première le mercredi 29 septembre 2010

Inscription aux « ateliers découvertes » Capoolco en avantpremière le mercredi 29 septembre 2010
Nom du participant : ………………………………………………………………………………………………
Prénom du participant : …………………………………………………………………………………………..
Nom du (ou des) responsable(s) légal(aux) :
………………………………………………………………
………………………………………………………………
Adresse : …………………………………………………………………………………………………………...
Code Postal : ……….
Commune : …………………………………………………………………..
Téléphone : ………………………………… Portable : ………………………………………………………...
Courriel : ……………………………………………………………………………………………………………
Activité choisie : cochez la case correspondante
Enfants
9h-10h
Bébés Pirates
Bébés nés entre 2007 et 2010 à jour dans ses vaccins. Accompagné de l'un
ou des deux parents
10h-11h
Pirates en herbe
Enfants nés entre 2004 et 2006
11h-12h
Ecole des Pirates
Enfants nés entre 1994 et 2003
Les Moussaillons: Apprentissage. Enfants ne sachant pas nager
Les Mousses: Perfectionnement. Enfants sachant nager une longueur
Les Pirates: Enfants pratiquant 2 nages
Adultes (nés avant 1994)
14h-15h
Aqua(douce/
gym/fitness)
20 mn de chaque activité
15h-16h
Aquajogging
Aquaphobie
Savoir nager pour l'aquajogging
16h-17h
Ecole des flibustiers Initiation : personnes ne sachant pas nager
Perfectionnement : personnes sachant nager
17h-18h
Loisir/Palmage
Personnes sachant nager. Possibilité de ramener ses propres palmes
__________________________________________________________________________
Je soussigné’e) ……………………………………………..certifie m’être assuré(e) auprès de mon médecin traitant que mon
enfant ou moi* …………………………………………..n’a/n’ai* aucune contre-indication à la pratique de l’activité choisie.
J’inscris mon enfant à l’atelier « Bébé Pirates », je joins la photocopie du carnet de vaccinations.
A Marquise, le …./…./……..
* rayez la mention inutile
Les informations qui vous concernent sont destinées à la Communauté de Communes de La Terre des 2 Caps. En aucun cas elles ne seront
communiquées à des tiers (partenaires commerciaux, etc..). Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des
données vous concernant (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés"). Pour l'exercer, adressez-vous à la Communauté de Communes de La Terre des 2
Caps – Le Cardo – 62250 MARQUISE
Autorisation de reproduction et de représentation de photographie
et de vidéos pour une personne mineure
ENTRE : M _______________________ et/ou Mme _______________________
Demeurant ________________________________________________________________________
Dénommé(e)(s) ci-après "Les représentants légaux "
Représentants légaux de l'enfant dont le nom est __________________ né le __/__/_____ à
__________________
Demeurant à
________________________________________________________________________
Dénommé(e) ci-après "L'enfant"
ET la Communauté de Communes de La Terre des 2 Caps – Le Cardo – 62250 MARQUISE
Dénommé(e) ci-après "La Communauté de Communes"
Article 1 : Cession des droits
Par le présent contrat, les REPRESENTANTS LEGAUX cèdent à la Communauté de Communes les
droits qu'ils détiennent sur l'image de leur ENFANT telle que reproduite sur les photographies ou sur
les vidéos réalisées à Marquise le 29 septembre 2010.
En conséquence, les REPRESENTANTS LEGAUX autorisent la Communauté de Communes à fixer,
reproduire, communiquer et modifier par tout moyen technique les photographies et vidéos réalisées
dans le cadre du présent contrat. Celles-ci pourront être reproduites en partie ou en totalité sur tout
support (papier, numérique, magnétique, tissu, plastique etc…) et intégrées à tout autre matériel
(photographie, dessin, illustration, peinture, vidéo, animations etc.), connus et à venir.
Les photographies et vidéos pourront être exploitées sur tous les supports de communication de la
Communauté de Communes.
Article 2 : Rémunération et durée du contrat
Les REPRÉSENTANTS LEGAUX confirment que, quelle que soit l'utilisation, le genre ou l'importance
de la diffusion, ils renoncent à toute rémunération.
Les REPRESENTANTS LEGAUX excluent toute demande ultérieure de rémunération.
Le présent contrat est conclu pour une durée de 10 ans à compter du jour de son acceptation.
Article 3 : Droits applicables et juridictions
Toute contestation relative à l'interprétation et/ou l'exécution des dispositions du présent contrat sera
exclusivement portée devant les tribunaux compétents.
Fait à Marquise le __/__/_____
Les REPRÉSENTANTS LEGAUX
La Communauté de Communes
Le Président,
M. HERBERT
Autorisation de reproduction et de représentation de photographie
pour une personne majeure
ENTRE : Mme, M __________________ Né(e) le __/__/_____ à __________________
Demeurant
________________________________________________________________________
Dénommé(e) ci-après "le Modèle"
ET la Communauté de Communes de La Terre des 2 Caps – Le Cardo – 62250 MARQUISE
Dénommé(e) ci-après "La Communauté de Communes"
Article 1 : Cession des droits
Par le présent contrat, le MODÈLE cède à la Communauté de Communes les droits qu'il détient sur
son image telle que reproduite sur les photographies réalisées à Marquise le 29 septembre 2010.
En conséquence, le MODELE autorise la Communauté de Communes à fixer, reproduire,
communiquer et modifier par tout moyen technique les photographies et vidéos réalisées dans le
cadre du présent contrat. Celles-ci pourront être reproduites en partie ou en totalité sur tout support
(papier, numérique, magnétique, tissu, plastique etc.) et intégrées à tout autre matériel (photographie,
dessin, illustration, peinture, vidéo, animations etc.) connus et à venir.
Les photographies et vidéos pourront être exploitées sur tous les supports de communication de la
Communauté de Communes.
Article 2 : Rémunération et durée du contrat
Le MODELE confirme que, quelle que soit l'utilisation, le genre ou l'importance de la diffusion, il
renonce à toute rémunération.
Le MODELE exclut toute demande ultérieure de rémunération.
Le présent contrat est conclu pour une durée de 10 ans à compter du jour de son acceptation.
Article 3 : Droits applicables et juridictions
Toute contestation relative à l'interprétation et/ou l'exécution des dispositions du présent contrat sera
exclusivement portée devant les tribunaux compétents.
Fait à Marquise le __/__/_____
Le MODELE
La Communauté de Communes
Le Président,
M. HERBERT