Tableau des remboursements: garantie JADE

JADE
Contrat responsable* et solidaire
Frais de séjour en établissements publics et privés
+Forfait hospitalier illimité (Hors hospitalisation en maison d'accueil spécialisée : limité à 60 jours par an et par bénéficiaire)
+Forfait chambre particulière (1)
+Forfait frais d'accompagnement hospitalier (2)
+Forfait hospitalisation obstétricale liée à un accouchement (3) (4)
Honoraires, actes de chirurgie, actes techniques médicaux: médecins ayant ou n'ayant pas signé le C.A.S ***
Forfait péridurale et amniocentèse refusée par l'A.M.O. (limitée à la dépense) (4)
AMO**
AMO +
Mutuelle
80 ou 100%
100%
frais réels
28€/J
25% Tarif Jour
80 ou 100%
-
250 €
100%
90 €
(1) Tout type de séjour avec hébergement comportant au moins une nuitée dans la limite de 60 jours par année civile et par bénéficiaire (30 jours
en etablissements spécialisés et psychiatrie).
(2) En cas d’hospitalisation d’un enfant bénéficiaire inscrit au contrat et ayant moins de 13 ans. Les frais d’accompagnement sont limités à 30 jours et pris en charge
lorsque ceux-ci sont facturés au nom du bénéficiaire des soins, assuré par la mutuelle.
(3) Forfait versé sur le reste à charge pour les frais de sage-femme, obstétricien, anesthésiste et chambre particulière.
(4) Les forfaits s'entendent par année civile et par bénéficiaire.
Pour les actes médicaux d'un montant égal ou supérieur à 120€, la franchise de 18€ est intégralement prise en charge.
Consultations, visites généralistes : médecins ayant signé le C.A.S ***
Consultations, visites généralistes : médecins n’ayant pas signé le C.A.S ***
Consultations, visites spécialistes : médecins ayant signé le C.A.S ***
Consultations, visites spécialistes : médecins n’ayant pas signé le C.A.S ***
70%
70%
70%
70%
150%
130%
150%
130%
70%
70%
70%
60 ou 70%
65%
60%
150%
130%
100%
30 €
100%
100%
100%
35 €
+Forfait ostéopathie (5)
Actes techniques médicaux : médecins ayant signé le C.A.S ***
Actes techniques médicaux : médecins n’ayant pas signé le C.A.S ***
Radiologie et échographie : médecins ayant ou n’ayant pas signé le C.A.S ***
Forfait densitométrie osseuse
Examens de laboratoire
Frais de transport
Auxiliaires médicaux
(5) Forfait par année civile et par bénéficiaire, limité à 2 séances pratiquées par des professionnels enregistrés sur le répertoire Adeli ou RPPS. Remboursement en
complément des dépassements d'honoraires ou pour des pratiques non prises en charge par l'AMO sur présentation d'une facture acquittée.
Les forfaits s'entendent par année civile et par bénéficiaire.
Pour les actes médicaux d'un montant égal ou supérieur à 120€, la franchise de 18€ est intégralement prise en charge.
Pharmacie
Pharmacie
Pharmacie
Vaccin diphtérie, tétanos, poliomyélite
Vaccin anti-grippe (par an et par bénéficiaire et non remboursé par l'AMO)
65%
30%
15%
70%
-
100%
100%
100%
100%
Frais réels
Les forfaits s’entendent par année civile et par bénéficiaire.
Verres, monture
60%
+Forfait monture (6) (7)
70 €
+Forfait verres simples, par verre (6) (7)
+Forfait verres complexes, par verre (6) (7)
+Forfait verres très complexes, par verre (6) (7)
Lentilles
+Forfait lentilles correctrices prises en charge ou non par l’A.M.O. (8)
Forfait opération de la vue prise en charge ou non par l’A.M.O. (par œil opéré) (8)
55 €
65 €
70 €
100%
180 €
150 €
60%
-
(6) Prise en charge limitée à un équipement tous les 2 ans à compter de la date d'acquisition. Pour les mineurs ou en cas d’évolution du besoin de correction chez
l’adulte, un équipement peut être remboursé tous les ans à compter de la date d'acquisition.
(7) Ces montants intègrent la prise en charge du ticket modérateur optique, au-delà d’un équipement la mutuelle couvre le ticket modérateur sans pouvoir dépasser
le plafond par correction.
(8) Les forfaits s’entendent par année civile et par bénéficiaire.
JADE
Contrat responsable* et solidaire
Soins dentaires
Scellement des puits, sillons et fissures dentaires (- de 14 ans)
70%
70%
100%
100%
Prothèses dentaires prises en charge par l'AMO
70%
TM + 300 €
70 ou 100%
160 €
160 €
200%
Prothèses dentaires non remboursées par l'AMO
Forfait implantologie (9) (10)
Orthodontie prise en charge par l'AMO (-16ans) :
(9) Le forfait s'entend par année civile et par bénéficiaire.
(10) Réalisés par un chirurgien-dentiste.
Audioprothèses
, + Forfait audioprothèses, par oreille appareillée
60 ou 100%
100%
184 €
60 ou 100%
TM + 90 €
90 €
65%
70%
100%
100%
100 €
Le forfait s'entend par année civile et par bénéficiaire.
Orthopédie prise en charge par l'A.M.O.
,'' + Forfait capillaire et mammaire pris en charge ou non par l'A.M.O et médicalement prescrit
Les forfaits s'entendent par année civile et par bénéficiaire.
Cure thermale
Honoraires de surveillance
, + Forfait cure thermale (11)
(11) Prise en charge des frais de transport remboursés par la Sécurité Sociale et des frais d'hébergement.
Le forfait s'entend par année civile et par bénéficiaire.
Allocation d'aide à l'enfance 16 ans au + (voir conditions auprès de votre agence)
Allocation d'aide aux études - Etudiants de 21 à 28 ans
*En application de l’article L.871-1 du Code de la Sécurité Sociale, la mutuelle ne prend pas en charge : la participation forfaitaire et la franchise respectivement mentionnées aux II et III
de l’article L.322-2 du Code de la Sécurité Sociale, les majorations de participation visées aux articles L.162 5-3 et L.161-36-2 du même code.
** Assurance Maladie Obligatoire : Les taux de remboursement de la Sécurité Sociale sont mentionnés ci-dessus à titre indicatif pour le Régime général et peuvent être modifiés par décision
réglementaire. Toute modification de ces taux sera répercutée sur le remboursement total. Les taux sont appliqués sur la base de remboursement de la Sécurité Sociale et dans la limite des
dépenses réelles.
Solimut Mutuelle Personnels Organismes Sociaux
Siège : 146 A, avenue de Toulon 13010 Marseille - Tél : 04.91.23.41.58 Fax : 04.91.23.41.59 - E-mail : [email protected]
Agence de Nice : 9 rue Alfred Mortier 06000 Nice -Tél : 04.93.62.51.93 – Fax : 04.93.62.41.10 – E-mail : [email protected]
Agence de Paris : 110 ave de Flandre 75019 Paris – Tél : 01.55.45.52.47 – Fax : 01.55.45.62.54 - E-mail : [email protected]
Mutuelle régie par le Code de la Mutualité et soumise aux dispositions de son livre II. Immatriculée au répertoire SIRENE sous le n° 431 282 581
Mutuelle substituée à Solimut Mutuelle de France, immatriculée au répertoire Sirène sous le n° 383 143 617
100 €
120 €