit être traîné ou posé au sol sans protection.
•
Lors des phases de démontage des structures métal il est interdit de jeter au sol les éléments métal ; Toute
pierre cassée fera l’objet d’un remplacement au frais des organisateurs.
•
Toutes les zones de circulation et de manœuvres doivent être protégées (protection type Screen
recommandées).
•
Les sols des zones à risques ( buffet, bar, loges, catering, …etc) doivent être protégés.
•
L’organisateur doit protéger la base des murs, les nez des marches, pendant le montage et le démontage,
ainsi que pendant la manifestation si nécessaire.
•
Les structures seront montées sans aucun appui sur les murs, garde-corps….
•
.
•
Il est interdit de s’appuyer sur les caniveaux du sol sans plaques de répartition.
•
Respecter les zones qui ont été interdites au public pour des raisons de sécurité, qu’elles soient liées à l’état
de conservation du monument ou aux travaux.
Un nettoyage du parvis et des terrasses au balai et ou à l’eau claire sera requis afin de restituer les lieux dans
l’état de propreté d’origine.
5-2 : le public - Cadre général :
•
Tout effet pyrotechnique est formellement proscrit.
•
Pas de stockage sans autorisation.
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L’accueil des effectifs au total sur le parvis et les terrasses ne doit pas dépasser 4 500 personnes. Cependant le
nombre maximum de personnes peut se trouver baissé par l’activité proposée.
6- Contacts et liens :
Contacts
Service Départemental de
l’Architecture et du Patrimoine de Paris
Conservation du Palais de Chaillot
CMN (Centre des Monuments
Nationaux)
service des affaires domaniales
Adresses
Téléphones
Mails
30, rue Dauphine
75006 PARIS
01 53 73 01 20
[email protected]
1, Place du Trocadéro et du 11
Novembre 75116 PARIS
01 45 04 77 70
Hôtel de Sully
62 rue Saint Antoine
01 44 61 20 00
75186 Paris cedex 04
Madame Claudette Pic
Secrétaire
Conservation
du Palais de Chaillot
01 45 04 77 70
[email protected]
Monsieur Philippe Chocat
Technicien des bâtiments de France
Conservation du Palais
De Chaillot
01 45 04 77 70
[email protected]
Madame Chantal Lavillaureix
Conservateur du Palais de Chaillot
Conservation
du Palais de Chaillot
01 45 04 77 70
06 83 40 33 62
[email protected]
Madame Enamorado
Secrétaire
Centre des Monuments Nationaux
01 44 61 20 30
[email protected]
Centre des Monuments Nationaux
01 44 61 20 25
[email protected]
Monsieur Guinebert
Directeur de la Communication et
Cite de l’Architecture et du
01 58 51 52 00
[email protected]
Des partenariats
Patrimoine
Madame Bénédicte Bancal
Directrice du Bâtiment
Cité de l’Architecture et du
Patrimoine
0158515264
[email protected]
Madame Sandrine Heuzé
Location d’espaces
Théâtre National de Chaillot
0153653125
[email protected]
Théâtre National de Chaillot
01 53 65 31 10
[email protected]
Muséum national d’histoire naturelle
06 15 75 68 12
[email protected]
Monsieur Camille Berrehouc
Directeur adjoint du Département du
Musée de l’Homme
Muséum National d’histoire Naturelle
01 44 05 73 26
[email protected]
Madame Ghislaine Chardon
Service d’exploitation des Parcs et
Jardins
Ville de PARIS
Service des Parcs et Jardins
Ville de Paris
01 40 71 76 75
[email protected]
Madame Dominique Daura
Chef du Service
des affaires domaniales
Monsieur André Mondy
Administrateur du TNC
Monsieur Busnel
Régisseur du Département du Musée
De l’Homme
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