Signalisation des travaux routiers

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La signalisation des travaux routiers / Aide-mémoire
Signalisation des
travaux routiers
Aide-mémoire du participant
APSAM Version F3 – juillet 2011
Page 1
Le générique masculin est utilisé sans discrimination et dans le seul but d’alléger le texte.
© Association paritaire pour la santé et la sécurité du travail, secteur « affaires
municipales », 2009
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partir de sources reconnues comme fiables et crédibles,
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personnes et organismes qui ont contribué à son
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l’APSAM et porter la mention de sa source.
Page 2
Table des matières
Présentation de l’aide-mémoire
4
Objectif de la signalisation routière
5
Principes fondamentaux pour une signalisation efficace
5
Obligations
5
Localisation et installation de la signalisation
6
Définitions :
Travaux
Composantes d’une zone de travaux
Catégories de travaux
Biseau
Passage pour piétons
Aire de travail
6
7
8
10
10
11
Dispositifs de signalisation :
Signaux lumineux
Panneaux
Repères visuels
Barrières
11
12
12
13
Contrôle de la circulation par un signaleur
14
Mise en place de la signalisation
16
Organisation de la signalisation
18
Annexe
20
Page 3
Présentation de l’aide-mémoire
Ce document est dédié aux employés et gestionnaires municipaux qui ont à
planifier et mettre en place une signalisation routière lors de travaux sur et en
bordure de la voie publique. Cet aide-mémoire fournit un bref aperçu des
sections, jugées pertinentes pour la clientèle visée, de l’ouvrage de référence en
matière de signalisation routière des travaux au Québec, le TOME V –
Signalisation routière Travaux de la collection Normes – Ouvrages routiers.
La signalisation prescrite dans le chapitre quatre de la norme TOME V –
Signalisation routière Travaux de la collection Normes – Ouvrages routiers,
est une signalisation minimale qui peut être complétée par toute signalisation
supplémentaire. Il relève donc de chaque municipalité d’analyser ses situations
de travail de façon à adapter la signalisation pour assurer la sécurité de son
personnel et des usagers de la route.
La référence à chacune des sections du document TOME V est notée en marge
des titres de section. Vous pouvez vous procurer, le TOME V – Signalisation
routière Travaux de la collection Normes – Ouvrages routiers aux Publications du
Québec, www.publicationsdu quebec.gouv.qc.ca (abonnement ou achat en
ligne).
Page 4
Objectifs de la signalisation de travaux





(section 1.1)
Assurer la sécurité des travailleurs et des usagers de la route;
Faciliter la circulation à proximité et dans l’aire des travaux;
Identifier ou rappeler une règlementation;
Signaler les dangers;
Donner des indications ou des renseignements utiles aux usagers de la route.
Principes fondamentaux pour une signalisation efficace
(section 1.1)
Pour être efficace, la signalisation routière doit:





être uniforme et homogène;
attirer l’attention;
être parfaitement visible et lisible à distance;
être facile à comprendre;
être bien adaptée aux dangers et aux particularités à signaler.
Obligations
Code de sécurité routière du Québec :
Article 303. Toute personne qui effectue des travaux impliquant une occupation
d'un chemin public dûment autorisée par la personne responsable de l'entretien
de ce chemin ou qui procède à un contrôle routier doit installer, pour la durée des
travaux ou du contrôle, une signalisation conforme aux normes établies par le
ministre des Transports.
Article 310. Toute personne est tenue de se conformer à la signalisation
installée en vertu du présent code.
Article 311. Lorsque la circulation est dirigée par un agent de la paix, un
brigadier scolaire ou un signaleur chargé de diriger la circulation lors de travaux,
toute personne doit, malgré une signalisation contraire, obéir à leurs ordres et
signaux.
Page 5
Code de sécurité pour les travaux de construction :
10.3.1. Le maître d'œuvre doit voir à ce que tout chantier de construction ou
toute partie de chantier de construction, situé sur un chemin public ou sur un
chemin privé ouvert à la circulation publique des véhicules routiers, ou aux
abords de ceux-ci, soit pourvu d'une signalisation conforme aux normes des
chapitres 1, 4 et 6 du Tome V, telles qu'elles se lisent au moment où elles
s'appliquent, du manuel intitulé «Signalisation routière», établies et consignées
par le ministre des Transports en vertu du deuxième alinéa de l'article 289 du
Code de la sécurité routière (L.R.Q., c. C-24.2).
TOME V – Signalisation routière Travaux de la collection Normes – Ouvrages
routiers
L’article 4.42.1 «Signalisation minimale» prévoit que la signalisation prescrite
dans le chapitre quatre de la norme est une signalisation minimale qui peut être
complétée par toute signalisation supplémentaire destinée à assurer la sécurité
des usagers de la route et des travailleurs, compte tenu des conditions de temps
et de lieu.
(sections 1.13 et 4.9)
Les panneaux de signalisation de travaux, les repères visuels et les barrières
doivent être placés conformément aux dessins normalisés Tome V Signalisation Routière Travaux.
Définitions
Travaux : (section 4.3.1)
Le terme «travaux» indique des travaux nécessitant l’intervention de travailleurs
dans une ou plusieurs voies de circulation et jusqu’à une distance de 3 m de
l’extérieur de ces voies, et ce sur une hauteur de 5,5 m.
Page 6
Composantes d’une zone de travaux : (section 4.3.8)
Une signalisation de travaux bien conçue doit comprendre les cinq composantes
suivantes:
A)
B)
C)
D)
E)
Zone d’avertissement
Zone d’approche
Zone de transition
Zone d’activité
Zone de fin des travaux
Page 7
Catégories de travaux
(section 4.3)
Catégories
de travaux
Description
Principales caractéristiques
-
Travaux prévisibles et programmables :
Dessins normalisés TCD 088 et TCD 089
-
Travaux non prévisibles et non programmables :
Dessin normalisé TCD 090
-
Dessins normalisés TCD 001 à TCD 087 et TCD 091
(travaux de rapiéçage manuel TCD 087)
-
Dispositifs utilisés :
Travaux d’au plus
15 minutes
Très courte
durée
TCD
Courte durée
TCD
(excluant le temps
nécessaire à la mise en
place et à l’enlèvement
des dispositifs de
signalisation)
Travaux d’au plus
24 heures
,
,
,
- Voir note 1
Page 8
Catégories
de travaux
Description
Principales caractéristiques
Dessins normalisés TM 001 à TM 017
Mobiles
TM
Travaux réalisés au
moyen d’un véhicule
en mouvement
1.Correspond à la vitesse indiquée sur le panneau à fond blanc «Limite de vitesse» (P-70).
Longue durée
TLD
Travaux de
plus de 24 heures
-
Dessins normalisés TLD 001 à TLD 081
-
Dispositifs utilisés :
Longue durée
Travaux de
en milieu
plus de 24 heures en
urbain
milieu urbain
-
,
,
,
,
,
Dessins normalisés TLDU 001 à TLDU 059
Dispositifs utilisés
:
,
,
,
,
TLDU
Page 9
Catégories de travaux (suite)
Note 1 : Exception (section 4.37.4)
Durant les travaux de courte durée effectués en milieu urbain, sur un chemin
public où la vitesse affichée est inférieure ou égale à 70 km/h, sauf sur les
autoroutes, la flèche de signalisation peut être utilisée en amont de l’aire de
travail au lieu des panneaux de travaux appropriés.
Dans ce cas, la flèche de signalisation doit être visible d’au moins deux
fois la distance indiquée au tableau de distance de visibilité d’arrêt (voir cidessous) et le biseau ainsi que la flèche oblique (T-120) doivent toujours
être installés.
Biseau : (section 4.3.7)

Le terme biseau indique le rétrécissement oblique d’une voie ou d’une partie
de voie de circulation qui précède une aire de travail.

Le biseau ne fait pas partie de l’aire de travail, il doit la précéder. Il doit, en
tout temps, être libre de tout obstacle.

Les repères visuels délimitant le biseau doivent être installés à des intervalles
de 5 mètres (maximum). Un biseau doit avoir une longueur minimale de 10 m
et être délimité par au moins 3 repères visuels.
Passage pour piétons : (section 4.42.4)
Lorsqu’un trottoir est obstrué en raison de travaux, un passage temporaire d’une
largeur d’au moins 1 m doit être aménagé du côté des maisons ou des édifices.
La circulation des piétons peut, s’il y a lieu, être détournée sur le trottoir opposé,
à l’endroit où les piétons peuvent traverser en toute sécurité.
Page 10
Aire de travail : (section 4.3.6)

Le terme «aire de travail» signifie l’espace où sont exécutés les travaux.

Lorsque, sur une voie de circulation, l’espace restant accessible à la
circulation est inférieur à 3 m, cette voie de circulation doit être fermée.
(Voir en annexe - Localisation et installation de la signalisation).

L’aire de travail doit être visible à la distance indiquée au tableau suivant :
Dispositifs de signalisation
Signaux lumineux :
Gyrophare : (section 4.36)
Le gyrophare doit avoir les caractéristiques présentées à la section 4.36 du
Tome V – Signalisation routière Travaux.
Utilisation :
Le gyrophare doit être allumé, notamment lorsque le véhicule sur lequel il est
fixé :
1. peut nuire à la circulation des autres véhicules;
2. circule à une vitesse égale ou inférieure à 50% de la vitesse maximale
affichée ou à une vitesse inférieure à la vitesse minimale affichée;
3. accompagne un véhicule dont les manœuvres peuvent nuire à la circulation
des autres véhicules.
Dans l’un ou l’autre de ces cas, le véhicule doit être muni d’un gyrophare, et
celui-ci doit fonctionner pendant toute la durée des travaux.
Page 11
Flèche de signalisation: (section 4.37)
La flèche de signalisation doit avoir les caractéristiques présentées à la section
4.37 du Tome V - Signalisation routière Travaux. (Voir les illustrations en annexe
– Flèche de signalisation).
Utilisation :
La flèche de signalisation est utilisée pour signaler la présence d’une aire de
travail et indiquer aux usagers de la route dans quelle direction se diriger en
raison de l’entrave sur le chemin.
Lorsque plusieurs voies sont fermées, un nombre équivalent de flèches est
utilisé pour les signaliser.
Lorsqu’une flèche de signalisation est utilisée, elle doit être allumée pendant
toute la durée des travaux.
Panneaux : (section 4.7)

Les panneaux de signalisation doivent avoir les caractéristiques présentées à
la section 4.7 du Tome V – Signalisation routière Travaux.

Les panneaux de signalisation doivent être installés conformément aux
différents dessins normalisés.
(Voir les illustrations en annexe - Panneaux).
Repères visuels : (section 4.5)
-
Le biseau ainsi que l’aire de travail doivent être délimités par des repères
visuels.
Sur un chemin public barré mais ouvert à la circulation locale, l’aire de travail
doit être délimitée par des repères visuels et une barrière.
Pour assurer l’uniformité et l’homogénéité de la délimitation de l’aire de
travail, un seul type de repère visuel doit être utilisé pour une section continue
de chantier.
Page 12
Cône de signalisation : (section 4.5.2)

Les cônes de signalisation (T-RV-3) de couleur orange doivent être utilisés
uniquement lors des travaux de courte durée, à l’exception des travaux
effectués sur les autoroutes, les travaux de très courte durée, ainsi que lors
des opérations de marquage routier.

Les cônes utilisés lors des travaux de nuit doivent être munis de deux bandes
circulaires faites d’une pellicule rétroréfléchissante de couleur blanche.
(Voir les illustrations en annexe – Repères visuels - cône de signalisation).
Balises et baril : (section 4.5.3)
Les balises servent pour la canalisation de la circulation et la délimitation de l’aire
de travail pour les travaux de courte durée et de longue durée.
(Voir les illustrations en annexe – Repères visuels – balises et baril).
Barrière : (section 4.6)

Des barrières doivent, en tout temps, être installées près des limites de l’aire
de travail devant la partie de l’aire de travail qui fait face à la circulation.

Elles peuvent être constituées d’une ou de plusieurs planches horizontales
successives de façon à barrer 80% de l’entrave sur la voie ou le chemin.
Particularité :

Pendant les travaux de courte durée, la barrière peut ne pas être installée
près des limites de l'aire de travail qui font face à la circulation lorsqu'une
flèche de signalisation fixée sur un véhicule ou une remorque ferme en tout
ou en partie une voie de circulation pour toute la durée des travaux.
N.B. : Des barrières ou barricades d’au moins 900 millimètres de hauteur doivent
être installées au sommet de toute excavation ou tranchée dont la profondeur
excède 3 mètres ou si elle peut être une source de danger pour les travailleurs
ou le public (Réf. Article 3.15.5 du Code de sécurité pour les travaux de
construction).
(Voir les illustrations en annexe - Barrière).
Page 13
Contrôle de la circulation par un signaleur : (section 4.34)
Justification d'un signaleur : (section 4.34.2)
Le contrôle de la circulation doit être assuré par un signaleur dans les cas
suivants :
1. lorsque les véhicules doivent obligatoirement s'arrêter à proximité d’une
aire de travail;
2. lorsque la circulation doit se faire sur une seule voie, en alternant dans les
deux sens, conformément aux dessins normalisés du tome V;
3. lorsque la circulation des conducteurs et de la machinerie doit être dirigée
dans la zone de travaux;
4. lorsqu’une aire de travail est située au bas d'une pente ou dans une
courbe d'où il est impossible de la voir à la distance indiquée au tableau
de distance minimale de visibilité; un signaleur doit alors se tenir à cette
distance pour indiquer la présence de cette aire de travail.
Et pour toutes autres situations où la présence du signaleur permettra de
maintenir la sécurité des travailleurs et des usagers de la route (ex. : pour
diriger les piétons, lors de l’utilisation d’une porte dans un biseau – entrée
commerciale, pour les entrées et les sorties des véhicules dans l’aire de
travail, en présence d’un débit de circulation important, etc.)
Caractéristiques du signaleur : (section 4.34.1)
Durant les travaux, lorsque le contrôle de la circulation doit être assuré par un
signaleur, ce dernier doit :
1. porter un vêtement de couleur jaune-vert fluorescent confectionné avec un
tissu opaque et muni de bandes rétroréfléchissantes, à l'avant, à l'arrière
et sur les côtés du vêtement, conformément à la norme CAN/CSA-Z96-02
«Vêtements de sécurité à haute visibilité» et à la figure suivante (cette
couleur de vêtement est réservée exclusivement au signaleur (Voir les
illustrations en annexe – Signaleur - veste du signaleur);
2. porter un casque de sécurité de couleur orange;
3. se tenir debout, face à la circulation, sur l’accotement ou dans la voie
obstruée, à un endroit où il peut facilement diriger la circulation;
4. diriger la circulation en transmettant des signaux précis et conformes à
ceux indiqués. (Voir les illustrations en annexe – Signaleur - signaux).
Page 14
Panneau du signaleur : (section 4.34.3)
Le panneau «Panneau du signaleur» (T-10) doit être utilisé par un signaleur pour
ralentir ou arrêter la circulation à l'approche de l'aire de travail. Ce panneau, de
forme octogonale, porte, au recto, l’inscription «Lentement» et, au verso, le
panneau «Arrêt» ou «Stop». Son support doit mesurer au moins 1,3 m, mesuré
depuis l’arête inférieure du panneau. (Voir les illustrations en annexe –Signaleur
- panneau).
Le fanion, peut toutefois être utilisé pour ralentir ou arrêter la circulation, mais
uniquement dans les cas suivants :
– pour signaliser des travaux d'urgence;
– pour diriger la circulation des conducteurs dans l'aire de travail;
– pour diriger la circulation de la machinerie affectée aux travaux dans la
zone de travaux;
– comme signal avancé, pour faire ralentir la circulation dans les zones
d'approche et d'avertissement;
– lorsque l'aire de travail est située à proximité d'une intersection, de sorte
que le signaleur est appelé à diriger la circulation provenant de plusieurs
approches.
Page 15
Mise en place de la signalisation (section 4.8)
La mise en place et le retrait des dispositifs de signalisation doivent être
effectués conformément aux dessins normalisés TCD 092 à TCD 098.
Proposition d’une procédure pour la mise en place et le retrait des
dispositifs de signalisation :
 Mise en place des dispositifs :




Faire une reconnaissance des lieux : connaître l’emplacement précis des
travaux et observer les caractéristiques environnementales qui pourraient
faire en sorte de modifier le plan de signalisation prévu.
Aviser les personnes concernées (ex.: services d’urgence) du début de la
fermeture de la voie (s’il y a lieu).
Aviser les usagers de la route de la mise en place des dispositifs de
signalisation :
 Mettre en fonction le gyrophare.
 Mettre en fonction la flèche de signalisation.
(Référence : Travaux de très courte durée - prévisible)
Endosser les équipements de protection individuelle requis.
Sous la protection d’un véhicule :
Lorsqu’une signalisation doit être installée sur la voie opposée à la voie entravée,
on débutera par la mise en place des dispositifs sur cette voie opposée.





Mettre en place les panneaux à partir de la partie la plus éloignée vers l’aire
de travail.
Mettre en place les repères visuels du biseau.
Mettre en place la barrière et/ou la flèche lumineuse.
Mettre en place la rangée de repères visuels pour fermer la zone de travail.
Mettre en place le panneau Fin de Travaux pour les travaux de longue durée.
Page 16
 Retrait des dispositifs :



Aviser les personnes concernées (ex.: services d’urgence) de l’ouverture de
la voie (s’il y a lieu).
Aviser les usagers de la route du retrait des dispositifs de signalisation :
 Mettre en fonction le gyrophare.
 Mettre en fonction la flèche de signalisation.
(Référence : Travaux de très courte durée - prévisible)
Endosser les équipements de protection individuelle requis.
Lorsqu’une signalisation doit être installée sur la voie opposée à la voie entravée,
on finira le retrait des dispositifs sur cette voie opposée.
Sous la protection d’un véhicule :




Démanteler la rangée de repères visuels qui ferme la zone de travail, en
partant de la fin du chantier vers le biseau.
Enlever la barrière et/ ou la flèche lumineuse.
Démanteler le biseau.
Enlever les panneaux, premièrement le panneau de la flèche oblique puis, le
reste des panneaux à partir de la partie la plus éloignée vers l’aire de travail.
Attention :


Ne jamais reculer avec un véhicule sur les voies de circulation ouvertes.
Lors de l’installation et du retrait des panneaux ou des repères visuels, le
travailleur devrait toujours travailler face à la circulation.
Page 17
Organisation de la signalisation des travaux routiers
Pour être efficace, une signalisation routière lors de travaux doit être bien
planifiée avant le début des travaux et bien organisée pendant et après les
opérations. Pour ce faire, il est important de se donner un mode de
fonctionnement clair en établissant une procédure. Cette procédure peut varier
d’une municipalité à l’autre, toutefois les étapes demeurent semblables. Nous
vous proposons donc une démarche qui pourra servir de guide pour établir une
façon de faire adaptée à votre milieu de travail.
Étapes d’implantations d’une procédure de signalisation des travaux
routiers :
Avant d’établir une procédure, vous devez faire un portrait de vos situations de
travail en tenant compte des éléments suivants :










Faire la liste de tous les travaux que vous effectuez sur ou en bordure des
voies publiques de circulation.
Répartir ces travaux par catégorie (très courte durée, courte durée, longue
durée, mobiles).
Faire la liste des différents types de rues, routes, boulevards, etc. qui
desservent votre municipalité ainsi que leurs caractéristiques (nombre de
voies, vitesse affichée, routes à sens unique et à double sens de circulation,
etc.).
Trouver les dessins normalisés (Tome V) qui s’appliquent pour toutes les
situations que vous avez identifiées. Se rappeler que la signalisation prescrite
dans le chapitre 4 du Tome V est une signalisation minimale qui peut être
complétée par toute signalisation supplémentaire destinée à assurer la
sécurité des travailleurs et des usagers de la route compte tenu des
conditions de temps et de lieu.
Faire l’inventaire des dispositifs de signalisation dont vous disposez.
Vérifier si ces dispositifs sont conformes aux normes établies par le ministère
des Transports et s’ils sont suffisants en nombre pour répondre à vos
besoins.
Vérifier comment le matériel de signalisation est transporté et entreposé
(supports pour cônes, remorques, etc.)
Faire l’acquisition du matériel manquant (dispositifs de signalisation,
équipements pour le transport, etc.).
Élaborer une procédure de signalisation des travaux routiers en déterminant
les responsabilités de chacun (contremaîtres, chefs d’équipe, travailleurs,
etc.)
Informer et former toutes les personnes concernées sur les normes de
signalisation et la procédure à suivre lors de la planification, de l’installation et
du retrait des dispositifs de signalisation.
Page 18
Exemple de procédure de signalisation des travaux routiers
Mesures à prendre :
Avant les opérations
- S’assurer que les travailleurs ayant à mettre en place la signalisation ont reçu
une formation quant à la tâche à effectuer.
- Obtenir les permis de travail (si nécessaire).
- Localiser de façon précise l’emplacement et l’espace requis pour les travaux.
- Planifier la signalisation qui devra être mise en place en fonction des dessins
normalisé du Tome V – Signalisation Routière Travaux et en fonction des
caractéristiques environnementales (pente, courbe, visibilité variable, trottoir,
entrées commerciales, etc.).
- S’assurer de la disponibilité et du bon état des dispositifs de signalisation
requis.
- Prévoir les services d’un signaleur au cours des travaux (ex.: caractéristiques
environnementales variables – sortie des élèves près d’une école, camion de
livraison qui obstrue la signalisation, sorties et entrées au chantier des
véhicules, etc.). Une veste de sécurité pour le signaleur (voir caractéristiques
ci-dessous et en annexe) doit toujours être disponible sur le chantier.
- Interdire le stationnement (si nécessaire).
Pendant les opérations
- S’assurer que la signalisation planifiée est toujours adéquate et complète,
sinon adapter la signalisation en fonction du nouveau contexte
- Mettre en application la procédure de mise en place des dispositifs de
signalisation (voir «Mise en place de la signalisation»)
- Vérifier régulièrement la visibilité des dispositifs de signalisation et adapter,
s’il y a lieu, la signalisation en fonction des changements survenant au cours
des travaux.
Après les travaux
- Mettre en application la procédure de retrait des dispositifs de signalisation
(voir «Mise en place de la signalisation»)
- Entreposer le matériel de signalisation adéquatement et faire part des
défectuosités aux personnes responsables s’il y a lieu
________________________________________________________________
Page 19
ANNEXE
Page 20
Repères visuels
Cône de signalisation :
Page 21
Balises et baril :
Page 22
Barrière :
Flèche de signalisation :
Sur une chaussée ayant deux voies de circulation dans le même sens, la flèche
de signalisation utilisée pour indiquer qu’il y a lieu d’emprunter la voie de droite,
demeurée ouverte à la circulation, doit être placée dans la voie de gauche
fermée.
Page 23
Sur une chaussée ayant deux voies de circulation dans le même sens, la flèche
de signalisation utilisée pour indiquer qu’il y a lieu d’emprunter la voie de gauche,
demeurée ouverte à la circulation, doit être placée dans la voie de droite fermée.
Sur une chaussée ayant trois voies de circulation ou plus dans le même sens, la
flèche de signalisation utilisée pour indiquer qu’il y a lieu d’emprunter l’une ou
l’autre des voies de droite ou de gauche, demeurées ouvertes à la circulation,
doit être placée dans la voie fermée.
Sur un accotement ou sur une chaussée ayant une voie de circulation dans
chaque sens, la barre centrale de la flèche de signalisation doit être allumée pour
indiquer la présence d’une aire de travail sur une voie ou sur l’accotement.
Page 24
Panneaux :
Page 25
Page 26
Page 27
Page 28
Page 29
Page 30
Signaleur
Veste du signaleur :
Panneau du signaleur :
Page 31
Signaux du signaleur :
Page 32
Dégagement nécessaire à la circulation des véhicules (figure 4.9-1)
Page 33
Page 34

Signalisation des travaux routiers

Transcription

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