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VENTE DU DOMAINE
Enchères verbales et soumissions cachetées.
Dépôt des soumissions : Régie de recettes du Commissariat aux ventes de Clermont-Ferrand - 8, rue René Robin - 63200 MOZAC
avant le 27 juin 2016 à 09h00.
Pour être retenues, les soumissions doivent être accompagnées d'un chèque d'un montant égal à 20 % de l'offre (plafonné à 1500 €),
libellé à l'ordre de la Régie de recettes du CAV de Clermont-Ferrand.
Site internet "http://www.ventes-domaniales.fr/">www.ventes-domaniales.fr et vente en direct sur www.moniteurlive.com
RIOM
Séance du 27/06/2016 à 13 h 00 : Lots 1 à 165
COMMISSARIAT AUX VENTES
8 RUE RENE ROBIN Cs 10060 Mozac 63202 RIOM
Tél. 04 73 64 73 00
[email protected]
La signification des symboles [ACI], [RP], [CT], [NR], [NC] est donnée en fin de notice.
Ameublement - Audio - Biens divers - Bureau - Coffres-forts
Electricité - Electronique - Machines outils
Matériels professionnels - Métaux - Véhicules terrestres
La vente a lieu marchandises ou matériels en l'état, pris au lieu de stockage. Elle est faite sans garantie
d'aucune sorte de la part de l'Etat et notamment sans garantie d'éviction, de vice caché et de
fonctionnement. Les acquéreurs sont censés avoir une connaissance exacte des biens vendus, vouloir
les acquérir à leurs risques et périls et les agréer dans l'état où ils se trouvent au moment de
l'adjudication. Seuls les véhicules vendus avec certificat d'immatriculation et contrôle technique sont
autorisés à circuler avant leur réimmatriculation. Tout autre véhicule doit impérativement être enlevé
sur plateau.
Paiement par carte bancaire recommandé. Si besoin, pensez à faire déplafonner votre carte auprès de
votre établissement bancaire.
Pour les adjudications supérieures à 150 €, un acompte de 20% du prix devra être versé le jour de la
vente (plafonné à 1500,00 €). Pour les adjudications inférieures à 150 €, paiement comptant le jour de la
vente.
Les paiements en espèces sont limités à 300,00 € en application de la Loi de finances rectificative pour
2013.
Pour les lots de métaux et déchets ferreux (n° 8, 1 47), paiement obligatoirement par chèque barré,
virement bancaire ou postal, ou carte bancaire nominative (article L 112-6 du CMF). Les paiements en
espèces et par carte bancaire prépayée sont interdits.
En application du plan VIGIPIRATE, un contrôle visuel du contenu des sacs sera effectué à l'entrée de
la salle d'exposition et de la salle des ventes.
Pour respecter la réglementation ERP (Etablissement Recevant du Public), la capacité de la salle des
ventes de MOZAC est désormais limitée à 190 places. Au delà de ce nombre, le renouvellement des
entrées se fera en fonction des sorties définitives.
Commissaire aux ventes : M. Michel GAZUR
Séance du 27/06/2016 à 13 h 00
1
Séance du 27/06/2016 à 13 h 00
MAGASIN DOMANIAL
8 , RENE ROBIN - 63200 MOZAC
Tél 04 73 64 73 00
Visites le vendredi précédant la vente ou sur rendez-vous.
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 1
[ACI]
Scooter MBK Essence, imm._BX 202 W, type LMP21C10HO56, n° de série VG5SA145000183782, 1ère mise
en circulation 19/07/2011, 37.857 km non garantis, avec clé, rayures, carénage G cassé, batterie déchargée.
Mise à prix : 160.00 €
BIENS DIVERS
Lot N° 2
10 cartes géographiques : 1 carte "LA CHINE", entoilé couleur, par R BRUNET, Editions MDI St GERMAIN EN
LAYE, dim 120X90 ; 1 carte "BENELUX" (2 exemplaires), entoilé couleur par P SERRYN, éditions MDI ST
GERMAIN EN LAYE, dim 120X90 ; 1 carte "LA FRANCE : vigne, vin, cidre, bière", entoilé couleur par J
ANSAMBRE, éditions MDI ST GERMAIN EN LAYE, dim 120X90 ; 1 carte "LA CONQUÊTE ROMAINE' (2
exemplaires), entoilé couleur par J BOUILLON, éditions MDI ST GERMAIN EN LAYE, dim 120X90 ; 1 carte
"LE VAR", entoilé couleur par Fernand MORY - Jean CASIMIR - Robert DURAND, éditions MDI ST GERMAIN
EN LAYE, dim 120X90 ; 1 carte " LA GARONNE, LA LOIRE ET SES AFFLUENTS" entoilé couleur, année
1964, éditions MDI ST GERMAIN EN LAYE, dim 80X90 ; 1 carte "L'EUROPE VERS L'AN 1000" entoilé
couleur par Jean PITIE, éditions ROSSIGNOl ; 1 carte "PLANISPHÈRE, FAUNE ET VÉGÉTATION" (2
exemplaires), entoilé couleur, année 1961, éditions MDI ST GERMAIN EN LAYE ; 1 carte "L'AMÉRIQUE DU
SUD - L'ASIE" entoilé couleur par J ANSCOMBRE, éditions MDI ST GERMAIN EN LAYE, dim 90X80 et 1
carte "OCÉANIE - AMÉRIQUE DU SUD" entoilé couleur, éditions MDI ST GERMAIN EN LAYE, dim 90X80.
Lot N° 3
10 cartes géographiques : 1 carte "ETATS UNIS" entoilé couleur par R BRUNET, éditions MDI ST GERMAIN
EN LAYE, dim 126X96 ; 1 carte "EXPLORATION PÔLE NORD ET PÔLE SUD" entoilé couleur par J
BOUILLON ET J ANSCOMBRE, éditions MDI ST GERMAIN EN LAYE, dim 126X96 ; 1 carte "CONTINENT
AMÉRICAIN" (2 exemplaires) entoilé couleur par R CLOET, éditions A COLIN - PARIS dim 120X100, 1 carte
"L'AFRIQUE : carte physique" entoilé couleur, éditions MDI ST GERMAIN EN LAYE, imprimerie GEORGES
LANG, dim 90X80 ; 1 carte "ILES BRITANNIQUES" entoilé couleur par P SERRYN, éditions MDI ST
GERMAIN EN LAYE, dim 120X92 ; 1 carte "L'AFRIQUE NOIRE : carte politique" entoilé couleur, éditions MDI
ST GERMAIN EN LAYE, dim 120X90 ; 1 carte "LA FRANCE 1715 - 1789" entoilé couleur par Jean PITIE,
éditions ROSSIGNOL, dim 90X90 ; 1 carte "LE JAPON - LA CORÉE" entoilé couleur par M MOREAU,
éditions MDI ST GERMAIN EN LAYE, dim 120X90 ; 1 carte "L'EUROPE EN 1914" entoilé couleur par J
BOUILLON, éditions MDI ST GERMAIN EN LAYE, dim 120X90 et 1 carte "LES SAISONS : Mouvements de la
Terre" entoilé couleur, éditions MDI ST GERMAIN EN LAYE, année 1964, dim 120X90.
GENDARMERIE - ATELIER AUTO
118 RUE DE PARIS - Quartier Taguin - 03000 MOULINS
Tél 04 70 35 57 09
Mr. CHERASSE Alain Pièce d'identité obligatoire. Visites et enlèvements sur RV.
Lot N° 4
[RP]
PEUGEOT 206 Gazole, imm. 20410493, type MPE5002KB793, n° de série VF32A8HXF43626564, 1ère mise
en circulation 01/09/2004 , 153.003_km non garantis, BV et embrayage HS, ligne d'échappement déposée,
manque un rétroviseur, sellerie déchirée. Attention: véhicule militaire. Pas d'enregistrement au fichier civil SIV.
En l'état circulation interdite sur la voie publique. Enlèvement sur plateau obligatoire. Procédure
d'immatriculation véhicule CE et certificat de conformité à la charge de l'acquéreur.
ÉCOLE DE GENDARMERIE DE MONTLUÇON
BUREAU BUDGET SOUTIEN
SECTION INFRASTRUCTURE ET ÉQUIPEMENTS - CASERNE RICHEMONT
95 -, AVENUE JULES GUESDE - 03100 MONTLUCON
Tél 04 70 08 50 55
Mme. BERGER Marie-Noelle Visites et enlèvements sur rendez-vous (MDL
JOUBERT 04 70 08 50 57)
SPORTS - LOISIRS - JOUETS
2
Séance du 27/06/2016 à 13 h 00
Lot N° 5
[RP]
60 tentes biplace TTA modèle F1 avec double toit, avec sac de transport et 196 tentes biplace TTA modèle
F1, simple toit, avec sac de transport.
MATÉRIELS PROFESSIONNELS
Lot N° 6
[RP] [NC]
Compresseur d'air WORTHINGTON CREYSSENSAC, type DX 3200 TRI 400V, n° de série 405472, année et
état de fonctionnement inconnus et tronçonneuse à métal SACCARDO ELETTROMECCANICA, année 2004,
état et fonctionnement inconnu. Non conforme.
AUDIO
Lot N° 7
Matériels photo/vidéo : meuble régie, écran de projection, 3 supports télévision et magnétoscope, 3 tables de
mixage, 5 trépieds photo.
IRSTEA
-, DOMAINE DES PALAQUINS - 03150 MONTOLDRE
Tél 04 70 47 74 10
Mr. PETIT Jean-Philipe Visites et enlèvements sur rendez-vous.
MÉTAUX
Lot N° 8
[RP]
Diverses ferrailles (copeaux d'usinage, déchets de cisaille...). Poids estimé à 5 T. A apprécier sur place.
Paiement obligatoire par chèque barré, virement bancaire ou postal, ou carte bancaire nominative (article L
112-6 du CMF). Les paiements en espèces et par carte bancaire prépayée sont interdits.
Lot N° 9
2 verrins hydrauliques , L 1,20 m et 1 m, diam 0.75 m et 0,15 m. et 4 moteurs électriques triphasés LEROY
SOMMER (2 de 10 ch, 1 de 7.5 ch et 1 de 3 ch) et une turbine sur châssis 3 points, diamètre turbine 0.60 m, 8
sorties diam 30 mm, entrainement par prise de force 7 cannelures en bon état. Le tout à réviser ou réparer.
Lot N° 10
5 auges pour bovins (3 de 8 m x 0.80 m, 1 de 4 m x 0.60 m et 1 de 5 m x 0.80 m en bon état et 5 abreuvoirs
(galvanisé) pour bovins, 3 de 1000 L et 2 de 500 L.
Lot N° 11
Enrubanneuse (fourrage), KVERNELAND, type UNSILAWRAP, 2004 et 1 cisaille ensilage pour balles
rondes,OMC, moteur électrique 220V (2.8 ch), largeur de coupe : 0.50 m, année inconnue.
Mise à prix : 2150.00 €
Lot N° 12
[RP]
Extrudeuse (pour le compoundage) de 2006, marque MARIS SPA, modèle : TM 30 MV, puissance totale 13.12
kw, Haut 1.35m Larg 0.85 m Long 2.42 m, avec poste de pilotage. Excellent état.
Mise à prix : 30000.00 €
GARAGE DE L'AVENIR
6 , RUE VICTOR HUGO - 03170 DOYET
Tél 04 70 07 70 15
Visites et enlèvement aux heures d'ouverture du garage. Prendre rendez-vous.
Lot N° 13
RENAULT Laguna Gazole, imm._DH-074-JZ, type MRE5402CA961, n° de série VF1BGOGO626936489, 1ère
mise en circulation 19/06/2002 , BV6, 4 VE, pare-chocs AR fêlé, avec carte de démarrage, 122.107 km non
garantis. Enlèvement sur plateau. Frais de gardiennage à la charge de l'acquéreur à régler lors de
l'enlèvement : 153,60 €.
Mise à prix : 1400.00 €
3
Séance du 27/06/2016 à 13 h 00
CENTRE PÉNITENTIAIRE MOULINS-YZEURE - HALLE DE STOCKAGE - MAISON
CENTRALE
-, LE MOULINS DE GODET - 03400 YZEURE
Tél 04 70 35 15 07
Mr. BONNOT Gérard 04 70 35 15 07 ou 06 07 93 52 98. Visites et enlèvements
(lundi à jeudi et vendredi matin) sur RV et présentation CNI (ou passeport)
recto/verso par mail avec délai de 8 jours. Pour les sociétés, le représentant sera
muni d'une attestation par laquelle la société le mandate pour la vente.
Lot N° 14
[RP]
Module Cogénération à moteur gaz de marque MAN, moteur de type E2866 E30L S/N : 27087990274901,
couplé avec un alternateur NEWAGE, type 98031485, S/N : 0094955/01. Puisssance de 160KVA, 110 KWE.
Voltage 400/220v. Mise en service en 2002. Fonctionnement sur l'année 2005 (3 210 heures). Problème de
règlage d'automate. Dans sa cabine de stockage (env 6 x 2,5). Pour enlèvement quartier maison d'arrêt,
prévoir hauteur camion, 3,45 m.
Mise à prix : 14000.00 €
CENTRE PENITENTIAIRE DE MOULINS
-, BP 24 - 03401 YZEURE
Tél 04 72 35 15 00
Mr. BONNOT Gérard 04 70 35 15 07 ou 06 07 93 52 98. Visites et enlèvements
(lundi à jeudi et vendredi matin) sur RV et présentation CNI (ou passeport)
recto/verso par mail avec délai de 8 jours. Pour les sociétés, le représentant sera
muni d'une attestation par laquelle la société le mandate pour la vente.
Lot N° 15
RENAULT Mégane Gazole, imm. AP-981-HY, type BMSFO5, n° de série VF1BMSFO537825770, 1ère mise
en circulation 15/05/2007, 157.096_km non garantis, clim, GPS, injection HS (circuit, rampe d'injection,
réservoir, injecteurs, pompe - devis sur demande), climatisation automatique, BV 5, 4 VE, limit/régul de
vitesse., GPS, Revoir passage d'aile ARD et porte AVD. Enlèvement sur plateau.
SCE DEPT D'INCENDIE ET DE SECOURS
5 , RUE DE L'ARSENAL - 03400 YZEURE
Tél 04 70 35 85 50
Mr. CHARETTE Rémy Visites et enlèvements uniquement sur rendez-vous.
Secrétariat de l’atelier départemental : Céline BORDES au 04.70.35.85. et Chef
d’atelier départemental : Rémy Charette au 04.70.35.85.50 (04 70 35 80 00)
.
Lot N° 16
RENAULT Kangoo Gazole, imm._CM-414-DJ, type KCE9EF, n° de série VF1KCE9EF32172299, 1ère mise
en circulation 29/06/2004, 138.209_km non garantis, impact sur capot, commande de chauffage à remonter.
Enlèvement sur plateau.
Mise à prix : 2200.00 €
Lot N° 17
RENAULT Kangoo Gazole, imm._CJ-110-PT, type KC0JEF, n° de série VF1KC0JEF29876048, 1ère mise en
circulation 05/11/2003, 82.730_km non garantis. Enlèvement sur plateau.
Mise à prix : 2400.00 €
Lot N° 18
RENAULT Kangoo Gazole, imm._CM-143-XA, type KC0JEF, n° de série VF1KC0JEF29875985, 1ère mise en
circulation 05/11/2003 , 51.000_km non garantis. Enlèvement sur plateau.
Mise à prix : 2600.00 €
Lot N° 19
CITROEN Jumper FG. Gazole, imm._CM-648-XB, type 233J52, n° de série VF7233J5215543882, 1ère mise
en circulation 26/03/1998 , 138.769_km non garantis. Enlèvement sur plateau.
Mise à prix : 1400.00 €
Lot N° 20
CITROEN Jumper Gazole, imm._CM-262-DJ, type 233JB2, n° de série VF7233JB216197670, 1ère mise en
circulation 04/09/2002 , 60.093_km non garantis, type ambulance, version sanitaire. Enlèvement sur plateau.
Mise à prix : 2600.00 €
Lot N° 21
CITROEN Jumper, Gazole, imm._CJ-618-PR, type 233JB2, n° de série VF7233JB216197720, 1ère mise en
4
Séance du 27/06/2016 à 13 h 00
circulation 04/09/2002 , 112.582_km non garantis, type ambulance, version sanitaire. Enlèvement sur plateau.
Mise à prix : 2200.00 €
Lot N° 22
CITROEN Jumper, Gazole, imm._CR-233-EV, type 233JB2, n° de série VF7233JB216197325, 1ère mise en
circulation 04/09/2002, 96.342_km non garantis, type ambulance. Enlèvement sur plateau.
Mise à prix : 2400.00 €
Lot N° 23
PEUGEOT Boxer Gazole, imm._CN-448-TB, type 233J52MOD, n° de série VF3233J521528664, 1ère mise
en circulation 10/07/1996, 105.333_km non garantis, version sanitaire transformée en tout usage, équipement
porte-échelle. Enlèvement sur plateau.
Mise à prix : 2000.00 €
Lot N° 24
PEUGEOT Boxer DANGEL Gazole, imm._CK-195-KP, type 233J52DGLMOD, n° de série
VF3233J5215138536, 1ère mise en circulation 30/11/1995, 106.560_km non garantis, version sanitaire,
équipé porte-échelle. Enlèvement sur plateau.
Mise à prix : 2200.00 €
Lot N° 25
PEUGEOT Boxer Gazole, imm._CJ-606-PR, type 233J52M0D, n° de série VF3233J5215286251, 1ère mise en
circulation 10/07/1996 107.833_km non garantis, type ambulance. Enlèvement sur plateau.
Lot N° 26
PEUGEOT Boxer Gazole, imm._CK-435-KP, type 233J52MOD, n° de série VF3233J5215289098, 1ère mise
en circulation 10/07/1996, 101.831_km non garantis, type ambulance, version sanitaire transformée en version
tout usage. Enlèvement sur plateau.
Mise à prix : 2200.00 €
Lot N° 27
RENAULT Master Gazole, imm._CM-149-DF, type FB30A5320A, n° de série VF1FB30A511822901, 1ère mise
en circulation 13/07/1994, 53.699_km non garantis, type ambulance, version sanitaire transformée en tout
usage. Enlèvement sur plateau.
Lot N° 28
RENAULT Master Gazole, imm._CM-405-DJ, type FDCVH5MOD, n° de série VF1FDCVH531746660, 1ère
mise en circulation 08/11/2004, 142.766_km non garantis, type ambulance. Enlèvement sur plateau.
Mise à prix : 1000.00 €
Lot N° 29
RENAULT S130 Gazole, imm._CM-589-DE, type JN1A12MOD, n° de série VF6JN1A1200012160, 1ère mise
en circulation 15/07/1985, 56.269_km non garantis. Enlèvement sur plateau.
Mise à prix : 1800.00 €
Lot N° 30
RENAULT S170, Gazole, imm._CL-018-LK, type JP2A14, n° de série VF6JS00A000000967, 1ère mise en
circulation 27/09/1984, 82.526_km non garantis, échelle pivotante automatique avec nacelle. Enlèvement sur
plateau
Mise à prix : 2600.00 €
Lot N° 31
RENAULT Midliner 180 4x4 Gazole, imm._CM-632-DG, type 4X4JS334MOD, n° de série
VF64X4JS300001162, 1ère mise en circulation 12/12/1996, 13.934_km non garantis. Enlèvement sur plateau.
Mise à prix : 2400.00 €
Lot N° 32
RENAULT Midliner 160, Gazole, imm._CK-818-KP, type 40ABE251A, n° de série VF640ABE000003571, 1ère
mise en circulation 11/07/1991, 323.804_km non garantis, corrosion perforante. Enlèvement sur plateau.
Mise à prix : 1400.00 €
CHAUVIN SARL
CHEMIN DE MICHELET - 03400 YZEURE
Tél 04 70 44 47 89
visites et enlèvements sur rendez-vous au heures d'ouverture des bureaux.
Lot N° 33
Scooter TNT MOTOR 50 Essence, imm._CW 459 S, type L1ETNMCL0000070, n° de série
L4HCTEBP3D6001373, 1ère mise en circulation 01/10/2013, 2.195 km non garantis, avec clé.
5
Séance du 27/06/2016 à 13 h 00
CENTRE DE SOUTIEN AUTOMOBILE DE LA GENDARMERIE DU CHER - SERVICE
AUTOMOBILE
173 -, AVENUE DE SAINT AMAND - 18000 BOURGES
Tél 02 48 55 85 28
visites et enlèvements sur rendez-vous (se munir d'une pièce d'identité).
Lot N° 34
[RP] [ACI]
FORD Transit Gazole, imm. 20010088, type MFD5113DL139, n° de série WF0HXXBDVHXP66426, 1ère mise
en circulation 25/05/2000, 229.171_km non garantis, direction, démarreur, amortisseurs HS, incomplet.
Attention: véhicule militaire. Pas d'enregistrement au fichier civil SIV. En l'état circulation interdite sur la voie
publique. Enlèvement sur plateau obligatoire. Procédure d'immatriculation véhicule CE et certificat de
conformité à la charge de l'acquéreur.
ETABLISSEMENT DE PLACEMENT EDUCATIF
AVENUE JEAN JAURES - 35 - 18000 BOURGES
Tél 02 48 23 90 90
Mr. CHARVILLAT Jean-Luc visites et enlèvements sur rendez-vous
Lot N° 35
[CT]
RENAULT Kangoo Gazole, imm._CZ-139-ML, type KCTEEF, n° de série VF1KCTEEF39258648, 1ère mise en
circulation 21/03/2008, 123.578_km. Enfoncements sur capot, pavillon, rayures, sellerie tâchée. CT du
07/03/2016 à consulter dans "Informations complémentaires".
Mise à prix : 2400.00 €
Lot N° 36
[CT]
RENAULT Master DCI 150, Gazole, imm._DA-030-XP, type JDN3D6, n° de série VF1JDN3D639114742, 1ère
mise en circulation 12/02/2008, 81000_km. 9 places dont 6 sièges déposés., 2 portes latérales AR
coulissantes, carrosserie à revoir. CT du 24/03/2016 à consulter dans "informations complémentaires".
Mise à prix : 3200.00 €
STEMO BOURGES
15 -, AVENUE ROLAND GARROS - 18000 BOURGES
Tél 02 48 27 53 80
Mme. ROCHEDERU Sylvie visites et enlèvements sur rendez-vous
Lot N° 37
[CT]
RENAULT Kangoo, Alizé, Gazole, imm._CZ-751-NX, type KCTEEF, n° de série VF1KCTEEF39286775, 1ère
mise en circulation 21/03/2008, 90.227_km. Enfoncements sur aile AVG, feux AR cassé. CT du 15/03/2016 à
consulter dans "Informations complémentaires".
Mise à prix : 3800.00 €
SPAC/SDTIR/BVGCD VIA GSBDD AVORD - BA 702
-, AVENUE DE BOURGES - 18520 AVORD
Tél 02 48 68 43 52
Mr. FRERARD Philippe et M VANDAMME. Visites et enlèvements uniquement sur
rendez-vous pris 48 h à l'avance. Visites les 22, 23 et 24 juin 2016. Pièce d'identité
obligatoire.
Lot N° 38
[CT]
PEUGEOT 207 1.4 HDI 70 Urban, Gazole, imm._CW-761-DD, type MPE5012TA272, n° de série
VF3WC8HZC33704147, 1ère mise en circulation 10/05/2007, 114.925_km, clim., optiques opacifiées, choc
sur bas de caisse D. Le CT est consultable dans "informations complémentaires".
Mise à prix : 2300.00 €
Lot N° 39
[CT]
PEUGEOT 207 1.4 HDI 70 Urban, Gazole, imm._CW-870-BQ, type MPE5012TA272, n° de série
VF3WC8HZC33699539, 1ère mise en circulation 09/05/2007, 113.732_km, clim. Le CT est consultable dans
"informations complémentaires".
Mise à prix : 2300.00 €
Lot N° 40
[CT]
PEUGEOT 207 1.4 HDI 70 Urban, Gazole, imm._CX-028-RW, type MPE5012T2325, n° de série
VF3WC8HZC33905479, 1ère mise en circulation 19/06/2007, 122.789_km, clim, sans enjoliveur, revoir
carrosserie sur bas de caisse D et pare-chocs ARG. Le CT est consultable dans "informations
complémentaires".
6
Séance du 27/06/2016 à 13 h 00
Mise à prix : 2200.00 €
Lot N° 41
[CT]
PEUGEOT 307 Break 1.6 HDI 90 Confort, Gazole, imm._CV-307-JM, type MPE5214MT177, n° de série
VF33E9HXC84908713, 1ère mise en circulation 23/04/2007, 120.316_km, clim. Le CT est consultable dans
Mise à prix : 2700.00 €
Lot N° 42
[CT]
PEUGEOT 307 1.6 HDI 90 Confort, Gazole, imm._CV-619-QT, type MPE5212MP176, n° de série
VF33C9HXC84877872, 1ère mise en circulation 17/04/2007, 144.119_km, clim. Le CT est consultable dans
Mise à prix : 2300.00 €
Lot N° 43
[CT]
PEUGEOT 307 1.6 HDI 90 Confort, Gazole, imm._CW-780-DD, type MPE5212MP176, n° de série
VF33C9HXC84877863, 1ère mise en circulation 17/04/2007, 167.407_km, clim., revoir peinture sur capot. Le
CT est consultable dans "informations complémentaires".
Mise à prix : 2000.00 €
Lot N° 44
[CT]
PEUGEOT 307 1.6 HDI 90 Confort, Gazole, imm._CX-172-QQ, type MPE5212MP176, n° de série
Mise à prix : 2300.00 €
Lot N° 45
[CT]
PEUGEOT 307 1.6 HDI 90 Confort, Gazole, imm._DB-018-EB, type MPE5212MP176, n° de série
Mise à prix : 1900.00 €
Lot N° 46
[CT]
PEUGEOT 207 1.4 HDI 70 Urban, Gazole, imm._CX-859-QP, type MPE5012T2325, n° de série
Mise à prix : 2300.00 €
Lot N° 47
[CT]
PEUGEOT 207 1.4 HDI 70 Urban, Gazole, imm._DB-361-YT, type MPE5012T2325, n° de série
Mise à prix : 2100.00 €
Lot N° 48
[CT]
PEUGEOT 207 1.4 HDI 70 Urban, Gazole, imm._DJ-496-RM, type MPE5012TG630, n° de série
VF3EBRHKH34399103, 1ère mise en circulation 27/05/2008, 120.316_km, clim. Le CT est consultable dans
Mise à prix : 2200.00 €
Lot N° 49
[CT]
PEUGEOT 307 1.6HDI 90 Confort , Gazole, imm._CX-774-NE, type MPE5212MP176, n° de série
VF33C9HXC84880500, 1ère mise en circulation 12/06/2007, 147.288_km, clim., pare-chocs AVD à reprendre.
Le CT est à consulter dans "informations complémentaires".
Mise à prix : 2300.00 €
Lot N° 50
[CT]
PEUGEOT 307 1.6 HDI 90 Confort, Gazole, imm._CX-540-MC, type MPE5212MP176, n° de série
VF33C9HXC84882061, 1ère mise en circulation 04/06/200, 173.268_km, clim., optiques opacifiées. Le CT est
consultable dans "informations complémentaires".
Mise à prix : 1900.00 €
Lot N° 51
[CT]
PEUGEOT 307 Break 1.6 HDI 90 Confort, Gazole, imm._CY-819-NY, type MPE5214MT177, n° de série
VF33E9HXC85009214, 1ère mise en circulation 11/07/2007, 199.110_km, clim., revoir carrosserie passage
d'aile et porte ARD. Le CT est consultable dans "informations complémentaires".
Mise à prix : 1800.00 €
Lot N° 52
[CT]
PEUGEOT 307 Break 1.6 HDI 90 Confort, Gazole, imm._CY-828-NY, type MPE5214MT177, n° de série
VF33E9HXC85009219, 1ère mise en circulation 11/07/2007, 194.005_km, clim, le CT est consultable dans
Mise à prix : 1900.00 €
Lot N° 53
[CT]
PEUGEOT 307 Break 1.6 HDI 90 Confort, Gazole, imm._DB-432-YW, type MPE5214MT177, n° de série
7
Séance du 27/06/2016 à 13 h 00
Mise à prix : 1900.00 €
Lot N° 54
[CT]
PEUGEOT 807 2.0 HDI 120 Confort, Gazole, imm._CV-631-MY, type MPE5416NM303, n° de série
VF3EBRHKH13332797, 1ère mise en circulation 25/04/2007, 139.004_km, clim. Le CT est consultable dans
Mise à prix : 3200.00 €
Lot N° 55
[CT]
PEUGEOT 807 2.0 HDI 120 Confort, Gazole, imm._CW-892-BQ, type MPE5416NM303, n° de série
VF3EBRHKH13334364, 1ère mise en circulation 26/04/2007, 127.877_km, clim auto, 8 places, bosse sur
arrête porte AVD. Le CT est consultable dans "informations complémentaires".
Mise à prix : 3300.00 €
Lot N° 56
[CT]
PEUGEOT 807 2.0 HDI 120 Confort, Gazole, imm._CW-910-BQ, type MPE5416NM303, n° de série
VF3EBRHKH13332799, 1ère mise en circulation 26/04/2007, 133.875_km , clim auto, 8 places, revoir peinture
sur capot. Le CT est consultable dans "informations complémentraires".
Mise à prix : 3300.00 €
Lot N° 57
[CT]
PEUGEOT 807 2.0 HDI 120 Confort, Gazole, imm._CX-474-NZ, type MPE5416NM303, n° de série
VF3EBRHKH13335308, 1ère mise en circulation 29/05/2007, 148.648_km, BV6, clim auto. Le CT est
Mise à prix : 3000.00 €
Lot N° 58
[CT]
PEUGEOT Partner 1.6 HDI 70 Confort, Gazole, 5 places, imm._CZ-013-TK, type MPE5113CN448, n° de série
VF3GJ9HWC95292175, 1ère mise en circulation 07/08/2007, 141.085_km., petit choc sur hayon. Le CT est
Mise à prix : 1900.00 €
Lot N° 59
[CT]
PEUGEOT Partner 1.6 HDI 75 Confort, Gazole, imm._CY-126-XT, type MPE5113CN448, n° de série
VF3GJ9HWC95290960, 1ère mise en circulation 25/07/2007, 157.778_km , clim., 1 porte AR coulissante,
vitres manuelles. Le CT est consultable dans "informations complémentaires".
Mise à prix : 1900.00 €
Lot N° 60
[CT]
PEUGEOT Partner 1.6 HDI 75 Confort, Gazole, 5 places, imm._CZ-936-TJ, type MPE5113CN448, n° de série
VF3GJ9HWC95292192, 1ère mise en circulation 07/08/2007, 152.369_km., sellerie chauffeur usagée, vitres
manuelles, le CT est consultable dans "informations complémentaires".
Mise à prix : 1900.00 €
Lot N° 61
[CT]
PEUGEOT Partner 1.6 HDI 75 Confort, Gazole, 5 places, imm._DA-916-LH, type MPE5113CN448, n° de série
VF3GJ9HWC95292655, 1ère mise en circulation 09/08/2007, 131.759_km., sellerie chauffeur à revoir, le CT
est consultable dans "informations complémentaires".
Mise à prix : 2100.00 €
Lot N° 62
[CT]
PEUGEOT Partner 1.6 HDI 75 Confort, Gazole, imm._DG-704-ZA, type MPE5113CN448, n° de série
VF3GJ9HWC95316965, 1ère mise en circulation 03/03/2008, 146.435_km, clim. pas de centralisation des
portes, vitres manuelles. Le CT est consultable dans "informations complémentaires".
Mise à prix : 1900.00 €
Lot N° 63
[CT]
PEUGEOT Partner 1.6 HDI 75 190cv, 2 places, Gazole, tôlé, imm._DH-839-AE, type GC9HWC, n° de série
VF3GC9HWC96286842, 1ère mise en circulation 05/03/2008, 151.156_km, clim., sans enjoliveur, vitres
électriques, centralisation des portes, caisse habillage bois. Le CT est consultable dans "informations
complémentaires".
Mise à prix : 1700.00 €
Lot N° 64
[CT]
PEUGEOT Partner 1.6 HDI 75 Confort 190 c, Gazole, 2 places, tôlé, imm._CV-309-CX, type GC9HWC, n° de
série VF3GC9HWC96252358, 1ère mise en circulation 13/04/2007, 101.902_km, clim, galerie de toit, vitres
électriques, sans enjoliveurs, centralisation des portes, sans séparation cabine/caisse, siège chauffeur usagé.
Le CT est consultable dans "informations complémentaires".
Mise à prix : 2100.00 €
Lot N° 65
[RP]
PEUGEOT Boxer 2.2 HDI 100 Confort, 3 places, Gazole, imm._DB-852-DV, type YBAMFBAX, n° de série
VF3YBAMFB11240362, 1ère mise en circulation 10/09/2007, 69.034_km., caisse avec habillage bois, manque
feux AR, choc sur pare-chocs AVD, rétroviseur G cassé, sans climatisation. Enlèvement sur plateau
obligatoire.
8
Séance du 27/06/2016 à 13 h 00
CASERNE MDL CHEF GIBOULOT - Garage Auto
34 , BOULEVARD DE CANTELOUBE - 15000 AURILLAC
Tél 04 71 43 46 00
Mr. ADJ BONNET Visites et enlèvement uniquement sur rendez-vous.Se munir
d'une pièce d'identité.
Lot N° 66
[ACI]
RENAULT Trafic, Gazole, imm. 20510520, type MRE5313L1077, n° de série VF1JLACA64Y056722, 1ère
mise en circulation 01/06/2005, 211.990_km non garantis. Crémaillère de direction, siège AVG et AVD, train
AV et AR à revoir. Sièges AR déposés. Attention: véhicule militaire. Pas d'enregistrement au fichier civil SIV.
Lot N° 67
[RP] [ACI]
2 véhicules : RENAULT Mégane, Gazole, imm. 20120429, type MRE5104AU937, n° de série
VF1KA1U0525003952, 1ère mise en circulation 01/03/2002, 244.974_km non garantis, pré-catalyseur,
catalyseur, vanne EGR, joint de culasse, collecteur échappement, kit courroie de distribution à revoir,
et FORD Focus, Gazole, imm. 20611716, type MFD54E2ST310, n° de série WF05XXGCD56J51728, 1ère
mise en circulation 01/11/2006, 222.060_km non garantis. Bras suspension AV, vanne EGR, collecteur
admission, turbo-amortisseurs AV et AR à revoir. Attention : véhicules militaires. Pas d'enregistrement au
fichier civil SIV. En l'état circulation interdite sur la voie publique. Enlèvement sur plateau obligatoire.
Procédure d'immatriculation véhicule CE et certificat de conformité à la charge de l'acquéreur.
Lot N° 68
[RP] [ACI]
mise en circulation 01/07/2005, 203.765_km non garantis, crémaillère de direction, vanne EGR, baguette porte
à revoir. Attention: véhicule militaire. Pas d'enregistrement au fichier civil SIV. En l'état circulation interdite sur
la voie publique. Enlèvement sur plateau obligatoire. Procédure d'immatriculation véhicule CE et certificat de
Lot N° 69
[RP] [ACI]
mise en circulation 01/12/2005, 214.347_km non garantis. Embrayage, butée hydraulique, sièges AVD, AVG et
pare-chocs AR à revoir. Sièges ARR déposés. Attention: véhicule militaire. Pas d'enregistrement au fichier civil
SIV. En l'état circulation interdite sur la voie publique. Enlèvement sur plateau obligatoire. Procédure
Lot N° 70
[RP] [ACI]
MERCEDES Vito, 2 places, Gazole, imm. 20711920, type G0111DAR34L, n° de série WDF63960513393624,
1ère mise en circulation 18/03/2008, 201.786_km non garantis. Arbre de transmission, capteur température
FAP, volet régulation admission, siège AVG, ceintures de sécurité à revoir. Attention: véhicule militaire. Pas
d'enregistrement au fichier civil SIV. En l'état circulation interdite sur la voie publique. Enlèvement sur plateau
obligatoire. Procédure d'immatriculation véhicule CE et certificat de conformité à la charge de l'acquéreur.
Mise à prix : 1500.00 €
Lot N° 71
[RP] [NR]
2 véhicules vendus pour pièces: HYUNDAI Santa Fé break 2.0 CRDI , Gazole, imm. DB-420-FN, type
SMV2DAJ, n° de série KMHSC81VP2U210804, 1ère mise e n circulation 03/04/2002, 242.307_km non
garantis, moteur et berceau ARR HS.;
RENAULT Clio, Gazole, imm. 20311415, type MRE5002EK998, n° de série VF1BB07CF29175726, 1ère mise
en circulation 01/11/2003, 146.299_km non garantis. Enlèvement sur plateau.
Vendu pour pièces. Non réimmatriculable. Aucun certificat de vente ne sera délivré. Réservé aux
professionnels de la déconstruction automobile titulaires de l'agrément préfectoral se rapportant aux
installations classées (art. R543-162 du code de l'environnement).
DIRECCTE AUVERGNE - UT 15
-, 1 RUE DU RIEU - 15000 AURILLAC
Tél 04 71 46 83 66
Mme. RIGAL Marie Claude Visites et enlèvement sur rendez-vous.
Lot N° 72
RENAULT Clio II 1,5 DCI 65 cv, Gazole, imm._DA-290- HJ, type MRE5022EP746, n° de série
9
Séance du 27/06/2016 à 13 h 00
VF1BB8M0538091265, 1ère mise en circulation 07/08/2007, 116.161km. Enlèvement sur plateau.
Mise à prix : 2000.00 €
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES
39 , RUE DES CARMES - 15000 AURILLAC
Tél 04 71 46 85 00
Mr. GARBUNOW Christophe Visite et enlèvement sur rdv (10h30-15h30)
Lot N° 73
[CT]
RENAULT Kangoo 1,2 75cv, 2 places, Essence, imm._CY-234-VP, type FC1DAF, n° de série
VF1FC1DAF37698837, 1ère mise en circulation 22/05/2007, 38.019_km. Le CT est consultable dans
Mise à prix : 2300.00 €
DDCSPP 43
3 , CHEMIN DU FIEU - 43000 LE PUY EN VELAY
Tél 04 71 05 32 34
Mme. BILLIET Evelyne Sur rendez-vous.
Lot N° 74
[CT]
RENAULT Clio II 1,5 DCI 70cv, Gazole, imm._CY-931-FB, type MRE5022EU133, n° de série
VF1BBTJ0537641765, 1ère mise en circulation 15/06/2007, 93.805_km, le CT est consultable dans
"informations complémentaires"
Mise à prix : 2200.00 €
Lot N° 75
[CT]
RENAULT Clio III 1,5 DCI 70 cv break, Gazole, imm._8737 KZ 43, type MRE5034EJ638, n° de série
VF1KR1GOH40860833, 1ère mise en circulation 26/02/2009, 108.575_km. Le CT est consultable dans
Mise à prix : 2200.00 €
DIR DEP FINANCES PUBLIQUES
17 , RUE DES MOULINS - 43012 LE PUY EN VELAY CEDEX
Tél 04 71 09 84 35
Mr. VARRAUD Pascal Sur rendez-vous.
BUREAU
Lot N° 76
[RP]
16 armoires basses métalliques, beige, 100 cm et 120 cm, portes battantes, coulissantes et à rideaux.
Lot N° 77
[RP]
30 armoires hautes métalliques dont 1 beige 120 cm - portes pliantes, 1 beige 100 cm - portes battantes, 4
grise 120 cm - portes pliantes, 1 grise 100 cm - portes pliantes, 2 grise 100 cm - portes battantes, 1 grise 120
cm - portes battantes ,1 verte 90 cm - portes battantes, 1 verte 80 cm - portes battantes, 1 bleue 120 cm portes à rideaux, 1 bleue 100 cm - portes à rideaux, 1 beige 120 cm - portes à rideaux, 1 beige porte marron
55 cm - porte battante, 1 grise 120 cm - portes à rideaux (fermée sans clés).
Lot N° 78
[RP]
30 meubles métalliques à clapets 10 cases (dont 21 gris foncé et 9 gris clair) et 7 meubles métalliques à
clapets 5 cases ( beige clair).
Lot N° 79
8 vestiaires dont 1 à 3 cases marron/beige (ouvert), 1 à 3 cases beige (avec clés), 1 à 3 cases gris ( sans clé),
5 à 1 case beige (1 avec clé et 4 fermés sans clé).
Lot N° 80
[RP]
41 meubles métalliques à clapets 10 cases (dont 26 beige foncé et 15 beige clair) et 3 meubles métalliques à
clapets 3 cases (beige clair).
10
Séance du 27/06/2016 à 13 h 00
GENDARMERIE DPTALE 43 CASERNE ROMEUF
21 , RUE DU 86E REGIMENT D INFANTERIE - 43012 LE PUY EN VELAY
Tél 04 71 04 52 15
Mr. ADJT CHEF LAPORTE Visites et enlèvements sur rdv. Se munir d'une pièce
d'identité.
Lot N° 81
Retiré de la vente.
CSAG DE GUERET
2-4 -, ROUTE DE CORBIGNY - CASERNE MDC BONGEOT - 23011 GUERET
Tél 05 55 51 50 83
Lot N° 82
[RP] [ACI]
RENAULT Kangoo Gazole, 2 places, imm. 20320350, type FCO8AF, n° de série VF1FCO8AF28284973, 1ère
mise en circulation 04/02/2003, 136.155_km non garantis. Moteur, réservoir et tuyauteries gas-oil HS.
Attention : véhicule militaire. Pas d'enregistrement au fichier civil SIV. En l'état circulation interdite sur la voie
Mise à prix : 1800.00 €
CENTRE DES FINANCES PUBLIQUES DE GUERET
3 -, AVENUE DE LAURE - 23000 GUERET
Tél 05 55 51 63 00
Mr. GENET Jean-Pierre Uniquement sur rendez-vous. Ouverture du site du lundi
au vendredi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 16h.
BUREAU
Lot N° 83
[RP]
Mobiliers divers : 26 armoires hautes 120, portes battantes ; 1 armoire basse 120, portes à rideaux et 32
colonnes à clapets.
GTC LA COURTINE
-, LA COURTINE - 23100 LA COURTINE
Tél 05-55-83-65-10
Mr. GRAND Dominique Visites et enlèvements uniquement sur rendez-vous. Se
munir d'une pièce d'identé.
BUREAU
Lot N° 84
[RP]
Mobiliers majoritairement métalliques (armoires, bureaux), environ 1T5.
GENDARMERIE - CSAG 19
35 , BOULEVARD JEAN MOULIN - 19000 TULLE
Tél 05 55 21 79 84
Mr. LESCURE Philippe Visites et enlèvements uniquement sur rendez-vous, pièce
d'identité obligatoire.
Lot N° 85
OPEL Astra Gazole 1.3 CDTI 90 BHP Edition Break, imm. 19N-2586A, type MPL52E4H5691, n° de série
W0L0AHL3572231978, 1ère mise en circulation 06/11/2007, 180.000 km non garantis. Véhicule non roulant,
moteur HS, enlèvement sur plateau obligatoire.
Lot N° 86
[RP] [NR]
PEUGEOT 307 Gazole, imm. DF-911-MB, type MRE5212MP176, n° de série VF33C9HXC84915372, 1ère
mise en circulation 08/11/2007, 145.000 km non garantis. Véhicule accidenté. Vendu pour pièces. Non
réimmatriculable. Aucun certificat de vente ne sera délivré. Réservé aux professionnels de la déconstruction
automobile titulaires de l'agrément préfectoral se rapportant aux installations classées (art. R543-162 du code
de l'environnement).
11
Séance du 27/06/2016 à 13 h 00
SERVICE EMPLOI PENITENTIAIRE
11 , RUE LOUISA PAULIN - 19000 TULLE
Tél 05 55 29 99 29
Mr. BORDAS Laurent Visites et enlèvements uniquement sur rendez-vous.
Lot N° 87
PEUGEOT 308 1,6 HDI 110cv FAP, Gazole, imm._DB-014-FC, type MPE5312VG476, n° de série
VF34C9HZC55118932, 1ère mise en circulation 05/02/2008, 178.357_km, clim, GPS, jantes alliage, batterie à
revoir, enlèvement sur plateau.
Mise à prix : 2500.00 €
Lot N° 88
PEUGEOT 308 1,6 HDI 110cv FAP, Gazole, imm._DB-996-FB, type MPE5312VG476, n° de série
VF34C9HZC55118914, 1ère mise en circulation 05/02/2008, 203.395_km, clim auto, GPS, batterie à revoir,
Mise à prix : 2300.00 €
Lot N° 89
[CT]
RENAULT Mégane Grand Scénic 1,5 DCI 105 cv FAP, Gazole, imm._DB-981-FB, type MRE5336A2142, n°
de série VF1JMJ6P639481289, 1ère mise en circulation 13/03/2008, 209.070_km, BV 6 rapports, clim, GPS,
pare-brise à changer, le CT est consultable dans information complémentaire, attention contre-visite avt le
10/07/16.
Mise à prix : 2500.00 €
126 EME REGIMENT D'INFANTERIE
IMPASSE LECORNU - Caserne Laporte - 19100 BRIVE LA GAILLARDE
Tél 05 87 01 90 10
Mr. FERRERAS Dominique Visites et enlèvements uniquement sur rendez-vous.
Pièce d'identité obligatoire.
AMEUBLEMENT
Lot N° 90
[RP]
Ensemble d'environ 8 t constitué majoritairement de métal : 255 armoires diverses, 150 armoires horizontales,
35 bureaux, 130 différentes tables, 1 armoire forte, 100 tabourets, 150 chaises et fauteuils, 40 lits. Le tout est
en mauvais état voire HS.
SPACSDTIRBVGCD VIA GSBDD DE BRIVE - CASERNE LAPORTE
-, RUE BERNARD COURTOIS - 19100 BRIVE LA GAILLARDE
Tél 05 55 18 80 98
Mr. LEMAIRE Guy Visites et enlèvements uniquement sur rendez-vous. Pièces
d'identité obligatoire.
Lot N° 91
[CT]
PEUGEOT 307 1,6 HDI 90 Confort Pack, Gazole, imm._DE-994-PL, type MPE5212MP176, n° de série
VF33C9HXC84913997, 1ère mise en circulation 10/01/2008, 163.707_km. Rotule, articulation de direction à
revoir, déformation mineure bas de caisse gauche, clim. Le CT est consultable dans "informations
complémentaires", attention contre-visite au plus tard 18/07/2016.
Mise à prix : 1600.00 €
Lot N° 92
[CT]
PEUGEOT 307 1.6 HDI 90 Confort, Gazole, imm._DE-104-HW, type MPE5212MP176, n° de série
VF33C9HXC84891663, 1ère mise en circulation 28/12/2007, 172.548_km ,clim à revoir. Le CT est consultable
dans "informations complémentaires"
Mise à prix : 1600.00 €
Lot N° 93
[CT]
PEUGEOT 307 Break 1.6 HDI 90 Confort pack ,Gazole, imm._DE-681-ZX, type MPE5214MT177, n° de série
Mise à prix : 1800.00 €
Lot N° 94
[CT]
PEUGEOT 307 Break 1.6 HDI 90 Confort, Gazole, imm._DF-779-LJ, type MPE5214MT177, n° de série
VF33E9HXC85133549, 1ère mise en circulation 08/02/2008, 213.588_km, clim, porte AVG à revoir, le CT est
Mise à prix : 1500.00 €
Lot N° 95
PEUGEOT 307 Break 1;6 HDI 90 Confort, Gazole, imm._DK-858-HT, type MPE5214MT177, n° de série
12
Séance du 27/06/2016 à 13 h 00
[CT]
VF33E9HXC85150104, 1ère mise en circulation 21/05/2008, 181.476_km, 1 clé, clim. Le CT est consultable
dans "informations complémentaires".
Mise à prix : 1800.00 €
Lot N° 96
[RP] [NR]
PEUGEOT 307 Break 1.6 HDI 90 Confort, Gazole, imm._DE-130-HW, type MPE5214MT177, n° de série
VF33E9HXC85125534, 1ère mise en circulation 14/01/2008, 167.732_km, clim, choc AVD. Enlèvement sur
plateau.
Lot N° 97
[RP]
PEUGEOT Partner 1.6 HDI 75, Gazole, imm._DH-951-PD, type MPE5113CN448, n° de série
VF3GJ9HWC95316877, 1ère mise en circulation 03/03/2008, 108.486_km, enfoncement ARD, enlèvement
sur plateau.
Mise à prix : 1600.00 €
Lot N° 98
[RP]
PEUGEOT Boxer 335 L3H2 2.2 Hdi 100 Confort, 7 places, imm. CZ-739-FN, type YCAMFCBXF7S, n° de série
VF3YCAMFC11174448, 1ère mise en circulation 24/07/2007, 154.629 km non garantis. Moteur, turbo et
injecteurs HS, clim. Enlèvement sur plateau.
Mise à prix : 3200.00 €
GENDARMERIE - CSAG 36
ZA DE VILLEDIEU NIHERNE - 36320 VILLEDIEU SUR INDRE
Tél 02 54 61 40 46
Mr. ADJ FORCARD
Lot N° 99
[RP] [ACI]
2 FORD Transit Gazole, 3 places : imm. 20811289, type FAE6QVFABA, n° de série WF0XXXTTFX8L07294,
1ère mise en circulation 11/06/2009, 142.407_km non garantis;
imm. 20811197, type FAE6QVFABA, n° de série WF0XXXT TFXBL17858, 1ère mise en circulation
17/04/2009, 181.470_km non garantis. Véhicules incomplets et non roulants. Sièges AR non conformes, une
nouvelle réception à titre isolé sera nécessaire en cas de changement du nombre de places. Attention:
véhicules militaires. Pas d'enregistrement au fichier civil SIV. En l'état circulation interdite sur la voie publique.
Enlèvements sur plateau obligatoire. Procédure d'immatriculation véhicule CE et certificat de conformité à la
charge de l'acquéreur.
Mise à prix : 1500.00 €
FOURRIÈRE DÉPARTEMENTALE - DÉPANNAGE, TRANSPORT, FOURRIÈRE
23 , BOULEVARD D'ANVAUX - 36000 CHATEAUROUX
Tél 02 54 22 33 22
Lot N° 100
[RP] [ACI]
RENAULT camion frigorifique, Gazole, 2 places, imm._4098 RW 36, type 40ACJ245, n° de série
VF640ACJ000000610, 1ère mise en circulation 06/02/1998, 573.513_km non garantis. Véhicule ouvert, vendu
sans clé, panne de batterie. Enlévement sur remorque.
Mise à prix : 2500.00 €
Lot N° 101
[RP] [ACI]
RENAULT Mégane scénic Gazole, imm._AX-537-ZE, type MRE5416AZ519, n° de série
VF1JMRG0633318585, 1ère mise en circulation 06/04/2005. Kilométrage inconnu. Moteur, BV et sièges
changés. Enlèvement sur plateau.
Mise à prix : 1800.00 €
12 EME BSMAT - CIE APPROVISIONNEMENT
ROUTE DU CAMP - 36100 NEUVY PAILLOUX
Tél 02 54 03 62 50
Lot N° 102
[ACI]
Remorque VTL LOHR, sans plateau déposable, imm. 69000488, type RM 19 PLM, n° de série PLM2000983,
1ère mise en circulation 08/11/1990. Attention: véhicule militaire. Pas d'enregistrement au fichier civil SIV. En
l'état circulation interdite sur la voie publique. Enlèvement sur plateau obligatoire. Procédure d'immatriculation
véhicule CE et certificat de conformité à la charge de l'acquéreur.
Lot N° 103
[ACI]
13
Séance du 27/06/2016 à 13 h 00
Lot N° 104
[ACI]
Remorque VTL LOHR, sans plateau déposable, imm. 68800190, type RM 19 PLM, n° de série 0000000081,
Lot N° 105
[ACI]
Lot N° 106
[ACI]
Lot N° 107
[ACI]
Remorque VTL LOHR, sans plateau déposable, imm. 68900336, type RM 19 PLM, n° de série 00M2000455,
1ère mise en circulation 06/10/1989. Attention : véhicule militaire. Pas d'enregistrement au fichier civil SIV. En
Lot N° 108
[RP] [ACI]
6 remorques VTL LOHR, sans plateau déposable : imm. 69000160, type RM 19 PLM, n° de série
PLM2000762, 1ère mise en circulation 10/05/1990, timon et pont AV absent ;
imm. 68800136, type RM 19 PLM, n° de série M2000000 27, 1ère mise en circulation 16/11/1988, timon et pont
AV abs ;
imm. 68900460, type RM 19 PLM, n° de série PLM20005 79, 1ère mise en circulation 21/12/1989 ;
imm. 68800132, type RM 19 PLM, n° de série 00000000 23, 1ère mise en circulation 16/11/1988 ;
et imm. 68900310, type RM 19 PLM, n° de série PLM20 00429, 1ère mise en circulation 23/08/1989.
Attention : véhicules militaire. Pas d'enregistrement au fichier civil SIV. En l'état circulation interdite sur la voie
Mise à prix : 2000.00 €
Lot N° 109
[RP] [ACI]
PLM2001476, 1ère mise en circulation 20/10/1992 ;
imm. 69000124, type RM 19 PLM, n° de série PLM20007 26, 1ère mise en circulation 06/04/1990, timon et
pont AV abs ;
imm. 68900451, type RM 19 PLM, n° de série PLM20005 70, 1ère mise en circulation 21/12/1989., timon et
pont AV abs ;
pont AV abs et
imm. 69000523, type RM 19 PLM, n° de série PLM20010 18, 1ère mise en circulation 14/12/1990. Attention :
véhicule militaire. Pas d'enregistrement au fichier civil SIV. En l'état circulation interdite sur la voie publique.
Enlèvement sur plateau obligatoire. Procédure d'immatriculation véhicule CE et certificat de conformité à la
Mise à prix : 2400.00 €
Lot N° 110
[RP] [ACI]
14
Séance du 27/06/2016 à 13 h 00
imm. 68800127, type RM 19 PLM, n° de série M2000000 18, 1ère mise en circulation 09/09/1988 ;
imm. 69100068, type RM 19 PLM, n° de série PLM20012 30, 1ère mise en circulation 25/06/1991 et
Mise à prix : 2400.00 €
Lot N° 111
[RP] [ACI]
M200000162, 1ère mise en circulation 03/03/1989, timon et pont abs ;
Mise à prix : 2400.00 €
Lot N° 112
[RP] [ACI]
8 remorques VTL LOHR, sans plateau déposable : imm. 68800133, type RM 19 PLM, n° de série 0000000024,
1ère mise en circulation 16/11/1988 ;
pont AV abs ;
pont AV absents ;
Mise à prix : 2400.00 €
Lot N° 113
[RP] [ACI]
imm. 6900 0218, type RM 19 PLM, n° de série PLM2000 820, 1ère mise en circulation 11/06/1990 ;
pont AV abs et
Mise à prix : 2400.00 €
15
Séance du 27/06/2016 à 13 h 00
COUR D'APPEL
17 , PLACE D'AINE - 87000 LIMOGES
Tél 05 55 11 81 80
Mme. CARRIAT Annie Visites et enlèvement uniquement sur rendez-vous.
Lot N° 114
[CT]
PEUGEOT 607 2.0 HDI 136cv FAP, Gazole, imm._DA-949-SB, type MPE5512LD524, n° de série
VF39URHRH92236562, 1ère mise en circulation 07/01/2008 , 280.473_km. Le CT est consultable dans
Mise à prix : 4200.00 €
DDCSPP DE LA HAUTE-VIENNE
39 , AVENUE DE LA LIBERATION - 87000 LIMOGES
Tél 05 19 76 12 70
Mme. LACORRE Isabelle Visites et enlèvements uniquement sur rendez-vous.
Lot N° 115
[CT]
RENAULT Clio III Gazole 1.5 Dci 70, imm. AY-793-HA, type BR1G0H, n° de série VF1BR1G0H40801053,
1ère mise en circulation 31/12/2008, 81.665km. Le CT est consultable dans "informations complémentaires".
Mise à prix : 2200.00 €
DÉPANNAGE ACCIDENT (FOURRIERE)
46 , RUE LEONARD SAMIE - Zi Sud - 87000 LIMOGES
Tél 05 55 06 31 00
Ouvert du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 18h.
Lot N° 116
AUDI A4 2.0 TDI DPF 143 CH BV6, Gazole, imm. AK-570-XW, type MAU56H2FO926, n° de série
WAUZZZ8K18A021739, 1ère mise en circulation 31/03/2008, 106.218 km non garantis. Enlèvement sur
plateau.
Mise à prix : 4800.00 €
Lot N° 117
[ACI]
Cyclomoteur DERBI Super Motard Essence, imm. BK 842 H, type SDR1BB, n° de série EHE050H20, 1ère
mise en circulation 01/01/2002, kilométrage inconnu. Sans clé, sur parc depuis le 10/12/2015.
Lot N° 118
[ACI]
Scooter MASH 50 Essence, imm. CW 390 H, type L1EMSHCL000X038, n° de série L5YAABPA5D1127234,
1ère mise en circulation 13/09/2013, 11.576 km non garantis. Sans clé, sur parc depuis le 10/12/2015.
INSEE LIMOUSIN
29 , RUE BEYRAND - 87000 LIMOGES
Tél 05 55 45 20 07
Mr. CARPENTIER Frédéric Visites et enlèvements uniquement sur rendez-vous.
Lot N° 119
[CT]
RENAULT Kangoo 1,5 DCI 85cv, Gazole, imm._CZ-863-KC, type MRE5222K3116, n° de série
VF1KCTGEF37193375, 1ère mise en circulation 30/01/2007, 57.760_km, clim. Le CT est consultable dans
Mise à prix : 2200.00 €
HELP AUTO (FOURRIERE)
18 , RUE DU PETIT THEIL - Zi Nord - 87280 LIMOGES
Tél 05 55 38 13 13
Visites et enlèvements uniquement sur rendez-vous, du lundi au vendredi de 8h à
12h et de 14h à 18h, le samedi de 8h à 12h.
Lot N° 120
[ACI]
KAWASAKI ER-5 Essence, imm. BX-022-TQ, type LKW16K409063, n° de série JKAER500ACA061830, 1ère
mise en circulation 05/03/2002, 44.807 km non garantis. Selle déchirée, échappement incomplet. Sans clé, sur
parc depuis le 08/11/2015.
16
Séance du 27/06/2016 à 13 h 00
Lot N° 121
[ACI]
AUDI A2 Essence 1.6 FSI 110, imm. AC-786-EM, type MAU14A2QJ206, n° de série WAUZZZ8Z73N014504,
1ère mise en circulation 11/10/2002, kilométrage inconnu. Volant à droite. Sans clé, sur parc depuis le
04/12/2015. Enlèvement sur plateau obligatoire.
Lot N° 122
[ACI]
PEUGEOT 607 Gazole, imm. BY-778-KP, type MPE5502LT577, n° de série VF39D4HXB92048411, 1ère mise
en circulation 31/07/2001, kilométrage inconnu. Sans clé, sur parc depuis le 15/12/2015. Enlèvement sur
plateau obligatoire.
Lot N° 123
[ACI]
RENAULT Megane Gazole, imm. 714 VT 24, type MRE5412AS520, n° de série VF1BMRG0630247574, 1ère
mise en circulation 11/02/2004, kilométrage inconnu. Sans clé, sur parc depuis le 22/10/2015. Enlèvement sur
TRIBUNAL D'INSTANCE
11 b, BOULEVARD GAMBETTA - 87039 LIMOGES CEDEX
Tél 05 55 11 82 06
Visites et enlèvements uniquement sur rendez-vous.
BUREAU
Lot N° 124
Ensemble composé d'un bureau avec plateau en cuir vert, 1 fauteuil en cuir, 1 deruxième bureau avec plateau
en cuir rouge, 1 caisson ainsi qu'1 meuble bibliothèque fixé au mur.
AMEUBLEMENT
Lot N° 125
10 fauteuils anciens en bois revêtu de velours, divers coloris. Un des fauteuils avec un pied déboîté, à réparer.
BUREAU
Lot N° 126
4 armoires, 1 bureau noir avec caisson assorti, 2 blocs casiers.
Lot N° 127
8 armoires hautes, majoritairement en bois.
Lot N° 128
[RP]
Ensemble de mobilier majoritairement métallique : 13 armoires hautes (certaines sans portes), 3 armoires
basses, 3 meubles étagère et un caisson.
ESCADRON DE GENDARMERIE MOBILE 44-2 - CASERNE JOLIBOIS
2 , AV RENE COTY - 87300 BELLAC
Tél 05 55 60 84 40
Mr. MATERKOW Thierry Visites et enlèvements uniquement sur rendez-vous.
Pièce d'identité obligatoire.
Lot N° 129
[RP] [NC]
Pont élévateur SEFAC 4 colonnes fixes pour PL, réf. PFU1607033H, n° série : 69.0020.1095.-N°744, force
maxi : 16 T, masse vide : 2 600 KG, mise en service : 13/02/1996. Inutilisé depuis 2009. Démontage à la
charge de l'acquéreur, le service ne dispose d'aucun moyen de manutention. Non conforme.
CENTRE REG PROPRIETE FORESTIERE
2 , AVENUE GEORGES GUINGOUIN - 87350 PANAZOL
Tél 05 87 50 42 00
Mme. GUERIN Sylvie Visites et enlèvements uniquement sur rendez-vous.
Lot N° 130
[CT]
RENAULT Twingo II Essence 1.2 75, imm. AN-185-FD, type M10RENVP0012185, n° de série
VF1CN0A0H42701205, 1ère mise en circulation 11/03/2010, 134.700 km non garantis. Climatisation, boîte
automatique. Carrosserie et intérieur à revoir. Le CT du 08/03/2016 est consultable dans les informations
complémentaires.
Mise à prix : 1800.00 €
17
Séance du 27/06/2016 à 13 h 00
AIA - ATELIER INDUST AERONAUTIQUE
161 , AVENUE DU BRÉZET - 63028 CLERMONT FERRAND CEDEX 2
Tél 04 73 42 43 12
Mr. RAMBERT Jean Paul Visites et enlèvements à la charge de l'acquéreur,
uniquement sur rendez-vous (au préalable une demande d'accès doit être
établie). Etablissement fermé le vendredi après-midi.
Pièce d'identité obligatoire. En cas d'absence de M RAMBERT, téléphoner au 04
73 42 42 42 poste 6673.
COFFRES-FORTS
Lot N° 131
Armoire forte ACIAL SECURITE avec clé et combinaison.
Lot N° 132
Autolaveuse KARCHER BR55/60W, année inconnue, à réviser.
Lot N° 133
Ensemble de matériels pour emballage comprenant : 2 appareils de cerclage manuel FROMM, 1 machine à
confectionner les pochoirs, 1 agrafeuse pneumatique MAGNUM, 1 lot d'agrafes et 2 chariots manuels.
Lot N° 134
Etuve à air pulsé HERAEUS 250°, de 1990, à réviser.
Lot N° 135
Système d'emballage à mousse INSTAPAK 900 Séries avec potance, 1 fût de produit A et B entamé, produit
de nettoyage + rechanges du pistolet.
Lot N° 136
Fontaine de dégraissage biologique FUCHS, incomplète, à remettre en état.
Lot N° 137
5 classeurs verticaux métalliques 4 tiroirs.
Lot N° 138
3 classeurs verticaux métalliques CLEN.
Lot N° 139
2 coffres omni class à tiroirs TIRO-CLAS.
Lot N° 140
Lot N° 141
Lot N° 142
6 servantes d'atelier.
Lot N° 143
4 établis d'atelier métalliques.
Lot N° 144
2 établis d'atelier métalliques et 1 établi d'atelier bois.
Lot N° 145
4 établis d'atelier métalliques.
MACHINES OUTILS
Lot N° 146
[RP] [NC]
Touret à meuler MAPE 204, année inconnue, non conforme aux règles de sécurité. A réviser.
MÉTAUX
Lot N° 147
[RP]
Entre 350 et 400 kg d'outillage à main usagés, obsolètes (clés, pinces, tournevis, marteaux, etc...) et 30
coffrets FACOM incomplets.
Paiement obligatoire par chèque barré, virement bancaire ou postal, ou carte bancaire nominative (article L
112-6 du CMF). Les paiements en espèces et par carte bancaire prépayée sont interdits.
18
Séance du 27/06/2016 à 13 h 00
13 EME BSMAT CLERMONT-FD
RUE DE L'ARSENAL - Quartier Des Gravanches - 63000 CLERMONT FERRAND
Tél 04 73 99 28 47
Mr. ARMAND Éric S'agissant d'un établissement militaire, se munir
obligatoirement d'une pièce d'identité.
Visites du lundi au jeudi (8_h-11_h30) et le jour de la vente (8_h-11_h30).
Enlèvements : sur rendez-vous uniquement, manutention à la charge de
l'acquéreur, aucun moyen de levage ne sera mis à la disposition par la 13 EME
BSMAT.
Lot N° 148
[RP]
205 pneus neufs : 10 UNIROYAL 700 R16, 5 HUTCHINSON 365/85 R20, 1 CONTINENTAL 12.5 R 20, 2
MICHELIN 12.5 R20 ; 4 MICHELIN 12.00 R20 ; 1 MICHELIN 11R22.5 ; 54 CONTINENTAL 9.5 R 17.5 ; 11
CONTINENTAL 9.5 R 17.5 ; 2 FIRESTONE 295/80 R 22.5 ; 2 CONTINENTAL 295/80 R 22.5 ; 1 GOODYEAR
275/80 R22.5 ; 1 MICHELIN 7.50 R 16 ; 15 CONTINENTAL 255/70 R 22.5 ; 6 MICHELIN 8.5 R 17.5 ; 54
BRIDGESTONE 275/70 R 22.5 ; 2 BRIDGESTONE 275/70 R 22.5 ; 2 MICHELIN 400/70 R 20 ; 3
CONTINENTAL 12.5 18 ; 2 MICHELIN 13.00 R 24 ; 26 MICHELIN 16.00 R 25 et 1 pneu neuf 9.5 R17.5.
Vendus sans support de stokage.
Mise à prix : 7000.00 €
RECTORAT ACADEMIE
3 , AVENUE VERCINGETORIX - 63000 CLERMONT FERRAND
Tél 04 73 99 30 16
Mme. BERNARD Helene Visites et enlèvement uniquement sur rendez-vous.
Lot N° 149
[CT]
CITROEN C5 Exclusive HDI 160, Gazole, imm._BQ-793-TM, type M10CTRVP000R972, n° de série
VF7RDRHH4BL529006, 1ère mise en circulation 29/06/2011, 178.180_km. Climatisation automatique, GPS.
CT du 11/04/2016 consultable dans "informations complémentaires".
Mise à prix : 9800.00 €
ECOLE NATIONALE DES FINANCES PUBLIQUES
1 , RUE LEDRU - 63033 CLERMONT FERRAND CEDEX 1
Tél 04 73 34 48 00
Mr. ONDET Jean-Michel Visites et enlèvement sur rendez-vous.
AMEUBLEMENT
Lot N° 150
[RP]
29 structures métalliques avec montants et 2 rayonnages (118X40X118), 29 structures métalliques avec
montants et 1 étagère (118X64X83), 170 étagères métalliques pour rayonnages (118X64) et 22 étagères
métalliques pour rayonnages (118X59). Démontage et manutention à la charge de l'acheteur.
BUREAU
Lot N° 151
[RP]
Ensemble de mobilier de bureau : 10 bureaux (160X80X72), 3 bureaux (160X60X72), 5 bureaux (80X80X72),
4 bureaux (180X80X72), 5 bureaux (140X80X72), 1 bureau (120X60X72), 1 bureau équipé d'1 étagère
courrier (120X80X72), 7 bureaux informatique équipés d' 1 tablette coulissante (130X80X76), 1 table
informatique 2 plateaux (96X70X90), 1 table informatique sur roulettes 4 plateaux (60X46X84), 7 tables
basses stratifié noir équipées de 2 étagères (90X45X60) et 16 caissons sur roulettes (42X65X57).
SPAC-SDTIR-BVGCD VIA - 13EME BSMAT
-, RUE DE L\'ARSENAL - 63035 CLERMONT-FERRAND
Tél 04 63 66 93 03
Mr. MAZET Jean-Luc Prendre rendez-vous.
Lot N° 152
[RP]
PEUGEOT 307 break 1.6 HDI 90 confort pack Gazole, imm._DD-978-QE, type MPE5214MT177, n° de série
VF33E9HXC85126735, 1ère mise en circulation 18/01/2008, 160.248_km. BV HS, climatisation automatique
bi-zone. Enlèvement sur plateau.
Mise à prix : 2400.00 €
19
Séance du 27/06/2016 à 13 h 00
Lot N° 153
[RP]
PEUGEOT Partner 1.6 HDI 75 Confort Gazole, imm._DC-195-EM, type MPE5113CN448, n° de série
VF3GJ9HWC95303803, 1ère mise en circulation 06/11/2007, 160.234_km. Climatisation. Choc AV et latéral
D. Enlèvement sur plateau.
Mise à prix : 1800.00 €
GENDARMERIE PUY DE DOME - ATELIER AUTO
-, 48 RUE DU TORPILLEUR SIROCCO - CASERNE ADJ FROBERT - 63100
CLERMONT FERRAND
Tél 04 73 41 38 91
Mr. GACHE Philippe Visites et enlèvements uniquement sur rendez-vous. Pièce
d'identité obligatoire. Pour l'enlèvement des véhicules, prévoir moyens de levage
(treuil...).
Lot N° 154
[RP] [ACI]
FORD Focus 1.6 TDCI 90CV Gazole, imm. 20820069, type MFD52E4S0933, n° de série
WF0WXXGCDW7J57757, 1ère mise en circulation 28/03/2008, 227.318_km. Turbo et injecteurs HS.
Attention: véhicule militaire. Pas d'enregistrement au fichier civil SIV. En l'état circulation interdite sur la voie
Lot N° 155
[RP] [ACI]
FORD Transit 2.2 TDCI 110CV 3 places, Gazole, imm. 20711773, type FAF6QVFACA, n° de série
WF0WXXXTTFX7L7681, 1ère mise en circulation 01/04/2008, 253.505_km. Injecteurs, embrayage, siège
conducteur HS. Sièges AR non conformes, une nouvelle réception à titre isolé sera nécessaire en cas de
changement du nombre de places. En l'état circulation interdite sur la voie publique. Enlèvement sur plateau
Mise à prix : 1200.00 €
Lot N° 156
[RP] [ACI]
CITROEN Berlingo 4X4 Gazole, imm. 20712361, type MCT5204CV941, n° de série VF7GJ9HXC93431010,
1ère mise en circulation 13/12/2007, 172.382_km non garantis. Viscoupleur, boîte de transfert, arbre de
transmission, frein, amortisseur, embrayage, compresseur et clim HS. Attention : véhicule militaire. Pas
Lot N° 157
[RP] [ACI]
Fourgon vitré MERCEDES Vito, 2 places, Gazole, imm. 20711967, type G0111DAR34L, n° de série
WDF63960513436783, 1ère mise en circulation 13/08/2008, 247.178_km non garantis. Injecteurs, turbo,
silencieux et FAP HS. Sièges AR non conformes, une nouvelle réception à titre isolé sera nécessaire en cas
de changement du nombre de places. Attention : véhicule militaire. Pas d'enregistrement au fichier civil SIV.
Mise à prix : 1200.00 €
Lot N° 158
[RP] [ACI]
RENAULT Mégane Gazole, imm. 20820419, type MRE5524AF176, n° de série VF1KMS40636543375, 1ère
mise en circulation 19/05/2009. Etriers AV/AR et disques AV/AR HS. Attention : véhicule militaire. Pas
Lot N° 159
[RP] [ACI]
Fourgon vitré MERCEDES Vito 2.2 CDI 110 CV, 2 places, Gazole, imm. 20711965, type G0111DAR34L, n° de
série WDF63960513437041, 1ère mise en circulation 13/08/2008, 262.059_km non garantis. Transmission AV
- pont AR - siège chauffeur - étriers de freins HS. Sièges AR non conformes, une nouvelle réception à titre
isolé sera nécessaire en cas de changement du nombre de places. Attention : véhicule militaire. Pas
Mise à prix : 1200.00 €
20
Séance du 27/06/2016 à 13 h 00
INRA - PHACC
5 , CHEMIN DE BEAULIEU - 63100 CLERMONT FERRAND CEDEX 2
Tél 04 73 62 43 47
Mr. VERDIER Alain Prendre rendez vous aux heures de bureaux.
Lot N° 160
CITROEN Berlingo 2.0 HDI 90 cv, 2 places, gazole, imm._DA-410-FC, type MBRHYF, n° de série
VF7MBRHYF65503800, 1ère mise en circulation 18/08/2000, 164.225_km non garantis. Choc aile ARD, feux
de signalisation D et pare-chocs. Enlèvement sur plateau.
Lot N° 161
RENAULT Kangoo 1.9 DCI 65 CV RNC, 2 places, Gazole, imm._DA-777-AD, type FC0JBF, n° de série
VF1FC0JBF24899374, 1ère mise en circulation 19/06/2001, 139.722_km. Barres de toit. Corrosion passage
de roues. Enlèvement sur plateau.
OFF NAT CHASSE ET FAUNE SAUVAGE SD 63
Z.A. DE PERACHE - 63114 COUDES
Tél 04 73 96 96 73
Mr. MESBAUER Michel Prendre rendez-vous.
Lot N° 162
CITROËN Berlingo Dangel 1.6 HDI Gazole, imm._DB-665-BT, type MCT5213CW167, n° de série
VF7GJ9HXC8N022114, 1ère mise en circulation 08/10/2008, 221.850_km. Véhicule ne possédant plus l'option
4X4. Clim manuelle. Bosse aile AVD, système d'ouverture portes latérales défectueux, suspensions à revoir.
Mise à prix : 1600.00 €
SGAMI
12 , AVENUE D AUBIERE - 63800 COURNON D AUVERGNE
Tél 04 73 77 50 62
Mr. DURAND Jean-Paul Prendre rendez-vous auprès de M DURAND 06 03 88 34
29.
Lot N° 163
[RP]
Marbre BLACKHAWK - appareil de mesure P188 - Année 1983.
Lot N° 164
[RP]
BMW X5 3.0 D 184 cv, Gazole, imm._CR-551-HF, type MBM8822K7391, n° de série XBAFA71030LN03337,
1ère mise en circulation 07/06/2002, 191.576 km non garantis. Batterie et calculateur HS. Enlèvement sur
Mise à prix : 3200.00 €
Lot N° 165
[RP]
RENAULT Clio 1.5 DCI 85, 3 portes, Gazole, imm._DC-215-DK, type MRE5211EK979, n° de série
VF1CR1F0H35272714, 1ère mise en circulation 22/02/2006, 224.578 km non garantis. Problème ouverture
capot, éclat pare-brise, choc portière et aile ARD. Enlèvement sur plateau obligatoire.
Mise à prix : 1300.00 €
Conditions spécifiques
** ENCHERE. Déroulement de la vente : le 27 juin 2016 à 13 h 00 : lots 1 à 165.
Absence de garantie : La vente a lieu marchandises ou matériels pris en l'état au lieu de stockage. Elle est faite sans
garantie d'éviction, de vice caché et de fonctionnement. Les acquéreurs sont censés avoir une connaissance exacte
des biens vendus, vouloir les acquérir à leurs risques et périls et les agréer dans l'état où ils se trouvent au moment de
l'adjudication (article 4 du Cahier des charges générales pour parvenir à la vente des biens aliénés par le Service du
Domaine, en date du 17 avril 1990 et applicable depuis le 1er juin 1990. Disposition consultable sur le site
www.ventes-domaniales.fr.
Lots réservés aux professionnels :
21
L'adjudication est subordonnée à la présentation de l'original et au dépôt d'une copie :
- De l'inscription au Registre du Commerce et des sociétés (K ou Kbis) ou au Répertoire des Métiers (extrait D1) datée
de moins de 6 mois pour toutes les entreprises françaises ou pour les entreprises étrangères, son équivalent étranger
traduit en français par un traducteur officiel agréé en France ou par l'Ambassade en France du pays d’origine.
- Des statuts de l’association, si la personne représente une association.
- D’un pouvoir signé par le dirigeant ou son conseil d’administration autorisant le signataire à engager la société. Il doit
également présenter une pièce d’identité.
Si le soumissionnaire est une société ou une association, il convient de présenter l'original et de déposer une copie
d'un pouvoir signé par le dirigeant ou son conseil d'administration autorisant le signataire à engager la société ou
l'association.
Cette adjudication est également subordonnée pour les professionnels de la déconstruction automobile à la
présentation de l'original et au dépôt d'une copie de leur agrément en cours de validité ou pour les entreprises
étrangères, son équivalent étranger traduit en français par un traducteur officiel agréé ou par l'Ambassade du pays
d'origine.
S'il n'est pas nommément désigné sur le K-Bis, le représentant de la personne morale doit également présenter
l'original et déposer une copie d'un pouvoir signé par le dirigeant ou son conseil d'administration l'autorisant à engager
la société ou l'association. Il doit également présenter une pièce d'identité.
** VISITE. Sur rendez-vous aux heures d’ouverture des services. Pour les établissements militaires ou pénitentiaires, prendre
rendez-vous dans les délais indiqués et se munir obligatoirement d’une pièce d’identité. Attention aux périodes de
vacances dans les établissements scolaires.
Pour les lots au magasin domanial : visites le vendredi précédent la vente, de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h30 et le
lundi 27 juin de 12h30 à 13h00.
** ENLEVEMENT. Sous 20 jours ouvrés pour les biens des administrations. Pour les véhicules de fourrière, les acquéreurs devront
acquiter les frais de gardiennage au tarif en vigueur à compter du lendemain de la vente. Tout travail sur les parcs est
interdit.
Les véhicules de fourrière sont vendus sans certificat d'immatriculation. En conséquence, il n'est pas possible de
circuler avec ces véhicules avant d'avoir procédé aux formalités d'immatriculation. Ces formalités sont à la charge de
l'acquéreur et sont décrites à l'article 12.B de l'arrêté du 9 février 2009 (ou à l'article 12.E pour les véhicules étrangers
non réceptionnés au plan communautaire).
** ASTREINTE. Une indemnité journalière de 7,50 Euros sera réclamée une fois le délai d'enlèvement échu.
** PAIEMENT. Une taxe équivalente à 11 % du prix de vente du lot devra être réglée en sus. Paiement comptant pour les
adjudications jusqu' à 150 € (par lot).
Pour les adjudications supérieures à 150 €, un acompte de 20 % du prix plafonné à 1500 € devra être versé le jour de
la vente (pour chaque lot).
Le paiement total du prix et de la taxe de 11 % devra avoir lieu au plus tard le 8 ème jour suivant l'adjudication et avant
enlèvement des biens.
Le manquement à l'une de ces obligations entraînera la résolution de la vente.
L'acompte sera conservé.
Les paiements pour autrui ne pourront avoir lieu sans présentation de l'original d'un mandat régulier et remise de la
copie des pièces d'identité du mandant et du mandataire. Le mandat devra en outre préciser les lots pour lesquels le
mandataire est compétent.
Espèces : Les paiements en espèce sont limités à 300 € (article 19 de la loi de finances rectificative pour 2013).
"Pour tout achat de métaux : il est interdit aux professionnels de régler en espèces et par carte bancaire prépayée une
transaction concernant des métaux ferreux (fer, acier, fonte, etc.) ou non ferreux (aluminium, argent, bronze, cuivre,
étain, or, plomb, zinc, etc.), quel que soit le montant. Il est alors obligatoire de payer par chèque barré, virement
bancaire ou postal ou par carte bancaire nominative (article L112-6 du code monétaire et financier)".
Interdiction du paiement en numéraire pour l'achat au détail de métaux ferreux et non ferreux.
Chèques : Acceptés sur présentation d'une pièce d'identité (art. L.131-15 CMF). Au delà de 1 500 €, un chèque de
banque est exigé.
22
Carte bancaire : Recommandé. Pensez, le cas échéant, à faire déplafonner votre carte auprès de votre établissement
bancaire.
Virement : sur le compte de la régie de recette du CAV de Clermont-Ferrand
IBAN : FR76 1007 1630 0000 0010 0389 503.
BIC : TRPUFRP1. En précissant la date de la vente et/ou le numéro de(s) lot(s).
Concernant les lots achetés en ligne sur MoniteurLive, un acompte de 10 % du montant des acquisitions sera prélevé
sous 24h, le solde étant réglé par les moyens habituels (virement, chèque ou chèque de banque, CB à la Régie) ou
également sur le site https://www.drouotlive.com/paiement/drouotCAVMozac
Horaires de paiement durant les huit jours suivants la vente : de 9h00 à 12h00 et de 13h30 à 16h00.
** DIVERS. AUCUNE MODIFICATION N'EST POSSIBLE APRES LA CLOTURE DE LA VENTE.
Une pièce d'identité devra être présentée lors de la signature du papillon de vente.
Pour tous les lots, vente à forfait.
Les descriptions sont données à titre indicatif ; elles ne sont pas contractuelles. Elles appellent donc à être vérifiées
par l'acquéreur. Celui-ci doit s'informer sur l'état du bien ; il lui appartient de le visiter. S'il n'a pas accompli les
diligences habituelles et normales, il ne pourra être reproché au vendeur de ne pas l'avoir informé.
Certificat d'immatriculation : aucun document d'immatriculation ne sera délivré. Seul un certificat de vente vous sera
remis.
Les résultats des contrôles techniques n'étant pas toujours connus lors de la publication de la vente, ces contrôles
pourront être valides ou avec contre-visite. Se renseigner sur la nature exacte de ce contrôle au commissariat aux
ventes ou auprès du service dépositaire du lot.
Fourrières : Les véhicules des fourrières sont dépourvus de clés, sauf mention contraire indiquée dans le lot. Les
acquéreurs de véhicules doivent acquitter les frais de fourrière au tarif en vigueur à compter du lendemain de la vente.
SOUMISSIONS : Elles doivent obligatoirement être effectuées sur le document disponible dans chaque commissariat
auxventes ou sur internet à l'adresse www.ventes-domaniales.fr, rubrique ventes mobilières, onglet soumissions. Pour
chaque lot soumissionné, un formulaire et un chèque sont nécessaires. Les soumissions pour lesquelles le formulaire
et/ou le chèque est commun à plusieurs lots seront refusées.
Les documents devront être adressés sous plis cachetés portant la mention "Soumission, vente du jj/mm/aaaa- CAV
de Clermont-Ferrand, 8 rue René Robin, 63200 MOZAC" et contenir une enveloppe affranchie au tarif en vigueur au
nom et adresse du candidat. Les chèques accompagnant les soumissions non retenues seront retournés à leurs
auteurs.
"Conditions spécifiques aux ventes en direct"
1 Inscription des acheteurs
L'inscription aux ventes en direct se fera au plus tard à 12 heures lle dernier jour ouvré avant la vente sur la plateforme
Moniteurlive ou Drouotlive.
L'adresse électronique fournie lors de l'inscription sera utilisée pour l'envoi des différents échanges et documents de
vente (avis de paiement / bordereau d'achat / autorisation d'enlèvement).
Pour les particuliers, une pièce d'identité en cours de validité devra être envoyée dans les mêmes conditions.
Pour les professionnels, l'extrait K bis ou son équivalent de moins de 6 mois devra être envoyé au plus tard 48 heures
avant la vente oule ventredi 11 heures s'agissant des ventes organisées le lundi, par courriell sur l'adresse électronique
du commissariat aux ventes [email protected]
2 Conditions de paiement :
Paiement comptant pour les adjudications jusqu'à 150 € (par lot). Pour les adjucations supérieures à 150 €, un
acompte de 10 % du prix deva être versé le jour de la vente.
3 Plafonnement des achats :
Lors de l'inscription l'internaute doit saisir sa carte bancaire pour une transaction 3DSecure non débitée de 2 €.
Pour sécuriser la transaction, une empreinte équivalent à 10 % du montant prévisionnel des achats sera à saisir.
Si vous souhaitez acquérir un véhicule et vous vous êtes fixé un budget de 5 000 € HT, vous devrez laisser une
empreinte de 500 €.
Cette somme ou une partie de cette somme, sera immédiatement prélevée en paiement de l'acompte de 10 % calculé
sur le prix d'adjudication hors taxe des lots remportés. Vous avez acheté un véhicule pour 3 500 € : la somme de 350 €
sera prélevée.
4 Ordres d'achat :
Les ordres d'achat ne pourront être acceptés qu'après validation des inscriptions au vu des documents précités.
** RENSEIGNEMENTS. 23
Avant et après la vente :
Commissariat aux ventes des Domaines
8 Rue René Robin
CS 10060 MOZAC
63202 RIOM CEDEX
Tel : 04 73 64 73 00 - Fax : 04 73 64 73 09
Courriel : [email protected]
Reseignements comptables : Régie de recette du CAV de Clermont-Ferrand. Tel : 04 73 64 73 03.
Renseignements techniques : auprès des lieux de dépôt.
Coordonnées GPS : Latitude : 45.890030 / Longitude : 3.072560
vente en direct sur http://www.moniteurlive.com/
LEGENDE DES LOGOS
[ACI] Les véhicules de fourrière sont vendus sans certificat d'immatriculation.
En conséquence, il n'est pas possible de circuler avec ces véhicules avant
d'avoir procédé aux formalités d'immatriculation.
Ces formalités sont à la charge de l'acquéreur et sont décrites à l'article
12.B de l'arrêté du 9 février 2009 (ou à l'article 12.E pour les véhicules
étrangers non réceptionnés au plan communautaire).
[RP]
Lots réservés aux professionnels, négociants et réparateurs d'automobile
ou de moto-cycles ou des négociants en machine-outils, selon la catégorie.
Ils devront justifier de leur qualité par une copie de leur inscription au
registre du commerce ou répertoire des Métiers.
[CT]
Ces véhicules ont été soumis au contrôle technique. Les procès-verbaux de la
visite technique et des éventuelles contre-visites peuvent être consultés
au cours des 48 heures qui précèdent la vente et sur les lieux de vente avant
le début de la séance.
[NR]
Véhicules non réimmatriculables, destinés à la piéce détachée; il ne sera pas
délivré de certificat de vente.
[NC]
Lots non conformes aux règles d'hygiène et de sécurité du travail.
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Transcription

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