Conditions tarifaires

Conditions tarifaires
applicables au 1er octobre 2015
Les Cartes
cartes bancaires Casino
carte de paiement
Casino
Classic
Gold
MasterCard®
Cdiscount
Ouverture et clôture
Gratuit
Gratuit
Gratuit
Gratuit
Choix du code confidentiel
Gratuit
Gratuit
Gratuit
Gratuit
Cotisation carte
16€/an
1,25€/mois
(prélèvement mensuel et e-relevé)
1,75€/mois
(prélèvement mensuel et relevé)
4€/mois
(prélèvement mensuel et e-relevé)
4,50€/mois
(prélèvement mensuel et relevé)
1,25€/mois
GESTION DE LA CARTE
Réédition code confidentiel
Opposition sur carte bancaire pour perte ou vol
5€
5€
5€
5€
Gratuit
Gratuit
Gratuit
Gratuit
10€
10€
10€
10€
Gratuit
Gratuit
Gratuit
Gratuit
UTILISATION DE LA CARTE
Refabrication en cas de perte/vol ou mise en opposition de la carte
Retrait aux distributeurs automatiques de billets du
Crédit Mutuel ou du CIC
Retrait aux distributeurs automatiques de billets zone Euro
Retrait aux distributeurs automatiques de billets hors zone Euro
Retrait d’espèces aux guichets en France et dans la zone Euro
Retrait d’espèces aux guichets hors zone Euro
1€/retrait
1€/retrait
Gratuit
1€/retrait
2% du montant retiré + 3€
2% du montant retiré + 3€
2% du montant retiré + 3€
2% du montant retiré + 3€
5€
5€
5€
5€
3% du montant retiré + 5€
3% du montant retiré + 5€
3% du montant retiré + 5€
3% du montant retiré + 5€
Paiement en France et dans la zone Euro
Gratuit
Gratuit
Gratuit
Gratuit
Paiement à l’étranger hors de la zone Euro
2% du montant de la transaction
2% du montant de la transaction
2% du montant de la transaction
2% du montant de la transaction
Gratuit
Gratuit
Gratuit
Gratuit
30€
30€
30€
30€
Montant de l’impayé plafonné à 15€
—
—
—
20€
20€
20€
20€
Consultation et gestion du compte à distance (par téléphone ou internet)
Gratuit
Gratuit
Gratuit
Gratuit
Relevé de compte mensuel
Changement de domiciliation bancaire
Blocage pour utilisation abusive de la carte par le client,
donnant lieu ou non à déclaration auprès de la Banque de France
Frais d’impayé sur prélèvement comptant
Frais de recherche sur achats contestés
AUTRES PRESTATIONS
Gratuit
Gratuit
Gratuit
Gratuit
Duplicata de relevé de compte
5€
5€
5€
5€
Duplicata de contrat
15€
15€
15€
15€
5€/an
0,99€/mois
0,99€/mois
0,99€/mois
1,99€/mois
1,99€/mois
1,99€/mois
Assurance facultative de la carte(1)
Assurance Perte et Vol de la carte Essentielle / C’Essentiel
Assurance Perte et Vol de tous les moyens de paiement
Optimale / C’Optimal
Conditions tarifaires spécifiques carte bancaire Casino et MasterCard® Cdiscount
Barème des mensualités à crédit - Conditions en vigueur au 01/10/2015
Somme globale utilisée
TAEG révisables
Crédit consenti < ou = à 3000€
Avec assurance emprunteur Sans assurance emprunteur
Crédit consenti > à 3000€
Avec assurance emprunteur Sans assurance emprunteur
0 à 3000€
19,96%
4,10%
3,65%
3,00%
2,60%
3001 à 6000€
13,44%
-
-
2,70%
2,30%
Au-delà de 6000€
7,83%
-
-
2,60%
2,20%
La mensualité (hors utilisation spéciale) est calculée en pourcentage du capital utilisé. Elle variera en fonction du TAEG applicable et dépendra de votre choix
d'adhérer ou non à l'assurance empunteur facultative selon le barème ci-dessous.
Cette mensualité ne peut être inférieure à 15€. Le capital utilisé servant de base de référence sera arrondi à la centaine d'euros supérieure. La période entre
deux arrêtés de compte est mensuelle, le calcul des intérêts étant journalier. Les prélèvements auront lieu le 10 du mois.
Les assurances facultatives du compte(2)
(en % de l'encours fin de mois)
• Junior < à 66 ans* / Emprunteur seul.
Garantie Décès - Perte Totale et Irréversible d’Autonomie (PTIA) Incapacité Temporaire Totale de Travail (ITT)
et Perte d’Emploi (PE).
• Senior > ou = à 66 ans* et < à 76 ans / Empruteur seul.
Garantie Décès
CONV BANC MENS 10 15
cartes bancaires Casino Classic, Gold et MasterCard® Cdiscount
0,65%
Conditions tarifaires
applicables au 1er Octobre 2015
Le crédit AFFECTÉ
Prêt dispo
Dans les magasins du Groupe Casino
Crédit consenti > à 3000€
Somme globale TAEG
utilisée
révisables Avec assurance emprunteur Sans assurance emprunteur
TAEG fixe pendant les périodes promotionnelles
De 0% à 3,40%
TAEG fixe en permanence
(hors périodes promotionnelles)
13,90%
Assurances facultatives(2) (% du capital emprunté/mois)
19,96%
3,00%
2,60%
3 001 à 6 000€
13,44%
2,70%
2,30%
Au-delà de 6 000€ 7,83%
2,60%
2,20%
Avec une mensualité de 15 € minimum, et un calcul de la mensualité sur
un capital emprunté arrondi à la centaine d’euros supérieure.
• Junior < à 66 ans* / Emprunteur seul
Garantie Décès - Perte Totale et Irréversible
d’Autonomie (PTIA) Incapacité Temporaire Totale
de Travail (ITT)
0,15%
• Senior > ou = à 66 ans* et < 71 ans / Emprunteur seul
Garantie Décès
0,20%
Sur Cdiscount.com
De 7,80% à
16,90%
TAEG fixe en permanence
0 à 3 000€
LES ASSURANCES FACULTATIVES DE PRÊT DISPO(2)
(en % de l’encours fin de mois)
• Junior < à 66 ans* / Emprunteur seul
Garantie Décès - Perte Totale et Irréversible
d’Autonomie (PTIA) Incapacité Temporaire Totale de
Travail (ITT) et Perte Emploi (PE).
• Senior > ou = à 66 ans* et < à 76 ans /
Emprunteur seul Garantie Décès
Assurances facultatives(2) (% du capital emprunté/mois)
Assurance et Prévoyance Banque Casino
• Junior < à 66 ans* / Emprunteur seul
Garantie Décès - Perte Totale et Irréversible
d’Autonomie (PTIA) Incapacité Temporaire Totale
de Travail (ITT).
0,15%
Assurance Auto(3)
Assurance Habitation(3)
• Senior > ou = à 66 ans* et < 71 ans / Emprunteur seul
Garantie Décès
0,20%
Prêts Personnels
TAEG fixe** prêt personnel
TAEG fixe** rachat de crédits
De 2,60% à 12,90%
De 5,50% à 7,826%
Gestion du dossier
Frais de dossier ( hors Rachat de Crédit)
Gratuit
Enregistrement, changement de domiciliation bancaire
Gratuit
Remboursement anticipé
Remboursement anticipé < à 10 000 E
Gratuit
0,65%
Effectuez un devis sur
www.banque-casino.fr
Assurance Neige(3)
• Formule Semaine
• Formule Saison
12,00e
45,00e
Assurance Chiens(3)
• Formule Accident :
• Formule Accident et Maladie :
5,90e/mois
28,90e/mois
Assurance Chats(3)
• Formule Accident :
• Formule Accident et Maladie :
4,90e/mois
19,90e/mois
12,00e/an
Assurance Scolaire
Gestion de vos comptes à distance sur www.banque-casino.fr
Abonnement au service Internet Banque Casino
Gratuit
Alerte relevé électronique
Gratuit
Remboursement anticipé > à 10 000 E (sur 12 mois) :
- S'il intervient dans la dernière année de
remboursement
0,5 % maximum
du montant du crédit
- S'il intervient avant la dernière année de
remboursement
1 % maximum
du montant du crédit
Assurances facultatives (% du capital emprunté/mois)
pour nous contacter
banque-casino.fr
(2)
• Junior < à 66 ans* /Emprunteur seul
Garantie Décès - Perte Totale et Irréversible d'Autonomie
(PTIA) Incapacité Temporaire Totale
de Travail (ITT) et Perte d'Emploi (PE)
0,20%
Garantie Décès - Perte Totale et Irréversible d'Autonomie
(PTIA) Incapacité Temporaire Totale
de Travail (ITT)
0,15%
Garantie Décès - Perte Totale et Irréversible d'Autonomie
(PTIA)
0,10%
• Co-emprunteur
(s'assurant en même temps que l'emprunteur)
Garantie Décès - Perte Totale et Irréversible d'Autonomie
(PTIA)
0,05%
• Senior > ou = à 66 ans* et < 71 ans / Emprunteur
Garantie Décès
0,15%
0 825 954 985
Service 0,15€/min
+ prix appel
Votre point de vente
* Au 31/12 de l’année en cours.
**Taux de crédit en vigueur au 01/10/2015.
(1) CNP ASSURANCES - Société Anonyme de droit français au capital de 686 618 477€ entièrement libéré 341 737 062 RCS Paris
entreprise d’assurance vie et CNP IAM - Société Anonyme de droit français au capital de 30 500 000€ entièrement libéré
383 024 189 RCS Paris - Entreprise d’assurance non-vie. Siège social : 4 place Raoul Dautry - 75716 Paris cedex 15, France. Entreprises
régies par le code des assurances français et soumises à l’Autorité de Contrôle Prudentiel, 61 rue de Taitbout, 75 436 Paris Cedex 09.
(2) SERENIS VIE Société anonyme au capital de 42 337 599 euros - 347 569 279 RCS STRASBOURG - siège social : 34 rue du
Wacken - 67906 STRASBOURG cedex 9. SERENIS ASSURANCES SA Société anonyme au capital de 16.422.000€ - 350 838 686
RCS ROMANS - n° TVA FR13350838686 - siège social : 25 rue du Docteur Henri Abel - 26000 VALENCE. Entreprises régies par le
Code des Assurances - Adresse postale : 63 chemin Antoine Pardon - 69814 TASSIN cedex
(3) Contrats d’assurance proposés par Banque du Groupe Casino, agissant en qualité de société de courtage d’assurances. Contrat
souscrit auprès d’Amaline Assurances, entreprise régie par le code des assurances, siège social : 8/10 rue d’Astorg - 75008 Paris,
SA au capital de 25 631 550€ RCS PARIS 393 474 457. Code APE 6512Z.
Banque du groupe Casino, SA au capital de 23 470 000 € – SIREN 434 130 423 RCS Paris – Siège social 6 Avenue de Provence
75009 Paris Entreprise soumise au contrôle de l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution, (ACPR) 61, rue Taitbout, 75436 Paris
cedex 09. ORIAS (www.orias.fr) N° : 07 028 160.