Compte rendu sommair - Villard-Saint

COMMUNE DE VILLARD-SAINT-PANCRACE
--------CONSEIL MUNICIPAL
SESSION
ORDINAIRE
----Compte-rendu sommaire de la Séance du 8 avril 2014, 18h30, Présidence de M. FINE Sébastien, Maire.
Etaient présents : MM. FINE Sébastien, ARNAUD Patricia, CAZAN Alexandre, AUGIER Laëtitia,
MASSON Jean-Pierre, PESQUE Caroline, GUILLEMOT Julien (à partir de la délibération n° 4), GRANET
Céline, NESSON Alain, MOYA Nadine, CORDIER Georges, CORDIER Eveline, BOULANGER
François, LANDA Elisabeth, PERRINO Charles.
(M. GUILLEMOT Julien arrive en cours de séance et participe au vote des délibérations n° 4 à 13).
M. CAZAN Alexandre a été élu secrétaire de séance.
M. le Président a ouvert la séance et le Conseil a délibéré :
SAVOIR :
1°) Le conseil municipal fixe le montant des indemnités du Maire et des Adjoints comme suit :
(12 voix pour, 2 abstentions : M. PERRINO Charles, M. BOULANGER François)
Indemnités du Maire : 40% de l’indice 1015
Indemnités des adjoints : 11% de l’indice 1015
Indemnités des conseillers délégués : 3% de l’indice 1015
2°) Constitution des commissions communales (unanimité):
ADMINISTRATION GENERALE – FINANCES – DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
-
Jean-Pierre MASSON, Julien GUILLEMOT, Laëtitia AUGIER, Charles PERRINO
TRAVAUX – URBANISME – AGRICULTURE – DEVELOPPEMENT DURABLE
-
Alexandre CAZAN, Patricia ARNAUD, Céline GRANET, Georges CORDIER, Jean-Pierre MASSON,
Elisabeth LANDA
DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE – ANIMATION – ASSOCIATIONS
-
Céline GRANET, Nadine MOYA, Alain NESSON, Alexandre CAZAN, Laëtitia AUGIER, Caroline
PESQUE, Elisabeth LANDA.
RELATIONS EXTERIEURES – AFFAIRES SOCIALES – CCAS
-
Patricia ARNAUD, Caroline PESQUE, Alain NESSON, Eveline CORDIER, Georges CORDIER,
François BOULANGER.
AFFAIRES SCOLAIRES
-
Alain NESSON, Caroline PESQUE
3°) Le conseil municipal fixe le nombre de ses représentants au conseil d’administration du C.C.A.S à 6.
(unanimité)
4°) Election des représentants du Conseil Municipal au conseil d’administration du C.C.A.S. (unanimité) :
Président : M. FINE Sébastien.
Membres : MM. Patricia ARNAUD, Eveline CORDIER, Caroline PESQUE, Alain NESSON, Georges
CORDIER, François BOULANGER.
5°) Election des représentants du Conseil Municipal à la Caisse des Ecoles : MM. Caroline PESQUE, Alain
NESSON. (unanimité)
6°) Election des représentants du Conseil Municipal au S.I.EpB : MM. Alexandre CAZAN (titulaire) / Georges
CORDIER (suppléant) (unanimité)
7°) Election des représentants du Conseil Municipal au SyME : MM. Alexandre CAZAN (titulaire) / Georges
CORDIER (suppléant) (unanimité)
8°) Election des membres du conseil municipal au bureau d’adjudications et de la commission d’appels d’offres :
MM. Jean-Pierre MASSON (titulaire) ; Alain NESSON (suppléant) ; Patricia ARNAUD (titulaire) ; Alexandre
CAZAN (suppléant) ; François BOULANGER (titulaire) ; Elisabeth LANDA (suppléant). (unanimité)
9°) Election des représentants du Conseil Municipal à l’association des communes forestières 05 : M. CAZAN
Alexandre. (unanimité)
10°) Election des représentants du Conseil Municipal à l’association IT 05 : M. MASSON Jean Pierre
(unanimité)
11°) Election des représentants du Conseil Municipal à l’AS Edelweiss : M. Sébastien FINE, Mme Nadine
MOYA et Mme Caroline PESQUE. (unanimité)
12°) Désignation du Correspondant Défense : M. CAZAN Alexandre (unanimité)
13°) Désignation du délégué du conseil municipal au CNAS : Mme ARNAUD Patricia (unanimité)
Le présent Extrait affiché à la porte de la Mairie en exécution de l'art. 56 de la loi du 5 avril 1884.
Fait à Villard Saint Pancrace, le 9 avril 2014
Le Maire
Sébastien FINE