Contrat de location

ASSOCIATION BELGE FRANCOPHONE DE TAEKWONDO A.S.B.L.
RECONNUE PAR L’A.D.E.P.S. ET LE C.O.I.B. - MEMBRE DE L’E.T.U. ET DE LA W.T.F.
Contrat de location
Entre :
ASBL Association Belge Francophone de Taekwondo
Boulevard Mettewie 65/7
1080 BRUXELLES
dénommée le propriétaire du matériel
représentée par son Trésorier, A. HERIN
et ………………………………………………………………………………………………………………………………………….
du club ………………………………………………………………………………………………………………………………….
dénommé(e) le preneur : Monsieur/Madame
Rue …………………………………………………………….., n°………………
C.P. ………………………………. Commune ………………………………….
Tél. : ………………………………………….
ll est convenu ce qui suit :
1. Le bailleur met à la disposition du preneur le matériel suivant :
‰ Système électronique et informatisé de gestion d'un terrain de combats. Nombre : ……..
‰ Tapis de compétition. Nombre : ………
2. Le contrat est conclu pour la journée du ……………………………………………………………….
3. Le loyer est fixé comme suit :
-
40 € (quarante euros) par système électronique et par jour de compétition
40 € (quarante euros) par tapis de compétition et par jour de compétition
Siège : 65/7 boulevard Mettewie 1080 Bruxelles – Tél & Fax : (32.2) 426.54.68 – E-mail : [email protected]
Secrétariat : 1 avenue du Gouverneur E. Cornez 7000 Mons – Tél : (32.65) 353 174 – Fax : (32.65) 884 388
ASSOCIATION BELGE FRANCOPHONE DE TAEKWONDO A.S.B.L.
RECONNUE PAR L’A.D.E.P.S. ET LE C.O.I.B. - MEMBRE DE L’E.T.U. ET DE LA W.T.F.
Pour le présent contrat, le montant de la location s'élève à ………. €
Il est payable anticipativement :
Au compte n° 340-0089761-74 de l’ASBL Association Belge Francophone de taekwondo avec la
mention "location matériel de compétition du ……………………………………………………………………. +
nom de l’association ou du club".
4. Le preneur s'engage à venir, à ses frais, prendre possession des tapis loués et à
restituer ledit matériel à la même adresse au plus tard le vendredi qui suit la fin du
championnat pour lequel l'équipement a été réservé.
5. Les systèmes électroniques et informatisés de gestion d'un terrain de combats seront
amenés sur place par la personne désignée par le Conseil d'administration ABFT qui a
en charge l'organisation des combats. Néanmoins, le matériel est sous la
responsabilité de l'organisateur du tournoi jusqu'au terme de celui-ci.
6. Le preneur ne peut en aucun cas sous-louer le matériel.
7. Le présent contrat est à remettre à Monsieur André Hérin, trésorier, Romeinse Kassei
250, 3700 Tongeren.
Fait à Tongeren en double exemplaire le ………/………./………
Pour l’ASBL ABFT, A HERIN
Pour l’association ou le club, ……………………….
Lu et approuvé.
Siège : 65/7 boulevard Mettewie 1080 Bruxelles – Tél & Fax : (32.2) 426.54.68 – E-mail : [email protected]
Secrétariat : 1 avenue du Gouverneur E. Cornez 7000 Mons – Tél : (32.65) 353 174 – Fax : (32.65) 884 388