Office notarial de Ronchin 2 E 90 / 1-12

Archives départementales du Nord - 2 E 90 / 1-12
Office notarial de
Ronchin
2 E 90 / 1-12
(ancien J 1475)
1874-1876
Répertoire numérique
Versement effectué en novembre 1990 de Maître François LEJUSTE, notaire à
Ronchin
1,65 mètres linéaires.
Suite du versement 2 E 45
Répertoire numérique révisé en 2013 par Audrey Minel.
Noms des notaires
Louis COCHEZ
Ernest VANDENBROUCK
Sommaire du versement
Dates
1874-1875
1875-1876
1
Cotes extrêmes
2 E 90 / 1-5
2 E 90 / 6-12
Archives départementales du Nord - 2 E 90 / 1-12
Avertissement
Les minutes et répertoires des officiers publics ou ministériels sont des archives
publiques1. A ce titre, elles sont versées aux archives départementales après un délai de 75
ans2 et sont alors librement communicables3.
En raison de l’état matériel des documents, certains articles peuvent ne pas être
communicables. Ils sont alors mentionnés comme tels dans l’inventaire.
Sources complémentaires : doubles des répertoires
4
3 U 268 / 39 : Georges POURBAIX (1918-1922)
1
Code du patrimoine, article L 211-4.
2
Code du patrimoine, article R 212-15.
3
Code du patrimoine, article L 213-2.
4
Loi du 6 octobre 1791, article 16. Les doubles des répertoires sont déposés
au greffe du tribunal de grande instance du ressort de l’étude.
2
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Versements précédents
Cotes
2 E 45 / 1-8
2 E 45 / 11-14
2 E 45 / 15-44
2 E 45 / 44-51
2 E 45 / 52-184
2 E 90 / 1-5
Minutes de Louis COCHEZ
1-4
5
2 E 90 / 6-12
Notaires
Jean-Baptiste BERNARD
Louis RAOUST
Pierre DUHAYON
Eugène LESTIENNE
Louis COCHEZ
9-12
1874-1875
1874
1
janvier-mars
2
avril-juin
3
juillet-septembre
4
octobre-décembre
1875, janvier-19 mars
Minutes d’Ernest VANDENBROUCK
6-8
Dates
1793-1810
1812-1820
1821-1844
1844-1850
1851-1873
1875
6
15 avril*juin
7
juillet*septembre
8
octobre-décembre
1876
9
janvier-mars
10
avril-juin
11
juillet-septembre
12
octobre-décembre
3
1875-1876