Séance ordinaire - Baie

Baie-D’Urfé ServiceduGreffe
TownClerkDepartment
Séanceordinaireduconseilmunicipal
Le10mai2016à19h30
ORDREDUJOUR
A.
OUVERTUREDELASÉANCE
B.
ADOPTIONDEL’ORDREDUJOUR
1.
Adoptiondel'ordredujourdelaséanceordinaireduconseilmunicipaldumardi10mai2016.
C.
PÉRIODEDEQUESTIONSDUPUBLIC
D.
RAPPORTSSURLESACTIVITÉSDELAVILLE
1.
RapportducommandantSébastienDeMontigny,Postedequartier1duSPVM.
2.
RapportdumairesurlesactivitésdelaVillepourlemoisd’avril2016.
3.
RapportsdesconseillerssurlesactivitésdelaVillepourlemoisd’avril2016.
4.
Rapportdudirecteurgénéralpourlemoisd’avril2016.
5.
DépôtdurapportsurlesactivitésdesCitoyensenpatrouillepourlemoisd’avril2016.
6.
DépôtdurapportsurlesactivitésdeSauvetageBaie-D’UrféRescuepourlemoisd’avril2016.
7.
Dépôt du rapport sur les activités de l’unité8 de la Garde côtière auxiliaire canadienne
(Québec)inc.pourlemoisd’avril2016.
E.
PROCÈS-VERBAUX
1.
Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 12
avril2016à19h30.
F.
CORRESPONDANCE
1.
Deux(2)lettresdeSusanAcrumetClaudiaTangorrademandantquelaVillerefasselesterrains
detennisenterrebattue.
2.
Lettre d’Arnaud Hureau au nom d’un groupe d’étudiants du Collège John Abbott, demandant
unecontributionfinancièredelaVillepourunprojethumanitaireauPérou.
3.
Lettre de Karina Ajjamada demandant que la Ville s’occupe du problème de bruit excessif
provenantdel’autoroute.
4.
Lettre de Virginia Bell demandant d’utiliser le terrain de l’Hôtel de Ville pour le «Churches of
LakeshoreAnnualOutdoorChurchService».
5.
Lettre de Karin Gebert demandant que la Ville prenne position par rapport au projet de
l’OléoducÉnergieEst.
6.
Lettre de Jessica Samatas Mascioli demandant que la Ville s’occupe du problème d’herbe à
pucessurunepropriétédelaVille.
G.
ADMINISTRATION
1.
NominationdeJacquesDesOrmeauxàtitred’Assistant-Trésorier.
2.
Autorisation pour que le Directeur Général ou dans son absence le Greffier ou l’AssistantGreffier,signeaunomdelaVilletoutedemandedepermisd’alcoolpourlesévènementsayant
lieudanslesbâtimentsmunicipaux.
3.
Autorisationdetransférerletempsdevacancesnon-utilisésduDirecteurGénéral.
4.
NominationdeJacquesDesOrmeauxàtitredeDirecteurGénéraldelaVilleendatedu1erjuin
2016jusqu’au31décembre2017.
H.
PARCS,LOISIRSETENVIRONNEMENT
I.
SÉCURITÉPUBLIQUEETCIRCULATION
J.
TRAVAUXPUBLICSETINFRASTRUCTURESDELAVILLE
1.
Octroidecontrat–ServicesdeconciergeriepourlesbâtimentsmunicipauxdanslecadredeTP2016-04.
2.
Autorisation pour que le Directeur Général négocie au nom de la Ville, avec le MTQ pour le
projetdumuranti-bruit.
K.
URBANISME
1.
Adoptiondusecondprojetderèglementn°875-115modifiantleRèglementdezonagen°875,
telqu’amendé,afindemodifierlesdispositionsreliéesauxbâtimentsaccessoirespermisdansles
zonesCA,CBetPC.
2.
Adoptiondusecondprojetderèglementn°875-116modifiantleRèglementdezonagen°875,
tel qu’amendé, afin de supprimer les restrictions quant aux activités commerciales extérieures
dansleszonescommercialesCA.
3.
Adoptiondurèglementn°961-5modifiantleRèglementsurlesdérogationsmineuresn°961,tel
qu’amendé, afin d’augmenter la distance par laquelle les marges minimales établies dans le
Règlementdezonagepeuventêtreréduitesparl’obtentiond’unedérogationmineure.
4.
AvisdemotionetadoptionduprojetdeRèglementn°875-117modifiantleRèglementdezonage
n°875, tel qu’amendé, afin d’apporter une correction à la version française du règlement pour
lesdispositionsétablissantlahauteurmaximaledesmursderétention.
L.
SERVICESAUXCITOYENSETAFFAIRESCOMMUNAUTAIRES
1.
SoutienfinancierdanslecadreduProgrammedesoutienpourl’excellence.
2.
AutorisationdelaVille–Duathlondel’écoleJoseph-Henricole22juin2016.
M.
FINANCES
1.
Approbationdelalistedesdépensespourlemoisd’avril2016.
2.
DépôtdesétatscomparatifsdelaVilleendatedu31mars2016.
3.
Dépôtdurapportdesvérificateurspourl’annéefiscale2015.
4.
Transfertdefonds–TraitementdeseauxuséesparPointe-Claire.
N.
LEVÉEDELASÉANCE
Ordredujour–Séanceordinairedumardi10mai2016
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