mise à jour-code du sport-2010-plongee-plaisir

Plongée Plaisir 1
Modifications réglementaires 2010
Document également disponible en téléchargement sur www.plongee-plaisir.com
Ce fascicule est à destination des lecteurs des livres « Plongée Plaisir »
et des moniteurs qui les utilisent dans leurs formations, afin d’actualiser
les éléments de réglementation suite aux modifications intervenues
en 2010 dans le code du Sport (www.legifrance.gouv.fr).
Plongeur niveau 1
Plongeur encadré 20 m (PE-2)
Plongeur autonome 12 m (PA-1)
Bonnes plongées, Alain FORET
Pour ce qui concerne un plongeur de niveau 1, voici les principales modifications intervenues :
• Les notions d’espaces proche, médian et lointain sont remplacées par des espaces d’évolution directement
référencés par la zone de profondeur : 0-6 m ; 0-12 m ; 0-20 m…
• Intégration, en plus des brevets, de la notion « d’aptitudes » en distinguant les aptitudes à plonger encadré
(PE) et celles à plonger en autonomie (PA). Le plongeur de niveau 1 est reconnu comme plongeur encadré 2
(PE-2), ce qui le maintient dans ses prérogatives habituelles : encadré de 0 à 20 m. Voir la nouvelle
page 16 ci-joint.
• De plus, si sa formation inclut les aptitudes à l’autonomie, le plongeur niveau 1 majeur peut être reconnu
plongeur autonome 1 (PA-1) et être autonome entre 0 et 12 m.
• Cette notion « d’aptitudes » ouvre la voie à une reconnaissance différente des plongeurs brevetés à
l’étranger. Voir la nouvelle page 160 ci-joint.
• Reconnaissance de l’UCPA comme pouvant délivrer ses propres brevets Voir la nouvelle page 154 ci-joint.
– Les principales modifications sont surlignées en jaune –
Remplace le tableau de la page 16 de Plongée Plaisir 1
Les niveaux de plongeurs en France
(Code du sport)
Niveau 1 (★) - P1
0 à 20 m, accompagné
par un guide de palanquée (PE2)
0 à 12 m en autonomie, après
une formation spécifique (PA1)
Niveau 2 (★★) - P2
0 à 20 m en autonomie (PA2)
20 à 40 m accompagné par
un guide de palanquée (PE3)
Niveau 3 (★★★) - P3
0 à 60 m, en autonomie (PA4)
Niveau 4 (★★★) - P4
0 à 60 m en autonomie (PA4)
Guide de palanquée
pour les niveaux 1 et 2
Directeur
de plongée
2 ou 3 plongeurs
Niveau 1
en autonomie
12 m
1 à 4 plongeurs
Niveau 1
20 m
Guide de palanquée
Niveau 4
1 à 4 plongeurs
Niveau 2
2 ou 3 plongeurs
Niveau 2
en autonomie
Guide de palanquée
Niveau 4
40 m
Niveau 5 - P4
Possibilité de diriger des plongées
d’exploration sous certaines
conditions
60 m
2 ou 3
Niveau 3, 4 ou 5
en autonomie
éditions
g
Supplément gratuit à Plongée Plaisir 1 (qui ne peut être vendu).
1
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Complète la page 16 de Plongée Plaisir 1
PREMIÈRES BULLES
PLONGEUR CMAS 1 ÉTOILE (NIVEAU 1)
Lors de cette formation, vous apprendrez à :
• vous équiper et entretenir votre matériel ;
• assurer votre maintien sans effort en surface et votre propulsion (technique de palmage) ;
• vous mettre à l’eau (échelle saut droit, bascule arrière) et vous immerger (technique du
phoque ou « coulée expiratoire » et technique du canard) ;
• trouver votre équilibre dans l’eau (ventilation, palmage, utilisation du gilet) ;
• dialoguer par signes de plongée avec vos équipiers ;
• contrôler votre ventilation, retirer et remettre votre détendeur sous l’eau ;
• vider votre masque tout en restant sous l’eau (il suffit de souffler par le nez dans le masque) ;
• respecter une vitesse de remontée lente ;
• prévenir les risques liés à l’activité, à l’aide de techniques simples (oreilles en particulier) ;
• connaître et respecter le monde subaquatique ; etc.
Pour les plongées en autonomie entre 0 et 12 m, vous apprendrez en plus à :
• maîtriser les moyens de contrôler vos paramètres de plongée (profondeur, temps,
autonomie en air) ;
• maîtriser l’orientation (notions simples) ;
• maîtriser la communication avec vos équipiers ;
• assurer une surveillance mutuelle (plongées en binômes) ;
• planifier votre plongée ; etc.
Normes de pratique pour les plongeurs CMAS 1 étoile
dans certains pays francophones
France
Réglementation Code du sport
Suisse
Québec
Pas de
réglementation
fixant les limites
de la plongée.
Loi sur la sécurité dans
les sports. Règlement sur
la qualification en plongée
subaquatique récréative.
Niveau
Plongeur niveau 1 ou plongeur CMAS 1 étoile
Plongeur CMAS
1 étoile
Plongeur CMAS
1 étoile
Plongeur classe A ou
Plongeur CMAS 1 étoile
Age minimum
14 ans (12 ans sous conditions)
14 ans
14 ans
14 ans
Prérogatives
- 1 à 4 plongeurs niveau 1 évoluant entre la
- Plongées
- 20 m
surface et 20 m maximum, encadrés par un
encadrées par
accompagnés
guide de palanquée au minimum plongeur
un guide de
par un
niveau 4.
palanquée
plongeur CMAS
- Plongées en autonomie de 0 à 12 m après une
plongeur CMAS 3 étoiles.
formation complémentaire.
3 étoiles, 20 m - 15 m en
En Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie, maximum.
autonomie,
des délibérations du gouvernement local définissent
à deux.
les prérogatives des plongeurs. Par exemple, en
Polynésie, un niveau 1 peut accéder à la zone de 0
à 29 m en étant encadré.
16
2
Belgique
Pas de
réglementation.
- Plongées de jour.
- Plongées avec possibilité
de remontée directe
à la surface.
- Présence de repères
visuels permettant au
plongeur de se repérer.
- Profondeur maximale de
18 m, sans décompression.
- Possibilité de plongées
en autonomie.
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Remplace la page 154 de Plongée Plaisir 1
PERFECTIONNEMENT DES TECHNIQUES : LE NIVEAU 2
UL6
Organisations
francophones
La plongée en France
En France, l’organisation de la plongée de loisir fait intervenir principalement :
• le ministère chargé des Sports,
• des fédérations (FFESSM, FSGT),
• des syndicats professionnels (ANMP, SNMP, SNEPL, CSSCP, SMPS)
• l’UCPA (Union des centres de plein air).
Le ministère
chargé des Sports
La plongée sous-marine
est placée sous la tutelle
du ministère chargé
des Sports qui assure son
développement, au même
titre qu’un ensemble d’autres
activités sportives.
Il propose des lois
La plongée
de loisir
en France.
au parlement, promulgue
des décrets et des arrêtés,
il fournit une aide humaine,
technique et financière,
il organise des examens pour
les moniteurs, il veille à ce
que les meilleures garanties
de sécurité soient offertes
aux pratiquants. Pour l’aider
dans cette tâche, il a délégué
une partie de ses missions
Fédérations
Délégation
Syndicats
Ministère
chargé des sports
Comité
National Olympique
et Sportif Français
FFESSM
FSGT
ANMP
C1a
C1b
C2
C3
C4
C5
C6
à la FFESSM (notion de
« délégation »). Parallèlement,
le Comité National Olympique
et Sportif Français (CNOSF)
a créé en 2009 le Conseil
interfédéral des activités à
environnement spécifique
(plongée, ski, alpinisme,
canoë-kayak…) afin
d’institutionnaliser une
collaboration entre fédérations.
SNMP
Autres
SNEPL
membres
Garantie de sécurité
de la pratique
Réglementation
de l’activité
Brevets d’Etat
Aide humaine
technique et financière
Conseil
Inter-fédéral
des activités
à environnement
spécifique
Autres
CSSCP
membres
Autres
SMPS
membres
UCPA*
* Depuis juin 2010, l’Union des centres de plein air
qui a créé un important secteur plongée, est habilitée à délivrer
ses propres brevets de plongeurs.
154
3
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Remplace la page 160 de Plongée Plaisir 1
O R G A N I S AT I O N S F R A N C O P H O N E S
RECONNAISSANCE DES BREVETS ET QUALIFICATIONS
Pour plonger en France
Depuis juin 2010, les dispositions de la réglementation française (Code du sport) prévoient :
• Une reconnaissance directe de brevets et qualifications délivrées au sein de l’Ecole Française
de Plongée (FFESSM, FSGT, ANMP, SNMP, UCPA) ;
• Une reconnaissance directe des brevets de plongeur CMAS (hors guide de palanquée
niveau 4).
Pour les brevets ou qualifications des autres organisations, l’initiative est laissée à l’appréciation
du directeur de plongée, le plongeur devant justifier auprès de lui des aptitudes attendues,
« notamment par la présentation d’un brevet, carnet de plongée ou diplôme. En l’absence de
cette justification, le directeur de plongée évalue les aptitudes de l’intéressé à l’issue d’une ou
plusieurs plongées » (art. A322-81-1). Cela laisse donc toute latitude au directeur de plongée,
qui engage sa responsabilité dans la reconnaissance des aptitudes.
Pour plonger en Polynésie française
Les délibérations n°1992-176 et n°2001-50 de l’Assemblée de Polynésie française reconnaissent
l’ensemble des organisations (CMAS, CEDIP, PADI, NAUI, SSI…) et étendent les espaces
d’évolution à 29 m pour les plongeurs de niveau 1 et à 49 m sous conditions pour les plongeurs
de niveau 2. Quant à l’effectif des palanquées encadrées, il peut aller de 4 à 6 plongeurs selon
le brevet du guide.
Pour plonger en Nouvelle-Calédonie
La délibération n°307 du 27/08/2002 reconnaît pleinement les niveaux CMAS, CEDIP, PADI et
SSI. Les espaces d’évolution sont fixés à 20 m encadré pour le niveau 1, 20 m en autonomie
et 40 m encadré pour le niveau 2, 60 m pour les plongeurs de niveau 3.
Pour plonger au Québec
Toutes les organisations (ACUC, AMCQ, ANDI, BSAC, CMAS, CSAC, IANTD, IDEA, FIAS, NACD,
NASDS, NAUI, NSS-CDS, PADI, PDIC, SSI, SDI/TDI, YMCA) sont reconnues. Les brevets sont
regroupés en 3 classes : A (18 m), B (30 m) et C (40 m).
Les prérogatives des brevets CMAS sont reconnues dans l’ensemble des pays francophones
(Algérie, Belgique, Luxembourg, Maroc, Maurice, Monaco, Sénégal, Suisse, Tunisie…). De plus,
le Luxembourg, Maurice et la Suisse reconnaissent la plupart des organisations internationales.
Pour plonger dans le reste du monde
La reconnaissance des brevets CMAS est généralement laissée à l’appréciation de chaque
structure de plongée. Le leader mondial avec environ 50 % des certifications annuelles étant
PADI, certains centres ont tendance à exiger ce type de brevet pour plonger. Mais cela est de
moins en moins vrai, l’essentiel étant d’être certifié par une organisation reconnue quelle qu’elle
soit. Dans tous les cas, la première plongée du séjour est généralement, pour tout le monde,
une plongée d’évaluation par petits fonds…
160
4
C1a
C1b
C2
C3
C4
C5
C6
Réalisation Gap éditions - janvier 2011 — Ne pas jeter sur la voie publique
Pour plonger dans les autres pays francophones