Des juges de paix aux juges de proximité

Des juges de paix
aux juges de proximité
Mike FARR, responsable pour la formation des magistrats
au Pays de Galles
Marco BOUCHARD, substitut du procureur
de la République de Turin
Georges FLECHEUX, bâtonnier honoraire, barreau de Paris
Emile BLESSIG, député du Bas-Rhin, rapporteur du projet
de loi organique relative aux juges de proximité
Colloque
Michel LERNOUT, magistrat, chargé de mission
"Justice de proximité" au ministère de la Justice
Marie-Françoise LEBON-BLANCHARD, vice-présidente,
chargée du tribunal d'instance du 14ème arrondissement
de Paris
17 et 18 novembre 2003
Débat
Clôture du colloque
Renseignements & Inscriptions
Service des archives du ministère de la Justice
Contact : Emeline Gruat
Tél. : 01 44 77 64 18
Fax : 01 44 77 67 54
E-mail : [email protected]
Sites Internet :
http://www.gip-recherche-justice.fr
http://www.afhj.fr
http://www.justice.gouv.fr/archives/_private/niveau%201/intro.htm
Colloque organisé par la Mission de recherche Droit et Justice,
l'Association française pour l'histoire de la justice, l’université d’Angers (Hires)
et le ministère de la Justice.
Avec le soutien de l'Ecole nationale de la magistrature
et de la Bibliothèque nationale de France.
Conception graphique : Amandine Giraud - photos : JL. Schmerber
18 h 00
Bibliothèque nationale de France
Petit auditorium - Hall Est
13, quai François Mauriac
75013 Paris
Lundi 17 Novembre
13 h 45
Accueil des participants
14 h 15
Accueil par Jean-Noël JEANNENEY,
président de la Bibliothèque nationale de France
et Pierre TRUCHE, Premier président honoraire
de la Cour de cassation, président de l'Association française
pour l'histoire de la justice
Mardi 18 Novembre
9 h 30
Séance présidée par Jean-Pierre ROYER,
professeur émérite à l'université de Lille II
Le réseau des juges de paix et leur professionnalisation
progressive en Loire-Atlantique
Vincent BERNAUDEAU et Serge DEFOIS,
doctorants à l'université d'Angers
Justice de paix et territoires,
de la fin du 19ème siècle aux années trente
Gilles ROUET, professeur à l'université de Reims
Ouverture par Dominique PERBEN,
Garde des Sceaux, ministre de la Justice
Débat. Pause
15 h 00
Séance présidée par Pierre TRUCHE
10 h 45
Les justices de paix dans l'histoire, 1790-1958
Jacques-Guy PETIT, professeur à l'université d'Angers
Les justices de paix pendant la Révolution
Serge BIANCHI, professeur à l'université de Rennes II
Une conception de la justice moderne :
les réformes de Michel Debré
Olivier DARD, professeur à l'université de Metz
La suppression des juges de paix
Françoise BANAT-BERGER, conservateur général,
chef du service des archives du ministère de la Justice
Les justices de paix : un modèle pour la Belgique
et les Pays-Bas ?
Sylvie HUMBERT, maître de conférences à l'université
catholique de Lille
Histoire des conciliateurs de justice
Yvon DESDEVISES, professeur à l'université de Nantes
Débat. Déjeuner libre
Débat. Pause
14 h 30
16 h 45
Le rôle politique des juges de paix sous le Second Empire
Jean-Claude FARCY, chargé de recherche au CNRS
Les juges de paix et les litiges de simple police
Eric PIERRE, maître de conférences à l'université d'Angers
Les juges de paix à compétence étendue dans les colonies
Bernard DURAND, doyen de la faculté de droit
de Montpellier I
Débat
18 h 30
Fin
Table ronde présidée par Jean-Marie COULON,
Premier président honoraire de la Cour d'appel de Paris
La justice de proximité aujourd'hui et demain en Europe
Introduction
Emmanuel JEULAND, professeur à l'université Paris-Sud
(Paris XI)
Participants
Andrew WEST, maître de conférences associé
à l'université de Nantes, ancien sollicitor en Angleterre