Règlement intérieur de l`école Jacques

Règlement intérieur de l'école
Jacques-Yves Cousteau
Année scolaire 2015-2016
Admission et inscription
Tous les enfants ayant atteint l'âge de trois ans à la rentrée (ou l'atteignant dans le premier trimestre de l'année scolaire) doivent être
admis à l'école.
Les enfants plus jeunes (au moins deux ans révolus à la rentrée) que ceux pré-cités sont admis à l'école dans la limite des places
disponibles.
Les élèves des communes extérieures doivent effectuer une demande de dérogation (document à retirer auprès de la Mairie de
Machecoul). L'inscription ne pourra avoir lieu qu'après acceptation de cette dérogation par la commune de résidence et la commune de Machecoul.
Les données fournies lors de l'admission seront mises à jour à chaque rentrée scolaire. Si en cours d'année, des informations sont à
modifier (adresse, téléphone, personnes autorisées etc...), il est impératif de prévenir l'enseignant et la directrice de l'école par écrit.
L'ensemble des informations fournies sur la fiche de renseignement (et uniquement celles-ci) est enregistré dans la base de données «Base Élève».
Chaque parent peut faire la demande auprès de la directrice afin de consulter les informations enregistrées qui concernent son enfant.
Autorité parentale
En cas de divorce ou de séparation et d'autorité parentale conjointe, les deux parents doivent être destinataires des mêmes informations
relatives à la scolarité. L'école part du principe que les documents fournis à l'élève sont consultés par les deux parents même en cas de séparation.
Toutefois, si cela n'était pas le cas, nous vous demandons de nous le faire savoir et nous ferons le nécessaire. Il appartient aux parents d'informer
la directrice de l'école d'éventuels changements de leur situation familiale et de fournir les coordonnées des deux parents.
Fréquentation
L'école est obligatoire à partir de 6 ans. Cependant, les élèves d'âge maternel inscrits à l'école doivent être présents au moins chaque
matin en petite section et tous les jours toute la journée en moyenne section et grande section. Pour tous les élèves de l'école, il est indispensable
que les parents prennent contact avec l'école par téléphone en cas d'absence imprévisible (principalement maladie). Pour les absences prévues, il
faut les indiquer par écrit à l'enseignant de la classe. En cas d'absence répétées et non justifiées, l'école après une phase de concertation avec la
famille se doit de prévenir l'Inspecteur d'Académie.
Horaires et aménagement du temps scolaire
L’accueil des élèves à l’école s’effectue 10 minutes avant l’entrée en classe.
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De la maternelle au CE2
08h45 à 11h45 de 13h15 à 16h15 (lundi et jeudi).
08h45 à 11h45 de 13h15 à 15h15 (mardi et vendredi)
•
Pour les CM1 et CM2
08h45 à 12h15 de 13h45 à 16h15 (lundi et jeudi).
08h45 à 12h15 de 13h45 à 15h15 (mardi et vendredi).
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De la maternelle au cm2
08h45 à 11h45 le mercredi
Les horaires fixés s'imposent aux enseignants, aux parents d'élèves et aux élèves.
Accueil et remise des élèves
Maternelle:
L'accès a lieu Boulevard des Prises.
Les élèves doivent être remis directement à un enseignant par leurs parents ou par des personnes nommément désignées par eux. L'accès à
l'école n'est possible qu'une fois la porte de l'école ouverte par un membre du personnel de l'école.
Élémentaire:
L'accueil a lieu dans les classes le matin et sur la cour l'après-midi.. L'accès à l'école n'est possible qu'à partir du moment ou un
membre du personnel de l'école a ouvert le portail de l'école élémentaire (côté Boulevard Reliquet). L'ensemble des élèves de l'élémentaire doit
donc attendre côté Boulevard Reliquet. L'ouverture du portail a lieu à 8h35, 13h05 et 13h35. Aucun élève de l'élémentaire ne doit se trouver dans
l'enceinte de l'établissement avant ces horaires (sauf périscolaire et cantine). Les enfants sont alors sous la surveillance des enseignants et n’ont
pas le droit de repartir de l’école (sans autorisation) dès qu’ils y ont pénétré.
La remise des élèves aux parents se fait à la sortie de l'école au niveau du portail. Il est de la responsabilité des parents d'être présents
lors de la sortie à 16h15 ou à 15h15. En cas de retard important prévenir l'école ou directement le service périscolaire (Frédérique Jaunet: 06 86 45
03 98)si vous souhaitez que votre enfant soit pris en charge à 16h15.
Cas particulier:
Les élèves qui ont des frères et sœurs qui n'ont pas les mêmes horaires en raison des horaires décalés sont pris en charge par la
municipalité. Ils sont gardés dans la bibliothèque maternelle de 11h45 à 12h15 pour les maternelles CP et CE1. Les CE2, CM1 et CM2 concernés
peuvent accéder à la cour de l'élémentaire à partir de 13h05.
Les élèves de l'élémentaire qui ont des frères et sœurs à la maternelle sont autorisés à rejoindre leurs parents directement à la
maternelle lors des sorties ou à entrer par la maternelle. De même, les parents qui ont des enfants scolarisés en maternelle et en
élémentaire sont autorisés à pénétrer dans l'enceinte de l'école.
Activités pédagogiques complémentaires.
Les APC (activités pédagogiques complémentaires) sont des moments gérés par les enseignants. Elles ne sont pas obligatoires. Ces
activités ont lieu le lundi et le jeudi de 15h45 à 16h15. Les parents intéressés inscrivent leur enfant pour une période donnée (de vacances à
vacances). Cependant l'élève inscrit s'engage à rester aux APC durant toute la période.
Temps d'activités péri-éducatives.
Les TAP (temps d'activités péri-éducatives) sont des moments gérés par la municipalité. Ils ne sont pas obligatoires. Les TAP ont lieu le
mardi et le vendredi de 15h15 à 16h15 sur l'école. Les parents intéressés inscrivent leur enfant pour une période donnée (de vacances à vacances).
Le dossier d'inscription est donné par les services péri-scolaires. L'élève inscrit s'engage à rester aux TAP durant toute la période.
Assurance:
L'assurance scolaire est obligatoire pour les activités facultatives (sorties dépassant le temps scolaire) tant pour les dommages dont
l'élève serait l'auteur (assurance responsabilité civile) que pour ceux qu'il pourrait subir (assurance individuelle accidents corporels).
Sorties et entrées exceptionnelles:
Les sorties individuelles d'élèves pendant le temps scolaire et en cas de nécessité impérieuse (Rendez-vous médical par exemple) ne
peuvent être autorisées par l'école que sur demande écrite des parents (cahier de liaison) et à condition que l'élève quitte l'école accompagné par
une personne nommée par la famille (ou nom de la société en cas de transport en taxi). L'élève doit être remis directement à l'enseignant par son
accompagnateur en cas d'arrivée sur le temps scolaire.
Santé:
Lors des incidents de la vie scolaire (chocs, blessures, égratignures), les enseignants sont amenés à donner aux élèves les premiers
soins et/ou faire appel aux secours en appelant le 15.
Les enfants malades ne peuvent pas être soignés à l'école (l'administration de médicaments est interdite) et les parents doivent
s'organiser pour le faire garder. Seuls les enfants porteurs de maladie chronique ainsi que les enfants qui sont susceptibles d'avoir un traitement
d'urgence (allergie grave, hémophilie, épilepsie etc...) pourront bénéficier de l'administration de médicaments pendant le temps scolaire et ce après
la signature d'un document (PAI) entre la famille, les équipes médicales, l'école et la municipalité.
En cas d'accident nécessitant des soins et en cas d'éventuelles séquelles (exemple : dent définitive cassée), le médecin peut être amené
à vous donner un certificat médical des lésions qui conduira l'école à effectuer une déclaration d'accident.
La réglementation pour les cas d'éviction scolaire est affichée dans le bureau de direction et consultable par tous.
Hygiène:
Les parents doivent veiller à ce que les enfants se présentent à l'école en état de propreté. Pour toute difficulté persistante et après concertation
avec la famille, l'école peut être amenée à solliciter le médecin scolaire ou le médecin de PMI.
L'interdiction de fumer est totale dans l'enceinte de l'école.
L'accès de l'école est interdit aux animaux.
Règles de vie:
Le règlement des élèves est élaboré par le personnel de l'école en concertation avec les élèves et fait l'objet d'un texte à part. Cependant, il semble
important de porter à la connaissance de tous les règles de base de la vie scolaire.
Les élèves, comme leurs familles, doivent s'interdire tout comportement, geste ou parole qui porterait atteinte au personnel de l'école, à
leurs camarades ou à leurs familles.
De même, le personnel de l'école doit s'interdire tout comportement qui traduirait indifférence ou mépris à l'égard de l'élève ou de sa famille.
Un élève qui ne respecterait pas les règles de vie élémentaire se verra sanctionné par un adulte de l'école.
1)Les enseignants organisent une surveillance active des élèves à tous les moments de la journée (classe et récréation).
2)Les élèves ne peuvent circuler dans le bâtiment qu'avec l'autorisation d'un enseignant.
3)L'accès aux toilettes lorsque les élèves sont sur la cour ne peut se faire que par les portes qui sont réservées à cet usage. Il n'est pas permis de
rester dans les toilettes.
4)Les élèves ne peuvent amener de l'extérieur des objets dangereux ni d'objets électroniques (console, mp3, téléphone portable, etc...). L'école
fournit des ballons sur les temps de récréation. Tous les autres objets amenés par les élèves le sont sous la seule responsabilité des parents et
l'école ne pourra être tenue pour responsable en cas de vol ou de dégradation. Les cartes de jeux d'échanges sont interdites. A la maternelle, les
élèves ne peuvent amener aucun objet pour jouer sur la cour.
Usage de l'internet, protection des mineurs.(uniquement à partir de la grande section)
Une charte élève fixe les règles d'utilisation de l'internet et du matériel informatique à l'école.
Elle est jointe à ce règlement. Elle concerne les élèves à partir de la grande section.
La charte de la laïcité à l'école
La Charte de la laïcité à l'École rappelle les règles qui permettent de vivre ensemble dans l’espace scolaire et d’aider chacun à comprendre le sens
de ces règles, à se les approprier et à les respecter. Elle est affichée dans le hall de l'école. Elle sera jointe au règlement.
Concertation entre les familles et les enseignants.
Rencontres institutionnelles:
L'école organise une rencontre à la pré-rentrée afin de présenter l'ensemble de l'équipe ainsi que les associations qui travaillent en partenariat
avec l'école (Amicale laïque, Association de parents d'élèves).
Chaque enseignant organise une réunion d'information avant les vacances de la Toussaint auprès des parents de leur classe.
La directrice peut réunir une équipe éducative chaque fois que la situation d'un élève l'exige (difficultés scolaires, problèmes de comportement...)
Cette équipe éducative réunit les différents partenaires qui travaillent avec l'enfant. Les parents peuvent se faire accompagner lors de cette équipe
éducative d'un autre parent d'élève de l'école.
Cahier de liaison:
Chaque élève a un cahier de liaison individuel permettant de faire le lien entre les parents et l'école. Il est utilisé pour toute demande de rendezvous.
Conseil d'école:
Il est composé de l'ensemble des enseignants de l'école, du Maire ou de son représentant et un conseiller municipal, des parents d'élèves
élus et du Délégué départemental de l'Education Nationale. Le conseil d'école est réuni trois fois par an par la directrice qui le préside. Les
membres du conseil d'école peuvent inviter d'autres personnes en lien avec l'ordre du jour après en avoir averti le directeur.
Le conseil d'école permet aux différents partenaires de l'école de se concerter et d'être tenus informés des dispositions pédagogiques et matérielles
de l'école. Il vote le règlement intérieur de l'école.
Les parents d'élèves élus sont vos représentants au conseil d'école. Ils travaillent en lien étroit avec l'école. Ils sont organisés en association:
l'APEJYC (Association des parents d'élèves de l'école Jacques-Yves Cousteau) Si vous souhaitez donner votre avis vous pouvez les contacter à
[email protected].
Amicale laïque:
L'amicale laïque est une association dont le but est de défendre et promouvoir l'école publique.
Elle organise des activités culturelles et sportives pour tous (Eveil danse, Modern Jazz, Hip-hop, danse irlandaise). Elle dégage des fonds pour
aider l'école à financer les activités extra-scolaires (sorties, spectacles).
Si vous souhaitez vous investir auprès de cette association , prendre contact avec l'école.
Ce règlement existe pour faciliter la vie de tous à l'école dans le respect de la liberté de chacun.
L'école tient à redire sa disponibilité pour répondre à vos questions ceci pour le bien être des élèves, des parents et du
personnel.
Règlement voté au conseil d'école du 05/11/2015
Signature du président du conseil d'école, la directrice Mme Smaïli Linda
Signature des parents :
Signature de l'élève ou des élèves :