Ordre du jour Conseil de Territoire EPT 12 le 26 janvier 2016

Établissement Public Territorial 12
Grand-Orly Val-de-Bièvre Seine-Amont
Vitry-sur-Seine, le 20 janvier 2016
Le Président de l’Établissement public territorial 12
Grand-Orly Val-de-Bièvre Seine-Amont
À
Mesdames et Messieurs les Conseillers territoriaux
Mesdames et Messieurs les Conseillers territoriaux,
Je vous prie de bien vouloir assister à la séance du Conseil territorial :
Le mardi 26 janvier 2016 à 20h00
Hôtel de ville de Vitry-sur-Seine
2 avenue Youri Gagarine
94400 Vitry-sur-Seine
ORDRE DU JOUR :
1. Délégations de pouvoir du conseil territorial au Bureau et au Président
2. Conventions de gestion entre l’Établissement public territorial et ses villes membres
3. Indemnités de fonction des élus territoriaux
4. Affiliation à titre volontaire de l’Établissement Public Territorial 12 Grand-Orly Val-deBièvre Seine-Amont au centre interdépartemental de gestion de la petite couronne d’Ilede-France
5. Avancement de grade des agents de l’Établissement Public Territorial 12 Grand-Orly
Val-de-Bièvre Seine-Amont : Fixation des ratios d’avancement
6. Convention pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité et au
contrôle budgétaire
7. Poursuite des procédures relatives aux Plans locaux d’urbanisme engagées par les
communes membres
8. Désignation des membres du Conseil d’administration de l’Établissement public local
Plateforme Charles Foix Silver Innov
9. Modification des statuts de l’Établissement public à caractère industriel et commercial
« Eau Lacs de l’Essonne, la régie publique » et désignation des membres du Conseil
d’administration
Ablon-sur-Seine, Arcueil, Athis-Mons, Cachan, Chevilly-Larue, Choisy le Roi, Fresnes, Gentilly,
Ivry-sur-Seine, Juvisy-sur-Orge, L'Haÿ-les-Roses, Le Kremlin-Bicêtre, Morangis, Orly, Paray-Vieille-Poste, Rungis,
Savigny-sur-Orge, Thiais, Valenton, Villejuif, Villeneuve-le-Roi, Villeneuve-Saint-Georges, Viry-Chatillon, Vitry-sur-Seine
Établissement Public Territorial 12
Grand-Orly Val-de-Bièvre Seine-Amont
10. Désignation des membres du Conseil d’administration de l’établissement public à
caractère industriel et commercial Bords de Scènes
11. Adhésion et désignations des représentants à l’association de promotion du
prolongement de la ligne 10 du métro
12. Création de la Commission consultative des services publics locaux en vue de la
création d’une régie d’exploitation et de valorisation des déchets
13. Création et composition de la Commission locale d’évaluation des charges transférées
14. Élection des membres de la Commission d’appel d’offres
15. Exercice 2016, budget principal : Ouverture des crédits d’investissement par anticipation
au vote du Budget Primitif
16. Exercice 2016, budgets annexes et autonome : Ouverture des crédits d’investissement
par anticipation au vote du Budget Primitif
La présente vaut convocation. Vous trouverez joint le livret du conseil contenant l'ordre du jour
de la séance et les projets de délibérations. Celui-ci vous est également transmis par courriel.
Je vous prie d’agréer, Mesdames et Messieurs les Conseillers territoriaux, l’assurance de ma
considération distinguée.
Le Président de l’Établissement public territorial 12
Grand-Orly Val-de-Bièvre Seine-Amont ;
Michel Leprêtre
Le parking de la mairie est à votre disposition pour garer votre véhicule
Ablon-sur-Seine, Arcueil, Athis-Mons, Cachan, Chevilly-Larue, Choisy le Roi, Fresnes, Gentilly,
Ivry-sur-Seine, Juvisy-sur-Orge, L'Haÿ-les-Roses, Le Kremlin-Bicêtre, Morangis, Orly, Paray-Vieille-Poste, Rungis,
Savigny-sur-Orge, Thiais, Valenton, Villejuif, Villeneuve-le-Roi, Villeneuve-Saint-Georges, Viry-Chatillon, Vitry-sur-Seine