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CLUB OHADA DE TUNIS C/O UNIVERSITE IBN KHALDOUN, RUE 8010 MONTPLAISIR-1073 TUNIS /TUNISIE TEL : 0021621638442 FAX : 0021671840407 E-mail : [email protected] Présentation du club Le Club OHADA de Tunis est un regroupement Scientifique apolitique et à but non lucratif. Historique Né de la volonté de trois étudiants en Master Droit des Affaires (M2), animés par le désir de servir l'Afrique, de participer à son intégration régionale: Monsieur POATY Eudes Séverin, Monsieur MIMBILA ESSINGONE Aimé Placide et Monsieur IRANGO MIHINDOU Lyonnel, le Club voit le jour le 13-07-2008 à Tunis dans les locaux de l'Université IBN KHALDOUN, qui abrite son siège. Objet du club Le « Club OHADA de Tunis » a pour objet ; . . . La vulgarisation du traité de Port-Louis portant création de l'OHADA ; La diffusion du droit des affaires OHADA ; Le soutien à toute action contribuant à la diffusion du Droit des Affaires de l'OHADA. Siège officiel : Le Club est domicilié à l'Université IBN KHALDOUN sis au 4, rue 8010 Montplaisir 1073 Tunis, Tunisie, et peut être transféré en tout autre endroit par simple décision du Conseil supérieur. Organigramme : Pourvu d'une équipe dynamique et efficace, le Club OHADA de Tunis est structuré comme suit : un Conseil Supérieur chargé de la sauvegarde des valeurs fondamentales du Club et de la philosophie de l'OHADA, d'une Assemblée Générale, d'un Bureau Exécutif, des Commissions et Délégations Sectorielles. CLUB OHADA DE TUNIS CLUB OHADA DE TUNIS C/O UNIVERSITE IBN KHALDOUN, RUE 8010 MONTPLAISIR-1073 TUNIS /TUNISIE TEL : 0021621638442 FAX : 0021671840407 E-mail : [email protected] CLUB OHADA DE TUNIS CLUB OHADA DE TUNIS C/O UNIVERSITE IBN KHALDOUN, RUE 8010 MONTPLAISIR-1073 TUNIS /TUNISIE TEL : 0021621638442 FAX : 0021671840407 E-mail : [email protected] CLUB OHADA DE TUNIS CLUB OHADA DE TUNIS C/O UNIVERSITE IBN KHALDOUN, RUE 8010 MONTPLAISIR-1073 TUNIS /TUNISIE TEL : 0021621638442 FAX : 0021671840407 E-mail : [email protected] Les Membres d'honneurs : Excellence Docteur Alhousseini MOULOUL, Ambassadeur du Niger en Egypte, Fondateur du club OHADA du Caire, Président d'honneur du club OHADA de Tunis, Spécialiste et Auteur en droit OHADA. Monsieur Habib Malouche, Docteur en droit, Expert tunisien de l'arbitrage commercial Monsieur LOTFI CHERIF Fondateur de l'Université IBN Khaldoun (UIK). Monsieur Fall ABOUBACAR, Docteur en droit, Conseiller Juridique Principal, Banque Africaine de Développement. Monsieur Kalidou GADIO, Conseiller Juridique Général, Banque Africaine de Développement. Monsieur Paul LENDONGO, en service à la CCJA. Monsieur Serges Développement. N'GUESSAN, département Gouvernance, Banque Monsieur ANDRE-FRANCK AHOYO, Secrétaire Général Adjoint, UNIDA. CLUB OHADA DE TUNIS Africaine de CLUB OHADA DE TUNIS C/O UNIVERSITE IBN KHALDOUN, RUE 8010 MONTPLAISIR-1073 TUNIS /TUNISIE TEL : 0021621638442 FAX : 0021671840407 E-mail : [email protected] Moyens utilisés par le club De Nombreux outils constituent Les moyens d'action du club Moyens d'action à titre principal Moyens d'action à titre complémentaire Centre de Documentation et de recherche Organisation des: − − − − Ateliers de réflexions, Séminaires, Conférences, Et débats Organisation : Des concours d'éloquence et de littérature, Le soutien aux travaux de chercheur, Assistance technique à la réalisation des mémoires de fin d'études universitaires, Le soutien à la recherche des stages, Dresser des rapports et analyses annuels sur le droit des affaires OHADA. CLUB OHADA DE TUNIS CLUB OHADA DE TUNIS C/O UNIVERSITE IBN KHALDOUN, RUE 8010 MONTPLAISIR-1073 TUNIS /TUNISIE TEL : 0021621638442 FAX : 0021671840407 E-mail : [email protected] Les besoins du club De nombreux problèmes de fonctionnement. Problèmes logistiques Problèmes financiers Aménagement du centre de documentation, Matériels bureautiques, Création et installation des sections. Entretien des équipements déjà acquis : − imprimante, − photocopieuse, − Etablissement des cartes de membres, − Fonds de roulement divers. Partenaires du club : − Université IBN Khaldoun. − Université centrale. − Time Université. − Université arabe des sciences. − UNIDA. − Club OHADA du Caire. − Le Département Juridique et le Service Gouvernance de la Banque Africaine de Développement sous l'impulsion et l'assistance de Monsieur FALL ABOUBACAR, Conseiller Juridique Principal. − Centre de conciliation et d'arbitrage de Tunis par l'entremise de sa Directrice Madame Donia LABIDI. − l'Association des Etudiants Stagiaires camerounais en Tunisie. − l'Association des Etudiants Stagiaires gabonais en Tunisie. − l'Association des Etudiants Stagiaires ivoiriens en Tunisie. CLUB OHADA DE TUNIS CLUB OHADA DE TUNIS C/O UNIVERSITE IBN KHALDOUN, RUE 8010 MONTPLAISIR-1073 TUNIS /TUNISIE TEL : 0021621638442 FAX : 0021671840407 E-mail : [email protected] Mot du Président et Appel à soutien. L'objectif du Club OHADA de Tunis est d'informer et de mettre à la disposition des étudiants, professionnels et opérateurs économiques ressortissants des pays de l'espace OHADA présents en Tunisie ainsi qu'à tout intéressé, les outils juridiques et comptables relatifs au droit des affaires OHADA. Cela a le mérite de mieux préparer la jeunesse africaine à répondre aux enjeux avenirs en affrontant les réalités Juridiques et Economiques de l'espace OHADA, à préparer la relève et à se familiariser avec leur nouveau droit. Aussi ce club permet aux étudiants en droit issus de l'espace OHADA de compléter leur formation qui très souvent ne prend pas encore en compte le droit OHADA. Or il n'est plus question pour la jeunesse africaine d'étudier du droit, sans comprendre le droit OHADA, droit africain du XXI ème siècle, droit sans lequel il sera difficile d'avancer vers le développement économique. Le Docteur Mouloul le décrit si bien et les ministres des finances de l'espace OHADA l'ont si bien compris, « l'intégration économique passe par l'intégration juridique », nous en sommes convaincus. Le club permet également aux opérateurs économiques des autres espaces, Maghreb, Europe, Amérique, Asie, désireux d'investir dans l'espace OHADA, d'avoir une idée sur les règles juridiques qui gouvernent l'accueil de leurs investissements dans les Etats hôtes, membres de l'OHADA, partant des règles de protection de l'investissement à celles des règlements des conflits pouvant découler de ces investissements. Notre rôle en tant que club scientifique est de mettre à la disposition de qui le souhaite toutes les informations inhérentes au droit des affaires OHADA, sans distinction de races, de religion, de sexe ou d'obédience politique, d'ailleurs nous sommes apolitiques. Nous sommes ainsi fiers de cet héritage précieux de nos ainés et souhaitons la pérennité de la diffusion et de la vulgarisation de la culture du droit des affaires OHADA dans le Monde au profit d'une famille « OHADISTE » encore plus large. Toutefois malgré ses nobles ambitions, le Club éprouve un besoin cruel de financement susceptible de lui permettre de réaliser ses projets, à titre d'exemple, le centre de documentation OHADA créé au sein du Club reste inachevé jusqu'à ce jour faute de moyens CLUB OHADA DE TUNIS CLUB OHADA DE TUNIS C/O UNIVERSITE IBN KHALDOUN, RUE 8010 MONTPLAISIR-1073 TUNIS /TUNISIE TEL : 0021621638442 FAX : 0021671840407 E-mail : [email protected] financiers permettant de l'équiper et de l'aménager malgré ses partenariats qui ne sont pour l'instant en majorité que technique. A ce titre le club qui attend beaucoup de sa coopération avec la BAD, lance tout de même un appel à soutien à toutes les personnes et organismes donateurs convaincus et partageant les valeurs de l'OHADA dans le monde. Le Président, Séverin POATY Travaux réalisés : L'université IBN Khaldoun (UIK). Quelques ouvrages OHADA. Au siège du club, Le Responsables des Relations Extérieures Et le Secrétaire Général du club OHADAT. CLUB OHADA DE TUNIS CLUB OHADA DE TUNIS C/O UNIVERSITE IBN KHALDOUN, RUE 8010 MONTPLAISIR-1073 TUNIS /TUNISIE TEL : 0021621638442 FAX : 0021671840407 E-mail : [email protected] Visite du SGA -UNIDA au club OHADA DE Tunis Responsable des Relations Extérieures du club à gauche avec le SGA -UNIDA à droite Le SGA-UNIDA en discution avec le Président du club. Rencontre organisée par la BAD le 08-04-2009 avec pour invités : Le CLUB OHADAT, Les étudiants et le Chef du département de droit de l'université libre de Tunis. CLUB OHADA DE TUNIS photo de famille au club OHADAT le SG du club, son Assistante et le SGA- UNIDA. CLUB OHADA DE TUNIS C/O UNIVERSITE IBN KHALDOUN, RUE 8010 MONTPLAISIR-1073 TUNIS /TUNISIE TEL : 0021621638442 FAX : 0021671840407 E-mail : [email protected] Séances de vulgarisation : Le club a procédé à des séances de vulgarisation avec les classes de première et deuxième années de droit, de l'Université IBN Khaldoun, le 27-02-2009 et avec la communauté estudiantine camerounaise le 2-03-2009. Depuis lors le club ne ménage d'aucun effort pour agir au profit de la vulgarisation du droit OHAD. Le club a été récemment invité par l'Association des étudiants et stagiaires gabonais en Tunisie pour animer une conférence sur « l'importance de l'OHADA pour les Etats membres ». Pour tout renseignement veuillez contacter : Lyonnel IRANGO MIHINDOU Responsable des relations extérieures et de la communication Club OHADA de Tunis Tel : 0021621638442/0021621996416 E-mail : [email protected] Université IBN KHALDOUN, rue 8010 Montplaisir-1073 Tunis /Tunisie. CLUB OHADA DE TUNIS