Troisième conseil TerriTorial de l`ePT 12 le 16 février à 19h à viTry

C o m m u n a u t é d ’ a g g l o m é r a t i o n L e s p o r t e s d e l’ E s s o n n e
Etablissement Public Territorial 12 Grand-Orly Val-de-Bièvre Seine-Amont
// Lundi 15 février 2016
Communiqué de presse
Le troisième conseil territorial de l’Établissement Public Territorial 12 Grand-Orly Valde-Bièvre Seine-Amont (EPT 12) aura lieu mardi 16 février à 19h à l’hôtel de ville de Vitrysur-Seine.
Troisième conseil territorial de
l’EPT 12 le 16 février à 19h à Vitry
L
a troisième séance du conseil territorial de l’EPT 12 Grand-Orly Val-de-Bièvre Seine-Amont se tiendra le mardi 16
février à 19h à l’hôtel de ville de Vitry-sur-Seine.
Parmi les 16 délibérations inscrites à l’ordre du jour :
-
Délégations de pouvoir au bureau et au président ;
-
Adoption de la charte de gouvernance ;
-
Adoption du rapport d’orientation budgétaire ;
-
Adhésion et désignation des représentants :
1.
Au Syndicat mixte d’études Paris Métropole
2.
À l’assemblée des communautés de France
3.
Aux associations Nature Parif et Bruit Parif
4.
Au SIREDOM et au SMITDUVM
5.
Au SEDIF, au Syndicat de l’Orge, au SIAHVY, au SyAGE et au SMBVYC
Liste des contribuables susceptibles d’être désignés pour siéger comme commissaires au sein de la commission
intercommunale des impôts directs
Ordre du jour en pièce-jointe.
Établissement Public Territorial 12
Grand-Orly Val-de-Bièvre Seine-Amont
Hôtel de ville de Vitry-sur-Seine
2 avenue Youri Gagarine
Vitry-sur-Seine
Contacts presse : Antoine Hamon. [email protected], 01 69 57 80 40 // 06 33 98 57 80
Damien Calvignac. [email protected], 01 69 57 82 46