Licences Découverte, Duo, Passion - Fédération Française de Vol à

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REPERE EDITION NP N° DATE : 6.1.6 2013/2016 14_285 17 juin 2016 6.1.6 Licences Duo, Découverte et changement de nom des autres licences Nota préliminaire : Annule et remplace la NP 6.1.6 du 3 octobre 2012 ‐‐‐‐‐‐‐‐‐‐‐‐‐‐‐‐‐‐‐‐‐‐‐‐‐‐‐‐‐‐‐‐‐‐‐‐‐‐‐‐‐ Licences fédérales : modalités et conditions de souscription Depuis le 6 juin 2014 :  Les nouvelles licences Duo sont en vigueur ;  les licences Découverte 6 jours sont renouvelables annuellement ;  le nom de chaque licence change. I Type de licences et validité : 1‐1 Validités communes :  Du 1er janvier au 31 décembre de l’année en cours ;  à compter du 1er octobre (n‐1) pour les nouveaux adhérents ;  reconductibles chaque année (sauf pour la licence Découverte 3 jours). 1‐2 Découverte 3j et 6j : La licence 3 jours :  Réservée aux primo accédants ;  elle est renouvelable une seule fois, dans la même année (+ 3 jours ; auprès de la même ; association ou d’une autre). La licence 6 jours :  Ne peut être souscrite qu’une seule fois dans la même année ;  tous les jours doivent être réalisés dans l’année de la prise de licence, de manière consécutive ou non ;  le maximum de journées Découverte dans une année est fixé à 6 mais plusieurs vols peuvent être effectués le même jour. 1‐3 Duo :  Validité annuelle sans restriction du nombre de jours de vols. 1‐4 Tempo (ex licence courte durée):  Validité pour 12 jours consécutifs de vols ;  une seule souscription possible dans l’année. 1‐5 Passion (ex licence annuelle):  Validité annuelle sans restriction. 1‐6 Asso (ex licence associative):  Validité annuelle sans possibilité de vol. 1 II Publics cibles et conditions d’utilisation: 2‐1 Découverte : Personnes ne souhaitant pas s’engager immédiatement dans une formation au brevet de pilote ou souhaitant profiter de vols pour le plaisir jusqu’à 6 jours par an. Elle permet au club de proposer des formules Découverte de 1 à 6 jours, consécutifs ou non, pour les publics suivants :  Opérations Vu du Ciel, classes aéronautiques, BIA, initiations… ;  prestations pour les touristes ou les CE souhaitant découvrir l’activité et/ou la région par la voie aérienne ;  accès progressif à l’activité pour les débutants ne souhaitant pas s’engager immédiatement ;  offre de redécouverte après un stage Découverte réussi…. Conditions :  Etre accompagné obligatoirement par un pilote commandant de bord qui devra être soit instructeur, soit pilote autorisé «Vol Initiation» et déclaré auprès d’AIR‐COURTAGE ASSURANCES ;  ne permet donc pas d’exercer la fonction de commandant de bord ;  permet toutefois de commencer une formation encadrée par un instructeur. ;  tout âge. 2‐2 Duo :  Pratique du vol à voile sans s’engager dans une formation au brevet de pilote ;  poursuite, sans formation, après une formule Découverte ;  poursuite de la pratique pour les personnes brevetées ou lâchées qui ne souhaitent ou ne peuvent plus voler seules (visite médicale) ;  redécouverte du vol à voile en biplace après plusieurs années d'arrêt de la pratique…. Conditions :  Etre accompagné obligatoirement par un pilote commandant de bord qui devra être soit instructeur, soit pilote autorisé «Vol Initiation» et déclaré auprès d’AIR‐COURTAGE ASSURANCES ;  ne permet pas d’exercer la fonction de commandant de bord ni d’être élève pilote ;  être âgé de plus de 25 ans. 2‐3 Tempo :  personnes qui souhaitent pratiquer sous forme de stage ou de semaines bloquées une fois par an. Conditions :  Permet de suivre une formation de pilote de planeur et de voler solo ;  tout âge. 2‐4 Passion :  Formation au pilotage ;  pratique du vol à voile en solo sous toutes ses formes ;  participation à des compétitions en tant que commandant de bord ;  formation d’instructeur. Conditions :  Permet de suivre une formation de pilote de planeur et de voler solo ;  tout âge avec distinction tarifaire +25ans/‐25 ans. 2‐5 Asso :  dirigeants et bénévoles qui ne souhaitent pas voler mais participer à la vie du club. Conditions :  Ne permet pas de voler ;  tout âge. Nota : Il est possible de changer de licence (pour une validité supérieure) en cours d’année. Le montant de la licence déjà souscrite sera déduit de la nouvelle. Les différentes possibilités sont : 2 

Licence Découverte, licence Tempo et licence Asso : en Passion ou Duo (si pas de vol solo) ; licence Duo : en Passion. III Garanties d’assurances : La Fédération a souscrit plusieurs contrats d’assurances pour le compte de ses adhérents. Les garanties proposées :  L’Individuelle Accident : n’est pas obligatoire mais fortement conseillée. Plusieurs capitaux proposés ;  la Responsabilité Civile : obligatoire pour pratiquer l’activité en vol ou au sol ;  les Frais Médicaux et Thérapeutiques : optionnelle ;  l’Assistance Rapatriement : optionnelle. L’ensemble des contrats est disponible sur le site de la FFVV http://ffvv.org/dirigeant‐
edito/informations/documentation‐federale mot de passe : ASPRES (rubrique 6) ou http://ffvv.org/assurances Cf : grille tarifaire jointe de chaque type de licence‐assurance. IV Adhésion et cotisation fédérale: Chacune de ces licences permet de devenir membre du club dans lequel elle a été souscrite. Elle donne droit de vote à son titulaire dans le respect des dispositions statutaires de chaque club. Pour 2014 et 2015, le nombre de licences Découverte 2013 et 2014 n’est pas imputé sur l’assiette de cotisation fédérale du club et n’impacte pas son montant. La licence Duo est une licence annuelle, donc compte autant qu’une licence Passion. V Documents promotionnels et de suivi La Fédération Française de Vol à Voile fournit des documents exploitables de la manière suivante : 5‐1 Pour les formules découverte: La promotion du vol à voile auprès d’un public extérieur à notre activité doit être réalisée au travers des documents Découverte fournis depuis fin 2012 :  « Flyers » à disposer dans les offices de tourisme, offices municipaux des sports, points information jeunesse etc… ;  « livrets Découverte du vol en planeur » à remettre à toutes les personnes qui viennent se renseigner sur l’activité dans le club ou lors de manifestations promotionnelles (fête du sport etc..) ;  « passeport Découverte » personnalisé à remettre au nouveau licencié Découverte afin qu’il puisse situer son niveau et les possibilités qui lui sont offertes ;  affiche Découverte numérique et réinscriptible à personnaliser et faire imprimer localement ;  certificat de vol. 5‐2 Pour la promotion de toutes les licences: Les supports ci‐dessous sont destinés à des personnes qui sont ou ont déjà été inscrites au club ou à minima qui ont effectué un VI ou vol Découverte :  dépliants licences "A chacun sa pratique" ;  affiches licences "A chacun sa pratique". 3 LICENCES ET ASSURANCES 2014
Fédération Française de Vol à Voile
Type licence - Nom de la licence
type âge
durée
-25 ans
Annuelle
-25 ans
Annuelle
-25 ans
Annuelle
-25 ans
Annuelle
05 - Licence Passion (Annuelle)-25 ans + PJ + RC
-25 ans
Annuelle
Licence, Responsabilité Civile Aéronef (RC), Responsabilité Civile Terrestre (RCT), Protection Juridique (PJ),
59,50 €
06 - Licence Passion (Annuelle) -25 ans + PJ
-25 ans
Annuelle
38,50 €
+25 ans
Annuelle
+25 ans
Annuelle
+25 ans
Annuelle
+25 ans
Annuelle
+25 ans
+25 ans
Annuelle
Annuelle
Licence, Protection Juridique (PJ),
Licence, Individuelle Accident (IA) (capital 10.000€), Responsabilité Civile Aéronef (RC), Responsabilité Civile Terrestre (RCT), Protection
Juridique (PJ), Assistance Rapatriement (AR)(Opt), Frais médicaux 500 € et thérapie 4500 € (FMT)(Opt),
Licence, Individuelle Accident (IA) (capital 16.000 €), Responsabilité Civile Aéronef (RC), Responsabilité Civile Terrestre (RCT), Protection
Licence, Responsabilité Civile Aéronef (RC), Responsabilité Civile Terrestre (RCT), Protection Juridique (PJ),
Licence, Protection Juridique (PJ),
Tous
Associative
Tous
Associative
01 - Licence Passion (Annuelle) -25 ans + PJ + IA (10 k€) + RC + AR(Opt) + FMT(Opt)
10 - Licence Passion (Annuelle)+25 ans + PJ + IA (10 k€) + RC + AR(Opt) + FMT(Opt)
11 - Licence Passion (Annuelle) +25 ans + PJ + IA (16 k€) + RC + AR(Opt) + FMT(Opt)
14 - Licence Passion (Annuelle) +25 ans + PJ + RC
15 - Licence Passion (Annuelle) +25 ans + PJ
20 - Licence Asso (annuelle) (non volant) +PJ + IA (16k€) + RC + AR(Opt) + FMT(Opt)
21 - Licence Asso (annuelle) (non volant) +PJ + RC
30 - Licence Tempo (12 jours consécutifs) + PJ + IA (10 k€) + RC + AR(Opt) + FMT(Opt)
31 - Licence Tempo (12 jours consécutifs) + PJ + IA (16 k€) + RC + AR(Opt) + FMT(Opt)
32 - Licence Tempo (12 jours consécutifs) + PJ + RC
33 - Licence Tempo (12 jours consécutifs) + PJ
40 - Licence Découverte (3 jours) + IA (10 k€) + RC +FMT(Opt)
41 - Licence Découverte (3 jours) + IA (16 k€) + RC +FMT(Opt)
42 - Licence Découverte (3 jours) + RC
43 - Licence Découverte (3 jours + 3 jours) + IA (10 k€) + RC +FMT(Opt)
44 - Licence Découverte (3 jours + 3 jours) + IA (16 k€) + RC + FMT(Opt)
45 - Licence Découverte (3 jours + 3 jours) + RC
46 - Licence Découverte (6 jours) + IA (10 k€) + RC + FMT(Opt)
47 - Licence Découverte (6 jours) + IA (16 k€) + RC + FMT(Opt)
48 - Licence Découverte (6 jours) + RC
50 - Licence Duo (annuelle) + IA (10 k€) + RC + F.Méd.(Opt)
51 - Licence Duo (annuelle) + IA (16 k€) + RC + F.Méd.(Opt)
52 - Licence Duo (annuelle) + RC
(Opt) : Garantie Optionnelle
désignation licence-assurances
Licence, Individuelle Accident (IA) (capital 10.000€), Responsabilité Civile Aéronef (RC), Responsabilité Civile Terrestre (RCT), Protection
Licence, Individuelle Accident (IA) (capital 16.000 €), Responsabilité Civile Terrestre (RCT), Protection Juridique (PJ), Assistance
Rapatriement (AR)(Opt), Frais médicaux 1000 € et thérapie 4500 € (FMT)(Opt),
Licence, Responsabilité Civile Terrestre (RCT), Protection Juridique (PJ),
Tous
Courte durée
Courte durée Licence, Responsabilité Civile Aéronef (RC), Responsabilité Civile Terrestre (RCT), Protection Juridique (PJ),
Courte durée Licence, Protection Juridique (PJ),
Licence, Individuelle Accident (IA) (capital 10.000 €), Responsabilité Civile Aéronef (RC), Frais médicaux 500 € et thérapie 4500 €
Découverte
(FMT)(Opt),
Découverte
(FMT)(Opt),
Licence, Responsabilité Civile Aéronef (RC),
Découverte
Découverte
(FMT)(Opt),
Découverte
(FMT)(Opt),
Découverte
Découverte
(FMT)(Opt),
Découverte
(FMT)(Opt),
Découverte
+25 ans
Annuelle
+25 ans
Annuelle
+25 ans
Annuelle
Tous
Tous
Tous
Tous
Tous
Tous
Tous
Tous
Tous
Tous
Tous
Tous
Courte durée
Licence, Individuelle Accident (IA) (capital 10.000€), Responsabilité Civile Aéronef (RC), Frais médicaux 500 € et thérapie 4500 €
(FMT)(Opt),
(FMT)(Opt),
tarif total
80,90 €
87,80 €
116,25 €
148,10 €
158,90 €
165,80 €
194,25 €
226,10 €
137,50 €
83,50 €
58,80 €
30,50 €
75,95 €
78,45 €
66,00 €
43,00 €
15,50 €
17,00 €
10,00 €
15,50 €
17,00 €
10,00 €
24,50 €
26,00 €
17,00 €
101,00 €
106,00 €
88,00 €

Licences Découverte, Duo, Passion - Fédération Française de Vol à

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