Documentation du domaine "Etablissement"

Documentation du domaine "Etablissement"
Nomenclatures descriptives des notions et concepts concernant les établissements; tables de règles et controles.
Elles sont mises en oeuvre dans le Répertoire académique et ministériel sur les établissements du système éducatif
RAMSESE.
SOUS-DOMAINES
NOMBRE DE NOMENCLATURES
Vues bce
Vues sur la base centrale des établissements.
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NOMENCLATURES
OBJET
N_BASE_GESTION
Identification des Bases rectorales et nationales de gestion des établissements
N_CATEGORIE_ETAB_AGREGEE
Regroupement des catégories d'établissement utilisées en Gestion de personnel (UAA), créé pour le bilan social académique, base de
pilotage.
N_CATEGORIE_ETABLISSEMENT
Typologie des établissements utilisée dans les système de gestion de personnel (délégation de moyens, implantation des postes,
paye)
La CATEGORIE FONCTIONNELLE D'ETABLISSEMENT est une notion permettant le regroupement d'établissements.
Elle précise notamment si la gestion des moyens qui y sont utilisés relèvent du système d'information.
N_CATEGORIE_FINANCIERE
Résultat du "classement" des établissement du second degré MEN utilisé pour la définition des primes des chefs d'établissement
N_CATEGORIE_JURIDIQUE
N_CONTRAT_ETABLISSEMENT
N_DENOMINATION_NORMALISE_UAI
N_ETAT_ETABLISSEMENT
N_FONCTION_ENCADREMENT
Définit les appellations possibles à utiliser pour les destinataires des courriers (publipostage)
N_GROUPE_ZONE_UAI
N_HEBERGEMENT_ETABLISSEMENT
Typologie d'hébergement offerts par les établissements dans RAMSESE
N_LIEN_CATEGORIE_FINANCIERE
Propose et autorise l'attribution d'une catégorie financière à un établissement en fonction du secteur, du ministère, du type d'UAI
(regroupement de nature_UAI)
N_LIEN_CATEGORIE_JURIDIQUE
Propose et autorise l'attribution d'une catégorie juridique à un établissement en fonction du secteur, du ministère, de la nature_UAI
N_LIEN_CONTRAT_ETABLISSEMENT
Propose et autorise l'attribution d'un type de contrat à un établissement en fonction du secteur, du ministère, du type d'UAI
(regroupement de nature_UAI)
N_LIEN_HEBERGEMENT_ETABLISSEME
Propose et autorise l'attribution d'un type d'hébergement à un établissement en fonction du secteur et du ministère
N_LIEN_NATURE_PAIE_EPLE
Correspondance entre les natures des UAI et la classification faite dans le logiciel de paie en EPLE (établissements publics locaux
d'enseignement)
N_LIEN_NATURE_SECTEUR_MINISTER
Propose et autorise l'attribution d'un Ministère de tutelle à un établissement en fonction du secteur et de la nature de l'UAI
N_LIEN_NATURE_UAI_RATTACHEMENT
Propose et autorise un type de rattachement en fonction de la nature de l'UAI fille et de l'UAI mère.
N_LIEN_SIRAD
Les valeurs de SIRAD définissent les échanges d'informations avec le fichier SIRENE de l'INSEE en fonction du secteur, du ministère, de
la nature d'UAI, de sa catégorie juridique et du type de rattachement.
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NOMENCLATURES
OBJET
N_LIEN_SITUATION_COMPTABLE
Propose et autorise l'attribution d'une situation comptable à un établissement en fonction du secteur, du ministère de tutelle et du type d'UAI
N_LIEN_SPECIFICITE_UAI
Propose et autorise les spécificités des UAI en fonction du secteur et de la nature
N_LIEN_TYPE_ZONE_UAI
Contrôle des rattachements entre zones dans le répertoire des établissements du système éducatif (RAMSESE)
N_LIEN_ZONE_UAI
Propose et autorise les relations entre types de zones. Ces relations sont dépendantes du ministère, du secteur et du type. (cf définitions de
n_lien_type_zone_uai). L'UAI est considérée comme la zone fille.
N_LISTE_NOMENCLATURE_EPI
N_MINISTERE_TUTELLE
Nomenclature MEN des Ministères (stabilisée en 1990 ?)
N_NATURE_UAI
Typologie descriptive des établissement (centrée sur l'activité d'enseignement)
N_NIVEAU_UAI
Décrit la position d'une UAI dans l'arborescence des rattachements entre établissements
N_RESPONSABLE_UAI
Définit l'appellation (fonction d'encadrement) à utiliser dans l'adresse en fonction de la nature des UAI et du secteur d'appartenance (mailings).
N_SECTEUR_PUBLIC_PRIVE
Partition agrégée du système éducatif.
N_SIGLE_UAI
Liste des sigles normalisés des UAI, associés aux dénominations normalisées
N_SITUATION_COMPTABLE
Description des diverses situations possibles. Notion importante pour les EPLE
N_SOUS_FICHIER_BRE
N_SPECIFICITE_UAI
Description de diverses caractéristiques "individuelles" des UAI exemple présence de classes post-bac ou établissement "sensible"
N_TYPE_ETAB_PAIE_EPLE
N_TYPE_RATTACHEMENT
Caractérise le lien entre une UAI fille et une UAI mère
N_TYPE_UAI
Agrégats de nature d'UAI pour un usage simplifié
N_TYPE_ZONE_UAI
Typologie des Zones qui sont selon les cas définies au niveau national (ex INSEE) ou au niveau académique (ex ZEP, REP)
N_VALEUR_NOMENCLATURE_EPI
Contenus des petites nomenclatures descriptives du parc immobilier du MEN (établissement d'enseignement)
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