Formulaire de demande de temps partiel Enseignants

TEMPS PARTIEL
Affaire suivie par : DRH
 01.44.27.35.44
(Enseignants-chercheurs)
 Demande de temps partiel :
 Demande de changement de quotité
 sur autorisation  de droit
 Demande de reprise à temps plein
 1ère demande
 Renouvellement
Je soussigné(e),  Mme  M. NOM, PRENOM :
Corps :  PR  MCF  Assistant de l’Enseignement Supérieur
TEMPS PARTIEL
Section CNU :
 Demande l’autorisation de travailler à temps partiel pour une quotité de :
 90%  80%  70%  60%  50% (la quotité de 90% ne s’applique pas à un temps partiel de droit)
Avec effet  du 1er septembre
 en cours d’année universitaire : du
au 31 août
au
(Précisez l’année universitaire)
(Immédiatement après un congé de maternité, de paternité, d’adoption ou d’un congé parental : (1 an, renouvelable
jusqu’aux 3 ans de l’enfant) ou dans le cadre du temps partiel pour donner des soins (1 an renouvelable).
Dans le cadre d’un temps partiel de droit : (précisez le motif)
1/  A l’occasion de la naissance ou de l’adoption d’un enfant (à compter de la naissance d’un enfant et
jusqu’à son troisième anniversaire ou pour un délai de trois ans à compter de l’arrivée au foyer de l’enfant
adopté). (Joindre le livret de famille ou l’extrait d’acte de naissance si ces pièces ne sont pas connues des services de
l’administration).
2/  Pour donner des soins à mon conjoint, à un enfant à charge ou à un ascendant nécessitant la présence
d’une tierce personne, ou victime d’un accident ou d’une maladie grave (joindre un certificat médical).
3/  En qualité de bénéficiaire de l’obligation d’emploi relevant de l’une des catégories visées au 1°, 2°, 3°, 4°,
9°, 10° et 11° de l’article L512-13 du code du travail après avis de la médecine de prévention.
4/  Pour créer ou reprendre une entreprise. (Joindre l’extrait Kbis).
CHANGEMENT DE QUOTITE:
 Demande un changement de quotité de mon temps partiel:
 90%  80%  70%  60%  50% (la quotité de 90% ne s’applique pas à un temps partiel de droit)
A compter :  du 1er septembre
au 31 août
 en cours d’année universitaire pour un motif exceptionnel* :
(Précisez l’année universitaire)
(Date à préciser).
SURCOTISATION : Je demande à cotiser pour la retraite sur la base d’un traitement correspondant à un temps
plein.
 OUI
 NON
(Cette surcotisation est prise en compte gratuitement dans les droits à pensions uniquement pour le temps partiel de droit
pris à l’occasion de la naissance ou de l’adoption d’un enfant).
REINTEGRATION A TEMPS PLEIN:
 Demande la reprise à temps plein de mes fonctions :
A compter :  du 1er septembre
(Indiquez l’année)
 en cours d’année universitaire pour un motif exceptionnel* :
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
4, place Jussieu - 75252 PARIS Cedex 05
 01.44.27.35.44 -  01.44.27.27.76
 www.upmc.fr – [email protected]
(Date à préciser)
TEMPS PARTIEL
Affaire suivie par : DRH
 01.44.27.35.44
(Enseignants-chercheurs)
*Joindre un courrier argumenté précisant le motif exceptionnel, à l'exception de la réintégration à l'issue du
cas 1/ présenté ci-dessus dans le cadre du temps partiel de droit.
A
le
Signature de l’intéressée(e)
CADRE RESERVE AU DIRECTEUR D’UFR ou CHEF DE SERVICE
Pour les temps partiels de droit, les changements de
quotité dans le cadre de ce type de temps partiel
et les réintégrations : (Visa uniquement)
Pour les temps partiels sur autorisation et changements
de quotité dans le cadre de ce type de temps partiel :
(Avis et visa)
Avis :  Favorable
 Défavorable
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
4, place Jussieu - 75252 PARIS Cedex 05
 01.44.27.35.44 -  01.44.27.27.76
 www.upmc.fr – [email protected]
A ………………………. , le ……………………
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