Pierre-François Docquir - Centre Perelman de Philosophie du Droit

Pierre-François Docquir
Docteur en sciences juridiques
Chercheur au Centre Perelman de philosophie du droit (ULB)
Activités professionnelles
Centre Perelman de
philosophie du droit
(Université Libre de
Bruxelles)
• Chercheur au Centre Perelman de philosophie du droit (2001 - …)
- Thèse de doctorat : “La liberté d’expression dans le réseau mondial de
communication : propositions pour une théorie du droit d’accès à l’espace
public privatisé” (janv. 09)
• Chargé d’enseignement à l’ULB (2008 - ...)
http://www.philodroit.be
Av. F. Roosevelt, 50
CP 132
1050, Bruxelles (Belgique)
Blog professionnel :
- Introduction au droit et à la méthodologie juridique, cours de 1er BA (UMH)
- Droits et libertés (droit constitutionnel II), cours de 2e BA (UMH)
• Chercheur associé au Centre du droit de l’information et de la communication (ULB)
• Vice-président du Conseil Supérieur de l’Audiovisuel (nov. 2007 - …)
opiniondissidente.org
• Avocat au Barreau de Bruxelles (2000-2004)
Tel. : +32(0)484 982 426
Publications
Bur. : +32 (0)2 650 48 79
Fax : + 32 (0)2 650 40 07
pierre-francois.docquir
@ulb.ac.be
[email protected]
Skype : donpifranc
Avatar (SecondLife) :
Opdiss Writer
Livres :
• Variables et variations de la liberté d’expression aux Etats-Unis et en Europe,
coll. Droit & Justice, n° 72, Bruylant, 2007.
en tant que co-auteur :
• T. Berns, P.-F. Docquir, B. Frydman, L. Hennebel et G. Lewkowicz,
Responsabilités des entreprises et corégulation, coll. Penser le Droit, n° 6,
Bruxelles, Bruylant, 2007.
Articles dans des revues scientifiques :
• “Protection de l’enfance dans le carnaval numérique : l’art. 8 de la
CEDH impose un « devoir de démasquer » aux fournisseurs de services Internet (Note sous l’arrêt K.U. c. Finlande, du 2 déc. 2008)”,
R.D.T.I., avr. 2009
• “Droit de réponse ‘2.0’ ou la tentation d’un droit subjectif d’accès à la
tribune médiatique”, in Coll., Les propos qui heurtent, choquent ou inquiètent, Revue de droit de l’ULB, 35/2007, pp. 289-313
• “ ‘Ceci n’est peut-être pas une sanction’ - à propos d’un droit à la provocation raisonnable (Commentaire de la décision du CSA dans l’affaire Bye-Bye Belgium)”, Auteurs&Médias, novembre 2007.
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• “La liberté de religion dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme”,
in Laïcité et sécularisation dans l'Union européenne (Actes du co'oque du CIERL des 15-17 déc. 2005),
Coll. Problèmes d’Histoire des Religions, n° 16, Bruxelles, Ed. de l’ULB, 2006, pp. 177-186.
• “La Cour européenne des droits de l’homme sacrifie-t-elle la liberté d’expression pour protéger les sensibilités religieuses ? Note sous l’arrêt Giniewski c. France, du 31 janvier 2006, de
la Cour européenne des droits de l’homme”, Rev. trim. dr. h., n° 68, oct. 2006, pp. 839-849.
• “Notion d’humanité dans l’ordre juridique belge”, in J. Allard, T. Berns (dir.), Humanités, Ousia, 2005, pp. 217 - 232.
• “Droit à la vie privée et familiale des ressortissants étrangers : propositions pour la mise au
point d’une protection floue du droit de séjour”, Rev. trim. dr. h., 60, oct. 2004, pp. 921-950.
• avec R. Ergec : “Chronique de jurisprudence : la Cour européenne des droits de l’homme
(1995-2000)”, R.C.J.B., 2002/1, pp. 85-229.
• avec L. Ingber : “Internet : lieu commun ou véritable espace public ?”, in Mélanges John
Kirkpatrick, Bruylant, Bruxelles, 2004, pp. 425-437.
• “Participation aux débats d’intérêt général : vers la reconnaissance d’un droit d’accès à la
tribune médiatique ? (note sous Cour eur. d. h., arrêt VgT Verein Gegen Tierfabriken c.
Suisse du 28 juin 2001)”, Rev. trim. dr. h., 52, oct. 2002, pp. 1045-1053.
• “Contrôle des contenus sur Internet et liberté d’expression au sens de la Convention européenne des droits de l’homme”, C.D.P.K. (2002/2) et http://www.droit-technologie.org
• “Citoyenneté communautaire et droit à l’aide sociale : l’Europe à petits pas, note sous
C.J.C.E. 20 sept. 2001”, R.D.E., 115, janv.-mars 2002
• “Délai raisonnable : l’exigence d’un recours effectif en droit interne, note sous l’arrêt Kudla
de la Cour européenne des droits de l’homme”, C.D.P.K., 2001/3, pp. 273-276
• avec R. Ergec : “De l’autorité des arrêts de la Cour européenne des droits de l’homme statuant sur la satisfaction équitable, note sous Bxl, 6 sept. 1999”, J.T., 2000, pp. 849-852
• “Quelques observations sur la discrimination en fonction de la nationalité en matière de sécurité sociale”, R.D.E., 106, 1999, pp. 772-779
• “Droit de retour en Bosnie-Herzégovine”, The Hague Yearbook of International Law, 1998
Articles scientifiques courts, textes de vulgarisation ou d’information générale :
• “Google, pour et contre la liberté d’expression”, Louvain, oct. 08.
• Contributions régulières au Journal du Juriste, ed. Kluwer (mars 2003 - déc. 2005).
(La plupart de ces publications sont disponibles en téléchargement sur http://opiniondissidente.org)
Interventions
• “Keeping Free Speech, Privacy and Property Real in Virtual Worlds”, GigaNet 2nd International Workshop on Global Internet Governance : an Interdisciplinary Research Field in
Construction, Bruxelles, 11 mai 2009
• “Le droit dans les univers virtuels”, exposé dans le cadre du cours de théorie du droit “le
droit global” de L. HENNEBEL, 24 mars 2009
• “L’émergence du web 3D et des univers virtuels”, Déjeuner - Médias (ULB), 17 mars 2009
• Séminaire de théorie du droit “Le droit dans les univers virtuels” (co-organisation du cours
de théorie du droit du prof. B. FRYDMAN, 2008-2009)
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• “La liberté de la presse, une liberté déchue ? Jurisprudence récente de la Cour eur. d. h. et
horizontalisation de la fonction d’information et de débat”, Séminaire du Centre Perelman
de philosophie du droit, 7 nov. 08
• “Le secret des sources : du journaliste professionnel au journaliste amateur”, séminaire
transdisciplinaire “Le secret” (prof. T. Berns, ULB), 9 oct. 08
• “Baliser le mélange des genres en télévision”, conclusions de la journée d’études du Conseil
supérieur de l’audiovisuel (www.csa.be), le 23 avril 2008
• “La lutte contre le racisme et la xénophobie sur Internet”, dans le cadre de la chaire interuniversitaire Droit et Discrimation (ULB – FUSL – UCL), le 11 avril 2008
• “Droit et gouvernance des univers virtuels”, exposé dans le cadre du cours de Théorie du
droit du prof. B. Frydman (mars 2008)
• Dans le cadre du séminaire “Philosophies des droits de l’homme en Europe et aux EtatsUnis : approche comparée des modes de raisonnement” (2e semestre 2005-2006), j’ai animé
4 séances avec le professeur Haarscher : introduction générale, diffamation et atteinte à la
vie privée, le blasphème, la liberté de religion.
• “La liberté de manifester ses convictions et la liberté de critique à l’égard de doctrines religieuses dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme”, exposé lors du
colloque “La Laïcité dans l’Union européenne”, organisé par le CIERL (ULB) les 16 et 17 décembre 2005.
• Membre de deux panels d’experts lors du colloque “Entre ombres et lumières : 50 ans d’application de la CEDH en Belgique”, organisé par le Centre de droit public de l’ULB, les 20
et 21 oct. 2005 (panel 1 : l’horizontalisation des droits de l’homme, panel 2 : Internet et
liberté d’expression)
• Keynote Speaker at the OSCE 3rd Amsterdam Internet Conference on Guaranteeing Media
Freedom on the Internet, Amsterdam, 17-18 juin 2005 – communication intitulée “Freedom
of Speech in Cyberspace”
• International Workshop on Governance, Powers and Regulation on the Internet, Paris,
Ecole des Mines, 27-28 mai 2005 (intervention comme discutant)
• “La liberté d’expression dans la Convention européenne des droits de l’homme”, formation
permanente des magistrats, Ministère de la Justice, 8 juin 2005 (avec B. Frydman)
• “L’entreprise, titulaire et garante des droits fondamentaux”, Séminaire de philosophie politique et juridique : l’entreprise et les droits de l’homme, ULB, 18 fév. 2005
• Formateur pour Securitas Training (introduction à la protection des droits fondamentaux)
• “Le port du foulard à l’école”, Midis de l’éthique, Chaire Hoover (UCL), 16 déc. 2003
• “Refus du discours de haine en Europe”, Séminaire transdisciplinaire “Discours de haine”
(ULB), 3 fév. 2003
• “Notion d’humanité dans le droit belge”, Séminaire de philosophie politique et juridique
(ULB), avr. 2003
Formation
• Doctorat en sciences juridiques
Université Libre de Bruxelles, janvier 2009
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• D.E.A en droit (grande distinction)
Université Libre de Bruxelles, juin 2006
• D.E.S. en droit européen
Institut d’Etudes Européennes, Université Libre de Bruxelles, 1997-1999
• Académie de droit international de La Haye (droit international public), été 1997
• Licence en droit (distinction)
Université Catholique de Louvain, 1994-1997
Séjour Erasmus à la Universidad de Alcalà de Henarès (Madrid), 1997
• Candidature en droit (distinction)
Facultés Universitaires Notre-Dame de la Paix (FUNDP), 1992-1994
Langues
• Français, langue maternelle
1er prix du concours de nouvelles de la Communauté Française “la fureur d’écrire”, 1997
• Anglais : très bon niveau
Cambridge Certificate of Proficiency (grade A)
• Espagnol : bon niveau
Séjour Erasmus à Alcalá de Henarès (Madrid) en 1997
Autres informations
• Je tiens un blog professionnel à l’adresse http://www.opiniondissidente.org
• Membre du comité de rédaction de la collection “Penser le Droit” (Bruylant)
• Membre du comité de rédaction de la Revue du droit des technologies de l’information
(Larcier) : http://www.rdti.be
• Chercheur - associé Etopia (http://www.etopia.be)
• Exposure trip aux Philippines, FUCID, été 1993
• Hobbies : littérature, voyage, randonnée
• Né en janvier 1975.
P.-F. Docquir - CV (mai 09)
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