SOMMAIRE LOT 5. SERRURERIE.......................................................

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SOMMAIRE LOT 5. SERRURERIE.......................................................
MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE - PHASE PRO/DCE - SEPTEMBRE 2013
CCTP - LOT 5 SERRURERIE
Rénovation des menuiseries extérieures du bâtiment B.
31, Ch Joseph Aiguier 13402 Marseille cedex 20 - CNRS Délégation Provence et Corse.
SOMMAIRE
LOT 5. SERRURERIE....................................................................................................................... 2
CHAPITRE 1 - GENERALITES ................................................................................................... 2
1.
2.
3.
4.
5.
6.
7.
8.
9.
10.
11.
12.
13.
14.
15.
16.
17.
18.
19.
20.
Note préliminaire ........................................................................................................................... 2
Connaissance des lieux .................................................................................................................. 3
Décomposition des travaux en lots ................................................................................................ 3
Étendue des travaux ...................................................................................................................... 3
Documents de référence contractuels ............................................................................................ 4
Caractère forfaitaire du marché .................................................................................................... 5
Réglementations concernant les matériaux et produits ............................................................... 5
Réglementations concernant la santé et la sécurité des ouvriers sur le chantier ....................... 5
Prestations à la charge du présent lot........................................................................................... 5
Règles d'exécution générales ..................................................................................................... 6
Protection des ouvrages et respect du travail d’autrui ............................................................ 6
Contrôle et réception des matériaux sur chantier ................................................................... 7
Responsabilité de l'Entrepreneur ............................................................................................. 7
Prescriptions techniques générales .......................................................................................... 7
Études techniques - Plans d'exécution ..................................................................................... 8
Raccords, scellements, percements, etc .................................................................................... 9
Réservations - Percements - Rebouchages - Scellements - Raccords, etc................................ 9
Échantillons ............................................................................................................................... 9
Supports - Implantation - Pose ............................................................................................... 10
Protection temporaire sur chantier et nettoyage ................................................................... 10
CHAPITRE 2 - DESCRIPTIONS DES OUVRAGES ................................................................ 11
1.
2.
Nature des prestations ................................................................................................................. 11
Serrurerie ..................................................................................................................................... 13
2.1
Escalier de secours extérieur ............................................................................................. 13
2.2
Garde-corps pour portes de gaines - Emprise ancien ascenseur ...................................... 13
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MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE - PHASE PRO/DCE - SEPTEMBRE 2013
CCTP - LOT 5 SERRURERIE
Rénovation des menuiseries extérieures du bâtiment B.
31, Ch Joseph Aiguier 13402 Marseille cedex 20 - CNRS Délégation Provence et Corse.
LOT 5. SERRURERIE.
NOTA : produits similaires ou équivalents. Les marques ou références citées dans le CCTP sont données
afin de définir une prestation de référence. Les produits similaires, de qualité équivalente et d’aspect
identique peuvent être proposés. Les entreprises préciseront dans leur offre les marques et références des
matériaux et matériels proposés.
CHAPITRE 1 - GENERALITES
1.
Note préliminaire
Le présent descriptif présente les travaux du lot N°05 – SERRURERIE- nécessaire à la réalisation de
l’opération suivante :
Marchés de travaux d'amélioration énergétique
(isolation par l'extérieur et distribution
centralisée d'eau glacée) des bâtiments B et IM situés sur le campus Joseph Aiguier du CNRS à
Marseille.
Le présent descriptif n'est pas limitatif, l'entrepreneur aura lieu de prévoir tous les travaux qui ont rapport à sa
profession ou qui touchent ou découlent de ceux des autres corps d'état et dont il en doit l'achèvement normal
dans les règles de l'art.
L’Entreprise est tenue de se rendre sur place pour évaluer la difficulté de l’opération, de sa situation et de l’état de
l’existant.
L’Entrepreneur du présent lot est tenu de prendre connaissance du C.C.A.P. et des pièces écrites qui y sont
mentionnées, notamment en ce qui concerne les conditions générales du marché, les obligations faites à tous les
corps d’état, les frais particuliers à sa charge.
Les Entreprises devront prendre toutes les dispositions nécessaires pour ne pas entraîner de perturbations et
notamment :
 bruits en limites de zones en service 
propagation de la poussière.
L’Entrepreneur doit en conséquence toutes les prescriptions ou prestations quel que soit l’endroit où celles-ci
sont décrites. Toutes les dispositions précisées au descriptif de chaque CCTP et sur les plans devront être
respectés, tant en ce qui concerne le choix des matériaux, que le mode de construction et les dispositions
d’ensemble.
De plus, les prescriptions contenues dans les pièces du marché ne sont pas limitatives. Il est bien précisé que
l’Entrepreneur doit tous les travaux pour assurer une parfaite exécution des ouvrages, en entière conformité
avec les plans et Règlements en vigueur dans la profession. Les ouvrages du présent descriptif s’entendent
avec toutes les fournitures mises en œuvre, façon et pose, et en général, tous les travaux nécessaires à leur
parfait achèvement.
La simple énonciation d’un ouvrage quelconque, soit en plans, coupes, élévations ou devis, comprend
nécessairement tous les détails et accessoires indispensables à l’entière et parfaite réalisation de cet ouvrage.
L’Entrepreneur ne pourra donc prétendre à aucun supplément à son prix pour cause d’insuffisance de
détails ou même d’omission d’un article nécessaire à l’accomplissement des travaux, étant entendu que
l’Entrepreneur s‘est rendu compte des travaux à effectuer, de leur importance et de leur nature et qu’il a
suppléé par ses connaissances professionnelles aux insuffisances de détails ou omissions dans les
pièces du marché.
Le fait de dire que les travaux sont achevés implique que l’ensemble doit être terminé sans qu’une seule partie de
l’ouvrage ne présente un aspect inachevé, sauf si celui-ci a été délibérément décidé et mentionné comme tel dans
les pièces du marché.
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2.
Connaissance des lieux
Les Entrepreneurs sont réputés par le fait d'avoir remis leur offre :
o
s'être rendus sur les lieux où doivent être réalisés les travaux ;
o
avoir pris parfaite connaissance de la nature et de l'emplacement de ces lieux et des conditions
générales et particulières qui y sont attachées ;
o
avoir pris connaissance de la nature des matériaux existants, notamment des façades existantes ;
o
avoir pris parfaite connaissance de l'état du terrain qui leur sera livré ;
o
avoir pris connaissance des possibilités d'accès, d'installations de chantier, de stockage, de matériaux,
etc., des disponibilités en eau, en énergie électrique, etc. ;
o
avoir pris tous renseignements concernant d'éventuelles servitudes ou obligations.
En résumé, les Entrepreneurs sont réputés avoir pris connaissance parfaite des lieux et de toutes les conditions
pouvant en quelque manière que ce soit avoir une influence sur l'exécution et les délais, ainsi que sur la qualité et
les prix des ouvrages à réaliser.
Aucun Entrepreneur ne pourra donc arguer d'ignorances quelconques à ce sujet pour prétendre à des
suppléments de prix, ou à des prolongations de délais.
3.
Décomposition des travaux en lots
L'ensemble des travaux de la présente opération est divisé en 4 lots, à savoir :
Lot n° 01 MACONNERIES.
Lot n° 02 CLIMATISATION VENTILATION CHAUFFAGE
Lot n° 04 MENUISERIES EXTERIEURES / OCCULTATIONS.
Lot n° 05 SERRURERIE.
4.
Étendue des travaux
Visite obligatoire de l’entreprise pour repérage des matériaux de façade pour la fixation des ossatures.
Le présent lot n° 05 - SERRURERIE - a pour objet les travaux de serrurerie, nécessaires à la réalisation de
l’opération, concernant la fourniture et la pose :
-
Les ouvrages de serrurerie ;
L’ossature et la mise en place d’un escalier de secours extérieur sur façade ouest desservant le RDCH,
le R+1 et la toiture ;
Yc toutes sujétions pour une bonne mise en œuvre ;
Installation et préparation de chantier ;
Toutes les réservations ;
Toutes les ossatures nécessaires ;
Tous les ouvrages nécessaires à l’étanchéité ;
Toutes les pièces de finition ;
Toutes les protections des ouvrages réalisés ;
L’enlèvement régulier de tous les déchets et gravois résultant des travaux et leur transport aux
décharges agréées ;
Les études, plans d’exécution et de détails des ouvrages ;
La fourniture de tous les matériaux entrant dans la construction ;
Le chargement à l’usine, le transport et le déchargement à pied d’œuvre suivant modalités définies sur
le plan d’installation fourni dans le dossier ;
L’établissement d’aires de montage convenablement aménagées ;
La fourniture, pose et dépose des échafaudages et de tout dispositif de manutention et de levage ;
La mise en œuvre des matériaux ;
Toutes manutentions pour le montage ;
La fourniture et la mise en œuvre des dispositifs de contreventement et de stabilité provisoires et
définitifs ;
Les raccords ;
La liaison équipotentielle des ossatures;
L’exécution des ouvrages en raccordement avec les autres corps d’état ;
La parfaite coordination avec les autres corps d’état ;
Les contrôles et essais de tous les ouvrages réalisés.
YC toutes sujétions pour une bonne mise en œuvre.
L’entreprise est tenue de vérifier les quantités. L’entrepreneur ne pourra prétendre à aucune indemnité pour des
quantités qui n’auraient pas été corrigées. L’engagement de l’entrepreneur se fera sur prix global et forfaitaire
pour des quantités réelles corrigées ou non corrigées.
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L’Entrepreneur sera considéré comme ayant une connaissance parfaite de l’ensemble des documents constituant le
dossier de consultation, même ceux qui ne concernent pas son lot.
Il devra prévoir tous les travaux de sa spécialité nécessaires au complet et parfait achèvement de ses ouvrages,
conformément aux règles de l’art et aux prescriptions techniques existantes.
L’Entrepreneur sera tenu de par ses connaissances professionnelles de suppléer toutes omissions ou
insuffisances qui auraient pu se glisser dans l’établissement des documents.
Il ne pourra, de ce fait prétendre à quelques modifications que ce soit dans l’offre.
Il lui appartient de signaler au Maître d’Ouvre les omissions ou insuffisances constatées avant notification de la
commande. Toute omission décelée après cette notification ne pourra entraîner de notification du montant de
celle-ci.
5.
Documents de référence contractuels
Les ouvrages faisant l'objet du présent marché devront répondre aux clauses, conditions et pr escriptions des
documents techniques et des documents réglementaires qui sont applicables aux travaux du marché, dont
notamment les suivants :
Règles professionnelles.
Documents du CSTB.
Cahiers des prescriptions techniques.
DTU / CCTG.
Règles de calcul.
Normes NF/EN.
Directives européennes.
L'Entrepreneur est contractuellement réputé parfaitement connaître les documents contractuels énumérés cidessus applicables aux travaux de son marché.
L'Entrepreneur devra dans tous les cas respecter la réglementation concernant :
La réaction au feu des matériaux et produits devant être mis en œuvre ;
Le comportement au feu des ouvrages en place.
Se reporter à ce sujet au CCTL.
Se reporter au CCTL pour :
Sécurité et protection de la santé sur le chantier.
Sécurité des ouvriers contre les chutes.
Protection des travailleurs contre les risques liés à l'amiante.
o
er
Décret n 2004-924 du 1 septembre 2004 fixant les nouvelles contraintes pour effectuer des travaux en hauteur.
La gestion des déchets de chantier devra respecter la réglementation en vigueur à ce sujet, notamment :
o
o
Loi n 92-646 du 13 juillet 1992, modifiant la loi n 75-633 du 18 juillet 1992.
o
Loi n 94-609 du 13 juillet 1994.
Décret du 15 mai 1997.
Circulaire du 15 février 2000.
o
Décret n 2002-540 du 18 avril 2002 transposant, d'une part, la décision 2001/573/CE et, d'autre part, la
décision 91/689.
La limitation des bruits de chantier devra être traitée par les Entrepreneurs, dans le strict respect de la législation et de
la réglementation en vigueur à ce sujet, dont notamment :
o
Loi n 92-1444 du 31 décembre 1992 dite « loi bruit », avec ses décrets et arrêtés d'application parus
relative à la lutte contre le bruit.
Tous les articles des différents codes, et tous les décrets, arrêtés, circulaires, etc., dont plus
particulièrement l'arrêté du 12 mai 1997 pris en application de la directive 84/532/CEE du 17 septembre
1984 fixant les dispositions communes applicables aux matériels et engins de chantier relatif à la
limitation des émissions sonores, cités dans le CCTL.
Ainsi que tous autres textes réglementaires parus à ce sujet depuis le 13 mai 1997.
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6.
Caractère forfaitaire du marché
L'ensemble des travaux du présent lot fera l'objet d'un prix global et forfaitaire, toutes les indications données sur
les plans d'ensemble et de détails étant à même de renseigner parfaitement les entreprises sur les prestations à
chiffrer.
7.
Réglementations concernant les matériaux et produits
Avis techniques
Pour tous les matériaux et produits qui relèvent de la procédure de l'« Avis technique », il ne pourra être mis en
œuvre que des matériaux et produits ayant fait l'objet d'un Avis technique.
L'Entrepreneur devra toujours fournir l'Avis technique en cours de validité pour les matériaux et produits
concernés.
Agréments ou procès-verbaux d'essais
Les agréments ou procès-verbaux d'essais peuvent être exigés de l'Entrepreneur pour des produits ou procédés
dits de « techniques non courantes » ne faisant pas l'objet d'un Avis technique ni de procédure ATEX.
Ces agréments ou procès-verbaux d'essais peuvent être délivrés par des organismes agréés tels que le CEBTP, le
LNE, le Bureau Véritas, etc.
Marques de qualité
Pour tous les matériaux et fournitures entrant dans les prestations du présent lot, faisant l'objet d'une marque NF,
d'un label ou d'une certification AIMCC, l'Entrepreneur ne pourra mettre en oeuvre que des matériaux et
fournitures titulaires de la marque de qualité correspondante.
Ces marques de qualité devront être portées d'une manière apparente sur les matériaux et fournitures
concernées.
Marquage européen
Directive « Produits de construction »
Directive 89/106/CEE du 21 décembre 1988, modifiée par la directive 93/68/CEE du Conseil du 22 juillet 1993
o
o
transposée en France par le décret n 92-647 du 8 juillet 1992 (JO du 14 juillet 1992), remanié par le décret n
95-1051 du 20 septembre 1995 (JO du 27 septembre 1995).
o
o
Le décret n 92-647 du 8 juillet 1992 est intitulé : décret n 92-647 ... concernant l'« Aptitude à l'usage des
produits de construction ».
Un « Produit de construction » est défini comme suit par la directive : « tout produit fabriqué en vue d'être
incorporé, assemblé, utilisé ou installé de façon durable dans des ouvrages tant de bâtiment que de génie civil ».
Date des marquages CE obligatoires des produits pouvant entrer dans les ouvrages du présent marché (à la date
de janvier 2003).
8.
Réglementations concernant la santé et la sécurité des ouvriers sur le chantier
Se reporter au CCTL pour :
Sécurité et protection de la santé sur le chantier.
Sécurité des ouvriers lors des travaux de terrassements.
Sécurité des ouvriers contre les chutes.
Protection des travailleurs contre les risques liés à l'amiante.
9.
Prestations à la charge du présent lot
Les prestations à la charge de la présente entreprise dans le cadre de son marché comprennent implicitement :
o l'amenée, la mise en place, la maintenance et le repli en fin de travaux des installations de chantier ;
o la fourniture, transport et mise en œuvre de tous les matériaux, produits et composants de construction
o
o
o
o
o
o
nécessaires à la réalisation parfaite et complète de tous les ouvrages de son marché ;
tous les échafaudages, agrès, engins ou dispositifs de levage (ou descente) nécessaires à la réalisation
des travaux ;
tous les percements, saignées, rebouchages, scellements, raccords, etc., dans les conditions précisées
aux documents contractuels ;
la fixation par tous moyens de ses ouvrages ;
l'enlèvement de tous les gravois de ses travaux ;
la protection des ouvrages jusqu'à la réception ;
la protection des ouvrages des autres corps d'état pouvant être détériorés ou salis par les travaux du
présent lot ;
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o
o
o
o
o
o
o
la main-d’œuvre et les fournitures nécessaires pour toutes les reprises, finitions, vérifications, réglages,
etc., de ses ouvrages en fin de travaux et après réception ;
la mise à jour ou l'établissement de tous les plans « comme construit » pour être remis au Maître
d'Ouvrage à la réception des travaux ;
la quote-part de l'entreprise dans les frais généraux du chantier et le compte prorata, le cas échéant ;
et tous les autres frais et prestations même non énumérés ci-dessus, mais nécessaires à la réalisation
parfaite et complète des travaux ;
les nettoyages du chantier en cours et en fin de travaux ;
le ramassage et la sortie des déchets et emballages ;
le tri sélectif des emballages et déchets et enlèvement hors du chantier, dans le respect de la législation
en vigueur.
Remise au maître d'ouvrage lors de la réception :
o de la ou des notices de fonctionnement ;
o de la ou des notices d'entretien.
Seront également à la charge de l'Entrepreneur du présent lot, l'exécution des travaux annexes et accessoires,
qui traditionnellement entrent dans le cadre des travaux de gros œuvre, notamment :
o les calfeutrements au droit des ouvrages de menuiserie, de métallerie et autres ;
o les rejingots à l'emplacement de toutes les baies extérieures sauf les portes ;
o les seuils en ciment au droit de toutes les portes extérieures sauf ceux recevant un revêtement
particulier à la charge d'autres corps d'état ;
o les réservations, percements, scellements, rebouchages, raccords, etc., dans les conditions définies aux
documents du marché ;
o les rebouchages et fermetures en temps opportun des trémies dans les différentes gaines techniques,
conformément à la réglementation Sécurité en vigueur ;
o le nettoyage parfait et complet du vide sanitaire, la sortie et l'enlèvement des gravois et décombres, le
cas échéant ;
o et tous autres travaux annexes et accessoires même non énumérés ici, mais nécessaires à la finition
complète et parfaite de l'œuvre.
10. Règles d'exécution générales
Tous les travaux devront être exécutés selon les règles de l'art avec toute la perfection possible et selon les
meilleures techniques et pratiques en usage.
À ce sujet, il est formellement précisé aux entreprises qu'il leur sera exigé un travail absolument parfait et
répondant en tous points aux règles de l'art et qu'il ne sera accordé aucune plus-value pour obtenir ce résultat,
quelles que soient les difficultés rencontrées et les raisons invoquées.
La démolition de tous travaux reconnus défectueux par le Maître d'œuvre et leur réfection jusqu'à satisfaction
totale seront implicitement à la charge de l'entrepreneur, de même que tous frais de réfection des dégâts
éventuels causés aux ouvrages des autres corps d'état, et aucune prolongation de délai ne sera accordée.
Tous les matériaux, éléments et articles fabriqués « non traditionnels » devront toujours être mis en œuvre
conformément aux prescriptions de l'Avis technique.
11. Protection des ouvrages et respect du travail d’autrui.
Protection des ouvrages des autres corps d'état
Chaque Entrepreneur dont l'exécution de ses propres travaux risque de causer des détériorations ou des
salissures aux ouvrages finis déjà en place devra prendre toutes dispositions et précautions utiles pour assurer la
protection de ces ouvrages finis.
Cette prescription s'applique plus particulièrement aux bardages, appareils sanitaires, aux quincailleries, aux
ouvrages en bois apparent, aux appareillages électriques, aux revêtements en carrelage, en plastique ou
autres, etc., qui ne devront subir aucun dommage, si minime soit-il.
Faute par lui de se conformer à cette prescription, l'Entrepreneur responsable en subira toutes les
conséquences.
Il importe que chaque entreprise ait le souci constant du respect des travaux exécutés par les autres
corps d’état.
Dans ce but, chacun doit s’abstenir de faire quoi que ce soit, qui sous prétexte de simplifier sa tâche,
dégrade ou salisse les ouvrages des autres corps d’état ou ne nuise à la solidarité ou à la bonne finition de
l’ensemble. Il sera veillé à l’observation de cette discipline nécessaire.
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Les réparations ou remises en état qui seraient à faire à la suite de faute de ce genre seront exécutées
selon les ordres donnés par le Maître d’œuvre et donneront lieu à l’imputation au compte des
entreprises incriminées.
Protection par les Entrepreneurs de leurs propres ouvrages
Les Entrepreneurs de revêtements de sols devront assurer la protection de leurs revêtements de sols jusqu'à la
réception.
Pour les sols en carrelage, marbre, etc., cette protection pourra être assurée par mise en place de sciure de
bois, ou par tout autre moyen efficace.
En ce qui concerne les sols en tapis textile ou moquette, la protection pourra être assurée par la mise en place
d'une couche de papier fort collé aux joints.
Mêmes spécifications en ce qui concerne les marches d'escaliers, où plus particulièrement le nez de marche
devra être protégé.
En ce qui concerne les ouvrages de menuiserie en bois, toutes les arêtes, qui du fait de leur position risquent
d'être épaufrées, notamment les huisseries, bâtis et autres montants, devront être protégées au droit des arêtes
par des petits liteaux fixés par pointes.
Pour les ouvrages soignés prévus pour rester apparents, ces protections sont absolument indispensables pour
toutes les parties exposées aux chocs en cours de travaux.
En ce qui concerne les menuiseries en alliage léger ou en autres métaux à parement fini, elles devront
obligatoirement être protégées par un film plastique collé.
Pour la réception, toutes ces protections devront avoir été enlevées par les Entrepreneurs respectifs.
12. Contrôle et réception des matériaux sur chantier
Le Maître d'œuvre se réserve le droit de procéder à des contrôles de conformité des matériaux, fournitures sur
chantier avant mise en œuvre.
Pour les éléments préfabriqués et autres relevant d'une qualification NF ou d'une certification, le contrôle se
bornera à la vérification du marquage, et au contrôle de l'aspect et de l'intégrité des produits.
En ce qui concerne les matériaux ne comportant pas de certification, l'Entrepreneur devra justifier leur conformité.
Dans le cas contraire, le Maître d'œuvre pourra faire réaliser des prélèvements et des essais par un organisme de
son choix, aux frais de l'Entrepreneur.
Les contrôles de conformité et, le cas échéant, les essais se feront dans les conditions définies aux « Documents
contractuels » cités en tête du présent document.
Tous les matériaux défectueux et ceux non conformes, le cas échéant, seront immédiatement remplacés.
13. Responsabilité de l'Entrepreneur
L'Entrepreneur restera toujours responsable des matériaux qu'il met en œuvre.
Il lui incombera de choisir les matériaux et produits les mieux adaptés aux différents critères imposés par les
impératifs de chantier, dont notamment :
o pose en intérieur ou en extérieur ;
o nature et type de matériaux répondant aux impératifs de l'utilisation ;
o conditions particulières rencontrées pour le chantier ;
o compatibilité des matériaux entre eux.
Pour les matériaux et produits proposés par le Maître d'œuvre, l'Entrepreneur sera contractuellement tenu de
s'assurer qu'ils répondent aux différents critères ci-dessus.
Dans le cas contraire, il fera par écrit au Maître d'œuvre les observations qu'il jugera utiles. Le
Maître d'œuvre prendra alors les décisions à ce sujet.
14. Prescriptions techniques générales
Les travaux dus au présent lot devront être conformes au règlement en vigueur dont :
La qualité des produits et l'exécution des ouvrages à la charge du présent lot seront conformes aux spécifications
des Normes Françaises, DTU et règlements en vigueur, à la date du marché et notamment aux documents ciaprès (liste non limitative) :
- Cahier des Prescriptions Techniques Générales applicables aux travaux de serrurerie (Cahier n° 91 du
C.S.T.B.).
- Normes françaises et DTU :
DTU 37.1 Cahier des clauses techniques et cahier des clauses spéciales applicables aux travaux de menuiseries
métalliques, cahier du CSTB cahier 1916 (Mars 1984)
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NF P 24-203.1 et 2 Menuiseries métalliques.
NF P 24 101 Menuiserie métallique extérieure terminologie.
NF P 24-351 (Juillet 97) Menuiserie métallique, protection contre la corrosion et préservation des états de
surface.
NF A 45-003 Ronds laminés à chaud de Juillet 1979. NF A
45-004 Carrés laminés à chaud de Juillet 1979. NF A 45005 Plats laminés à chaud de Novembre 1980. NF A 49111 Tubes en acier de Septembre 1978.
NF P 22 Structure métallique.
NF A 45.001 à 45.211 et NF A 46.012 à 46.504 Produits sidérurgiques.
NF P 01 001 Dynamique et statique.
NF P 06 001 Charges permanentes et surcharges.
NF P 06 002 Base de calcul des constructions, charges d’exploitation des bâtiments, efforts horizontaux sur les
garde-corps pour paliers, escaliers et balcons.
P 92-702 Règles de calcul DTU-FA) Méthode de prévision du comportement au feu des structures en acier
(Décembre 1993).
Normes AFNOR série E 27 pour la boulonnerie et divers éléments de fixation.
- Serrurerie
NF A 02 006
Aluminium et alliage d'aluminium
NF A 02 104
Aluminium et alliage d'aluminium
NF A 36 221
Galvanisation en continu
NF A 46 323
Tôle d'acier galvanisé en continu
NF A 91 010
Revêtement métallique et traitement de surface des métaux
NF A 91 011
Revêtement métallique désignation conventionnelle des conditions d'emploi
NF A 91 020
Revêtement métallique - Clichés - Etalons pour les essais de corrosion
NF A 91 021
Revêtement métallique - Méthodes d'évaluation des résultats essais de corrosion
NF A 91 121
Galvanisation à chaud
NF A 91 122
Produits finis en acier galvanisé à chaud
NF E 85 101
Installations industrielles - Gardes corps métalliques
NF P 01 012
Règles de sécurité relatives aux dimensions des gardes corps et rampes d'escaliers
NF P 01 013
Essais de gardes corps
NF P 08 301
Essais de choc sur parois verticales de construction
NF P 24 351
Menuiserie métallique protection contre la corrosion
D.T.U. : 32.1, 32.2, 36.1, 37.1, 39.1, 39.4
- Règles de l'art.
Règles de sécurité contre l'incendie (instruction technique 249).
Règle UEATC "directives communes pour l'agrément des façades légères".
15. Études techniques - Plans d'exécution
Les études techniques et les plans d'exécution seront à la charge de l’Entrepreneur du présent lot.
Le pré dimensionnement indiqué au présent marché devra être vérifié par l’entreprise en fonction des différentes
contraintes définies ci avant.
Toutes les côtes sont données à titre indicatif, l’Entrepreneur doit la vérification et le relevé de toutes les côtes
nécessaires à la mise au point des détails d’exécution. L’Entrepreneur ne pourra prétendre d’avoir réalisé ses
ouvrages suivant les côtes des plans du présent marché sans vérification préalable.
L’entrepreneur prendra toutes les dispositions avec le Maître d’œuvre afin d’obtenir toutes les informations
nécessaires.
L’Entrepreneur pourra proposer des dimensions inférieures, mode d’exécution différents, produits différents à
celles indiquées à condition de pouvoir les justifier auprès du Maître d’Oeuvre et du Contrôleur Technique.
Nota : les plans de principe fournis dans le cadre du dossier d’appel d’offres ne constituent pas des plans
d’exécution. Ces plans servent à dégager les grands principes de construction mais n’intègrent pas
forcément tous les éléments structurels et d’habillage.
Les charges résultant des sollicitations amenées par la structure métallique seront définies en
coordination avec l’entreprise détentrice du lot.
Le dimensionnement, le positionnement des éléments de contreventement de cette structure reste à l’initiative des
Entrepreneurs de ce lot dans le respect des plans guides de structure fournis à l’appel d’offres.
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31, Ch Joseph Aiguier 13402 Marseille cedex 20 - CNRS Délégation Provence et Corse.
L'entrepreneur présentera pour accord les épures, plans, échantillons et documentations de ses ouvrages et
accessoires, au Maître d'œuvre qui se réserve de choisir les solutions et accessoires.
Les plans d'ensemble et de détails devront être remis dans les 15 jours après la signature du marché afin
qu'après accord définitif, approbation de la Maîtrise d’œuvre et vérification faite, toutes les dispositions prévues sur
les plans soient bien conformes aux documents du R.E.E.F, D.T.U et autres et au présent devis descriptif. Le projet
sera visé par le Bureau de Contrôle et pourra être exécuté.
Cet accord préalable laissera la responsabilité au seul Entrepreneur qui ne pourra arguer qu'une erreur de
conception est la cause des désordres constatés.
Ces plans d'exécutions seront remis en double exemplaire avec copies pour information au Maître d’ Ouvrage.
Plans d’exécution, détails et plans de calepinage à la charge entreprise suivant les plans de principe architecte.
Visite de l’entreprise obligatoire et prise de cotes sur façades existantes.
16. Raccords, scellements, percements, etc.
Raccords
Les raccords seront toujours réalisés en matériau strictement de même nature que le parement concerné.
La finition des raccords devra être parfaite, leur arasement strictement au même nu, aucune marque de reprise ne
devra être visible, etc.
Chaque Entrepreneur doit les raccords après exécution des travaux de son corps d’état.
Toutefois, il est vivement conseillé à chaque entreprise de sous-traiter ses propres raccords aux maçons,
bardeur, serrurier, etc, afin que la même main subsiste quant à l’aspect.
Scellements
Dans le cas général, les scellements se feront au mortier de ciment et sable fin, et les cales en bois dans les
scellements sont interdites.
Dans le cas de scellement dans des parois extérieures en matériaux isolants, le scellement devra, dans la
mesure du possible, être réalisé avec des matériaux identiques.
Dans les éléments montés au plâtre et ceux enduits au plâtre, les scellements se feront au plâtre.
Les scellements devront toujours être arasés de 0,010 environ en retrait du nu fini, afin de réserver l'épaisseur
nécessaire pour le raccord.
Percements dans des maçonneries et ouvrages autres que béton
Les percements dans tous les murs en maçonnerie ainsi que dans les cloisons et ouvrages autres qu'en béton
seront exécutés par les Entrepreneurs concernés.
Dans le cas de percements dans les éléments porteurs soumis à des contraintes importantes, l'Entrepreneur
devra obtenir l'accord du Maître d'œuvre avant d'exécuter ses percements.
Ces percements seront réalisés avec le plus grand soin, en cas de détérioration lors des percem ents,
l’entreprise devra la réparation à ses frais.
17. Réservations - Percements - Rebouchages - Scellements - Raccords, etc.
Les Entrepreneurs auront implicitement à leur charge l'exécution de tous les percements, passages, trous,
réservations, scellements, rebouchages, incorporations au coulage, etc. nécessaires à la complète et parfaite
finition des ouvrages.
Dans tous les ouvrages verticaux et horizontaux en béton et en béton armé, ainsi que dans tous les éléments
préfabriqués le cas échéant, tous les percements, passages, trous, gaines, etc.
En conséquence, tous les Entrepreneurs des corps d'état concernés devront en temps utile prendre toutes
dispositions afin de faire prévoir toutes les réservations ou autres nécessaires à la bonne exécution de leurs
ouvrages.
Dans les autres maçonneries, bardage métallique, tous les trous, percements, saignées, etc. seront exécutés par
les Entrepreneurs des corps d'état concernés.
Les scellements, rebouchages, etc. seront toujours à effectuer par l'Entrepreneur du corps d'état concerné.
18. Échantillons
Chaque Entrepreneur est tenu de fournir, dans les délais fixés, tous les échantillons d'appareillage, de
matériels, de matériaux qui lui seront demandés par le Maître d'œuvre. Ceux-ci doivent être montés en
panoplie, disposés sur un chevalement et soigneusement fixés, plombés le cas échéant, pour éviter toute
substitution.
Ils seront entreposés par les Entrepreneurs dans un local spécial annexé au bureau du Maître d'œuvre.
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MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE - PHASE PRO/DCE - SEPTEMBRE 2013
CCTP - LOT 5 SERRURERIE
Rénovation des menuiseries extérieures du bâtiment B.
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Les échantillons seront inscrits sur un registre et seront numérotés. Le registre comportera une case réservée à
la signature du Maître d'œuvre, qui sera seul juge de la conformité de ces échantillons avec les spécifications
des pièces du dossier, et une case réservée pour la signature du Maître de l'Ouvrage, qui manifestera ainsi son
acceptation.
Aucune commande de matériel ne pourra être passée par l'Entrepreneur, sinon à ses risques et périls, tant que
l'acceptation de l'échantillon correspondant n'aura pas été matérialisée par les signatures ci-dessus visées.
19. Supports - Implantation - Pose
Le titulaire du présent lot devra, avant tout travaux, s'assurer de la qualité et de la planimétrie des supports des
ouvrages qu'il doit poser.
Il procédera à une vérification des repères et à la précision de leur interprétation, et des dimensions des baies à
occulter, contradictoirement avec le titulaire du Démolition - Maçonnerie - Cloisons. La réalisation sans réserve
équivaut à leur acceptation et engage sa responsabilité.
L'implantation sera effectuée conjointement et solidairement par les entreprises des lots Maçonnerie - Cloisons et
Menuiseries Extérieures.
Les cadres et pré cadres seront fournis et posés par le titulaire du présent lot ; ils seront fixés par le présent lot
(pose en tunnel, fixation par pattes extérieur en tableau sous face linteau) pour tous les châssis doubles,
possibilité de renfort par jambes de force verticale sur appui existant.
Ceux-ci seront réalisés en tôle d'acier galvanisé et comprendront les montants et les traverses.
Le profil des pré cadres devra permettre la prise en compte de l'épaisseur du doublage et la fixation de la vêture
extérieure.
Etanchéité par joints élastomère en périphérie des pré cadres intérieurs.
Dans tous les cas, le titulaire du présent lot aura à sa charge la fourniture et la distribution de toutes les
pré cadres et cadres à pied d'œuvre.
Le principe de fixation devra être soumis au bureau de contrôle et au Maître d’œuvre.
Le mode de calfeutrement et étanchéité des pièces d’appui sera de type « sec ».
20. Protection temporaire sur chantier et nettoyage
Les protections temporaires éventuellement mises en place en usine devront être, si nécessaire, réparées ou
renforcées après mise en œuvre et avant exécution des travaux pouvant endommager les ouvrages.
Des protections locales plus résistantes pourront être exécutées sur chantier dans les zones particulièrement
exposées aux chocs pour des ouvrages fragiles ou comportant leurs revêtements de finition.
En fin de chantier, l'Entrepreneur devra le nettoyage général de tous ses ouvrages.
Il devra tenir compte des recommandations des fournisseurs quant aux produits à employer afin d'éviter toute
détérioration (par abrasifs par exemple).
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MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE - PHASE PRO/DCE - SEPTEMBRE 2013
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Rénovation des menuiseries extérieures du bâtiment B.
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CHAPITRE 2 - DESCRIPTIONS DES OUVRAGES
1.
Nature des prestations
Travaux - stockage
Les travaux du présent lot comprennent toutes les fournitures et leur mise en œuvre et façons nécessaires à leur
réalisation, ainsi que toutes les sujétions quelles qu'elles soient, particulièrement :
- la fourniture et pose de tous les ouvrages en serrurerie (garde-corps, portes, grilles, trappes etc ...... )
- le stockage de ces ouvrages dans un local parfaitement étanche.
- l'évacuation des décombres, chutes, gravois, emballages, etc.......
- la fourniture d’échantillons ou prototypes.
Les ouvrages détériorés par le transport, l'humidité, etc… seront refusés.
Le titulaire du présent lot devra effectuer la pose, le calage et le scellement de ses ouvrages; les têtes de boulons de
scellement seront pointées à l'arc et meulées.
Les positions indiquées ci-après sont non exhaustives, elles sont indiquées pour faciliter la recherche sur les
plans ; l'entrepreneur devra prendre en compte toutes les menuiseries et ouvrages tels que repérés sur les plans et
en vérifier les dimensions exactes sur site.
Entretien - protection
En fin de chantier, l'Entrepreneur devra la révision complète de tous les ouvrages qui auraient été détériorés, le
graissage et le bon fonctionnement de toutes les parties mobiles, etc. et le remplacement des pièces.
Il en sera de même avec les quincailleries liées aux ouvrages du présent lot.
Durant l'année suivant la réception, l'Entrepreneur devra tous les travaux nécessaires au bon fonctionnement des
serrureries. Il remplacera tous les ouvrages divers qui se déformeraient à cause de l'emploi de profils de sections
insuffisantes ou de bois insuffisamment sec et, de ce fait, aura à ses frais tous les travaux annexes.
L'Entrepreneur devra la protection de tous ses ouvrages avant leur livraison, durant le chantier et jusqu'à la levée
des réserves de réception.
Quincailleries
Serrurerie
Les aciers employés pour exécution des travaux du présent lot devront être de la qualité dite "aciers doux du
commerce", qualité Thomas et de dimensions aux normes AFNOR de la classe A "Métallique" 35.101 pour les
profilés et A 36.001 pour les plats larges.
La galvanisation sera faite à chaud, l'épaisseur de la protection est de 80 microns minimum. Elle sera appliquée sur
tous les ouvrages extérieurs.
Les électrodes utilisées pour les assemblages par soudure à l'arc électrique devront être conformes aux normes en
vigueur NFA 81.301 et 302.
Les boulons utilisés pour les assemblages seront au moins de qualité 6.8 conformes à la norme NFE 27.701 et 711
avec galvanisation à chaud.
Toute la boulonnerie sera pourvue de contre-écrous du type PAL en acier cadmié.
Profilés en acier
Les profilés en acier devront présenter après galvanisation, des surfaces planes et sans aspérités, destinées à
rester brutes.
Visserie
La visserie est cadmiée dans la masse, elle correspondra aux classes 6.8, 8.8, 10.9, 12.9 suivant l'usage.
Quincaillerie
Les quincailleries seront de première qualité, portant le label NF SNQ I et conforme aux normes d'essais NF
20.501 et 20.302 et aux normes NF A 91.101 et 91.450.
Elles seront parfaitement adaptées au type de menuiserie et selon les prescriptions des documents techniques de
mise en oeuvre du fournisseur.
Les protections des quincailleries seront de qualité équivalente des autres matériaux (NFP24.351)
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MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE - PHASE PRO/DCE - SEPTEMBRE 2013
CCTP - LOT 5 SERRURERIE
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Tous les accessoires autres que ceux en alliage léger seront soit en métal inoxydable, soit cadmiées ou
métallisés à chaud.
Les pattes à scellement, les équerres, les platines et d'une manière générale toutes les pièces de quincaillerie
nécessaires à la pose des ouvrages, seront de force appropriée et en nombre suffisant pour obtenir une parfaite
tenue et rigidité des ouvrages.
Qualité et fabrication des ouvrages
Les matériaux ou matériels entrant dans la composition des ouvrages doivent obligatoirement être accompagnés
de :
Notices Techniques indiquant les caractéristiques et la provenance des différents composants.
Notices Techniques indiquant les caractéristiques, la marque et la provenance de tous produits de mise en œuvre
(mastic, bandes préformées, joints extrudés, profils Néoprène).
Procès-verbaux de tenue mécanique, de perméabilité à l'air et d'étanchéité à l'eau, effectués par un organisme
(CSTB, CERFF) ou par l'Entreprise elle-même avec un matériel homologué par l'un des organismes officiels.
Tous les profils seront parfaitement dressés avant utilisation.
Aucune trace de soudure, de cisaillement, etc. ne devra apparaître une fois les ouvrages terminés.
Tous les ouvrages en fer ou acier seront exécutés en acier galvanisé ou seront galvanisés après exécution et
avant la livraison.
L'ensemble des ouvrages sera livré, après brossage et dégraissage, avec une couche de peinture inhibitrice de
rouille compatible avec le support galvanisé. Toutes les surfaces ou parties d'ouvrage non galvanisées, en
particulier les parties ayant été dégalvanisées par les soudures, coupes etc..., seront reprises au préalable avec
une protection spécifique.
Après montage, l'Entrepreneur effectuera les raccords de façon qu'aucune pièce ne soit pas protégée.
L'Entrepreneur devra la protection de tous ses ouvrages avant leur livraison, durant le chantier et jusqu'à la levée
des réserves de réception.
Le titulaire du présent lot assurera la pose et calage de ses ouvrages, ainsi que le scellement exécuté par pattes
percées pour être vissé et chevillé dans la maçonnerie, boulons pointés à l'arc .
Les ouvrages seront protégés avant leur livraison et jusqu'à la levée des réserves de réception.
Dimension des ouvrages
Suivant description des ouvrages du présent CCTP, Plans Architecte et détails.
Les dimensions des différents ouvrages indiquées dans le présent descriptif sont données à titre indicatif et
devront faire l'objet par l'Entrepreneur d'un relevé de côtes précis in situ.
Échantillons
L'Entrepreneur présentera pour accord les dessins de ses ouvrages et accessoires, échantillons et palettes, au
Maître d'Oeuvre qui se réserve de choisir les coloris et qualités, et au Bureau de Contrôle pour appréciation des
qualités et procédés.
L'Entrepreneur présentera pour accord les échantillons de ses ouvrages et accessoires. Cet échantillonnage sera
dûment nommé et numéroté selon les articles du descriptif, pour chaque prestation.
Transport - Manutention - Stockage
Le transport, la manutention et le stockage sur le chantier, de tous les éléments de l'ossature métallique, sont à
exécuter avec toutes les précautions nécessaires afin d'éviter les détériorations de toute nature.
Dans le cas de détérioration accidentelle de certains éléments au cours de ces différentes opérations, l'Entreprise
a à sa charge d'effectuer les réparations qui s'imposent avant montage ; ces interventions en atelier ou sur
chantier ne doivent en aucun cas modifier les capacités initiales de résistance des éléments considérés.
L'Entreprise est tenue de régler avec les autres concepteurs les problèmes des aires de stockage sur chantier, et
l'utilisation des engins de levage, et du programme de montage dans le cadre du planning d'ensemble.
Liaisons avec les autres corps d’état
Les différents corps d'état devront intervenir en étroite collaboration les uns avec les autres.
Du fait de leurs qualifications, les Entreprises devront prévoir les détails de sujétions, fournitures et ouvrages
nécessaires à la parfaite exécution des travaux.
Les Entreprises devront prendre connaissance des limites de travaux de tous les lots et matérialiseront sur leurs
plans d'exécutions et de détails tous les ouvrages correspondants.
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Protection temporaire sur chantier et nettoyage
Les protections temporaires éventuellement mises en place en usine devront être, si nécessaire, réparées ou
renforcées après mise en œuvre et avant exécution des travaux pouvant endommager les ouvrages.
Des protections locales plus résistantes pourront être exécutées sur chantier dans les zones particulière ment
exposées aux chocs pour des ouvrages fragiles ou comportant leurs revêtements de finition.
En fin de chantier, l'Entrepreneur devra le nettoyage général de tous ses ouvrages.
Il devra tenir compte des recommandations des fournisseurs quant aux produits à employer afin d'éviter toute
détérioration (par abrasifs par exemple).
2.
Serrurerie
2.1 Escalier de secours extérieur
Fourniture et pose d’un escalier de secours extérieur de chez Gantois Industries ou équivalent, positionné sur la
Façade Ouest du Bâtiment B desservant le RDCH, le R+1 et la Toiture.
Escalier hélicoïdal métallique en acier galvanisé constitué par :
- tube central en acier Ø 168mm avec écrous noyés M10, plaques d’assise Ø 260 x 5 et chevilles à expansion;
- marches modulaires en alu avec revêtement TOPGRIP sans contremarche avec nez de marche
antidérapant ;
- paliers avec ossature en tube acier avec tôle TOPGRIP ;
- garde-corps hélicoïdal en tôle alu 1050H24, perforations Pluton Décor-Lisse avec double film de protection ;
- main courante en tube Alu Ø50 débillardé et fixé sur voile par support moulé ;
- montant départ/arrivée en plat 60x10 Acier avec platine et profil Alu pour la fixation du voile ;
- boulonnerie en acier inox 18/8 sauf chevilles de fixation zinguées.
Y compris lisses, platines, contreventements, éléments de fixations et équipements nécessaires à la bonne
stabilité de l’ensemble.
Les sections des différents éléments seront déterminées sous la responsabilité de l’entrepreneur.
Les assemblages des différents éléments correspondront aux contraintes techniques spécifiques des présents
travaux.
Les éléments devant être boulonnés seront pré percés avant galvanisation.
L’ensemble des visseries ne devra former aucun obstacle à l’évacuation des personnes et sera obligatoirement
galvanisé.
Les éléments devant être soudés seront assemblés avant antirouille.
L’entrepreneur devra s’assurer que tous les éléments seront parfaitement réalisés avant la pose.
La fixation sur dalles de l’escalier principal devra garantir une tenue et une sécurité parfaite.
L'entrepreneur devra mettre en œuvre tous accessoires nécessaires à cet effet.
Écartement du barreaudage, des lisses et hauteurs, conformes à la réglementation en vigueur.
Localisation : Escalier de secours Façade Ouest Bâtiment B.
Dimensions : A calculer suivant étude bureau d’étude de l’entreprise.
2.2 Garde-corps pour portes de gaines - Emprise ancien ascenseur
Fourniture et pose de garde-corps positionnés à l’intérieur de l’emprise de l’ancienne cage d’ascenseur à chaque
niveau intérieur, suivant Détail Serrurerie Plan Architecte.
Garde-corps métallique en profilés et tubes en acier galvanisé constitué par :
- montants - potelets en profilé rectangulaire ;
- lisse basse et main courante en profilé carré ;
- remplissage selon le type en caillebotis galvanisé maille 25mm
- platines de fixations basses pour fixation dans parois latérales par chevillage.
Y compris lisses, platines, contreventements, éléments de fixations et équipements nécessaires à la bonne
stabilité de l’ensemble.
Les sections des différents éléments seront déterminées sous la responsabilité de l’entrepreneur.
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MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE - PHASE PRO/DCE - SEPTEMBRE 2013
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Rénovation des menuiseries extérieures du bâtiment B.
31, Ch Joseph Aiguier 13402 Marseille cedex 20 - CNRS Délégation Provence et Corse.
Les assemblages des différents éléments correspondront aux contraintes techniques spécifiques des présents
travaux.
Les éléments devant être boulonnés seront pré percés avant galvanisation.
L’ensemble des visseries ne devra former aucun obstacle à l’évacuation des personnes et sera obligatoirement
galvanisé.
Les éléments devant être soudés seront assemblés avant antirouille.
L’entrepreneur devra s’assurer que tous les éléments seront parfaitement réalisés avant la pose.
L'entrepreneur devra mettre en œuvre tous accessoires nécessaires à cet effet.
Écartement du barreaudage, des lisses et hauteurs, conformes à la réglementation en vigueur.
La porte devra s’ouvrir à 90° lorsque la porte de gaine est ouverte.
Fermeture à clés.
Prise de côte obligatoire après pose des portes de gaines (condamnation ancien ascenseur) par le LOT N°03 coordination obligatoire avec ce lot.
Localisation : A l’intérieur de l’emprise ancien Ascenseur aux RDJ, RDCH et R+1.
Dimensions : L : 1.00 x Ht: 1,00m
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