tarifs applicables aux archives municipales 2015

TARIFS APPLICABLES AUX ARCHIVES MUNICIPALES
2015
Plein tarif
Tarif réduit
Frais pour la reproduction de documents (tarifs réduits : collégiens, lycéens, étudiants, non imposés de + de 65 ans, carte
Iris et Azur, demandeurs d'emploi)
0,20 €
Photocopie A4
0,18 €
Copie d'un document administratif
0,32 €
Photocopie A3
0,50 €
Impression acte d'état-civil numérisé / impression microfilm
1,65 €
Impression de documents numérisés papier 80g A4
2,55 €
Impression de documents numérisés papier 80g A3
2,45 €
Impression de documents numérisés papier 250g A4
4,80 €
Impression de documents numérisés papier 250g A3
6,50 €
Impression de documents numérisés papier photo A4
8,40 €
Impression de documents numérisés papier photo A3
Reproduction numérique haute définition : 4000 x 3000 pixels / TIFF sans compression (si
5,30 €
original non numérisé)
Reproduction numérique moyenne définition : 1600 x 1200 pixels / 300 DPI / JPEG
2,70 €
compression 7 (si original non numérisé)
forfait préparation et envoi de fichiers numériques par Internet (photothèque numérique ou
5,00 €
plate-forme de téléchargement)
5,00 €
séquençage fichiers sonores ou audiovisuels
Recherches généalogiques (majoration de 30% par heure entamée, au-delà d'une heure)
7,20 €
Acte précisément référencé
15,50 €
Acte non précisément référencé
3,05 €
Droits d'expédition ou d'extrait authentique et droit de visa
Recherches documentaires par correspondance (jusqu'à 1 heure)
15,00 €
Recherche avec fourniture d'une liste de cotes
Droits de diffusion des productions audiovisuelles (tarif dégressif à partir de 5 séances)
148,00 €
Projection d'un film de 52 mn
95,00 €
Projection d'un film de 26 mn
34,00 €
Prêts (Médiathèque) Films 52 mn
24,00 €
Prêts (Médiathèque) Films 26 mn
0,10 €
0,16 €
0,25 €
0,82 €
1,25 €
1,20 €
2,40 €
3,25 €
4,20 €
2,60 €
1,35 €
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Droits d'utilisation commerciale des documents iconographiques, sonores et audiovisuels
25,00 €
Tarif par fichier
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Réutilisation des données publiques à des fins commerciales
(La redevance est due chaque année en fonction du nombre de vues et son prix reste fixe pendant toute la durée du contrat de licence (3
ans). La prestation est soumise au fait que les images numériques existent déjà aux Archives municipales. Dans le cas contraire, le
demandeur devra d’abord demander la numérisation au tarif ci-dessus avant de payer les droits de réutilisation commerciale. La
redevance ci-dessous ne comprend pas les éventuels droits de propriété intellectuelle de tiers, dont le demandeur devra s’acquitter par
ailleurs.)
A. Réutilisation à des fins commerciales sans diffusion publique des images (tarif annuel)
Le prix par vue est fixé en fonction du nombre de vues demandé
De 1 à 100 vues
De 101 à 1 000 vues
De 1 001 à 100 000 vues
De 100 001 à 500 000 vues
De 500 001 à 1 000 000 vues
Au-delà de 1 000 000 vues
0,22 €
0,18 €
0,14 €
0,12 €
0,07 €
0,01 €
TARIFS APPLICABLES AUX ARCHIVES MUNICIPALES
2015
B. Réutilisation à des fins commerciales avec diffusion publique sur Internet d'images de documents écrits,
fournies
par
municipales
annuel)
Le prix
par vue
estles
fixéArchives
en fonction
du nombre(tarif
de vues
demandé
Sans base de Avec base
données
de données
De 501 à 1 000 vues
De 1 001 à 50 000 vues
21,00 €
4,20 €
0,89 €
0,47 €
26,00 €
5,20 €
1,12 €
0,66 €
De 50 001 à 100 000 vues
0,45 €
0,56 €
De 100 001 à 500 000 vues
0,43 €
0,53 €
De 500 001 vues à 1 000 000 vues
Au-delà de 1 000 000 vues
0,25 €
0,03 €
0,30 €
0,04 €
De 1 à 100 vues
De 101 à 500 vues
C. Réutilisation à des fins commerciales avec diffusion publique sur Internet d'images de documents iconographiques,
fournies par les Archives municipales (tarif annuel)
Le prix par vue est fixé en fonction du nombre de vues demandé
De 1 à 100 vues
53,00 €
De 101 à 1 000 vues
21,50 €
10,60 €
De 1 001 à 10 000 vues
4,20 €
De 10 001 à 50 000 vues
2,10 €
Au-delà de 50 000 vues
D. Réutilisation à des fins commerciales avec diffusion publique sur Internet sans fourniture d’images par les Archives
(tarif
Le prix par vue estmunicipales
fixé en fonction
du annuel)
nombre de vues demandé
De 1 à 100 vues
De 501 à 1 000 vues
15,00 €
3,00 €
0,62 €
De 1 001 à 50 000 vues
0,33 €
De 50 001 à 100 000 vues
0,31 €
De 100 001 à 500 000 vues
0,30 €
De 500 001 vues à 1 000 000 vues
0,18 €
Au-delà de 1 000 000 vues
0,02 €
De 101 à 500 vues
TARIFS APPLICABLES AUX ARCHIVES MUNICIPALES
2015
Prix public
Prix libraire
(remise 30%)
Film sur support DVD
13,00 €
9,10 €
Coffret DVD
45,00 €
31,50 €
Collection Histoire & Mémoire jusqu'à 100 pages
10,00 €
7,00 €
Collection Histoire & Mémoire plus de 100 pages
20,00 €
14,00 €
Livret d'accompagnement d'exposition jusqu'à 24 pages
2,00 €
1,40 €
Livret d'accompagnement d'exposition de 25 à 60 pages
3,00 €
2,10 €
Livret d'accompagnement d'exposition reliure cartonnée
10,00 €
7,00 €
Affiches 40 x 60 cm
3,00 €
2,10 €
Cartes postales couleur
0,50 €
0,35 €
Cartes postales noir et blanc
0,30 €
0,21 €
Cartes postales mémorielles ou événementielles timbrées (édition limitée)
3,00 €
2,10 €
Prix public
Prix galerie
(remise 40%)
180,00 €
108,00 €
1 500,00 €
900,00 €
Productions éditoriales des Archives
Estampes contemporaines
Estampes à la feuille
Port-folio de 10 estampes
Publications vendues par les Archives (non éditées par la Ville)
Ouvrage "Anita Conti - Portrait d'archives"
35,00 €
DVD "L'appel englouti de la liberté : le naufrage du chalutier La Tanche"
15,00 €
DVD "Erika : histoire d'un combat"
14,90 €
Ouvrage "De Bubry à Neuengamme"
12,00 €
Ouvrage "Il faut refaire la ville"
14,00 €
Ouvrage "Lorient 1945-1950, renaissance d'un arsenal et d'un port"
25,00 €