commune de salies de bearn plan local d`urbanisme

COMMUNE DE SALIES DE BEARN
PLAN LOCAL D’URBANISME
LISTE DES PIECES
N°
PIECE
1
RAPPORT DE PRESENTATION
- Plan agricole annexé au 1/5000e (Ouest-Centre-Est)
- Superposition plan agricole et plan de zonage au 1/10000e
2
P.A.D.D.
2bis
ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION
3
REGLEMENT
4
4-a
4-b
4-c
4-d
4-e
PLANS DE ZONAGE
Plan de zonage au 1/5000ème Ouest
Plan de zonage au 1/5000ème Centre
Plan de zonage au 1/5000ème Est
Plan de zonage au 1/2500ème Centre ville
Plan de zonage au 1/10000ème Ensemble
5
5-1
ANNEXES sur documents graphiques (Article R-123-13 du C. de l’U.)
Périmètres à l’intérieur desquels s’applique le droit de préemption urbain (D.P.U.)
(L.211-1)
5-2
Zones dans lesquelles s’applique le permis de démolir (L.430-1 & 430-2 et suivants)
5-3
Périmètres des Zones d’Aménagement Différé
5-4
Cartographie de l’arrêté préfectoral du 10 juillet 2008 définissant pour la commune de
Salies-de-Béarn les zones géographiques prévues à l’article L 522-5 du code du
patrimoine
6
6-1
ANNEXES à titre informatif (Article *R. 123-14)
Les SERVITUDES D’UTILITE PUBLIQUE soumises aux dispositions de l’article L. 126-1 ainsi
que les bois ou forêts soumis au régime forestier
Liste des servitudes d’utilité publique
Plan des servitudes d’utilité publique
6-1-a
6-1-b
6-2
6-2-a
6-2-b
6-2-c
6-2-d
6-2-e
6-2-f
ANNEXES SANITAIRES
Plan du réseau d’Eau Potable au 1/5000ème
6-2-a-A - Ouest
6-2-a-B - Centre
6-2-a-C - Est
Plan Nord - réseau d’assainissement et eaux pluviales – 1/5000ème
Plan du réseau E.D.F. au 1/5000ème
6-2-c-A -Ouest
6-2-c-B - Centre
6-2-c-C - Est
Zonage d’assainissement
Notice technique relative aux réseaux d’assainissement, d’eau potable, d’eaux pluviales
et sécurité incendie
Notice technique relative aux déchets
6-3
Atlas départemental des zones inondables 1/25 000ème
7
DELIBERATIONS et pièces administratives diverses / BILAN DE LA CONCERTATION
1