vente bois marchand

COMMUNE DE MANHAY
VENTE ORDINAIRE
DE BOIS
LE MERCREDI 19 OCTOBRE 2011 à 16 HEURES 30’
A LA MAISON COMMUNALE DE MANHAY
4, Voie de la Libération - 6960 MANHAY
Le Collège des Bourgmestre et Echevins, en présence et sous l'assistance des Ingénieurs et
Agents forestiers du ressort, procédera à la vente aux enchères et par soumissions de :
CANTONNEMENT DE LA ROCHE-EN-ARDENNE
Lots n° 1 à 27 appartenant à la Commune de Manhay (30.630 m³).
Lots n° 1 et 2 appartenant à la Fabrique d'église d’Oster (117 m³).
Lot n° 1 appartenant à la Fabrique d'église de Mal empré (16 m³).
CANTONNEMENT DE MARCHE-EN-FAMENNE
Lots n° 101 à 108 appartenant à la Commune de Manha y. (6.134 m³).
Le catalogue et les conditions de la vente sont disponibles à l'Administration Communale sur simple
demande.
Avant le début de la vente, tout candidat acheteur déposera :
- Les offres sous enveloppes, par cantonnement,
- Les promesses de caution bancaire.
Les lots éventuellement invendus seront remis en adjudication par soumissions le 22/11/2011 à 14
heures.
Manhay, le
septembre 2011.
Par le Collège :
Le Secrétaire,,
Le Bourgmestre,
G. HUET
R. WUIDAR
CLAUSES PARTICULIERES PRINCIPALES
Article 1 : Mode d'adjudication
En application du cahier général des charges, la vente sera faite par combinaison des enchères
suivies de l'ouverture des soumissions remises préalablement.
Les lots retirés ou invendus seront, sans publicité nouvelle et aux mêmes clauses et conditions, remis
en adjudication par soumission cachetée en séance publique qui aura lieu à Manhay, le 22/11/2011 à
14 heures.
Article 2 : Soumissions
Les soumissions dont question à l'article 1 des présentes clauses particulières sont à adresser, sous
pli recommandé, en fonction du lot concerné, à Monsieur le Bourgmestre à Manhay à qui elles
devront parvenir au plus tard le 19 octobre 2011 à midi, ou être remises en mains propres au
président de la vente avant le début de la séance.
Les soumissions seront rédigées selon le modèle annexé au cahier des charges. (une par lot)
En cas d'envoi par la poste, les soumissions seront placées sous enveloppes fermées, l'enveloppe
extérieure portera la mention "M. le Bourgmestre de Manhay" suivie de l'adresse du bureau, l'autre
intérieure, portera la mention "Soumission pour la vente de bois du 19/10/2011 à Manhay pour le lot
(numéro)".
Toute soumission incomplète ou comportant une ou des restrictions quelconques sera écartée
d'office.
Toute soumission dont le paiement n'est pas effectué au comptant, à laquelle ne sera pas jointe une
promesse de caution bancaire sera d'office déclarée nulle.
Par dérogation au cahier des charges, le groupement des lots par cantonnement est autorisé pour
autant que le soumissionnaire ait proposé un prix par lot.
La promesse d'engagement à émettre une caution bancaire doit couvrir un montant égal au total des
soumissions remises (prix principal + 3 % frais + 2% T.V.A.) et être déposée avant l'ouverture des
lots concernés.
Article 3 : Bois scolytés résineux dans les coupes en exploitation
Selon leur état sanitaire, les bois seront facturés proportionnellement au prix d'un bois sain de même
catégorie.
Le calcul du prix du bois sain de référence par catégorie de grosseur sera calculé en ventilant par
catégorie le prix principal de vente du lot sur base des données du catalogue.
Article 4 : Bois chablis dans les coupes en exploitation
Les chablis déracinés seront facturés proportionnellement au prix d'un bois sain à qualité égale.
Les chablis cassés feront l'objet d'une réduction de prix proportionnelle à l'importance de la casse et
en tenant compte des parties de grumes valorisables.
Article 5 : Conditions d'exploitation
Sans préjudice d'autres dispositions mentionnées au cahier des charges générales, les conditions
d'exploitations suivantes sont d'application :
§ 1/ Dans les coupes feuillues, sauf indication contraire au catalogue, les zéros, les bois de moins de
100 cm de circonférence, non repris au catalogue et les houppiers recoupés à la hauteur indiquée
sur la flachure sont réservés et restent propriété de la commune venderesse.
§ 2/ Les arbres seront ébranchés et éventuellement écorcés sur le lieu d'abattage, sauf indication
contraire du Service forestier. Si une concentration du chantier est souhaitée (ébrancheuse,
peleuse), l'accord préalable, éventuellement sous conditions, du Service forestier est requis.
§ 3/ Sauf stipulation contraire au catalogue, les délais d'exploitation sont :
Coupes ordinaires et/ou extraordinaires, y compris les coupes définitives :
Abattage et vidange : 31/03/2013 (y compris ravalement des souches).
Chablis résineux : abattage et vidange : 31/03/2011.
Chablis feuillus : abattage et vidange : 30/06/2011.
Pour ces chablis résineux, si l'adjudicataire ne souhaite pas vidanger les arbres abattus dans ce
délai, il sera tenu d'abattre et d'écorcer les arbres endéans les 20 jours de la délivrance du permis
d'exploiter et d'évacuer ou de détruire les écorces dès l'abattage. Dans tous les cas, la vidange
sera terminée pour le 01/09/2011.
En cas de non respect des délais d'abattage et de vidange de ces chablis résineux, le propriétaire
fera automatiquement appel à un tiers, aux frais de l'adjudicataire, pour abattre, écorcer et
détruire les écorces selon le cas.
§ 4/ Les travaux d'abattage sont interdits entre une heure après le coucher et une heure avant le lever
du soleil ainsi que les dimanches et jours fériés.
§ 5/ Le débardage au cheval ou au treuil pourra être imposé comme mode exclusif de débardage.
Dans les parcelles régénérées, il ne pourra commencer qu'en présence d'un Préposé forestier et
le câblage y sera obligatoirement utilisé au maximum des possibilités.
§ 6/ Aucun débardage ou passage d'engins ne sera toléré dans les éventuelles zones de source et de
captage. Ces zones seront précisées par les Agents des Forêts lors de la visite des lots et
rappelées dans le procès-verbal initial d'état des lieux. Elles seront dégagées de toute branche à
l'issue de l'exploitation.
§ 7/ Les conditions particulières propres à un lot spécifique sont reprises au catalogue, sous la
description du lot.
CANTONNEMENT DE LA ROCHE-EN-ARDENNE
Lot 1 : Le vendeur garantit la mesure de la circonférence sur le trait de griffe horizontal.
Circulation des engins sur lits de branches uniquement.
Lot 2 : Le vendeur garantit la mesure de la circonférence sur le trait de griffe horizontal.
Circulation des engins sur lits de branches uniquement.
Préserver la régénération naturelle.
Lot 3 : Le vendeur garantit la mesure de la circonférence sur le trait de griffe horizontal.
Circulation des engins sur lits de branches uniquement.
Lot 4 : Le vendeur garantit la mesure de la circonférence sur le trait de griffe horizontal.
Circulation des engins sur lits de branches uniquement.
Préserver la régénération naturelle.
Lot 5 : Le vendeur garantit la mesure de la circonférence sur le trait de griffe horizontal.
Lot 6 : Les houppiers font partie de la vente.
Lot 7 : Le vendeur garantit la mesure de la circonférence sur le trait de griffe horizontal.
Lot 12: Circulation des engins uniquement sur les layons prévus à cet effet.
Lot 14: Circulation des engins uniquement sur les layons prévus à cet effet.
Préserver la régénération naturelle.
Lot 15: Houppiers réservés.
Hauteur de recoupe indiquée à la griffe sur les arbres.
Lot 20: Le vendeur garantit la mesure de la circonférence sur le trait de griffe horizontal.
Circulation des engins sur lits de branches uniquement.
Lot 21: Aucun engin ne sera autorisé en dehors des cloisonnements pour la coupe définitive comp.
60/1.
Les cloisonnements de débardage sont matérialisés à la peinture.
Les bois situés dans les cloisonnements son à abattre préalablement. En cas d’abattage
mécanique, les souches seront ravalées manuellement.
Les autres bois : Abattage vers les cloisonnements.
Exploitation sur lit de branches et respect de la régénération naturelle.
Les bois devront être ébranchés dans les 48 h. maximum après abattage et également
ébranchés avant débusquage.
Lot 22: Circulation sur lits de branches suivant les instructions du préposé local et respect de la
régénération naturelle.
Les pistes doivent rester libres pour le ski nordique.
Lot 23 : Circulation sur lits de branches suivant les instructions du préposé local et respect de la
régénération naturelle.
Lot 24 : Le vendeur garantit la mesure de la circonférence sur le trait de griffe horizontal.
Exploitation sur lits de branches suivant les instructions du préposé et respect de la
régénération naturelle.
Lot 25 : Le vendeur garantit la mesure de la circonférence sur le trait de griffe horizontal.
Circulation sur lits de branches suivant les instructions du préposé local et respect de la
régénération naturelle.
Les pistes doivent rester libres pour le ski nordique.
Les bois devront être ébranchés dans les 48 h. maximum après abattage.
Lot 26 : Aucun engin ne sera autorisé en dehors des cloisonnements.
Les cloisonnements de débardage sont matérialisés à la peinture.
Les bois situés dans les cloisonnements sont à abattre préalablement. En cas d’abattage
mécanique, les souches seront ravalées manuellement.
Les autres bois : Abattage vers les cloisonnements.
Exploitation sur lits de branches et respect de la régénération naturelle. Les bois devront être
ébranchés dans les 48 h. maximum après abattage et également ébranchés avant
débusquage.
Lot 27 : Abattage et vidange pour le 01/02/2012.
CANTONNEMENT DE MARCHE-EN-FAMENNE
Article 6 : Dispositions conservatoires
S'il n'est pas possible de céder les chablis de gré à gré conformément au Code forestier, les mêmes
clauses particulières que ci-dessus seront d'application en ce qui concerne les ventes de chablis qui
seraient organisées au cours du premier semestre 2011. Toutefois, ces ventes seraient faites par voie
de soumissions uniquement et les délais d'abattage et vidange seraient ceux du cahier des charges
générales, ou en cas de nécessité et d'urgence, ceux fixés par le Collège communal.
Article 7 : Certification PEFC
Les bois de la Commune de Manhay étant certifiés PEFC, les acheteurs recevront une copie conforme
de l'attestation délivrée au propriétaire.
Il est rappelé qu'il est interdit d'abandonner des déchets exogènes en forêt (emballages divers, pièces
de machines, huiles, carburants, etc …) et que le respect des consignes de sécurité du travail en forêt,
y compris les contraintes du RGPT, sont applicables à toute personne travaillant à l'exploitation des lots.
Article 8 : Itinéraires balisés
L'attention des adjudicataires est attirée sur les précautions à prendre lors de l'abattage et du
débardage pour que la signalisation des itinéraires balisés reste visible et que les itinéraires restent
praticables aux promeneurs en tout temps. Si pour une raison quelconque liée à l'exploitation du lot, une
balise ou un panneau lié au balisage devait être déplacé ou remis en place, cette opération sera
effectuée sans aucun délai par l'adjudicataire, en accord avec le service forestier.
Article 9 : Visite des lots
Pour la visite des lots, prière de s'adresser au titulaire du triage dont le nom figure en en-tête de chaque
lot dans le catalogue.
CANTONNEMENT DE LA ROCHE-en-Ardenne
LOT N°
AGENT
TECHNIQUE
LIEU-DIT
ESPECE
VOLUME
(m³)
Lot 1
303 m³
DUFAYS Edwin
Colafa-Fge du Pouhon Epicéa/Définitive/Normal
Epicéa/Définitive/Bordure
Epicéa/Chablis/Normal
Lot 2
626 m³
DUFAYS Edwin
Belle Haie
Epicéa/Définitive/Normal
Epicéa/Définitive/Bordure
Epicéa/Définitive/Sec
486 m³
135 m³
4,157 m³
Lot 3
380 m³
DUFAYS Edwin
Sart le Beaufils
Epicéa/Définitive/Normal
Epicéa/Définitive/Bordure
363 m³
17 m³
Lot 4
564 m³
DYFAYS Edwin
Au Laid Bois
Epicéa/Définitive/Normal
Epicéa/Définitive/Bordure
Epicéa/Définitive/Sec
459 m³
105 m³
0,760 m³
Lot 5
2.270 m³
THIRION J-Pierre
Bethaumont
Epicéa/Définitive/Normal
2.270 m³
Lot 6
712 m³
THIRION J-Pierre
Dessous le Chaineux
Chêne/Amélioration/Normal
Hêtre/Amélioration/Normal
houppiers
247 m³
Feuillus divers
166 m³
62 m³
75 m³
231 m³
Houppiers 15 m³
343 m³
Houppiers 226 m³
138 m³
Houppiers 6 m³
Lot 7
453 m³
THIRION J-Pierre
Le Chaineux-Drangot
Epicéa/Définitive/Bordure
452 m³
Lot 8
168 m³
THIRION J-Pierre
Le Chaineux-Drangot
Epicéa/Amélioration/Normal
Mélèze du Japon/Amélioration/
Normal
105 m³
64 m³
Lot 9
1.072 m³
THIRION J-Pierre
Bethaumont-Chenisse Chêne/Amélioration/Normal
Hêtre/Amélioration/Normal
houppiers
389 m³
Feuillus divers/Amélioration/Normal
282 m³
houppiers 59 m³
586 m³
houppiers 308 m³
207 m³
houppiers 22 m³
444 m³
26 m³
11 m³
Lot 10
480 m³
THIRION J-Pierre
Cou de Rahisse
Epicéa/Amélioration/Normal
Douglas/Amélioration/Normal
Mélèze d’Europe/Amélioration/
Normal
Lot 11
947 m³
THIRION J-Pierre
Le Chaineux-Drangot
Epicéa/Amélioration/Normal
Douglas/Amélioration/Normal
Pin sylvestre/Amélioration/Normal
Mélèze d’Europe/Amélioration/
Normal
658 m³
164 m³
7,126m³
117 m³
Lot 12
256 m³
JACQUES Etienne
Jouistet-Véra Pré
Epicéa/Amélioration/Normal
Epicéa/Chablis/Sec
255 m³
0,620 m³
Lot 13
539 m³
JACQUES Etienne
Deseu Venouhaye
Epicéa/Amélioration/Normal
Epicéa/Amélioration/Bordure
Epicéa/Chablis/Sec
508 m³
19 m³
11 m³
Lot 14
147 m³
JACQUES Etienne
Des le Fa des Cloches Epicéa/Amélioration/Normal
Pin sylvestre/Amélioration/Normal
Chêne/Amélioration/Normal
Houppiers
1 m³
Lot 15
155 m³
Bouleau/Amélioration/Normal
JACQUES Etienne
Venouhaye
Chêne/Amélioration/Normal
Erable/Amélioration/Normal
Houppiers
78 m³
5,375 m³
112 m³
21 m³
Houppiers 1m³
8,473 m³
142 m³
Houppiers 72 m³
13 m³
Houppiers 6 m³
Lot 16
247 m³
JACQUES Etienne
Des le Fa des Cloches Epicéa/Amélioration/Normal
Epicéa/Amélioration/Sec
235 m³
12 m³
Lot 17
1.432 m³
JACQUES Etienne
Fa des Cloches
Epicéa/Amélioration/Normal
Epicéa/Amélioration/Sec
Epicéa/Définitive/Normal
Epicéa/Définitive/Bordure
Epicéa/Définitive/Sec
1.210 m³
4,435 m³
140 m³
73 m³
4,418 m³
Lot 18
321 m³
JACQUES Etienne
Devant les Bois
Epicéa/Amélioration/Normal
Epicéa/Chablis/Sec
Douglas/Amélioration/Normal
288 m³
5,484 m³
27 m³
Lot 19
105 m³
JACQUES Etienne
Burnonfays
Epicéa/Amélioration/Normal
Epicéa/Amélioration/Sec
103 m³
0,345 m³
Lot 20
3.403 m³
JACQUES Etienne
Des le Fa des Cloches Epicéa/Définitive/Normal
Epicéa/Définitive/Bordure
Epicéa/Définitive/Sec
2.717 m³
632 m³
42 m³
Lot 21
2.439 m³
JACQUES Etienne
Des le Fa des Cloches Epicéa/Amélioration/Normal
Epicéa/Amélioration/Bordure
Epicéa/Définitive/Normal
Epicéa/Définitive/Bordure
184 m³
17 m³
2.011 m³
226 m³
Lot 22
1.831 m³
JACQUES Etienne
Sur le Bois Giay
Devant Spinafat
Epicéa/Amélioration/Normal
Epicéa/Amélioration/Sec
Epicéa/Définitive/Normal
Epicéa/Définitive/Bordure
1.341 m³
56 m³
324 m³
111 m³
Lot 23
3.451 m³
JACQUES Etienne
Broulin
Epicéa/Amélioration/Normal
Epicéa/Définitive/Normal
Epicéa/Définitive/Bordure
Epicéa/Définitive/Scolyte sec RX
109 m³
3.149 m³
190 m³
2,898 m³
Lot 24
2.490 m³
JACQUES Etienne
Jouistet
Epicéa/Définitive/Normal
Epicéa/Définitive/Bordure
Epicéa/Définitive/Scolyte sec RX
2.376 m³
109 m³
2,375 m³
Lot 25
3.685 m³
JACQUES Etienne
Sur le Bois Giay
Epicéa/Définitive/Normal
Epicéa/Définitive/Bordure
Epicéa/Définitive/Scolyte sec RX
3.493 m³
186 m³
4,932 m³
Lot 26
2.104 m³
JACQUES Etienne
Deseu Venouhaye
Epicéa/Définitive/Normal
Epicéa/Définitive/Bordure
Epicéa/Définitive/Scolyte sec RX
1.738 m³
338 m³
29 m³
Lot 27
50 m³
JACQUES Etienne
Fagne del Gotte-Sur Epicéa/Chablis/Normal
Vaiteux
Epicéa/Chablis/Sec
FABRIQUE D'EGLISE D’OSTER
LOT N°
AGENT
TECHNIQUE
LIEU-DIT
ESPECE
Lot 1
28 m³
DUFAYS Edwin
Dri l’Aineux
Epicéa/Amélioration/Normal
Epicéa/Amélioration/Sec
Lot 2
89 m³
THIRION J-Pierre
Sous l’Eau
Epicéa/Définitive/Normal
FABRIQUE D'EGLISE DE MALEMPRE
LOT N°
AGENT
LIEU-DIT
TECHNIQUE
Lot 1
16 m³
DUFAYS Edwin
Pré Nagimont
ESPECE
Epicéa/Amélioration/Normal
Epicéa/Amélioration/Sec
18 m³
31 m³
VOLUME
(m³)
25 m
3,393 m³
89 m³
VOLUME
(m³)
15 m
0,808 m³
CANTONNEMENT DE MARCHE-en-Famenne
LOT N°
AGENT
TECHNIQUE
LIEU-DIT
ESPECE
VOLUME
(m³)
Lot 101
57 m³
BERNIER Joseph
Sur Chevaux
Epicéa/Amélioration/Normal
57 m³
Lot 102
963 m³
BERNIER Joseph
Resnal. / Fratty
Epicéa/Amélioration/Normal
964 m³
Lot 103
956 m³
BERNIER Joseph
Dessus Faye Haye
Epicéa/Amélioration/Normal
Lot 104
1.094 m³
BERNIER Joseph
Vieux Sart/Territèche
Epicéa/Définitive/Normal
1.094 m³
Lot 105
1.558 m³
BERNIER Joseph
Fattry
Epicéa/Définitive/Normal
1.558 m³
Lot 106
269 m³
BERNIER Joseph
Nous-Coyes
Epicéa/Amélioration/Normal
269 m³
Lot 107 BERNIER Joseph
487 m³
houppiers
54 m³
Nous-Coyes
Chêne/Amélioration/Normal
351 m³
houppiers 52 m³
52 m³
houppiers 2 m³
82 m³
Hêtre/Amélioration/Normal
Feuillus divers/Amélior/Normal
Lot 108 BERNIER Joseph
750 m³
houppiers
49 m³
Nous-Coyes
Chêne/Amélioration/Normal
Hêtre/Amélioration/Normal
Feuillus divers/AméliorNormal
--------------
956 m³
282 m³
houppiers 19 m³
188 m³
houppiers 25 m³
280 m³
5 m³