Communication orale Thème n°2: Utilisation de la technologie géo

Communication orale
Thème n°2: Utilisation de la technologie géo spatiale et des systèmes
d'informations géographiques (SIG) pour la gestion de la structure
économique
1- Gestion de l'infrastructure agricole
Titre: "Modélisation spatiale, SIG et problématique foncière dans la région d'Oued
Zénati, wilaya de Guelma en Algérie"
Mlle Latifa BOULAHIA, Université de Tébessa, Algérie
Résumé.
Le foncier agricole a connu une situation de déséquilibre dans les modes de possession
des terres suite aux multitudes de décisions politiques agraires, notamment lois, ordonnances
et décrets, prises dans des circonstances conjoncturelles bien connus pour tous, que ce soit
dans son histoire lointaine ou contemporaine.
Dans un contexte de recherche doctorale, notre question principale tourne autour de
l'impact de l’application des différentes lois et des différents dispositifs juridiques fonciers en
Algérie, depuis 1962, sur l’évolution de l’agriculture et sur l’avenir des agriculteurs dans des
milieux agricoles et ruraux périurbains comme ceux qu’on retrouve dans la région d’Oued
Zénati dans la wilaya de Guelma, ainsi que l’application des systèmes d'information
géographiques (SIG) et la télédétection (TD) qui sont devenus des outils incontournables
d'aide à la prise de décision pour la compréhension et le suivi des phénomènes
d'aménagement et de planification, aussi pour l'évaluation de l'état et l'évolution des
ressources naturelles, ainsi que des structures foncières, conceptualiser notre plan d’action,
puis l’utiliser en tant qu’outil d’aide à la décision, permettant l’examen des interactions entre
les différents plans d’information. Réaliser une base de données cartographique, tel est
l’objectif global de ce travail de recherche.
Mots clefs: Foncier, Structures foncières, politiques agraires, outils d'aide à la décision, SIG,
Télédétection, méthode d'analyse multicritère,
Abstract
The agricultural land tax knew a situation of imbalance in the modes of lands
ownership due to the multitudes of agrarian decisions policies, in particular laws,
prescriptions and decrees, taken in conjectural circumstances well known for all, whether it is
in its distant or contemporary history.
In a context of doctoral research, our main question turns around the impact of the
application of the various laws and the various land legal plans in Algeria, since 1962, on the
evolution of the agriculture and on the future of the farmers in agricultural and rural circles
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outer-urban as those whom we find in the region of Oued Zénati in the wilaya of Guelma, as
well as the application of the geographical information systems ( GIS) and the remote sensing
(RS) which became major tools of help to the decision-making for the understanding and the
follow-up of the arrangement and planning phenomena, also for the evaluation of the state
and the evolution of natural resources, as well as land structures, to conceptualize our action
plan, then to use it as a decision-making tool, allowing the examination of the interactions
between the various information plans. To realize a cartographic database, such is the global
objective of this research work.
Keywords: land tax; land Structures, agrarian policies, decision-making tools, SIG, Remote
sensing, multicriterian analysis methods.
INTRODUCTION.
Ce projet s’inscrit dans le cadre de recherche doctorale universitaire. Notre rôle au tant
que chercheur est de déterminer l’importance du foncier à travers une étude de cas dans l’Est
algérien en élaborant un plan d’action avec l'outil SIG.
La question du foncier agricole est une thématique importante pour la recherche et le
développement en milieu rural, elle a été traitée en tous temps à travers le monde par
différents chercheurs et théoriciens, notamment dans la méditerranée et en Algérie en
particulier, que se soit dans les sciences humaines (géographie, sociologie, anthropologie...)
ou dans les sciences agronomiques.
Les acteurs concernés par ce projet sont l’université, le cadastre régional, la direction
des services agricoles et les propriétaires fonciers.
Le public cible est les universitaires, les agriculteurs, les responsables des directions
du cadastre, des services agricoles (DSA) et de l’office national des terres agricoles (ONTA).
Pourquoi un SIG ?: Par rapport aux études antérieures sur le foncier en Algérie, notre
projet de recherche tire son originalité du traitement de la question en connexion aux systèmes
d'information géographiques (SIG) afin d'analyser des solutions à divers problèmes posés. Sa
valeur ajoutée est la bonne analyse des cartes comme outil d’aide à la décision
multisectorielle.
Intérêt et problématique.
Notre problématique tourne autour de l'impact de l’application des différentes lois et
des différents dispositifs juridiques fonciers en Algérie, depuis 1962, sur l’évolution de
l’agriculture et sur l’avenir des agriculteurs dans des milieux agricoles et ruraux périurbains
comme ceux qu’on retrouve dans la région d’Oued Zénati dans la wilaya de Guelma. Quelles
sont les tendances en cours dans le domaine foncier dans cette région dans un contexte de
forte croissance urbaine et d’une ouverture de plus en plus grande de l’économie nationale sur
le marché mondial?
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L'hypothèse principale est que la succession des différentes politiques agricoles et
foncières a eu un impact significatif dans les mutations rurales et développement
économiques de la région d'étude.
MATERIELS ET METHODES
Présentation de la "Région d'Oued Zénati"
Les quatre communes de l'actuel Daïra d'Oued Zénati, ont formé l'ancienne commune
d'Oued Zénati au découpage administratif de 1974 et représentent les limites actuelles de la
subdivision agricole d’Oued Zénati. Ce sont les communes d'Oued Zénati d'une superficie de
135 km2, Bordj Sabath d'une superficie de 198.70 km2, Ain Régada avec une superficie égale
à 118.79 km2, donc la Daïra d'Oued Zénati représente une superficie de 452,49 km2 et Ras El
Agba dont la superficie est égale à 37.7 km2.
Donc, notre zone d’étude se limite par la commune de Bouhamdène au Nord, à l’Est
par la commune d’Ain Hssainia et d’Ain Makhlouf, au Sud par la commune de Tamlouka et à
l’Ouest par la commune d'Ain Abid dans la wilaya de Constantine. (Voir schéma de situation
n°); avec les coordonnées géographiques suivantes: 36°19'12.20" Nord, 7°10' 00.68" Est et
621 m d'altitude.
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SIG, télédétection et gestion du foncier
Les systèmes d'information géographiques (SIG) et la télédétection (TD) sont devenus
des outils incontournables d'aide à la prise de décision pour la compréhension et le suivi des
phénomènes d'aménagement et de planification, ainsi que pour l'évaluation de l'état et
l'évolution des ressources naturelles, ainsi que des structures foncières
Un SIG est un système qui permet de gérer l'information géographique. Ils offrent des
outils de saisie et de gestion de l'information sous une forme numérique, des outils d'analyse,
de modélisation et de représentation cartographique.
Les données viennent de différentes sources, qui seront digitalisées, géo référencées,
puis traitées, analysées et combinées pour produire des informations destinées à la simulation
d’un comportement , à la gestion et à l’aide à la décision. Les SIG sont donc des outils
informatiques et non pas des méthodes.
Outils d’investigation.
Nous disposons sur un même espace géographique de données de nature et de format
différents.
Données nécessaires:
 Données statistiques de la commune : population, superficie, nombres d’exploitation
agricoles, production agricoles, type de propriétés (privé, exploitation agricole commune
EAC ou exploitation commune individuelle EAI).
 Carte topographique 1/50 000.
 Carte de la propriété foncière au Nord Est algérien de 1954.
 Carte des tribus de l’Est Algérien.
 Plan d’assemblage du Sénatus Consult de la commune d’Oued Zénati de 1878.
 Carte géologique 1/50 000.
Données disponibles:
Toutes les données sont disponibles. Des copies d’anciennes cartes du Sénatus
consulte de 1878.
Méthode et technique d’analyse
La combinaison d’un large éventail de documents, méthodes et techniques d’analyse
est nécessaire pour traiter de la thématique retenue.et pour comprendre la morphologie agraire
et ses changements spatio-temporels. De cette manière, pour l’étude du problème foncier
agricole dans la région d'Oued Zénati, nous avons fait recours, par ordre d’importance au
terrain, à la méthode cartographique, suivie par des consultations des différents documents
administratifs et les traitements statistiques, et enfin, des enquêtes exhaustives concernant les
informations liées à l’agriculture et à l’environnement socio-économique du projet, ont été
effectuées, sur la base des plans du parcellaire, au moyen de questionnaires remis aux
exploitants sélectionnés..
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Cette étude a pour but de cartographier les espèces agricoles avec leurs nature
juridique, à partir d’une classification d’images satellitaires de la région d'Oued Zénati, de
suivre la dynamique et l’évolution de cette zone à travers la comparaison de l’occupation du
sol des années 1973, 1987, 2001 et 2010.
Au plan méthodologique, cette recherche a débuté par l'étude d’un état des lieux qui
s’est reposé sur la concertation avec les différents organismes et administrations concernées
par notre thème de recherche ainsi que sur la collecte des données de base lors de visites sur le
terrain.
Le terrain
On a débuté par une recherche au niveau du Cadastre Régional de Constantine, dans la
conservation cadastrale, au niveau des archives du Sénatus Consulte, les documents de la
Société Générale Algérienne, copie des plans trouvés ect…Les visites et observations sur
terrain ainsi que les multiples entretiens avec les agriculteurs et les agents du service foncier
de la Direction des services agricoles, de l'Office National des Terrains Agricole de la wilaya
de Guelma, du service technique de l'APC et de la Daïra d'Oued Zénati, ont été indispensables
pour mieux comprendre la réalité et élargir la connaissance sur les problèmes du foncier
agricole en Algérie.
La méthode cartographique
Pour notre thématique, le recours à la méthode cartographique à l'aide de l'outil SIG
est obligatoire, car elle est un moyen efficace pour localiser tout changement et évolution
spatio-temporelle des parcelles.
Le plan de l’étude cartographique est comme suit :
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

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
Préparation de la base de données (documents cartographiques, images satellites et
données nécessaires)
Géo référencement et digitalisation du document cartographique.
Synthèse et réalisation cartographique.
Prétraitement et traitement des images satellites.
Classification des images.
Etude évolutif de l’occupation du sol.
Superposition des couches et analyses des résultats.
La méthode statistique
La méthode statistique a permis une meilleure évaluation des situations et des
évolutions des structures et des phénomènes de l’espace géographique. Une grande partie de
l’information statistique provient de la subdivision agricole d'Oued Zénati et l'autre partie
vient du service foncier de la direction des services agricoles de la wilaya de Guelma, de
l'ONTA de la même wilaya et des services du Cadastre régional de Constantine, sans oublier
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les chiffres de la population prise de RGPH de 2008 (Recensement Général de la Population
et de l’Habitat).
Analyse du contenu de documents officiels
Nous avons procédé à un déchiffrage minutieux des documents recueillis, des archives
consultés, de l'ancien PDAU de la commune d'Oued Zénati. ça a nous a permis d'établir
la problématique de notre sujet et de prendre en considération le cadre spatial, juridique,
institutionnel et socio-économique. En effet, l’analyse des discours politiques, lois et
ordonnances, nous permet de faire une comparaison entre la réalité du terrain et le poids de
ces décisions sur l'espace local.
Raisonnement multi échelle
Les dimensions multi-scalaire en géographie, veut dire la dimension d'un espace, d’un
processus: locale, régionale, nationale, plurinationale, mondiale. Ici, il est tenté un
raisonnement multi scalaire pour construire les caractéristiques et la dynamique du foncier
agricole dans la région d'Oued Zénati.
Afin d'identifier les mutations dans l'espace et dans le temps et d’identifier les origines
de ces mutations, la notion d’échelle est importante, et sa prise en compte de manière
systématique est indispensable.
Aussi, nous avons préféré réfléchir, ici, à un raisonnement multi scalaire pour
construire un essai d’explication des phénomènes et processus géographiques dans notre zone
d'étude, afin d'expliquer la succession des diverses procédures mises en œuvre à l’échelle
locale qui ne proviennent pas toutes du local, mais plutôt interviennent d'autres échelles de
temps et d’espace (micro et macro), au niveau régionale, nationale et supra- nationale, selon
des insertions variables d’une procédure à l’autre.
Démarche suivie
Le présent travail mettra le point sur les incidences de quelques décisions-clés prises à
l’échelon national sur la structure, le fonctionnement et la dynamique des espaces ruraux en
général, la wilaya de Guelma et la Daïra d'Oued Zénati en particulier. Il est tenté d’expliquer
ici l'impact des politiques foncières et les réformes relatives au découpage administratif du
territoire national.
Sans la dimension des différentes échelles spatiales et temporelles, on ne pourrait
comprendre les faits, les contextes dans lesquels ils évoluent et des logiques qui les font
évoluer (foncier, occupation du sol, démographie, activités humaines, programmes de
développement agricole et urbain).
A cet effet, il sera entrepris dans une première étape un rappel, à l’échelle nationale,
sur la périodicité et le contenu des restructurations foncières (périodes de conception et
d’application, les objectifs des restructurations du foncier agricole), dans un souci de resituer
la question foncière dans un cadre national.
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Dans une deuxième étape, il sera mis en valeur les impacts de la politique foncière
algérienne sur le mode d’appropriation, d’exploitation et de gestion des terres, ainsi que le
nombre d’exploitations, leur taille et leur structure dans la région d'Oued Zénati. Pour une
évaluation plus détaillée et plus concrète des impacts de la politique foncière, des exemples
seront pris dans le secteur agricole de la région d'étude, les impacts des stratégies de
développement de l’Algérie (industrialisation- urbanisation) sur le système de peuplement,
sur la structure de l’emploi, sur l’armature des centres d’habitat et du niveau d’équipement
pourront être mis en évidence à l’échelle de la zone d'étude.
Pour résumer un ensemble d’effets locaux de politiques nationales, le choix de la
Daira d'Oued Zénati et une commune de la Daira d'Ain Hssainia qui en réalité forment la
subdivision agricole d'Oued Zénati constitue un excellent exemple des transformations d’un
espace rural générées par des évènements historiques et renforcées par les différentes
politiques nationales de l’Algérie depuis 1962. Transformations qui ont causé en retour des
effets sur l’organisation de l'espace et le fonctionnement de notre zone d'étude.
Résultats et Discussion.
La méthode du cadre logique (MCL) est l’une des nombreuses méthodes utilisées pour
la planification d’un projet ciblée sur les objectifs. Elle a été employée au début des années 60
déjà par de grandes entreprises, puis elle s’est répandue dans le monde entier.
En résumé cette méthode permet de cibler sur les objectifs l’analyse, le suivi et
l’évaluation des projets et des programmes de développement de grande envergure de façon
logique et structurée. Nous avons extrapolé cette méthode à une échelle plus réduite celle de
la région d'Oued Zénati.
Elle consiste en une série de questions qui, si elles sont utilisées comme un ensemble,
donne une structure et sert de support au dialogue entre les différents acteurs d’un projet.
Analyse des problèmes.
Quel est le principal problème du foncier agricole dans la région d’Oued Zénati?
On analysant la situation avec les parties concernées, on comprend que le problème
principal de la région qui est d’une vocation agricole réside dans l’étalement urbain et la
régulation foncière
Quelles sont les causes profondes réelles qui sont à l’origine de ce problème?
L’évolution démographique en premier lieu, la non conscience des urbanistes à la
valeur de la terre fertile et la nécessité de sa préservation dans un pays en voie de
désertification, la vente des terrains privés et les politiques agricoles qui ne s’appliquent pas
fermement quant à cette question.
Qu’est-ce qui empêche les responsables de résoudre ce problème ?
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Bureaucratie, difficulté de résolution des problèmes du foncier sur terrains avec les
agriculteurs d’une part, et avoir les bras liés contre les urbanistes quand il s’agit de
l’application de la loi d’expropriation pour utilité public d’autre part.
Quelles sont les conséquences qu’entraîne le problème?
Perte de la crédibilité et de confiance des propriétaires envers la politique agricole
et foncière, perte de terrain agricole important, impact sur la production agricole.
Qui est touché directement par le problème ?
Les agriculteurs, la population et le secteur agricole
Analyse des objectifs.
Objectif global.
Á travers une étude rétrospective du territoire de Oued Zénati, et selon une démarche
de géographie sociale, les rapports entre le social et le spatial seront mis en relief.
Comprendre le fond de la problématique foncière dans une société rurale constitue la clef du
développement du monde rural dans ce pays.
Objectifs spécifiques.
 Structurer et à réaliser une base de données cartographiques des paramètres naturels et
anthropiques, ainsi que socio-économiques.
 Proposer des modèles pour créer et spatialiser d’autres plans d’information dérivés
(précipitations, densité de population, ...),
 Elaborer un concept de gestion du dossier foncier qui nécessitera une évaluation et une
compréhension de l’évolution de la question foncière dans notre zone d’étude,
 Conceptualiser notre plan d’action , puis l’utiliser en tant qu’outil d’aide à la décision,
permettant l’examen des interactions entre les différents plans d’information,

Proposer et appliquer les méthodes d'analyse multicritère pour planifier sur
l'ensemble du territoire étudié, une meilleure prise en charge des problèmes soulevés
suivant des scénarios basés sur la variation de l'importance relative des facteurs de
décision.

Etablir une carte foncière de la région d’étude par un SIG.
Résultats souhaités :
Ces objectifs correspondent aux résultats souhaités suivants :
 Un plan d’action par un SIG concernant le sujet.
 Une carte foncière de la zone d’étude.
 Une prise en charge efficace du dossier foncier dans la zone d’étude
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Conclusion
Le foncier est une problématique très complexe et intéressante, en Algérie, on lui a de
tout temps accordé beaucoup d'importance et surtout à cause de son impact sur le
développement des espaces ruraux en général et des espaces agricoles en particulier. La
question foncière se retrouve au premier plan des débats globaux tels que la privatisation des
économies, la question environnementale, le développement durable, la lutte contre la
pauvreté et les inégalités, le maintien de la paix et la prévention des conflits.
L'utilisation des systèmes d'information géographiques (SIG), nous permet de faciliter
la tâche dans les évaluations foncières, notamment dans la gestion spatiale. Les SIG nous
offrent un gain de temps et nous permet le stockage numérique de l'information.
Références bibliographiques
Thèses:
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HADJADJ Mohamed Fethi, 2010, "Apport des SIG et des images satellites pour la
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Ariane DROUIN, 2008, "Elaboration d'un modèle de représentation des niveaux d'inondation
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Québec à Trois-Rivières, canada.
Articles:
Hocine BENYELLES & all, 2007 "Utilisation des systèmes d'information géographiques dans
les évaluations foncières, application à la ville de Djelfa", bulletin des scences géographiques
n°20.
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