SOUTIEN ET FINANCEMENT DE LA FILIÈRE

30 mai 2013
PARIS
CONFÉRENCE
SOUTIEN ET FINANCEMENT
DE LA FILIÈRE méthanisation
Les annonces des pouvoirs publics se concrétisent et les moyens pour soutenir le
biogaz se renforcent, avec des objectifs revus à la hausse.
Dans ce nouveau contexte, comment vont se structurer et se financer les projets de
méthanisation ?
Mécanismes de soutien nationaux
Mécanismes de soutien décentralisés
Financement : établissements publics, banques et investisseurs...
- Présentation des nouveaux mécanismes de soutien nationaux par les ministères
de l’agriculture, de l’écologie, et par l’Ademe
- Exemples de politiques régionales d’appui au développement
- Retours d’expériences de différents types de projets : objectifs et engagements
des organismes de financement avec les porteurs de projets
- Premiers résultats de l’étude coordonnée par le Club Biogaz «Expertise de la
rentabilité des installations de méthanisation» et recommandations pour le
développement de la filière.
Cette conférence s’adresse aux porteurs de projets, bureaux d’études et développeurs,
aux investisseurs et à tous les acteurs impliqués dans le montage financier des projets de
méthanisation et de biogaz.
Une large place sera laissée aux débats au cours de la journée.
La journée sera animée par Caroline Marchais,
déléguée générale du Club Biogaz ATEE
ATEE - Association Technique Énergie Environnement - 47 avenue Laplace - 94117 ARCUEIL CEDEX
Plus d’infos : 01 46 56 35 41 - www.atee.fr
Conférence SOUTIEN ET FINANCEMENT DE LA FILIÈRE METHANISATION - 30 mai 2013
MATIN
9h15
Ouverture de la journée par Antoine Jacob, Président du Club Biogaz
Mécanismes de soutien nationaux
Mécanismes de soutien DÉCENTRALISÉS
9h30
Quels objectifs de développement de la filière ?
Thomas Pertuiset, Chef du bureau des Infrastructures gazières, DGEC, Ministère de l’écologie, du
développement durable et de l’énergie
Présentation des dispositifs et exemples
de projets soutenus
9h45
Plan énergie méthanisation autonomie azote
(EMAA)
Aurélien Million, Chef du bureau de la Biomasse et
de l’Energie, Ministère de l’Agriculture, de l’Agroalimentaire et de la Forêt - MAAF
10h
Dispositif d’aides : des soutiens depuis la
recherche à la réalisation d’investissements
Marc Cheverry, Chef du service Prévention et
gestion des déchets, ADEME
10h20 Échanges avec les participants
TRAVAUX DU CLUB BIOGAZ
ET ATTENTES DE LA FILIÈRE
10h30
Résultats de l’étude Expertise de la rentabilité
des installations de méthanisation
Christian Couturier, Solagro, Armelle Damiano,
AILE, Adèle Mottet, EREP
11h15
Recommandations issues de l’étude pour
soutenir la filière
Caroline Marchais, Club Biogaz
11h30
Pause café
11h45
Région Poitou-Charentes
Encourager les projets locaux EnR : une Société
d’Economie Mixte co-investit dans les projets de
biogaz dans la Vienne et en région
Emmanuel Julien, Président de SERGIES
12h05
Région Bretagne
Créer un effet de levier par apport de fonds
propres pour atteindre des objectifs régionaux
de production d’énergies renouvelables
Nicolas Chapelat, Société Eilañ
12h25
Région Midi-Pyrénées
Diversité et complémentarité des outils d’accompagnement et des instruments financiers créés
par la Région Midi-Pyrénées
Lionel Barthe, Chargé de mission Energies, Direction de l’Environnement et du Développement Durable (DEDD), Région Midi-Pyrénées
12h45
Table ronde
Modèles duplicables ou liés aux spécificités
des territoires ?
animée par Caroline Marchais
avec les intervenants de la matinée
13h
Déjeuner
3
Conférence SOUTIEN ET FINANCEMENT DE LA FILIÈRE METHANISATION -30 mai 2013
APRES-MIDI
FINANCEMENT DE LA méthanisation
Établissements publics
14h30
Mécanismes de soutien au niveau national et
régional : financement de l’innovation, cofinancement, fonds de garantie
Philippe Le Roy, Responsable de l’Expertise Immobilier, Energie et Environnement, OSEO-bpifrance
Critères de prise de participation au capital des
projets et modalités de gouvernance partagée
Céline Lauverjat, Direction du Développement
Territorial et du Réseau Département Energie &
Environnement, Caisse des dépôts
Investisseurs dans les projets
et entreprises du biogaz
15h
Investir en fonds propres sur son site de
méthanisation agricole
Odile Deshayes,
Unité de méthanisation TER’BIOGAZ, AAMF
Financement d’unités de méthanisation agricole
François Gerber, co-Gérant, Methanor
Développement et co-investissement dans des
projets territoriaux avec des agriculteurs
Yoann Leblanc, Directeur Général, Vol-V Biomasse
16h15
Les conditions de réussite d’un projet de méthanisation : la vision de la banque
Loïc Coisnon, Responsable du marché agricole CIC,
Groupe Crédit Mutuel CIC
16h35
Partager la valeur ajoutée entre les différents
acteurs : un enjeu pour la pérennité des projets Etienne Paillard, CERFRANCE
17h
Table ronde
Comment simplifier les montages financiers
et réduire les temps de développement
des projets ?
animée par Sébastien Couzy, Methaneo
avec les intervenants de l’après-midi
et Yves Le Trequesser, IDEX
18h Clôture autour d’un rafraîchissement
Annuaire des acteurs du biogaz 2013
présentations – références - contacts
L’investissement citoyen au service de la
méthanisation et la méthanisation au service
des citoyens
Christel Sauvage, Présidente de Energie Partagée
disponible sur la boutique www.atee.fr
Conférence SOUTIEN ET FINANCEMENT DE LA FILIÈRE METHANISATION -30 mai 2013
MODALITES D’INSCRIPTION
INFORMATIONS PRATIQUES
ATEE - Patricia COTTURA
47 avenue Laplace - 94117 ARCUEIL CEDEX
Tél. 01 46 56 35 41 - Fax. 01 49 85 06 27
email : [email protected]
LIEU DU COLLOQUE
hôtel NOVOTEL Paris Vaugirard Montparnasse
Paris 15è (Métro Vaugirard)
Inscription préalable obligatoire
Un plan d’accès et les modalités d’accueil seront
adressés aux participants avec la confirmation
d’inscription.
Retrouvez toutes les infos du Club Biogaz
sur www.biogaz.atee.fr
Les frais de participation intègrent les droits d’inscription, pause-café,
déjeuner et pot de clôture.
1/ Le bulletin d’inscription est à retourner à ATEE - 47 avenue Laplace
- 94117 Arcueil cedex, avant le 27 mai 2013. L’inscription ne sera prise
en compte qu’à réception du bulletin d’inscription rempli et signé,
accompagné du chèque de règlement correspondant, libellé à l’ordre
de l’ATEE.
2/ A réception de votre règlement, nous vous adresserons une confirmation accompagnée des modalités d’accueil. La facture acquittée
sera adressée à vos services comptables dans un délai de 30 jours
après la tenue du colloque. Les chèques sont mis à l’encaissement
après envoi de la facture.
Les administrations ou organismes qui ne peuvent régler d’avance,
ou uniquement sur présentation d’une facture, doivent obligatoirement joindre une lettre ou bon de commande établi à l’ordre de ATEE,
47 avenue Laplace, 94117 Arcueil cedex, dûment rempli et signé par
l’autorité compétente. Cette journée n’est pas imputable au titre de la
formation professionnelle continue.
3/ Si vous n’avez rien reçu 72 heures avant le début du colloque,
veuillez nous téléphoner pour vérifier que nous avons bien enregistré
votre inscription. Le fonctionnement du courrier peut être la cause du
retard de la réception de votre inscription ou de votre confirmation.
4/ Formulées par écrit (courrier ou fax), les annulations effectuées
avant le 20 mai donnent lieu à un remboursement intégral. Après
cette date, et jusqu’au 27 mai inclus, 25% du montant de l’inscription
sera retenu. Au-delà et en cas d’absence le jour du colloque, la totalité
de l’inscription est due. Les remplacements sont acceptés… merci de
nous prévenir par écrit.
Bulletin d’inscription à retourner avec votre chèque établi à l’ordre de l’ATEE à :
ATEE - 47 avenue Laplace - 94117 ARCUEIL CEDEX
Nom, Prénom
Société, organisme
Adresse
Ville
Tél.
Fax
Email
N° Adhérent
ˆˆ
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ˆˆ Je suis membre de l’ATEE, je joins un chèque : 270 € HT + 52,92 € de TVA à 19,6% = 322,92 € TTC
ˆˆ Je ne suis pas membre de l’ATEE, je joins un chèque : 320 € HT + 62,72 de TVA à 19,6% = 382,72 € TTC
Adresse de facturation si différente
Société, organisme
Adresse
Code Postal
Ville
Association Technique Energie Environnement - 47 avenue Laplace - 94117 Arcueil cedex - Tél 01 46 56 35 41 – Fax 01 49 85 06 27
Code NAF 7022 Z – Siret 315062786 00027 - TVA FR 00315062786
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