ordre du jour séance ordinaire du conseil

ORDRE DU JOUR
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE FREDERICTON
Date : lundi 25 juillet 2016 à 19 h 30
Lieu :
salle du conseil municipal, hôtel de ville, Fredericton
1.
OUVERTURE DE LA SÉANCE
2.
MOMENT DE RÉFLEXION
3.
ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR
4.
PROCLAMATIONS
4.1 Semaine Agir pour le changement
4.2 Semaine de la Fierté gaie
5.
PRÉSENTATIONS/PÉTITIONS
5.1 Une période de l’histoire de la Force policière de Fredericton – début des années
1900
Présentation donnée par :
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6.
l’inspecteur retraité Gary Forward
RAPPORTS DU COMITÉ CONSULTATIF SUR L’URBANISME
6.1
Dates des audiences publiques
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621, allée Churchill/rue Charlotte
280, rue Main
6.2 Rue Saint Marys – Lotissement et assentiment du conseil (Ville de
Fredericton)
7. PRPREMIÈRE ET DEUXIÈME LECTURES D’ARRÊTÉS
7.1
168, rue Dundonald – Rezonage et modification de zonage (Centre
Court Limited)
Arrêté no Z-5.95, Arrêté modifiant l’arrêté no Z-5 relatif au zonage de
The City of Fredericton
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7.2
Réception du rapport du Comité consultatif sur l'urbanisme
Audition des objections et appuis
Première lecture de l’arrêté no Z-5.95 par titre
Deuxième lecture de l’arrêté no Z-5.95 par titre
207, rue Charlotte – Modification de zonage (Laurent Pimpaud)
Arrêté no Z-5.97, Arrêté modifiant l’arrêté no Z-5 relatif au zonage de The City of
Fredericton
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7.3
Réception du rapport du Comité consultatif sur l'urbanisme
Audition des objections et appuis
Première lecture de l’arrêté no Z-5.97 par titre
Deuxième lecture de l’arrêté no Z-5.97 par titre
214, rue Brunswick – Modification de zonage (687645 NB Ltd.)
Arrêté no Z-5.102, Arrêté modifiant l’arrêté no Z-5 relatif au zonage de The City of
Fredericton
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8.
Réception du rapport du Comité consultatif sur l'urbanisme
Audition des objections et appuis
Première lecture de l’arrêté no Z-5.102 par titre
Deuxième lecture de l’arrêté no Z-5.102 par titre
TROISIÈME LECTURE D’ARRÊTÉS
8.1
Arrêté no L-11.110 (Défilé et festival de la fierté gaie)
Arrêté relatif à l’interruption temporaire de la circulation et à la fermeture temporaire de
tronçons de la rue Queen
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8.2
Lecture par numéro d’article
Troisième lecture de l’arrêté no L-11.110 par titre
Arrêté no T-1.78 (Zone de chargement, rue King)
Arrêté modifiant l’arrêté nº T-1, Arrêté visant à réglementer la circulation
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8.3
Lecture par numéro d’article
Troisième lecture de l’arrêté no T-1.78 par titre
Arrêté no T-7.21 (Ajout du parc de stationnement du restaurant Isaac's Way et
changements touchant les parcomètres sur la rue King)
Arrêté modifiant l'arrêté no T-7, Arrêté concernant les parcomètres, les zones
de stationnement et les horodateurs
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Lecture par numéro d’article
Troisième lecture de l’arrêté no T-7.21par titre
9.
10.
DEMANDES D’ACTIVITÉS SPÉCIALES
9.1
Walk a Mile in Her Shoes 2016
9.2
Agir pour le changement 2016
9.3
Porte-à-porte de l'Association canadienne du diabète 2016
RAPPORTS DES COMITÉS
RAPPORTS DU COMITÉ PLÉNIER
10.1
Acquisition d’une partie du 1315, rue Regent
Amélioration de l’intersection Regent-Prospect – Élargissement du trottoir
RAPPORT DU COMITÉ DES TRANSPORTS
10.2
Demande d’exemption relative à l’Arrêté concernant les nuisances sonores
Travaux associés au pont Princess Margaret
RAPPORT SUR LES PENSIONS DE RETRAITE DE FREDERICTON
10.3
11.
APPELS D’OFFRES
11.1
12.
Nominations à la Commission des pensions de retraite – Incendie et police
Appel d’offres T16-28 Rénovation de la station de surpression de Young’s
Crossing
AUTRES POINTS
12.1
709, promenade Bishop – Modification des modalités et conditions (Fox
Subaru)
Réception du rapport du Comité consultatif sur l'urbanisme
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12.2
13.
Audition des objections et appuis
Adoption d’une résolution visant à modifier les conditions
Nominations aux comités
LEVÉE DE LA SÉANCE