La Feuille de Soins Electronique en mode Sécurisé

Cahier Technique
La Feuille de Soins
Electronique en mode
Sécurisé
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Sommaire
Introduction ............................................................................................................................................ 3
Le dossier Patient .................................................................................................................................. 3
1. Création du dossier .......................................................................................................................... 3
2. Informations obligatoires .................................................................................................................. 4
Réalisation de la FSE ............................................................................................................................ 5
Gestion des actes sur la FSE ............................................................................................................... 7
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Dans ce cahier technique nous allons aborder la réalisation d’une Feuille de Soins Electronique
enmode Sécurisé.
Pour illustrer ce document, nous prendrons l’exemple d’un dossier sans part complémentaire.
Lesnotions relatives à la part complémentaire seront abordées dans un autre cahier technique.
Introduction
Une Feuille de Soins Electronique (FSE) en mode sécurisé est une facture électronique réalisée
enprésence de la Carte de Professionnel de Santé (CPS) et de la Carte Vitale du patient. C’est le cas
le plus courant.
Le dossier Patient
1. Création du dossier
Dans le logiciel Médecin, plusieurs possibilités sont offertes pour créer un dossier patient :
Création manuelle
Création par lecture de carte vitale
Création par déchargement de données patients issues d’un TLA (lecteur ambulatoire)
Nous prendrons l’exemple d’un dossier créé par Carte vitale.
Dans les Dossiers en Cours, cliquez sur le bouton [Carte Vitale].
La fenêtre [Lecture de Carte Vitale] apparaît.
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Sélectionnez le patient dans la liste des bénéficiaires. Cliquez sur [OK] pour créer le dossier.
Si un dossier de ce patient est déjà existant ce message apparaît.
S’il s’agit d’un nouveau dossier ce message apparaît.
Le message concernant les informations sur la caisse du patient apparaît.
Cliquez sur [OK], le dossier est créé et se rajoute à la liste des dossiers patients.
2. Informations obligatoires
Les informations obligatoires de la rubrique Patientsont :
Nom, Prénom et Civilité
La date de naissance
La qualité du patient (Assuré ou autres cas)
Les informations obligatoires de la rubrique Assuré sont :
Le numéro de sécurité social
Type de Tiers Payant
Pièce justifiant des droits
Les informations obligatoires de la rubrique Prescripteur sont :
Le nom du médecin traitant
Le contexte du parcours de soin
Les informations obligatoires de la rubrique Nature Assurance sont :
La nature d’assurance
Pour un Accident de Travail ou Accident, la Date d’Accident
Pour une Maternité, la Date d’accouchement
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Les informations obligatoires de l’onglet Caisse sont :
Le nom de la caisse
Le numéro de Régime, de Caisse et de Centre
Les informations obligatoires de la rubriqueComplémentairesont :
Type de Gestion appliqué au dossier : Gestion Unique ou Gestion Séparée
Le nom et le numéro de la Mutuelle ou Complémentaire
Réalisation de la FSE
Cliquez sur le bouton pour choisir la facturation en mode sécurisé
La fenêtre concernant le choix du bénéficiaire apparaît.
Sélectionnez le bénéficiaire souhaité à la réalisation de la FSE et cliquez sur [OK] pour accéder à la
FSE.
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Sur cette fenêtre de préparation à la FSE, nous allons par exemple paramétrer un Tiers Payant sur la
part obligatoire ou TP (AMO), et choisir un mode de règlement du patient par chèque.
Cliquez sur le bouton
, la fenêtre suivante apparaît :
Pour un Tiers Payant sur la part Obligatoire, sélectionnez Sur la Part Obligatoire uniquement et
cliquez sur le bouton [Ok].
Dans le cas où la notion de Tiers Payant à été paramétrée dans le Dossier Patient,
l’information est automatiquement récupérée sur la FSE.
Pour finir, sélectionnez si le patient est dans un cas d’Accident de droit commun.
La vérification est terminée, vous pouvez valider.
La fenêtre suivante apparait, elle permet de vérifier les montants. Si ceux-ci sont corrects validez.
La FSE est terminée, vous pouvez cliquer sur Continuer.
Attention, à l’étape de chiffrement de la FSE, c'est-à-dire lorsque le lecteur de carte
sécurise la FSE, le code porteur de votre carte CPS peut vous être demandé
directement sur votre lecteur de carte.
Celle-ci pourra par la suite faire l’objet d’une mise en lot puis être télétransmise.
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Gestion des actes sur la FSE
Il est possible d’ajouter, modifier et supprimer les actes présents sur la feuille de soins.
Pour ajouter un acte à la feuille de soins, cliquez sur le bouton [Ajouter un acte sur la
feuille de soins] ou double-cliquez sur l’acte dans la liste des actes.
Pour supprimer un acte à la feuille de soin, sélectionnez-le dans la liste et cliquez sur le
bouton [Supprimer l’acte de la feuille de soins].
Pour modifier un acte, sélectionnez cet acte dans la liste et cliquez sur le bouton [Modifier]
à droite de la liste.
Pour supprimer tous les actes de la feuille de soin, vous pouvez cliquer sur le bouton
[Remise à zéro de la feuille de soins].
Pour les actes composés uniquement, le bouton [Supprimer l’acte de la feuille de soins]
est remplacé par le bouton [Saisie cotation]. Celui-ci permet de saisir une cotation
directement sans créer d’acte composé.
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CT_FSE_SECURISEE_0411
Les boutons
permettent d’ajouter, de modifier et supprimer les
actes présents dans la liste des actes et non pas ceux présents sur la FSE .