CR du 16 janvier 2014

Commune de JUZIERS, séance du 16/01/2014
Département des Yvelines
Commune de JUZIERS
En exercice :
Présents :
Votants :
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 16 JANVIER 2014
22
18
20
Date de convocation :
10 janvier 2014
L’an deux mille quatorze, le seize janvier à vingt heures trente, le Conseil municipal de
la ville de JUZIERS, légalement convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la mairie,
sous la présidence de M. Philippe FERRAND, maire.
Présents :
V. RAY, T. HACK, G. BRUAS, M. BINET, M.J. ALEXANDRE, J.L. COTZA,
P. DUPUIS, M. COMBES, P. LABORDE, M.A. PIEDERRIERE, J.J.
MARTINEAU, J.M. BRIANT, H. FORESTIER, G. DUPEU, R. LOURME, J.
ZIEGLER, S. MASSONNIERE.
Absents :
E. ANDRE, S. DE ZUTTER, G. DA COSTA (pouvoir à T. HACK), N.
PERNATON (pouvoir à M.A. PIEDERRIERE).
Secrétaire de séance : Rodrigue LOURME
Rajout d’une délibération : subvention à l’association « 4litresau100 Trophy » – accord
à l’unanimité.
Le procès verbal de la séance du 19 décembre 2013 est adopté à l’unanimité.
N°01-2014 :
DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE
COMMUNE ET ASSAINISSEMENT
Rapporteur :
Monsieur le maire
Conformément à la loi d’orientation n° 92-125 du 6 février 1992 relative à l’administration
territoriale de la République dans les communes de 3 500 habitants et plus, un débat a lieu au
Conseil municipal sur les orientations générales du budget, dans un délai de deux mois
précédent l’examen de celui-ci et dans les conditions fixées par l’article L 2121-10 du Code
général des collectivités territoriales ;
Après avoir entendu l’exposé de son rapporteur, le Conseil municipal,
Prend acte du débat d’orientation budgétaire de la commune et de l’assainissement pour
l’année 2014, présenté ce jour, conjointement en annexe par Monsieur le Maire.
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N°02-2014 :
SUBVENTION A L’ASSOCIATION :
« 4litresau100 Trophy »
Rapporteur :
Monsieur le maire
L'association « 4litresau100 Trophy » a pour objet d’accomplir un projet humanitaire et social en
participant à la 17éme raid 4L TROPHY : course d’orientation de 8 000 km entre Paris et
Marrakech avec l’objectif de venir en aide aux enfants défavorisés du Maroc par l’apport de
fournitures scolaires et/ou sportives à l’association « Enfants du désert ».
Un des membres juziérois de cette association a présenté un dossier qui comporte une
convention de partenariat - sponsoring : l’équipage ainsi sponsorisé participera au 4L TROPHY
2014 du 13 au 23 février 2014. L’association mettra à notre disposition :
Contenu multimedia (photos et vidéos tournées au cours du raid)
Journal de bord permettant de vivre au jour le jour l’évènement
Blog/site internet permettant de mettre en valeur la participation de l’équipage au
travers de récits vivants et de valorisation des sponsors
Réalisation de mini-évènements
Dossier de presse
Au vu, de la demande, il est proposé :
Après en avoir délibéré,
Le Conseil municipal,
A l’unanimité (1 abstention, P. LABORDE),
D'accorder à l'association « 4litresau100 Trophy » une subvention de 800 euros pour le projet
humanitaire et social dans le cadre du 4L TROPHY 2014.
D'autoriser Monsieur le maire à signer avec l'association la convention ci-annexée précisant les
conditions de mise en œuvre de son activité.
Dit que les crédits nécessaires sont prévus au budget 2014, chapitre 65.
Décisions :
N° 26/13 :
Convention achat de billets Festival du Vexin
Contractant :
Les Compagnons d’Orphée
1 rue du Pont
60240 PARNES
Montant de la dépense :
1 000.00 € TTC
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N° 27/13 :
Contrat d’engagement – activités relevant du droit d’auteur : lettre
publique et présentation orale d’œuvres de l’auteur le 03/03/2014 à la
bibliothèque Rose Bily
Contractant :
Mme Valentine GOBY
9 quai Aulagnier
92600 ASNIERES SUR SEINE
Montant de la dépense :
N° 28/13 :
226.00 € TTC
Contrat d’engagement – activités relevant du droit d’auteur dit
« accessoire » : lettre publique et présentation orale d’œuvres de
l’auteur le 03/03/2014 à la bibliothèque Rose Bily
Contractant :
Mme Valentine GOBY
9 quai Aulagnier
92600 ASNIERES SUR SEINE
Montant de la dépense :
226.00 € TTC
Questions diverses :
 La Ligue contre le Cancer : remerciement pour versement d’une subvention
municipale de 200 € en 2013.
 Porté à connaissance de l’arrêté préfectoral n° 2013322-0005 du 15 novembre 2013
portant autorisation d’exploiter à la société EMTA située à GUITRANCOURT
(traitement et enfouissement des déchets).
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 h 00.
Le maire,
Philippe FERRAND
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