Le circuit de gestion administrative

Circuit de gestion administrative
(agréments locaux)
Compte rendu annuel
DDCS - DDCSPP
Organisme
d’accueil
Etat de présence
(bimestriel) des
volontaires
Transmission copie tous types
de contrats + copie convention
intermédiation
Délégué territorial adjoint de
l’ASC (DRJSCS)
•Décisions d’agrément par
voie postale
•Outils techniques (modèles
contrats, guide, notice …)
par voie électronique
1-Copies décision d’agrément (voie électronique :
[email protected] )
2-Etat consolidé des contrats de volontariat de SC
3 -Rapport de contrôles
Mise en ligne
offre de mission
ESC
Agence de service et de
paiement (ASP)
Copie des décisions
et des contrats
Agence du Service
civique
Validation avant
parution
Etat mensuel des structures agréées
(nationales et locales)
Copie décisions d’agrément ESC