Brocante de la petite enfance - Carnelle-Pays-de

Brocante
de la petite enfance
Dimanche 6 novembre 2016
Inscriptions en mairie :
du 1 au 7 octobre 2016 (exclusivement pour les Baillotais)
et du 8 au 22 octobre 2016 (pour tout le monde)
Règlement de la Brocante de la Petite Enfance
de Baillet en France
Dimanche 06 novembre 2016
Salle des sports, sente du chalet
Mise en place à partir de 8h00
En tant que particulier, vous avez le droit de participer en qualité d’exposant, mais attention,
vous devez :
• Vous inscrire auprès des organisateurs (Mairie de Baillet en France) ;
• Obtenir du Maire une autorisation individuelle et nominative ;
• Vendre des objets usagés mais encore en bon état et vous appartenant ;
• Ne pas avoir acheté ces articles pour la revente (cela ne doit pas entrer dans le cadre d’une
activité professionnelle) ;
• Respecter les locaux mis à votre disposition par la municipalité ;
• Vous munir d’une pièce d’identité (Carte Nationale d’Identité ou Passeport) ;
• Apporter votre matériel nécessaire à la vente (tables, tréteaux, chaises ...) ;
• Repartir avec tout votre matériel et articles non vendus ;
• La location est d’un seul emplacement par personne ;
• Tout emplacement non occupé à 10h00 sera perdu et non remboursé ;
La Mairie décline toute responsabilité en cas de perte, vol, détérioration du
matériel ou d’objets en vente.
Ouverture au public de 10h00 à 18h00.
Pour toute information, vous pouvez contacter la mairie de Baillet en France au
01 34 69 82 64
Ne pas jeter sur la voie publique
Mairie de Baillet en France
IPNS - Septembre 2016
Demande d’inscription et d’autorisation de vente
à la Brocante de la Petite Enfance
de Baillet en France
Je soussigné(e),
M., Mme, ________________________________ Prénom : _________________________
Adresse :________________________________________________________________
_______________________________________________________________________
Code postal :_________________________ Localité :_____________________________
Téléphone :________________________________
• certifie avoir lu le texte ci-contre ;
• sollicite l’autorisation de Madame le Maire de Baillet en France de participer en qualité
d’exposant(e) à la Brocante de la Petite Enfance du 06 novembre 2016 organisée par la
municipalité et d’utiliser pour cette journée les emplacements prévus à cet effet ;
• déclare avoir pris connaissance du règlement de cette brocante, déchargeant par là
même les organisateurs de toute responsabilité pénale, civile ou administrative, quant à sa
participation ;
• m’engage à ne pas enfreindre les interdictions et à ne pas céder cette autorisation qui m’est
consentie à titre personnel et individuel ;
• demande la location d’un emplacement de 2,5 X 3 mètres :
- au prix de 12 € (Baillotais(e))
- au prix de 15 € (hors commune)
Ci-joint :
• un chèque de banque (libellé à l’ordre du Trésor Public) :__________________________,
n°_________________________.
• copie de la Carte Nationale d’Identité ou du Passeport n° __________________________
délivré(e) le :_______________________ à :_________________________________.
Fait, à ______________________________________, le_________________________,
Signature :
Bulletin à retourner à la Mairie de Baillet en France
Mairie de Baillet en France
1, rue Jean Nicolas - 95560
01 34 69 82 64
01 34 69 80 05
[email protected]
www.baillet-en-france.fr
Ne pas jeter sur la voie publique
Mairie de Baillet en France
IPNS - Septembre 2016