COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du 9

COMPTE RENDU DE LA REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL du 9 octobre 2015
Présents : MMES et MM. Michel FLORIMOND, MME Lorraine ROUX, Roger BUTIN, Sébastien GONIN, Alain
ROSSIGNOL, Christian DA SILVA, Brigitte FEUGERE, Sébastien PRAS, Patrice PLACE Annick TREILLE.
Absents et excusés : Marc JACQUET
Secrétaire de séance : Mme Annick TREILLE
Convocation du 3 octobre 2015.
Ordre du jour :
- Approbation du compte rendu de la réunion précédente
- Point sur le projet Florent CHARRET
- Travaux mairie / bascule
- Banquet des anciens
- Acquisition immobilière
- Location appartement
- Informations et questions diverses
- Club auto passion
- Saleuse
! Approbation du compte rendu de la réunion précédente
Le compte rendu de la réunion précédente (11 septembre 2015) est approuvé à l’unanimité.
! Point sur le projet Florent CHARRET
Un terrain communal a été proposé à Florent CHARRET pour implantation de son bâtiment à veaux : pour valider cette
possibilité sur le plan technique, des renseignements ont été demandés notamment auprès du SIEL. Les réponses étant
incomplètes et les délais de recours prenant fin au 21 octobre, le conseil décide, à l’unanimité, dans la logique de son
avis négatif initial, d’exercer un recours contre le permis de construire.
En conséquence, le conseil mandate Monsieur le Maire aux fins d’initier un recours gracieux à l’aide du Cabinet
Doitrand.
! Travaux Mairie
Problèmes à l’arrière du bâtiment sur les bordures de toits, sur le mur (crépi soufflé). Problèmes sur façade avant au
niveau du fronton.
Concernant le mur arrière, il est proposé de faire une avancée de toit de mettre un bardage bois. Roger BUTIN est
chargé de faire un devis.
! Travaux bascule
Il sera demandé à Raphaël BUTIN d’effectuer des travaux de remise en état.
! Banquet des anciens
Il aura lieu le 29 novembre 2015, à la salle des fêtes, le repas étant préparé par l’Auberge.
Présent : Brigitte CHIAB, Michel FLORIMOND, Patrice PLACE et Mireille GEORGES, membre extérieur au CCAS.
Les listes ont été distribuées aux membres du CCAS.
! Acquisition immobilière
Proposition d’Hélène BUTIN de céder en viager sa maison à la commune. Après discussion, le conseil demande un
délai de réflexion pour prendre une décision.
! Location appartement
Isabelle HUET a posé sa candidature pour la location de l’appartement du Gruppé.
Le conseil, à l’unanimité, décide de répondre favorablement.
! Informations et questions diverses
- Club Auto Passion : samedi 10 octobre à l’auberge.
- Journaux : une réunion sera organisée avec les deux responsables pour Chausseterre.
- Saleuse : proposition d’essayer manuellement avec la caisse du microtracteur.
- Travaux église : ancien devis 2007 : 40 000 €. Il est proposé que la commission bâtiment choisisse des priorités.
- Compte-rendu de la situation financière de la commune par Mr DAUPHAND.
- Chemins forestiers : (partie Martignon et piste descendant au barrage) le conseil alloue une enveloppe de 4 500 € à la
commission voirie pour effectuer les travaux.
- suivi des travaux de débardage : très bon fonctionnement et bon retour des professionnels.
- voirie 20169 (parties pressenties par la commission).
Chemin Maisonseule – Chemin du Noyer
17 368 €
La Péa (partie plane)
8 013 €
La Péa
3 945 €
Brissay
2 062 €
Chabaud
12 871 €
Pelegrin
7 046 €
Maisonseule (côté Rossignol)
2 261 €
A l’obtention du montant alloué à Chausseterre, le Conseil Municipal décidera des priorités.
- Le Gruppé devis pour un relevé topographique de 2 132 € TTC.
Le Conseil demande 1) de se renseigner sur le caractère obligatoire 2) de vérifier la constructibilité.
- Cimetière : demande à Raphaël BUTIN de nettoyer les allées avant la Toussaint. Allée derrière le mur dans le nouveau
cimetière : décision de mettre un couvre sol pour maintenir propre.
- Eclairage devant l’église ne fonctionne plus : prendre contact avec le SIEL.
- SIVOM : des travaux de changement de ventouses sont en cours
- station d’épuration : l’entreprise VDI a été retenue pour un total de maitrise d’œuvre de 33 275 € et pour les trois
stations.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23h30, la prochaine étant fixée le 30/10/2015 à 20h30.