Compte rendu du conseil municipal du 10 avril 2014

COMPTE RENDU du Conseil Municipal du 10.04.14
De Mme BATEAU Marie-Laurence, Conseillère Municipale
Affiché en exécution de l'article L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales
Monsieur le Maire ouvre la séance.
Monsieur Bruno SUJEVIC demande à ce que l’appel nominal des membres du Conseil soit effectué.
Monsieur le Maire procède à l’appel des conseillers.
I.
Composition des Commissions Municipales et désignation des délégués
Monsieur le Maire est Président de droit de toutes les Commissions.
Le Conseil Municipal, après avoir entendu Monsieur le Maire,
Après en avoir délibéré,
DESIGNE les représentants suivants :
a) Commissions Municipales: Vote unanime
1) VOIRIE - ECLAIRAGE PUBLIC - ASSAINISSEMENT :
Vice-Président : Michel CAILLIEZ
2) ESPACES VERTS – CIMETIERE :
Vice-Président : Gérard BACHELET
3) BÂTIMENTS :
Vice-Président : Michel CAILLIEZ
4) URBANISME :
Vice-Président : Monique LAURENT
5) FINANCES – BUDGETS :
Vice-Président : Yvette CROS
6) INFORMATION – COMMUNICATION :
Vice-Président : Françoise JOUANE
7) AFFAIRES SCOLAIRES – JEUNESSE ET SPORTS :
Vice-Président : Michel KAUFFMANN
Membres de droit :
Gérard BACHELET
Michel CHALEMBERT-AVISSE
Marie-Claude NIVET
Françoise JOUANE
Richard HUNAUT
Sophie GREGOIRE
Membres de droit :
Michel CAILLIEZ
Michel CHALEMBERT-AVISSE
Annick LECRUBLIER
Sophie GREGOIRE
Richard HUNAUT
Membres de droit :
Pierre PERROY
Michel KAUFFMANN
Gérard BACHELET
Monique LAURENT
Richard HUNAUT
Bruno SUJEVIC
Membres de droit :
Michel CAILLIEZ
Michel CHALEMBERT-AVISSE
Michel KAUFFMANN
Marie-Laurence BATEAU
Romain GABORIEAU
Bruno SUJEVIC
Richard HUNAUT
Membres de droit :
Michel CAILLIEZ
Françoise JOUANE
Michel KAUFFMANN
Michel CHALEMBERT-AVISSE
Sophie GREGOIRE
Bruno SUJEVIC
Richard HUNAUT
Membres de droit :
Marie-Laurence BATEAU
Gérard BACHELET
Frédéric RAZAT
Richard HUNAUT
Membres de droit :
Frédéric RAZAT
Romain GABORIEAU
Marie-Laurence BATEAU
Françoise JOUANE
Monique LAURENT
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8) CITOYENNETE/CME :
Vice-Président : Michel KAUFFMANN
9) ACTIONS SOCIALES – SOLIDARITE – DEVELOPPEMENT
D’ACTION AVEC LA CCPM :
Vice-Président : Françoise JOUANE
10) FETES ET CEREMONIE – CULTURE :
Vice-Président : Yvette CROS
11) VIE ASSOCIATIVE :
Vice-Président : Yvette CROS
12) DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – MARCHES :
Vice-Président : Michel CAILLIEZ
13) COMMUNAUTE DE COMMUNES (préparation des réunions à la
CCPM) :
Vice-Président : Michel CAILLIEZ
Sophie GREGOIRE
Michelle MERCIER
Bruno SUJEVIC
Membres de droit :
Marie-Laurence BATEAU
Romain GABORIEAU
Membres de droit :
Yvette CROS
Danielle CONGRAS
Michel KAUFFMANN
Michel CHALEMBERT-AVISSE
Michelle MERCIER
Membres de droit :
Michel CHALEMBERT-AVISSE
Marie-Claude NIVET
Danielle CONGRAS
Romain GABORIRAU
Frédéric RAZAT
Pierre PERROY
Françoise JOUANE
Michelle MERCIER
Membres de droit :
Danielle CONGRAS
Romain GABORIEAU
Marie-Laurence BATEAU
Annick LECRUBLIER
Michelle MERCIER
Sophie GREGOIRE
Membres de droit :
Marie-Claude NIVET
Françoise JOUANE
Danielle CONGRAS
Frédéric RAZAT
Michel CHALEMBERT-AVISSE
Richard HUNAUT
Bruno SUJEVIC
Membres de droit :
Yvette CROS
Michel KAUFFMANN
Françoise JOUANE
b) Désignation des Délégués: Vote unanime.
14) A.I.D.V.Y. ET MISSION LOCALE
Titulaire : Françoise JOUANE
Suppléant : Michel CHALEMBERT-AVISSE
15) SYNDICAT MIXTE DE LUTTE CONTRE LA CHENILLE PROCESSIONNAIRE DU PIN
Titulaire : Gérard BACHELET
Suppléant : Richard HUNAUT
16) ECOLE PRIVEE
Titulaires : Michel KAUFFMANN et RAZAT Frédéric
Suppléant : Michelle MERCIER
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17) A.D.E.V (gestion réserve naturelle volontaire du Marais Cougnaud)
Titulaire : Pierre PERROY
Suppléant : Gérard BACHELET
18) DEFENSE
Titulaire : Michel CHALEMBERT-AVISSE
Suppléant : Frédéric RAZAT
19) S.I.V.U. Secteur Scolaire
Titulaire : Michel KAUFFMANN
Suppléant : Romain GABORIEAU
20) S.I.V.U. Piste Routière
Titulaire : Michel KAUFFMANN
Suppléant : Marie-Laurence BATEAU
21) SYNDICAT MIXTE DES PAYS DU TALMONDAIS, DES ACHARDS, DU MOUTIERROIS ET DU
MAREUILLAIS, CONTRAT REGIONALE DE DEVELOPPEMENT …
Titulaires : Joël MONVOISIN et Monique LAURENT
Suppléants : Yvette CROS et Michel CAILLIEZ
22) S.I.D.E.J.
Titulaires : Joël MONVOISIN, Michel KAUFFMANN et Frédéric RAZAT
Suppléant : Sophie GREGOIRE
23) S.I.V.U. Trésorerie Moutiers
Titulaire : Yvette CROS
Suppléant : Michel KAUFFMANN
24) SYNDICAT MIXTE DU MARAIS POITEVIN BASSIN DU LAY
Titulaire : Gérard BACHELET
Suppléant : Pierre PERROY
25) SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ALIMENTATION EN EAU POTABLE
Titulaires : Joël MONVOISIN et Michel CAILLIEZ
Suppléants : Gérard BACHELET et Bruno SUJEVIC
26) SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ELECTRIFICATION
Titulaires : Michel CAILLIEZ et Michel CHALEMBERT-AVISSE
Suppléants : Gérard BACHELET et Michel KAUFFMANN
27) CONSEIL D’ECOLE PUBLIQUE
Président : Joël MONVOISIN
Titulaires : Michel KAUFFMANN et Romain GABORIEAU
28) CLUB MULTIMEDIA
Titulaires : Marie-Laurence BATEAU et Richard HUNAUT
29) SYNDICAT DES MARAIS DESSECHES DE MORICQ
Titulaire : Pierre PERROY
30) PARC DU MARAIS POITEVIN
Titulaire : Joël MONVOISIN
Suppléant : Michel CAILLIEZ
31) SOCIETE PUBLIQUE LOCALE
Titulaire : Joël MONVOISIN
32) CCAS
Président : Joël MONVOISIN
Titulaire : Françoise JOUANE
Non Elu : Patricia PERCOT (UDAF)
Titulaire : Frédéric RAZAT
Non Elu : Xavier DINCHER (Secours Catholique)
Titulaire : Michel CHALEMBERT-AVISSE
Non Elu : Danielle WILLOT (Secours Catholique)
Titulaire : Pierre PERROY
Non Elu : Pascale VASSEUR (Handicapés)
Titulaire : Sophie GREGOIRE
Non Elu : Jacques FOUCHARD (Ancien membre élu du CCAS)
d) Commissions Municipales: Vote 17 voix favorables et 2 voix contre (Mme GREGOIRE Sophie et M. Bruno
SUJEVIC)
33)
APPEL
D’OFFRES
ET
BUREAU Membres de droit :
Suppléants :
ADJUDICATIONS :
Yvette CROS
Michel KAUFFMANN
Président : Joël MONVOISIN
Michel CAILLIEZ
Bruno SUJEVIC
Gérard BACHELET
Richard HUNAUT
Monsieur Bruno SUJEVIC sollicite la parole. Il souhaite qu’un membre de l’opposition soit membre de droit et rappelle qu’en 2008,
cette même commission a été ouverte à l’opposition (titulaire : Monsieur Renard). Il précise que chaque membre de cette
commission travaille dans l’intérêt de la commune. A ce titre, il se propose comme candidat. Monsieur le Maire ne souhaite pas
donner suite à cette candidature.
Monsieur Bruno SUJEVIC demande à ce que les noms des membres du Conseil, qui s’abstiennent ou qui votent contre, soient
précisés dans tous les procès-verbaux. Accord de l’assemblée.
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e) Commissions Municipales: Vote pour élire le 6ème membre titulaire de la Commission du Service Municipal du
Tourisme (STM)
Monsieur Bruno SUJEVIC regrette que les deux autres listes composant le Conseil Municipal ne puissent être représentées au SMT
et qu’un seul poste soit proposé.
Monsieur le Maire propose un vote à main levée. Accord de l’assemblée.
Mmes Sophie GREGOIRE et Michelle MERCIER sont candidates au poste de 6ème membre titulaire de la Commission du SMT.
Le Conseil Municipal procède au vote.
Les résultats sont les suivants :
Mme Sophie GREGOIRE : 2
Mme Michelle MERCIER : 17
Abstention :
0
A OBTENU : Mme Michelle MERCIER, 17 voix.
Mme Michelle MERCIER est élue au poste de 6ème membre titulaire de la Commission du SMT
34) SERVICE MUNICIPAL DU TOURISME :
Président : Joël MONVOISIN
Membres de droit :
Yvette CROS
Marie-Claude NIVET
Françoise JOUANE
Annick LECRUBLIER
Michelle MERCIER
II. Délégation au Maire de certaines attributions du Conseil Municipal
Monsieur le Maire expose que l'article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales donne au Conseil Municipal la
possibilité de lui déléguer pour la durée de son mandat certaines attributions de cette assemblée. Il l'invite à examiner s'il convient
de faire application de ce texte.
Le Conseil Municipal, après avoir entendu Monsieur le Maire,
Vu l'article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Considérant qu'il y a intérêt, en vue de faciliter la bonne marche de l'administration communale, à donner à Monsieur le Maire
certaines des délégations prévues par l'article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Après en avoir délibéré, par 17 voix favorables et 2 abstentions de Mme GREGOIRE Sophie et de M. Bruno SUJEVIC
,
DELEGUE et CHARGE Monsieur le Maire
D'arrêter et modifier l'affectation des propriétés communales utilisées par les services publics municipaux ;
De prendre toutes décisions concernant les avenants des marchés qui n’entraînent pas une augmentation du montant du
contrat initial supérieure à 5 %, lorsque les crédits sont inscrits au budget ;
D’accepter les indemnités de sinistre ;
De prononcer la délivrance et la reprise des concessions dans les cimetières ;
D'accepter les dons et legs qui ne sont grevés ni de conditions ni de charges ;
De fixer les reprises d'alignement en application d'un document d'urbanisme ;
D'exercer, au nom de la Commune pour l’intérêt général, les droits de préemption définis par l'article L. 214-1 du Code
de l'urbanisme ;
D’intenter au nom de la Commune les actions en justice ou de défendre la Commune dans les actions intentées contre
elle à chaque fois que la responsabilité de la Commune, des élus et des agents municipaux sera mise en cause ;
De réaliser les lignes de trésorerie sur la base d'un montant maximum de 50 000 €, afin exclusivement de garantir le
paiement des salaires.
POURSUIT ET AJOUTE
En outre, Monsieur le Maire est chargé, dans les mêmes conditions, d'intenter au nom de la Commune les actions en justice, ou de
défendre la Commune dans les actions intentées contre elle, lorsque ces actions concernent :
Les décisions prises par lui par délégation du Conseil Municipal dans les conditions prévues par la présente
délibération ;
Les décisions prises par lui pour l'exécution des délibérations du Conseil Municipal ;
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Les décisions prises par lui en vertu de ses compétences propres en matière d'administration des propriétés
communales, d'urbanisme, de police et de gestion du personnel communal sauf dans les cas où la responsabilité
pécuniaire de la Commune serait mise en cause.
III. Indemnités du Maire, des Adjoints et du Conseiller Municipal Délégué
Le Conseil Municipal,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment ses articles L. 2123-20 et suivants du CGCT,
Considérant que l'article L. 2123-23 du Code Général des Collectivités Territoriales fixe des taux maximums et qu'il a lieu de ce fait
de déterminer le taux des indemnités de fonction allouées au Maire et aux Adjoints,
Considérant que la Commune compte 2 497 habitants (Source INSEE),
Après en avoir délibéré, par 17 voix favorables et 2 abstentions de Mme GREGOIRE Sophie et de M. Bruno SUJEVIC
DECIDE qu’à compter du 4 avril 2014, le montant des indemnités de fonction du Maire et des Adjoints est, dans la
limite de l'enveloppe budgétaire constituée par le montant des indemnités maximales susceptibles d'être allouées aux
titulaires de mandats locaux par l'article L. 2123-23 précité, fixée aux taux suivants :
Maire : 35.52% de l'indice brut terminal de l'échelle indiciaire de la fonction publique : 1015
1er Adjoint : 14.47% de l'indice brut terminal de l'échelle indiciaire de la fonction publique : 1015
2ème Adjoint : 14.47% de l'indice brut terminal de l'échelle indiciaire de la fonction publique : 1015
3ème Adjoint : 14.47% de l'indice brut terminal de l'échelle indiciaire de la fonction publique : 1015
4ème Adjoint : 14.47% de l'indice brut terminal de l'échelle indiciaire de la fonction publique : 1015
5ème Adjoint : 14.47% de l'indice brut terminal de l'échelle indiciaire de la fonction publique : 1015
Conseiller Municipal, M. Gérard BACHELET, au titre d’une délégation de fonction : 3.95% de l'indice brut terminal de
l'échelle indiciaire de la fonction publique : 1015
L'ensemble de ces indemnités ne dépasse pas l'enveloppe globale prévue aux articles L. 2123-22 à L. 2123-24 du Code Général des
Collectivités Territoriales.
Par ailleurs, les indemnités de fonction seront automatiquement revalorisées en fonction de l'évolution de la valeur du point de
l'indice et payées mensuellement.
TABLEAU ANNEXE
FIXATION DES INDEMNITÉS ALLOUÉES AUX ÉLUS
En application de l’article L. 2123-20-1 (alinéa 4), il est prévu que la délibération fixant les indemnités de fonction d'un ou de
plusieurs de ses membres est accompagnée d'un tableau annexe récapitulant l'ensemble des indemnités allouées aux membres du
conseil municipal.
FONCTION
PRENOM NOM
Maire
M. Joël MONVOISIN
1er adjoint
M. Michel CAILLIEZ
2ème Adjoint
Mme Yvette CROS
3ème Adjoint
M. Michel KAUFFMANN
4ème Adjoint
Mme Françoise JOUANE
5ème Adjoint
Mme Monique LAURENT
INDEMNITE ALLOUEE
1 350,28 € Brut
35,52% de l’indice brut terminal
de l’échelle indiciaire de la
Fonction Publique : 1015
550,07€ Brut
14,47% de l’indice brut terminal
de l’échelle indiciaire de la
Fonction Publique : 1015
550,07€ Brut
14,47% de l’indice brut terminal
de l’échelle indiciaire de la
Fonction Publique : 1015
550,07€ Brut
14,47% de l’indice brut terminal
de l’échelle indiciaire de la
Fonction Publique : 1015
550,07€ Brut
14,47% de l’indice brut terminal
de l’échelle indiciaire de la
Fonction Publique : 1015
550,07€ Brut
14,47% de l’indice brut terminal
de l’échelle indiciaire de la
Fonction Publique : 1015
5
Conseiller Délégué
M. Gérard BACHELET
TOTAL DES INDEMNITES DE FONCTION
150,15€ Brut
3,95% de l’indice brut terminal de
l’échelle indiciaire de la Fonction
Publique : 1015
4 250,78€ Brut
IV. Information
a) Permanences des Elus
Mise à jour du 10/04/2014
LUNDI MATIN
(9h00 – 12h00)
Yvette CROS
2ème Adjointe
(9h00 – 12h00)
Michel KAUFFMANN
3ème Adjoint
(9h00 – 12h00)
Michel CAILLIEZ
1er Adjoint
MARDI MATIN
MERCREDI MATIN
MERCREDI MATIN
(9h00 – 12h00)
JEUDI MATIN
(9h00 – 12h00)
VENDREDI MATIN
(9h00 – 12h00)
SAMEDI MATIN
(9h00 – 12h00)
Gérard BACHELET
Conseiller Municipal Délégué
Françoise JOUANE
4ème Adjointe
Monique LAURENT
5ème Adjointe
Joël MONVOISIN
Maire
Finances
Tourisme
Fêtes et cérémonie
Culture
Vie associative
Affaires scolaires
Jeunesse et sport
Citoyenneté
C.M.E.
Voirie-Eclairage Public-Assainissement
Bâtiment
Développement économique
Marchés et Foires
Espaces verts
Cimetière
Action sociale
Information-Communication
Urbanisme
b) Prochain Conseil Municipal planifié le Mardi 22 avril 2014 à 20h00 à la Mairie
Monsieur le Maire propose de fixer une périodicité pour les réunions du Conseil Municipal : Le 3ème Mardi de chaque mois. Le
Conseil Municipal approuve.
c) Questions diverses
Aucun point abordé
L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire lève la séance à 19 heures 40.
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