HOTEL DE VILLE ORDRE DU JOUR

POLE VILLE GESTIONNAIRE
Secrétariat des Instances
SEANCE PUBLIQUE DE CONSEIL MUNICIPAL
MERCREDI 13 JUILLET 2016 à 18 H 00 – HOTEL DE VILLE
ORDRE DU JOUR
M. le MAIRE
1/INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
Désignation du Secrétaire de Séance
2/COMMUNICATIONS DU MAIRE
3/INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
Approbation du Procès-Verbal de la séance de Conseil Municipal du 31 MARS 2016
4/INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
Application des Articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités
Territoriales - Compte rendu
5/INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
Attributions de la médaille de la ville
6/INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – INTERCOMMUNALITÉ
Projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI) – Fusion de la
Communauté de communes des Weppes avec la Métropole Européenne de Lille (MEL) –
Avis de la commune de LAMBERSART sur l’arrêté du Préfet
7/DOMAINES DE COMPÉTENCES PAR THÈMES – POLITIQUE DE LA VILLE – HABITAT LOGEMENT
Article 55 de la Loi SRU - Signature du contrat de mixité sociale
8/DOMAINES DE COMPÉTENCES PAR THÈMES – POLITIQUE DE LA VILLE, HABITAT,
LOGEMENT
Contrat de ville métropolitain – Charte métropolitaine de gestion urbaine et sociale de
proximité
9/URBANISME – DOCUMENTS D’URBANISME
Orientations générales du projet d’aménagement et de développement durable du Plan
Local d’Urbanisme de la Métropole Européenne de Lille
10/INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – INTERCOMMUNALITÉ
SIVOM Alliance Nord-Ouest – Modification des statuts
M. CAUDRON
11/INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLÉES
Règlement intérieur du Conseil Municipal - Modifications
Mme KRIEGER
12/FINANCES LOCALES – DECISIONS BUDGETAIRES
Ouvertures et virements de crédits
13/FINANCES LOCALES – DECISIONS BUDGETAIRES
Utilisation des crédits chapitre 020 – Exercice 2016
14/FINANCES LOCALES – DIVERS
Admission en non valeur
15/FINANCES LOCALES – SUBVENTIONS
Subventions exceptionnelles
16/FINANCES LOCALES – SUBVENTIONS
Mise en sécurité et mise aux normes accessibilité handicap des cheminements extérieurs
du stade Guy Lefort et du Centre de Gaulle – Demande d’une subvention parlementaire
17/FINANCES LOCALES – SUBVENTIONS
Subvention d’appel à projet 2016
18/FINANCES LOCALES – SUBVENTIONS
Convention avec l’Association Intercommunale d’Aide aux Victimes et de Médiation de
Lille – Attribution de la subvention
19/FINANCES LOCALES – EMPRUNTS
Demande de garantie d’emprunt de l’Association Baby Accueil
20/FONCTION PUBLIQUE – PERSONNELS TITULAIRES ET STAGIAIRES DE LA FPT –
PERSONNELS CONTRACTUELS
Modification du tableau des effectifs
21/COMMANDE PUBLIQUE – MARCHÉS PUBLICS
Travaux de réaménagement du quartier de la Cité Familiale – Convention de groupement
de commande – Appel d’offres ouvert
M. BRIFFAUT
22/COMMANDE PUBLIQUE – TRANSACTION
Protocole d’accord transactionnel – Marché de maîtrise d’œuvre pour la construction de
la Maison de l’Emploi Métropole Nord-Ouest
Mme JILCOT
23/INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS
Désignation des délégués du Conseil Municipal à la Commission « Gestion des repas
impayés » - Modification
24/DOMAINES DE COMPÉTENCES PAR THÈMES – ENSEIGNEMENT
Organisation des rythmes scolaires – Coopération et mutualisation de moyens avec les
communes de Verlinghem et de Lompret – Année scolaire 2016/2017
25/DOMAINES DE COMPÉTENCES PAR THÈMES – ENSEIGNEMENT
Scolarisation d’enfants extérieurs (hors SIVOM) dans les écoles publiques maternelles et
élémentaires de la Ville de Lambersart – Participation aux frais de scolarité
26/COMMANDE PUBLIQUE – DÉLÉGATIONS DE SERVICE PUBLIC
Restauration scolaire – Rapports d’activité du délégataire - Années 2014 et 2015
Mme MAIFFRET
27/DOMAINES DE COMPÉTENCES PAR THÈMES – AIDE SOCIALE
Convention de partenariat pour le maintien de la fourniture d’eau aux familles en
difficulté
M. ACQUETTE
28/DOMAINE ET PATRIMOINE – ACQUISITIONS
Immeuble sis 43 rue Augustin Fresnel à Lambersart – Procédure d’état d’abandon
manifeste – Lancement de la procédure d’expropriation
29/DOMAINES DE COMPÉTENCES PAR THÈMES – ENVIRONNEMENT
Aide à l’utilisation de véhicules en autopartage
M. REYNAERT
30/DOMAINES DE COMPÉTENCES PAR THÈMES – CULTURE
Convention avec la SAS « Les toiles du Nord » concernant le versement d’une
subvention de fonctionnement
Mme MUSMEAUX
31/AUTRES DOMAINES DE COMPÉTENCES – AUTRES DOMAINES DE COMPÉTENCES
DES COMMUNES
Recensement de la population
32/DOMAINE ET PATRIMOINE – ACTES DE GESTION DU DOMAINE PUBLIC
Affectation temporaire des salons du Centre Charles De Gaulle en salle des mariages
M. FRAPPART
33/DOMAINE ET PATRIMOINE – ALIÉNATIONS
Désaffectation et déclassement des parcelles cadastrées AZ 228 (partie) et AZ 229 (partie),
sises 100 allée Georges Delfosse
34/DOMAINE ET PATRIMOINE – ALIÉNATIONS
Aliénation des parcelles AZ 228 (partie) et AZ 229 (partie), sises 100 allée Georges
Delfosse– Modalités de vente
35/DOMAINE ET PATRIMOINE – ALIÉNATIONS
Aliénation des parcelles AH 1423 – AH 1417 – AH 1395 – AH 1428, sises rue du Bourg,
pour les projets de construction de logements dans le cadre du plan de rénovation
urbaine du Pacot Vandracq, au profit de la Foncière logement
36/DOMAINE ET PATRIMOINE – ALIÉNATIONS
Aliénation des parcelles nouvellement cadastrées AH 1424 et AH 1396, sises rue du
Bourg, au profit de la Métropole Européenne de Lille (MEL)
37/DOMAINE ET PATRIMOINE – ALIÉNATIONS
Aliénation des parcelles AH 1387 – AH 1390 – AH 1425, sises rue du Bourg, au profit de la
MEL pour la réalisation de la future rue dénommée Françoise DOLTO, dans le cadre du
PRU du Pacot Vandracq
38/DOMAINE ET PATRIMOINE – ACQUISITIONS
Bilan annuel des acquisitions et des cessions – Année 2015
M. DE BROUCKER
39/DOMAINES DE COMPÉTENCES PAR THÈMES – AIDE SOCIALE
Convention de partenariat entre la Commune de Lambersart et le Comité du Nord de la
ligue contre le cancer