En mode sécurisé

Cahier Technique
La Feuille de Soins
Electronique en mode
Sécurisé
Télévitale – cahier technique : la feuille de soin électronique en mode sécurisé – Page 1 / 8
Sommaire
Introduction ............................................................................................................................................ 3
Le Dossier Patient ................................................................................................................................. 3
Les Séances ........................................................................................................................................... 4
La Facture............................................................................................................................................... 5
Réalisation de la FSE ............................................................................................................................ 6
Elaboration de la Feuille de soins Electronique ................................................................................... 6
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Dans ce cahier technique nous allons aborder la réalisation d’une Feuille de Soins Electronique en
mode Sécurisé.
Pour illustrer ce document, nous prendrons l’exemple d’un dossier sans part complémentaire. Les
notions relatives à la part complémentaire seront abordées dans un autre cahier technique.
Introduction
Une Feuille de Soins Electronique (FSE) en mode sécurisé est une facture électronique réalisée en
présence de la Carte de Professionnel de Santé (CPS) et de la carte vitale du patient. C’est le cas le
plus courant.
Le Dossier Patient
Dans les logiciels Apisanté, plusieurs possibilités sont présentes pour créer les dossiers patients :
Création manuelle
Création par lecture de carte vitale
Création par déchargement de données patients issues d’un TLA (lecteur ambulatoire)
Nous prendrons l’exemple d’un dossier créé par lecture de carte vitale.
Dans les Dossiers en Cours, cliquez sur le bouton [Carte Vitale] en prenant soin de vérifier au
préalable que la carte du patient est bien insérée dans le lecteur ainsi que la carte CPS.
Deux cas se présentent :
Le dossier pour ce patient n’existe pas et le logiciel vous propose de le créer
Le dossier pour ce patient existe déjà et le logiciel vous propose de le mettre à jour avec des
données de la carte vitale.
Le dossier s’ouvre ensuite pour vous permettre de saisir les informations du traitement du patient.
Dans le dossier, certaines informations sont obligatoires pour pouvoir ensuite créer une facture et une
FSE.
Les informations obligatoires de l’onglet Administratif sont :
Nom, Prénom et Civilité
La date de naissance
Le numéro de sécurité social
La qualité du patient (Assuré ou autres cas)
Les informations obligatoires de l’onglet Nature Assurance sont :
La nature d’assurance
Pour un Accident de Travail ou Accident, la Date d’Accident
Pour une Maternité, la Date Maternité.
Les informations obligatoires de l’onglet Caisse sont :
Justificatif des droits
Informations sur le Centre Payeur (AMO)
Les informations obligatoires de l’onglet Complémentaire sont :
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La période
Présentation d’une attestation
Type de Gestion appliqué au dossier : Gestion Unique ou Gestion Séparée
Les informations de la rubrique Historique ne sont pas obligatoires pour établir une facturation.
La rubrique Prescription est la plus importante. Voici un exemple de saisi de cette rubrique :
Dans cette fenêtre les informations saisies sont obligatoires sauf la date de Demande d’Accord
Préalable (DAP) qui dépend des soins du patient.
La saisie du Dossier Patient est terminée, vous pouvez cliquer sur le bouton [Valider].
Les Séances
Une fois le Dossier Patient paramétré, vous pouvez établir les séances/visites. Pour cela, plusieurs
possibilités depuis les Dossiers en Cours:
Le bouton [Pointer] qui permet de créer une séance/visite à la date du logiciel. (Vous pouvez
aussi utiliser la barre espace de votre clavier).
Le bouton[Séances] (ou Planning/Visite sur Infirmière) qui permet une gestion plus poussée
des séances/visites.
La fonction de [Planification], disponible depuis le Dossier Patient, sur la fenêtre
d’établissement de la prescription.
Nous allons prendre pour exemple une séance à la date du jour.
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La Facture
L’établissement de la facture est identique pour tous les modes de FSE. Une fois les séances/visites
pointées, vous pouvez vous rendre sur les Dossiers en Cours, bouton Facturer / Enc.
Cliquez sur le bouton [Facturer] pour créer votre facture.
Note : Cliquer sur la liste déroulante à droite du bouton [Facturer] vous donne accès à
différentes sélections des séances/visites.
Valider cette fenêtre crée la facture.
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Réalisation de la FSE
La facture déjà réalisée (menu Facturer/Encaisser le Patient), le logiciel vous demande quel mode de
traitement vous voulez appliquer :
Dans le cas d’une FSE sécurisée, la carte vitale du patient doit obligatoirement être
dans le lecteur de carte.
Cliquez sur le bouton :
.
Elaboration de la Feuille de soins Electronique
Une fois votre choix validé, cliquez sur le bouton [OK]. La fenêtre de préparation de la Feuille de Soin
Electronique s’affiche :
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Sur cette fenêtre de préparation à la FSE, nous allons par exemple paramétrer un Tiers Payant sur la
part obligatoire ou TP (AMO), et choisir un mode de règlement du patient par chèque.
Si le médecin prescripteur n’apparait pas sur cette fenêtre de FSE, vérifiez dans les
paramètres du médecin (menu Annexes…\Liste des Médecins) que le nom, le numéro
Adeli et la spécialité sont bien renseignées.
Si la notion de Tiers Payant sur la Part Obligatoire n’est pas présente sur la FSE (par exemple
), cliquez sur ce bouton.
Pour un Tiers Payant sur la part Obligatoire, sélectionnez Sur la Part Obligatoire uniquement et
cliquez sur le bouton [Ok].
Dans le cas où la notion de Tiers Payant a été paramétrée dans le Dossier Patient
comme vu précédemment, l’information est automatiquement récupérée sur la FSE.
Pour finir, sélectionnez si le patient est dans un cas d’Accident de droit commun.
La vérification est terminée, vous pouvez valider.
La fenêtre suivante apparait, elle permet de vérifier les montants. Si ceux-ci sont corrects validez.
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La FSE est terminée, vous pouvez cliquer sur [Continuer].
Attention, à l’étape de chiffrement de la FSE, c'est-à-dire lorsque le lecteur de carte
sécurise la FSE, le code porteur de votre carte CPS peut vous être demandé
directement sur votre lecteur de carte.
Enfin, un mes de confirmation vous informe que la FSE est créée :
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CT_FSE_SECURISEE_0411
La réalisation de la FSEsécurisée s’est correctement déroulée. Celle-ci pourra par la suite faire l’objet
d’une mise en lot puis télétransmise.