Guide pratique

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Le mot
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du
Madame, Monsieur,
Au moment où vont être mis en place
les nouveaux rythmes scolaires à
la rentrée de Septembre 2014, j’ai
l’honneur de vous faire parvenir, dans
l’esprit de concertation qui a toujours
présidé, des fiches d’information et
d’inscription qui nous permettront
d’être le plus opérationnel possible
dans l’intérêt des enfants.
Avec mes remerciements pour votre
collaboration.
Jean-Pierre Giran
Député-Maire
de la Ville d’Hyères-les-Palmiers
Renseignements
1 feuille par famille
.............................. Le Foyer ..............................
Parent 1 : (père ou mère où est domicilié principalement l’enfant)
Civilité :
Monsieur
Madame/Mademoiselle
Nom : ............................................ Nom de jeune fille : ........................................ Prénom : .........................................
Tél. Domicile : ................................. Portable : ................................. Email : ..................................................................
Parent 2
Civilité :
Monsieur
Madame/Mademoiselle
Nom : ............................................ Nom de jeune fille : ........................................ Prénom : .........................................
Tél. Domicile : ................................. Portable : ................................. Email : ..................................................................
Autorité parentale
Conjointe
Parent 1
Parent 2
Autre
Par principe le père et la mère exercent conjointement l’autorité parentale, sauf dans le cas d’une décision de justice. En l’absence d’information
communiquée (copie d’un acte judiciaire tel que la partie du jugement de divorce ou de séparation précisant les modalités de garde de l’enfant, déclaration
conjointe ou acte de communauté de vie), les deux parents exercent les mêmes droits, notamment en ce qui concerne la garde de l’enfant.
Personnes autres que les parents
à prévenir en cas de maladie ou d’accident
Nom Prénom
Autorisés à récupérer l’enfant
Téléphone(s)
Nom Prénom
Téléphone(s)
Le(s) enfant(s) à inscrire
Ecole
Classe
année 2014-2015
Date
Signature des responsables légaux
Nom
Prénom
Date de naissance
Inscriptions et Préinscriptions
1 feuille par enfant
Nom : ............................................... Prénom : ................................................... Ecole : .................................................
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.......Nouvelles Activités Périscolaires (NAP).......
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Les NAP sont organisées dans le cadre de la réforme des rythmes scolaires pour les enfants scolarisés dans
les 28 écoles de la Ville. La Commune de HYERES a fait le choix de la gratuité des activités pour les familles.
Les NAP ne sont pas obligatoires et seront organisées par cycle de vacances à vacances.
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Les Activités
Des activités diversifiées s’organiseront autour de 3 pédagogies complémentaires : faire jouer, laisser jouer,
donner à jouer.
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Thématiques retenues pour les NAP
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• Jeux individuels et collectifs : jeux de stratégies, jeux de société, jeux collectifs, jeux traditionnels,
• Activités d’éveil artistique et culturel : Arts plastiques, conte, calligraphie, bandes dessinées, sculpture, théâtre,
chants, bricolage
• Découverte corporelle / pratique d’activités physiques : danse, mime, sports
• Prévention Santé, Alimentation
• Activités autour de l’Environnement et le développement Durable
• Activités de découverte Scientifique et Technique
• Apprendre la Citoyenneté et le Vivre Ensemble : prévention routière, découverte des institutions
• Activités libres : choix de l’enfant possibilité de ne rien faire – espaces ludiques
L’ encadrement
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Les NAP seront encadrées selon les normes en vigueur.
Inscription
Oui, mon enfant participera aux NAP sur l’année scolaire (inscription par cycle : de vacances à vacances)
Oui, il participera aux NAP du 1er cycle (rentrée des classes aux vacances de Toussaint)
Non, mon enfant ne participera pas aux NAP sur l’année scolaire ou ne participera pas aux
NAP 1er cycle (rentrée des classes aux vacanceses de Toussaint)
Il prendra son repas au restaurant scolaire et sortira de l’école
à la fin de la pause méridienne
Il ne prendra pas son repas au restaurant scolaire de l’école,
il sortira à la fin des cours du matin
Accueil périscolaire du matin et du soir
Pour les écoles Paul Gensollen et Claude Durand , l’ouverture d’un accueil sur l’école est à l’étude.
Les services jeunesse de la ville et Enfance Loisirs du CCAS gèrent ce temps périscolaire avec une inscription
obligatoire. Son fonctionnement est identique aux années précédentes.
Le paiement donne droit à tous les temps périscolaires.
Les Tarifs sont à consulter auprès du CCAS ou sur le site de la ville.
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Préinscription
Accueil du matin
à partir de 7h30
Accueil du soir
de la sortie des classes ou NAP à 18h30
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Mardi
Mercredi
Jeudi
Vendredi
Lundi
Mardi
Jeudi
Vendredi
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Cochez la ou les cases correspondant à vos souhaits.
Cette inscription devra être finalisée auprès du service Enfance Loisirs du CCAS avant la fin juillet.
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...... Garderie - Départ échelonné – gratuit ......
Les services Jeunesse de la Ville et Enfance Loisirs du CCAS gèrent ce temps périscolaire
avec une inscription obligatoire.
Un départ échelonné est un temps de transition gratuit proposé aux familles de la sortie des classes (ou NAP)
et jusqu’à 16h30 et de la sortie des classes jusqu’à 12h15 le mercredi.
Cette période est considérée telle une garderie, les enfants seront encadrés par du personnel d’animation.
Les enfants prendront le goûter que vous leur aurez préparé.
Ce nouveau service est gratuit pour les familles.
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Inscription
Oui , je souhaite inscrire mon enfant sur la période de Garderie/Départ échelonné
Départ échelonné du soir
de la sortie de la classe
ou NAP et jusqu’à 16h30
Lundi
Mardi
Jeudi
Départ échelonné du mercredi
de la sortie des classes à 12h15
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Cochez la ou les cases correspondant à vos souhaits.
Cette inscription devra être finalisée auprès du service Enfance Loisirs du CCAS avant le 10 juillet.
... Accueil de loisirs les mercredis après-midi ...
Le service Enfance et Loisirs du CCAS de la Ville travaille sur l’organisation des accueils de
loisirs de l’année scolaire à venir : avec ou sans repas – regroupement sur une école de secteur
– accueil en bord de mer
Afin de s’adapter au mieux aux besoins des familles, il est nécessaire de connaître les intentions
des familles concernant la prise en charge des enfants le mercredi après midi.
L’ organisation sera communiquée aux personnes pré-inscrites.
Les tarifs sont à consulter auprès du CCAS ou sur le site de la ville.
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Préinscription
Oui, je souhaite inscrire mon enfant à l’accueil de loisirs du mercredi après midi
Dès la fin de la classe avec service de repas inclus
Après le repas, je l’accompagnerai sur le lieu des activités à 13h30
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Cette inscription devra être finalisée auprès du service Enfance Loisirs du CCAS avant le 10 juillet.
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................. Restauration scolaire ..................
La Direction de l’Éducation a la responsabilité de ce temps.
La restauration est confiée à la société Elior.
L’encadrement des enfants est de la responsabilité de la Ville.
Le paiement s’effectue mensuellement.
Inscription
Compléter le dossier prévu à cet effet . Il vous est adressé avec la facturation du mois de juin.
Il est à retourner à la Direction de l’Education avant la fin juillet.
Fait à Hyères le, …..................... 20....
SIGNATURE :
Les Horaires des Ecoles
Iles d’Or – GODILLOT
Costebelle – GUYNEMER – DOLTO
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Lundi
Mardi
Mercredi
7h30 -8h20
Accueil périscolaire
8h20 -8h30
Accueil scolaire
8h30 – 11h30
Enseignement
11h30
Sortie école
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Jeudi
jusqu’à 12h15 départ
échelonné
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11h30 - 13h30
Restaurant scolaire
13h20 - 13h30
Accueil scolaire
13h30 - 16h30
Enseignement
16h30
sortie école
16h30 - 18h30
Accueil périscolaire
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Tarif Accueil de loisrs , inscription obligatoire
Tarif restauration , inscription obligatoire
Gratuit , inscription obligatoire
Temps scolaire , sous responsabilité école
Gratuit , inscription obligatoire
Vendredi
Restaurant scolaire
Accueil
de Loisrs
Accueil scolaire
Accueil
NAP
Enseignement
NAP
sortie école
sortie NAP
Accueil périscolaire
REGLEMENT INTERIEUR NOUVELLES ACTIVITES PERISCOLAIRES
Année 2014-2015
Le règlement intérieur définit le fonctionnement et les modalités d’admission aux
Nouvelles Activités Périscolaires - NAP -
Article 3 – VIE COLLECTIVE, SECURITE ET SANTE
1. Vie collective et comportement
Afin d’établir un climat de confiance et de sécurité pour tous et de faire des NAP des
temps constructifs et chaleureux, le comportement de votre enfant se doit d’être
Article 1- MODALITES D’ORGANISATION, DE PARTICIPATION ET
respectueux :
- de ses camarades (ni violence verbale ou corporelle…)
D’INSCRIPTION
- de l’équipe pédagogique qui elle-même se doit d’être respectueuse
1. Modalités d’organisation
- du matériel et des locaux mis à sa disposition
La commune d'Hyères organise les NAP pour les enfants scolarisés dans les écoles
- des règles de vie qui sont établies en concertation avec les enfants
publiques de la ville. La commune d'Hyères a fait le choix de la gratuité de ces activités Les NAP se déroulant au-sein de l’école le respect du matériel, des locaux et des
NAP pour les familles. Les NAP sont non-obligatoires, ils favorisent la pratique d’activités personnes physiques sont similaires au règlement intérieur de l’école
pluridisciplinaires pour le plus grand nombre d’enfants. Les NAP sont organisées selon le Toute forme de discrimination, tout harcèlement discriminatoire portant atteinte à la
rythme scolaire des enfants et se déroulent au sein de l’école ou, dans des espaces
dignité de la personne, tout propos injurieux ou diffamatoires sont strictement interdits et
communaux.
amèneront des sanctions en conséquence.
DANS TOUS LES CAS DE FIGURE LES ENFANTS SONT A RECUPERER A
Tout manquement à ces règles élémentaires et essentielles à la vie en
L’ECOLE.
collectivité et au règlement intérieur des NAP et en particulier, toute atteinte à
Les NAP sont organisées sur 5 cycles durant l’année scolaire (de vacances à vacances). l’intégrité physique ou morale des autres élèves ou du personnel encadrant est
Les jours et horaires peuvent être variables en fonction des 28 écoles.
soumis à une alerte en conséquence : déclaration d’incident, prise de contact
Pour chaque cycle, un planning d’activités comportant au minimum 2 activités variées, avec les familles et, en dernier ressort, exclusion temporaire voire définitive.
est aménagé par chaque «groupe NAP ».
Les enfants ne doivent pas apporter les objets suivants : médicaments, objets d'un
Les activités proposées sont animées par, le personnel mis à disposition par la Mairie
maniement dangereux, téléphones portables, jeux (tolérance laissée à l’appréciation du
(éducateurs sportifs, ATSEM, ...), le personnel du Service Enfance Loisirs -CCAS, les
personnel encadrant pour certains petits jeux traditionnels de cour), objets de valeur,
associations locales ou autres intervenants. Les NAP se déroulent une fois par semaine. appareils électroniques…
A partir de 16H30 un accueil payant en périscolaire, sur inscription au Service Enfance
Loisirs du CCAS, est proposé jusqu’à 18h30
2. Maladie et accident
Le taux d’encadrement des NAP est défini par les autorités compétentes.
Lorsqu’un enfant est malade pendant les NAP, le responsable des NAP contacte les
En élémentaire : 18 enfants pour 1 intervenant. En maternelle : 14 enfants
responsables légaux ou les personnes habilitées à venir chercher l’enfant.
maximum pour 1 intervenant.
En cas d’accident, toutes les mesures sont prises rapidement (soins,
hospitalisation), conformément aux décisions des services de secours (le 18).
2. Modalités d’inscription.
La famille est prévenue simultanément.
Une inscription annuelle lie les familles et la Ville pour la durée de l’année scolaire et
pour le jour de la semaine où les NAP sont organisées.
3. Santé et Hygiène
Une désinscription ou une inscription est possible entre chaque cycle (de vacances à
Dans le cadre des NAP, la Commune travaille en partenariat étroit avec l’école. Les
vacances). Ces démarches devront obligatoirement se faire par demande écrite auprès dossiers médicaux (PAI, fiches sanitaires) de l’école sont ainsi à disposition de l’équipe
du Directeur d’accueil à la fin de chaque cycles.
NAP. Les enfants accueillis aux NAP doivent être en bon état de santé, de propreté et
Sans résiliation de l’inscription avant chaque début du cycle, l'inscription sera renouvelée avoir satisfaits aux obligations fixées par la législation relative aux vaccinations.
par tacite reconduction.
Information importante : le personnel encadrant les NAP n'est pas autorisé à administrer
Cette inscription comprend :
de médicament ou de soin particulier courant aux enfants, sauf quand un P.A.I. en a
- une autorisation à participer aux NAP ou non,
précisément déterminées les conditions et circonstances.Le personnel a toujours accès
- si nécessaire, une autorisation parentale permettant aux enfants de prendre le BUS
aux fiches d’inscriptions communales des enfants et dispose d’un téléphone afin de faire
pour se rendre sur les lieux de l’activité,
face à des situations d'urgence.
- une autorisation de prise de vue photographique dans le cadre des NAP.
4. Droit à l’image
3. Modalités de participation - Présence et Absences
L'inscription aux NAP implique une « autorisation de Prise de vue » par les familles.
Les enfants sont inscrits à l’année, ce qui inclut une participation quotidienne aux NAP. Cette autorisation répond aux conditions suivantes :
Les enfants ayant des impératifs médicaux (orthophoniste, ophtalmologie,…,) ou
Les Responsables légaux des participants acceptent ce qui suit :
familiaux (organisation particulière due à une garde partagée) seront autorisés à ne
ARTICLE 1 / PRISE DE VUE : que leur enfant , mineur soit photographié par la Ville au
pas participer aux NAP dans la semaine malgré leur inscription, sur présentation en
cours des séjours pendant les diverses activités organisées ; que les prises de vue le
début de Séquence d’un justificatif écrit et signé des responsables légaux.
concernant soient utilisées en vue de la communication interne et externe de la Ville, en
Chaque absence journalière aux N.A.P doit faire l'objet d'une demande et
particulier sur le site internet et sur les supports de communication papier, ainsi que pour
information écrite auprès du directeur d’accueil. Les motifs réputés légitimes
la communication destinée à illustrer auprès des pouvoirs publics, les activités menées.
sont : maladie de l’enfant, maladie transmissible ou contagieuse d’un membre de la
ARTICLE 2 / DIFFUSION DES PHOTOGRAPHIES : Les représentants légaux, sous réserve
famille ou réunion solennelle de la famille. Les autres motifs seront soumis à
des dispositions de l’article 1 ci-dessus, acceptent que lesdites photographies soient
appréciation du service Éducation si le service est prévenu à l’avance. En cas de non
diffusées dans les strictes conditions suivantes : support de la diffusion : support de
respect, une exclusion temporaire ou définitive pourra être appliquée.
communication papier, diffusion non commerciale ; destination : diffusion aux collectivités
territoriales et partenaires publics de la commune, communication interne et externe, aux
Article 2 – FONCTIONNEMENT GENERAL DES NAP
familles ayant accepté la présente autorisation.
Durée de l’autorisation : consentie pour une durée de 3 ans à compter de la signature des
1. Les activités
présentes, la troisième année, l’autorisation vaut pour l’année civile entière.
Les NAP sont des activités culturelles (théâtre, musique, peinture), ludiques (jeux de
La Ville s’engage à ce que les photographies ne portent pas atteinte à la dignité de
société, activités manuelles) et sportives (tennis, jeux collectif) ayant pour but de
l’enfant.
répondre au Décret relatif aux nouveaux rythmes scolaires :
ARTICLE 3 : La présente acceptation des articles relatifs au droit à l’image est consentie à
・ Permettre aux enfants de se délasser et de s’amuser dans un cadre non
titre gratuit.
stressant.
・ Permettre aux enfants de partager des activités ludiques, culturelles et
5. Transports
sportives en groupe.
Si dans le cadre des NAP, des sorties quotidiennes sont organisées pour se rendre sur des
・ Proposer un temps ludique et éducatif où les enfants peuvent évoluer
lieux d’activités spécifiques une autorisation parentale est incluse dans l’inscription
à leur rythme sans obligation de résultat.
annuelle.
Ces activités peuvent répondre ou non, aux objectifs fixés par le projet d’école.
Lorsqu’un transport en Bus est prévu de façon exceptionnelle, dans le cadre des NAP, une
autorisation parentale préalable sera demandée.
2. Fonctionnement pour les écoles maternelles : Costebelle, Guynemer,
L’enfant doit se tenir assis, ne pas chahuter et mettre la ceinture de sécurité.
Godillot, Françoise Dolto
NAP de : 13h30 à 16h30
A 13h30 : les enfants non-inscrits aux NAP sont récupérés par leurs parents au portail Article 4 - COMMUNICATION ET RELATION AVEC LES FAMILLES
de l’école dans les conditions habituelles de l’école.
Les enfants inscrits aux NAP sont pris en charge par les intervenants et vont sur leurs
Le dossier d’inscription, le Projet Éducatif Territorial - PEDT et le règlement intérieur sont
lieux d’activités (salle de classe, salle polyvalente, gymnase etc.).
disponibles sur le site de la Ville.
Pour les petites sections, un temps sieste est instauré.
Lors de la confirmation d’inscription, un exemplaire du règlement intérieur est transmis à
A 16h30 : les enfants sont récupérés par leurs parents au portail de l’école.
la famille.
Les familles doivent impérativement respecter les horaires d’ouvertures et de fermetures L'inscription aux NAP vaudra acceptation du Réglement Intérieur.
de l’école. A l'heure de sortie des NAP, les enfants sont sous la responsabilité des
Au-début de chaque nouveau cycle, la composition des Groupes - NAP et les plannings
familles. Seules les personnes identifiées sur la fiche de renseignements sont d’activités sont affichés près de l’entrée principale de l’école.
habilitées à prendre en charge un enfant sur présentation d’une pièce
Pendant toute la durée du fonctionnement des NAP, les familles ont la possibilité de
d’identité. Les horaires d’ouverture et de fermeture du portail doivent être
rencontrer les responsables des NAP sur l'école.
scrupuleusement respectés par les responsables légaux pour le bon fonctionnement de
tous les services et de la sécurité de tous les enfants.
PERISCOLAIRE :
Les modalités d'inscription et d’organisation pour les enfants inscrits en périscolaire sont
celles indiquées par le Service Enfance Loisirs du CCAS,
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Pour assurer la prise en charge de votre enfant sur les temps périscolaires dès la rentrée,
il est essentiel de compléter la double feuille intérieure :
- Renseignement (1 par famille)
Et inscriptions / préinscriptions
à retourner selon l’activité demandée
• Nouvelles Activités Périscolaires (NAP)
• Garderie – Départ échelonné
• Accueil périscolaire du matin et du soir
• Accueil de loisirs les mercredis après midi
• Restaurant scolaire
avant le 4 juillet 2014
En Mairie d’Hyères - une urne est prévue à cet effet à l’accueil
ou par courrier - 12 avenue Joseph Clotis BP 709 83400 HYERES cedex
ou dans l’urne à votre disposition dans l’école (avant le 4 juillet)
www.hyeres.fr