ordre du jour séance ordinaire du conseil

ORDRE
DU JOUR
SÉANCE ORDINAIRE DU
CONSEIL MUNICIPAL DE FREDERICTON
Date : lundi 12 décembre 2016 à 19 h 30
Lieu :
salle du conseil municipal, hôtel de ville de Fredericton
1.
OUVERTURE DE LA SÉANCE
2.
MOMENT DE RÉFLEXION
3.
ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR
4.
ADOPTION DE PROCÈS-VERBAUX
5.
4.1
Procès-verbal de la séance ordinaire du 24 octobre 2016
4.2
Procès-verbal de la séance ordinaire du 14 novembre 2016
PROCLAMATION
5.1
6.
Semaine de l’Armée du Salut – 12 au 18 décembre 2016
PRÉSENTATIONS/PÉTITIONS
6.1
Remise de récompense pour 25 années de service à un employé de la Ville de
Fredericton
•
Sergent Scott MacKenzie
6.2
Mise à jour sur Startup Canada
6.3
Célébration Canada 150 de la veille du jour de l’An
7.
TROISIÈME LECTURE D’ARRÊTÉS
7.1
Arrêté no L-12.1 (place des Officiers)
Arrêté modifiant l’arrêté no L-12, Arrêté concernant les places publiques
•
Lecture par numéro d’article
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Troisième lecture de l’arrêté no L-12.1, par titre
7.2
Arrêté no S-15.2 (modification administrative visant à ajouter des voies
d’accès réservées aux pompiers)Arrêté modifiant l’arrêté no S-15, Arrêté
sur les zones d’incendie de la ville de Fredericton
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•
7.3
Lecture par numéro d’article
Troisième lecture de l’arrêté no S-15.2, par titre
Arrêté no T-1.82 (modification de l’article 11 – Stationnement réservé aux personnes
handicapées)
Arrêté modifiant l’arrêté no T-1, Arrêté visant à réglementer la
circulation
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7.4
Lecture par numéro d’article
Troisième lecture de l’arrêté no T-1.82, par titre
Arrêté no L-11.117 (célébration de la veille du jour de l’An)
Le conseiller Bruce Grandy doit se retirer temporairement de la salle
du conseil, car il n’était pas présent lors de l’audition des objections
ou appuis le 28 novembre 2016.
Arrêté relatif à l’interruption temporaire de la circulation et à la fermeture
temporaire rue Carleton et promenade Pointe-Sainte-Anne
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7.5
Lecture par numéro d’article
Troisième lecture de l’arrêté no L-11.117, par titre
33, croissant Birch – Rezonage (Al Jewett)
Le conseiller Bruce Grandy doit se retirer temporairement de la salle
du conseil, car il n’était pas présent lors de l’audition des objections
ou appuis le 28 novembre 2016.
Arrêté no Z-5.105, Arrêté modifiant l’arrêté n o Z-5, Arrêté de zonage
de The City of Fredericton
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•
Adoption des conditions
Lecture par numéro d’article
Troisième lecture de l’arrêté no Z-5.105, par titre
7.6
202, promenade Parkside – rezonage et modification de zonage (Surtek Group Ltd.)
Le conseiller Bruce Grandy doit se retirer temporairement de la salle du
conseil, car il n’était pas présent lors de l’audition des objections ou
appuis le 28 novembre 2016.
Arrêté no Z-5.106, Arrêté modifiant l’arrêté no Z-5, Arrêté de zonage de The
City of Fredericton
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8.
RÉSOLUTION
8.1
9.
Annulation de la séance ordinaire du conseil du 27 décembre
DEMANDE D’ÉVÉNEMENT SPÉCIAL
9.1
10.
Adoption des conditions
Lecture par numéro d’article
Troisième lecture de l’arrêté no Z-5.106, par titre
Collecte d’aliments Keller Williams 2016
RAPPORTS DE COMITÉS
RAPPORTS DU COMITÉ PLÉNIER
10.1
Canards illimités Canada – Permission d’utiliser une propriété municipale
Construction d’un étang éducatif au parc Carleton
10.2
Report de la date limite pour la vente de propriétés municipales
Angle Two Nations Crossing et Cliffe – WSC Colpitts
Developments (2003) Ltd.
11.
AUTRES POINTS
11.1
11.2
12.
Fredericton Playhouse Inc. – Ratification des nominations d’administrateurs
Nomination d’un agent d’exécution des arrêtés
LEVÉE DE LA SÉANCE