Compte-rendu du Comité de Pilotage n°1

PLAN LOIRE GRANDEUR NATURE 2007-2013
REDUCTION DE LA VULNERABILITE AUX INONDATIONS DU BASSIN DE L’ALLIER ETUDE « 3P »
Compte-rendu du Comité de Pilotage n°1
Tenu à Chamalières le 20 janvier 2010
Objet : cadrage des missions des prestataires chargés de la réalisation de
l’étude « 3P» (Prévision/Prévention/Protection) sur le bassin de l’Allier et de
la mission d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage :
- EGIS EAU pour la réalisation de l’étude ;
- SEPIA Conseils pour la mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage.
PERSONNES PRESENTES :
Agnès ANDRE
CR Auvergne
[email protected]
04 73 31 96 52
Laurent HURTREZ
CR Auvergne
[email protected]
04 73 31 93 29
Rodolphe RIDEAU
CG 03
[email protected]
04 70 34 14 26
Juliette NICAUD
CG 43
[email protected]
04 71 07 43 86
Gilles ACHARD
CG 63
[email protected]
04 73 42 21 78
Nicolas CAVARD
DREAL SPC Allier
Gilles CHEVASSON
DREAL SPC Allier
Franck CHARLES
DDT 48
Mathieu BOISSEAU
Vichy Val d’Allier
Lucile MAZEAU
EPL SAGE Allier Aval [email protected]
04 73 27 60 45
SICALA 43
04 71 04 16 41
Etienne FAUTRAD
[email protected]
[email protected]
[email protected]
[email protected]
[email protected]
04 73 93 18 35
04 73 43 18 13
04 66 49 41 31
04 70 96 57 38
Com. de Communes
[email protected]
du Brivadois
04 71 50 89 10
Jean-Claude EUDE
EP Loire
[email protected]
02 38 64 44 54
Benoît ROSSIGNOL
EP Loire
[email protected]
02 38 64 37 35
Cédric GENET
EP Loire
[email protected]
02 38 64 48 13
Cécile MANDRAS
EGIS EAU
[email protected]
Jean-Hugues JUILLARD
EGIS EAU
[email protected]
05 55 77 52 93
Christophe LESCOULIER
EGIS EAU
[email protected]
04 67 99 22 48
SEPIA Conseils
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Compte-rendu du Comité de pilotage du 20 janvier 2010 à Chamalières
Version du 18/02/2010
Daniel PIERLOT
SEPIA Conseils
01 53 01 92 95
[email protected]
PERSONNES EXCUSEES :
Jacques RUZEL
Mairie de Langogne
Emmanuel DIDON
DREAL Centre
Patrick MIROWSKI
DREAL Auvergne
Dominique BARTHELEMY
DREAL Auvergne
Dominique GUIRALDENQ
DDT de la Lozère
Frédéric BUCZKO
Cécile FOURMARIER
Emmanuelle FAURE
SEPIA Conseils
[email protected]
[email protected]
[email protected]
[email protected]
dominique.barthelemy@developpem
ent-durable.gouv.fr
dominique.guiraldenq@developpeme
nt-durable.gouv.fr
Syndicat Mixte
d'Aménagement du
Haut-Allier (SMAT)
SMAD des
Combrailles
P N Régional
Livradois-Forez
2
04 66 69 10 33
02 38 49 91 51
04 73 17 37 47
04 73 17 37 26
04 66 49 41 75
[email protected]
04 71 77 28 30
[email protected]
[email protected]
04 73 85 82 08
[email protected]
04 73 95 57 83
mars 2010
PLAN LOIRE GRANDEUR NATURE 2007-2013
REDUCTION DE LA VULNERABILITE AUX INONDATIONS DU BASSIN DE L’ALLIER - ETUDE « 3P »
1. Relevé des interventions
Agnès ANDRE ouvre la réunion en rappelant que l’étude « 3P » est en cohérence avec
les préoccupations du Conseil régional Auvergne, et en particulier avec l’engagement n°3
du Schéma de développement durable de la rivière Allier « Apprendre à vivre avec une
rivière qui évolue », puisque face à cet engagement, l’action 14 était précisément la
« Réalisation d'une étude 3P (Prévision, Prévention, Protection) sur le bassin versant de
l'Allier ».
Jean-Claude EUDE remercie le Conseil régional d’accueillir la réunion du Comité de
pilotage et rappelle que l’étude « 3P » doit être menée dans un délai d’un an, ce qui
impliquera un rythme d’étude soutenu. 12 réunions sont prévues dans l’année, du Comité
de Pilotage ou de concertation, ce qui revient en moyenne à une réunion par mois. Etant
précisé que cette étude s’inscrit en anticipation de la transposition de la Directive
« Inondation » dans le droit français.
Outre le démarrage des prestations d’EGIS Eau et de SEPIA Conseils, l’EP Loire est en
cours de recrutement d’un renfort temporaire de 6 mois pour participer au lancement de
l’étude « 3P ».
EGIS Eau présente les objectifs de l’étude 3P et les moyens qu’il envisage pour les
atteindre (Cf. diaporama disponible sur le plateau collaboratif d’échange du plan Loire
www.plan-loire.fr).
●Concernant le volet « Diagnostic » :
Le Conseil général du Puy-de-Dôme intervient à propos du périmètre d’étude, en
faisant part de son intérêt pour l’étude des affluents de l’Allier. EGIS Eau rappelle que le
périmètre de l’étude inclut l’Allier, l’Alagnon, la Sioule et la Dore pour ce qui concerne le
diagnostic du risque, les propositions d’améliorations étant étendues à l’ensemble du
bassin versant de l’Allier.
La Communauté d’Agglomération de Vichy Val d’Allier évoque le rôle du Centre
Régional Auvergnat de l’Information Géographique (le CRAIG) qui peut aider dans la mise à
disposition de données géographiques concernant la région.
Vichy Val d’Allier évoque les trois niveaux de crue énoncés par la Directive
« Inondations » (DI), et demande dans quelle mesure ces trois niveaux vont être intégrés
dans l’étude.
Il est répondu que la logique de l’étude est bien de suivre cette graduation des
phénomènes.
SEPIA Conseils
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Compte-rendu du Comité de pilotage du 20 janvier 2010 à Chamalières
Version du 18/02/2010
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REDUCTION DE LA VULNERABILITE AUX INONDATIONS DU BASSIN DE L’ALLIER - ETUDE « 3P »
Concernant la liste des contacts qu’EGIS Eau envisage de prendre en début d’étude, et
présentée sur son diaporama, il est demandé à l’ensemble des participants si d’autres
contacts leur semblent utiles à prendre. Il n’y a pas d’autre contact suggéré en séance.
●Concernant le volet « Propositions d’amélioration » :
Des pistes sont évoquées, concernant l’amélioration de la structure opérationnelle de la
prévision ou l’identification de nouvelles technologies, ainsi que l’implication d’une
démarche R&D pour assister les SPC. Le SPC Allier fait remarquer que l’amélioration de la
prévision est précisément une des tâches des SPC. Sur ce point, le SPC Allier a notamment
engagé une démarche de recherche avec le CEMAGREF et le LRPC, et est intéressé par le
regard extérieur que va apporter cette étude. Les améliorations doivent être portées par
une analyse coût/enjeux, ainsi que par une volonté politique.
Concernant l’amélioration de la protection, il est indiqué qu’il s’agit essentiellement
d’éviter les incohérences entre les actions en cours à différentes échelles du bassin
versant, sachant que la stratégie est déjà portée par le plan Loire.
●Concernant le volet « prestation complémentaire » :
Concernant la modélisation, il est précisé qu’il s’agira de tirer profit des modèles
existants. A ce titre, la mise en œuvre du modèle de l’onde de submersion par rupture du
barrage de Naussac devrait couvrir l’ensemble du linéaire de l’Allier. Toutefois, la
disponibilité de ce modèle dépendra du calendrier de sa réalisation.
Le SPC Allier évoque l’étude hydraulique qu’il mène en ce moment avec le LRPC. Il
s’agit d’une étude qui s’appuie sur le modèle du PPRi Allier dans le Puy-de-Dôme, et qui
sera prolongé jusqu’à Moulins à l’horizon fin 2010. Il permettra ainsi de cartographier en
temps réel les secteurs susceptibles d’être inondés, en suivant l’évolution d’une crue à
l’amont. Il s’agira donc d’un outil de gestion de crise.
●Concernant le Comité de pilotage de l’étude :
Le Conseil général du Puy-de-Dôme propose d’associer l’Agglomération de ClermontFerrand.
Des collectivités doivent être associées, soit au vu de leurs enjeux en terme
d’inondation, soit au vu de leur implication actuelle dans la réflexion. Il apparaît que la
participation de l’agglomération de Moulins est également justifiée, au regard des enjeux
inondations sur son territoire.
Il est décidé que le Conseil général de l’Allier va proposer à Moulins-Communauté de
rejoindre le comité de pilotage, et l’EP Loire l’Agglomération de Clermont-Ferrand.
SEPIA Conseils
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Compte-rendu du Comité de pilotage du 20 janvier 2010 à Chamalières
Version du 18/02/2010
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REDUCTION DE LA VULNERABILITE AUX INONDATIONS DU BASSIN DE L’ALLIER - ETUDE « 3P »
SEPIA Conseils présente sa prestation, qui s’articule autour :
-
d’une part, d’une assistance au suivi de la prestation d’EGIS Eau ;
-
d’autre part, d’une assistance à l’élaboration de la stratégie de concertation
autour de l’étude, et notamment de la préparation, animation et secrétariat des
réunions du Copil et de concertation.
Le diaporama présenté est disponible sur le plateau collaboratif d’échange du plan
Loire (www.plan-loire.fr).
A l’issue de la présentation, l’EP Loire fait remarquer l’importance d’une concertation
réussie, et de la bonne valorisation de cette démarche de partage de la connaissance à
l’échelle du bassin versant de l’Allier. Le déroulement de l’audition prévue le 11 février
dans l’hémicycle du Conseil régional du Centre est évoqué à ce propos, sur le thème de
« Cohérence et articulation des initiatives de la gestion des risques d’inondations sur le
bassin de la Loire et de ses affluents ». L’étude « 3p » va dans ce sens.
Concernant les outils de communication, deux plaquettes sont envisagées dans la
prestation de SEPIA Conseils. A ce stade de la réflexion, ces plaquettes complèteront les
plaquettes produites par EGIS Eau, en abordant des sujets ciblés pour les élus,
éventuellement pour les acteurs socio-économiques. Il ne s’agit pas a priori de produire de
document pour une diffusion au grand public.
Concernant l’organisation des réunions, il est prévu a priori d’organiser une réunion de
concertation à « 80 % » de la récupération des données disponibles sur le bassin, avant la
fin mars.
Le Conseil général de l’Allier s’interroge sur l’objet de cette réunion. Ne faut-il pas
plutôt envisager une première réunion à « mi-chemin » du diagnostic ?
Il est convenu que cette première réunion doit permettre aux acteurs conviés de
s’intégrer dans la démarche de l’étude « 3P », autant en faisant part de leurs attentes
qu’en signalant les données et les éléments de connaissance en leur possession.
Concernant la composition des groupes de réunions de concertation, l’EP Loire identifie
qu’il faut a minima inviter à chacune d’elles les élus, les chambres consulaires, voire plus
généralement l’implication des acteurs socio-économiques.
« chercheurs » dans le processus est à préparer.
L’implication
des
Le Conseil régional Auvergne fait remarquer que le territoire de l’étude regroupe les
territoires de 5 SAGE, et que ces SAGE organisent eux-mêmes des réunions de
concertation. N’est-il pas envisageable de coupler les réunions des SAGE avec certaines
motivées par l’étude 3P, considérant notamment qu’une bonne partie des acteurs
mobilisés sera concernée par les deux ?
SEPIA Conseils
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Compte-rendu du Comité de pilotage du 20 janvier 2010 à Chamalières
Version du 18/02/2010
PLAN LOIRE GRANDEUR NATURE 2007-2013
REDUCTION DE LA VULNERABILITE AUX INONDATIONS DU BASSIN DE L’ALLIER - ETUDE « 3P »
Il s’ensuit une discussion sur les acteurs à associer à ces réunions. Pour ce qui concerne
la Lozère, la DDT identifie les associations de sinistrés et évoque une synergie possible
avec l’établissement en cours des PPRi sur les neuf communes de la Communauté de
communes du Haut-Allier.
Concernant l’organisation des prochaines réunions, il est décidé ce qui suit :
-
le prochain COPIL aura lieu en fin mars, a priori à Clermont-Ferrand ;
-
la première réunion de concertation suivra, début avril (avant les vacances
scolaires) ;
-
le deuxième COPIL est à prévoir fin juin, avant la fin de l’établissement du
diagnostic ;
-
la deuxième réunion de concertation suivra, début juillet, pour présenter le
diagnostic (avant les vacances scolaires).
Concernant la composition des groupes de concertation, il est considéré que si les
participants aux réunions SAGE constitueront l’essentiel des acteurs à impliquer dans
l’étude 3P, il faudra toutefois élargir les groupes aux chambres d’agriculture, aux CCI, aux
Comités d’expansion, aux agences de développement. L’animatrice du SAGE Allier
constate qu’il existe effectivement beaucoup de concertation sur le sujet ; la Chambre
d’Agriculture de l’Allier, par exemple, est très présente dans les concertations, ainsi que
le monde associatif.
Il est suggéré que les animateurs de chacun des SAGE soient associés à SEPIA Conseils
pour aider à identifier les acteurs à impliquer.
L’EP Loire souligne qu’il faut trouver les moyens de maintenir une logique de bassin
tout au long de l’étude. L’analyse devra toutefois être basée sur des éléments
territorialisés. En effet, il sera essentiel que chacun des acteurs impliqués dans la
démarche se retrouve dans ce qui sera finalement présenté. A ce titre, il faudra veiller en
particulier au choix des exemples qui seront utilisés pour illustrer les thématiques.
SEPIA Conseils
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Compte-rendu du Comité de pilotage du 20 janvier 2010 à Chamalières
Version du 18/02/2010
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2. Relevé de décisions
A. Concernant la collecte des données, EGIS Eau démarre début février les entretiens
préalables au diagnostic prévus dans sa proposition et contactera le CRAIG pour
l’organisation et le renseignement de la base de données ;
B. Concernant l’usage du plateau collaboratif d’échange « plan Loire », un identifiant
unique sera diffusé à l’ensemble des membres du COPIL ; un accès restreint est
également prévu pour l’EP Loire, EGIS Eau et SEPIA Conseil pour l’échange des
documents de travail ;
C. Concernant la composition du Comité de pilotage, il est décidé que les
Agglomérations de Clermont-Ferrand et de Moulins seront invitées à rejoindre le
comité ; l’EP Loire se charge de contacter Clermont-Communauté et le Conseil
général de l’Allier de contacter Moulins-Communauté;
D. Concernant les prochaines étapes de la concertation, SEPIA Conseils propose une
stratégie et notamment le calendrier et la composition des prochaines réunions ; le
prochain COPIL (CP2) est à organiser fin mars, de préférence le 25, à défaut les 23
ou 24 ; la première réunion de concertation devra être organisée à la suite de ce
COPIL, avant les vacances de Pâques ;
E. Le COPIL suivant est à prévoir fin juin, avant la fin de l’établissement du diagnostic,
et la deuxième réunion de concertation suivra début juillet pour présenter le
diagnostic ;
F. Les COPIL seront organisés de préférence à Clermont-Ferrand ; les réunions de
concertation seront organisées en fonction des opportunités offertes par les étapes
de concertations des différents SAGE, selon les possibilités, et en fonction des
thématiques présentées et des résultats attendus ;
G. SEPIA Conseils se rapproche des animateurs des 5 SAGE du bassin de l’Allier pour
identifier les acteurs à impliquer dans la concertation.
SEPIA Conseils
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