Coopération Douanière Organisation Mondiale des Douanes

Ministère des Finances
www.mf.gov.dz
Publication bimestrielle éditée par la Direction Générale des Douanes
www.douane.gov.dz
N° 3 - Mai/Juin 2009
Coopération Douanière
Visite du Ministre français du Budget, des Comptes Publics et de la Fonction Publique
Dans le cadre de la coopération
algéro – française, le 20 juin
2009, le Ministre français du
Budget, des Comptes Publics
et de la Fonction Publique,
M. Eric WOERTH a effectué
une visite de travail au siège
de la Direction Générale des
Douanes, où une rencontre a eu lieu avec le Directeur Général, M.
Mohamed Abdou BOUDERBALA.
Cette rencontre a porté essentiellement sur l’évaluation de la
coopération entre les deux administrations douanières, algérienne
et française, les voies et moyens de promouvoir cette coopération
et les réformes engagées par
la Douane algérienne dans
le cadre de son programme
de modernisation (2007 –
2010).
Le Ministre Français du
Budget, des Comptes Publics
et de la Fonction Publique,
M. Eric Woerth a en suite effectué, également, une visite au niveau
du Port d’Alger où il a reçu des explications sur les équipements de
contrôle récemment acquis par les services des douanes.
Ainsi, a – t – il également assisté aux essais techniques d’un scanner
mobile de contrôle de marchandises.
Organisation Mondiale des Douanes
113ème et 114ème Sessions du Conseil de
coopération douanière de l’Organisation
mondiale des douanes Bruxelles, du 25 au 27
juin 2009
Le Directeur Général des Douanes algériennes, Monsieur Mohamed
Abdou BOUDERBALA a pris part aux 113ème et 114ème sessions
du Conseil de l’Organisation Mondiale des Douanes qui se sont
tenues à Bruxelles du 25 au 27 juin 2009. Les Directeurs Généraux
des Douanes, représentant les 174 membres, ont eu, à l’occasion
des sessions annuelles, à discuter d’un vaste éventail de questions
douanières.
S’agissant du document stratégique «La douane au 21ème siècle», le
Conseil a décidé de créer un Groupe ad hoc chargé de diriger une
étude de faisabilité sur les douanes en réseau international (DRI).
Ce Groupe a pour mission de diriger et de guider l’Organisation
dans le développement de DRI et sur des aspects connexes comme
l’élaboration d’un document d’information sur la faisabilité des
DRI. Le Groupe doit, également, formuler des recommandations
aux Membres de l’OMD sur le renforcement des capacités, dans les
domaines mis en évidence dans l’étude de faisabilité.
Il a été question aussi des bases sur lesquelles repose la gestion
coordonnée des frontières, tout en sachant que ce concept devra être
précisé afin de définir une série de meilleures pratiques à l’échelon
international. Cela s’ajoute au renforcement de la coopération et de
la communication à ce sujet avec d’autres services de contrôle aux
frontières et partenaires du secteur privé.
Pour ce qui est de la crise financière mondiale, le Conseil a adopté
une résolution concernant la manière dont l’OMD continue de faire
face à la récession économique mondiale. Cette résolution contient
sept recommandations destinées aux administrations douanières,
ainsi que cinq mesures proposées par l’OMD. Le Conseil estime
que, si elles sont largement appliquées, ces mesures non seulement
faciliteront les échanges mais rétabliront la confiance dans le système
commercial international, ce qui permettra de mettre rapidement un
terme à cette crise.
Pour traduire dans les faits l’importance du renforcement des
capacités douanières et pour impliquer davantage les Membres de
l’OMD, les Directeurs Généraux des Douanes ont créé un Comité du
renforcement des capacités douanières, qui fera partie des organes
de travail permanents de l’Organisation. Le Conseil a également
approuvé le mandat du nouveau Groupe «Contrefaçon et piraterie»
de l’OMD et précisé le mandat du Comité de la lutte contre la fraude
en ce qui concerne les armes à feu, la santé et la sécurité.
Suite page 2 >>>
INFOS DOUANE
Mai / Juin 2009
>>> Suite de la page 1
de Parties contractantes à cet instrument majeur de l’OMD pour la
facilitation du commerce. Par ailleurs, la Mongolie a signé un accord
avec l’OMD prévoyant l’installation du programme e-learning de
l’OMD à l’Administration des douanes de Mongolie. Un accord
tripartite a été également signé entre l’OMD, le Canada et Haïti sur la
réalisation d’activités de renforcement des capacités douanières par
l’OMD et le Canada en Haïti. L’OMD a aussi signé un accord avec
le Kazakhstan pour la création d’une Centre régional de formation
OMD à Astana, alors que le Japon et les Etats-Unis ont signé un
accord de reconnaissance mutuelle tel que préconisé dans le cadre
de normes SAFE de l’OMD visant à sécuriser et faciliter le commerce
international.
Le dernier jour de ces sessions, le Conseil a élu Monsieur Sergio
Mujica Montes (Chili) Secrétaire général adjoint de l’OMD pour cinq
ans à compter du 1er janvier 2010.
Kunio Mikuriya, Secrétaire général de l’OMD, commente ainsi les
résultats des sessions du Conseil de 2009 : « Je suis ravi des résultats
obtenus; ainsi les décisions prises par les Directeurs généraux des
douanes soutiendront et renforceront les efforts déployés par notre
Organisation pour se préparer aux défis et aux opportunités de
l’environnement commercial du 21ème siècle». Il ajoute: « La réaction
positive du Conseil à mes projets de transformation du Secrétariat
selon les trois axes que je me suis fixés, à savoir la gouvernance, le
renforcement des capacités et la recherche, et à ma volonté de rendre
les programmes plus accessibles à tous les Membres de l’OMD, est
également pour moi un encouragement.»
Concours photo de l’OMD
Pour le côté plus récréatif, le concours photo de l’OMD de cette
année sur le thème «Les douanes en action» a été remporté par le
Danemark, avec une photo de Chili, chien renifleur des douanes, en
premier plan avec, au fond, un avion en stationnement. On dit que
c’est un chien «dont le flair ne trompe pas»!
Adhésion à la convention de Kyoto
En marge des sessions du Conseil, Cuba, le Kazakhstan et le Sri Lanka
ont adhéré à la Convention de Kyoto révisée pour la simplification
et l’harmonisation des régimes douaniers, amenant à 62 le nombre
Modernisation
3ème conférence nationale des cadres des douanes :
signature de contrat de performance
Durant trois jours, du 23 au 25 mai 2009, les cadres de
l’Administration des Douanes ont tenu, à la nouvelle
Maison de la Culture d’El Oued, leur 3ème Conférence
Nationale, sous la présidence du Directeur Général,
Monsieur Mohamed Abdou BOUDERBALA.
Cette rencontre qui a réuni les différents responsables
centraux et ceux des services déconcentrés, revêt un
cachet particulier, marquant le passage de l’Administration
des Douanes Algériennes du mode de gestion par la lettre
de mission vers un mode basé sur le résultat, matérialisé
par un véritable contrat annuel de performance.
Ainsi, le dernier jour de cette 3ième Conférence Nationale
des Cadres des Douanes a été témoin d’une cérémonie
de signature de 12 contrats de performance passés entre
le Directeur Général des Douanes et les Directeurs
Régionaux.
Ces derniers devront, à leur tour, décliner ces contrats au
niveau local avec les Directeurs régionaux adjoints et les
chefs d’inspection divisionnaire.
Cette rencontre était, également, l’occasion pour évaluer
le Système d’Information et de Gestion Automatisé des
Douanes (SIGAD), en service depuis 1995, nécessitant
une refonte.
Pour rappel, un cycle de rencontres d’évaluation des
activités de chaque Direction Régionale des Douanes a
été initié et présidé par le Directeur Général des Douanes,
du mois de février au mois de mai de l’année en cours.
Mai / Juin 2009
INFOS DOUANE
2
Zoom sur
La Direction des Régimes Douaniers
La direction des régimes douaniers est
chargée :
- de tenir un fichier national des magasins et
aires de dépôt temporaire, des ports secs et
des entrepôts sous douane ;
- de veiller à la mise en œuvre uniforme par
les services déconcentrés des douanes des
textes législatifs et réglementaires relatifs
aux régimes douaniers ;
- de suivre et d’évaluer l’activité des services
déconcentrés des douanes en matière
d’assistance aux opérateurs économiques
dans le cadre des régimes douaniers
économiques.
- d’orienter l’action des services déconcentrés
des douanes dans l’application des textes
législatifs ou réglementaires régissant les
activités dans le domaine des mines et des
hydrocarbures ;
- d’animer, de coordonner, d’analyser et
d’évaluer l’activité des services déconcentrés
des douanes ;
- de confectionner et de mettre à jour les
procédures applicables aux échanges
internationaux.
Elle comprend trois (3) sous-directions :
1. la sous-direction des procédures
douanières, chargée :
- d’assister, d’orienter et de suivre l’activité
des services déconcentrés des douanes
dans l’application de la législation, de la
réglementation et des procédures douanières ;
- d’élaborer les procédures relatives aux régimes
douaniers relatifs à la mise à la consommation et
à l’exportation définitive ;
- de mettre en œuvre, en collaboration avec
3. la sous-direction des hydrocarbures,
chargée :
les administrations et institutions concernées,
les mesures nécessaires à la promotion de la
production nationale et les procédures relatives
au contrôle douanier des changes, des envois
postaux et au traitement des voyageurs ;
- de participer à l’élaboration des normes
d’agrément, de gestion et de fonctionnement
des usines exercées et des entrepôts spéciaux
des produits des hydrocarbures destinés à la
consommation intérieure ou à l’exportation ;
- d’assister et d’orienter les receveurs des
douanes dans l’application de la législation, de
la réglementation et des procédures douanières.
- de constituer et d’actualiser le fichier
technique des usines exercées et des entrepôts
spéciaux ;
2. la sous-direction des régimes
douaniers économiques, chargée :
- de veiller au contrôle périodique des
opérations d’avitaillement en produits
pétroliers des navires et des aéronefs ;
- de veiller à l’application uniforme par
les services déconcentrés des douanes des
dispositions législatives, réglementaires
et procédurières relatives aux régimes
douaniers économiques ;
- d’établir et de suivre les normes de gestion
en matière d’agrément des entrepôts ;
- d’étudier et de promouvoir les mesures
de facilitations douanières en matière
de régimes douaniers économiques et
d’encouragement des exportations ;
- d’analyser et d’exploiter les informations
relatives aux produits pétroliers et miniers ;
- de participer à l’élaboration des procédures
douanières de facilitation et de simplification
des exportations des hydrocarbures et de
leurs produits dérivés.
([email protected])
Partenariat
présence de Monsieur le Directeur Général des Douanes, Monsieur
Mohamed Abdou BOUDERBALA et du Vice Président de Sonatrach
activité commercialisation Monsieur Chawki Mohamed RAHAL.
Rencontre Douane / Sonatrach
La Douane et l’activité de contrôle des
hydrocarbures
La Direction Générale des Douanes compte, au niveau central une sous
direction des hydrocarbures et au niveau régional, sept (07) inspections
principales aux hydrocarbures et cinq (05) brigades hydrocarbures :
1. Inspection Principale à Pins Maritimes.
2. Inspection Principale à Arzew.
3. Inspection Principale à Skikda.
4. Inspection Principale à Béjaia.
5. Inspection Principale à Hassi-R’mel.
6. Inspection Principale à In-Aménas.
7. Inspection Principale à Hassi-Messaoud.
8. Brigade Hydrocarbures à Machraa Ennouar (GME/Naama).
9. Brigade Hydrocarbures à Bir-El-Ater (Transmed/Tébessa).
10.Brigade Hydrocarbures de Ghardaïa.
11.Brigade Hydrocarbures d’Annaba.
12.Brigade Hydrocarbures d’In-Salah.
Le 14 juin 2009, une rencontre regroupant les cadres de la Direction
Générale des Douanes et leurs homologues de la SONATRACH a eu
lieu au siège de la Direction Générale des Douanes.
Cette rencontre, visant à renforcer les liens de coopération et de
partenariat entre les Douanes Algériennes et la SONATRACH en
matière de contrôle douanier des hydrocarbures, s’est déroulée en
Suite page 4 >>>
3
INFOS DOUANE
Mai / Juin 2009
>>> Suite de la page 3
a) Fonctionnement
b) Différents modèles de déclarations
en douane utilisées dans le mouvement
des hydrocarbures
Le contrôle exercé par l’administration des Douanes sur le secteur
pétrolier et minier s’analyse comme :
• Une surveillance continue des mouvements des produits
pétroliers et miniers jusqu’à l’assignation d’un régime douanier
définitif
• Déclaration de transport simplifiée en transit code 15
• Déclaration de transport par cabotage code 24
• Au respect de l’application de la législation douanière en
matière de contrôle :
• Déclaration d’entrée en usine exercée code 12
• Déclaration d’entrée en entrepôt sous douane code 16
1- de l’ensemble des installations ayant trait à l’activité
pétrolière « articles 165 à 172du Code des Douanes » ;
• Déclaration de mise à la consommation avec paiement des
droits et taxes code13
2- des déclarations,
l’importation.
• Déclaration d’exportation code 7
à
l’exportation
et/ou
à
• Déclaration d’avitaillement des aéronefs et des navires en
produits pétroliers code 67
3- des avantages fiscaux accordés aux activités pétrolières
et minières, « articles 89 et 97 de la loi n°05-07 du 28
Avril 2005, modifiée et complétée par l’ordonnance
n°06-10 du 29 Juillet 2006 relative aux hydrocarbures
» et « articles 173 et 174 de la loi n°01-10 du 3 Juillet
2001 modifiée et complétée par l’ordonnance n° 07-02
du 1 Mars 2007 portant loi minière ».
Lutte contre la contrebande
Pour une nouvelle stratégie de lutte efficace contre la contrebande.
Les objectifs visés par ce séminaire sont d’examiner la problématique de la contrebande et du trafic des stupéfiants dans la région du
sud du pays en vue de dégager une nouvelle stratégie commune et
intégrée de lutte contre ce phénomène, de permettre à chaque direction régionale concernée d’exposer son analyse et son évaluation
du phénomène ainsi que les voies et moyens à mettre en œuvre pour
une lutte douanière plus efficiente à travers une nouvelle stratégie
dans le domaine.
S’inscrivant dans la
logique du programme de modernisation de la Direction
Générale des Douanes 2007/2010, un
cycle de rencontres d’évaluation de
l’activité des directions régionales des douanes du sud du pays (Béchar, Ouargla, Tamanrasset et IIlizi), du centre (Alger port et Alger
Extérieur) ainsi que des directions régionalesfrontalières est et ouest
(Tébessa et Tlemcen ... ) a été lancé par Monsieur le Directeur Général des Douanes.
Pour ce faire, les organisateurs du séminaire ont prévu trois ateliers:
- Stratégie d’intervention des brigades et renseignement;
- Moyens humains et matériels;
- Dispositif juridique et collaboration inter - services.
Sur proposition du Directeur Régional des Douanes de Béchar, le
Directeur Général des Douanes M. Mohamed Abdou Bouderbala
a donné son accord pour la tenue d’un séminaire inter régions
sur la lutte contre la contrebande et les stupéfiants, au niveau
de la Direction Régionale des Douanes de Béchar.
Viking Concept 021 36 89 54
Ainsi, la Direction Régionale des Douanes de Béchar a abrité, durant
deux jours, les 11 et 12 mai 2009, le premier séminaire inter régions
sur la lutte contre la contrebande et les stupéfiants.
Ce séminaire, ouvert par le Directeur Général des Douanes, a été
rehaussé par la présence de Monsieur le Wali de Béchar, du Directeur Général de l’Office National de Lutte Contre la Drogue et la
Toxicomanie et les autorités locales civiles et militaires concernées
par le combat de ce fléau.
Mai / Juin 2009
INFOS DOUANE
4
Statistiques du commerce extérieur
Les chiffres du commerce extérieur de l’Algérie pour le premier semestre 2009
Le solde de la balance commerciale durant le premier semestre 2009 enregistre un excédent d’un (01) milliard de dollar US.
Ce résultat est le fruit :
• des importations qui ont progressé de 4,04% en passant de 18,9 milliards de dollars US durant le premier semestre 2008 à 19,7 milliards
de dollars US pour la même période 2009.
• des exportations qui ont fortement diminué de 46,47% en passant de 38,7 milliards de dollars US à 20,7 milliards de dollar US pour les
mêmes périodes considérées
VALEURS EN MILLIONS
1er SEM 2008
DA
1er SEM 2009*
USD
DA
EVOL,
USD(%)
USD
IMPORTATIONS
1 245 349
18 939
1 428 982
19 704
4,04
EXPORTATIONS
2 544 134
38 696
1 501 992
20 715
-46,47
BAL. COMMERCIALE
1 298 785
19 757
73 010
1 011
TX DE COUVERTURE
204
105
1er SEM 2008
EXPORTATIONS
DA
USD
1er SEM 2009
STR (%)
ALIMENTATION
4 439
68
ENERGIE LUBRIF
2 472 464
37 606
PRODUIT BRUTS
13 288
202
0,52
DEMI PRODUITS
49 652
755
BIENS EQUIP.AGRIC
46
BIENS EQUIP.INDUS
BIENS de CONSOM
TOTAL
0,18
DA
STR (%)
USD (%)
5 003
69
0,33
1,47
97,18 1 459 574
20 130
97,18
-46,47
6 961
96
0,46
-52,48
1,95
26 973
372
1,80
-50,73
-
-
-
-
-
-
3 130
48
0,12
1 813
25
0,12
-47,92
1 115
17
0,04
1 668
23
0,11
35,29
2 544 134
38 696
100,00 1 501 992
20 715
100,00
-46,47
1er SEM 2008
IMPORTATIONS
USD
EVOLUTION
DA
USD
1er SEM 2009
STR (%)
DA
USD
EVOLUTION
STR (%)
USD (%)
ALIMENTATION
261 660
3 979
21,01
227 865
3 142
15,95
-21,04
ENERGIE LUBRIF
19 390
295
1,56
14 650
202
1,03
-31,53
PRODUIT BRUTS
46 989
715
3,78
42 353
584
2,96
-18,32
DEMI PRODUITS
307 948
4 683
24,73
371 750
5 126
26,02
9,46
BIENS EQUIP.AGRIC
5 409
82
0,43
6 715
93
0,47
13,41
BIENS EQUIP.INDUS
400 336
6 188
32,67
601 646
8 296
42,10
34,07
BIENS de CONSOM
203 617
2 997
15,82
163 973
2 261
11,47
-24,56
1 245 349
18 939
100,00 1 428 952
19 704
100,00
4,04
TOTAL
*RESULTATS PROVISOIRES
5
INFOS DOUANE
Mai / Juin 2009
En bref
Douane / Assemblée Populaire Nationale (APN)
Oran
Soucieuse de la bonne prise en
charge des estivants, une délégation
parlementaire de la commission des
affaires étrangères, de la coopération
et de l’émigration (APN) s’est rendue
sur le terrain pour s’enquérir des
dispositions prises à l’occasion de la
saison estivale 2009.
Lutte contre la contrebande
El Tarf
Illizi
Le 07 juin 2009 vers 13 heures, les éléments de la brigade de
visite voyageurs exerçant au niveau du poste frontalier de Deb
Deb (Illizi) ont réussi à saisir 1.690 Kg de matières aurifères
(sous forme de bijoux) soigneusement dissimulés dans une
cachette à l’intérieur du tableau de bord d’un véhicule en
provenance de Lybie.
La valeur sur le marché intérieur de cette quantité saisie est
de 4 394 000,00 DA.
Les contrevenants
8 788 000,00 DA.
encourent
une
amende
fixée
Ainsi, les 8, 9 et 10 juin 2009 des
membres de la dite commission ont
effectué une visite de travail au Port
d’Oran et à l’Aéroport d’Essenia.
Cette visite a permis aux députés de
constater de près le dispositif mis en
place par les services de la Direction
Régionale des Douanes d’Oran pour
assurer un accueil et une prise en
charge convenables
à
En date du 13 juin 2009, après une seconde fouille approfondie
du dit véhicule, une autre quantité de 2.800 Kg de matières
aurifères a été découverte dans les différentes cachettes
aménagées.
- La quantité globale saisie est de 4.490 Kg ;
- La valeur globale sur le marché intérieur :
11 674 000, 00 DA ;
- Les pénalités encourues s’élèvent à 23 384 000 ,00 DA.
Agissant sur renseignement, les services de l’Inspection
Divisionnaire des Douanes d’El Tarf ont réussi à saisir
1. 143.600 euros.
L’opération a eu lieu le 09 juin 2009 aux environs de 8 heures
50 minutes du matin, non loin du poste frontalier d’El Aioune
ou les éléments de la brigade mobile d’El Kala étaient placés
en embuscade.
Cette prise, pour rappel, vient s’ajouter à celle réalisée par les
services des douanes d’Oum El Bouaghi (3.649.680 euros) au
courant du dernier trimestre 2008.
El Bayadh
Le 07 juin 2009 aux environs de 15 heures, au lieu dit « Djebel
Chayar Ali » (W. d’El Bayadh ) et lors d’une patrouille, les
éléments de la brigade des douanes ont saisi 1.000 cartouches
de cigarettes de marque étrangère « LEGEND ».
Cette quantité était transportée à bord d’un véhicule de
marque « TOYOTA » station.
- La valeur de la marchandise : 300.000.00 DA ;
- Les pénalités encourues : 7.000.000.00 DA.
Le même jour, les éléments de la brigade mobile des douanes
d’In Guezam ont réussi à saisir 40 tonnes de semoule
transportées à bord de trois (03) camions.
Editée par :
La Direction Générale des Douanes
19, rue Docteur SAÂDANE, Alger. Tél.: 213 (0) 21 72 59 59 / 72 60 00
www.douane.gov.dz
1ère publication décembre 2006
Mai / Juin 2009
INFOS DOUANE
Viking Concept 021 36 89 54
La valeur de la marchandise saisie est évaluée à 2.736.000,00
DA. Quant aux amendes encourues, elles sont fixées à
27.360.000,00 DA