Le banquier luxembourgeois dépositaire de titres

Les journées de l’ALJB
ASSOCIATION LUXEMBOURGEOISE
DES JURISTES DE DROIT BANCAIRE
www.aljb.lu
Les journées de l’ALJB
« Le banquier luxembourgeois dépositaire de titres »
25 septembre 2014
Chambre de Commerce de Luxembourg
7, rue Alcide de Gasperi, Luxembourg-Kirchberg
« Le banquier
luxembourgeois
dépositaire de titres »
25 septembre 2014
Chambre de Commerce de Luxembourg
L’ALJB est une association sans but lucratif de droit luxembourgeois créée le 2 avril 1982. Elle a
pour objet de favoriser l’étude et la connaissance du droit bancaire et financier. Elle se propose
notamment de promouvoir la communication et l’échange d’idées entre ses membres par des
rencontres régulières, d’organiser des conférences et débats, de publier des articles et ouvrages
traitant de problèmes juridiques intéressant le secteur bancaire et financier et de suivre les
évolutions législatives et réglementaires luxembourgeoises. Elle noue également des contacts avec des
associations ayant un objet analogue. Originairement composée de 19 membres fondateurs, l’ALJB
n’a cessé de croître au fil des années pour rassembler aujourd’hui près de 750 membres, juristes de
banque, avocats, notaires, réviseurs, experts comptables, et quelque 30 personnes morales.
Le banquier dépositaire de titres est à la croisée des chemins : son rôle et
ses responsabilités sont appelés à évoluer au regard d’une réglementation
de plus en plus contraignante.
C’est à un parcours traitant des questions juridiques liées aux différentes étapes
de l’existence des instruments financiers que vous invite cette conférence : de la
création d’un instrument financier à son dépôt, son sous-dépôt, jusqu’à la faillite
du banquier dépositaire, en passant par l’examen des droits des déposants, du
cadre juridique du dépôt international et des régimes spéciaux du dépôt de titres
dans le domaine de l’assurance, des OPCVM et des Fonds d’Investissement
Alternatifs.
L’objectif de cette journée de conférence est de permettre aux professionnels du
secteur bancaire, des assurances et des fonds d’investissement de trouver des
réponses à leurs interrogations et de leur faire partager l’expérience d’orateurs
reconnus.
Programme
09.00 Mot de bienvenue et introduction
09.15 Le rôle du banquier dépositaire dans la création (ou émission) de titres
Orateur : Benoit Feron, avocat au Barreau de Bruxelles, Laga Avocats
10.00 Les obligations du banquier dépositaire de titres
Orateur : Philippe Bourin, directeur des affaires juridiques,
Crédit Agricole Luxembourg
10.45 Les obligations du banquier en cas de sous-dépôt des titres
Orateur : Jean-Pierre Buyle, avocat au Barreau de Bruxelles,
ancien bâtonnier du Barreau de Bruxelles, buyle legal
11.15Pause-café
11.30 Le dépôt international des titres - Partie I :
Les droits de l’investisseur à l’interface des ordres juridiques :
combinaison ou collision ?
Orateur : Luc Thévenoz, professeur, Faculté de droit de l’Université de Genève
12.15 Questions / Réponses sur la première partie de la journée
12.30Déjeuner
13.50
Les dépositaires internationaux centraux - la vue du praticien
Orateur : Michel Barbancey, Executive Director, Clearstream Banking
Le régime particulier des dépositaires centraux de titres
Orateur : Pierre-Henri Conac, Professeur, Université de Luxembourg
14.30 Les régimes spéciaux de dépôts de titres :
- Le banquier dépositaire d’actifs d’assurances
Orateur : Pierre-Michaël de Waersegger, avocat au Barreau de Luxembourg,
Arendt & Medernach
Modalités d’inscription
- Le banquier dépositaire d’OPCVM
Orateur : Isabelle Riassetto, professeur, Université de Luxembourg
Les inscriptions pour cet événement sont à effectuer uniquement via notre site internet
www.aljb.lu pour le lundi 22 septembre 2014 au plus tard.
- Le banquier dépositaire de FIA
Orateur : Freddy Brausch, avocat au Barreau de Luxembourg, Linklaters
La participation aux frais de la journée inclut le déjeuner et les pauses-café.
Elle s’élèvera à :
- 340 euros pour les membres effectifs (personnes physiques)
- 440 euros pour les non-membres
Elle doit être réglée lors de l’inscription sur le compte CCPL IBAN LU19 1111 0754 4576 0000
de l’ALJB avec la mention « Nom du participant - 25 septembre 2014 ».
15.30Pause-café
15.45 La faillite du banquier dépositaire
Orateur : Franz Fayot, avocat au Barreau de Luxembourg,
Elvinger, Hoss & Prussen
16.15 Questions / Réponses sur la seconde partie de la journée
16.30 Clôture de la journée