Exploitation forestière Généralités
Transcription
Exploitation forestière Généralités
Exploitation forestière Généralités L’exploitation forestière est une opération de plus en plus technique, qui comprend l’exploitation proprement dite, avec différents outils, mais aussi la sortie des bois de la parcelle et de la forêt. Elle présuppose la vente des bois, et elle implique une organisation des chantiers. Ce dossier comprend : - Les acteurs de l’exploitation forestière, et en premier lieu des bûcherons et débardeurs. Des personnes peuvent aussi intervenir comme maître d’ouvrage délégués. Dans tous les cas les relations entre les différents acteurs sont à définir. - L’organisation des chantiers d’exploitation et de débardage , leur organisation pratique ainsi que la reconnaissance d’une coupe avec la prise en compte des espèces protégées. Les cas particulier du débardage à cheval et de la prise en compte de l’utilisation d’une scierie mobile sont également évoqués. - Les mesures de sécurité associées à ces mêmes chantiers avec les cas particuliers de l'élaboration de la fiche de chantier et des périmètres de sécurité. - , le traitement de leurs déchets, ainsi que, dans le cadre de la protection de l’eau, les principes de franchissement des cours d’eau, et le cas des huiles et des hydrocarbures. - Des éléments concernant la protection des sols et des peuplements, et notamment les blessures aux arbres - Les différents matériels existants. - Une estimation sommaire des coûts. - Des informations sur les modes d’utilisation de ces matériels, et en particulier de la tronçonneuse, et sur les dispositifs de sécurité associés. - Les cas de l'abattage près des lignes électriques et de la proximité d’une ligne téléphonique ou des centres radioélectriques d'émission et de réception et forêt sont également évoqués. D’autres dossiers abordent plus spécifiquement la voirie passant en forêt, avec : - Une partie juridique, avec un rappel des différents types juridiques de chemins, les chemins ruraux, les chemins d’exploitation, les chemins de servitude, la circulation des quads et autres véhicules à moteur dans les espaces naturels, et les plans départementaux d’itinéraires de promenade et de randonnée. - la conception et la réalisation d’un réseau de desserte chez soi, avec les impacts correspondants, et le cas particulier de l’exploitation forestière en forte pente. - Enfin, le cubage et la commercialisation des bois relèvent d’un troisième dossier. Il comprend les différents modes de commercialisation de bois, les modalités pratiques de vente, ainsi que des aspects plus techniques sur les grands principes du cubage et de l’estimation, le cubage des arbres sur pied et celui des arbres abattus. Exploitation forestière – Généralités – 14/09/2011 1 Retour vers : - Exploitation forestière - Généralités - Voirie et exploitation forestières- Généralités Voir aussi : - Le forestier maître d’ouvrage - définition Le forestier maître d’ouvrage – cas de la forêt Les différents travaux concernés par la relation maîtrise d’œuvre – maîtrise d’ouvrage Levée de présomption de salariat de l’exploitant forestier Levée de présomption de salariat de l’agriculteur lors d’une coupe de bois chez soi Levée de présomption de salariat d’un particulier lors d’une coupe de bois chez soi Le titre Emploi Simplifié Agricole - Les règles d’hygiène et de sécurité sur les chantiers forestiers et sylvicoles l'élaboration de la fiche de chantier les périmètres de sécurité des chantiers. - L’organisation et l’entretien de la desserte au sein de la propriété Les impacts des infrastructures forestières L’organisation et la gestion des chantiers L’organisation pratique des chantiers Fonctionnement des matériels d’exploitation forestière Exploitation forestière en zone de forte pente La reconnaissance d’une coupe La scierie mobile, un outil pour valoriser ses bois Les espèces protégées Le débardage à cheval La protection de l’eau : cas des huiles et des hydrocarbures Les blessures aux arbres, Tassement et érosion des sols lors de l’exploitation forestière Les déchets liés aux chantiers forestiers Le franchissement des cours d’eau, Abattage près des lignes électriques Proximité d’une ligne téléphonique ou des centres radioélectriques d'émission et de réception et forêt La tenue de travail du bûcheron Entretien d’une scie à chaîne ou tronçonneuse Utilisation d’une scie à chaîne ou tronçonneuse L’outillage du bûcheron Les différents matériels existants - Les statuts des chemins Les voies communales Les voies communales – procédure d’enquête publique Les voies communales- Droits des riverains les voies communales – servitudes des riverains Les voies communales - Travaux d’entretien ou d’investissement Les chemins ruraux Les chemins ruraux – Quelques questions Exploitation forestière – Généralités – 14/09/2011 2 - Les chemins ruraux – servitudes des riverains Les chemins d’exploitation Le chemin de servitude La circulation des quads et autres véhicules à moteur dans les espaces naturels Le plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée (PDIPR) Le PDIPR Pouvoirs et responsabilité des élus Modèle de convention entre les élus et le propriétaire pour le passage d’un PDIPR Exploitation forestière – Généralités – 14/09/2011 3