Office notarial de Lille 2 E 102 / 1-20
Transcription
Office notarial de Lille 2 E 102 / 1-20
Archives départementales du Nord - 2 E 102 / 1-20 Office notarial de Lille 2 E 102 / 1-20 (ancien J 1525) 1887-1891 Répertoire numérique Versement effectué à une date inconnue de Maître Frédéric ROUSSEL, notaire à Lille. 2,80 mètres linéaires. Suite des versements 2 E 72 Répertoire numérique révisé en 2013 par Audrey Minel. Noms des notaires Charles Emile ROUSSEL Sommaire du versement Dates 1887-1891 1 Cotes extrêmes 2 E 102 / 1-20 Archives départementales du Nord - 2 E 102 / 1-20 Avertissement Les minutes et répertoires des officiers publics ou ministériels sont des archives publiques1. A ce titre, elles sont versées aux archives départementales après un délai de 75 ans2 et sont alors librement communicables3. En raison de l’état matériel des documents, certains articles peuvent ne pas être communicables. Ils sont alors mentionnés comme tels dans l’inventaire. Sources complémentaires : doubles des répertoires 4 3 U 268 / 24 : Pierre ROUSSEL (1918-1921) et Charles Gaston ROUSSEL (1922) 1 Code du patrimoine, article L 211-4. 2 Code du patrimoine, article R 212-15. 3 Code du patrimoine, article L 213-2. 4 Loi du 6 octobre 1791, article 16. Les doubles des répertoires sont déposés au greffe du tribunal de grande instance du ressort de l’étude. 2 Archives départementales du Nord - 2 E 102 / 1-20 Office notarial de Lille Versements précédents Cotes 2 E 72 / 1-51 2 E 72 / 52-62 2 E 72 / 63-116 2 E 102 / 1-20 Notaires Constantin DESMOTTES Thomas BOUTEMY Charles Emile ROUSSEL Minutes de Charles Emile ROUSSEL 1-4 5-8 9-12 13-16 17-20 1887 1 Janvier-mars 2 Avril-juin 3 Juillet-septembre 4 Octobre-décembre 1888 5 janvier-mars 6 avril-juin 7 juillet-septembre 8 octobre-décembre 1889 9 janvier-mars 10 avril-juin 11 juillet-septembre 12 octobre-décembre 1890 13 janvier-mars 14 avriil-juin 15 Juillet-septembre 16 Octobre-décembre 1891 17 janvier-mars 18 avril-juin 19 juillet-septembre 20 octobre-décembre 3 Dates 1825-1863 1864-1871 1871-1886 1887-1891