Séance du 23.02.2016 - Villard-Saint

COMMUNE DE VILLARD-SAINT-PANCRACE
--------CONSEIL MUNICIPAL
SESSION ORDINAIRE
----Compte-rendu sommaire de la Séance du 23 février 2016, 18h, Présidence de M. FINE Sébastien, Maire.
Etaient présents : MM. FINE Sébastien, MASSON Jean-Pierre, ARNAUD Patricia, GRANET Céline, AUGIER Laëtitia,
NESSON Alain, PESQUE Caroline, CORDIER Georges, CORDIER Eveline, MOYA Nadine, BOULANGER François,
PERRINO Charles, BIANCHI Armand.
Etait représenté : M. CAZAN Alexandre par Mme AUGIER Laëtitia.
Absents : MM. CAZAN Alexandre, GUILLEMOT Julien.
Mme GRANET Céline a été élue secrétaire de séance.
M. le Président a ouvert la séance et le Conseil a délibéré :
SAVOIR :
1°) Délib. n° 001 – CONSIDERANT que la composition des commissions communales doit être revu suite à la démission
de Mme LANDA Elisabeth de son mandat de conseillère municipale et à son remplacement par M. BIANCHI Armand, le
Conseil Municipal détermine les commissions communales suivantes (unanimité) :
Administration Générale – Finances – Développement Economique : Jean-Pierre MASSON, Julien GUILLEMOT,
Laëtitia AUGIER, Charles PERRINO.
Travaux – Urbanisme – Agriculture – Développement Durable : Alexandre CAZAN, Patricia ARNAUD, Céline
GRANET, Georges CORDIER, Jean-Pierre MASSON, Armand BIANCHI
Développement Touristique – Animation – Associations : Céline GRANET, Nadine MOYA, Alain NESSON,
Alexandre CAZAN, Laëtitia AUGIER, Caroline PESQUE, Armand BIANCHI
Relations Extérieures – Affaires Sociales – Ccas : Patricia ARNAUD, Caroline PESQUE, Alain NESSON, Eveline
CORDIER, Georges CORDIER, François BOULANGER.
Affaires Scolaires : Alain NESSON, Caroline PESQUE
2°) Délib. n° 002 - suite à la démission de Mme LANDA Elisabeth de son mandat de conseillère municipale et à son
remplacement par M. BIANCHI Armand, le conseil municipal procède à l’élection des membres du conseil municipal au
bureau d’adjudications et de la commission d’appel d’offres. Sont élus : MM. Jean-Pierre MASSON (titulaire) ; Alain
NESSON (suppléant) ; Patricia ARNAUD (titulaire) ; Alexandre CAZAN (suppléant) ; François BOULANGER
(titulaire) ; Armand BIANCHI (suppléant). (unanimité)
3°) Délib. n° 003 – le conseil municipal autorise le maire à déposer une demande de subventions au titre du Programme de
Développement Rural (PDR) de la Région pour un projet de construction d’une cabane pastorale . Le montant du projet est
estimé à 110 000 € HT. et le taux de subvention attendu est de 75 % soit 82 500 €. (unanimité)
4°) Délib.n° 004 – Considérant que l’article L2123-23 du Code Général des Collectivités Territoriales relatif aux
indemnités de fonction des élus a été modifié par la loi n° 2015-366 du 31 mars 2015, le conseil municipal fixe le montant
des indemnités du Maire et des Adjoints comme suit : (13 voix pour, 1 abstention : M. BOULANGER François)
Indemnités du Maire : 40% de l’indice 1015
Indemnités des adjoints : 11% de l’indice 1015
Indemnités des conseillers délégués : 3% de l’indice 1015
Le présent Extrait affiché à la porte de la Mairie en exécution de l'art. 56 de la loi du 5 avril 1884.
Fait à Villard Saint Pancrace, le 24 février 2016
Le Maire
Sébastien FINE