CONTRAT DE LOCATION DE MOTORHOME N° ______

CONTRAT DE LOCATION SPRL GD INVEST
CONTRAT DE LOCATION DE MOTORHOME
N° ___________
ENTRE :
La SPRL GD INVEST SPRL
Inscrite à la BCE sous le n° 0899.107.648.
Dont le siège est établi rue de la Station, 28 à 5640 BIESMEREE ;
ci-après « Le loueur »
et
Nom :
Prénom :
Adresse :
N° de carte d’identité :
N° de permis de conduire :
délivré à
le
/
/
ci-après « Le locataire »
IL A ETE CONVENU CE QUI SUIT :
1. OBJET
Le loueur donne en location au locataire, qui accepte, un motorhome qui possède les
caractéristiques suivantes :
Marque :
Modèle :
N° de châssis :
Immatriculation :
Nombre de places assises :
Nombre de lits :
MMA : 3500 kg
Les présentes conditions de location régissent exclusivement le contrat et priment sur
celles du locataire, en particulier sur celles figurant sur un éventuel bon de commande.
Le locataire du présent contrat engage aussi bien sa personne que son commettant
éventuel.
2. DELAI DE LOCATION
La durée de location est conclue pour une période allant du … …………… à … ………………
Jusqu’au .......................... à …………………..
En cas de restitution du véhicule en retard, quelle que soit la raison, même en cas de
force majeure, le locataire devra payer une indemnité forfaitaire de 496,00 € par
tranche de 24 heures entamée après le délai de retour mentionné ci-dessus et ce,
indépendamment des éventuels dommages et intérêts que le loueur pourrait réclamer
au locataire pour le préjudice réellement subi et notamment en raison de la mise à
disposition tardive du motorhome au locataire suivant.
3. PRIX DE LOCATION
Le prix de location pour la durée mentionnée ci-dessus est fixé à ………………………., toutes
taxes comprises.
Un acompte de minimum 35 % du prix de la location est convenu entre parties ; il est
fixé à la somme de ………………………………, payable à la signature de la présente
convention.
Le solde de ………………………………est payable un mois avant la mise à disposition du
véhicule soit pour le ……………………………au plus tard.
Sont compris dans le prix de location :



……………… KM
La prime d’assurance et la taxe routière
[Les options pour un montant de ………………………… (voir annexe options).]
Ne sont pas compris dans le prix de location et doivent être pris en charge par le
locataire lui-même :




Une garantie de 1000 €
Les kilomètres supplémentaires, à raison de 0,30 € par kilomètre
Les carburants, gaz et eau
Les amendes, redevances, taxes de parking, droits et indemnités qui seraient
réclamés auprès du loueur en tant que propriétaire responsable du véhicule et
qui trouveraient leur origine durant la période de location (ou sa prolongation)
souscrite par le locataire.
4. MISE A DISPOSITION DU VEHICULE
Sauf mention spécifique de dégâts ou de défaut mécanique sur le contrat de location, le
locataire reconnaît avoir reçu le véhicule en parfait état mécanique et de carrosserie,
muni de l’outillage complet, du plein de carburant, d’huile et des autres liquides, la roue
de rechange, les accessoires et documents de bord réglementaires.
Lors de la remise des clés, le locataire inspectera lui-même le véhicule, pourra tester
brièvement sa conduite en compagnie du loueur et veillera lui-même à ce que ses
remarques éventuelles soient reportées sur le présent contrat.
Dans l’hypothèse où le locataire constate, en cours de location, un quelconque problème
non décelé au moment de la remise des clés, il cessera immédiatement d’utiliser le
véhicule et prendra immédiatement contact avec le loueur afin de convenir des mesures
à prendre.
A défaut, il sera tenu responsable de tout dommage résultant de l’utilisation du véhicule
dans cet état.
Le loueur n’est pas responsable ni à l’égard du locataire ni à l’égard des tiers des
dommages causés par un véhicule qui serait affecté de vices.
Remarque du locataire lors de la remise des clés :
Le loueur n’est en aucun cas responsable ni redevable d’une quelconque indemnité s’il
se trouve dans l’impossibilité de fournir le véhicule au début de la location pour cause
d’immobilisation de ce véhicule suite à un accident, un problème technique ou
mécanique ou un retour tardif de précédentes locations. Dans ce cas, les acompte et
garantie versés par le locataire seront remboursés par le loueur.
Si le retard de mise à disposition du véhicule est inférieur à 24 heures, une réduction
sera calculée au prorata et appliquée et le contrat convenu entre parties recevra, pour le
surplus, pleine et entière exécution.
En aucune circonstance, le locataire ne pourra réclamer des dommages et intérêts soit
pour retard dans la livraison du véhicule soit pour annulation de la location soit pour
immobilisation en cas de réparations, de panne ou d’immobilisation subies au cours de
la location.
5. CONDUITE DU VEHICULE
Le véhicule doit être conduit par le locataire et/ou par le conducteur désigné par le
présent contrat, moyennant le respect des obligations de conduite résultant de ce
contrat.
Le locataire et/ou le conducteur désigné doit disposer du permis de conduire belge
requis pour le véhicule ou d’un permis de conduire international équivalent.
Ce permis doit avoir une ancienneté de 24 mois minimum.
Sauf exception expresse, le ou les conducteur(s) doit (doivent) avoir 26 ans au moins.
Le locataire est entièrement responsable de la bonne exécution du contrat vis-à-vis du
loueur.
Dans l’hypothèse où le véhicule serait conduit par un conducteur non autorisé, le
locataire sera en toute hypothèse responsable à l’égard du loueur.
6. RESTITUTION DU VEHICULE
En vertu des articles 1732 et 1735 du Code Civil, le locataire est tenu de restituer le
véhicule loué en bon état aux date et lieu convenus.
Cette obligation de restitution est une obligation de résultat ; le locataire répond donc de
tout dommage, de la disparition et/ou de la perte totale ou partielle du véhicule, y
compris les frais de récupération et du chômage du véhicule, sauf s’il démontre que le
préjudice a été provoqué par un cas de force majeure.
Lors de la remise des clés, le locataire recevra un motorhome proprement nettoyé, avec
des réservoirs de gaz, de carburant et d’eau remplis.
Il s’engage à restituer le véhicule dans le même état.
La carrosserie devra être lavée sans pression avec de l’eau savonneuse sans détergent et
une éponge douce. Le non-respect de ces consignes entraînera automatiquement des
rayures et/ou des dégâts sur la carrosserie : l’attention du locataire est spécifiquement
attirée à cet égard.
Les amendes suivantes seront d’application si le véhicule n’est pas restitué dans l’état de
départ :









Indemnité de 200,00 € pour le nettoyage intérieur ;
Indemnité de 100,00 € pour le lavage de la carrosserie ;
Indemnité de 24,00 € pour la vidange des w-c ;
Indemnité de 25,00 € pour le remplissage des réservoirs d’eau ;
Indemnité de 25,00 € pour la vidange des eaux d’égout ;
Indemnité de 120,00 € pour le plein de diesel ;
Indemnité de 120,00 € pour le remplissage du réservoir de gaz ;
Indemnité de 300,00 € pour la présence de poils d’animaux ;
Indemnité de 500,00 € pour toute odeur persistante (cigarettes notamment).
Lors de la restitution du véhicule et après constat contradictoire du fait que le locataire
aura respecté l’ensemble des clauses de la présente convention, la garantie sera
remboursée au locataire.
Au cas où le véhicule serait restitué endommagé, la garantie ne serait remboursée au
locataire qu’après accord sur le coût des réparations.
La garantie n’est pas productive d’intérêts au profit du locataire.
7. UTILISATION DU VEHICULE
Sous peine d’engager sa responsabilité, le locataire s’engage à utiliser le véhicule en bon
père de famille et notamment à :

a) se conformer à toutes législations et réglementations en vigueur, notamment
mais sans limitation, en matière de circulation, de parking, de douane et de
transport. Prendre à sa charge toute amende ou autres frais quelconques dus
pour toute infraction ou violation qui aurait été commise. Si une infraction ou
violation a été notifiée au loueur , outre le montant de cette infraction ou
violation, une somme de 60,00 € sera due par le locataire à titre de frais
administratifs par infraction ou violation et susceptible d’être portée à 100,00 €
hors TVA en cas de non-paiement endéans un délai de 30 jours.

b) ne pas utiliser le véhicule en état d’ivresse ou sous l’influence d’alcool, de
narcotiques, de médicaments ou dans une situation d’incapacité du contrôle de
ses actes.

c) ne pas utiliser durant le temps de conduite des équipements tels que
baladeurs, tablettes, smartphones, ou GSM sans installation « main libre », etc…

d) utiliser le véhicule pour un usage tout à fait normal, habituel et non abusif sur
des chaussées carrossables appropriées, goudronnées ou pavées. A titre tout à
fait exemplatif, cela exclut notamment le transfert de matières dangereuses,
nocives, inflammables, explosives ou corrosives, les courses et concours de toutes
sortes ainsi que leur préparation, les tests et essais routiers, les leçons de
conduite, l’utilisation du véhicule pour propulser ou tirer un véhicule ou
remorque quelconque, le transport de passagers, à titre gratuit ou non, le
courrier express.

e) n’utiliser le véhicule que sur le continent européen.

f) n’employer que le carburant ad hoc et contrôler régulièrement les niveaux
d’huile, de liquide de refroidissement et de lave-glaces ; respecter les périodicités
d’entretien préconisées par le constructeur ; arrêter immédiatement le véhicule
dans le cas d’un voyant informant d’une anomalie.

g) ne faire aucune publicité sur le véhicule, sauf accord du loueur.

h) ne charger dans le véhicule aucune marchandise susceptible de le détériorer.

i) n’apporter aucune modification, même minime, au véhicule.

j) ne pas sous-louer le véhicule, ni le confier ou céder à titre onéreux ou gratuit, ni
le mettre en gage ou l’aliéner ou en disposer à tout autre titre.

k) fermer les fenêtres et verrouiller les portes du véhicule à clé, même si on ne le
quitte que pour un bref instant ; ne pas laisser les documents du véhicule et le
contrat de location dans le véhicule.

l) pour le cas où le kilométrage parcouru atteindrait 20000 km, procéder à
l’entretien adapté au kilométrage, exclusivement auprès d’un établissement
agréé par la marque du véhicule.

m) ne pas coller des autocollants et ne pas retirer ceux placés par le loueur.

n) ne pas utiliser des prises multiples sur les prises 12 volts.

o) restituer le matériel de vie contenu dans le véhicule dont la liste détaillée est
reprise en annexe du présent contrat. En cas de perte, vol, ou dégâts, le matériel
sera décompté de la garantie suivant le tarif prévu dans l’annexe.
8. CONDITIONS DE PAIEMENT
A la signature du présent contrat, le locataire devra payer l’acompte prévu à l’article 3,
dont il recevra quittance.
Le solde et la garantie devront être réglés dans le délai visé à l’article 3.
Si le solde ou la garantie ne sont pas payés dans les délais, le contrat pourra être
automatiquement dénoncé par le loueur, sans indemnité pour le locataire et l’acompte
versé par le locataire sera conservé par le loueur, à titre de dommages et intérêts, sous
réserve de tous autres préjudices (notamment si le loueur a dû refuser à une tiercepersonne une location du fait de la réservation ensuite annulée à charge du locataire).
Si le loueur décide de ne pas dénoncer le contrat, tout retard de paiement entrainera
de plein droit et sans mise en demeure, l’application de l’intérêt de retard au taux de 12
% par an dès l’échéance des sommes dues et le paiement d’une indemnité forfaitaire de
15 % du solde restant dû avec un minimum de 125,00 €.
Le défaut de paiement autorise le loueur à constater la résolution immédiate de plein
droit du présent contrat et ce, aux torts du locataire.
Si le loueur reste en défaut de s’acquitter d’une somme dont il serait redevable envers
un locataire consommateur au sens de la loi du 6 avril 2010, il sera tenu d’un intérêt
calculé au même taux et selon les mêmes modalités et d’une indemnité forfaitaire égale à
15 % de cette somme.
Aucune contestation ne sera plus acceptée par le loueur 15 jours après l’émission de
toute facture.
9. RESPONSABILITE
Le loueur n’est pas responsable des dégâts causés au locataire ou à des tiers par
l’utilisation du motorhome ni des pannes techniques.
Sauf application du contrat d’assurance (voir article 10), le locataire est responsable du
vol de pièces ou d’accessoires du véhicule ainsi que tous les dégâts causés au véhicule,
que ce soit le fait d’une faute, d’une négligence, d’une imprudence ou d’un fait
intentionnel de la part du locataire, des passagers, des employés, des utilisateurs ou
d’une tierce-personne.
10. ASSURANCES
Le véhicule est assuré par le loueur en responsabilité civile conformément aux
dispositions légales.
Si le véhicule est impliqué dans un accident en tort avec une tierce-personne, une
franchise R.C. de 1.250, 00 € par accident sera réclamée au locataire.
Le véhicule loué est assuré en omnium pour incendie, vol et propre dommage avec une
franchise de 1.250,00 €, par cas de dommage séparé.
Le loueur a contracté une assurance de voyage prenant en compte le véhicule loué et ses
voyageurs.
Le locataire reconnaît avoir pris connaissance des polices d’assurance signalées et
s’engage à respecter les clauses de ces contrats.
Il est loisible au locataire de souscrire une couverture individuelle additionnelle
accident à ses propres frais.
11. ACCIDENTS, SINISTRES et PANNES
Le locataire s’engage à prendre toutes mesures utiles pour protéger les intérêts du
loueur en cas de sinistre et notamment :






à recueillir par écrit les noms et adresses des personnes en cause et des témoins ;
à ne pas émettre de reconnaissance de responsabilité ou de faute ;
à ne pas abandonner le véhicule sans prendre soin d’assurer sa sauvegarde et sa
sécurité ;
à prévenir immédiatement les services de police, si la faute du tiers doit être
établie ou s’il y a des blessés ;
à remplir la déclaration d’accident et à la faire parvenir immédiatement au
loueur ;
à ramener immédiatement le véhicule chez le loueur pour procéder au constat
contradictoire des dégâts.
Le véhicule loué est garanti par son fabricant : toute réparation doit être effectuée chez
un concessionnaire reconnu de la marque concernée, même si le locataire estime qu’elle
tombe en dehors de la garantie ou de la période de garantie.
Pour des réparations supérieures à 100,00 €, le locataire devra d’abord demander
l’autorisation du loueur par écrit.
Cette autorisation sera donnée dans les meilleurs délais par le loueur : cet écrit est la
seule preuve d’autorisation acceptée par le loueur.
Toute facture devra être établie au nom du loueur.
Les pièces remplacées devront être rapportées avec le véhicule en toute hypothèse.
D’éventuels frais de remorquage doivent être facturés à part au nom du loueur.
Seules les factures établies conformément aux dispositions qui précèdent donneront lieu
à remboursement de la part du loueur, à la condition également que la responsabilité du
locataire ne soit pas engagée dans les faits et/ou événements à l’origine de cette
facturation.
Le loueur n’est en aucun cas responsable des pannes ou accidents et ne peut, de ce fait,
être tenu au remboursement partiel du prix de location.
12. ANNULATION DE LA LOCATION
En cas d’annulation de la location par le locataire, l’acompte reste acquis au loueur et ne
sera pas remboursé.
En cas d’annulation de la location moins d’un mois avant la date prévue de location, le
loueur a la faculté d’exiger paiement de l’intégralité de la location.
Le locataire est libre de souscrire une assurance annulation.
La restitution du véhicule par le locataire avant la date de retour prévue ne donne droit
à aucun remboursement partiel.
13. ARBITRAGE
Toute contestation entre parties concernant les pannes et les dégâts causés au véhicule,
les causes, les responsabilités et les frais de réparation sera confiée, sans recours, à un
expert désigné par le loueur.
Cet expert rendra contradictoirement un avis, après avoir entendu les parties et examiné
le véhicule loué.
Les parties conviennent expressément de se ranger de manière irrévocable à cet avis.
14. RESOLUTION D’OFFICE
En cas de faillite, de réorganisation judiciaire, de tutelle, de mort, de déclaration
d’incapacité, d’incarcération, de saisie du véhicule à charge du locataire, de réclamation
administrative à charge du locataire, de liquidation ou de dissolution du locataire ou de
non-respect des obligations découlant de la présente convention par le locataire, la
présente convention sera immédiatement résolue de plein droit et le loueur pourra
récupérer le véhicule aux frais exclusifs du locataire.
A cette fin, le locataire donne irrévocablement pouvoir au loueur, ses employés,
délégués et représentants à pénétrer dans les bâtiments, terrains, immeubles, biens,
propriétés, appartenant, pris en location ou occupés par le locataire.
Le locataire ne dispose d’aucun droit de rétention sur le véhicule loué.
15. SOLIDARITE
Si plusieurs personnes, physiques ou morales, sont identifiées comme locataires à la
signature de la présente convention, elles sont tenues solidairement et indivisiblement
de l’exécution de la présente convention.
16. MODIFICATION CONTRACTUELLE
Toute modification aux dispositions de la présente convention doit être constatée par
écrit.
Toute autre prétendue modification est nulle et sans effet.
17. INDIVISIBILITE
La nullité d’une ou plusieurs causes de la présente convention n’entraîne en aucun cas la
nullité des autres clauses de cette convention ni de la convention elle-même.
18. DROIT APPLICABLE
La présente convention est régie par la législation belge.
19. ATTRIBUTION DE JURIDICTION
Seuls les Tribunaux de l’arrondissement de NAMUR sont compétents pour tout litige
relatif à l’interprétation, l’application ou l’exécution de la présente convention.
20. DOMICILIATION
Toute correspondance doit être exclusivement adressée au siège social du loueur.
Le locataire fait expressément élection de domicile à l’adresse mentionnée dans la
présente convention.
21. REMARQUE EVENTUELLE
Contrat signé en deux exemplaires, chacune des parties reconnaissant avoir reçu le sien
(signature + paraphe de chaque page).
Le loueur,
Le locataire,
ANNEXE AU CONTRAT DE LOCATION N° ________
MATERIEL
NOMBRE
PRIX UNITAIRE TVAC
Télévision 19’’
1
500 €
Store extérieur
1
600€
Antenne TNT
1
300€
Porte 3 vélos
1
300€
Radio CD
1
150€
Table pliante
1
56€
Tabouret pliant
4
15€
Chaise pliante
2
80€
Assiette
14
3.5€
Bol
6
3€
Tasse
6
2€
Verre
6
3€
Verre à vin
6
1.5€
Fourchette
6
2€
Couteau/ couteau à viande
6+6
2€
Cuillère
6
2€
Petite cuillère
6
2€
louche, 7
4€
2
4€
Casserole
3
15€
Poêle
2
20€
Passoire
1
5€
Essoreuse à salade
1
5€
Bouilloire
1
10€
Thermos
1
15€
Ramponeau
1
2€
Planche à découper
1
5€
Planche à tartiner
5
3€
Couteau à pain
1
7€
Tire-bouchon
1
3€
Spatule,
fouet,…
Plat
cuillère,
Barbecue au gaz
1
150€
Set de pince à Barbecue
1
50€
Allonge électrique
1
70€
Tuyau d’eau
1
50€
Brosse
1
10€
Seau
1
4€
Mob
1
15€
Racloir
1
10€
Bac à vaisselle
1
5€
Protège matelas
3
15€
Ramassette + balayette
1
5€
Plateau
1
3€
Cintre
10
0.5€
Boîte ( café, sucre)
2
7€
Moule à glaçon
1
1.5€
Salière et poivrière
1
3€
Manique
2
2€
Ouvre boîte
1
5€
Econome
2
3€
Paire de ciseaux
1
3€